Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
  2. 530. Gendarmerie. Organisation en temps de paix. Dispositions générales.
    1. Table Analytique :
  3. 531. Personnel.
    1. Table Analytique :
  4. 532. Gendarmerie. Administration, gestion, comptabilité. Maintien en condition des matériels.
    2. 532-0. Administration et comptabilité deniers.
      1. Table Analytique :
      2. 532-0.1. TITRE PREMIER. ADMINISTRATION.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
        
        532-0.1.1. CHAPITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION ADMINISTRATIVE.
        
        10 texte(s) attaché(s)
        
        28.08.1985 CIRCULAIRE N° 23100/DEF/GEND/LOG/ADM relative aux redevances des droits d'auteurs dues à l'occasion des représentations et manifestations organisées par la gendarmerie.
        
        28.08.1985 CIRCULAIRE N° 23100/DEF/GEND/LOG/ADM relative aux redevances des droits d'auteurs dues à l'occasion des représentations et manifestations organisées par la gendarmerie.
        
        28.02.1973 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif aux conditions et modalités d'utilisation par les militaires non officiers de la gendarmerie de leur bicyclette, bicyclette à moteur auxiliaire et vélomoteur personnel.
        
        09.05.1973 INSTRUCTION N° 22000/MA/GEND/BS/ADM relative aux conditions d'utilisation pour le service des bicyclettes, bicyclettes à moteur auxiliaire et vélomoteurs appartenant aux militaires non officiers de la gendarmerie.
        
        11.07.1973 CIRCULAIRE N° 33000/MA/GEND/EMP/SERV relative à l'utilisation pour les besoins du service de véhicules automobiles personnels par les militaires de la gendarmerie en cas d'événements graves.
        
        21.09.1943 ARRÊTÉ relatif à l'administration de la gendarmerie.
        
        27.12.1983 INSTRUCTION N° 34650/DEF/GEND/LOG/ADM relative au répertoire des actes administratifs des corps de gendarmerie.
        
        13.01.1984 INSTRUCTION N° 1000/DEF/GEND/LOG/ADM relative aux conditions d'organisation des manifestations dans les formations de la gendarmerie nationale.
        
        21.06.1984 CIRCULAIRE N° 16930/DEF/GEND/LOG/ADM relative à la procédure à mettre en œuvre en vue de l'indemnisation du préjudice causé à l'Etat par l'auteur d'une infraction pénale dirigée contre un personnel ou un bien mobilier ou immobilier de la gendarmerie.
        
        28.08.1985 CIRCULAIRE N° 23100/DEF/GEND/LOG/ADM relative aux redevances des droits d'auteurs dues à l'occasion des représentations et manifestations organisées par la gendarmerie.
        
        532-0.1.2. CHAPITRE II. CERCLES. ORDINAIRES. FOYERS.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        21.09.1983 INSTRUCTION N° 25200/DEF/GEND/LOG/ADM relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers dans la gendarmerie.
        
        21.09.1983 INSTRUCTION N° 25200/DEF/GEND/LOG/ADM relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers dans la gendarmerie.
        
        29.06.1983 INSTRUCTION N° 18300/DEF/GEND/LOG/ADM relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles dans la gendarmerie.
        
        21.09.1983 INSTRUCTION N° 25200/DEF/GEND/LOG/ADM relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers dans la gendarmerie.
        
        21.09.1983 INSTRUCTION N° 25200/DEF/GEND/LOG/ADM relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers dans la gendarmerie.
        
        22.03.2017 ARRÊTÉ fixant la liste des cercles mixtes de la gendarmerie nationale.
        
        532-0.1.3. CHAPITRE III. ADMINISTRATION DES PERSONNELS.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        28.04.1964 CIRCULAIRE N° 18500/MA/GEND/AF/1 relative à l'administration des militaires des réserves rappelés sous les drapeaux dans la gendarmerie.
        
        28.04.1964 CIRCULAIRE N° 18500/MA/GEND/AF/1 relative à l'administration des militaires des réserves rappelés sous les drapeaux dans la gendarmerie.
        
        07.12.1984 CIRCULAIRE N° 33700/DEF/GEND/LOG/ADM relative à l'administration des personnels militaires de la gendarmerie en situation « hors budget du ministère de la défense ».
      3. 532-0.2. TITRE II. DENIERS.
    3. 532-1. Gestion et comptabilité des matériels.
      1. Table Analytique :
    4. 532-2. Habillement.
    5. 532-3. Matériels.
      1. Table Analytique :
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.