Résultats de recherche d'un BOEM
-
01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
-
-
10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
-
-
100. Code de la défense
-
Table Analytique :
-
-
101. Traités et accords.
-
-
102. Droit maritime.
-
-
103. Réglementation aéronautique et spatiale.
-
Table Analytique :
-
-
104. Préparation militaire.
-
Table Analytique :
-
-
105. Organisation des pouvoirs publics. La défense.
-
Table Analytique :
-
105.1. TITRE PREMIER. PRINCIPES.
-
Table Analytique :
-
-
105.2. TITRE II. DÉFENSE MILITAIRE.
-
Table Analytique :
-
-
105.3. TITRE III. DÉFENSE NON MILITAIRE.
-
Table Analytique :3 texte(s) attaché(s)23.11.2016 ARRÊTÉ portant organisation et attributions de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises.
-
-
105.4. TITRE IV. DÉFENSE ÉCONOMIQUE.
-
Table Analytique :
-
105.4.1. CHAPITRE PREMIER TEXTES GÉNÉRAUX.
-
6 texte(s) attaché(s)18.11.1980 DÉCRET N° 80-902 relatif à l'organisation de la défense dans le domaine économique dans les départements et territoires d'outre-mer et dans la collectivité territoriale de Mayotte.15.05.1939 DÉCRET relatif à la protection contre les tentatives d'espionnage économique (art. 1er à 5).18.11.1980 DÉCRET N° 80-902 relatif à l'organisation de la défense dans le domaine économique dans les départements et territoires d'outre-mer et dans la collectivité territoriale de Mayotte.05.12.1968 DÉCRET N° 68-1099 instituant une commission consultative pour l'agrément des entreprises dont l'activité est jugée nécessaire dans l'intérêt de la défense.05.12.1968 DÉCRET N° 68-1099 instituant une commission consultative pour l'agrément des entreprises dont l'activité est jugée nécessaire dans l'intérêt de la défense.
-
-
105.4.2. CHAPITRE II. TEXTES RELATIFS À LA DÉFENSE DANS DES DOMAINES PARTICULIERS.
-
Table Analytique :
-
-
-
-
106. Le service national.
-
Table Analytique :
-
-
107. Régime des matériels de guerre, armes et munitions.
-
Table Analytique :
-
-
108. Sociétés nationales et sociétés soumises au contrôle économique et financier de l'État travaillant pour l'armement.
-
-
-
11. Organisation générale des armées.
-
-
12. Règles générales d'exécution du service.
-
-
13. Règles de service propres à l'armée de terre.
-
-
14. Règles de service propres à la marine.
-
-
15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
-
-
16. Informatique.
-
-
17. Domaine nucléaire.
-
-
-
02. Le personnel.
-
-
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
-
-
04. Organisation et règles d'administration.
-
-
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
-
-
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
-
-
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
-
-
08. Documentations techniques.
-