Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
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Table Analytique :
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21. Personnel militaire de l'armée de terre.
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210. Militaires (ou personnels) d'active de l'armée de terre (dispositions statutaires).
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210-0. Personnel des cadres actifs de l'armée de terre.
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Table Analytique :
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210-1. Engagements dans l'armée de terre.
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Table Analytique :
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210-2. Militaires de la légion étrangère.
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Table Analytique :
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210-2.1. Titre premier. ORGANISATION.
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Table Analytique :
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210-2.2. Titre II. RECRUTEMENT.
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Table Analytique :2 texte(s) attaché(s)30.06.2016 ARRÊTÉ fixant les conditions et les modalités de souscription des engagements à servir à titre étranger et de recrutement soit au premier grade de militaire du rang soit au premier grade de sous-officier.19.03.2017 INSTRUCTION N° 2500/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux engagements à servir à titre étranger.
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210-2.3. Titre III. DISCIPLINE.
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Table Analytique :
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210-2.4. Titre IV. DISPOSITIONS RELATIVES AUX PERSONNELS.
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Table Analytique :
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210-2.5. Titre V. MILITAIRES ÉTRANGERS SERVANT DANS L'ARMÉE DE L'AIR.
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5 texte(s) attaché(s)07.07.1952 ARRÊTÉ relatif aux conditions d'admission et d'administration des militaires étrangers affectés dans l'armée de l'air.14.09.1864 DÉCRET IMPÉRIAL relatif aux engagements et rengagements au régiment étranger (art. 2 et 3).29.12.1953 INSTRUCTION N° 208568/PM/1/B N° 1560/EMFAA/LEG relative à l'admission des militaires étrangers engagés dans la légion étrangère pour servir dans l'armée de l'air.14.09.1864 DÉCRET IMPÉRIAL relatif aux engagements et rengagements au régiment étranger (art. 2 et 3).07.07.1952 ARRÊTÉ relatif aux conditions d'admission et d'administration des militaires étrangers affectés dans l'armée de l'air.
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211. Personnels de réserve de l'armée de terre.
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Table Analytique :
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212. Notation et avancement des militaires de carrière et sous contrat de l'armée de terre.
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Table Analytique :
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213. Administration et gestion des militaires. Affectations. Tenue des dossiers.
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22. Personnel militaire de la marine.
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23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
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24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
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25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
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26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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