DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ERRATUM de classement.

Du 17 avril 2014
NOR D E F D 1 4 6 1 1 6 4 Z

Référence de publication : BOC n°21 du 25/4/2014

DATE.	TEXTE.	SUPPRIMER.
18 août 1975	Arrêté n° 2100/DEF/EMAT/EPI/EPO (BOC, p. 3128 ; BOEM 111.1.2.2, 111.2.3.4, 130.2.1) modifié, portant règlement du service intérieur de l'armée de terre.	111.1.2.2 111.2.3.4
29 octobre 2010	Arrêté (BOC N° 50 du 26 novembre 2010, texte 3 ; BOEM 111.2.1.2, 300.3.2, 312.2.2) fixant, pour l'armée de terre, la composition de la commission d'avancement des officiers, sous-officiers et militaires du rang de la réserve prévue à l'article R. 4221-26 du code de la défense.	111.2.1.2
30 mars 2011	Arrêté (BOC N° 15 du 15 avril 2011, texte 10 ; BOEM 111.2.1.2, 311-0.1.1) fixant pour l'armée de terre la composition et l'organisation de la commission de sélection pour l'établissement de propositions ou de décisions ne relevant pas de la commission prévue à l'article L. 4136-3. du code de la défense.	111.2.1.2
26 avril 2011	Arrêté (BOC N° 20 du 20 mai 2011, texte 5 ; BOEM 111.2.1.2, 311-0.1.1) fixant, pour l'armée de terre, la composition et l'organisation de la commission prévue à l'article L. 4136-3. du code de la défense.	111.2.1.2
30 janvier 2013	Arrêté (BOC N° 11 du 1^er mars 2013, texte 4 ; BOEM 103.2.3.1.3, 111.2.3.3, 113.9, 114.3.2.2, 133.1, 332.2.2, 590.1.3, 651.6.2, 810.1.4) relatif à la composition du conseil permanent de la sécurité aérienne de l'armée de terre.	111.2.3.3
19 novembre 1970	Instruction n° 7126/DN/EMAT/3/CEP (BOC/G, p. 1031 ; BOEM 111.8.1, 112.5.2.2) modifiée, relative à la commission logistique.	111.8.1
25 janvier 1982	Instruction n° 5134/DEF/EMAT/SOU/INT (BOC, p. 725 ; BOEM 111.2.1.3, 557-0.1.2) modifiée, relative au règlement de la commission de la tenue de l'armée de terre.	111.2.1.3
23 juillet 1992	Instruction n° 3500/DEF/EMAT/BOI/AERO (BOC, 1992, p. 2830 ; BOEM 103.2.3.1.3, 111.2.3.3, 133.1) modifiée, relative au conseil permanent de la sécurité aérienne de l'armée de terre.	111.2.3.3
20 décembre 1993	Instruction n° 3650/DEF/EMAT/BOE (BOC, 1994, p. 567 ; BOEM 111.3.2.5, 112.5.2.1) relative au conseil permanent de la sécurité aérienne de l'armée de terre.	111.3.2.5
8 septembre 1994	Instruction (BOC, 1995, p. 704 ; BOEM 105.4.2.5, 123.2.1) sur les transports routiers pour la défense.	105.4.2.5
1^er décembre 1995	Instruction n° 2141/DEF/EMAT/BPRH/PEG (BOC, p. 5681 ; BOEM 111.2.2.1, 770.3.2.1) relative au conseil de perfectionnement des écoles et cours supérieurs de l'armée de terre pour les formations d'ingénieur diplômé.	111.2.2.1
30 novembre 2007	Instruction n° 18112/DEF/EMAT/ES/BPMR (BOC N° 33 du 21 décembre 2007, texte 17 ; BOEM 111.5.3, 125.1) relative à la protection contre l'incendie dans l'armée de terre.	111.5.3
5 décembre 2007	Instruction n° 892/DEF/EMAT/PS/BORG/ORG.2/321 (BOC N° 33 du 21 décembre 2007, texte 19 ; BOEM 105.1.2.2.1, 110.6.1, 112.2.1) relative à l'organisation du centre interarmées de coordination de la logistique des opérations.	105.1.2.2.1
21 mars 2011	Instruction n° 139/DEF/EMAT/PS/B.ORG/ORG1/312 (BOC N° 16 du 22 avril 2011, texte 5 ; BOEM 105.1.2.2.1, 110.6.2, 112.2.1) relative à l'organisation du 519e groupe de transit maritime.	105.1.2.2.1
16 janvier 2013	Instruction n° 11/DEF/EMAT/PS/B.ORG/ORG1/312 (BOC N° 45 du 25 octobre 2013, texte 11 ; BOEM 105.1.2.2.1, 110.6.1, 112.4.1) relative à l'organisation du groupe interarmées d'hélicoptères.	105.1.2.2.1
7 décembre 1987	Directive n° 2319/DEF/EMAT/BSI/DL (BOC, p. 6864 ; BOEM 111.3.2.3, 503.1.4.4) relative aux commissions consultatives de l'environnement des aérodromes.	111.3.2.3
28 janvier 2013	Décision n° 1/DEF/RH-AT/BPC/ES (BOC N° 8 du 15 février 2013, texte 53 ; BOEM 111.2.1.2, 350.7.1.3) portant approbation du règlement intérieur du comité technique de réseau de l'armée de terre.	111.2.1.2