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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
    1. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
    2. 11. Organisation générale des armées.
    3. 12. Règles générales d'exécution du service.
    4. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
      1. 130. Service intérieur dans l'armée de terre.
        1. Table Analytique :
      2. 131. La Légion étrangère.
        1. Table Analytique :
        2. 131.1. Livre premier. Organisation.
          1. Table Analytique :
            1 texte(s) attaché(s)
            08.10.2014 CIRCULAIRE N° 597/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative à l'organisation et au fonctionnement des groupements de soutien des bases de défense.
        3. 131.2. Livre II. Ressources humaines.
          1. Table Analytique :
            1 texte(s) attaché(s)
            30.01.1986 INSTRUCTION N° 182/DEF/EMAT/EP/L relative aux dispositions à appliquer aux militaires servant à titre étranger en matière d'état civil et aux procédures particulières de communication de documents et de renseignements concernant ces militaires.
          2. 131.2.1. Titre premier. Administration du personnel d'active.
            1. Table Analytique :
          3. 131.2.2. Titre II. Chancellerie.
          4. 131.2.3. Titre III. Administration du personnel rayé des contrôles.
            1. 1 texte(s) attaché(s)
              05.11.2012 ARRÊTÉ fixant la liste des dépôts d'archives du ministère de la défense.
          5. 131.2.4. Titre IV. Réserve.
            1. 2 texte(s) attaché(s)
              30.08.1924 DÉCRET portant création d'un corps d'officiers de réserve à titre étranger.
              26.02.1925 CIRCULAIRE relative à l'admission des étrangers, non naturalisés, dans le corps des officiers de réserve à titre étranger.
        4. 131.3. Livre III. Rayonnement.
          1. Table Analytique :
        5. 131.4. Livre IV. Solidarité.
          1. Table Analytique :
        6. 131.5. Livre V. Sécurité.
          1. 1 texte(s) attaché(s)
            29.06.2011 INSTRUCTION N° 18011/DEF/EMAT relative à la patrouille de la légion étrangère.
      3. 132. Aviation légère de l'armée de terre.
        1. Table Analytique :
    5. 14. Règles de service propres à la marine.
    6. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
    7. 16. Informatique.
    8. 17. Domaine nucléaire.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.
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