Glossaire.

AMAT : Adjoint maintenance d'une unité projetée ou stationnée outre-mer et à l'étranger.

BSMAT : Base de soutien du matériel.

CAP : Compagnie approvisionnement.

CFLT : Commandement des forces logistiques terrestres.

CIMD : Centre d'identification des matériels de la défense.

DCMAT : Direction centrale du matériel de l'armée de terre.

DIRMAT : Direction régionale du matériel en région terre.

EMAT : Etat-major de l'armée de terre.

MCU : Magasin central unique appellation générique donnée aux magasins à vocation centrale.

MCD : Magasin central de distribution dont la mission majeure est la distribution des articles à fort taux de rotation.

MCR : Magasin central de rechanges dont la mission majeure est la conservation et la distribution des articles à faible taux de rotation.

MCS : Magasin central spécialisé dont la mission majeure est la conservation et la distribution des articles nécessitant des opérations spécifiques.

OME : Outre-mer et à l'étranger, concerne exclusivement les forces prépositionnées.

OPEX : Opération extérieure

OTAN : Organisation du traité de l'Atlantique nord.

RMAT : Régiment du matériel.

SAP : Section approvisionnement.

SCMAT : Service central de la maintenance de l'armée de terre.

SIMAT : Système d'information de la maintenance de l'armée de terre.

 

Définitions.

  Approvisionnement.

Ensemble des opérations ayant pour but de réunir les articles (appelés « approvisionnements ») nécessaires à l'entretien et au soutien des matériels en service ou stockés et de les répartir entre les différents échelons logistiques de l'armée de terre.

  Article.

Terme général s'appliquant également à un matériel, à un objet, un groupe d'objets ou une matière quelconque.

  Article contrôlé.

Article dont la distribution est contrôlée en raison de sa valeur ou de sa rareté.

  Article critique.

Article dont la distribution est exclusivement réservée à la remise en état de matériels immobilisés en ateliers. Un article est déclaré critique dès que son niveau de stock physique atteint un seuil prédéterminé, dit seuil critique, fixé par la DCMAT.

  Article de ravitaillement.

Article entrant dans la composition des approvisionnements constitués en vue des opérations de ravitaillement et retenu en tant que tel pour satisfaire un besoin logistique précis.

Ces articles se décomposent en articles « de commandement » et en articles « techniques » :

• les articles de commandement sont des articles dont le commandement se réserve explicitement la manœuvre; ce sont les matériels complets, carburants, munitions, et les vivres ;

• les articles techniques sont des articles dont le commandement délègue la manœuvre au matériel; ce sont les rechanges et outillages.

Sauf dérogation spéciale, tout article de ravitaillement est identifié en nomenclature interarmées, système OTAN (sigle NNO, numéro de nomenclature OTAN).

  Article stratégique.

Ensemble d'articles comprenant d'une part, tous les articles de poids financiers élevé ou à longs délais fournisseurs et d'autre part, tous les réparables inclus dans un scénario de rénovation.

  Autonomie initiale.

Ensemble des articles techniques nécessaires à la constitution d'un stock avancé et destiné au soutien d'une force projeté. Cette autonomie est constituée de :

• la dotation initiale (DI) des éléments de la force projetée, détenue dès le temps de paix en métropole ;

• un lot complémentaire de dotation initiale (CDI) constitué lors de la mise sur pied de la force projetée et confié à l'élément approvisionnement désigné (CAP ou SAP) de la dite force.

  Classe de distribution.

Plus un article technique est cher, plus son stockage doit être réalisé en central ; plus le nombre de distributions d'un article technique est élevé, plus cet article doit être stocké en local. Enfin, pour les rechanges de faible valeur et de faible consommation, le stockage en local ne se justifie plus à cause de son coût administratif. Il existe donc trois classes de distribution qui sont :

• classe A : stock central, peu ou pas de stock local, et donc un rapport prix inventaire / nombre de distribution (PI/NBD) élevé ;

• classe B : stock central et avancé, articles à quantité distribuée élevée et rapport PI/NBD faible ;

• classe C : stock central, pas de stock avancé, rapport PI/NBD faible avec quantité distribuée faible.

  Dotation initiale.

Ensemble des approvisionnements nécessaires à une formation ou un atelier d'une formation de maintenance pour effectuer la maintenance dont il a la charge en temps de paix ou en projection. Cette dotation initiale est aussi appelée « stock atelier ».

  Elément de structure.

Un élément de structure (ES) est une entité organique dont le niveau, la fonction ou l'emplacement dans la hiérarchie varie : un élément de structure peut donc représenter un régiment, une compagnie, une section de réparation…

On distingue deux types d'ES :

• les ES faisant l'objet d'une déclaration à l'ordre de bataille (EMAT). Ces ES sont principalement utilisés par les fonctions de gestion des matériels complets ;

• les autres ES.

Ces ES se subdivisent encore en plusieurs types selon leur fonction dans SIMAT.

  Elément de structure stockeur.

ES de la fonction approvisionnement chargé de stocker et distribuer des rechanges.

  Elément de structure stockeur atelier.

ES représentant la fonction de stockage du niveau atelier. Chaque atelier doit pouvoir être rattaché à un stockeur atelier, lequel peut servir plusieurs ateliers.

  Elément de structure atelier.

ES chargé de la réalisation des opérations de maintenance (dossiers de travail, interventions techniques et ordre globaux ).

Elément de structure de contrôle : ES de la fonction approvisionnement chargé de traiter les demandes d'hypothèques non satisfaites et de réaliser certaines transactions ou interventions (nivellement, ordre interne etc... ).

  Elément de structure acheteur.

ES chargé de la réalisation des approvisionnements auprès des fournisseurs externes.

  Elément de structure en réparation en industrie privée (RIP).

ES représentant une entité non étatique : industriels ou atelier de sous-traitance chargé d'effectuer des réparations au profit de la maintenance de l'armée de terre.

  Elément de structure prêt.

ES représentant une entité hors système d'information bénéficiaire d'un prêt dans le cadre des protocoles et conventions.

  Ensemble.

Elément constitutif important d'un article de commandement (matériel complet), détachable de celui-ci, ayant une fonction technique déterminée et formé lui-même d'un assemblage d'éléments divers.

Exemple : moteur, boîte de vitesses, tube d'artillerie.

  Kit.

Ensemble d'articles groupés à des fins, ou à un usage, déterminés.

Exemple : lot de bord, lot d'outillage.

  Niveau d'approvisionnement.

Expression chiffrée des besoins prévisibles en approvisionnements pour assurer l'entretien, la réparation et la reconstruction des parcs de matériel dans des conditions de durée et d'emploi fixées par le commandement. Le niveau d'approvisionnement s'exprime en une unité de mesure déterminée complétée d'une caractéristique d'emploi.

Exemples :

• « X jours guerre » ;

• « Y mois de consommation mensuelle moyenne paix » ;

• « Z kilomètres de potentiel châssis à consommer sur route ».

  Niveau de stock.

Valeur numérique représentant la situation d'un stock à un moment donné; cette valeur peut s'exprimer, soit en quantité d'articles, soit en durée de couverture (temps). Le niveau de stock doit permettre de faire face aux consommations prévisibles pour une durée d'emploi dans des conditions fixées.

  Norme.

Donnée de référence résultant d'un choix collectif raisonné en vue de servir de base d'entente pour la solution de problèmes répétitifs.

  Normalisation.

Activité d'établissement de normes qui s'attache à définir, en considération de catégories déterminées de besoins, des gammes correspondantes de produits ou méthodes propres à les satisfaire (aptitude à l'emploi) en éliminant les complications et les variétés superflues (simplification) afin de permettre une production et une utilisation rationnelles sur la base des techniques valables du moment.

  Normalisation logistique.

Partie de la normalisation ayant principalement pour objet :

• de diminuer le nombre des types d'articles de ravitaillement à gérer pour l'ensemble des armées ;

• d'harmoniser entre les armées les approvisionnements des articles normalisés ;

• d'élargir l'utilisation des même types d'articles de ravitaillement à un plus grand nombre de matériels.

   Ordre interne.

Ordre visant à déplacer du stock d'un ES stockeur vers un autre ES stockeur. On distingue deux types d'ordres internes : les recomplètements et les nivellements.

  Ordre global.

Ordre de travail relatif à la confection, la modification ou la rénovation d'articles a suivi de maintenance.

  Pièce de rechange.

Objet qui ne peut, ou ne doit, être divisé ou dont les propres éléments constitutifs, s'il en comporte, ne sont jamais fournis isolément.

  Plan d'approvisionnement.

Quantité nécessaire calculée, article par article, pour satisfaire, dans différentes hypothèses, les besoins pendant une période définie.

  Plans d'achat, de réparation et de confection.

Ils correspondent aux quantités, calculée article technique par article technique, à mettre en commande selon des modes de réalisation prévus, en tenant compte des crédits alloués, pour réaliser au mieux les besoins du plan d'approvisionnement.

  Plan de rattachement.

Ensemble des liens hiérarchiques et fonctionnels entre les éléments de structure permettant de caractériser le flux de données en fonction d'une organisation souhaitée.

  Projection.

Opération militaire décidée par le commandement ; on y trouve les « projections intérieures » au territoire national (manœuvres, entraînement ou interventions) et extérieures (théâtres d'opérations et/ou entraînement à l'étranger).

  Ravitaillement.

Ensemble des opérations destinées à mettre à la disposition des utilisateurs en temps de paix, en temps de crise et en temps de guerre les approvisionnements pour vivre, se déplacer et combattre.

  Rechange.

Terme général désignant un ensemble, sous-ensemble, pièce, susceptible d'être approvisionné.

  Réalisation.

Opération consistant à réparer, confectionner, prélever ou acheter les approvisionnements nécessaires à la maintenance.

  Référentiel.

Ensemble des données nécessaires à un système d'information , initialisées en un point unique et communes a tous les utilisateurs.

  Ressource entretien.

Stock nécessaire au complètement des autonomies initiales des forces en projection.

  Sous-ensemble.

Assemblage des pièces entrant dans la composition d'un ensemble et livré normalement sous cette forme.

  Stock.

Ensemble d'articles qui, à un moment donné, sont pris en compte en vue d'une utilisation ultérieure; cette définition s'applique aussi bien à une multiplicité d'articles qu'à un article isolé.

  Stockage.

Action consistant à conserver les articles dans un ordre déterminé et dans des conditions favorables à leur conservation et à leur distribution ultérieure.

  Stock affecté.

Stock identifié par un code affectation particulier en vue d'une destination donnée.

  Stock avancé.

Stock qu'est autorisée à détenir une formation de maintenance afin d'effectuer le soutien approvisionnement zonal dont elle est responsable en métropole, outre-mer, à l'étranger ou en projection.

  Stock atelier.

Ensemble des approvisionnements que sont autorisés à détenir les formations et ateliers des formations de maintenance en vue de réaliser leurs opérations de maintenance par référence au point 4.2.4 de la présente instruction.

  Stock de sécurité (d'un article).

Partie du stock de cet article prévue pour faire face, avec un risque calculé, à des dépassements aléatoires par rapport aux besoins moyens estimés sur une période déterminée et aux incertitudes afférentes aux livraisons. Le stock de sécurité est parfois appelé stock de protection.

  Stock disponible.

Stock global moins stock hypothéqué suite à commande et stock réservé.

  Stock hypothéqué.

Stock nécessaire à la satisfaction d'une commande en vue d'une réparation ou d'un ordre interne (mouvement de stock).

  Stock objectif (ex-réservés).

Ensemble de rechanges composé d'articles essentiels et destiné à l'initialisation de l'entretien et de la réparation des parcs de matériels projetés en opération, en période de pré-engagement et d'engagement, dans le cadre des hypothèses fixées par le commandement.

Préambule.

Dans le cadre de la fonction maintenance de l'armée de terre, le service du matériel assure, à partir des directives de l'EMAT et en fonction de ses attributions, l'approvisionnement des ressources indispensables à l'entretien et à la réparation des matériels ressortissant de ses attributions.

Le champ d'application de la présente instruction est limité à l'organisation et au fonctionnement de l'approvisionnement en articles de ravitaillement « technique », ceux dont le commandement ne se réserve pas explicitement la manœuvre, c'est-à-dire les rechanges, les approvisionnements généraux et l'outillage.

Cette instruction ne traite pas des articles de ravitaillement « de commandement  » matériels complets, munitions et vivres. L'approvisionnement est la clef de voûte de la maintenance. La particularité de l'approvisionnement des articles de ravitaillement tient :

• au nombre et à la variété des articles gérés, eux-mêmes liés au nombre, à la diversité et à l'âge des parcs à soutenir ainsi qu'à la complexité sans cesse croissante des matériels ;

• aux difficultés d'évaluation des besoins pour le temps de paix, a fortiori pour le temps de crise et de guerre, résultant :

  • du caractère aléatoire des consommations ;

  • de la méconnaissance de la fiabilité de la plupart des articles ;

  • de l'incertitude sur l'intensité d'utilisation future et la durée de vie prévisible des parcs de matériels ;

  • des contraintes budgétaires et financières et de celles découlant de l'application des règlements en vigueur en matière d'administration publique ;

  • des délais incompressibles en matière de réalisation des articles, en particulier, des délais de fabrication ;

  • de la nécessité de faciliter leur distribution en toutes circonstances, en qualité, quantité, lieu et temps voulus par des procédures particulières adaptées au temps de paix, de crise et de guerre.

En conséquence, tout doit être mis en œuvre, de la conception d'un matériel à son élimination, pour :

Réduire le type et la quantité d'articles à approvisionner par :

• l'uniformisation des parcs de matériels (réduction du nombre de marques et de types) ;

• la normalisation logistique des articles ;

• la participation des officiers de maintenance des programmes aux travaux préparatoires à la mise en service des matériels nouveaux de leur conception à leur stabilisation.

Améliorer la saisie, la circulation et le traitement des informations de gestion.

Réunir en temps utile les paramètres nécessaires à la prévision en matière d'approvisionnement et en particulier connaître :

• la durée de vie des matériels ;

• l'importance et la répartition des parcs de matériels en service et stockés ;

• le taux de disponibilité opérationnelle des matériels admis par le commandement ;

• l'intensité d'utilisation prévue.

Appliquer à chaque échelon de la chaîne logistique les procédures adaptées au meilleur rendement de l'ensemble de la chaîne.

La réalisation opportune des approvisionnements est essentiellement basée sur l'estimation des besoins. D'où l'importance donnée à la prévision dans sa conception et son aboutissement : le plan d'approvisionnement.

La présente instruction énonce des principes dont l'application relève de la responsabilité du service du matériel.

Le point 1 fixe les responsabilités et les moyens du commandement et du service du matériel en matière d'approvisionnement.

Le point 2 définit la chaîne d'approvisionnement du service du matériel et énonce les principes généraux afférents à la satisfaction des besoins des différentes catégories de forces.

Le point 3 traite des besoins, des niveaux et des stocks à entretenir.

Le point 4 énonce les règles à appliquer, en temps de paix, en matière de répartition, de maintien à niveau et d'assainissement périodique des stocks le long de la chaîne d'approvisionnement du service du matériel.

Le point 5 traite du plan d'approvisionnement mis en œuvre par le SIMAT.

Les règles et procédures particulières concernant la technique générale de l'approvisionnement seront exposées selon leur nature :

• soit sous forme d'instructions lorsqu'elles présenteront une permanence estimée suffisante ;

• soit sous forme de directives particulières lorsqu'elles seront liées à la conjoncture.

Par ailleurs :

• la technique de stockage proprement dite qui recouvre essentiellement les opérations de réception, de tri, classement, conditionnement, magasinage et manutention, fait l'objet d'une instruction particulière ⁽¹⁾ ;

• les dispositions à mettre en œuvre en matière d'élimination des approvisionnements inutiles sont, entre autres, exposées dans l'instruction sur les éliminations ⁽²⁾.

Les instructions suivantes sont abrogées :

L' instruction 37000 /DEF/DCMAT/SDT/CO du 12 décembre 1977 modifiée, définissant les principes généraux relatifs à l'organisation et au fonctionnement de l'approvisionnement en articles techniques du ressort du matériel de l'armée de terre.

L' instruction 15100 /DEF/DCMAT/SDT/CO/A/1 du 11 mai 1979 modifiée, sur les règles à observer en temps de paix en matière de répartition, de maintien à niveau et d'assainissement périodique des stocks en articles techniques détenus tout le long de la chaîne d'approvisionnement du matériel.

1. Responsabilités et moyens du commandement et du matériel.

1.1. La fonction « approvisionnement » des articles de ravitaillement « techniques » du matériel.

1.1.1. L'approvisionnement : clef de voûte de la maintenance.

La maintenance englobe l'ensemble des opérations techniques ayant pour but de maintenir, de rétablir et éventuellement d'accroître les possibilités d'utilisation des matériels.

L'approvisionnement est l'ensemble des opérations ayant pour but de réunir les articles (appelés « approvisionnements ») nécessaires à la maintenance des matériels en service, en approvisionnement ou en attente et de les répartir tout au long de la chaîne logistique de l'armée de terre.

L'approvisionnement est donc la clef de voûte de la maintenance. Il doit suivre son évolution prévisible et s'adapter en permanence aux besoins inopinés. Réciproquement, l'utilisateur doit être sensibilisé sur l'importance de cette fonction et avoir conscience des limites de ses possibilités.

La fonction approvisionnement de l'armée de terre comporte les six volets suivants : renseigner, prévoir, réaliser, stocker, distribuer et éliminer.

Renseigner, c'est :

• sélectionner et identifier les approvisionnements ;

• constituer et entretenir le référentiel.

Ce volet absolument fondamental conditionne le bon fonctionnement de tout le système.

Prévoir, c'est déterminer, en temps voulu, les articles pour lesquels une procédure de réalisation est à lancer; la prévision engage la responsabilité du commandement, en particulier pour l'évolution des parcs, leur intensité d'utilisation et les ressources budgétaires à consentir. L'élaboration des facteurs de la décision en ce qui concerne ces ressources budgétaires est du ressort du service du matériel de l'armée de terre.

Réaliser, c'est réparer, confectionner, prélever ou acheter les approvisionnements nécessaires dans la limite des ressources budgétaires consenties.

Stocker, c'est entreposer les approvisionnements tout au long de la chaîne logistique.

Distribuer, c'est mettre à disposition des formations de la chaîne logistique les articles hypothéqués, outillages et ingrédients dans le cadre des interventions et faits techniques.

Éliminer, c'est assainir en permanence les stocks des approvisionnements sans emploi, périmés ou excédentaires.

1.1.2. Gestion différenciée des rechanges.

La diversité des rechanges impose une gestion différenciée à partir de classes d'articles définies selon la fonction gérée.

1.1.2.1. Classes pour prévision moyen terme (MT) et long terme (LT) dans le SIMAT.

Une première classification repose sur le critère réparable ou non du rechange. Au niveau de la prévision du besoin LT et MT, les rechanges réparables sont considérés comme stratégiques du fait de l'importance à accorder à l'activité de réparation : des arbitrages sur la politique de réparation sont possibles (réparation par le Matériel, réparation en industrie privée ou achat) et ont un impact fort sur le volume d'achat des réparables et des composants de rénovation.

Pour les rechanges non réparables, une deuxième classification stratégique et non stratégique, orientée prévision du besoin LT et MT repose sur le volume financier d'achat des mesures de programmation. Les rechanges stratégiques représentent au moins 80 p. 100 du volume financier d'achat de toute mesure de programmation.

1.1.2.2. Classes pour l'ordonnancement court terme (CT) dans le SIMAT.

Pour l'ordonnancement du réapprovisionnement CT, on distingue deux modes de calcul  : le stock prévisionnel et le point de commande.

Le mode de calcul par stock prévisionnel procure, à partir des interventions techniques (IT) planifiables, une meilleure prédictibilité. Il est utilisé pour les rechanges réparables ainsi que pour les rechanges à péremption (durée de vie en stockage limitée), les rechanges stratégiques à long délai fournisseur, les articles à coût élevé.

Dans le cas particulier des rechanges réparables, pour déterminer les réparations à effectuer et limiter les quantités à acheter, il est tenu compte, à la fois du stock prévisionnel bon état (BE) et du stock prévisionnel mauvais état (ME).

Pour ce qui concerne les rechanges périssables (à durée de vie en stockage limitée tels que piles, batteries, pneumatiques…), il est tenu compte des dates de péremption des différents lots, des prévisions de consommation des lots les plus anciens et des péremptions de la période considérée.

1.1.2.3. Classes pour l'optimisation des stocks.

Pour la détermination des niveaux optimaux de stock, que ce soit pour le stock national (réapprovisionnement par revue permanente) ou pour les stocks locaux (réapprovisionnement par revue cyclique), les calculs s'appuient sur les caractéristiques suivantes attachées à l'article :

• la classe de taux de service ;

• la classe de variabilité de la consommation ;

• la classe de coût de détention.

1.1.2.4. Classes pour la distribution.

Pour déterminer les stocks avancés, la gestion est différenciée selon les classes de distribution :

• classe A : Articles de ravitaillement dont le PI/NBD ⁽³⁾ est élevé et dont on ne dispose pas de stocks avancés ;

• classe B : articles dont le PI/NBD est faible et la quantité distribuée élevée ; les stocks avancés sont fonction des consommations ;

• classe C : articles dont le rapport PI/NBD est faible et la quantité distribuée faible. Ces articles ne sont pas positionnés dans les stocks avancés.

Seuls, les approvisionnements de la classe B sont détenus dans les magasins de stockage avancés.

Les approvisionnements homologués sous un numéro de nomenclature OTAN (NNO) attribué par le CIMD sont gérés dans le référentiel SIMAT. Les articles de maintenance qui ne peuvent être pris en compte par SIMAT sont gérés selon des modalités définies par une directive particulière.

1.2. Rôle des différents organismes du service du matériel en matière d'approvisionnement.

1.2.1. Rôle relevant du niveau central.

1.2.1.1. Missions de direction.

Les missions de direction au sein de la fonction approvisionnement sont du ressort de la direction centrale du matériel de l'armée de terre (DCMAT). À ce titre, elle est chargée de concevoir, organiser, faire exécuter et contrôler la fonction approvisionnement pour la maintenance des matériels lui ressortissant, en temps de paix, de crise et de guerre.

À cet effet, la direction centrale :

• arrête la politique et l'organisation générale de l'approvisionnement ;

• présente à l'EMAT les facteurs de la décision concernant les ressources budgétaires dont elle demande l'attribution ;

• contrôle en permanence le bon fonctionnement de l'approvisionnement tout au long de la chaîne maintenance ;

• définit les missions de ses organismes de conduite et d'exécution ;

• prononce les sorties des comptes dans la limite des délégations qui lui sont consenties.

Pour la totalité des articles et pour toutes les formations de métropoles ou, sur proposition de la direction du matériel région terre Ile-de-France (DIRMAT RTIDF)/commandement organique terre de l'outre-mer et de l'étranger (CORTOME) pour les formations stationnées en outre-mer et à l'étranger (OME) :

• elle détermine les niveaux de stock à détenir ;

• arrête le plan de rattachement ;

• adopte le scénario d'emploi des forces défini par l'EMAT en fonction des priorités fixées par le commandement et des ressources budgétaires allouées et retient l'hypothèse selon laquelle ce plan doit être réalisé ;

• propose à l'EMAT les limitations d'emploi en fonction des difficultés momentanées liées aux surconsommations en opération ;

• décide des priorités à accorder en matière de distribution pour la satisfaction des besoins en articles contrôlés ou critiques ;

• fixe au SCMAT :

  • les règles de gestion pour le calcul des niveaux de stocks à détenir ;

  • les hypothèses d'emploi, d'activité et d'évolution des parcs à prendre en considération pour l'élaboration du plan annuel d'approvisionnement.

1.2.1.2. Mission d'exécution.

Le service central de la maintenance de l'armée de terre (SCMAT), organisme central d'exécution de la DCMAT, est chargé de la tenue du référentiel (catalogue des articles), de la réalisation, de la gestion et de la distribution des approvisionnements.

Il est l'élément de structure contrôle de la fonction approvisionnement au niveau national. Il a visibilité sur l'ensemble des stocks de la zone géographique de la métropole et, à ce titre, il est destinataire de toutes les demandes d'hypothèques non satisfaites au niveau régional.

À cet effet, le SCMAT :

• initialise et entretient le référentiel des rechanges ;

• propose au centre d'identification des matériels de la défense (CIMD) la codification des approvisionnements dans le système de nomenclature OTAN ;

• élabore et propose à la DCMAT le plan d'approvisionnement annuel en tenant compte des différentes hypothèses fixées par le commandement et des moyens budgétaires alloués ;

• contrôle la distribution des articles dont le régime de distribution est « structure de contrôle » ;

• solutionne les hypothèques non satisfaites ;

• dirige vers les éléments de structure concernés les rechanges à réparer ;

• exécute le plan d'achat, lance les ordres globaux de réparation, de confection, de modification ou de prélèvement et en contrôle la bonne exécution ;

• rend compte à la DCMAT de l'avancement de la réalisation du plan d'approvisionnement ;

• met en œuvre la politique de stockage dans les différents magasins de stockage centraux uniques ; il ordonne et contrôle les distributions en fonction des demandes qui lui sont présentées et de la politique approvisionnement retenue par la DCMAT ;

• exécute les cessions ordonnées par la DCMAT, lui propose des éliminations et procède à celles qui lui sont prescrites ;

• propose à la DCMAT toute mesure propre à améliorer le fonctionnement de l'approvisionnement en temps de paix, de crise et de guerre ;

• délègue aux responsables régionaux du service du matériel les crédits correspondant à certaines réalisations à vocation nationale et/ou locale ;

• assure la gestion des stocks objectifs destinés à répondre aux exigences du contrat opérationnel de l'armée de terre.

1.2.2. Rôle des directions régionales du matériel.

La direction régionale du matériel (DIRMAT) en région terre est chargée d'organiser, de faire exécuter et de contrôler à son échelon la maintenance.

Elle propose au commandement organique territorial et à la DCMAT toute mesure propre à améliorer le fonctionnement de l'approvisionnement à l'échelon régional en temps de paix, de crise et de guerre.

À cet effet, la DIRMAT :

• propose et fait arrêter par le commandement territorial et la DCMAT le plan de rattachement des formations pour les rechanges du stock avancé ;

• exerce son rôle d'élément de structure contrôle de la fonction approvisionnement en proposant toutes mesures propres à améliorer la satisfaction des besoins des formations rattachées en fonction de leur priorité ;

• exerce auprès des formations relevant de sa compétence la surveillance des consommations et des conditions d'emploi des approvisionnements ;

• veille à l'application des règles et procédures de la fonction approvisionnement par les formations.

En outre, selon les directives de la DCMAT, elle :

• valide les propositions faites par les formations de maintenance en matière d'approvisionnements que les formations sont autorisées à détenir dans leur stock atelier (ex-listes R et V) ;

• fait exécuter les ordres globaux de réparation, confection, modification ou de prélèvement définis par le SCMAT ;

• rend compte de l'état d'avancement des ordres globaux des formations placés sous son autorité ;

• exécute les marchés qui lui incombent tant au profit de sa région qu'au profit national.

1.2.3. Rôle des magasins centraux uniques spécialisés ou non.

Le magasin central unique (MCU) est chargé, sous la responsabilité du SCMAT :

• du stockage des approvisionnements de la maintenance de l'armée de terre ;

• de la distribution de ces articles aux formations de maintenance abonnées ;

• de l'élimination des articles techniques périmés ou sans emploi ;

• de l'élaboration de leur budget propre et des comptes de stock.

Le MCU est désigné par la DCMAT. Il reçoit ses directives du directeur du SCMAT.

Il est implanté au sein d'une formation de maintenance. Ses activités sont axées sur :

• la distribution de rechanges à fort taux de rotation dans le cas d'un MCD ;

• le stockage et la distribution de rechanges à faible taux de rotation pour les MCR ;

• le stockage et la distribution d'articles relevant d'une spécialité déterminée (spécialisation) ou nécessitant des conditions particulières de stockage et de contrôle (MCS).

1.2.4. Rôle des formations de maintenance (régiment du matériel et base de soutien du matériel).

Chaque formation de maintenance peut être chargée de l'approvisionnement au titre d'une mission de soutien central ou de soutien direct.

En matière de soutien central, elle exprime ses besoins en articles nécessaires à l'exécution des ordres globaux, qu'ils soient de réparation, confection, modification ou prélèvement.

Elle exprime à l'échelon supérieur ses besoins pour les mises en réparation dans le secteur privé.

Elle rend compte de l'état d'avancement des ordres globaux, des difficultés rencontrées et propose des solutions pour y porter remède.

En matière de soutien direct, elle est chargée de l'approvisionnement en articles de ravitaillement destinés à faire face aux besoins des formations, des organismes rattachés et de ses ateliers. A cet effet, le régiment ou la base de soutien :

• constitue et maintient ses stocks aux niveaux fixés ;

• élabore les budgets et comptes de stocks ;

• exprime à l'échelon supérieur ses besoins pour les mises en réparation dans le secteur privé ;

• distribue les approvisionnements aux formations rattachées en fonction des besoins qui lui sont exprimés ;

• détermine les approvisionnements (en quantité et qualité) que sont autorisées à détenir les formations ;

• exerce la surveillance administrative et technique intérieure des consommations et des conditions d'emploi des approvisionnements dans les formations rattachées et ses ateliers abonnés ;

• récupère les articles usagés, les trie et reverse les articles classés réparables, à remettre en état et non réparés par ses soins, dans les organismes désignés ;

• assainit régulièrement ses stocks, adresse à l'échelon central ses propositions d'éliminations et exécute celles qui lui sont prescrites ;

• rend compte à la DIRMAT des difficultés rencontrées et propose des solutions pour y porter remède.

1.2.5. Rôle des unités de maintenance.

L'unité de maintenance opérationnelle, spécialisée de soutien direct, peut être chargée, en qualité de détenteur dépositaire, du stockage et de la distribution des approvisionnements spécifiques destinés à faire face à ses propres besoins sous la responsabilité du comptable de la CAP base d'abonnement ou de son propre comptable s'il existe.

À cet effet, l'unité :

• maintient ses stocks à niveau à partir de ceux entretenus par les organismes approvisionneurs auxquels elle est rattachée ;

• utilise ses stocks dans les limites imparties et dans le cadre de la maintenance ;

• reverse les articles usagés à sa CAP base d'abonnement ;

• rend compte à sa CAP base d'abonnement des difficultés rencontrées et propose des solutions pour y porter remède.

2. La chaîne d'approvisionnement du matériel.

2.1. Définition de la chaîne d'approvisionnement du service du matériel.

2.1.1. Généralités.

La chaîne approvisionnement du matériel de l 'armée de terre se compose de trois échelons :

• échelon A : les MCU (magasins à vocation centrale, gestionnaires d'approvisionnements de classes A, B et C) ;

• échelon B : les magasins avancés (CAP, SAP), gestionnaires d'approvisionnements de classe B) ;

• échelon C : les stocks ateliers des formations de maintenance et des forces (détenteurs d'approvisionnements de classe B).

Selon le plan de rattachement des formations, les besoins exprimés et les niveaux à entretenir, ces échelons peuvent être en totalité ou partiellement mis en œuvre.

En temps de paix, les articles usagés échangés sont récupérés. S'ils sont à remettre en état, ils concourent, après réparation, à la remise à niveau des stocks, conjointement avec les articles neufs sortant de fabrication; sinon ils sont éliminés.

En temps de crise et de guerre, il appartient à chaque responsable de la chaîne d'approvisionnement de décider, dans la limite de ses attributions, de la conduite à tenir pour obtenir en toute circonstance la disponibilité opérationnelle demandée par le commandement.

2.1.2. Abonnement et rattachement aux organismes approvisionneurs.

En règle générale, les formations d'échelon C ne sont abonnées qu'à un seul organisme d'échelon B; l'abonnement est prononcé par le service du matériel de l'armée de terre.

Tout organisme d'échelon B est rattaché à un ou plusieurs organismes d'échelon A (MCU), désignés en fonction, soit de leur emplacement géographique, soit de la nature des articles qu'ils sont les seuls à détenir. Le rattachement est prononcé par le service du matériel de l'armée de terre.

En fonction des circonstances, des situations et du besoin, des échelons intermédiaires peuvent être supprimés.

Les mêmes articles peuvent être détenus simultanément par un magasin central et plusieurs magasins avancés s'ils sont de classe B ; cette dispersion constitue en elle-même une garantie pour le fonctionnement de l'approvisionnement en temps de crise ou de guerre.

Selon les circonstances, les rattachements du temps de paix peuvent être modifiés en temps de crise et de guerre.

2.2. Manoeuvre logistique particulière aux différents théâtres d'opérations.

2.2.1. Généralités.

Les forces sont destinées à intervenir à tout moment et en tout point du globe pour assurer la défense des intérêts nationaux.

Selon les modalités d'intervention définies, les ordres préparatoires précisent l'origine, le volume et la nature du soutien.Au cours du préavis fixé, il appartient à la DCMAT de proposer au commandement l'organisation de la chaîne d'approvisionnement du matériel entrant dans le cadre de la manœuvre logistique envisagée.

Le fonctionnement de la chaîne d'approvisionnement du matériel peut être modulé selon les différents théâtres d'opérations :

• en métropole dans le cadre de projections intérieures ;

• sur le territoire français outre-mer ;

• en Europe, à distance plus ou moins grande des frontières nationales dans le cadre de projections extérieures ;

• à l'échelon mondial, avec rattachement ou non à une base logistique prépositionnée.

En fonction de la projection envisagée (intérieure ou extérieure), l'élément ou la force projeté bénéficie ou non d'une Autonomie Initiale complète selon qu'il est confié ou non un lot complémentaire à son unité de maintenance désignée.

2.2.2. Mise en oeuvre d'une projection.

Dans le cadre de la projection d'un module de force, les ordres du commandement et les directives du CFLT précisent l'organisation du soutien. Cependant, chaque formation assure son soutien à partir de sa dotation initiale (DI) qui doit être adaptée.

2.2.2.1. Cas d'une projection sans perception de lot complémentaire.

Dans le type de projection d'un module de force inférieur à la brigade, les formations participantes ne bénéficient que de leur dotation initiale (DI).

Dans le cas particulier d'une formation isolée, les rechanges non détenus au titre de la DI, sont à commander lors de la projection auprès de la CAP base d'abonnement désignée par la DIRMAT du lieu de la projection.

Lorsque plusieurs formations participent à la projection et qu'elles bénéficient d'une unité de maintenance, la section ou l'élément approvisionnement de l'unité de maintenance désignée réceptionne les besoins des niveaux NTI 1 et NTI 2. Seul, cet élément est habilité à effectuer les liaisons nécessaires auprès de la CAP base désignée par la DIRMAT du lieu de la projection.

2.2.2.2. Cas d'une projection avec perception de lot complémentaire.

Dans le type de projection d'un module de force du niveau de la brigade ou au-dessus, l'autorité concernée demande à sa DIRMAT de rattachement, la constitution d'un lot complémentaire permettant de réaliser l'autonomie initiale complète de la force.

Pour des exercices de projection massive (groupement de forces de plusieurs brigades), la brigade logistique désignée demande à sa DIRMAT de rattachement, la constitution d'un lot complémentaire permettant de réaliser l'autonomie initiale complète de la force.

3. Niveaux et stocks.

3.1. Définition des besoins niveaux et stocks correspondants.

3.1.1. Définition des besoins. Notion de stock unique.

Les ressources détenues le long de la chaîne logistique sont destinées à faire face aux différents besoins, en tenant compte des objectifs fixés par le commandement.

3.1.1.1. Caractéristiques du stock unique.

Trois principes régissent la politique approvisionnement :

• une centralisation de la ressource ;

• une centralisation de la gestion ;

• une seule CAP base par zone de responsabilité (RMAT ou BSMAT) pour distribuer l'approvisionnement.

  Le postulat de base en matière d'approvisionnement consiste à détenir une ressource unique banalisée :

• la ressource est commune à l'ensemble des utilisateurs d'une même zone géographique ;

• le stock n'est pas dédié, lors de sa constitution, à une opération particulière ;

• le stock est entretenu globalement pour les besoins de la zone géographique, au travers des calculs court terme (CT), moyen terme (MT) et long terme (LT) effectués au niveau central ;

• le lieu de stockage n'est pas lié à une position administrative mais la répartition est fonction de la classe de distribution ;

• la transparence du stock est totale pour tous les niveaux.

3.1.1.2. Composition du stock unique.

Les ressources regroupées au sein du stock unique se décomposent en :

• un stock disponible qui concerne la totalité des articles nécessaires à l'entretien, la réparation et la reconstruction des parcs de matériels de l'armée de terre ;

• des stocks hypothéqués qui concernent les articles commandés au profit des interventions techniques pour l'entretien et la réparation (y compris réparation profonde) des parcs de matériels de l'armée de terre ;

• des stocks affectés, identifiables par leur code affectation et dans lesquels on trouve entre autres les stocks objectifs, prévus pour cession, affectation outre-mer et à l'étranger, ou projection (OPEX).

3.1.2. Définition des stocks entrant dans la composition du stock unique.

Le stock disponible est constitué de l'ensemble du stock non affecté. Il est déterminé en conciliant les impératifs économiques et la recherche de la meilleure efficacité. Le stock disponible comporte un « stock de sécurité ». Ce dernier est destiné à pallier les aléas opérationnels, techniques et économiques.

Le stock objectif n'est constitué que pour les articles nécessaires à la constitution des Autonomies Initiales des projections. La nature et le niveau de ce stock sont définis par l'administration centrale. Il est calculé pour répondre au contrat opérationnel de l'armée de terre fixé par l'EMAT.

Le stock nécessaire à chaque projection fait l'objet d'un calcul particulier. Il est réalisé, à partir des stocks objectifs, au prorata de la force projetée. Il est exprimé en fonction du parc projeté, des prévisions de consommations de potentiel et du retour d'expérience. Le calcul de ces stocks est de la responsabilité du SCMAT. Il tient compte des objectifs fixés par le commandement et des ressources financières allouées par la DCMAT en fonction du catalogue des opérations budgétaires d'investissement.

3.2. Répartition et échelonnement des stocks.

3.2.1. Généralités.

La composition et le niveau des différents stocks à entretenir le long de la chaîne logistique sont définis en fonction :

• des parcs à soutenir ;

• des hypothèses d'utilisation ;

• du taux de couverture nécessaire ;

• de la classe de distribution ;

• de la compétence technique de l'échelon de maintenance concerné.

La composition et le niveau de stock à détenir sont fixés en métropole :

• pour les formations d'échelons A et B, par la DCMAT ;

• pour les formations d'échelon C, par les formations de maintenance, sous la responsabilité des DIRMAT ;

• pour les formations projetées, par la brigade logistique, sous la responsabilité du CFLT.

3.2.2. Echelonnement des stocks.

Le stock est échelonné et réparti, dès le temps de paix entre :

• les formations des forces et les ateliers des formations de maintenance au titre du stock atelier (liste R et V ) comprenant des rechanges et des approvisionnements généraux ;

• les formations de maintenance au titre du stock avancé détenu par les CAP et les SAP ;

• les magasins centraux uniques (MCU) au titre des stocks détenus au niveau national.

Les règles associées aux classes de distribution satisfont les besoins :

• à partir d'un magasin unique pour les rechanges classes A et C quelle que soit le type d'IT ;

• à partir d'un magasin unique pour les rechanges classes B issus d'une IT préventive planifiée ;

• à partir du stock avancé pour les rechanges classes B issus d'une IT corrective non planifiée.

Le stock « objectif » est, en principe, détenu en temps de paix dans les magasins centraux uniques (MCU). Sa mise à disposition des utilisateurs, en fonction des projections, fait l'objet de directives particulières du commandement.

Certains articles entrant dans la constitution d'approvisionnements particuliers peuvent être détenus au titre d'opérations particulières par des organismes étatiques ou privés n'appartenant pas à la chaîne d'approvisionnement du service du matériel (opérations de reconstruction ou contrats). La mise à disposition de ces stocks fait l'objet de dispositions et de textes particuliers.

3.3. Maintien à niveau des stocks.

  Principes généraux applicables.

Le maintien à niveau (ou entretien) des stocks répartis le long de la chaîne logistique est de la responsabilité de la DCMAT pour la métropole et les forces prépositionnées, et sur demande du CFLT pour les OPEX. Il est effectué, selon les règles qui seront diffusés par directive particulière, à partir du stock global et en fonction du niveau de stock objectif retenu.

En cas de force majeure, un utilisateur peut s'approvisionner, sur ordre du commandement, sans commande préalable, auprès d'un magasin central.

4. Règles à observer en temps de paix en matière de répartition, de maintien à niveau et d'assainissement périodique des stocks en articles techniques détenus tout le long de la chaîne d'approvisionnement du matériel.

4.1. Contraintes relatives à la répartition qualitative et quantitative des stocks le long de la chaîne d'approvisionnement.

4.1.1. Contexte et environnement liés à la répartition du stock.

Le fonctionnement de l'approvisionnement n'est satisfaisant que grâce à un ensemble de prévisions permettant de rassembler, gérer et distribuer à bon escient.

Ces prévisions permettent d'optimiser la mise en place des stocks à tous les échelons de la chaîne d'approvisionnement en donnant à l'approvisionneur les moyens suffisant pour répondre aux besoins de l'utilisateur.

Les stocks à entretenir sont néanmoins directement liés aux besoins à satisfaire et aux délais de réapprovisionnement.

La répartition qualitative et quantitative des stocks en articles techniques dans la chaîne approvisionnement résulte donc d'un certain nombre de contraintes analysées ci-après.

4.1.2. Contraintes d'emploi.

Les contraintes d'emploi ont trait :

• à l'importance numérique du parc du matériel considéré et à sa répartition au sein des forces ;

• à l'implantation géographique des formations qui en sont dotées et, par voie de conséquence, leur éloignement plus ou moins grand des Magasins Centraux Uniques (MCU); c'est en particulier le cas des formations stationnées outremer soit normalement, soit exceptionnellement dans le cadre d'opérations extérieures ;

• à l'intensité d'utilisation du matériel selon des hypothèses retenues par le commandement, qu'il s'agisse du temps de paix (allocations annuelles de potentiels à consommer essentiellement en périodes de manœuvres), du temps de crise et à fortiori du temps de guerre ; l'évaluation des besoins prévisibles conduit dès le temps de paix à la constitution de stocks au niveau central ou avancé. On y trouve les stocks disponibles et les stocks affectés.

Enfin, il y a lieu de souligner que la mobilité un facteur essentiel pour les forces, la définition des stocks à entretenir doit être strictement guidée par le souci de l'allègement ; c'est à dire de ne retenir que les articles nécessaires à une remise en état rapide de constituants indispensables au bon fonctionnement des matériels en ambiance opérationnelle.

4.1.3. Contraintes techniques.

Elles résultent :

• de l'âge du matériel dont les défaillances vont en principe en s'accentuant au fur et à mesure qu'il vieillit alors que parallèlement l'approvisionnement risque de s'avérer de plus en plus difficile (cas des matériels classés en 3e catégorie de soutien) ;

• de la répartition des opérations entre les différents échelons de maintien en condition en fonction de leur nature, de leur fréquence, de leur durée, ainsi que des outillages, équipements et compétences techniques des spécialistes qu'elles nécessitent ; lorsque certaines opérations (en particulier celles relatives à la reconstruction) sont confiées à des organismes extérieurs au matériel, relevant de l'industrie étatique ou privée, l'exécution de ces opérations peut conduire à la mise à disposition de stocks auprès de ces organismes.

4.1.4. Contraintes afférentes aux articles eux-mêmes.

Les contraintes afférentes aux articles de ravitaillement résultent :

• de la technique dont relève le matériel auquel ils se rapportent ;

• du fait que certains articles entrant dans la composition du matériel en cause sont spécifiques de ce dernier ou, au contraire, communs à d'autres matériels ;

• de leur population ;

• de leur consommation et de leur classe de distribution ;

• des contraintes physiques (poids, volume) présentées en vue du stockage ainsi que du transport par les véhicules organiques des formations ;

• de l'existence d'un délai de conservation (articles soumis à péremption) ;

• de contraintes techniques, présentées en vue de :

  • la bonne conservation en cours de stockage lorsque celle-ci nécessite des conditions particulières de température, hygrométrie, protection contre les poussières, éclairement, etc. ;

  • la surveillance en cours de stockage et la vérification de bon fonctionnement avant livraison, dès lors que ces opérations exigent l'intervention de spécialistes qualifiés et la mise en œuvre d'outillages et d'équipements complexes et onéreux (bancs de contrôle par exemple) ;

  • de la nécessité éventuelle de recourir à des mesures particulières en matière de protection du secret qui se traduit par des contraintes techniques d'une autre nature que celles précédemment énumérées.

De toutes ces contraintes les deux dernières (contraintes techniques et protection du secret) apparaissent comme les plus exigeantes dans la mesure où l'impossibilité de multiplier les investissements en moyens d'infrastructure, équipements techniques et spécialistes confirmés, conduit à n'en faire bénéficier que certains échelons de la chaîne d'approvisionnement seulement et, par conséquent, à les spécialiser.

4.1.5. Contraintes relatives à l'infrastructure.

Le nombre et la nature des magasins centraux uniques peut dépendre des contraintes liées aux infrastructures de stockage ou techniques.

En effet, l'implantation de ces magasins résulte logiquement de la prise en considération :

• du tonnages et des volumes à stocker globalement au bénéfice de l'armée de terre ;

• de la protection des stocks par dispersion, voire enfouissement dans des dépôts souterrains, compte tenu des hypothèses retenues par le commandement en matière de conflit possible ;

• de l'orientation géographique de la distribution, compte tenu de l'implantation des forces en temps de paix et de leur emploi prévu en temps de guerre ;

• des dessertes par route et voie ferrée pour permettre une distribution rapide, le moment venu, des articles détenus ;

• de l'existence ou non des contraintes techniques afférentes aux articles à stocker ;

• de la taille optimale, traduite en tonnage, que l'on s'accorde à reconnaître à un magasin central afin qu'il conserve une taille humaine.

4.2. Stocks à entretenir le long de la chaîne d'approvisionnement.

4.2.1. Niveaux de planification des approvisionnements.

La planification des approvisionnements s'effectue selon trois (3) niveaux :

• le long terme (LT) qui détermine les besoins en rechanges et les besoins budgétaires pour les années N+2 à N+6 ;

• le moyen terme (MT) qui définit un budget prévisionnel et les marchés pour l'année N+1 ;

• le court terme (CT) qui pilote les commandes et les ajustements sur douze mois glissants.

4.2.1.1. Long terme.

Le long terme traite les rechanges stratégiques (20 p. 100 des articles représentant 80 p. 100 du volume financier d'achat) de toute mesure de programmation. Ce sont tous les rechanges réparables, les articles à poids financier élevé et ceux à long délai fournisseur.

Il s'agit de calculer les quantités de rechanges nécessaires, par parc, pour couvrir les besoins d'une période considérée, en tenant compte :

• des quantités d'articles de commandement (matériels complets) à rénover ;

• de l'évolution prévisible des parcs ;

• des activités de l'armée de terre.

Pour chaque rechange réparable, les quantités à rénover sont déterminés, tant en interne au service du matériel, avec l'évaluation des besoins en composants de rénovation, qu'en externe par sous-traitance.

Le SIMAT, au moyen de clefs de répartition, traduit cette prévision physique à long terme en une enveloppe financière brute pour permettre la programmation financière.

4.2.1.2. Moyen terme.

Annuellement, dès le mois de septembre, débute l'élaboration physique du plan d'approvisionnement.

Ce traitement bénéficie d'informations issues de la prévision physique LT permet d'obtenir un besoin brut.

Celui-ci est transformé en besoins nets grâce aux données issues du stock prévisionnel et des attendus d'achats et de réparation.

Des suggestions d'achats ou de rénovations sont proposées à partir d'un scénario standard correspondant principalement au plan d'évolution des parcs et au potentiel alloué. Celles-ci sont traitées par le gestionnaire, en liaison avec l'officier de maintenance des programmes qui peut faire évoluer le scénario ; si le besoin physique est supérieur à l'enveloppe budgétaire, il lui revient d'argumenter son augmentation auprès de l'EMAT.

4.2.1.3. Court terme.

Le court terme répond, au titre de la gestion en cours à deux objectifs :

Ajuster la date et les quantités à acheter ou à rénover en fonction :

• de l'évolution du niveau actuel et prévisionnel des stocks ;

• de la planification court terme des interventions techniques ;

• de l'information relative aux marchés.

Alerter sur les risques de rupture et de sur-stockage et aider le gestionnaire dans le choix des remèdes palliatifs :

• commande anticipée ou retardée ;

• modification du planning de rénovation ;

• distribution surveillée.

Pour atteindre ces objectifs le court terme reçoit des informations issues :

• des prévisions physiques LT ;

• de l'élaboration physique du plan d'approvisionnement MT ;

• de la visibilité nationale des stocks.

4.2.2. Processus de calcul des niveaux de stock (dossier de fonction système d'information de la maintenance de l'armée de terre).

Les stocks à entretenir dans tous les organismes de la chaîne de ravitaillement doivent assurer à la fois :

• le maintien en condition en temps de paix ;

• la montée en puissance d'une projection ;

• le maintien en condition en temps de crise ou de guerre.

Dans le cadre de la gestion du stock unique, le processus de calcul des stocks propose des niveaux optimisés tant pour le stock national que pour les stocks avancés. La périodicité de calcul est annuelle. Les gestionnaires de stock peuvent modifier ces niveaux dans le respect des objectifs financiers fixés.

Le budget nécessaire à l'entretien programmé des matériels terrestres de l'année suivante (EPMT N+1) est déterminé par l'administration centrale au cours de réunions d'arbitrages. Les niveaux de stocks correspondants tiennent compte :

• des prévisions de consommation ;

• des coûts de stockage des articles ;

• des coûts de lancement des commandes ;

• du taux de service souhaité.

La détermination des niveaux pour le stock paix doit permettre d'atteindre les taux de couverture souhaités.

Pour les autres finalités que le maintien en condition paix, les stocks se déterminent à partir des directives EMAT, des parcs à soutenir et des consommations recensées par l'analyse des faits techniques. En outre, ils prennent en compte des contraintes liées à leur caractère opérationnel tels que le poids et le volume nécessairement limité des lots de projection.

4.2.3. Les grandes règles de gestion et d'organisation. Nature des stocks.

La nature et le volume des stocks à mettre en place et à entretenir varient en fonction du parc à soutenir, de son utilisation prévisionnelle, mais aussi du délai de réapprovisionnement de l'échelon d'approvisionnement considéré. De même, les classes de rechanges et le mode de réapprovisionnement sont prises en compte dans les règles de maintien à niveau du stock des différents échelons concernés.

Il convient de se reporter pour ce qui suit au schéma de principe figurant en annexe I, établi pour un article idéal dont la consommation est constante dans le temps (la variation de stock y est représentée par une droite). Cette annexe présente le processus de complètement des articles courants gérés par la méthode du point de commande dans le SIMAT.

La gestion des stocks fait appel aux notions suivantes :

  La qualité économique de complètement.

la quantité économique de complètement correspond, dans le cas d'une consommation régulière, à la consommation prévisionnelle entre deux livraisons.

   Le stock de sécurité.

Le niveau de stock de sécurité a pour rôle d'atteindre un taux de service souhaité pour la satisfaction des besoins. Il est défini au niveau national ainsi qu'au niveau local. Ce stock, spécifique à chaque rechange, est déterminé en fonction :

• des consommations prévues (pour un stock avancé, consommations pour interventions non planifiables seulement) ;

• des conditions de réapprovisionnement ;

• du niveau de taux de service défini pour ce stock, compte tenu de la variabilité des consommations. De façon automatique, il est tenu compte de ce niveau de sécurité pour les propositions de commandes (ou attendus prévisionnels). Cependant, sur décision humaine, il est possible de passer outre.

  Le stock objectif.

A partir des directives de l'EMAT, des niveaux de stocks objectifs sont déterminés au niveau national (stock total). Ces stocks sont destinés à satisfaire les exigences du contrat opérationnel de l'armée de terre.

   Le taux de couverture financier d'un stock.

Le taux de couverture financier d'un stock se définit comme le rapport du stock moyen valorisé sur la consommation annuelle valorisée.

  Taux de couverture physique d'un stock.

Le taux de couverture physique d'un stock se définit comme le rapport du nombre d'articles détenus en stock sur la consommation annuelle.

  Niveau du stock unique.

Pour le stock unique, on a les relations suivantes :

• le stock global minimum correspond au niveau de stock objectif, réservé aux projections et fixé par directive particulière, augmenté du niveau de stock de sécurité ;

• le stock global maximum correspond au niveau de stock minimum augmenté de la quantité économique de complètement (consommation prévisionnelle entre deux livraisons).

En pratique, pour le pilotage du réapprovisionnement par revue permanente du stock, c'est le niveau du stock global minimum et la valeur de la quantité économique de complètement qui sont utilisés par la méthode par stock prévisionnel. Pour la méthode par point de commande, le pilotage du réapprovisionnement est lié au franchissement par le stock physique d'un point de commande.

  Niveau du stock avancé.

Pour le stock avancé, il existe pour chaque magasin :

• le stock physique minimum ;

• le stock physique maximum.

En pratique, pour le déclenchement, par revue cyclique, du réapprovisionnement par le stock central, c'est le point de commande et la quantité de recomplètement qui sont utilisés. Au moment de la revue des stocks, il y a déclenchement du réapprovisionnement lors de l'atteinte du point de commande.

La différence entre le stock maximum et le point de commande est fonction essentiellement de la périodicité économique de commande :

• si cette différence est supérieure à un article, le stock est dit « entretenu sur le mode maxi-mini ».

• si cette différence est égale à un article, le stock est dit « entretenu à niveau constant ».

Il ressort de ce qui précède que le maintien à niveau d'un stock est étroitement subordonné à la maîtrise des consommations.

  Point de commande.

Le point de commande est directement déterminé par :

• la consommation moyenne prévisionnelle sur l'année future ;

• le délai de réapprovisionnement (le délai de réapprovisionnement qui court depuis le moment où le besoin se produit jusqu'à celui où il est satisfait, doit obligatoirement prendre en compte tous les délais élémentaires qui le composent, en particulier ceux imputables au transport, qui, dans le cas particulier des forces stationnées outre-mer et à l'étranger, ou de projection, sont importants) ;

• le cycle de consultation ou période entre deux revues programmées.

La quantité commandée est égale à la différence entre les niveaux maximum et du point de commande.

Le stock maxi, le point de commande et le stock de sécurité pour chaque article et pour chaque élément de structure (ES) stockeur sont déterminés par le SIMAT. Le logiciel transfère les niveaux de stock à détenir à chaque élément de structure stockeur qui est libre d'accepter ou de refuser la prise en compte du niveau proposé, en fonction de ses propres consommations.

4.2.4. Calcul théorique de la consommation moyenne mensuelle hors SIMAT.

La consommation moyenne mensuelle hors système d'information de la maintenance de l'armée de terre.La consommation moyenne mensuelle (Cmm) se définit au niveau d'un article comme la quantité prévisible de consommation pour un mois en vue de satisfaire les besoins normaux du maintien en condition des matériels rattachés.Pour les organismes dont la gestion des stocks est effectuée par le SIMAT, l'exploitation des données prédictives, du retour d'expérience et des consommations passées sont directement calculés par ce système d'information.

La mise en place du SIMAT tout le long de la chaîne d'approvisionnement est de nature à généraliser ce procédé.

4.2.4.1. Besoins du soutien direct.

La consommation mensuelle moyenne correspondant au besoin du soutien direct se détermine de la manière suivante :

Cmm 1 = (C₁₂ / 12) x (P_N / P_N-1 )x (I_N / I_N-1).

En désignant par :

C₁₂ : la consommation annuelle enregistrée pour les douze derniers mois écoulés ;

P_N : le nombre de matériels rattachés pour l'année en cours ;

P_N-1 : le nombre de matériels rattachés pour l'année précédente ;

I_N : l'intensité d'emploi pour l'année en cours, exprimée en potentiels à consommer (kilomètres ou heures de fonctionnement) en fonction des allocations consenties par le commandement ;

I_N-1 : intensité d'emploi de l'année précédente.

Il est à noter que, soit en l'absence d'indications sur l'évolution des parcs et des intensités d'emploi, soit si le parc et l'intensité d'emploi de l'année en cours sont identiques à ceux de l'année précédente, la prévision se limite à la saisie de la consommation moyenne mensuelle des douze derniers mois écoulés.

4.2.4.2. Besoins du soutien différé.

La consommation mensuelle moyenne correspondant au besoin différé se détermine de la manière suivante :

Cmm 2 = (t / 100) X (q / 12).

En désignant par :

q : le nombre de matériels dont la réparation est prévue dans l'année à venir ;

t : le taux de chute enregistré pour des opérations identiques, exprimé en pourcentage.

4.2.4.3. Expression de la consommation moyenne mensuelle.

Cmm = Cmm 1 + Cmm 2.

4.2.4.4. Cas des organismes à mission de soutien central.

L'évaluation des besoins nécessaires à l'exécution d'un programme annuel se fait en général globalement, pour la totalité du programme, sur la base de taux de chute issus du retour d'expérience; la notion de consommation moyenne mensuelle ne revêt donc pas dans ce cas le même intérêt.

4.2.5. Stocks à entretenir par les formations.

4.2.5.1. Généralités.

Pour faciliter et accélérer l'exécution des opérations d'entretien de leur niveau technique d'intervention (NTI), les formations disposent d'un stock atelier conformément à l'instruction relative à la gestion et à la comptabilité des matériels dans les formations de l'armée de terre ⁽⁴⁾ composé de rechanges destinés à la maintenance des matériels complets et de fournitures et approvisionnements courants, consommés généralement par petites quantités mais dont l'usage est fréquent ; le stock correspondant à environ un mois de consommation.

4.2.5.2. Composition du stock.

Le stock atelier comporte des articles normalement distribuables aux ateliers du NTI considéré, essentiels ou non, dont la liste qualitative et quantitative est établie à partir des consommations enregistrées par la formation de maintenance.

Les règles théoriques générales de détention sont les suivantes :

• un article quand la consommation annuelle est comprise entre six (inclus) et douze (inclus) ;

• une consommation moyenne mensuelle quand la consommation annuelle est supérieure à douze.

Pour les organismes dont la gestion est effectuée par le SIMAT, le calcul de ce stock de rechanges se fait automatiquement.

Ce stock est révisé périodiquement, au moins une fois par an.

Des directives particulières de l'administration centrale peuvent toutefois modifier la composition des stocks ateliers.

4.2.5.3. Projections.

La formation projetée emporte tout ou partie des articles essentiels du stock atelier correspondant à ses matériels projetés à titre de dotation initiale.

4.2.5.4. Complètement.

En vue de compléter son stock au fur et à mesure des consommations, la formation peut adresser des commandes à son organisme d'abonnement :

• au titre d'un « complément de stocks » pour les commandes intéressant des articles consommés entrant dans la composition de son stock atelier (liste R et V) ;

• au titre des interventions techniques pour les autres articles ; ces commandes :

  • ne concernent que les quantités strictement nécessaires à la remise en état des matériels ;

  • ne correspondent qu'à des matériels identifiés avec précision ;

• exceptionnellement au titre de besoins hors intervention technique pour certains articles gérés en réapprovisionnement manuel.

Par ailleurs, la formation de maintenance peut être autorisée à réaliser par achat local certains articles d'approvisionnement à gestion locale à partir des crédits qui lui sont délégués dans le cadre du budget de fonctionnement et en fonction des directives de leur DIRMAT de rattachement.

4.2.6. Stocks à entretenir par l'unité de soutien direct et l'unité de maintenance réglementaire.

Pour satisfaire les besoins exprimés par ses propres ateliers et les formations qui lui sont rattachées, l'unité de soutien direct ou l'unité de maintenance régimentaire peut disposer dans son stock atelier de rechanges particuliers afférents aux systèmes d'armes. Ils peuvent être emportés par l'élément approvisionnement désigné lors de projection et concourir ainsi à la réalisation de l'autonomie initiale de la force projetée.

L'élément mobile de réparation dispose d'un stock correspondant à la mission qui lui est dévolue ; ce lot entretenu à niveau constant comprend les articles, les fournitures et approvisionnements courants et les rechanges particuliers correspondants à ses besoins propres et issus du stock atelier.

La composition qualitative et quantitative du stock d'articles fournitures et approvisionnements est définie par exploitation du tableau n^o 1 de l'annexe II de la présente instruction ; elle est arrêtée par les soins du directeur régional du matériel (DIRMAT) ou de l'adjoint maintenance (AMAT).

En l'absence d'instructions particulières, notamment dans le cas de matériels nouveaux, la composition provisoire de ce stock peut être arrêtée par exploitation du tableau de l'annexe II précitée sous réserve de remplacer, dans l'expression de la consommation moyenne mensuelle donnée au point 4.2.4.1 de la présente instruction, l'intensité d'emploi In prévue pour l'année en cours par celle prévue en période de conflit.

La composition qualitative et quantitative de rechanges particuliers afférents aux systèmes d'armes est fixée par directive particulière de la DCMAT.

Le SIMAT calcule ce stock automatiquement.

Pour les projections, l'élément approvisionnement d'une USD ou UMR peut se voir confier un stock à titre de complément de dotation initiale d'une force projetée conformément aux points 2.2.2 et 3.1.2 de la présente instruction.

La gestion de ce stock sera alors réalisée au titre projection conformément au point 4.2.7 de la présente instruction.

4.2.7. Stocks à entretenir par la compagnie d'approvisionnement ou section d'approvsionnement.

Pour satisfaire les besoins exprimés par les unités de soutien direct qui lui sont rattachés au sein de la zone de responsabilité de sa formation, la compagnie approvisionnement (CAP), ou section d'approvisionnement (SAP), dispose d'un stock avancé constitué d'articles de classe « B », essentiels ou non, afférents aux matériels de dotation détenus par les formations soutenues.

Certaines CAP ou SAP projetées peuvent se voir confier un stock à titre de complément de dotation initial d'une force projetée conformément aux points 2.2.2 et 3.1.2 de la présente instruction.

Le stock avancé appartient à la ressource unique quelle que soit sa localisation au sein de la zone géographique. Sa position géographique résulte :

• des choix de gestion ;

• des contraintes opérationnelles ;

• des contraintes de stockage (classes de gestion).

En l'absence de tout autre moyen, la composition qualitative et quantitative du stock peut-être définie par exploitation du tableau n^o 2 de l'annexe II de la présente instruction ; cependant, elle est calculée automatiquement par le SIMAT.

Le tableau précité peut également être utilisé afin de définir provisoirement un stock de projection sous réserve de remplacer, dans l'expression de la consommation moyenne mensuelle donnée au point 4.2.4.1. de la présente instruction, l'intensité d'emploi In prévue pour l'année en cours par celle prévue en période de conflit.

Enfin pour les organismes et formations implantées outre-mer et à l'étranger, il convient de se reporter au tableau n^o 3 de la même annexe.

Du point de vue des différents mouvements de stocks qui peuvent se produire au sein d'une CAP (ou SAP) base de soutien zonal ou de théâtre, la formation de maintenance fournit un schéma type dont les flux sont sensiblement symétriques (cf. annexe III).

Les ateliers d'une formation de maintenance chargée d'un programme de soutien central sont approvisionnés à la demande et en fonction des besoins découlant de l'exécution des ordres globaux de réparation, de reconstruction ou de confection qui lui incombent.

4.2.8. Stocks à entretenir par le magasin central unique.

Les MCU ont la responsabilité du stockage national des articles, dont les stocks objectifs, au titre du stock unique.

4.2.8.1. Le magasin central de distribution (MCD) ou de rechanges (MCR).

Le MCD ou MCR implanté au sein d'une formation de maintenance, reçoit ses directives du service central de la maintenance de l'armée de terre. Il est chargé de la distribution et du stockage des articles dans le cadre du stock unique.

Il est polyvalent en ce sens que les articles qu'il stocke relèvent de toutes les techniques; cette polyvalence a pour avantages de n'avoir pour la majorité des articles qu'un seul magasin de rattachement.

Cependant, si le MCD réalise le stockage et la distribution des articles à fort taux de rotation, le MCR est plus particulièrement stockeur et distributeur d'articles à faible taux de rotation.

4.2.8.2. Le magasin central spécialisé.

Le MCS, implanté au sein d'une formation de maintenance, relève de l'autorité fonctionnelle du directeur du service central de la maintenance de l'armée de terre. Il stocke et distribue les articles spécifiques des matériels relevant de sa spécialité.

Ces articles présentent des contraintes de stockage et de contrôle de bon fonctionnement avant livraison ; ils nécessitent des aménagements particuliers d'infrastructure, des équipements techniques spécifiques ou des spécialistes confirmés.

4.2.9. Création des stocks.

La mise en service d'un matériel de dotation « projetable » dans les forces s'accompagne, en principe, de la livraison :

• d'un approvisionnement initial destiné à couvrir deux ans de consommation moyenne de temps de paix ;

• à court terme, de rechanges destinés à la montée en puissance des stocks objectifs, puis de leur entretien.

4.2.9.1. Initialisation des stocks.

Avant que n'intervienne dans le ou les magasins centraux désignés par le SCMAT la livraison de l'approvisionnement initial, l'administration centrale définit un stock atelier ainsi qu'un lot de rechanges à détenir par organisme du matériel; ces stock et lot sont adressés au SCMAT ainsi qu'à toutes les formations bénéficiaires. Dès réception de l'approvisionnement initial, le SCMAT constitue, selon les instructions reçues, les stocks et lots nécessaires et les met en place auprès des bénéficiaires désignés.

Cette démarche permet une mise en charge rapide des stocks ateliers, stocks qui au fur et à mesure de l'expérience acquise en matière de consommations prévisibles, pourront être révisés qualitativement et quantitativement.

La révision des stocks est effectuée régulièrement par SIMAT en fonction de l'historique des consommations recensées sur le site considéré.

4.2.9.2. Approvisionnements à gestion locale.

Les approvisionnements à gestion locale font l'objet de directives particulières.

4.2.9.3. Stocks de projection.

Les formations et unités de maintenance projetées emportent leur dotation initiale calculée en fonction des matériels projetés et réalisée à partir de leur stock atelier.

La création du complément de dotation initial permettant de réaliser l'autonomie initiale d'une force projetée est mise à disposition de la force par le MCD en charge de cette mission, et conformément aux points 2.2.1, 2.2.2 et 3.1.2 de la présente instruction.

4.3. Assainissement des stocks.

4.3.1. Généralités.

A chacun des échelons de la chaîne d'approvisionnement peuvent apparaître des articles :

• soit inutilisables parce que périmés, usés ou détériorés ;

• soit utilisables mais inutilisés parce que sans emploi, ou en stock excédentaire.

Un schéma de principe précisant ces définitions est donné en annexe IV de la présente instruction.

Tous ces articles encombrent et alourdissent la gestion des organismes qui les détiennent. Ils doivent être retirés des approvisionnements.

Les critères permettant de les définir varient en fonction des catégories de soutien dans lesquelles sont classés les matériels d'appartenance de ces articles, de leur propre classe d'appartenance, de leur mode d'approvisionnement et de l'échelon d'approvisionnement concerné.

Pour les magasins stockeurs d'échelon A et B dont la gestion est effectuée par le SIMAT, ces articles sont détectés automatiquement et font l'objet d'une proposition de traitement.

4.3.2. Articles en stock périmé.

Un stock périmé est la totalité de la ressource détenue pour un article:

• soit spécifique à un matériel classé catégorie de soutien 40 ou 50 ⁽⁵⁾ ;

• soit relatif à un matériel classé dans une autre catégorie de soutien que les deux précédentes mais devenu inutilisable par suite de modifications apportées au matériel.

Les articles périmés détenus par les magasins centraux ou avancés font l'objet de propositions d'élimination générées par le SIMAT ou à l'initiative de l'autorité compétente. Les propositions d'élimination sont fonction du ou des parcs à soutenir, de leur évolution et des consommations prévisibles.

4.3.3. Articles en stock : excédentaire, sans emploi ou mort.

Les articles sans emploi, ou excédentaires, sont des articles afférents à des parcs non soutenus par le magasin stockeur concerné ou détenus en surnombre par rapport au seuil utile fixé. Ces articles sont dits « morts » puisqu'ils ne tournent pas. Ils font l'objet d'une proposition d'élimination générée par le SIMAT ou à l'initiative de l'autorité compétente.

Toutefois, au niveau central, les processus court, moyen et long terme (CT, MT, LT) permettent d'anticiper les besoins et donc d'éviter l'apparition de stocks excédentaire, sans emploi ou mort.

4.3.4. Règles d'assainissement des stocks (généralités).

Ces règles s'appliquent aux opérations :

• soit de retrait des approvisionnements ou de réforme, telles qu'elles sont définies par instruction particulière ⁽⁶⁾ ;

• soit de reversement systématique sur les échelons d'approvisionnement supérieurs.

Ces règles diffèrent selon :

• l'échelon d'approvisionnement concerné;

• que les stocks concernés sont inutilisables (articles périmés, usés ou détériorés) ou inutilisés (articles en stock excédentaire ou sans emploi) ;

• la catégorie de soutien dans laquelle est classé le matériel auquel se rapportent les articles;

• le critère surveillance de l'approvisionnement des articles ;

• le prix unitaire de l'article et la valeur de la ligne de reversement;

4.3.4.1. Règles applicables par la formation et l'atelier de formation de maintenance.

Tous les articles inutilisables ou inutilisés font l'objet de reversements systématiques, initiés ou non par SIMAT, à l'échelon d'approvisionnement immédiatement supérieur, et ce, que les articles soient réparables ou non réparables, en bon ou en mauvais état, quelle que soit la catégorie de soutien dans laquelle est classé le matériel auquel ils se rapportent. Les articles usagés réparables sont, dans toute la mesure du possible, à reverser au moment de la perception de l'article neuf. Ils sont suivis dans SIMAT par des comptes particuliers au titre de chaque formation ou atelier.

4.3.4.2. Règles applicables par la compagnie approvisionnement ou section approvisionnement de soutien zonal ou de théâtre.

Pour ce qui concerne la procédure de retrait des approvisionnements des articles inutilisés ou inutilisables, il y a lieu d'appliquer les dispositions prévues par l'instruction sur les éliminations (6), les reversements systématiques sur les magasins centraux étant exclus de la procédure précitée.

Les magasins stockeurs implantés outre-mer et à l'étranger ne procèdent à aucun reversement systématique sur les magasins centraux de métropole; seuls les articles d'intérêt national détenus en stock mort, excédentaire ou sans emploi, font l'objet d'un reversement sur le SCMAT. Les autres articles sont à proposer à l'élimination par voie de procès-verbal modèle 42.

Un tableau d'aide à la décision des organismes stationnés outre-mer et à l'étranger sur la destination à donner aux rechanges (bon état ou usagé) à reverser sur la métropole, figure en annexe V de la présente instruction.

4.3.4.3. Règles particulières aux magasins centraux uniques.

En fonction du plan d'évolution des parcs ⁽⁷⁾, les articles justiciables d'élimination sont étudiés et leur élimination proposée à l'administration centrale (DCMAT).

Pour ce qui concerne plus particulièrement le classement de certains matériels en catégorie de soutien 40 ou 50, le SCMAT met à jour le référentiel du SIMAT. Cette mise à jour va permettre de déterminer les articles spécifiques à ces matériels et d'étudier l'état du stock détenu correspondant (stock périmé, sans emploi et excédentaires).

Cet état est adressé à l'administration centrale (DCMAT) pour décision.

4.3.5. Règles générales relatives au reversement des articles usagés à réparer.

4.3.5.1. Contenu

Pour que les articles usagés à réparer puissent être, de façon rentable, réintégrés dans les stocks, et ce, le plus rapidement possible, il importe que les opérations de reversement satisfassent à certaines règles dont l'objet essentiel est de sauvegarder le capital qu'ils représentent.

Le strict respect de ces règles est d'autant plus fondamental que la source d'approvisionnement est constituée par les articles eux-mêmes, sous peine d'avoir à pallier l'insuffisance des reversements par l'achat d'articles neufs.

Le reversement des articles à réparer fait l'objet d'un plan de rattachement particulier dans SIMAT.

4.3.5.2. Contenu

Les règles particulières afférentes à certains types d'articles et destinées à préciser certaines modalités pratiques de reversement sont édictés autant que de besoin par la DCMAT ou par le SCMAT.

4.3.5.3. Règles générales.

Les articles à réparer reversés doivent :

• faire l'objet d'un conditionnement adéquat destiné à assurer leur protection contre les pressions et les chocs en cours de transport ainsi que les agents extérieurs; dans ce domaine le conditionnement en vrac est proscrit;

• être convenablement identifiés, le numéro de gestion d'un article étant reproduit sur son emballage ou sur l'article ; il doit obligatoirement correspondre à l'article emballé;

• être expédiés aux organismes désignés pour les recevoir (magasins centraux, CAP ou SAP) en fonction des instructions données par l'administration centrale ;

• donner lieu, à l'occasion de toute opération de reversement, à une opération de contrôle par un personnel civil ou militaire, portant sur le respect des règles énoncées ci-dessus.

4.3.5.4. Règles particulières.

5. Plan d'approvisionnement.

En cours de rédaction, sera inséré prochainement.