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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
  2. 160. Les réseaux d'infrastructure et les systèmes d'information.
    1. Table Analytique :
    2. 160.1. Titre premier. La gouvernance.
      1. Table Analytique :
    3. 160.2. Titre II. La gestion des fréquences et des servitudes.
      1. Table Analytique :
    4. 160.3. TITRE III. LES SYSTÈMES DINFORMATION ET DE COMMUNICATION DINFRASTRUCTURE ET LES RÉSEAUX INFORMATIQUES.
      1. Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        24.03.2014 INSTRUCTION MINISTÉRIELLE N° 2007/DEF/DGSIC relative au pilotage d'un système d'information outillant les processus de fonctionnement du ministère, pendant tout le cycle de vie jusqu'au retrait de service.
        
        10.07.2013 INSTRUCTION N° 2008/DEF/DGSIC fixant les modalités d'approbation et de suivi des systèmes d'information et de communication.
        
        17.05.2017 DIRECTIVE N° 40/DEF/DGSIC portant sur le développement des applications informatiques et des logiciels robustes du ministère de la défense.
        
        22.08.2018 INSTRUCTION N° 361495/DEF/SGA/DRH-MD relative à la gouvernance du système d'information en ressources humaines Alliance.
      2. 160.3.1. CHAPITRE PREMIER. LES TECHNOLOGIES DE LINFORMATION ET DE LA COMMUNICATION.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      3. 160.3.2. CHAPTIRE II. INTERNET ET INTRANET.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      4. 160.3.3. CHAPITRE III. ENRICHISSEMENT DU VOCABULAIRE DE LINFORMATIQUE.
      5. 160.3.4. CHAPITRE IV. FORMATIONS, STAGES.
      6. 160.3.5. CHAPTITRE V. RÉGLEMENTATION RELATIVE AUX SOCIÉTES DE SERVICE ET DE CONSEILS EN INFORMATIQUE.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        14.03.1986 DÉCRET N° 86-619 portant approbation du chapitre VII. du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services.
        
        02.05.1988 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE relative au recours aux sociétés de services et d'ingénierie en informatique (SSII).
        
        08.04.1975 INSTRUCTION N° 13109/CC relative à la coordination des recours aux sociétés de service ou de conseil en organisation et en informatique, et à la création d'un groupe de coordination.
        
        05.02.1980 INSTRUCTION N° 56/CSM/RG relative à la compétence de la commission des marchés d'informatique : matériels à base d'informatique et destinés à l'amélioration du travail de bureau.
        
        01.10.1981 INSTRUCTION N° 16566/DEF relative à l'application des règles de mise en concurrence au sein de la communauté économique européenne en ce qui concerne les marchés publics informatiques passés par le ministère de la défense.
        
        11.06.1979 LETTRE N° 1277/SG du Premier ministre relative aux recours par les administrations aux sociétés de service et de conseil en informatique.
        
        16.11.1984 DÉCISION de la commission spécialisée des marchés d'informatique.
    5. 160.4. TITRE IV. CONTRÔLE ET SÉCURITÉ INFORMATIQUE.
      1. Table Analytique :
        11 texte(s) attaché(s)
        
        17.10.2013 DIRECTIVE N° 28/DEF/DGSIC portant sur l'exécution des audits de sécurité des systèmes d'information au sein du ministère de la défense.
        
        11.03.2014 DIRECTIVE N° 32/DEF/DGSIC portant sur la sécurité de l'hébergement des systèmes informatiques au sein du ministère de la défense.
        
        03.02.2014 DIRECTIVE N° 31/DEF/DGSIC portant sur le nommage des fichiers numériques.
        
        05.12.2013 DIRECTIVE N° 30/DEF/DGSIC portant sur la mise en œuvre de la démarche d'archivage des contenus dans les projets de systèmes d'information du ministère de la défense.
        
        16.04.2014 DÉCISION N° 4132/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du commandement des programmes interarmées et de la cyberprotection.
        
        05.02.2015 DIRECTIVE N° 33/DEF/DGSIC retour d'expérience en cybersécurité au sein du ministère de la défense.
        
        10.03.2015 DIRECTIVE N° 34/DEF/DGSIC relative aux articles contrôlés de la sécurité des systèmes d'information du ministère de la défense.
        
        25.11.2015 INSTRUCTION GÉNÉRALE D'EMPLOI N° 2009/DEF/DGSIC/-- Cartographie à des fins de cybersécurité.
        
        13.06.2018 ARRÊTÉ fixant les modalités des déclarations prévues aux articles 8, 11 et 20 du décret n° 2018-384 du 23 mai 2018 relatif à la sécurité des réseaux et systèmes d'information des opérateurs de services essentiels et des fournisseurs de service numérique.
        
        14.09.2018 ARRÊTÉ fixant les règles de sécurité et les délais mentionnés à l'article 10 du décret n° 2018-384 du 23 mai 2018 relatif à la sécurité des réseaux et systèmes d'information des opérateurs de services essentiels et des fournisseurs de service numérique.
        
        24.12.2018 INSTRUCTION N° 101000/ARM/CAB relative à la politique de lutte informatique et défensive du ministère des armées.
    6. 160.5. TITRE V. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS.
      1. Table Analytique :
    7. 160.6. TITRE VI. DIVERS.
      1. Table Analytique :
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.