Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
    2. 30. L'administration et le contrôle général des armées.
    3. 31. Réglementation financière.
    4. 32. Comptabilité des matériels militaires.
      2. 320. Gestion logistique des biens.
        2. 320.1. TITRE PREMIER. la gestion logistique des biens - dispositions communes.
          1. Table Analytique :
          2. 320.1.1. CHAPITRE PREMIER. textes généraux.
            1. 9 texte(s) attaché(s)
          3. 320.1.2. CHAPITRE II. LA NOMENCLATURE DES MATÉRIELS.
          4. 320.1.3. CHAPITRE III. LES ALIÉNATIONS ET LES CESSIONS.
        3. 320.2. TITRE II. La gestion logistique des biens - dispositions particulières.
      3. 321. Comptabilité des matériels militaires. Dispositions spéciales à l'armée de l'air.
    5. 33. Marchés. Propriété intellectuelle.
    6. 34. Réquisitions militaires.
    7. 35. Emploi des moyens des armées à des activités distinctes de leur mission propre.
    8. 36. Contentieux et dommages.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.