Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
  2. 400. Domaine immobilier des armées.
    1. Table Analytique :
  3. 401. Servitudes. Champs de tirs. Travaux mixtes.
    2. 401.1. TITRE PREMIER. SERVITUDES.
      1. Table Analytique :
    3. 401.2. TITRE II. CHAMPS DE TIR GRANDES MANUVRES DÉMINAGE.
      1. Table Analytique :
      2. 401.2.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS RELATIVES AUX CHAMPS DE TIR.
        
        Table Analytique :
        
        401.2.1.1. Section 1. Textes législatifs et réglementaires relatifs à la création et aux modalités de fonctionnement des champs de tir.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        19.04.1972 ARRÊTÉ fixant la liste des missions en mer incombant à l'État et désignation de l'administration chargée de la coordination nécessaire pour l'exécution de chacune de ces missions.
        
        20.04.1983 DÉCRET N° 83-321 relatif aux pouvoirs des préfets en matière de défense de caractère non militaire.
        
        13.07.1927 LOI sur l'organisation générale de l'armée. (Abrogé par l'ordonnance n° 2004-1374 du 20/12/2004, sous réserve des dispositions des articles 6 .et 7. de cette ordonnance).
        
        401.2.1.2. Section 2. Textes d'application.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        03.10.1957 INSTRUCTION N° 4898/DCG/T relative aux mesures d'entretien des stands et champs de tir.
        
        22.06.2007 CIRCULAIRE N° 507141/DEF/SGA/DCSID/SDEP/BRQP relative à la composition et aux attributions de la commission supérieure interarmées des infrastructures de tir.
        
        19.12.2014 INSTRUCTION N° 506532/DEF/SGA/DCSID relative aux infrastructures de tir. Généralités et procédures.
        
        401.2.1.3. Section 3. Textes législatifs et réglementaires relatifs au remboursement des dommages et à l'indemnisation des troubles de jouissance.
        
        2 texte(s) attaché(s)
      3. 401.2.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS SPÉCIALES AUX GRANDES MANUVRES.
      4. 401.2.3. CHAPITRE III. DISPOSITIONS RELATIVES AU DÉMINAGE.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        04.03.1976 DÉCRET N° 76-225 fixant les attributions respectives du ministre de l'intérieur et du ministre de la défense en matière de recherche, de neutralisation, d'enlèvement et de destruction des munitions et des explosifs.
        
        04.03.1976 DÉCRET N° 76-225 fixant les attributions respectives du ministre de l'intérieur et du ministre de la défense en matière de recherche, de neutralisation, d'enlèvement et de destruction des munitions et des explosifs.
        
        12.07.1977 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à la commission prévue à l'article 7 du décret n o 76-225 du 4 mars 1976 fixant les attributions respectives du ministre de l'intérieur et du ministre de la défense en matière de recherche, de neutralisation, d'enlèvement et de destruction des munitions et des explosifs.
        
        04.03.1976 DÉCRET N° 76-225 fixant les attributions respectives du ministre de l'intérieur et du ministre de la défense en matière de recherche, de neutralisation, d'enlèvement et de destruction des munitions et des explosifs.
        
        04.03.1976 DÉCRET N° 76-225 fixant les attributions respectives du ministre de l'intérieur et du ministre de la défense en matière de recherche, de neutralisation, d'enlèvement et de destruction des munitions et des explosifs.
        
        04.03.1976 DÉCRET N° 76-225 fixant les attributions respectives du ministre de l'intérieur et du ministre de la défense en matière de recherche, de neutralisation, d'enlèvement et de destruction des munitions et des explosifs.
        
        12.07.1977 ARRÊTÉ relatif à la Commission prévue l'article R. 733-15 du code de la sécurité intérieure.
        
        04.03.1976 DÉCRET N° 76-225 fixant les compétences respectives des services placés sous l'autorité du ministre de l'intérieur et du ministre de la défense en matière de recherche, de neutralisation, d'enlèvement et de destruction des munitions et des explosifs.
    4. 401.3. TITRE III. TRAVAUX MIXTES.
      1. Table Analytique :
  4. 402. Logement du personnel civil et militaire. Dispositions propres au ministère de la défense.
    1. Table Analytique :
  5. 403. Environnement. Urbanisme. Aménagement du territoire.
    1. Table Analytique :
  6. 404. Service d'infrastructure de la defense
    1. Table Analytique :
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.