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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
  2. 250. Dispositions générales concernant les fonctionnaires. Statut de la fonction publique.
    1. Table Analytique :
  3. 251. Fonctionnaires de l'administration centrale.
    2. 251.1. TITRE PREMIER. TEXTES GÉNÉRAUX.
    3. 251.2. TITRE II. INSTRUCTIONS GÉNÉRALES.
      1. Table Analytique :
      2. 251.2.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS STATUTAIRES.
      3. 251.2.2. CHAPITRE II. DURÉE DU TRAVAIL.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        24.12.1981 DÉCISION N° 31193 fixant l'horaire quotidien de travail des personnels fonctionnaires, contractuels et auxiliaires en service à l'administration centrale.
        
        09.12.1985 ARRÊTÉ relatif à la durée hebdomadaire du travail des agents de service du ministère de la défense.
      4. 251.2.3. CHAPITRE III. DISPOSITIONS DIVERSES.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        17.05.1978 CIRCULAIRE N° 31313/DEF/DPC/RGB/O relative à l'application aux personnels civils du ministère de la défense des dispositions de la loi n° 76-1232 du 29 décembre 1976 (BOC, p. 1978, p. 3295 ; JO du 30 décembre 1976, p. 7587) et du décret n° 77-892du 4 août 1977 (BOC, 1978, p. 3296 ; JO du 7 août 1977, p. 4120) instituant un livret d'épargne au profit des travailleurs manuels.
        
        29.06.2007 ARRÊTÉ fixant le pourcentage et les éléments de rémunération pris en compte pour le maintien partiel de la rémunération de certains agents non titulaires accédant à un corps soumis aux dispositions du décret n° 2006-1827 du 23 décembre 2006 relatif aux règles du classement d'échelon consécutif à la nomination dans certains corps de catégorie A de la fonction publique de l'État.
        
        23.07.2008 ARRÊTÉ fixant les taux de promotion pour certains corps de catégorie C du ministère de la défense.
        
        31.07.2009 ARRÊTÉ fixant le nombre d'emplois de directeur de la direction générale de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre ainsi que les services relevant de leur compétence.
  4. 252. Fonctionnaires des services extérieurs
  5. 253. Personnel contractuel.
  6. 254. Personnel ouvrier.
  7. 255. Traitements et indemnités. Frais de déplacement.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.