Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
2. 70. Organisation et règles générales de fonctionnement de la direction générale de l'armement.
3. 71. Personnel et écoles de la direction générale de l'armement.
  2. 710. Corps militaires de l'armement.
    1. Table Analytique :
    2. 710.1. PREMIÈRE PARTIE. DISPOSITIONS STATUTAIRES RELATIVES AU PERSONNEL DE CARRIÈRE et sous contrat.
      1. Table Analytique :
    3. 710.2. DEUXIÈME PARTIE. RECRUTEMENT - CONCOURS.
      1. Table Analytique :
    4. 710.3. TROISIEME PARTIE. RENUMERATIONS - GARANTIES - FONDS DE PREVOYANCE.
      1. Table Analytique :
    5. 710.4. QUATRIEME PARTIE. GESTION DES CARRIERES.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    6. 710.5. CINQUIEME PARTIE. DISPOSITIF DE DEPART.
      1. Table Analytique :
      2. 710.5.1. Titre premier. Changement de corps.
      3. 710.5.2. Titre II. Retaite - pension - cumul.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        30.06.1971 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'exécution pour les personnels civils et militaires des services aériens, sous-marins ou subaquatiques commandés, et de calcul des bonifications correspondantes.
        
        29.06.1983 INSTRUCTION N° 11602/DGA/DPAG/SPM/1 relative à la constatation et à l'enregistrement des services sous-marins commandés.
        
        30.06.1971 ARRÊTÉ interministériel fixant les conditions d'exécution pour les personnels civils et militaires des services aériens, sous-marins ou subaquatiques commandés, et de calcul des bonifications correspondantes.
      4. 710.5.3. Titre III. Reconversion. Aide au départ. Pécule.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        11.02.2014 INSTRUCTION N° 230096/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1 relative aux modalités d'attribution du pécule modulable d'incitation au départ des militaires institué par l'article 38. de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale.
    7. 710.6. SIXIEME PARTIE. SANTE.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    8. 710.7. SEPTIEME PARTIE. RECOURS.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    9. 710.8. HUITIEME PARTIE. ORGANISMES CONSULTATIFS ET DE CONCERTATION.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    10. 710.9. neuvieme partie. divers.
      1. 5 texte(s) attaché(s)
        
        01.12.1986 INSTRUCTION N° 43935/DEF/CM fixant les règles générales de publication des annuaires des officiers d'active.
        
        23.04.2008 DÉCRET N° 2008-392 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'État).
        
        23.04.2008 DÉCRET N° 2008-393 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets).
        
        30.10.2017 INSTRUCTION N° 12191/ARM/DGA/DT/ST/DGA_IP/ASA fixant les modalités d'approbation et d'application des consignes de navigabilité émises, des listes d'équipements techniques de référence, des certificats de type supplémentaires délivrés, des bulletins de service, des solutions de réparation et de certaines directives techniques publiées par les constructeurs et approuvés par les autorités de l'aviation civile aux aéronefs, certifiés de type civil, utilisés par les organismes du ministère des armées, les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile.
        
        19.12.2017 ARRÊTÉ fixant le contingent numérique pour l'accès des officiers à la classe fonctionnelle des commandants ou capitaines de corvette.
  3. 711. École polytechnique.
    1. Table Analytique :
  4. 712. Enseignements et écoles de l'armement.
    1. Table Analytique :
4. 72. Réglementation en matière d'armement.
5. 73. Dispositions spéciales à certains organismes dépendant de la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.