Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
  2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
    1. Table Analytique :
  3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
    2. 511-0. Recrutement et formation des personnels officiers du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
    3. 511-1. Officiers du service de santé de l'armée d'active.
      1. Table Analytique :
    4. 511-2. Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et militaires non officiers du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
    5. 511-3. Personnels des réserves du service santé des armées.
      1. Table Analytique :
      2. 511-3.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        13.07.1972 LOI N° 72-662 portant statut général des militaires.
        
        13.07.1972 LOI N° 72-662 portant statut général des militaires.
        
        08.12.1977 INSTRUCTION du Premier ministre relative aux affectations individuelles de défense des officiers de réserve âgés de plus de 35 ans.
        
        05.02.2013 DIRECTIVE N° 728/DEF/DCSSA/RH/RES relative à la formation de la réserve militaire du service de santé des armées.
        
        01.03.2016 DIRECTIVE N° 506092/DEF/DCSSA/CHOG relative à la politique générale d'attribution des récompenses au sein du service de santé des armées.
        
        18.07.2016 INSTRUCTION N° 515916/DEF/DCSSA/RH/RES relative à l'organisation et au fonctionnement de la réserve militaire du service de santé des armées.
      3. 511-3.2. TITRE II. DISPOSITIONS D'APPLICATION.
        
        Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        04.10.2013 DIRECTIVE N° 9924/DEF/CAB/CSRM relative à la réserve citoyenne.
        
        18.07.2016 INSTRUCTION N° 515916/DEF/DCSSA/RH/RES relative à l'organisation et au fonctionnement de la réserve militaire du service de santé des armées.
        
        10.04.2018 INSTRUCTION N° 10702/ARM/SGA/DRH-MD relative au recrutement dans la réserve opérationnelle.
  4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
    1. Table Analytique :
  5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    1. Table Analytique :
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.