Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
  2. 200. Dispositions statutaires générales applicables aux militaires. Discipline générale.
    1. Table Analytique :
      1 texte(s) attaché(s)
  3. 201. État civil en temps de paix.
    1. Table Analytique :
  4. 202. Décorations.
    1. Table Analytique :
  5. 203. Combattants de la résistance.
  6. 204. Congés et permissions des personnels militaires.
    1. Table Analytique :
    2. 204.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS COMMUNES.
      1. Table Analytique :
    3. 204.2. TITRE II. DISPOSITIONS PROPRES A L'ARMÉE DE TERRE.
      1. Table Analytique :
    4. 204.3. TITRE III. DISPOSITIONS PROPRES A L'ARMÉE DE L'AIR.
      1. Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        19.09.2011 DIRECTIVE N° 3628/DEF/CEMAA/CAB relative à l'organisation de l'activité des militaires de l'armée de l'air.
        
        06.07.2012 DIRECTIVE N° 398/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative au traitement des militaires ayant épuisé l'intégralité de leurs droits à congé de maladie.
    5. 204.4. TITRE IV. DISPOSITIONS PROPRES A LA MARINE.
      1. Table Analytique :
      2. 204.4.1. CHAPITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION CONCERNANT LES PERMISSIONS.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        13.07.1967 CIRCULAIRE N° 649/M/CMa/1 . Droit au passage gratuit et aux indemnités de déplacement à l'occasion des congés de fin de campagne, des congés de convalescence et des permissions à passer en dehors de la France continentale.
        
        21.10.1968 CIRCULAIRE N° 1190/M/CMa/1 . Conditions de transport par voie ferrée du personnel militaire voyageant à titre privé à ses frais.
        
        06.06.1977 INSTRUCTION N° 2013/DEF/DPMM/2/A relative aux congés de fin de campagne du personnel non officier de la marine (personnel de carrière ou servant sous contrat).
        
        06.06.1977 INSTRUCTION N° 2013/DEF/DPMM/2/A relative aux congés de fin de campagne du personnel non officier de la marine (personnel de carrière ou servant sous contrat).
        
        13.07.1967 CIRCULAIRE N° 649/M/CMa/1 . Droit au passage gratuit et aux indemnités de déplacement à l'occasion des congés de fin de campagne, des congés de convalescence et des permissions à passer en dehors de la France continentale.
        
        21.10.1968 CIRCULAIRE N° 1190/M/CMa/1 . Conditions de transport par voie ferrée du personnel militaire voyageant à titre privé à ses frais.
        
        27.07.1961 CIRCULAIRE N° 594/M/CMa/1 . Gratuité du passage aller et retour aux élèves officiers d'active titulaires d'une permission à passer outre-mer.
        
        21.11.2006 DIRECTIVE N° 146/DEF/EMM/PRH relative au temps de service, permissions, congés et absences du personnel militaire de la marine nationale.
      3. 204.4.2. CHAPITRE II. RÉGLEMENTATION CONCERNANT LES CONGÉS A CARACTÈRE STATUTAIRE.
        
        1 texte(s) attaché(s)
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.