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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
  2. 100. Code de la défense
    1. Table Analytique :
  3. 101. Traités et accords.
  4. 102. Droit maritime.
  5. 103. Réglementation aéronautique et spatiale.
    1. Table Analytique :
  6. 104. Préparation militaire.
    1. Table Analytique :
    2. 104.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS COMMUNES.
      1. 3 texte(s) attaché(s)
        
        30.08.1978 CIRCULAIRE N° 19079/DEF/DCSN/R relative au rôle des organismes de la direction du service national en matière de préparation militaire et aux liaisons à effectuer par ces organismes avec les autorités responsables de cette préparation.
        
        21.06.1974 INSTRUCTION N° 589/DEF/EMA/ORG/LOG/EP/1 relative à l'organisation et au fonctionnement de la préparation militaire parachutiste.
        
        27.06.1975 INSTRUCTION N° 1152/DEF/EMA/ORG/LOG/EP/1 relative à l'organisation et au fonctionnement de la préparation militaire.
    3. 104.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS PROPRES À L'ARMÉE DE TERRE.
      1. 7 texte(s) attaché(s)
        
        31.03.1961 INSTRUCTION N° 3328/EMA/3/RPM relative à la participation des personnels de réserve à l'instruction parachutiste prémilitaire.
        
        09.01.1978 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE N° 163N° 963 relative à l'organisation et au fonctionnement de la préparation militaire « terre » option « sécurité civile ».
        
        29.09.1986 INSTRUCTION N° 4616/DEF/EMAT/INS/RPM relative à l'instruction des cadres de réserve « affectés » ou « inscrits » dans les centres d'entraînement prémilitaire et des réserves (A).
        
        13.08.2008 DIRECTIVE N° 896/DEF/EMAT/PRH/ES relative aux partenariats pour étudiants entre l'armée de terre et les organismes civil d'enseignement supérieur.
        
        21.04.2008 ARRÊTÉ relatif aux périodes militaires d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale.
        
        23.07.2017 INSTRUCTION N° 642/ARM/EMAT/BAJ relative à l'organisation des périodes militaires d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale dans l'armée de terre.
        
        05.03.2019 INSTRUCTION N° 642/ARM/RH-AT/LEG relative à l'organisation des périodes militaires d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale dans l'armée de terre.
    4. 104.3. CHAPITRE III. DISPOSITIONS PROPRES À LA MARINE.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    5. 104.4. CHAPITRE IV. DISPOSITIONS PROPRES À L'ARMÉE DE L'AIR.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    6. 104.5. CHAPITRE V. DISPOSITIONS PROPRES À LA GENDARMERIE.
  7. 105. Organisation des pouvoirs publics. La défense.
    1. Table Analytique :
  8. 106. Le service national.
    1. Table Analytique :
  9. 107. Régime des matériels de guerre, armes et munitions.
    1. Table Analytique :
  10. 108. Sociétés nationales et sociétés soumises au contrôle économique et financier de l'État travaillant pour l'armement.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.