INSTRUCTION N° 154/DEF/SGA relative à la nomenclature des professions ouvrières.
Du 20 février 1995NOR D E F P 9 5 5 9 0 1 4 J
1. Dispositions générales.
(modifié 2e, 3e, 4e, 5e et 6e mod.)
1.1. Constitution de la nomenclature des professions.
1.1.1.
1.1.1.1. Contenu
Les professions susceptibles d'être exercées par les personnels ouvriers du ministère de la défense figurent dans la nomenclature jointe à la présente instruction (annexe II), toutefois, les professions graphiques et les professions de TSO relèvent de nomenclatures particulières.
Cette nomenclature est applicable à l'ensemble du ministère.
1.1.1.2. Contenu
Les changements de profession peuvent s'effectuer, soit au même groupe de salaire, soit à un groupe immédiatement supérieur et ce, jusqu'au groupe VII inclus.
Pour un changement de profession s'effectuant au niveau de qualification supérieur à celui détenu par le candidat, une durée de pratique de deux années dans ce dernier sera exigée.
Les changements de profession des ouvriers polyvalents de service et/ou de maintenance appartenant au groupe V s'effectuent uniquement à groupe égal.
1.1.1.3. Contenu
La formation qualifiante est une formation (10) dont le volume et le contenu doivent permettre de donner à l'ouvrier qui la suit avec succès un niveau de qualification déterminé dans une des professions de la nomenclature (on peut ainsi trouver des formations qualifiantes pour l'accès en groupe V, en groupe VI et en groupe VII). Le diplôme obtenu à la suite de la formation dispense l'ouvrier du passage de l'essai correspondant mais ne dispense pas, pour la nomination au groupe supérieur, des conditions générales et particulières d'accès.
1.1.2.
1.1.2.1. Contenu
Les professions sont classées dans des « branches » caractérisées par un domaine technique ou une finalité organisationnelle.
1.1.2.2. Contenu
Les changements de profession sont obligatoirement soumis à l'accord préalable du chef d'organisme et à l'avis de la commission d'avancement.
1.1.2.3. Contenu
La formation peut prendre la forme d'un cours de durée continue ou être fractionnée en plusieurs sessions ou périodes pouvant comprendre des stages pratiques sur les travaux.
La notation (obligatoire) peut être attribuée selon un contrôle continu, selon un système d'unités de valeur capitalisables ou selon un contrôle final, dans le cadre de la formation qualifiante.
Dans tous les cas, le candidat ne sera admis par équivalence à l'essai que si la moyenne de la note globale est égale ou supérieure à 13 sur 20.
1.1.3.
Les professions comprennent des niveaux de qualification qui sont caractérisés par des exigences de capacité décrites au paragraphe 2 du présent titre.
Le détail de l'échelonnement des niveaux de qualification afférents à chaque profession figure dans l'annexe I de la présente instruction et dans les fiches professionnelles objet de l'annexe II.
1.1.4.
Les professions propres à la branche aéronautique commencent au groupe VI et comprennent des niveaux de qualification « hors catégorie » : HCA, HCB, HCC.
Les niveaux de qualification « hors catégorie » HCA et HCB concernent également certaines professions ou domaines techniques appartenant à des branches professionnelles autres que la branche aéronautique. Mention en est faite sur les fiches professionnelles correspondantes.
1.1.5.
Les ouvriers polyvalents de service et/ou de maintenance de la branche 15 sont des ouvriers non professionnels embauchés au groupe IV N. Ils peuvent accéder, uniquement par la voie du choix, au groupe V de leur profession.
1.1.6.
Chaque profession donne lieu à l'établissement d'une fiche professionnelle comportant les informations suivantes :
la désignation de la profession ;
le numéro d'identification ;
les modificatifs éventuels ;
les niveaux de qualification que comprend la profession en terme de déroulement de carrière potentiel ;
la définition de la profession (référentiel professionnel des activités générales) ;
le cas échéant les domaines d'activités spécifiques à la profession (spécialisations éventuelles) avec les déroulements de carrière particuliers à chacun des domaines ;
le cas échéant les conditions particulières d'accès dans la profession et dans ses niveaux de qualification (à l'exclusion des conditions générales déjà précisées dans la présente instruction) ;
la définition générale de l'essai.
1.2. Niveaux de qualification.
La grille de classification propre au ministère de la défense, à l'exclusion des ouvriers relevant de la nomenclature des professions graphiques issue de l' instruction 442 bis du 09 mai 1995 et des professions de techniciens à statut ouvrier comporte les niveaux de qualification hiérarchisés suivants : groupe IV N, groupe V, groupe VI, groupe VII et hors groupe ; à chacun de ces niveaux s'attache un groupe de salaire.
Pour les professions de la branche aéronautique, les hors catégories de l'air comportent trois niveaux, HCA, HCB, HCC, auxquels se rattachent trois groupes de salaire.
Pour certaines professions et domaines techniques n'appartenant pas à la branche aéronautique, les hors catégories comportent deux niveaux HCA et HCB.
Les niveaux correspondants aux groupes de salaire IV N, V, VI, VII, HCA, HCB et HCC sont définis ci-après à l'aide de huit éléments d'appréciation.
1.2.1. Définition du niveau de qualification correspondant au groupe IV N (niveau des ouvriers non professionnels).
Éléments d'appréciation. | Niveau de capacité. | |
---|---|---|
Éléments de base. | Technicité. | Tâches simples, répétitives ou analogues. Modes opératoires dûment fixés. |
Expérience professionnelle. | Simple adaptation aux conditions générales de travail, n'excédant pas 2 mois. | |
Niveau de formation. | Aucun diplôme exigé. | |
Autres éléments d'appréciation. | Autonomie et responsabilité à l'égard du travail. | Le cadre de travail est clairement identifié. L'ouvrier reçoit des consignes claires et détaillées fixant la nature du travail et les modes opératoires. |
Responsabilité à l'égard d'autrui. | Les tâches effectuées sont généralement contrôlées directement par un agent d'un niveau de qualification supérieur. | |
Initiative et créativité. | Doit pouvoir faire connaître clairement à son encadrement les inconvénients ou imperfections d'un outillage ou d'un processus opératoire. | |
Polyvalence. | Le poste de travail se limite à l'exercice de l'emploi de base. | |
Spécialisation et degré d'expertise. | L'agent met en œuvre les modes opératoires classiques de son emploi. |
1.2.2. Définition du niveau de qualification correspondant au groupe V.
C'est le premier niveau de qualification d'un ouvrier professionnel.
Éléments d'appréciation. | Niveau de capacité. | |
---|---|---|
Éléments de base | Technicité. | Opérations classiques d'un métier à enchaîner en fonction de nécessités techniques. |
Expérience professionnelle. | Peu d'expérience professionnelle requise. | |
Niveau de formation. | Niveau CAP, BEP. | |
Autres éléments d'appréciation. | Autonomie et responsabilité à l'égard du travail. | L'agent reçoit des instructions précises appuyées d'une documentation technique. Il doit exploiter ces documents, préparer et régler ses moyens d'exécution et contrôler le résultat de son travail. |
Responsabilité à l'égard d'autrui. | S'il travaille en équipe, il peut avoir à concilier avec profit un agent moins expérimenté. | |
Initiative et créativité. | Contribue éventuellement à l'amélioration de modes opératoires ou d'outillages simples. | |
Polyvalence. | Activités limitées à l'exercice de la profession. | |
Spécialisation et degré d'expertise. | L'agent doit connaître les développements récents les plus importants de sa profession. |
1.2.3. Définition du niveau de qualification correspondant au groupe VI.
À partir de ce niveau, deux parcours professionnels sont précisés : l'ouvrier peut être orienté vers un emploi où domine plutôt la polyvalence ou au contraire vers un emploi où domine plutôt la spécialisation. Entre ces deux pôles, d'autres parcours intermédiaires sont possibles. Par conséquent les niveaux de capacité correspondant aux éléments « polyvalence » et « spécialisation » ne constituent pas des exigences pour l'ensemble des ouvriers des groupes VI ou VII mais caractérisent les emplois les plus polyvalents ou les plus spécialisés.
Éléments d'appréciation. | Niveau de capacité. | ||
---|---|---|---|
Éléments de base. | Technicité. | Des travaux qualifiés comportant des opérations variées qui doivent être combinées en fonction d'un résultat à atteindre. | |
Expérience professionnelle. | Une expérience professionnelle de l'ordre de deux années est requise. | ||
Niveau de formation. | Aux connaissances théoriques du CAP (ou du BEP) s'ajoutent les connaissances acquises dans l'emploi. | ||
Autres éléments d'appréciation. | Autonomie et responsabilité à l'égard du travail. | L'agent reçoit des instructions précises appuyées d'une documentation technique. Il doit exploiter ces documents, préparer et régler ses moyens d'exécution et contrôler le résultat de son travail. | |
Responsabilité à l'égard d'autrui. | S'il travaille en équipe, il peut avoir à conseiller avec profit un agent de qualification inférieure ou moins expérimenté. | ||
Initiative et créativité. | Doit pouvoir rechercher des adaptations ou modifications d'outillage ou de modes opératoires. | ||
| Dominante : polyvalence. | Dominante : spécialisation. | |
Polyvalence. | En dehors de la maîtrise de la profession de base l'ouvrier peut faire appel à des connaissances relevant d'une profession connexe ou à quelques connaissances d'une autre profession non voisine. | En dehors de la profession de base l'ouvrier peut faire appel éventuellement à quelques connaissances d'une profession connexe. | |
Spécialisation et degré d'expertise. | L'agent doit connaître les développements récents les plus importants de sa profession de base et d'une profession connexe. | L'agent doit connaître et utiliser les développements récents les plus importants de sa profession de base. |
1.2.4. Définition du niveau de qualification correspondant au groupe VII.
Éléments d'appréciation. | Niveau de capacité. | ||
---|---|---|---|
Éléments de base. | Technicité. | Exécute des tâches délicates et complexes en choisissant le mode opératoire en fonction d'un objectif à atteindre. | |
Expérience professionnelle. | Une expérience professionnelle importante est essentielle pour tenir le poste de travail. | ||
Niveau de formation. | Aux connaissances théoriques du CAP ou du BEP s'ajoutent des connaissances et un savoir-faire importants acquis dans les groupes de qualification inférieurs. | ||
Autres éléments d'appréciation. | Autonomie et responsabilité à l'égard du travail. | L'agent reçoit des instructions de travail appuyées de documents techniques. Il peut avoir à préciser ces documents. Le travail nécessite un contrôle rigoureux et des interventions appropriées pour faire face à des situations imprévues. | |
Responsabilité à l'égard d'autrui. | S'il travaille en équipe, il peut conseiller celle-ci dans l'exécution des tâches confiées mais il n'en est pas responsable hiérarchiquement. | ||
Initiative et créativité. | Doit pouvoir rechercher et proposer clairement des adaptations ou modifications d'outillage ou de modes opératoires complexes. | ||
Polyvalence. | Dominante : polyvalence. | Dominante : spécialisation. | |
En dehors de la maîtrise de la profession de base l'ouvrier peut être amené à utiliser des connaissances approfondies d'une profession connexe ou faire appel à des connaissances d'une autre profession non voisine. | En dehors de la maîtrise de la profession de base l'ouvrier peut faire appel à quelques connaissances d'une autre profession. | ||
Spécialisation et degré d'expertise. | L'agent doit connaître et utiliser les développements récents les plus importants de sa profession de base et d'une ou plusieurs professions connexes. | L'agent fait appel fréquemment aux aspects les plus complexes et les plus récents de la profession de base. |
1.2.5. Définition du niveau de qualification correspondant à la catégorie HCA.
(ajouté : 2e mod.).Critères. | Niveau de qualification HCA. |
---|---|
Technicité. | Capable d'exécuter seul toutes les tâches d'un ou plusieurs domaines d'activités de sa spécialité, à partir d'une documentation technique validée. Capable de rédiger un compte rendu d'intervention technique ou un projet de mode opératoire. |
Expérience professionnelle. | Justifie d'une expérience reconnue, acquise par l'exercice de responsabilités, dans différents postes de sa spécialité. |
Niveau de formation. | Ensemble de connaissances scientifiques et techniques correspondant au niveau du baccalauréat, acquises par formations validées ou expériences professionnelles. |
Autonomie et responsabilité dans le travail. | Capable d'assurer en autocontrôle les opérations de sa spécialité. Capable d'assurer l'organisation des activités qui lui sont confiées (documentation, logistique, outillage…). |
Responsabilité à l'égard d'autrui. | Capable de transmettre le savoir-faire de sa spécialité. (ou) (et) Capable d'assurer des fonctions de contrôle dans le cadre d'une délégation précise (ou) (et) Capable d'assurer la coordination des activités techniques d'un groupe restreint au sein d'une équipe. |
Initiative et créativité. | Propose des évolutions mineures des matériels, des règles d'emploi ou de maintenance. |
Champ de compétences. | Doit maîtriser les techniques nécessaires à l'exécution d'une tâche dans un environnement complexe. Peut être amené à utiliser les connaissances de base d'une spécialité connexe. |
Spécialisation et niveau d'expertise. | Capable d'exécuter les opérations les plus complexes de mise en œuvre et de maintenance du domaine d'activités de sa spécialité. |
1.2.6. Définition du niveau de qualification correspondant à la catégorie HCB.
(ajouté : 2e mod.).Critères. | Niveau de qualification HCB. |
---|---|
Technicité. | Capable d'exécuter seul toutes les tâches d'un ou plusieurs domaines d'activités de sa spécialité, à partir d'une documentation technique succincte ou provisoire. Capable de rédiger un compte rendu d'intervention technique ou un projet de mode opératoire. Capable de discuter une documentation, un montage, un processus, un matériel… |
Expérience professionnelle. | Justifie d'une expérience reconnue, acquise par l'exercice de responsabilités, dans différents postes de sa spécialité. Est familiarisé avec les procédures dans les domaines de la qualité, de la formation, de la production et de la préparation du travail. |
Niveau de formation. | Ensemble de connaissances scientifiques et techniques correspondant au niveau du baccalauréat, acquises par formations validées ou expériences professionnelles. Aptitude à suivre des formations d'adaptation aux évolutions des techniques et technologies de sa spécialité. |
Autonomie et responsabilité dans le travail. | Capable d'assurer en autocontrôle les opérations de sa spécialité. Capable d'agir à partir d'un schéma directeur précisant chaque objectif d'étape, sans mode opératoire détaillé ou de participer à l'élaboration du mode opératoire. |
Responsabilité à l'égard d'autrui. | Capable de transmettre son savoir-faire à un opérateur de sa spécialité (ou) (et) Capable de contrôler dans un ou plusieurs domaines d'activités de sa spécialité (ou) (et) Capable d'assurer la coordination des activités techniques d'un groupe pluridisciplinaire. |
Initiative et créativité. | Critique des processus. Propose des évolutions des matériels, des règles d'emploi ou de maintenance. |
Champ de compétences. | Peut être amené à utiliser les connaissances de base d'une spécialité connexe. |
Spécialisation et niveau d'expertise. | Capable d'exécuter les opérations les plus complexes de mise en œuvre et de maintenance de sa spécialité, y compris les opérations à caractère technologique nouveau. |
1.2.7. Définition du niveau de qualification correspondant à la catégorie HCC.
(Ajouté : 2e mod.).Seuls les emplois répondant aux critères ci-après et répertoriés en nomenclature donnent accès au niveau HCC et au groupe de salaire correspondant.
Critères. | Niveau de qualification HCC. |
---|---|
Technicité. | Capable de faire la synthèse de problèmes techniques multidisciplinaires mettant en jeu des technologies hybrides sur des ensembles complexes. |
Expérience professionnelle. | Justifie d'une expérience reconnue, acquise par l'exercice de responsabilités en qualité de HCB, dans différents postes de sa spécialité. Maîtrise les procédures dans les domaines de la qualité, de la formation, de la production et de la préparation du travail. |
Niveau de formation. | Ensemble de connaissances scientifiques et techniques correspondant au niveau du baccalauréat, acquises par formations validées ou expériences professionnelles. Stages particuliers à définir par établissements. |
Autonomie et responsabilité dans le travail. | Capable de définir un schéma directeur en précisant les objectifs d'étape et en fixant les moyens appropriés à mettre en œuvre (ou) (et) Capable de formuler des propositions de mode opératoire (ou) (et) Capable de représenter l'établissement à titre d'expert de sa spécialité. |
Responsabilité à l'égard d'autrui. | Capable d'exercer une autorité fonctionnelle sur d'autres personnels pouvant appartenir à d'autres équipes : animer, coordonner, contrôler. |
Initiative et créativité. | Forte capacité d'innovation soit au plan « technique » soit au plan « emploi ». Capable de concevoir et d'élaborer des améliorations de systèmes (dispositifs d'essais, modifications de matériels), ou de proposer des modifications de procédures et de maintenance. |
Champ de compétences. | Peut être amené à utiliser les connaissances de base d'une spécialité connexe. Capable d'organiser et de coordonner des activités techniques faisant appel à plusieurs spécialités en s'appuyant sur des avis de spécialistes. |
Spécialisation et niveau d'expertise. | Capable de contribuer à l'évolution des technologies en cours de développement dans sa spécialité. |
1.3. Monographies des emplois.
Si les fiches des professions, jointes à la présente instruction, permettent de définir celles-ci de façon générale, elles ne peuvent permettre de caractériser complètement les emplois.
Il est donc indispensable d'établir pour chacun d'eux une monographie précise permettant la connaissance détaillée :
des activités exercées (référentiel « activités ») ;
des compétences requises pour les pratiquer (référentiel « compétences ») ;
le cas échéant des formations nécessaires pour acquérir ces compétences (référentiel « formation »).
Ces monographies doivent évidemment respecter les termes de la présente réglementation et être élaborées en cohérence avec elle.
Elles seront établies par les chefs d'organismes puis validées par les directions centrales de rattachement.
1.4. Organisation des essais professionnels.
1.4.1. Généralités.
L'essai professionnel est un ensemble d'épreuves mis en œuvre afin de pourvoir à des emplois vacants (dans la mesure où il y a des autorisations d'avancement ou de recrutement), en opérant une sélection. Celle-ci doit permettre :
1. D'apprécier les compétences des candidats pour exercer une profession à un niveau de qualification déterminé ;
2. De classer et de départager ceux-ci.
L'embauchage dans une profession s'effectue par la voie de l'essai (1).
Le changement de profession s'effectue par cette voie ou par celle d'une formation qualifiante.
Les avancements par changement de groupe au sein d'une même profession peuvent s'effectuer :
soit par la voie de l'essai ou d'une formation qualifiante ;
soit par la voie du choix.
Les possibilités d'avancement pour chaque profession sont précisées dans les fiches professionnelles (annexe II) et sont rappelées dans l'annexe I à la présente instruction.
Les modalités particulières d'accès en hors groupe et celles d'accès en hors catégorie font l'objet des titres VII et VIII de la présente instruction.
L'instruction générale relative aux conditions d'avancement des ouvriers de la défense, détaille les dispositions citées ci-dessus.
1.4.2. Priorités pour l'appel à l'essai.
Cette priorité joue d'abord en faveur des ouvriers de l'organisme, puis des ouvriers rattachés à la même commission d'avancement, puis de ceux de la place, ensuite de l'ensemble des ouvriers du ministère de la défense (candidatures « spontanées » (2), enfin des candidats inscrits sur les registres d'embauchage dans la profession considérée et dans l'ordre d'inscription.
1.4.3. Effectif appelé à l'essai.
Le nombre (3) des ouvriers appelés à l'essai ne peut dépasser le double du nombre des vacances à pourvoir. Toutefois dans le cas où il n'y a qu'un poste à pourvoir, trois candidatures devront être retenues, sauf impossibilité manifeste.
1.4.4. Organisation matérielle de l'essai.
L'avis de convocation est adressé avec un délai d'au moins dix jours francs pour que les candidats de l'extérieur puissent le recevoir dans le cas où ils auraient changé de résidence, de manière être en mesure de faire connaître en temps opportun s'ils seront présents à l'organisme à la date fixée.
Les candidats intéressés sont informés des conditions de rémunération du temps consacré à l'essai : ceux qui appartiennent déjà à l'administration bénéficient du maintien de leur rémunération habituelle, ceux de l'extérieur ne perçoivent une rémunération pour la durée de l'essai que s'ils sont embauchés. Dans cette éventualité, le salaire qui leur est alloué pour la durée de l'essai est celui du premier échelon du groupe dans lequel est classée leur profession.
L'essai est suivi, en principe, dans l'organisme principal (ou annexe) dans lequel l'ouvrier est appelé à exercer sa profession. Cependant, il peut être fait appel à un autre organisme du ministère mieux équipé pour un essai déterminé. À cet effet, le service employeur s'entend pour la convocation du candidat avec le directeur de l'organisme chargé de faire effectuer l'essai. L'essai est alors jugé par la commission d'essais de ce dernier qui peut s'adjoindre si elle le désire, et à titre d'expert, une représentation paritaire de l'organisme employeur.
Dans ce cas, les ouvriers candidats et les membres de la commission d'essais qui se déplacent bénéficient des frais de mission conformément à la réglementation en vigueur.
1.4.5. Notation de l'essai et classement des candidats.
L'essai est noté sur 20.
À condition que l'intéressé ait obtenu au moins une note égale ou supérieure à 13, celle-ci sera majorée de 5 p. 100, si l'ouvrier détient une ancienneté dans le groupe inférieur au moins égale à dix ans et de 10 p. 100 si cette ancienneté est au moins égale à quinze ans.
Les candidats qui ont passé un essai sont classés en fonction de la note obtenue à celui-ci.
Pour départager les ex aequo on appliquera les dispositions suivantes :
si ceux-ci sont ouvriers de la défense (cas du changement de profession ou de l'avancement de groupe dans la même profession), c'est l'ancienneté en tant qu'ouvrier d'État qui sera prise en considération ;
si aucun n'est ouvrier de la défense (cas de l'embauchage), c'est la note de l'épreuve théorique qui sera prise en considération.
La note minimum d'admission à l'essai est fixée à 13 (sans qu'aucune note composant le total ne soit inférieure à une note éliminatoire).
Le candidat est avisé des résultats de l'essai dans les meilleurs délais. Sur sa demande, les notes des différentes épreuves sont portées à sa connaissance.
1.4.6. Conservation du bénéfice de l'essai.
Les postes à pourvoir sont attribués à ceux qui ont obtenu les notes les plus élevées, toutefois, les ouvriers qui ont obtenu au moins la note 13 et qui n'ont pu être promus faute de vacance, conservent le bénéfice de leur essai pendant les cinq années suivant celle au titre de laquelle celui-ci a été organisé. Ils sont classés sur une liste d'attente et promus au fur et à mesure des vacances dans la profession. Au bout de cette période de cinq ans, les essais sont caducs et il est procédé à une nouvelle série d'épreuves. Pour les candidats appelés au titre des registres d'embauchage, le bénéfice de l'essai n'est maintenu que pour une durée de deux années non compris la durée du service national.
Les candidats internes classés sur liste d'attente conservent de la même façon pendant cinq ans le bénéfice de la prime d'affûtage qui servira à déterminer, le cas échéant, le classement lors de la promotion dans le groupe supérieur.
1.4.7. Renouvellement de l'essai.
Un candidat non admis pour essai insuffisant au titre d'une année N ne peut être retenu pour passer un nouvel essai qu'après un délai minimum de un an, correspondant aux épreuves organisées au titre de l'année (N + 1) et dans le seul cas où un poste de la profession considérée est à pourvoir.
1.4.8. Différents modes d'accès dans les professions et dans leurs niveaux de qualification.
Sont à distinguer :
l'essai complet (4), réservé aux opérations d'embauchage ou de changement de profession ; il peut, dans certains cas le cas échéant (5), être mis en œuvre pour les opérations d'avancement de groupe ;
l'essai obtenu par équivalence à la suite d'une formation qualifiante (6), utilisé pour les changements de profession ou pour les avancements de groupe dans une même profession ;
l'essai simplifié (7) utilisé exclusivement pour les avancements de groupe dans une même profession.
2. Conditions et modes d'accès relatifs aux opérations d'embauchage.
(modifié : 5e mod. et 7e mod.)
2.1. Conditions d'accès.
Les dispositions qui suivent ne concernent que les candidats appelés au titre des registres d'embauchage.
2.1.1. Aptitudes physiques.
Les candidats à l'essai doivent satisfaire à l'examen médical d'aptitude générale, effectué par le médecin du travail de l'organisme.
Celui-ci est en outre habilité à faire pratiquer, en tant que de besoin, tous examens complémentaires cliniques, radiographiques, de spécialistes, de laboratoire, qu'il jugera nécessaires à l'appréciation exacte de l'aptitude physique ou mentale de l'intéressé au poste de travail sollicité.
Figurent en annexe IV les examens particuliers que doivent subir les candidats à certaines professions. Les frais des divers examens sont à la charge des organismes.
2.1.2. Niveau de formation ou expérience professionnelle.
2.1.2.1. Embauchage au groupe IV N.
Aucun diplôme de l'enseignement technologique n'est exigé.
2.1.2.2. Embauchage au groupe V.
Les candidats devront justifier :
soit de la possession effective d'un CAP , d'un BEP (8) ou d'un diplôme d'un niveau équivalent ou supérieur de l'enseignement technologique dans la profession ou dans le domaine professionnel envisagé ;
soit d'une expérience dûment attestée d'au moins trois années dans la profession ou dans le domaine professionnel envisagé, comme ouvrier professionnel.
2.1.2.3. Embauchage aux groupes supérieurs au groupe V.
La possession d'un diplôme d'un niveau supérieur au CAP ou au BEP peut être prévue pour l'accès à certaines professions. Si la fiche professionnelle correspondante ne comporte aucune exigence de diplôme, les conditions précisées dans le paragraphe précédent sont alors applicables.
2.1.3. Autres conditions particulières d'accès.
L'accès à certaines professions peut aussi, outre les conditions précisées ci-dessus, être subordonné à la satisfaction préalable de tests psychotechniques ou à la possession de certifications ou de titres particuliers ; mention en est toujours faite dans chaque fiche professionnelle correspondante.
2.2. Mode d'accès.
2.2.1. Contenu
Le passage d'un essai complet est obligatoire (sauf cas particulier de l'embauchage des ouvriers polyvalents de service et/ou de maintenance, voir le 2.4 ci-dessous).
2.2.2. Contenu
Pour un changement de profession à groupe égal ou au groupe supérieur, il s'agit :
soit d'un essai complet défini au paragraphe 2 du titre II de la présente instruction ;
soit d'un essai obtenu par équivalence après suivi d'une formation qualifiante (voir définition au titre V de la présente instruction).
Il est à noter que certaines professions, ou certains de leurs niveaux de qualifications, peuvent n'être accessibles que sur essai ou après le suivi d'une formation qualifiante. Mention en est toujours faite sur la fiche professionnelle correspondante. Ces professions sont récapitulées dans l'annexe III de la présente instruction.
2.2.3. Définition des épreuves d'essais.
Ces essais sont définis sur les fiches professionnelles et comportent une partie théorique et une partie pratique. Les épreuves sont assorties de coefficients et de notes éliminatoires ; pour satisfaire aux épreuves de l'essai, le candidat devra obtenir une note moyenne minimum de 13 (après application des coefficients) sans note éliminatoire dans l'une ou l'autre des deux parties.
2.2.4. Programme et contenu des essais.
On se référera au point 2.1 du titre VI relatif aux commissions d'essais.
Pour le recrutement au groupe V, les épreuves seront du niveau du CAP ou du BEP.
2.2.5. Classement des candidats ex aequo.
Les candidats ex aequo à l'issue d'un essai professionnel d'embauchage seront départagés en fonction de la meilleure note obtenue aux épreuves théoriques.
2.2.6. Cas particulier des ouvriers polyvalents de service et/ou de maintenance.
Aucun diplôme de l'enseignement technologique n'est exigé.
Lorsqu'il s'agit de pourvoir à des emplois vacants d'agents spécialisés, le chef d'organisme peut organiser des épreuves d'orientation et de classement parmi les candidats inscrits sur le registre d'embauchage dans les conditions définies par l' instruction 32133 du 29 juin 1984 (BOC, p. 5707).
Les candidats retenus sont recrutés pour une durée de deux mois. Cette période, appelée « stage d'adaptation » est destinée à apprécier plus complètement leurs capacités à tenir efficacement leurs emplois.
La période de stage de deux mois est sanctionnée par la commission d'essais au même titre qu'un essai normal. Une note de fin de stage est attribuée à l'intéressé selon son comportement sur les travaux durant cette période. Des primes d'affûtage sont accordées d'après le barème défini dans l'instruction générale relative aux conditions d'avancement des ouvriers du ministère de la défense. Si la note est inférieure à 13, le candidat n'est pas retenu.
2.2.7. Les diverses modalités d'accès.
Hormis certaines professions pour lesquelles l'avancement peut être conditionné par le suivi d'une formation qualifiante particulière ou par le passage obligatoire d'un essai (9), le chef d'organisme disposera, après avoir pris l'avis de la commission d'avancement, des possibilités suivantes :
autoriser des passages au choix dont les modalités sont définies dans l'instruction générale relative aux conditions d'avancement des ouvriers de la défense précitée ;
organiser une formation qualifiante (telle que définie au titre V de la présente instruction) ;
organiser un essai simplifié après avis de la commission d'essais. Cette simplification pourra prendre l'une ou l'autre des formes suivantes :
1. Suppression de la partie théorique de l'essai complet.
2. Suppression de la partie pratique de l'essai complet.
L'essai simplifié devra être tel que la commission d'essais puisse, d'une part porter une appréciation suffisante sur les compétences des intéressés pour tenir l'emploi postulé et, d'autre part, opérer un classement parmi les candidats à partir d'une notation chiffrée.
Dans l'hypothèse où un ou plusieurs candidats à l'avancement au groupe supérieur au titre de leur profession d'appartenance sont en concurrence avec un ou plusieurs candidats à un changement de profession à groupe supérieur, l'essai qui doit être organisé est un essai complet.
2.2.8. Choix du mode d'accès.
2.2.8.1.
Pour combler la ou les vacances dans la même profession au même niveau de qualification, le chef d'organisme choisira, pour chaque poste à pourvoir, après avis de la commission d'avancement et concurremment avec les avancements au choix, une seule des autres modalités d'accès décrites au paragraphe précédent.
2.2.8.2.
Le choix entre ces modes d'accès dépendra de la situation locale relative aux besoins d'acquisition et de vérification des compétences théoriques ou pratiques des agents des professions considérées. Il sera également souhaitable de tenir compte du fait que certaines professions, par leur nature, se prêtent mieux que d'autres à des développements théoriques, donc à des formations qualifiantes. Enfin, il y aura lieu de considérer les possibilités d'organiser lesdites formations.
2.2.8.3.
La répartition des candidats en fonction des modes d'accès sera effectuée à l'initiative du chef d'organisme après avis de la commission d'avancement.
2.2.9. Classement des candidats à la suite des épreuves.
2.2.9.1.
Les candidats seront classés en fonction de la note obtenue aux épreuves.
2.2.9.2.
En cas d'ex aequo, ceux-ci seront départagés en fonction de l'ancienneté en tant qu'ouvrier d'État.
3. Conditions et modes d'accès relatifs aux changements de profession.
(Modifié : 5e mod.)
3.1. Conditions à réunir.
3.1.1. Aptitudes physiques.
Le candidat à un changement de profession subira obligatoirement un examen médical d'aptitude au poste de travail sollicité effectué par le médecin du travail de l'organisme. Celui-ci peut à cette occasion faire pratiquer, en tant que de besoin, tous les examens qu'il jugera nécessaire pour l'appréciation exacte de l'aptitude physique ou mentale de l'intéressé à ce poste de travail. Figurent en annexe IV les examens particuliers que doivent subir les candidats à certaines professions. Les frais des divers examens sont à la charge des organismes.
3.1.2. Autres conditions d'accès.
L'accès à certaines professions peut aussi, outre les conditions précisées ci-dessus, être subordonné à la satisfaction préalable de tests psychotechniques ou à la possession de certifications ou de titres particuliers, mention en est toujours faite dans chaque fiche professionnelle concernée.
S'il existe des durées de pratique exigées dans la profession relative à l'essai, elles seront appréciées dans l'activité exercée et non pas dans la profession matriculaire d'appartenance.
3.2. Classement des candidats ex aequo lors d'un changement de profession.
Si, pour combler des vacances du même niveau de qualification, des ouvriers ont obtenu la même note globale (quel que soit le mode d'accès) et se trouvent ainsi en concurrence, ils seront départagés en accordant la priorité à celui qui détient la plus grande ancienneté en tant qu'ouvrier d'État.
3.3. Changement de domaine d'activité au sein d'une même profession.
Il nécessite l'accord préalable du chef d'organisme qui organisera à cette occasion une formation d'adaptation.
3.3.1.
Si l'opération s'effectue à groupe égal, le chef d'organisme choisira, après avis de la commission d'avancement, le mode de vérification des compétences qu'il jugera le plus adapté ; toutefois il y aura lieu de respecter les conditions d'aptitudes physiques et les conditions particulières d'accès, s'il en existe, dans le domaine d'activité concerné.
3.3.2.
Si l'opération s'effectue au groupe supérieur, les règles à respecter sont alors celles d'un changement de profession (consultation de la commission d'avancement, passage d'un essai complet ou d'une formation qualifiante avec les avantages qui s'y rattachent, respect des conditions d'accès).
4. Conditions et modes d'accès relatifs aux opérations d'avancement.
(modifié 6e mod.)
Il s'agit d'avancement par changement de groupe dans une même profession, ce cas exclut donc l'avancement dans une profession différente qui relève d'un changement de profession et qui est traité au titre III.
4.1. Conditions d'accès pour un avancement de groupe.
4.1.1. Conditions générales d'accès.
Les candidats pour un avancement à un groupe déterminé ne pourront postuler pour celui-ci que s'ils appartiennent au groupe immédiatement inférieur et s'ils détiennent dans ce dernier une pratique professionnelle de deux années au minimum.
4.1.2. Conditions particulières d'accès.
L'avancement dans certaines professions peut aussi être subordonné à la satisfaction préalable de tests psychotechniques, à des conditions d'aptitude physique ou à la possession de certifications ou de titres particuliers, mention en est toujours faite dans chaque fiche professionnelle concernée.
5. Essai obtenu par équivalence à la suite d'une formation qualifiante.
(modifié 3e mod.)
5.1. Définition de la formation qualifiante.
5.2. Dispositions particulières.
5.2.1.
Les dispositions prises pour les essais et relatives à la reconstitution de carrière et au bénéfice des échelons d'affûtage sont transposables aux formations qualifiantes.
5.2.2.
Les inscriptions à ces formations seront soumises à l'accord du chef d'organisme après avis de la commission d'avancement. Le nombre de candidats envoyés en formation pour l'avancement de groupe ou le changement de profession à groupe supérieur ne devra pas excéder le nombre de postes vacants. Cette restriction ne s'applique pas aux candidats à une formation qualifiante en vue d'un changement de profession à groupe égal.
L'envoi à ces stages de qualification devra toujours être subordonné à un besoin technique de qualification pour les services d'emploi, une formation qualifiante ne pourra être organisée pour satisfaire aux seuls besoins de l'avancement.
5.2.3.
5.2.3.1. Contenu
Lors d'un envoi en formation dans un organisme interne ou externe, des mesures devront être prises afin qu'une procédure de notation soit instituée.
5.2.3.2. Contenu
Elles interrogent les candidats lors des oraux ou des entretiens, si les épreuves en comportent.
5.2.4.
Il est à noter que certaines professions peuvent n'être accessibles qu'après le suivi d'une formation qualifiante. Mention en est toujours faite sur la fiche professionnelle correspondante.
5.2.5.
Pour les candidats ex aequo, soit au test précédant l'envoi en formation qualifiante lorsqu'il existe, soit à l'issue de la formation proprement dite, la priorité est donnée à celui ayant la plus grande ancienneté en qualité d'ouvrier d'État (voir aussi le 2.3 du titre IV).
5.2.6.
5.2.6.1. Contenu
Les employeurs ont l'obligation de nommer les agents détenteurs d'une formation qualifiante dès leur retour de formation et au plus tard dans les douze mois qui suivent ce retour.
5.2.6.2. Contenu
En ce qui concerne l'essai obtenu par équivalence après suivi d'une formation qualifiante, la commission d'essais compétente aura connaissance des notes attribuées au candidat pendant la période de formation.
5.3. Agrément et liste de ces formations.
5.3.1.
Les directions ou états-majors qui souhaitent que soient validées les formations jugées qualifiantes adressent un dossier justificatif à la DFP, qui, après analyse de celui-ci, et consultation écrite des organisations syndicales, porte les formations retenues sur la liste d'agrément. Il est donc nécessaire qu'une formation figure sur cette liste pour qu'elle soit réglementairement reconnue comme qualifiante avec les avantages qui s'y rattachent (diplôme valant essai).
5.3.2.
Pour une même profession, les brevets délivrés par les directions ou états-majors différents auront valeur égale pour le droit à l'avancement en cas de mutation. La liste d'agrément citée ci-dessus constituera une table de concordance.
5.3.3.
Le processus de mise en œuvre des formations qualifiantes ainsi que leur inventaire fait l'objet de la circulaire 300245 /DEF/SGA/DFP/PER/5 du 02 février 1999 (BOC, p. 2103). Cette liste des formations qualifiantes agréées est tenue à jour en tant que de besoin.
6. Commissions d'essais.
(modifié 6e mod.)
Le mandat général de ces commissions, leur durée, leur renouvellement, leur mise en place et enfin la désignation de leurs membres sont fixés dans l'instruction générale, relative aux conditions d'avancement des ouvriers de la défense.
Les dispositions ci-après concernent le rôle joué par ces commissions dans l'organisation et l'appréciation des essais.
6.1. Rappel du mandat général des commissions d'essais.
Ces commissions ont pour mandat de faire passer les essais, aux fins :
d'apprécier les compétences des candidats pour exercer une profession à un niveau de qualification donné ;
de classer ces candidats.
6.2. Rôle détaillé des commissions d'essais.
6.2.1. Elles procèdent au choix des sujets des épreuves.
Une importante part d'initiative est laissée aux commissions d'essais, pour le choix des sujets des épreuves et des travaux à faire exécuter, pour la fixation de la durée et pour la détermination de la forme écrite ou orale des épreuves théoriques. Ces commissions doivent veiller dans chaque cas à ce que les épreuves imposées soient adaptées à la profession et au niveau de qualification requis (embauchage ou changement de profession). Pour les opérations d'avancement, les essais seront adaptés au domaine d'activité pratiquée dans les ateliers de l'établissement.
Pour toutes les professions, la commission d'essais doit obligatoirement s'assurer, par des questions appropriées, que les candidats possèdent bien les connaissances générales en matière d'hygiène, de sécurité et des conditions du travail requises pour l'exercice de la profession. L'interrogation pourra porter sur les mesures de protection individuelle ou collective relatives à l'emploi considéré.
La commission d'essais aura par ailleurs le souci d'apprécier tout au long des épreuves le sens de la sécurité individuelle ou collective manifesté par le candidat.
Pour certaines professions dont l'exercice présente un caractère particulièrement dangereux, des épreuves spécifiques d'hygiène et de sécurité du travail peuvent être prévues et comporter des cœfficients et des notes éliminatoires, ainsi qu'il est indiqué dans chaque fiche professionnelle correspondante. En outre, la commission d'essais peut affecter l'épreuve sur les connaissances générales d'hygiène et sécurité, obligatoire pour l'ensemble des professions, du cœfficient qu'elle jugera approprié.
Il est rappelé que les membres de ces commissions sont soumis à l'obligation de confidentialité en ce qui concerne la connaissance des sujets des épreuves.
6.2.2. Elles veillent au bon déroulement et à la régularité des épreuves.
Celles-ci commencent en présence d'un représentant de l'administration et d'un représentant ouvrier à la commission, qui s'assurent que le candidat dispose de tous les moyens nécessaires à l'essai.
La surveillance de l'essai est du ressort de la commission qui devra s'assurer de l'absence de toute intervention ou appréciation de nature à influencer le candidat, ainsi que de toute fraude.
Si le candidat manifeste le désir d'abandonner les épreuves en cours d'essais, le surveillant en avise le président de la commission ; mention en est faite au procès-verbal et le candidat est invité à émarger cette mention.
6.2.3. Elles procèdent à la notation des candidats.
L'essai est noté en séance plénière, la commission détermine sur 20 la note de chaque épreuve, puis, après application des cœfficients, arrête la note moyenne obtenue.
Les commissions sont souveraines dans leurs délibérations, lesquelles sont retracées dans des procès-verbaux.
6.2.4. Elles classent et départagent les candidats.
Elles dressent à cet effet la liste d'aptitude des candidats classés par ordre décroissant du total des points acquis par chacun après élimination de ceux qui auraient obtenu une note éliminatoire.
7. Accès au hors groupe.
Les ouvriers appartenant au groupe VII peuvent être retenus au choix (11) pour l'accès au hors groupe sous les conditions suivantes :
justifier d'au moins deux ans de pratique professionnelle au groupe VII de la profession considérée ;
appartenir à l'une des professions du groupe VII débouchant au hors groupe citées dans l'annexe I à la présente instruction ;
avoir fait l'objet d'une appréciation favorable formulée par le chef d'organisme ou le chef de service après avis de la commission d'avancement.
8. Accès dans les hors catégories.
(modifié : 6e mod et 7e mod.)
1. Pour les professions de la branche aéronautique.
L'avancement aux niveaux des hors catégories A, B et C ne s'effectue que par la voie de l'essai complet.
Pour accéder aux niveaux correspondants aux hors catégories A, B et C, les ouvriers devront réunir, en qualité d'ouvrier aéronautique du groupe immédiatement inférieur, deux ans au moins d'ancienneté professionnelle dans un ou plusieurs domaines d'activités de la spécialité considérée.
Pour l'accès en HCA, l'ouvrier groupe VII pourra suivre, préalablement à l'essai, un stage préparatoire de formation technologique ou une formation technique au moins équivalente organisée par l'employeur.
Pour l'accès en HCC : l'ouvrier HCB devra réunir deux ans au moins d'expérience professionnelle dans plusieurs domaines d'activités de la spécialité considérée. Les épreuves de l'essai portent sur les activités inhérentes à l'emploi à tenir.
Cet emploi devra répondre aux critères définis au paragraphe 2.7 du titre premier et être répertorié au catalogue des professions ouvrières en annexe III.
2. Pour les professions ou domaines techniques n'appartenant pas à la branche aéronautique et permettant un avancement aux hors catégories HCA et HCB (mention figurant sur les fiches professionnelles).
L'avancement aux niveaux des hors catégories A et B ne s'effectue que par la voie de l'essai complet.
Pour accéder aux niveaux correspondants aux hors catégories A et B, les ouvriers devront réunir en qualité d'ouvrier de la profession ou du domaine technique considéré du groupe immédiatement inférieur, 2 ans au moins d'ancienneté professionnelle.
3. Mesures transitoires.
3.1. Les ouvriers de l'État appartenant au niveau hors groupe à la date du 1er janvier 2005 et classés dans les professions de frigoriste, de mécanicien de maintenance pour les domaines techniques hydraulique pneumatique et diesel, et d'ouvrier de pyrotechnie ainsi que les ouvriers de ces mêmes professions ou domaines techniques qui auront atteint le niveau hors groupe avant le 1er janvier 2006, pourront présenter leur candidature au passage de l'essai complet HCB.
3.2. Les ouvriers de l'État appartenant au niveau hors groupe à la date du 1er janvier 2006 et classés dans les professions de contrôleur des travaux de l'infrastructure, d'agent qualité et de contrôleur ainsi que les ouvriers de ces mêmes professions et domaines techniques qui auront atteint le niveau hors groupe avant le 1er janvier 2007, pourront présenter leur candidature au passage de l'essai complet HCB. Cette mesure s'applique également aux ouvriers d'entretien de l'infrastructure et aux ouvriers de l'infrastructure classés dans le domaine technique « génie climatique » et qui intègrent la profession de frigoriste à compter du 1er janvier 2006.
9. Dispositions diverses.
9.1.
Les ouvriers classés dans des professions mises en extinction à la suite d'opérations de révision de la nomenclature et continuant à exercer dans ces professions, conservent l'intégralité des avantages dont ils bénéficiaient précédemment, en particulier pour ce qui concerne les possibilités de déroulement de carrière. La liste de ces professions établie par la direction de la fonction militaire et du personnel civil est jointe à la présente instruction.
9.2.
La direction de la fonction militaire et du personnel civil peut décider de procédures particulières pour les reclassements ou changements de profession éventuels des ouvriers dans les cas ci-après :
à la suite de suppression, fusion ou regroupement de professions ;
à la suite d'opérations de restructuration.
L'application de ces dispositions ne peut se traduire par une régression dans le groupe et l'échelon de salaire des intéressés. Par ailleurs, ces reclassements ou ces changements de profession ne peuvent s'effectuer vers des professions mises en extinction.
9.3.
Cette instruction abroge l'instruction no 52035/DEF/DPC/CRG/2 du 5 mai 1975.
Pour le ministre d'État, ministre de la défense et par délégation :
Le secrétaire général pour l'administration,
François ROUSSELY.
Annexes
ANNEXE I. Nomenclature des professions ouvrières classées par branche.
(modifiée 2e, 3e, 4e, 5e, 6e et 7e mod.)
Professions et domaines techniques. | Codification (1). | Observations. | ||||
---|---|---|---|---|---|---|
(a) | (b) | (c) | (d) | (e) | ||
Branche 01. Professions propres aux services « marine ». pour mémoire, cf ANNEXE VI. | ||||||
Branche 02. Aéronautique. | ||||||
Agent d'essais d'aéronautique
| 6 | 02 | 01 | 00 | 06 07 | 2e, 6e et 7e mod. HG au choix. |
|
|
|
| |||
|
| 02 |
| 18 | HCA à l'essai. | |
|
| 03 |
| 19 | HCB à l'essai. | |
|
| 14 |
| 20 | HCC à l'essai. | |
Spécialités : |
|
|
|
|
|
|
Installations d'essais |
|
|
| 11 |
|
|
Mesures |
|
|
| 12 |
|
|
Matériaux et produits |
|
|
| 13 |
|
|
Électromécanicien d'aéronautique
| 6 | 02 | 15 | 00 | 06 | 2e, 6e et 7e mod. |
|
|
|
| 07 | HG au choix. | |
|
| 16 |
| 18 | HCA à l'essai. | |
|
| 17 |
| 19 | HCB à l'essai. | |
|
| 18 |
| 20 | HCC à l'essai. | |
Spécialités : |
|
|
|
|
|
|
Capteurs et systèmes |
|
|
| 01 |
|
|
Équipements |
|
|
| 02 |
|
|
Mécanicien d'aéronautique
| 6 | 02 | 19 | 00 | 06 | 2e, 6e et 7e mod. |
|
|
|
| 07 | HG au choix. | |
|
| 20 |
| 18 | HCA à l'essai. | |
|
| 21 |
| 19 | HCB à l'essai. | |
22 | 20 | HCC à l'essai. | ||||
Spécialités : |
|
|
|
|
|
|
Structures |
|
|
| 01 |
|
|
Propulsions |
|
|
| 02 |
|
|
Sécurité et armement |
|
|
| 03 |
|
|
Aéronefs |
|
|
| 04 |
|
|
Branche 03. Alimentation. | ||||||
Boucher | 6 | 03 | 01 | 00 | 05 | |
06 |
| |||||
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Boulanger-pâtissier | 6 | 03 | 02 | 00 | 05 |
|
06 |
| |||||
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Boulangerie |
|
|
| 01 | 05 |
|
|
|
|
|
| 06 |
|
Pâtisserie |
|
|
| 02 | 05 |
|
|
|
|
|
| 06 |
|
Boulangerie et pâtisserie |
|
|
| 03 | 07 |
|
Cuisinier | 6 | 03 | 03 | 00 | 05 |
|
06 |
| |||||
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Branche 04. Bâtiment - génie civil - bois. | ||||||
Contrôleur des travaux de l'infrastructure. | 6 | 04 | 01 | 00 | 07 | HG au choix. |
18 | HCA à l'essai. | |||||
19 | HCB à l'essai. | |||||
7e mod. | ||||||
Bâtiment et travaux publics, environnement. |
|
|
| 01 |
|
|
Métrage |
|
|
| 02 |
| * (2) |
Installations électroniques. | 03 | |||||
Installations de génie climatique et de traitement d'air. | 04 | |||||
Équipements portuaires (grues, bateaux-portes). | 05 | |||||
Maquettiste | 6 | 04 | 02 | 00 | 07 | 7e mod. HG au choix. |
Surveillant de l'infrastructure | 6 | 04 | 03 | 00 | 06 | 7e mod. |
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Bâtiment et travaux publics, environnement |
|
|
| 01 |
|
|
Métrage |
|
|
| 02 |
| |
Ouvrier d'entretien de l'infrastructure | 6 | 04 | 04 | 00 | 06 07 | 7e mod. HG au choix. |
Domaine technique : |
|
|
|
| ||
Charpentage-menuiserie. |
|
|
| 15 |
| L'ouvrier d'entretien de l'infrastructure exerce dans deux domaines.
|
Couverture-zingage. |
|
|
| 16 |
| |
Maçonnerie-plâtrerie. |
|
|
| 17 |
| |
Peinture en bâtiment. |
|
|
| 06 |
| |
Plomberie-chauffage. |
|
|
| 18 |
| |
Éléments de montages métalliques. | 08 | |||||
Voies de communication et réseaux divers. |
|
|
| 13 |
| |
Ouvrier de l'infrastructure. | 6 | 04 | 05 | 00 | 05 | 7e mod. |
06 | ||||||
07 | HG au choix. | |||||
Domaine technique : |
|
|
|
| L'ouvrier de l'infrastructure exerce dans un seul domaine.
| |
Charpentage. |
|
|
| 01 |
| |
Couverture. |
|
|
| 02 |
| |
Zingage. |
|
|
| 03 |
| |
Maçonnerie. |
|
|
| 04 |
| |
Plâtrerie. |
|
|
| 05 |
| |
Peinture en bâtiment. |
|
|
| 06 |
| |
Plomberie. | 07 | |||||
Éléments de montages métalliques. |
|
|
| 08 | ||
Menuiserie (bois* (3), métal, et composites). |
|
|
| 09 | ||
Ascenseurs. |
|
|
| 10 |
| |
Chauffage. |
|
|
| 11 |
| |
Voies de communication et réseaux divers. |
|
|
| 13 |
| |
Branche 05. Mécanique et construction mécanique, travail et traitement des matériaux. | ||||||
Mécanicien de maintenance
| 6 | 05 | 21 | 00 | 05 | 6e et 7e mod. |
|
|
|
| 06 |
| |
|
|
|
| 07 | HG au choix. | |
Mécanique générale. | 01 | |||||
Micromécanique. | 02 | 06 | ||||
07 | HG au choix. | |||||
Diesel. | 03 | 06 | 6e mod. | |||
07 | HG au choix. | |||||
18 | HCA à l'essai. | |||||
19 | HCB à l'essai. | |||||
Hydraulique pneumatique. | 04 | 06 | 6e mod. | |||
07 | HG au choix. | |||||
18 | HCA à l'essai. | |||||
19 | HCB à l'essai. | |||||
Exploitation pétrolière. | 05 | |||||
Armement. | 06 | |||||
Ajustage. | 07 | 7e mod. | ||||
Charpentier-tôlier
| 6
| 05
| 02
| 00
| 05 | 6e mod. |
06 |
| |||||
07 | HG au choix. | |||||
Chaudronnier. | 6
| 05
| 03
| 00 | 05 | 6e mod. |
06 |
| |||||
07 | HG au choix. | |||||
Tuyauterie. | 01 |
|
| |||
Tôlerie. | 02 |
|
| |||
Carrosserie. | 03 |
|
| |||
Forge. | 04 |
|
| |||
Conducteur de traitement des matériaux.
| 6
| 05
| 04
| 00 | 05 | 6e mod. |
06 |
| |||||
| 07 | HG au choix. | ||||
Préparation de surface.
| 01 | 05 |
| |||
| 06 |
| ||||
Traitement thermique. | 02 | |||||
Traitement de surface. | 03 |
|
| |||
Métallisation. | 04 |
|
| |||
Peinture industrielle. | 05 |
|
| |||
Opérateur de productique.
| 6 | 05 | 25 | 00 | 05 | 6e et 7e mod. |
06 |
| |||||
|
|
|
| 07 | HG au choix. | |
Fraisage. |
|
|
| 01 |
|
|
Traçage. |
|
|
| 02 | 06 |
|
|
|
|
|
| 07 |
|
Alésage. |
|
|
| 03 | 06 |
|
|
|
|
|
| 07 |
|
Rectification. |
|
|
| 04 | 06 |
|
|
|
|
|
| 07 |
|
Tournage. |
|
|
| 05 |
| |
Frigoriste.
| 6
| 05
| 06
| 00 | 06 | 6e mod. |
| 07 | HG au choix. | ||||
| 18 | HCA à l'essai. | ||||
| 19 | HCB à l'essai. | ||||
Installations frigorifiques. | 01 | |||||
Climatisation. | 02 | |||||
Modeleur/Mouleur en matières plastiques et composites.
| 6
| 05
| 28
| 00
| 05 | 6e et 7e mod. |
06 | ||||||
07 | HG au choix. | |||||
Opérateur-régleur sur machines complexes. | 6
| 05
| 10
| 00 | 05 | 3e et 6e mod. |
|
| 06 |
| |||
|
| 07 | HG au choix. | |||
Découpage, meulage. | 01 | 05 |
| |||
|
| 06 |
| |||
Autres. | 02 |
| ||||
Préchauffeur.
| 6
| 05
| 11
| 00
| 05 | 6e mod. |
06 | ||||||
07 | HG au choix. | |||||
Soudeur.
| 6
| 05
| 12
| 00
| 05 | 6e mod. |
06 | ||||||
07 | HG au choix. | |||||
Branche 06. Contrôle. | ||||||
Agent qualifié. | 6 | 06 | 01 | 00 | 07 | HG au choix. |
18 | HCA à l'essai. | |||||
19 | HCB à l'essai. 7e mod. | |||||
Contrôleur. | 6 | 06 | 02 | 00 | 07 | HG au choix. |
18 | HCA à l'essai. | |||||
19 | HCB à l'essai. 2e et 7e mod. | |||||
Constructions soudées. |
|
|
| 01 |
|
|
Radioprotection. |
|
|
| 03 |
|
|
Contrôles non destructifs. |
|
|
| 07 |
| |
Contrôles industriels. |
|
|
| 09 |
|
|
Branche 07. Techniques de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'informatique. | ||||||
Ouvrier des techniques de l'électricité | 6 | 07 | 11 | 00 | 05 | 6e et 7e mod. |
06 |
| |||||
07 | HG au choix. | |||||
Ouvrier des techniques de l'électronique.
| 6
| 07
| 02
| 00
| 05 | |
06 |
| |||||
07 | HG au choix. | |||||
Ouvrier des techniques de l'informatique | 6
| 07
| 03
| 00
| 06 | 6e mod. |
07 | HG au choix. | |||||
Branche 08. Habillement. | ||||||
Bourrelier-tapissier | 6 | 08 | 01 | 00 | 05 |
|
|
|
|
|
| 06 |
|
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Ouvrier en confection et réparation de textiles | 6 | 08 | 02 | 00 | 05 |
|
|
|
|
|
| 06 |
|
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Ouvrier d'entretien des textiles | 6 | 08 | 03 | 00 | 05 |
|
|
|
|
|
| 06 |
|
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Branche 09. Laboratoire-santé. | ||||||
Agent d'amphithéâtre | 6 | 09 | 17 | 00 | 05 | 3e mod. |
|
|
|
|
| 06 |
|
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Manipulateur de laboratoire | 6 | 09 | 02 | 00 | 05 | 3e mod. |
|
|
|
|
| 06 |
|
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Général |
|
|
| 01 |
|
|
Paramédical (laboratoire, animalerie de laboratoire) |
|
|
| 02 |
|
|
Opérateur en pharmacie industrielle | 6 | 09 | 15 | 00 | 05 | 3e mod. |
|
|
|
|
| 06 |
|
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Ouvrier des techniques de laboratoire | 6 | 09 | 27 | 00 | 06 | 3e mod. |
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Mécanique |
|
|
| 01 |
|
|
Matériaux et structures |
|
|
| 02 |
|
|
Électricité, électronique |
|
|
| 03 |
|
|
Mesures physiques |
|
|
| 04 |
|
|
Fluides |
|
|
| 05 |
|
|
Chimie, biologie, microbiologie (hors SSA) |
|
|
| 06 |
|
|
Prothésiste dentaire | 6 | 09 | 13 | 00 | 06 | 3e mod. |
07 | HG au choix. | |||||
Branche 10. Logistique. | ||||||
Conducteur. | 6 | 10 | 02 | 00 | 05 | 7e mod. |
|
|
|
|
| 06 |
|
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Véhicules routiers et tous chemins, blindés. |
|
|
| 01 |
|
|
Engins de travaux publics. |
|
|
| 02 |
|
|
Engins spéciaux, blindés. |
|
|
| 03 |
|
|
Embarcations, chaloupes maritimes et fluviales. |
|
|
| 04 |
|
|
Ambulances. |
|
|
| 06 | 06 |
|
|
|
|
|
| 07 |
|
Ouvrier d'exploitation pétrolière | 6 | 10 | 05 | 00 | 05 | 7e mod. |
06 | ||||||
07 | HG au choix. | |||||
Ouvrier de gestion de stocks et d'achats | 6 | 10 | 06 | 00 | 05 | 7e mod. |
06 | ||||||
07 | HG au choix. | |||||
Gestion des stocks et comptabilité des matériels | 01 | |||||
Achat public | 02 | |||||
Conducteur d'engins de levage. | 6 | 10 | 08 | 00 | 05 | 7e mod. |
06 | ||||||
07 | HG au choix. | |||||
Appareilleur. | 01 | |||||
Grues routières, de quai, portuaires. | 02 | |||||
Ouvrier logisticien | 6 | 10 | 09 | 00 | 05 | 7e mod. |
06 | ||||||
07 | HG au choix. | |||||
Moniteur de conduite. | 6 | 10 | 10 | 00 | 06 | 7e mod. |
07 | HG au choix. | |||||
Branche 11. Sécurité. | ||||||
Dresseur de chiens | 6 | 11 | 01 | 00 | 05 | 7e mod. |
|
|
|
|
| 06 |
|
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Fauconnier | 6 | 11 | 02 | 00 | 05 | 7e mod. |
|
|
|
|
| 06 |
|
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Pompier | 6 | 11 | 03 | 00 | 05 | 1er, 2e, 4e et 7e mod. |
|
|
|
|
| 06 |
|
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Ouvrier de sécurité et de surveillance | 6 | 11 | 05 | 00 | 04 | 7e mod. |
|
|
|
|
| 05 | |
Surveillance générale |
|
|
| 01 |
|
|
Maître-chien |
|
|
| 02 |
|
|
Ouvrier de prévention. | 6 | 11 | 14 | 00 | 06 | 7e mod. |
07 | HG au choix. | |||||
Branche 12. Techniques de l'optique et de l'image. | ||||||
Ouvrier des techniques de l'image | 6 | 12 | 01 | 00 | 05 |
|
|
|
|
|
| 06 |
|
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Photographe | 6 | 12 | 01 | 01 |
|
|
Photographe de centres d'essais |
|
|
| 02 | 06 |
|
|
|
|
|
| 07 |
|
Opérateur de moyens audiovisuels |
|
|
| 03 | 06 |
|
|
|
|
|
| 07 |
|
Éclairagiste de plateau |
|
|
| 04 |
|
|
Machiniste de plateau |
|
|
| 05 |
|
|
Ouvrier des techniques de l'optique | 6 | 12 | 02 | 00 | 06 |
|
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Montage d'appareils d'optique |
|
|
| 01 |
|
|
Optique |
|
|
| 02 |
|
|
Optronique |
|
|
| 03 |
|
|
Branche 13. Pyrotechnie et centres d'essais. | ||||||
Ouvrier du centre d'expertise et d'essais
| 6
| 13
| 11
| 00
| 05 | 6e et 7e mod. |
06 |
| |||||
07 | HG au choix. | |||||
Ouvrier de pyrotechnie
| 6
| 13
| 02
| 00
| 05 | 6e mod. |
06 |
| |||||
07 | HG au choix. | |||||
18 | HCA à l'essai. | |||||
19 | HCB à l'essai. | |||||
Branche 14. Divers. | ||||||
Agent de lancement | 6 | 14 | 01 | 00 | 05 |
|
|
|
|
|
| 06 |
|
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Coiffeur | 6 | 14 | 02 | 00 | 05 |
|
|
|
|
|
| 06 |
|
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Instructeur de formation technique | 6 | 14 | 03 | 00 | 06 |
|
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Enseignement professionnel |
|
|
| 01 |
|
|
Éducation physique |
|
|
| 02 |
|
|
Jardinier | 6 | 14 | 04 | 00 | 05 |
|
|
|
|
|
| 06 |
|
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Jardinage |
|
|
| 01 | 05 |
|
|
|
|
|
| 06 |
|
Jardinage-paysage |
|
|
| 02 | 07 |
|
Ouvrier d'étude du travail | 6 | 14 | 05 | 00 | 06 |
|
|
|
|
|
| 07 | HG à l'essai. |
Préparation du travail |
|
|
| 01 |
|
|
Ordonnancement |
|
|
| 02 |
|
|
Dessin |
|
|
| 03 |
|
|
Bâtiment et force motrice |
|
|
| 04 |
|
|
Plongeur scaphandrier | 6 | 14 | 06 | 00 | 06 |
|
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Voilier-gréeur | 6 | 14 | 07 | 00 | 05 |
|
|
|
|
|
| 06 |
|
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Voilerie |
|
|
| 01 |
|
|
Gréement |
|
|
| 02 |
|
|
Épissure |
|
|
| 03 |
|
|
Réparation des flotteurs et des bateaux pneumatiques. |
|
|
| 04 |
|
|
Branche 15. Ouvrier polyvalent de service et/ou de maintenance. | ||||||
Ouvrier polyvalent de service et/ou de maintenance | 6 | 15 | 01 | 00 | 04 05 |
Accès au choix. |
Branche 16. Arts et industries graphiques. (4e mod.) | ||||||
Ouvrier de préparation-fabrication | 6 | 16 | 01 | 00 | 07 | HG au choix. |
Ouvrier de préparation de la forme imprimante | 6 | 16 | 02 | 00 | 05 |
|
|
|
|
|
| 06 |
|
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Compositeur |
|
|
| 01 |
|
|
Monteur-incorporateur-copiste |
|
|
| 02 |
|
|
Traitement de l'image (photographie) |
|
|
| 03 |
|
|
Dessin |
|
|
| 04 | 06 |
|
|
|
|
|
| 07 |
|
Ouvrier de traitement de données géographiques | 6 | 16 | 03 | 00 | 05 |
|
|
|
|
|
| 06 |
|
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Traitement de données graphiques |
|
|
| 01 |
|
|
Cartographie |
|
|
| 02 | 06 |
|
|
|
|
|
| 07 |
|
Conducteur de machine d'impression | 6 | 16 | 04 | 00 | 05 |
|
|
|
|
|
| 06 |
|
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
Brocheur-façonnier-relieur | 6 | 16 | 05 | 00 | 05 |
|
|
|
|
|
| 06 |
|
|
|
|
|
| 07 | HG au choix. |
(1) Codification. Chaque profession est identifiée par un nombre comportant 9 chiffres : Exemple : Boulanger-pâtissier : 6.03.02.00.05. (a) = 6 pour les professions ouvrières relevant de l'instruction de référence [(a) sera 5 pour les ouvriers relevant de l'instruction « graphiques », (a) sera 7 pour les TSO]. (b) = 03 pour la branche classée 3 relative à l'alimentation. (c) = 02 pour le numéro de classement de la profession de boulanger-pâtissier au sein de la branche « alimentation ». (d) = 00 pour la profession générique de boulanger-pâtissier mais (d) = 01 pour le boulanger, 02 pour le pâtissier. (d) Sera 03 pour l'ouvrier maîtrisant les deux domaines techniques au niveau du seul groupe VII. (e) = 05 pour l'ouvrier classé au groupe V, (e) sera 06, 07 ou 08 pour l'ouvrier classé au groupe 6, 7 ou HG, (e) sera 18, 19, 20 pour l'ouvrier de la branche aéronautique classé en HCA, HCB ou HCC, (e) sera 18 ou 19 pour l'ouvrier ou domaine technique permettant un accès en HCA et HCB. Dans le cas de domaines techniques divers et de déroulements de carrière différents, il est précisé dans cette même colonne (e) le déroulement de carrière particulier. Exemple : (e) = 05 et 06 pour le boulanger et pour le pâtissier ; (e) sera 07 pour le boulanger-pâtissier. Lorsque le déroulement de carrière est normal et correspond avec le déroulement de carrière de la profession générique, la codification n'est pas répétée. (2) Pour les agents issus de la profession de métreur, ils continuent de bénéficier de la possibilité d'accéder au HG au choix. (3) Par extension : tous travaux du bois (ébénisterie, charpentage marine, etc.). |
ANNEXE II. Catalogue des professions ouvrières.
Contenu
(modifiée 2e, 3e, 4e, 5e, 6e et 7e mod.)
Avertissement.
Codification.
Chaque profession est identifiée par un nombre comportant 9 chiffres :
Exemple : Boulanger-pâtissier
(a) (b) (c) (d) (e)
6 03 02 00 05
(a) = 6 pour les professions ouvrières relevant de l'instruction de référence [(a) sera 5 pour les ouvriers relevant de l'instruction « graphiques », (a) sera 7 pour les TSO].
(b) = 03 pour la branche classée 3 relative à l'alimentation.
(c) = 02 pour le numéro de classement de la profession de boulanger-pâtissier au sein de la branche « alimentation ».
(d) = 00 pour la profession générique de boulanger-pâtissier mais (d) = 01 pour le boulanger, 02 pour le pâtissier.
(d) sera 03 pour l'ouvrier maîtrisant les deux domaines techniques au niveau du seul groupe VII.
(e) = 05 pour l'ouvrier classé au groupe V, (e) sera 06, 07 ou 08 pour l'ouvrier classé au groupe 6, 7 ou HG, (e) sera 18, 19 ou 20 pour l'ouvrier de la branche « aéronautique » classé HCA, HCB ou HCC. (e) sera 18 ou 19 pour l'ouvrier d'une profession ou domaine technique permettant un accès en HCA et HCB.
Dans le cas de domaines techniques divers et de déroulement de carrière différents, il est précisé dans cette colonne (e) le déroulement de carrière particulier exemple : (e) = 05 et 06 pour le boulanger et pour le pâtissier ; (e) sera 07 pour le boulanger-pâtissier. Lorsque le déroulement de carrière est normal et correspond avec le déroulement de carrière de la profession générique, la codification n'est pas répétée.
CHAQUE FICHE PROFESSIONNELLE EST IDENTIFIÉE PAR LES 5 PREMIERS CHIFFRES SEULEMENT.
PIÈCE JOINTE No 6.
BRANCHE AÉRONAUTIQUE.
(Modifiée : 2e et 6e et 7e mod.)
Agent d'essais d'aéronautique, spécialité « installations d'essais » ;
Agent d'essais d'aéronautique, spécialité « mesures » ;
Agent d'essais d'aéronautique, spécialité « matériaux et produits » ;
Électromécanicien d'aéronautique, spécialité « capteurs et systèmes » ;
Électromécanicien d'aéronautique, spécialité « équipements » ;
Mécanicien d'aéronautique, spécialité « structures » ;
Mécanicien d'aéronautique, spécialité « propulsions » ;
Mécanicien d'aéronautique, spécialité « sécurité et armement » ;
Mécanicien d'aéronautique, spécialité « aéronefs ».
Contenu
BRANCHE CONTRÔLE.
(modifié : 7e mod.)
Agent qualité.
Contrôleur.
Pour mémoire, mise en extinction.
Annexe VI.
Contrôleur.
Métallurgie et mécanique générale.
Matériel de sécurité, sauvetage à usage aéronautique.
Constructions soudées.
Électricité.
Hydraulique et pneumatique.
Métrologie.
Optique.
Poudres et explosifs.
Sécurité radiologique.
Contrôles non destructifs.
Moteurs à pistons.
Turbomoteurs.
Pyrotechnie (7e mod.)
Autres (7e mod.)
Figure 7. Agent qualité.
![]() |
Figure 8. Contrôleur.
![]() |
BRANCHE TECHNIQUES DE L'ÉLECTROTECHNIQUE, DE L'ÉLECTRONIQUE, DE L'INFORMATIQUE.
(modifié : 6e et 7e mod).
Ouvrier des techniques de l'électricité.
Ouvrier des techniques de l'électronique.
Ouvrier des techniques de l'informatique.
Pour mémoire, mise en extinction.
Annexe VI.
Câbleur.
Piezo-électricien.
Figure 9. Branche technique de l'électrotechnique, de l'électronique, de l'informatique.
![]() |
BRANCHE HABILLEMENT.
Bourrelier-tapissier.
Ouvrier en confection et réparation de textiles.
Ouvrier d'entretien des textiles.
Pour mémoire, mise en extinction.
Annexe VI.
Cordonnier-bottier.
| DÉSIGNATION DE LA PROFESSION Bourrelier-tapissier |
|
| ||||
NUMÉRO D'IDENTIFICATION | DATES DES MODIFICATIFS | ||||||
6.08.01 | a | c | |||||
b | d | ||||||
DÉFINITION DE LA PROFESSION. | |||||||
Effectue tous travaux de bourrellerie, matelasserie, garnissage. Assure tous travaux de tapisserie, d'ameublement. Répare, transforme ou confectionne d'après modèle tous les articles en cuir, textiles lourds, tissus revêtus en matières plastiques en utilisant machines et outils spécialisés. En fonction du niveau de qualification : groupe VI : exécute tous croquis et relevés, en vue : d'assurer la confection d'article de bourrellerie ; d'effectuer tous les travaux de garnissage et de tapisserie d'ameublement ; de réaliser toute réparation et transformation manuelle et mécanique d'articles en cuir, textiles lourds, tissus revêtus en matières synthétiques ; groupe VII : est amené : à établir les devis de réparation ; | |||||||
— à faire les plans d'exécution ; — à confectionner les prototypes ; — à effectuer les opérations de vérification concernant tous travaux de bourrellerie, tapisserie, garnissage en cuir, textiles lourds, tissus revêtus en matières synthétiques. | |||||||
DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION. | |||||||
Groupe V, VI, VII, accès possible au hors groupe. | |||||||
DOMAINES D'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES. | |||||||
Domaine technique. | Déroulement de carrière offert dans le domaine technique. | ||||||
CONDITIONS PARTICULIÈRES D'ACCÈS DANS LA PROFESSION ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION. | |||||||
Néant. | |||||||
DÉFINITIONS DE L'ESSAI. | |||||||
ÉPREUVES. | COEF. | NOTE ÉLIM. | OBSERVATIONS. | ||||
Épreuve théorique. Interrogation sur la technologie relative à la profession dans le niveau de qualification concerné. Interrogation sur les règles d'hygiène et de sécurité relatives à la profession. | 0,25 | 7 |
| ||||
Épreuve pratique. Exécution d'une tâche relevant de la profession dans le niveau de qualification concerné et mettant en œuvre les outillages et procédés utilisés usuellement dans l'établissement. | 0,75 | 12 |
|
| DÉSIGNATION DE LA PROFESSION |
|
| ||||
Ouvrier en confection et réparation de textiles | |||||||
NUMÉRO D'IDENTIFICATION | DATES DES MODIFICATIFS | ||||||
6.08.02 | a | c | |||||
b | d | ||||||
DÉFINITION DE LA PROFESSION. | |||||||
Exécute des tâches de coupe, confection ou réparation des articles textiles. Est amené, en fonction du niveau de qualification : groupe VI : à concevoir et exécuter tous travaux de coupe, de confection ou réparation des articles textiles ; groupe VII : à concevoir, organiser et exécuter tous travaux complexes de coupe, confection ou réparation des articles textiles. | |||||||
DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION. | |||||||
Groupes V, VI, VII, accès possible au hors groupe. | |||||||
DOMAINES D'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES. | |||||||
Domaine technique. | Déroulement de carrière offert dans le domaine technique. | ||||||
CONDITIONS PARTICULIÈRES D'ACCÈS DANS LA PROFESSION ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION. | |||||||
Néant. | |||||||
DÉFINITION DE L'ESSAI. | |||||||
ÉPREUVES. | COEF. | NOTE ÉLIM. | OBSERVATIONS. | ||||
Épreuve théorique. | 0,25 | 7 |
| ||||
Interrogation sur la technologie relative à la profession dans le niveau de qualification concerné. Interrogation sur les règles d'hygiène et de sécurité relatives à la profession. |
|
| |||||
Épreuve pratique. | 0,75 | 12 |
| ||||
Exécution d'une tâche relevant de la profession dans le niveau de qualification concerné et mettant en œuvre les outillages et procédés utilisés usuellement dans l'établissement. |
|
|
| DÉSIGNATION DE LA PROFESSION Ouvrier d'entretien des textiles |
|
| ||||
NUMÉRO D'IDENTIFICATION | DATES DES MODIFICATIFS | ||||||
6.08.03 | a | c | |||||
b | d | ||||||
DÉFINITION DE LA PROFESSION. | |||||||
Conduit toutes les opérations manuelles ou sur machines spécialisées utilisées pour l'entretien des textiles. Peut être amené, en fonction du niveau de qualification : groupe VI : à organiser et programmer toutes les opérations d'entretien de textiles ; groupe VII : à maîtriser la production d'une unité d'entretien des textiles. | |||||||
DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION. | |||||||
Groupes V, VI, VII, accès possible au hors groupe. | |||||||
DOMAINES D'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES. | |||||||
Domaine technique. | Déroulement de carrière offert dans le domaine technique. | ||||||
CONDITIONS PARTICULIÈRES D'ACCÈS DANS LA PROFESSION ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION. | |||||||
Néant. | |||||||
DÉFINITION DE L'ESSAI. | |||||||
ÉPREUVES. | COEF. | NOTE ÉLIM. | OBSERVATIONS. | ||||
Épreuve théorique. | 0,25 | 7 |
| ||||
Interrogation sur la technologie relative à la profession dans le niveau de qualification concerné. Interrogation sur les règles d'hygiène et de sécurité relatives à la profession. |
|
|
| ||||
Épreuve pratique. | 0,75 | 12 |
| ||||
Exécution d'une tâche relevant de la profession dans le niveau de qualification concerné et mettant en œuvre les outillages et procédés utilisés usuellement dans l'établissement. |
|
|
|
BRANCHE LABORATOIRE-SANTÉ.
(Modifié : 3e mod.)
Agent d'amphithéâtre.
Manipulateur de laboratoire.
Opérateur en pharmacie industrielle.
Prothésiste dentaire.
Ouvrier des techniques de laboratoire (hors SSA).
Pour mémoire, mise en extinction.
Annexe VI.
Agent de service d'hygiène.
Agent spécialisé de salles psychiatriques.
Surveillant des salles psychiatriques.
Aide-préparateur en pharmacie.
Aide-soignant(e).
Infirmier auxiliaire.
Infirmier.
Manipulateur de laboratoire de médecine nucléaire.
Manipulateur radiographe.
Masseur-kinésithérapeute.
Orthoptiste des hôpitaux des armées.
Préparateur bactériologiste.
Préparateur en pharmacie.
Spécialiste de laboratoire.
Spécialiste lyophiliseur.
Souffleur de verre.
Thermométriste.
| DÉSIGNATION DE LA PROFESSION Agent d'amphithéâtre |
|
| ||||
NUMÉRO D'IDENTIFICATION | DATES DES MODIFICATIFS | ||||||
6.09.17 | a 1999 | c | |||||
b | d | ||||||
DÉFINITION DE LA PROFESSION. | |||||||
Ouvrier chargé du service des personnes décédées (transport des corps, présentation aux proches) ainsi que du nettoyage des locaux et des matériels du service mortuaire. Oriente les proches vers les différents services afin qu'ils effectuent les démarches consécutives au décès. Peut être amené à : effectuer la toilette et l'habillage des corps ; aider aux autopsies, aux examens de corps et aux prélèvements post mortem à but thérapeutique ; pratiquer une restauration tégumentaire, notamment après autopsie. | |||||||
DÉROULEMENT DE CARRIERE OFFERT DANS LA PROFESSION. | |||||||
Groupes V, VI, VII, accès possible au hors groupe. | |||||||
DOMAINES D'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES. | |||||||
Domaine technique | Déroulement de carrière offert dans le domaine technique | ||||||
CONDITIONS PARTICULIÈRES D'ACCÈS DANS LA PROFESSION ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION. | |||||||
Néant. | |||||||
DÉFINITION DE L'ESSAI. | |||||||
ÉPREUVES. | COEF. | NOTE ÉLIM. | OBSERVATIONS. | ||||
Épreuve théorique. Interrogation sur la technologie relative à la profession dans le niveau de qualification concerné. Interrogation sur les règles d'hygiène et de sécurité relatives à la profession. | 0,25 | 7 |
| ||||
Épreuve pratique. Exécution d'une tâche relevant de la profession dans le niveau de qualification concerné et mettant en œuvre les matériels et procédés utilisés usuellement dans l'établissement. | 0,75 | 12 |
|
| DÉSIGNATION DE LA PROFESSION Manipulateur de laboratoire |
|
| ||||
NUMÉRO D'IDENTIFICATION | DATES DES MODIFICATIFS | ||||||
6.09.02 | a 1999 | c | |||||
b | d | ||||||
DÉFINITION DE LA PROFESSION. | |||||||
Sous la responsabilité du personnel qualifié, le manipulateur de laboratoire participe à la gestion et à la préparation des fournitures par des actes techniques auxiliaires simples. Il assure l'entretien et la maintenance mineure du matériel. Il contribue à l'hygiène de l'unité où il travaille et peut assurer certaines tâches de courses et de manutention. Il sait comprendre les protocoles d'organisations techniques par sa connaissance des normes de sécurité et de fonctionnement optimal des appareils, et assure certaines transmissions écrites et orales. | |||||||
DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION. | |||||||
Groupes V, VI, VII, accès possible au hors groupe. | |||||||
DOMAINES D'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES. | |||||||
Domaine technique. | Déroulement de carrière offert dans le domaine technique. | ||||||
Général (industriel, alimentaire, chimique, etc.). | V, VI, VII, accès possible au hors groupe. | ||||||
Paramédical (laboratoire, animalerie de laboratoire). | V, VI, VII, accès possible au hors groupe. | ||||||
CONDITIONS PARTICULIÈRES D'ACCÈS DANS LA PROFESSION ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION. | |||||||
Pour le domaine paramédical : possession des titres requis pour l'exercice de la profession. | |||||||
DÉFINITION DE L'ESSAI. | |||||||
ÉPREUVES. | COEF. | NOTE ÉLIM. | OBSERVATIONS. | ||||
Épreuve théorique. Interrogation sur la technologie relative au domaine d'activité dans le niveau de qualification concerné. Interrogation sur les règles d'hygiène et de sécurité relatives au domaine d'activité. | 0,25 | 7 |
| ||||
Épreuve pratique. Exécution d'une tâche relevant du domaine d'activité dans le niveau de qualification concerné et mettant en œuvre les matériels et procédés utilisés usuellement dans l'établissement. | 0,75 | 12 |
|
| DÉSIGNATION DE LA PROFESSION |
|
| ||||
Opérateur en pharmacie industrielle | |||||||
NUMÉRO D'IDENTIFICATION | DATES DES MODIFICATIFS | ||||||
6.09.15 | a 1999 | c | |||||
b | d | ||||||
DÉFINITION DE LA PROFESSION. | |||||||
Ouvrier professionnel chargé, sous la responsabilité de pharmaciens ou d'agents d'encadrement, de conduire les matériels de production pharmaceutique et/ou d'assurer les différentes phases de fabrication des préparations pharmaceutiques industrielles. | |||||||
DÉROULEMENT DE CARRIERE OFFERT DANS LA PROFESSION. | |||||||
Groupes V, VI, VII, accès possible au hors groupe. | |||||||
DOMAINES D'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES. | |||||||
Domaine technique | Déroulement de carrière offert dans le domaine technique. | ||||||
CONDITIONS PARTICULIÈRES D'ACCÈS DANS LA PROFESSION ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION. | |||||||
Possession des titres requis pour l'exercice de la profession. | |||||||
DÉFINITION DE L'ESSAI. | |||||||
ÉPREUVES. | COEF. | NOTE ÉLIM. | OBSERVATIONS. | ||||
Épreuve théorique. | 0,25 | 10 |
| ||||
Interrogation sur la technologie relative à la profession dans le niveau de qualification concerné. Interrogation sur les règles d'hygiène et de sécurité relatives à la profession. |
|
|
| ||||
Épreuve pratique. | 0,75 | 12 |
| ||||
Exécution d'une tâche relevant de la profession dans le niveau de qualification concerné et mettant en œuvre les outillages et procédés utilisés usuellement dans l'établissement. |
|
|
|
| DÉSIGNATION DE LA PROFESSION Prothésiste dentaire |
|
| ||||
NUMÉRO D'IDENTIFICATION | DATES DES MODIFICATIFS | ||||||
6.09.13 | a 1999 | c | |||||
b | d | ||||||
DÉFINITION DE LA PROFESSION. | |||||||
Ouvrier chargé de préparer des empreintes et des modèles, confectionner et réparer des prothèses dentaires. En fonction du niveau de qualification, peut être amené à exercer dans le domaine de la prothèse maxillo-faciale. | |||||||
DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION. | |||||||
Groupes VI, VII, accès possible au hors groupe. | |||||||
DOMAINES D'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES. | |||||||
Domaine technique | Déroulement de carrière offert dans le domaine technique. | ||||||
CONDITIONS PARTICULIÈRES D'ACCÈS DANS LA PROFESSION ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION. | |||||||
Possession des titres requis pour l'exercice de la profession. | |||||||
DÉFINITION DE L'ESSAI. | |||||||
ÉPREUVES. | COEF. | NOTE ÉLIM. | OBSERVATIONS. | ||||
Épreuve théorique. Interrogation sur la technologie relative à la profession dans le niveau de qualification concerné. Interrogation sur les règles d'hygiène et de sécurité relatives à la profession. | 0,25 | 7 |
| ||||
Épreuve pratique. Exécution d'une tâche relevant de la profession dans le niveau de qualification concerné et mettant en œuvre les matériels et procédés utilisés usuellement dans l'établissement. | 0,75 | 12 |
|
| DÉSIGNATION DE LA PROFESSION |
|
| ||||
Ouvrier des techniques de laboratoire | |||||||
NUMÉRO D'IDENTIFICATION | DATES DES MODIFICATIFS | ||||||
6.09.27 | a | c | |||||
b | d | ||||||
DÉFINITION DE LA PROFESSION. | |||||||
Ouvrier professionnel assurant l'exécution d'essais, soit codifiés par des normes, soit de pratique courante ; préparation matérielle et exécution partielle de travaux de recherches ; réalisation d'appareils et d'instruments variés ; étude et réalisation de dispositifs d'expérimentation et de mesure. | |||||||
DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION. | |||||||
Groupes VI, VII, accès possible au hors groupe. | |||||||
DOMAINES D'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES. | |||||||
Domaine technique. | Déroulement de carrière offert dans le domaine technique. | ||||||
Mécanique. | VI, VII, accès possible au hors groupe. | ||||||
Matériaux et structures. | VI, VII, accès possible au hors groupe. | ||||||
Électricité, électronique. | VI, VII, accès possible au hors groupe. | ||||||
Mesures physiques. | VI, VII, accès possible au hors groupe. | ||||||
Fluides. | VI, VII, accès possible au hors groupe. | ||||||
Chimie, biologie, microbiologie (hors service de santé des armées). | VI, VII, accès possible au hors groupe. | ||||||
CONDITIONS PARTICULIÈRES D'ACCÈS DANS LA PROFESSION ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION. | |||||||
Néant. | |||||||
DÉFINITION DE L'ESSAI. | |||||||
ÉPREUVES. | COEF. | NOTE ÉLIM. | OBSERVATIONS. | ||||
Épreuve théorique. | 0,25 | 7 |
| ||||
Interrogation sur la technologie relative au domaine d'activité dans le niveau de qualification concerné. Interrogation sur les règles d'hygiène et de sécurité relatives au domaine d'activité. |
|
|
| ||||
Épreuve pratique. | 0,75 | 12 |
| ||||
Exécution d'une tâche relevant du domaine d'activité dans le niveau de qualification concerné et mettant en œuvre les outillages et procédés utilisés usuellement dans l'établissement. |
|
|
|
BRANCHE LOGISTIQUE.
(modifié : 7e mod.)
Conducteur.
Ouvrier d'exploitation pétrolière.
Ouvrier de gestion de stocks et d'achats.
Conducteur d'engins de levage.
Ouvrier logisticien.
Moniteur de conduite.
Pour mémoire, mise en extinction.
Annexe VI.
Conducteur.
Enseignement de la conduite groupe V.
Figure 10. Conducteur.
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Figure 11. Ouvrier d'exploitation pétrolière.
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Figure 12. Ouvrier de gestion de stocks et d'achats.
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Figure 13. Conducteur d'engins de levage.
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Figure 14. Ouvrier logisticien.
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Figure 15. Moniteur de conduite.
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BRANCHE SÉCURITÉ.
(modifié : 7e mod.)
Dresseur de chiens.
Fauconnier.
Pompier.
Ouvrier de sécurité et de surveillance.
Ouvrier de prévention.
Figure 16. Dresseur de chiens.
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Figure 17. Fauconnier.
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Figure 18. Pompier.
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Figure 19. (suite).
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Figure 20. Ouvrier de sécurité et de surveillance.
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Figure 21. Ouvrier de prévention.
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BRANCHE TECHNIQUES DE L'OPTIQUE ET DE L'IMAGE.
Ouvrier des techniques de l'image.
Ouvrier des techniques de l'optique.
Pour mémoire, mise en extinction.
Annexe VI.
Opérateur de cinéma (projectionniste).
| DÉSIGNATION DE LA PROFESSION Ouvrier des techniques de l'image |
|
| |||||
NUMÉRO D'IDENTIFICATION | DATES DES MODIFICATIFS | |||||||
6.12.01 | a |
| c | |||||
| b |
| d | |||||
DÉFINITION DE LA PROFESSION. | ||||||||
Effectue des travaux relevant de l'un des domaines d'activités : — exécute les prises de vues noir et blanc et couleurs ainsi que divers travaux de laboratoire. Assure la conduite de toutes machines, leur exploitation, leur entretien. Analyse l'ensemble des documents permettant le suivi des chimies et bains couleurs (sensitométrie). Possède les techniques des appareils et matériels photographiques. Peut être amené à gérer l'ensemble d'un laboratoire (matériels et équipements) ; — opère en centre d'essais au moyen de matériels spécifiques (caméra rapide…) exécute toutes prises de vues et assure les divers travaux de laboratoires photographiques ; — exécute à partir de directives et/ou d'un scénario des prises de vues et/ou de son à l'aide des moyens audiovisuels inhérents à l'option cinématographie ou vidéo ; — habilité à choisir les équipements, à mettre en place les éclairages nécessaires à un plateau de tournage, à en déclenchent le fonctionnement (statique et dynamique). Peut être amené à dépanner sommairement des réseaux électriques simples. Veille au respect des règles particulières de sécurité sur le plateau ; — veille au montage et démontage des décors et des grues de plateau dont il aura pu assurer la location, à la mise en place de la caméra (traveling). Est amené à vérifier l'amarrage des matériels et à garantir la sécurité du plateau. Ces tâches s'exercent de jour et de nuit, à l'intérieur comme à l'extérieur. | ||||||||
DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION. | ||||||||
Groupes V, VI, VII, accès possible au hors groupe. | ||||||||
DOMAINES D'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES. | ||||||||
Domaine technique. | Déroulement de carrière offert dans le domaine technique. | |||||||
Photographe. | V, VI, VII, accès possible au hors groupe. | |||||||
Photographe de centres d'essais. | VI, VII, accès possible au hors groupe. | |||||||
Opérateur de moyens audiovisuels. | VI, VII, accès possible au hors groupe. | |||||||
Éclairagiste de plateau. | V, VI, VII, accès possible au hors groupe. | |||||||
Machiniste de plateau. | V, VI, VII, accès possible au hors groupe. | |||||||
CONDITIONS PARTICULIÈRES D'ACCÈS DANS LA PROFESSION ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION. | ||||||||
Le domaine d'activité spécifique de l'éclairagiste de plateau nécessite une habilitation préalable en électricité. | ||||||||
| ||||||||
DÉFINITION DE L'ESSAI. | ||||||||
ÉPREUVES. | COEF. | NOTE ÉLIM. | OBSERVATIONS. | |||||
Épreuve théorique. Interrogation sur la technologie relative au domaine d'activité dans le niveau de qualification concerné. Interrogation sur les règles d'hygiène et de sécurité relatives au domaine d'activité. | 0,25 | 7 |
| |||||
Épreuve pratique. Exécution d'une tâche relevant du domaine d'activité dans le niveau de qualification concerné et mettant en œuvre les outillages et procédés utilisés usuellement dans l'établissement. | 0,75 | 12 |
|
| DÉSIGNATION DE LA PROFESSION Ouvrier des techniques de l'optique |
|
| ||||
NUMÉRO D'IDENTIFICATION | DATES DES MODIFICATIFS | ||||||
6.12.02 | a | c |
|
| |||
b | d |
|
| ||||
DÉFINITION DE LA PROFESSION. | |||||||
Peut être amené selon son domaine d'activité : — à exécuter la réparation, le montage et le réglage d'appareils d'optique (lunettes, jumelles…) ou d'appareils d'optronique (fibres optiques, intensificateur de lumière, imagerie, laser…) ; — à réaliser ou à modifier des pièces d'optique sur le verre, le quartz, la fluorine… ; — à réaliser les opérations de maintenance, de réparation des matériels diurne et nocturne d'observation, de reconnaissance, de topographie et de pointage ainsi que de leurs parties constitutives en verre. | |||||||
DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION. | |||||||
Groupes VI, VII, accès possible au hors groupe. | |||||||
DOMAINES D'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES. | |||||||
Domaine technique. | Déroulement de carrière offert dans le domaine technique. | ||||||
Montage d'appareils d'optique. | VI, VII, accès possible au hors groupe. | ||||||
Optique. | VI, VII, accès possible au hors groupe. | ||||||
Optronique. | VI, VII, accès possible au hors groupe. | ||||||
CONDITIONS PARTICULIÈRES D'ACCÈS DANS LA PROFESSION ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION. | |||||||
Néant. | |||||||
DÉFINITION DE L'ESSAI. | |||||||
ÉPREUVES. | COEF. | NOTE ÉLIM. | OBSERVATIONS. | ||||
Épreuve théorique. | 0,25 | 7 |
| ||||
Interrogation sur la technologie relative au domaine d'activité dans le niveau de qualification concerné. Interrogation sur les règles d'hygiène et de sécurité relatives au domaine d'activité. |
|
|
| ||||
Épreuve pratique. | 0,75 | 12 |
| ||||
Exécution d'une tâche relevant du domaine d'activité dans le niveau de qualification concerné et mettant en œuvre les outillages et procédés utilisés usuellement dans l'établissement. |
|
|
|
BRANCHE PYROTECHNIE ET CENTRES D'ESSAIS.
(Modifié : 6e et 7e mod)
Ouvrier de centre d'expertise et d'essais.
Ouvrier de pyrotechnie.
Pour mémoire, mise en extinction.
Annexe VI.
Ouvrier de calcul des centres d'essais.
Conducteur de fabrications chimiques.
Figure 22. Branche pyrotechnie et centres d'expertises et d'essais.
![]() |
BRANCHE DIVERS.
Agent de lancement.
Coiffeur.
Instructeur de formation technique.
Jardinier.
Ouvrier d'étude de travail.
Plongeur-scaphandrier.
Voilier gréeur.
| DÉSIGNATION DE LA PROFESSION Agent de lancement |
|
| ||||
NUMÉRO D'IDENTIFICATION | DATES DES MODIFICATIFS | ||||||
6.14.01 | a | c | |||||
b | d | ||||||
DÉFINITION DE LA PROFESSION. | |||||||
Répartit les pièces aux différents postes de travail après s'être assuré du niveau de réalisation des approvisionnements de chacun des postes de sa responsabilité. Établit les graphiques d'avancement, tient un tableau de planning et peut coordonner en fonction de son niveau de qualification l'action de plusieurs agents de lancement. | |||||||
DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION. | |||||||
Groupes V, VI, VII, accès possible au hors groupe | |||||||
DOMAINES D'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES. | |||||||
Domaine technique. | Déroulement de carrière offert dans le domaine technique. | ||||||
CONDITIONS PARTICULIÈRES D'ACCÈS DANS LA PROFESSION ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION. | |||||||
Néant. | |||||||
| |||||||
DÉFINITION DE L'ESSAI. | |||||||
ÉPREUVES. | COEF. | NOTE ÉLIM. | OBSERVATIONS. | ||||
Épreuve théorique. | 0,25 | 7 |
| ||||
Interrogation sur la technologie relative à la profession dans le niveau de qualification concerné. Interrogation sur les règles d'hygiène et de sécurité relatives à la profession. |
|
|
| ||||
Épreuve pratique. | 0,75 | 12 |
| ||||
Exécution d'une tâche relevant de la profession dans le niveau de qualification concerné et mettant en œuvre les outillages et procédés utilisés usuellement dans l'établissement. |
|
|
|
| DÉSIGNATION DE LA PROFESSION Coiffeur |
|
| ||||
NUMÉRO D'IDENTIFICATION | DATES DES MODIFICATIFS | ||||||
6.14.02 | a | c | |||||
b | d | ||||||
DÉFINITION DE LA PROFESSION. | |||||||
Groupe V : coupe et modèle les cheveux et la barbe. Peut être amené, en fonction du niveau de qualification : — groupe VI : à effectuer une coupe au rasoir et faire un brushing ; — groupe VII : à mettre en œuvre des connaissances de coiffeur-visagiste, ou à assurer l'exploitation et la gestion d'un salon de coiffure dans un organisme du ministère. | |||||||
DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION. | |||||||
Groupes V, VI, VII, accès possible au hors groupe | |||||||
DOMAINES D'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES. | |||||||
Domaine technique. | Déroulement de carrière offert dans le domaine technique. | ||||||
CONDITIONS PARTICULIÈRES D'ACCÈS DANS LA PROFESSION ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION. | |||||||
Pour l'exploitation et la gestion d'un salon (groupe VII), l'agent devra être titulaire du BP de la profession. | |||||||
DÉFINITION DE L'ESSAI. | |||||||
ÉPREUVES. | COEF. | NOTE ÉLIM. | OBSERVATIONS. | ||||
Épreuve théorique. Interrogation sur la technologie relative à la profession dans le niveau de qualification concerné. Interrogation sur les règles d'hygiène et de sécurité relatives à la profession. | 0,25 | 7 |
| ||||
Épreuve pratique. Exécution d'une tâche relevant de la profession dans le niveau de qualification concerné et mettant en œuvre les outillages et procédés utilisés usuellement dans l'établissement. | 0,75 | 12 |
|
| DÉSIGNATION DE LA PROFESSION Instructeur de formation technique |
|
| ||||
NUMÉRO D'IDENTIFICATION | DATES DES MODIFICATIFS | ||||||
6.14.03 | a | c | |||||
b | d | ||||||
DÉFINITION DE LA PROFESSION. | |||||||
Assure la formation des personnels dans les centres de formation initiale ou de formation continue du ministère (occupation principale, à plein temps). | |||||||
DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION. | |||||||
Groupes VI, VII, accès possible au hors groupe. | |||||||
DOMAINES D'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES. | |||||||
Domaine technique. | Déroulement de carrière offert dans le domaine technique. | ||||||
Enseignement professionnel (toutes professions enseignées dans les centres de formation). | VI, VII, accès possible au hors groupe. | ||||||
Éducation physique. | VI, VII, accès possible au hors groupe. | ||||||
CONDITIONS PARTICULIÈRES D'ACCÈS DANS LA PROFESSION ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION. | |||||||
1. Accès groupe VI. Avoir exercé une des professions conduisant aux professions enseignées au ministère de la défense pendant au moins trois ans. Être titulaire d'un diplôme de formation technique (DFT), d'un CAP, d'un BEP ou d'un diplôme équivalent correspondant aux professions enseignées au ministère de la défense. Êre âgé de 25 ans au moins et 35 ans au plus, au moment de l'essai. Avoir été retenu par une commission d'essai qui s'adjoint une commission d'experts composée de deux cadres de centre de formation et de deux instructeurs diplômés de la profession. Cette dernière commission est responsable de la définition et de l'organisation des essais. Les candidats subiront un test psychotechnique dont les résultats seront communiqués à la commission avant l'essai. Pour le domaine éducation physique les candidats devront, en outre, être titulaires du brevet d'état d'éducateur sportif du premier degré, option : animation des activités physiques pour tous. | |||||||
2. Accès groupe VII. a) Pour les instructeurs groupe VI : — être instructeur groupe VI depuis un an (année de stage) ; — être titulaire d'un certificat d'aptitude pédagogique délivré par un centre agréé par l'administration centrale compétente, obtenu au cours de l'année de stage (brevet valant essai). b) Pour les ouvriers groupe VI ou groupe VII d'autres professions : — avoir exercé une des professions conduisant aux professions enseignées au ministère de la défense pendant au moins six ans ; — être titulaire d'un diplôme de formation technique (DFT), d'un CAP, d'un BEP ou d'un diplôme équivalent correspondant aux professions enseignées au ministère de la défense ; — être âgé de 25 ans au moins et de 45 ans au plus au moment de l'essai. Nota. — Pour les candidats au groupe VII provenant d'autres professions, l'accès au domaine éducation physique n'est pas autorisé. | |||||||
DÉFINITION DE L'ESSAI (groupe VI seulement). | |||||||
ÉPREUVES. | COEF. | NOTE ÉLIM. | OBSERVATIONS. | ||||
Épreuve théorique. | 0,50 | 13 |
| ||||
Interrogation sur la technologie relative au domaine d'activité dans le niveau de qualification concerné. |
|
|
| ||||
Interrogation sur les règles d'hygiène et de sécurité relatives au domaine d'activité. |
|
|
| ||||
Épreuve pratique. | 0,50 | 16 |
| ||||
Exécution d'une tâche relevant du domaine d'activité dans le niveau de qualification concerné et mettant en œuvre les outillages et procédés utilisés usuellement dans l'établissement. |
|
|
|
| DÉSIGNATION DE LA PROFESSION |
|
| ||||
| Jardinier |
|
| ||||
NUMÉRO D'IDENTIFICATION | DATES DES MODIFICATIFS | ||||||
6.14.04 | a | c | |||||
| b | d | |||||
DÉFINITION DE LA PROFESSION. | |||||||
Groupe V : exécute des travaux d'entretien des plantations, des parcs, des jardins et espaces verts. Peut être amené, en fonction du niveau de qualification : — groupe VI : à assurer la décoration des parcs, jardins et espaces verts ; — groupe VII : à concevoir, réaliser et modifier des parcs, jardins et espaces verts. | |||||||
DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION. | |||||||
Groupes V, VI, VII, accès possible au hors groupe. | |||||||
DOMAINES D'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES. | |||||||
Domaine technique. | Déroulement de carrière offert dans le domaine technique. | ||||||
Jardinage. | V, VI. | ||||||
Jardinage-paysage. | VII, accès possible au hors groupe. | ||||||
CONDITIONS PARTICULIÈRES D'ACCÈS DANS LA PROFESSION ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION. | |||||||
Néant. | |||||||
DÉFINITION DE L'ESSAI. | |||||||
ÉPREUVES. | COEF. | NOTE ÉLIM. | OBSERVATIONS. | ||||
Épreuve théorique. | 0,25 | 7 |
| ||||
Interrogation sur la technologie relative au domaine d'activité dans le niveau de qualification concerné. Interrogation sur les règles d'hygiène et de sécurité relatives au domaine d'activité. |
|
|
| ||||
Épreuve pratique. | 0,75 | 12 |
| ||||
Exécution d'une tâche relevant du domaine d'activité dans le niveau de qualification concerné et mettant en œuvre les outillages et procédés utilisés usuellement dans l'établissement. |
|
|
|
| DÉSIGNATION DE LA PROFESSION Ouvrier d'étude du travail |
|
| ||
---|---|---|---|---|---|
NUMÉRO D'IDENTIFICATION | DATES DES MODIFICATIFS | ||||
6.14.05 | a b | c d | |||
DÉFINITION DE LA PROFESSION. | |||||
Ouvrier professionnel capable à partir de directives données. | |||||
1. Préparation du travail. Groupe VI : de participer à l'élaboration du processus de fabrication et/ou à la préparation des travaux, des matériels et appareils. Groupe VII : — de choisir, de mettre au point ou d'améliorer tout dispositif concourant à la préparation du travail, éventuellement en liaison avec des spécialistes d'autres professions ; — d'arbitrer accessoirement les temps (par chronométrage ou toute autre méthode équivalente). Hors groupe : — de concevoir une gamme de travail ; — d'assurer la mise en place des processus de fabrication ou réparation. Doit être suffisamment polyvalent en possédant des connaissances propres aux spécialités connexes. | |||||
2. Dessin. Groupe VI : d'exécuter un dessin ou un schéma d'après des documents d'ensemble ou réalisations existantes (pièces, matériels, maquettes, installations). Groupe VII : — d'exécuter seul un dessin ou un schéma à partir d'un document d'ensemble ; — d'établir à partir de directives données des dessins ou schéma d'ensemble et de détail d'une pièce, d'une installation, d'un matériel, ou bâtiment génie civil ; — de collaborer à la mise au point pratique des dispositifs par ce tracé. Hors groupe : d'effectuer des travaux de dessin en liaison avec d'autres services. Doit être suffisamment polyvalent en possédant des connaissances propres aux spécialités connexes. | |||||
3. Bâtiment et force motrice. Groupe VI : — de participer à l'exploitation d'un dossier technique ; — d'utiliser les barèmes en usage dans l'établissement afin de déterminer les temps d'exécution. Groupe VII : — d'exploiter un dossier technique établi par ailleurs en donnant la consistance des travaux et dans les cas simples d'établir lui-même le dossier ; — d'établir un plan de travail (décomposition en phases et opérations) ; — d'établir la liste des matières et outillages nécessaires à l'exécution du travail ; — de constituer un dossier d'études. Doit avoir des connaissances suffisantes dans les principales professions du bâtiment et force motrice. Hors groupe : d'établir seul le dossier technique de préparation du travail bâtiment et force motrice. Doit être suffisamment polyvalent en possédant des connaissances approfondies propres aux principaux métiers du bâtiment et force motrice. | |||||
4. Ordonnancement. Groupe VI : de participer à l'action d'ordonnancement, de planning et de calcul des prix et d'assurer cet ordonnancement dans les cas peu complexes. Groupe VII : — d'assurer l'action d'ordonnancement, c'est-à-dire la fixation dans le temps des différentes tâches nécessaires à la production (réalisation des approvisionnements, des outillages, des opérations de production) ; — de contrôler l'avancement de chacune d'elles en préparant les décisions d'actions correctives nécessaires pour le bon respect des délais depuis la réception des commandes jusqu'au moment de la livraison ; — d'exécuter les tâches technico-administratives qui s'y rattachent. Doit en particulier savoir établir un prix de prévision. Hors groupe : conduit seul les opérations d'ordonnancement. Doit être suffisamment polyvalent en possédant des connaissances propres aux spécialités connexes. |
DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION. Groupes VI, VII, accès possible au hors groupe sur essai uniquement. | |
DOMAINES D'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES. | |
Domaine technique. | Déroulement de carrière offert dans le domaine technique. |
Préparation du travail. | VI, VII, accès possible au hors groupe sur essai uniquement. |
Ordonnancement. | VI, VII, accès possible au hors groupe sur essai uniquement. |
Dessin. | VI, VII, accès possible au hors groupe sur essai uniquement. |
Bâtiment et force motrice. | VI, VII, accès possible au hors groupe sur essai uniquement. |
CONDITIONS PARTICULIÈRES D'ACCÈS DANS LA PROFESSION ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION. | |
Groupe VI : essai ouvert : | |
1. a) Aux ouvriers professionnels de l'établissement classés en groupe V et VI et justifiant d'au moins trois ans de pratique effective dans les ateliers ou les chantiers. b) Pour le domaine d'ordonnancement aux ouvriers de lancement justifiant de trois ans de pratique professionnelle au groupe V. 2. Aux candidats de l'extérieur, titulaires d'un BAC technique, brevet professionnel ou d'un diplôme équivalent, et justifiant de trois années de pratique. Il n'est fait appel aux candidats de l'extérieur qu'à défaut de candidats déjà en service à l'établissement. Groupe VII : justifier de deux ans de pratique effective dans la profession d'OET GVI du même domaine technique. Hors groupe : justifier de trois ans de pratique effective dans la profession d'OET groupe VII du même domaine technique. | |
DÉFINITION DE L'ESSAI. | |
Groupe VI : | |
1. Les candidats sont soumis à une formation spéciale dirigée ou contrôlée par l'administration ainsi que les candidats non titulaires du diplôme de dessinateur pour le domaine technique correspondant. À l'issue de cette formation, ils subissent un examen comportant des épreuves écrites ou orales. 2. Les candidats titulaires du diplôme de dessinateur peuvent sur leur demande ne pas être soumis à la formation spéciale et subissent dans ce cas directement un examen d'un niveau au moins égal à celui du CAP de dessinateur. Groupe VII : les candidats sont soumis à une formation complémentaire spéciale dirigée ou contrôlée par l'administration. À l'issue du stage de formation, ils doivent présenter, devant la commission d'essais, un dossier d'études qui sert d'essai professionnel. Hors groupe : projet d'une durée de huit à dix heures en fonction du domaine technique : — d'un plan de fabrication (préparation du travail) ; — étude d'un dessin d'ensemble ; — établissement d'une partie constitutive d'un dossier technique (bâtiment et force motrice) ; — étude d'ordonnancement (ordonnancement). Le projet est examiné par la commission d'essais. | |
Le candidat soutient son projet devant la commission d'essais. Conditions d'admission à la formation spéciale. 1. Avoir satisfait à un examen psychotechnique. 2. Avoir réussi un examen probatoire organisé par l'administration. 3. Avoir effectué dans un bureau technique, un stage probatoire d'une durée minimale de trois mois. 4. S'ils réussissent l'examen probatoire les candidats de l'extérieur sont recrutés, en qualité d'ouvrier temporaire groupe V, pour une durée maximale de trois mois pendant laquelle ils effectuent le stage probatoire. 5. Si les candidats ont donné satisfaction au cours du stage, ils sont admis à la formation spéciale et leur contrat de temporaire est renouvelé pour la durée de celle-ci. |
| DÉSIGNATION DE LA PROFESSION Plongeur-scaphandrier |
|
| ||||
NUMÉRO D'IDENTIFICATION | DATES DES MODIFICATIFS | ||||||
6.14.06 | a b | c d | |||||
DÉFINITION DE LA PROFESSION. | |||||||
Effectue les travaux sous-marins les plus courants. En fonction du niveau de qualification : groupe VII : peut être amené à exercer des travaux sous-marins délicats et difficiles exigeant des connaissances spécifiques. | |||||||
DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION. | |||||||
Groupes VI, VII, accès possible au hors groupe. | |||||||
DOMAINES D'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES. | |||||||
Domaine technique. | Déroulement de carrière offert dans le domaine technique. | ||||||
CONDITIONS PARTICULIÈRES D'ACCÈS DANS LA PROFESSION ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION. | |||||||
1. Groupe VI : — être âgé de 30 ans au plus ; — justifier d'une expérience d'ouvrier professionnel d'au moins 5 ans dans une branche technique et industrielle dont la profession donne accès au hors groupe ; — être titulaire d'un certificat de plongeur-scaphandrier délivré par un organisme ou école agréés par le ministère chargé du travail conformément à la réglementation en vigueur, ce certificat tient lieu d'essai pour le groupe VI. | |||||||
2. Groupe VII : — avoir exercé la profession de plongeur-scaphandrier groupe VI pendant au moins 2 ans ; — avoir suivi avec succès 2 stages spécifiques se rapportant aux activités de la profession (ex. : stage de secourisme, réanimation ; soudage, découpage humide ; prise de vues sous-marines ; contrôles non destructifs). | |||||||
Nota. — Toute inaptitude à l'exercice de la profession entraîne le reclassement immédiat dans la profession d'origine. | |||||||
DÉFINITION DE L'ESSAI. | |||||||
ÉPREUVES. | COEF. | NOTE ÉLIM. | OBSERVATIONS. | ||||
Épreuve théorique. | 0,25 | 7 |
| ||||
Interrogation sur la technologie relative au domaine d'activ ité dans le niveau de qualification concerné. Interrogation sur les règles d'hygiène et de sécurité relatives au domaine d'activité. |
|
|
| ||||
Épreuve pratique. | 0,75 | 12 |
| ||||
Exécution d'une tâche relevant du domaine d'activité dans le niveau de qualification concerné et mettant en œuvre les outillages et procédés utilisés usuellement dans l'établissement. |
|
|
|
| DÉSIGNATION DE LA PROFESSION Voilier-gréeur |
|
| ||||
NUMÉRO D'IDENTIFICATION | DATES DES MODIFICATIFS | ||||||
6.14.07 | a b | c d | |||||
DÉFINITION DE LA PROFESSION. | |||||||
Met en œuvre et répare (en fonction de son domaine d'activité) : — les divers câbles, puis procède à leur montage sur tous appareils ; — des objets simples et voilerie ; — des flotteurs et des embarcations pneumatiques. En fonction de son niveau de qualification : — groupe VI : réalise un ensemble de voilerie en mettant en œuvre les divers câbles et exécutant tous les travaux de garniture ; — groupe VII : conçoit, réalise et vérifie tous travaux complexes à son domaine d'activité. | |||||||
DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION. | |||||||
Groupes V, VI, VII, accès possible au hors groupe. | |||||||
DOMAINES D'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES. | |||||||
Domaine technique. | Déroulement de carrière offert dans le domaine technique. | ||||||
Voilerie. Gréement. Épissure. Réparation des flotteurs et bateaux pneumatiques. | V, VI, VII, accès possible au hors groupe. V, VI, VII, accès possible au hors groupe. V, VI, VII, accès possible au hors groupe. V, VI, VII, accès possible au hors groupe. | ||||||
CONDITIONS PARTICULIÈRES D'ACCÈS DANS LA PROFESSION ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION. | |||||||
Néant. | |||||||
| |||||||
DÉFINITION DE L'ESSAI. | |||||||
ÉPREUVES. | COEF. | NOTE ÉLIM. | OBSERVATIONS | ||||
Épreuve théorique. | 0,25 | 7 |
| ||||
Interrogation sur la technologie relative au domaine technique dans le niveau de qualification concerné. Interrogation sur les règles d'hygiène et de sécurité relatives au domaine technique. | |||||||
Épreuve pratique. | 0,75 | 12 |
| ||||
Exécution d'une tâche relevant du domaine technique dans le niveau de qualification concerné et mettant en œuvre les outillages et procédés utilisés usuellement dans l'établissement. |
|
|
BRANCHE OUVRIER POLYVALENT DE SERVICE ET/OU DE MAINTENANCE.
(Modifiée : 5e mod).
Ouvrier polyvalent de service et/ou de maintenance.
| DÉSIGNATION DE LA PROFESSION Ouvrier polyvalent de service et/ou de maintenance. |
|
| ||
NUMÉRO D'IDENTIFICATION 6.15.01
| DATES DES MODIFICATIFS | ||||
a | c | ||||
b | d | ||||
DÉFINITION DE LA PROFESSION Groupe IV N : Réalise des tâches ne réclamant pas les compétences normalement exigées d'un ouvrier professionnel. Effectue des petits travaux de manutention ou de maintenance, de préparation des instruments ou du matériel. Assure les travaux de nettoyage et d'entretien courant des locaux. Groupe V : Ouvrier d'expérience issu du groupe IV N faisant preuve d'initiative et ayant démontré autonomie et responsabilité à l'égard du travail qui lui a été confié. | |||||
DÉROULEMENT DE CARRIÈRE OFFERT DANS LA PROFESSION. Groupe IV N, V. | |||||
DOMAINES D'ACTIVITÉS SPÉCIFIQUES. | |||||
Domaine technique. | Déroulement de carrière offert dans le domaine technique. | ||||
CONDITIONS PARTICULIÈRES D'ACCÈS DANS LA PROFESSION ET DANS SES NIVEAUX DE QUALIFICATION. Sans conditions particulières de formation ou d'expérience préalable. Accès au groupe V par la voie du choix uniquement. | |||||
DÉFINITION DE L'ESSAI. | |||||
Pas d'essai professionnel. Les candidats retenus à un recrutement au groupe IV N, après épreuves d'orientation et de classement éventuelles, suivent un stage d'adaptation de deux mois sanctionné par la commission d'essais au même titre qu'un essai normal. |
Contenu
BRANCHE ARTS ET INDUSTRIES GRAPHIQUES.
(Créée pour l'intégration des professions graphiques 4e mod.)
Ouvrier de préparation-fabrication.
Ouvrier de préparation de la forme imprimante.
Ouvrier de traitement de données géographiques.
Conducteur de machine d'impression.
Brocheur-Façonnier-Relieur.
Pour mémoire, mise en extinction (déjà effective avant intégration).
Annexe VI.
Agent de lancement et de coordination.
Aide d'imprimerie.
Reprographe.
Photo-reprographe.
Fondeur monotypiste.
Aide brocheur.
Figure 23. Désignation de la profession. Ouvrier de préparation-fabrication.
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Figure 24. Désignation de la profession. Ouvrier de préparation de la forme imprimante.
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Figure 25. Désignation de la profession. Ouvrier de traitement de données géographiques.
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Figure 26. Désignation de la profession. Conducteur de machine d'impression.
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Figure 27. Brocheur-façonnier-relieur.
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ANNEXE III. Liste des professions dont certains niveaux de qualifications ne sont accessibles.
1 Que par formations qualifiantes (ou qui comportent une formation obligatoire).
Professions. | Formations. |
---|---|
Agent qualité. | Groupe VII : être titulaire d'une formation aux métiers de la surveillance et de la qualité. Tient lieu d'essai pour l'accès à cette profession. |
Coiffeur. | Groupe VII : être titulaire d'un BP pour l'exploitation et la gestion d'un salon. |
Conducteur ambulance. | Groupe VI : titulaire du certificat de capacité d'ambulancier (CCA) [décret no 91-45 du 14 janvier 1991 du ministère de la santé, modifié (1)]. |
Conducteur d'engins de levage. | Pour l'avancement ou le changement de profession doit avoir reçu une formation spécifique de conducteur d'engins de levage. |
Contrôleur. | Groupe VII : être titulaire d'une formation à la conduite des contrôles propres aux domaines d'activité (constructions soudées, discrétion acoustique, radioprotection, contrôles non destructifs,contrôles industriels). Tient lieu d'essai pour l'accès à cette profession. |
Dresseur de chiens | Groupe VI : détention du certificat technique élémentaire de dresseur de chiens. |
Instructeur de formation technique. | Groupe VI : pour le domaine éducation physique, être titulaire du brevet d'État d'éducateur sportif du 1er degré (option animation des activités physiques pour tous) [arrêté du 20 septembre 1989 (2) du ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports publié au JO des 11 et 14 novembre 1989]. Groupe VII : pour les instructeurs groupe VI, être titulaire d'un certificat d'aptitude pédagogique délivré par un centre agréé par l'administration centrale. |
Moniteur de conduite | Groupe VI : être titulaire d'un brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER). |
Ouvrier d'étude du travail. | Groupe VI : être titulaire d'une formation spéciale dirigée ou contrôlée par l'administration. Groupe VII : être titulaire d'une formation complémentaire spéciale dirigée ou contrôlée par l'administration. |
Ouvrier de prévention | Groupe VI et VII : avoir suivi une formation spécifique à la prévention. |
Ouvrier de pyrotechnie. | Groupe V : avoir suivi une formation spéciale dirigée ou contrôlée par l'administration. Gourpe VI : accès après suivi avec succès d'une formation qualifiante. |
Ouvrier de sécurité et de surveillance. | Groupes IV N et V : formation spécifique pour le personnel destiné à être accompagné d'un animal de protection sanctionnée par un certificat d'aptitude délivré par un organisme habilité du ministère de la défense ; formation spécifique adaptée à l'établissement (consignes de sécurité particulières, connaissance de l'infrastructure). Groupe V : formation ERP1. |
Plongeur-scaphandrier. | Groupe VI : être titulaire d'un certificat de plongeur-scaphandrier délivré par un organisme ou école agréés par le ministre chargé du travail conformément à la réglementation en vigueur. Groupe VII : avoir suivi deux stages spécifiques se rapportant aux activités de la profession : secourisme, réanimation, soudage, découpage humide, prises de vues sous-marines, contrôles non destructifs, etc. |
Pompier. | Groupe V, VI et VII : titulaire de la qualification ERP1 ou IGH1 et/ou du certificat d'initiation à la prévention contre les risques d'incendie et de panique ; titulaire de l'attestation de formation aux premiers secours (AFPS) et du certificat de formation aux activités de premiers secours en équipe (CFAPSE). |
(1) JO du 15 janvier 1991, p. 753. (2) JO du 11 novembre 1989, p. 14056 et JO du 14 novembre 1989, p. 14124. |
2 Que par essai.
Professions. | Essai obligatoire. |
Agent d'essais d'aéronautique (toutes spécialités). | Accès hors catégorie HCA : essai complet obligatoire. Accès hors catégorie HCB : essai complet obligatoire. Accès hors catégorie HCC : essai complet obligatoire. |
Agent qualité. | Accès hors catégorie HCA : essai complet obligatoire. Accès hors catégorie HCB : essai complet obligatoire. |
Contrôleur. | Accès hors catégorie HCA : essai complet obligatoire. Accès hors catégorie HCB : essai complet obligatoire. |
Contrôleur des travaux de l'infrastructure. (tous domaines techniques) | Accès hors catégorie HCA : essai complet obligatoire. Accès hors catégorie HCB : essai complet obligatoire. |
Électromécanicien d'aéronautique. | Accès hors catégorie HCA : essai complet obligatoire. Accès hors catégorie HCB : essai complet obligatoire. Accès hors catégorie HCC : essai complet obligatoire. |
Frigoriste. | Accès hors catégorie HCA : essai complet obligatoire. Accès hors catégorie HCB : essai complet obligatoire. |
Mécanicien d'aéronautique. | Accès hors catégorie HCA : essai complet obligatoire. Accès hors catégorie HCB : essai complet obligatoire. Accès hors catégorie HCC : essai complet obligatoire. |
Mécanicien de maintenance. Domaine techniques : — diesel ; — hydraulique pneumatique. | Accès hors catégorie HCA : essai complet obligatoire. Accès hors catégorie HCB : essai complet obligatoire. |
Ouvrier d'étude du travail. | Accès hors groupe : projet d'étude en fonction du domaine technique : — préparation du travail : plan de fabrication ; — dessin : étude d'un dessin d'ensemble ; — bâtiment et force motrice : établissement d'une partie constitutive d'un dossier technique ; — ordonnance : étude d'ordonnancement. |
Ouvrier de pyrotechnie. | Accès hors catégorie HCA : essai complet obligatoire. Accès hors catégorie HCB : essai complet obligatoire. |
3 Accès aprpès un essai et des épreuves physico-sportives.
Profession. | Épreuves physico-sportives. |
---|---|
Pompier. | Épreuves physiques : course de 100 mètres en moins de 15 secondes ; course de 1 000 mètres en moins de 4 minutes ; saut en hauteur (1,15 m minumum) (3 essais) ; grimper de corde sans l'aide des jambes (5 m minimum). Les minima sont portés à 16 secondes, 4 minutes 10 secondes, 1,05 m et 4 mètres pour les candidats de plus de 30 ans. Les minima sont portés à 18 secondes, 4 minutes 30 secondes, 1 m et 4 mètres avec bras et jambes pour les candidats de plus de 40 ans. Nota. — la non réussite aux épreuves physiques entraîne ipso facto l'élimination du candidat. |
ANNEXE IV. Examens médicaux particuliers.
1 Généralités.
Dans la présente annexe sont rappelés les principes de l'examen médical et les recommandations techniques relatives à la détermination de l'aptitude médicale des candidats à exercer un emploi dans le cadre des professions ouvrières du ministère de la défense.
Les critères d'aptitude dont il est fait mention ne peuvent être exhaustifs. C'est essentiellement à l'occasion des visites d'embauche qu'ils doivent systématiquement être pris en compte. Au cours de la carrière, ils seront reconsidérés en fonction des effets du vieillissement et des pathologies intercurrentes (1) et, selon l'expérience acquise par l'ouvrier, ses capacités d'adaptation professionnelles, et les possibilités techniques et organisationnelles d'aménagement des postes et des techniques de travail.
2 Principes généraux relatifs à la visite d'aptitude.
La visite médicale a pour but :
de s'assurer que le candidat n'est atteint d'aucune affection dangereuse dans l'exercice de sa profession pour lui-même ou pour ses compagnons de travail ;
de vérifier qu'il est médicalement apte à exercer les activités afférentes au domaine d'emploi et à occuper le poste de travail auquel il est envisagé de l'affecter ;
de proposer, éventuellement, les adaptations de poste ou l'affectation à d'autres postes mieux adaptés.
Elle contient par ailleurs une portée prédictive (2) majeure puisqu'elle doit permettre l'appréciation de l'aptitude du candidat aux activités afférentes au domaine d'emploi, exercées dans divers types de postes de travail, en conservant une capacité professionnelle suffisante, comme le prévoit son accès au statut d'ouvrier de la défense.
La détermination de l'aptitude médicale résulte de la confrontation entre les exigences du poste de travail et les contre-indications médicales génératrices de risques non acceptables pour le salarié et ses compagnons.
Seul le médecin du travail, qui dispose d'une connaissance précise de l'entreprise et du poste de travail et réalise l'examen médical dans le respect du secret, est, dans le cas général, en mesure de prononcer l'avis d'aptitude.
Cette aptitude, se rapportant à un poste de travail particulier et à une personne précise, ne peut pas être déterminée par des normes inscrites sur un profil d'aptitude type, pour l'ensemble d'une spécialité professionnelle, mais s'apprécie en fonction de recommandations techniques destinées au médecin dont certaines sont mentionnées ci-après.
Les professions concernées par ces recommandations techniques sont les suivantes :
appareilleurs ;
charpentiers-tôliers ;
conducteurs ;
conducteurs d'engins de manutention ;
contrôleurs ;
fauconniers ;
instructeurs de formation technique ;
mécaniciens monteurs ;
ouvriers de sécurité et de surveillance ;
ouvriers de pyrotechnie et de centre d'essais ;
ouvriers d'étude du travail ;
plongeurs-scaphandriers ;
pompiers.
Pour les professions exigeant la détention d'un permis de conduire, il y a lieu de tenir compte des incompatibilités psychologiques et pathologiques avec l'obtention ou la prolongation de durée du permis de conduire ainsi que des affections susceptibles de donner lieu à la délivrance de permis de durée de validité limitée (arrêté du 4 octobre 1988 JO du 5 novembre, p. 13903).
En cas de doute ou de difficulté à apprécier l'aptitude en matière psychiatrique, un examen en milieu spécialisé devra être systématiquement demandé.
Pour les spécialités comportant des exigences ophtalmologiques particulières, un examen complet par un spécialiste des armées devra être réalisé. Il comportera si nécessaire :
la mesure de l'acuité visuelle ;
une réfractométrie objective ;
un examen de champ visuel ;
un examen du sens lumineux nocturne ;
un examen de la vision colorée ;
un examen complet de la vision binoculaire ;
un examen clinique des globes oculaires et de leurs annexes.
Pour certains établissements isolés (DCAé, DCCAT…), l'organisme concerné, est autorisé, à défaut de pouvoir consulter un médecin des armées, à établir une convention avec un praticien civil après avis technique favorable de la chefferie du service de santé territorialement compétente.
3 Exigences liées à la tache dans certains environnements particuliers ou propres à la défense.
L'avis d'aptitude tient compte de la pénibilité particulière induite par les contraintes de l'activité professionnelle dans certains environnements spécifiques au ministère de la défense.
À titre d'exemple :
travaux en chantier naval, aux intempéries et à bord des bâtiments de surface de la marine nationale, essais en mer, travaux et essais dans les établissements régionaux du matériel ;
travaux en atmosphère confinée ou dans des circonstances rares : travaux à bord de sous-marins, en plongée de longue durée, navigant au Schnorchel ;
travaux de spécialité très contraignante : formeur, chaudronnier, charpentier-tôlier, bois, mécanicien monteur, posture de travail en espace exigu habituel ou nécessitant le port de charges lourdes lors d'opération de maintenance, de réparation…, et additionnant des nuisances diverses (bruit, lumière, vibrations, poussières, fumées, mouvements de plate-forme, ambiance toxique…).
4 Cas particuliers.
Certaines professions (instructeur de formation technique, ouvrier d'étude de travail…) nécessitent un examen psychotechnique et éventuellement psychoclinique.
Certaines professions (fauconnier, ouvrier de prévention HSCT, pompier…) demandent une connaissance très précise des conditions de travail par le médecin de prévention qui détermine l'aptitude en fonction de l'emploi réellement exercé.
Pour les candidats pompiers, l'aptitude médicale prend en compte les impératifs de parfaite condition physique pour participer aux épreuves physico-sportives éliminatoires.
Pour les pompiers exerçant des tâches d'ambulancier (hors véhicule tout chemin et tout terrain) les exigences ophtalmologiques correspondent à celles de l'arrêté du 4 octobre 1988 fixant la liste des incapacités physiques incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire.
Appareilleur.
Description et impératifs de la profession.
Doit être capable d'effectuer seul ou avec l'aide des appareils de manutention en service ou en équipe professionnelle, le levage, l'arrimage et le déplacement de charges.
Manutention d'objets lourds et encombrants en utilisant les appareils spéciaux (palans, grues, ponts roulants…) et montage des échafaudages tubulaires.
Exigences médicales.
Générales.
Intégrité fonctionnelle ostéoarticulaire (vérification radiologique du rachis face et profil).
Robustesse musculo-squelettique.
Bon état cardio-respiratoire.
Bon état neuro-sensoriel.
Absence de pharmacodépendance (alcool, absence de stigmates cliniques et biologiques, drogues, psychotropes).
Ophtalmologie.
Acuité visuelle sans correction 6/10 de chaque œil ou 7/10 et 5/10 ou 8/10 et 4/10.
Acuité visuelle avec correction : 10/10.
Sens stéréoscopique conservé :
fusion des images ;
distance des objets ;
sens du relief.
Oto-rhino-laryngologie.
Tympans normaux ou sub normaux.
Les états de tympanosclérose et les perforations séquellaires sèches sont admissibles en l'absence de troubles de l'équilibre et si la surdité qu'ils entraînent est compatible avec les normes fixées.
Audiogramme tonal en voie aérienne avec déficit inférieur à 30 dB sur les fréquences 1 000, 2 000 et 40 dB au 4 000 hertz.
Absence d'acouphènes.
Absence de troubles de l'équilibre.
Absence de signes vestibulaires spontanés (nystagmus, déviations segmentaires).
Consultation spécialisée en cas de troubles de l'équilibre ou d'existence de signes spontanés.
Conducteur.
Description et impératifs de la profession.
Conduite de véhicules routiers, véhicules tout chemin, tout terrain, véhicules blindés.
Participation au chargement et au déchargement du véhicule.
Entretien et vérification courante des véhicules.
Aptitude au permis de conduire transport en commun et poids lourds, ou conducteurs citerniers (arrêté du 4 octobre 1988, JO du 5 novembre, p. 13903).
Exigences médicales.
Générales.
Intégrité fonctionnelle musculo-squelettique.
Intégrité neuro-sensorielle.
Absence de stigmate biologique et/ou clinique d'éthylisme.
Absence de diabète (particulièrement instable).
Bon état cardio-vasculaire.
Ophtalmologie.
Acuité visuelle égale ou supérieure à 8/10 pour chaque œil ou 9/10 pour l'un et 7/10 pour l'autre avec correction.
Consultation spécialisée comportant les rubriques citées au paragraphe 2.
(Les sujets qui présentent une perception satisfaisante des couleurs mais perturbée dans leur intensité relative peuvent être admis à condition que leur soit expliqué en quoi consiste cette perturbation.)
Oto-rhino-laryngologie.
Tympans normaux ou sub normaux.
Les états de tympanosclérose et les perforations séquellaires sèches sont admissibles en l'absence de troubles de l'équilibre et si la surdité qu'ils entraînent est compatible avec les normes fixées.
Audiogramme tonal en voie aérienne avec déficit inférieur à 30 dB sur les fréquences 1 000, 2 000 et 40 dB ou 4 000 hertz.
Absence d'acouphènes.
Absence de troubles de l'équilibre.
Absence de signes vestibulaires spontanés (nystagmus, déviations segmentaires).
Consultation spécialisée en cas de troubles de l'équilibre ou d'existence de signes spontanés.
L'existence d'une perforation tympanique entraîne l'inaptitude à la conduite des véhicules amphibies et des embarcations.
Psychisme.
Absence de trouble psychopathologique patent à l'examen clinique.
Absence de pharmacodépendance (alcool, drogues, psychotropes).
Pour les engins amphibies, vedettes de remorquage et de poussée, propulseurs, les candidats doivent être titulaires du permis de conduire les navires de plaisance à moteur sur les eaux intérieures. Les normes d'aptitude médicale sont similaires à celles exigées pour les conducteurs.
Bilan psychomoteur et psychoclinique si nécessaire
(test MMPI ou équivalent).
Conducteur d'engins de manutention.
Description et impératifs de la profession.
Conduite et pilotage de ponts roulants, de portiques, d'appareils élévateurs, de locotracteurs, de chariots élévateurs automoteurs de grues.
Entretien courant et surveillance des engins de manutention.
Exigences médicales.
Générales.
États cardio-respiratoire, musculo-squelettique et neuro-sensoriel compatibles.
Absence de stigmate clinique et/ou biologique d'éthylisme.
Absence de troubles de l'équilibre.
Absence de diabète instable.
Ophtalmologie.
Examen spécialisé comportant les rubriques citées au paragraphe 2.
Acuité visuelle avec correction 10/10.
Oto-rhino-laryngologie.
Tympans normaux ou sub normaux.
Les états de tympanosclérose et les perforations séquellaires sèches sont admissibles en l'absence de troubles de l'équilibre et si la surdité est compatible avec les normes fixées.
Audiogramme tonal en voie aérienne avec déficit inférieur à 30 dB sur les fréquences 1 000, 2 000 et 40 dB au 4 000 hertz.
Absence d'acouphènes.
Absence de troubles de l'équilibre.
Absence de signes vestibulaires spontanés (nystagmus, déviations segmentaires).
Consultation spécialisée en cas de troubles de l'équilibre ou d'existence de signes spontanés.
Psychisme.
Absence de séquelles de traumatisme crânien et de comitialité.
Absence de pharmacodépendance (alcool, drogues, psychotropes).
Absence de trouble psychopathologique patent à l'examen clinique.
Examen psychotechnique et psychoclinique si nécessaire
(test MMPI ou équivalent).
Contrôleur.
Description et exigences de la profession.
Contrôleur de qualité manipulant des sources radioactives scellées ou des générateurs de rayons X.
Contrôles non destructifs.
Exigences médicales.
Décret 86-1103 du 02 octobre 1986 (BOC, p. 2784 ) et arrêté du 28 août 1991 (JO du 2 octobre, p. 12840).
Générales.
État général compatible et information du postulant par le médecin de prévention sur la nature des risques, les mesures de contrôle techniques et médicales, les mesures de prévention et d'hygiène à respecter et leur signification radiobiologique.
Selon la nature des risques d'irradiation ou de contamination selon l'arrêté précité.
Ophtalmologie.
Orienté sur l'intégrité des milieux transparents.
Dermatologie.
Absence de dermatoses aiguë ou chronique (excoriation… lésions de grattage) en poussée.
Oto-rhino-laryngologie.
Absence de lésions des muqueuses.
Absence de perforation tympanique.
Examen radio-toxicologique des urines et des fèces.
Anthropogammamétrie de base.
Examen du système hématopoiétique.
Ouvrier de pyrotechnie et centres d'essai.
Description et exigences de la profession.
Artificier, pyrotechnicien mettant en œuvre des dispositifs susceptibles d'être à l'origine d'inflammation spontanée et de déflagration.
Exigences médicales.
Générales.
Bilan général notant en particulier l'absence :
de tremblement organique ou psychogène ;
de trouble de conscience de comitialité ;
d'affection cardio-vasculaire ou endocrinienne susceptible de provoquer des états lipothymiques ou syncopaux ;
de stigmate clinique et/ou biologique d'exotoxicose.
Opthalmologie.
Acuité visuelle de 8/10, ou 9/10 et 7/10 avec correction.
Pas de trouble de la vision des couleurs.
Bonne perception du relief et des contrastes.
Oto-rhino-laryngologie.
Tympans normaux ou sub normaux.
Audiogramme à l'embauche avec déficit inférieur ou égal à 20 dB sur les fréquences 1 000, 2 000 et 30 dB au 4 000 hertz.
Absence d'acouphènes.
Absence de troubles de l'équilibre.
Psychisme.
Absence d'antécédent psychiatrique avéré.
Absence de pharmacodépendance (alcool, drogues, psychotropes).
Absence de trouble psychopathologique patent à l'examen clinique.
Examen psychotechnique et psychoclinique
(test MMPI ou équivalent).
Ouvrier de sécurité et de surveillance.
Description et exigences de la profession.
Agent de discipline et de sécurité assermenté.
Travail de nuit et de jour souvent isolé et armé.
Doit être titulaire du permis B (VL).
Exigences médicales.
Générales.
Taille supérieure à 1,60 m, robustesse générale.
Absence de déficit fonctionnel des membres et du rachis.
Absence de bégaiement.
Absence d'affection cardio-vasculaire et endocrinienne syncopale.
Absence de stigmate clinique et/ou biologique d'exotoxicose.
Ophtalmologie.
Acuité visuelle (consultation spécialisée) : égale ou supérieure à 6/10 pour chaque œil ou 7/10 et 5/10 ou 8/10 et 4/10 devant être ramenée à 10/10 pour chaque œil avec correction ne dépassant pas 2 dioptries (verres non teintés).
Oto-rhino-laryngologie.
Tympans normaux ou sub normaux.
Les états de tympanoscléroses et les perforations séquellaires sont admissibles en l'absence de trouble de l'équilibre et si la surdité est compatible avec les normes fixées.
Audiogramme à l'embauche avec déficit inférieur ou égal à 20 dB sur les fréquences 1 000, 2 000 et 30 dB au 4 000 hertz.
Absence d'acouphènes.
Absence de signes vestibulaires spontanés.
Consultation spécialisée en cas de troubles de l'équilibre ou d'existence de signes spontanés.
Psychisme.
Absence d'antécédent psychiatrique avéré, notamment à type de troubles de conduites.
Absence de pharmacodépendance (alcool, drogues, psychotropes).
Absence de trouble psychopathologique patent à l'examen clinique.
Examen psychotechnique et psychoclinique
(test MMPI ou équivalent).
Plongeur-scaphandrier.
Description et impératifs de la profession.
Travaux d'entretien, d'infrastructure sous-marine à des pressions supérieures à la pression atmosphérique, milieu aquatique hostile.
Exigences médicales.
Se reporter aux termes du décret 90-277 du 28 mars 1990 (JO du 29, p. 3826) et de l'arrêté du 28 mars 1992 (JO du 26 avril, p. 5640) relatif aux recommandations aux médecins du travail chargés de la surveillance médicale.
ANNEXE V. Tableaux de reclassement.
1 Des professions des anciennes nomenclatures.
Anciens codes réf. BOC/SC-PP 10 août 1970. | Anciennes professions. | Groupe. | Nouvelles professions. | |
---|---|---|---|---|
60010 | Affûteur (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
60020 | Affûteur d'outils de forme 5 a. |
| 5 | Affûteur d'outils de forme. |
|
|
| 6 | Affûteur qualifié d'outils de forme. |
60030 | Affûteur qualifié d'outils de forme. |
| 6 | Affûteur qualifié d'outils de forme. |
60040 | Agent d'approvisionnement ravitailleur de 2e catégorie (6). |
| 6 | Agent d'approvisionnement qualifié. |
60050 | Agent d'approvisionnement ravitailleur de 1re catégorie (7). |
| 7 | Agent d'approvisionnement breveté supérieur. |
60060 | Agent de calcul des commissions ou établissement d'expériences (5). |
| 5 | Agent de calcul des centres d'essais. |
60070 | Agent de calcul qualifié de 2e catégorie (6). |
| 6 | Agent de calcul qualifié des centres d'essais. |
60080 | Agent de calcul qualifié de 1re catégorie (7). |
| 7 | Agent de calcul hautement qualifié des centres d'essais. |
60090 | Agent d'études du travail (7). |
| 7 | Agent d'études du travail hautement qualifié. |
60100 | Agent de lancement de 2e catégorie (4). |
| 4 | Agent de lancement (4). |
60110 | Agent de lancement de 1re catégorie (5). |
| 5 | Agent de lancement confirmé (5). |
60113 | Agent de sécurité des établissements du service des essences. |
|
| En extinction. |
60115 | Agent de sécurité des poudreries et établissements mettant en œuvre des substances explosives. |
| 4 | Agent spécialisé. |
60120 | Aide-artificier. |
| 4 | Aide-artificier. |
60130 | Aide-bactériologiste. |
| 4 | Aide-manipulateur de laboratoire (4). |
60140 | Aide-bobinier. |
| 4 | Agent spécialisé. |
60150 | Aide-boucher. |
| 4 | Aide-boucher. |
60160 | Aide-bourrelier. |
| 4 | Agent spécialisé en bourrrellerie-sellerie. |
60170 | Aide-contrôleur de circulation aérienne, essais, réception (6). |
|
| En extinction. |
60180 | Aide-contrôleur en matériel aéronautique (5). |
| 5 | Contrôleur spécialité : sécurité sauvetage à usage aéronautique. |
60190 | Aide-cordonnier (3). |
|
| Suppression. |
60200 | Aide-cuisinier. |
| 4 | Aide-cuisinier. |
60210 | Aide-dresseur de chiens (4). |
|
| En extinction. |
60220 | Aide-électricien (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
60230 | Aide-épisseur (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
60240 | Aide-forgeron (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
60250 | Aide-jardinier (4). |
| 4 | Aide-jardinier. |
60260 | Aide de laboratoire photo-radiographe (4). |
| 4 | Aide-manipulateur de laboratoire. |
60270 | Aide-manipulateur de laboratoire et de commission d'expériences. |
| 4 | Aide-manipulateur de laboratoire. |
60280 | Aide-maréchal-ferrant. |
| 4 | En extinction. |
60290 | Aide-opérateur sur ensemble électronique de traitement de l'information. |
| 4 | Agent spécialisé. |
60300 | Aide-peintre. |
| 4 | Agent spécialisé. |
60310 | Aide-photographe. |
| 4 | Agent spécialisé. |
60320 | Aide-piézo-électricien. |
| 4 | Agent spécialisé. |
60330 | Aide-préparateur en pharmacie (7). |
| 7 | Aide-préparateur en pharmacie. |
60340 | Aide-projecteur (7). |
|
| En extinction. |
60350 | Aide-radioélectricien (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
60360 | Aide-tailleur. |
| 4 | Agent spécialisé en confection textile. |
60370 | Aide-vérificateur (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
60380 | Ajusteur (5, 5 a, 6, 7). | (5) | 5 | Ajusteur. |
|
| (6) | 6 | Ajusteur qualifié. |
|
| (7) | 7 | Ajusteur hautement qualifié. |
60390 | Ajusteur de précision (6, 7) | (6) | 6 | Ajusteur qualifié. |
|
| (7) | 7 | Ajusteur hautement qualifié. |
60400 | Ajusteur électricien spécialiste en instruments de bord-avion (7). |
|
| Électromécanicien d'aéronautique, spécialité : équipement. |
60410 | Ajusteur hautement qualifié (7). |
| 7 | Ajusteur hautement qualifié. |
60420 | Ajusteur mécanicien (5 a, 6, 7). | (5) |
| Mécanicien monteur, spécialité : mécanique. |
|
| (6) |
| Mécanicien monteur qualifié, spécialité : mécanique. |
|
| (7) |
| Mécanicien monteur hautement qualifié, spécialité : mécanique. |
Sans no. | Ajusteur mécanicien. |
| 6 | Mécanicien d'aéronautique qualifié. |
| Spécialités : |
|
| Spécialités : |
| c) Atterrisseurs. |
|
| c) Hydraulique, pneumatique. |
| d) Armement. |
|
| d) Systèmes d'armes des aéronefs et missiles. |
| e) Équipement. |
|
| Radioélectricien d'aéronautique qualifié. |
|
|
|
| Spécialité : détection et surveillance. |
| f) Hélices. |
|
| Mécanicien d'aéronautique qualifié. |
|
|
|
| Spécialité : propulseurs. |
| g) Circuits électriques. |
|
| Électromécanicien d'aéronautique qualifié spécialité génération, distribution. |
60430 | Ajusteur mécanicien hautement qualifié (7). |
| 7 | Mécanicien monteur hautement qualifié, spécialité : mécanique. |
60440 | Ajusteur mécanicien hautement qualifié engins (7). |
| 7 | Mécanicien d'aéronautique, système d'armes des aéronefs et missiles. |
60450 | Ajusteur mécanicien spécialité engins (6 a', 7). | (6) | 6 | Mécanicien d'aéronautique qualifié, spécialité : système d'armes des aéronefs et missiles. |
|
| (7) | 7 | Mécanicien d'aéronautique hautement qualifié, spécialité : système d'armes des aéronefs et missiles. |
60460 | Ajusteur mécanicien de cellules (6 a', 7). | (6) | 6 | Mécanicien d'aéronautique qualifié, spécialité : cellules et structures. |
|
| (7) | 7 | Mécanicien d'aéronautique hautement qualifié, spécialité : cellules et structures. |
60470 | Ajusteur mécanicien de moteurs d'avion (6 a', 7). | (6) | 6 | Mécanicien d'aéronautique qualifié, spécialité : propulseurs. |
|
| (7) | 7 | Mécanicien d'aéronautique hautement qualifié, spécialité : propulseurs. |
60480 | Ajusteur metteur au point de moteurs d'avion (7). |
| 7 | Mécanicien d'aéronautique hautement qualifié, spécialité : propulseurs. |
60490 | Aléseur (5, 5 a, 6, 7). | (5) |
| En extinction. |
|
| (6) | 6 | Aléseur qualifié. |
|
| (7) | 7 | Aléseur hautement qualifié. |
60500 | Aléseur de précision (6). |
| 6 | Aléseur qualifié. |
60510 | Aléseur hautement qualifié (7). |
| 7 | Aléseur hautement qualifié. |
60520 | Appareilleur élingueur (4). |
| 4 | Agent de manutention. |
60530 | Appareilleur de 2e catégorie (4). |
| 4 | Agent de manutention. |
60540 | Appareilleur de 1re catégorie (5 a', 6). | (5) | 5 | Appareilleur. |
|
| (6) | 6 | Appareilleur qualifié. |
60550 | Archiviste (4). |
| 4 | Archiviste. |
60560 | Archiviste technique (5 a, 6, 7). | (5) | 5 | Archiviste technique. |
|
| (6) | 6 | Archiviste technique qualifié. |
|
| (7) | 7 | Archiviste technique hautement qualifié. |
60570 | Armurier de fabrication de 2e catégorie. | (5) | 5 | Mécanicien monteur, spécialité : mécanique. |
60580 | Armurier de fabrication de 1re catégorie (6). |
| 6 | Mécanicien monteur, spécialité : mécanique. |
60590 | Armurier d'entretien de 2e catégorie (5). |
| 5 | Mécanicien monteur, spécialité : mécanique. |
60600 | Armurier d'entretien de 1re catégorie (6). |
| 6 | Mécanicien monteur qualifié, spécialité : mécanique. |
60610 | Armurier de précision (7). |
| 7 | Mécanicien monteur hautement qualifié, spécialité : mécanique. |
60620 | Artificier (5, 5 a¿, 6). | (5) | 5 | Artificier. |
|
| (6) | 6 | Artificier qualifié. |
60630 | Artificier breveté élémentaire du matériel (6). |
| 6 | Artificier qualifié. |
60640 | Artificier breveté supérieur du matériel (7). |
| 7 | Artificier breveté supérieur. |
60650 | Artificier de 2e catégorie du matériel (4). |
| 4 | Aide-artificier. |
60660 | Artificier de 1re catégorie du matériel (5). |
| 5 | Artificier. |
60670 | Artificier supérieur (6). |
| 6 | Artificier qualifié. |
60680 | Bobinier (5, 5 b). |
|
| En extinction. |
60690 | Bobinier électricien (6). |
|
| En extinction. |
60700 | Boucher (5, 5 b). |
| 5 | Boucher. |
60710 | Boulanger (5, 5 b). |
| 5 | Boulanger. |
60720 | Boulanger brigadier de four (6, 6 b). |
| 6 | Boulanger qualifié. |
60730 | Bourrelier professionnel (5, 5 b). |
| 5 | Bourrelier. |
60740 | Bourrelier sellier garnisseur (6, 6 b). |
| 6 | Bourrelier qualifié. |
60750 | Briqueteur fumiste (5). |
|
| En extinction. |
60760 | Brocheur (4). |
|
| En extinction. |
60770 | Buandier machiniste (4). |
| 4 | Agent spécialisé en blanchisserie et nettoyage des articles textiles. |
60780 | Bûcheron (4). |
|
| En extinction. |
60790 | Câbleur (4). |
|
| Agent spécialisé. |
60800 | Câbleur qualifié (5 a¿, 6). |
|
| En extinction. |
60810 | Câbleur radioélectricien d'aéronautique (5). |
|
| En extinction. |
60820 | Calfat (4). |
|
| En extinction. |
60830 | Calorifugeur (5 b). |
|
| En extinction. |
60840 | Calorifugeur des établissements hospitaliers (5). |
|
| En extinction. |
60850 | Calqueur (4). |
|
| En extinction. |
60860 | Cantonnier qualifié (5, 5 b). |
|
| En extinction. |
60870 | Carrier visiteur (7). |
|
| En extinction. |
60880 | Carrossier ébéniste (7). |
|
| En extinction. |
60890 | Caviste (4). |
|
| Caviste. |
60900 | Chaînier (5, 5 a, 6, 7). |
|
| En extinction. |
60910 | Chaînier par procédé de soudure électrique (5, 5 a, 6, 7). |
|
| En extinction. |
60920 | Chanfreineur mateur (3, 4). | (3) | 3 | Agent spécialisé. |
|
| (4) | 4 | Agent spécialisé. |
60930 | Chanfreineur pour soudure (3). |
| 3 | Agent spécialisé. |
60940 | Charcutier (5). |
| 5 | Boucher. |
60950 | Charpentier bois (5 a, 6, 7). | (5) | 5 | Charpentier bois. |
|
| (6) | 6 | Charpentier bois qualifié. |
|
| (7) | 7 | Charpentier bois hautement qualifié. |
60960 | Charpentier en bois de 2e catégorie (5). |
| 5 | Charpentier bois. |
60970 | Charpentier en bois de 1re catégorie (6). |
| 6 | Charpentier bois qualifié. |
60980 | Charpentier en fer (5). |
| 5 | Charpentier tôlier. |
60990 | Charpentier tôlier fer et métaux légers (5 a, 6, 7). | (5) | 5 | Charpentier tôlier. |
|
| (6) | 6 | Charpentier tôlier qualifié. |
|
| (7) | 7 | Charpentier tôlier hautement qualifié. |
61000 | Charpentier traceur (6). |
| 6 | Charpentier tôlier qualifié. |
61010 | Charretier-cocher (3). |
|
| En extinction. |
61020 | Charron (5, 5 a, 6, 7). | (5) | 5 | En extinction. |
|
| (6) | 6 | En extinction. |
|
| (7) | 7 | En extinction. |
61030 | Chaudronnier fer. | (5) |
| Chaudronnier, spécialité : tôlerie. |
|
| (6) |
| Chaudronnier qualifié, spécialité : tôlerie. |
|
| (7) |
| Chaudronnier hautement qualifié, spécialité : tôlerie. |
61040 | Chaudronnier en métaux légers (5 a, 6, 7). |
|
| |
|
| (5) | 5 | Chaudronnier, spécialité : tôlerie. |
|
| (6) | 6 | Chaudronnier qualifié, spécialité : tôlerie. |
|
| (7) | 7 | Chaudronnier hautement qualifié, spécialité : tôlerie. |
61050 | Chaudronnier tuyauteur (5 a, 6, 7). | (5) | 5 | Chaudronnier, spécialité : tuyauterie. |
|
| (6) | 6 | Chaudronnier qualifié, spécialité : tuyauterie. |
|
| (7) | 7 | Chaudronnier hautement qualifié, spécialité : tuyauterie. |
61060 | Chaudronnier traceur de gabarits. | (6) | 6 | Chaudronnier qualifié, spécialité : tôlerie. |
|
| (7) | 7 | Chaudronnier hautement qualifié, spécialité : tôlerie. |
61070 | Chaudronnier tôlerie (5). |
| 5 | Chaudronnier, spécialité : tôlerie. |
61080 | Chaudronnier formeur (6). |
| 6 | Chaudronnier qualifié, spécialité : tôlerie. |
61090 | Chaudronnier formeur tous métaux (7). |
| 7 | Chaudronnier hautement qualifié, spécialité : tôlerie. |
61100 | Chauffeur de fours métallurgie (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
61110 | Chauffeur de générateur basse pression (4). |
| 4 | Chauffeur de générateur basse pression. |
61120 | Chauffeur de générateur (4). |
| 4 | Chauffeur de générateur basse pression. |
61130 | Chauffeur de générateur et de four (5 b). |
| 5 | Chauffeur de générateur. |
61140 | Chauffeur de générateur haute pression (5). |
| 5 | Chauffeur de générateur. |
61150 | Chauffeur de générateur très haute pression (6). | 6 | Chauffeur de générateur qualifié. | |
61170 | Chef de groupe de dactylographie (5 b). |
| 5 | Dactylographe confirmé. |
61180 | Chef opérateur sur ensemble électronique de traitement de l'information (7). |
| En extinction. | |
61190 | Chef pompier (5). |
| 5 | Pompier. |
61200 | Chef pompier d'aérodrome (6). |
| 6 | Pompier qualifié. |
61210 | Chef pompier qualifié (6). |
| 6 | Pompier qualifié. |
61220 | Chromeur (5 a', 6). | (5) |
| Conducteur de traitements de surfaces. |
|
| (6) |
| Conducteur qualifié de traitements de surfaces. |
61230 | Chromeur dur à la côte (6). |
| 6 | Conducteur qualifié de traitements de surfaces. |
61240 | Cinématographiste (7). |
| 7 | Photographe hautement qualifié. |
61250 | Cisailleur (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
61260 | Climatiseur (5). |
| 5 | Climatiseur. |
61270 | Coiffeur (4). |
| 4 | Coiffeur. |
61300 | Comptable (5 a, 6, 7). | (5) | 5 | Secrétaire comptable. |
|
| (6) | 6 | Secrétaire comptable qualifié. |
|
| (7) | 7 | Secrétaire comptable hautement qualifié. |
61310 | Comptable magasinier (6 a', 7). | (6) | 6 | Agent d'approvisionnement qualifié. |
|
| (7) | 7 | Agent d'approvisionnement BS. |
61320 | Conducteurs de bains électrolytiques (5, 5 b) | 5 | Conducteur de traitements de surfaces. | |
61330 | Conducteur d'engins spéciaux du génie (5). |
| 5 | Conducteur mécanicien de matériels spéciaux. |
61340 | Conducteur dépanneur (5 b). |
| 5 | Conducteur confirmé de véhicules. |
61350 | Conducteur de machine électronique d'oxycoupage (5 a', 6). | (5) | 5 | Conducteur de machines électroniques de découpage. |
|
| (6) | 6 | Conducteur qualifié de machines électroniques de découpage. |
61360 | Conducteur de machines fixes ou mobiles (4). | 4 | Agent spécialisé. | |
61370 | Conducteur de machines fixes ou mobiles de 2e catégorie (4). | 4 | Conducteur d'engins de manutention. | |
61380 | Conducteur de machines fixes ou mobiles de 1re catégorie (5 a', 6). | (5) | 5 | Conducteur de grues portuaires. |
|
| (6) | 6 | Conducteur de grues portuaires qualifié. |
61390 | Conducteur de mécanographe (6 a', 7). | (6) |
| En extinction. |
|
| (7) |
| En extinction. |
61400 | Conducteur de machines à dépouiller automatiques et semi-automatiques (5). |
| En extinction. | |
61410 | Conducteur mécanicien de chars (5). |
| 5 | Conducteur mécanicien de matériels spéciaux. |
61420 | Conducteur mécanicien de véhicules (5). |
| 5 | Conducteur mécanicien de matériels spéciaux. |
61426 | Conducteur de traitements de surface (6). |
| 6 | Conducteur qualifié de traitements de surface. |
61430 | Conducteur de véhicules (4). |
| 4 | Conducteur de véhicules. |
61440 | Conseiller du travail chargé de l'hygiène sociale (7). |
|
| En extinction. |
61450 | Contrôleur des constructions soudées (6 a', 7). | (6) | 6 | Contrôleur qualifié, spécialités : constructions soudées. |
|
| (7) | 7 | Contrôleur hautement qualifié, spécialité : constructions soudées. |
61460 | Contrôleur en matériel aéronautique de 2e classe (6). |
| 6 | Contrôleur qualifié, spécialité : sécurité-sauvetage à usage aéronautique. |
61470 | Contrôleur en matériel aéronautique de 1re classe (7). |
| 7 | Contrôleur hautement qualifié, spécialité : sécurité-sauvetage à usage aéronautique. |
61500 | Contrôleur metteur au point électronicien (6). |
|
| En extinction. |
61530 | Cordonnier (4). |
| 4 | Agent spécialisé en réparation de chaussures. |
61540 | Cordonnier bottier (5, 5 a', 6). | (5) | 5 | Cordonnier bottier. |
|
| (6) | 6 | Cordonnier bottier qualifié. |
61550 | Couleur pocheur (5 b). |
| 5 | En extinction. |
61560 | Coupeur de peaux à dessus tracés (3). |
|
| Suppression. |
61570 | Coupeur de peaux à dessus (4). |
|
| Suppression. |
61580 | Coupeur de tissus sur tracés (3). |
| 3 | Agent spécialisé en confection textiles. |
61590 | Coupeur traceur (6). |
| 6 | Coupeur traceur. |
61600 | Couturière lingère (4). |
| 4 | Agent spécialisé en confection textiles. |
61610 | Couvreur (5, 5 a', 6). | (5) | 5 | Couvreur-zingueur. |
|
| (6) | 6 | Couvreur-zingueur qualifié. |
61620 | Cuisinier (5 a', 6). | (5) | 5 | Cuisinier. |
|
| (6) | 6 | Cuisinier qualifié. |
61630 | Cuisinier-chef (7). |
| 7 | Cuisinier hautement qualifié. |
61640 | Cuisinier professionnel de 2e catégorie (5). |
| 5 | Cuisinier. |
61650 | Cuisinier professionnel de 1re catégorie (6). |
| 6 | Cuisinier qualifié. |
61660 | Dactylographe (4). |
| 4 | Dactylographe. |
61670 | Décolleteur de 2e catégorie sur tour automatique (5). |
| 5 | Tourneur, spécialité : tour automatique. |
61680 | Décolleteur de 1re catégorie sur tour automatique (6). |
| 6 | Tourneur qualifié, spécialité : tour automatique. |
61690 | Décolleteur sur tour automatique (5 a, 6, 7). |
|
|
|
|
| (5) | 5 | Tourneur, spécialité : tour automatique. |
|
| (6) | 6 | Tourneur qualifié, spécialité : tour automatique. |
|
| (7) | 7 | Tourneur hautement qualifié, spécialité : tour automatique. |
61700 | Décolleteur de 2e catégorie sur tour semi-automatique (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
61710 | Décolleteur de 1re catégorie sur tour semi-automatique (5, 5 b). |
| 5 | Décolleteur sur tour semi-automatique. |
61720 | Décolleteur hautement qualifié sur tour automatique (7). |
| 7 | Tourneur hautement qualifié, spécialité : tour automatique. |
61730 | Découpeur (3). |
| 3 | Agent spécialisé. |
61740 | Découpeur au chalumeau (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
61750 | Découpeur sur tracés et rivets (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
61760 | Découpeur sur tracés de 1re catégorie (5 b). |
| 5 | Découpeur sur tracé. |
61770 | Dépanneur en instruments de navigation (6 a', 7). |
|
| En extinction. |
61780 | Dresseur de canons [armes portatives] (5). |
| 5 | Dresseur de canon. |
61790 | Dresseur de chiens (6). |
| 6 | Dresseur qualifié de chiens. |
61800 | Ébarbeur (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
61810 | Ébaucheur de verres d'optique de 2e catégorie (5). |
|
| En extinction. |
61820 | Ébaucheur de verres d'optique de 1re catégorie (6). |
|
| En extinction. |
61840 | Électricien (5, 5 a, 6, 7). | (5) | 5 | Électricien. |
|
| (6) | 6 | Électricien qualifié. |
|
| (7) | 7 | Électricien hautement qualifié. |
61850 | Électricien monteur (6). |
| 6 | Radioélectricien qualifié. |
61860 | Électricien monteur d'atelier (monteur transmissions fil) (6 a', 7). |
| 6 | Radioélectricien qualifié ou électricien des transmissions |
|
| (6) | 7 | Radioélectricien hautement qualifié ou électricien des transmissions |
61870 | Électricien monteur d'avions [6 a', 7]. | (6) | 6 | À définir en fonction de l'emploi. |
|
| (7) | 7 |
|
61880 | Électricien monteur d'études (7). |
| 7 | Électricien hautement qualifié. |
61890 | Électricien monteur hautement qualifié (7). |
| 7 | Électricien hautement qualifié. |
61900 | Électricien monteur de radiologie. | (7) | 7 | Électricien hautement qualifié. |
61910 | Électricien monteur radio de bord ou d'atelier [6 a', 7]. |
| 6 | Radioélectricien qualifié. |
| (6) | 6 | Radioélectricien qualifié. | |
|
| (7) | 7 | Radioélectricien hautement qualifié. |
61920 | Électricien monteur spécialiste en électricité médicale ou de laboratoire d'études (7). |
| 7 | Électricien hautement qualifié. |
61930 | Électricien radio (5 a', 6, 7). | (5) | 5 | Radioélectricien. |
|
| (6) | 6 | Radioélectricien qualifié. |
|
| (7) | 7 | Radioélectricien hautement qualifié. |
61940 | Électricien télégraphe, téléphone (5 a, 6, 7). |
|
|
|
|
| (5) | 5 | Électricien des transmissions. |
|
| (6) | 6 | Électricien des transmissions qualifié. |
|
| (7) | 7 | Électricien des transmissions hautement qualifié. |
61950 | Électricien hautement qualifié (7). |
| 7 | Électricien hautement qualifié. |
61960 | Emballeur (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
61970 | Emballeur conditionneur (5, 5 b). |
| 5 | Emballeur conditionneur. |
61980 | Employé de bureau (4). |
| 4 | Employé de bureau. |
62000 | Entoileur enduiseur d'aviation (5). |
|
| En extinction. |
62010 | Entonneur (4). |
|
| En extinction. |
62020 | Épisseur aide-plieur (5). |
| 5 | Plieur de parachutes. |
62030 | Épisseur entoileur (5 b). |
|
| En extinction. |
62040 | Épisseur et réparateur de bateaux pneumatiques (5). |
| 5 | Épisseur et réparateur de bateaux pneumatiques. |
62050 | Épisseur entoileur plieur de parachutes (6 b). |
| 6 | Plieur de parachutes qualifié. |
62060 | Équarisseur (4). |
|
| En extinction. |
62070 | Estampeur (5). |
|
| En extinction. |
62090 | Femme de ménage (3). |
| 3 | Agent spécialisé. |
62100 | Femme de service des hôpitaux militaires et maritimes (3). |
| 3 | Femme de service des hôpitaux des armées. |
62120 | Ferblantier (5, 5 a', 6). |
|
| En extinction. |
62140 | Fondeur (5). |
| 5 | Fondeur. |
62150 | Fondeur au four à arc (6). |
| 6 | Fondeur qualifié. |
62160 | Fondeur au four électrique (5 a, 6, 7). | (5) | 5 | Fondeur. |
|
| (6) | 6 | Fondeur qualifié. |
|
| (7) | 7 | Fondeur hautement qualifié. |
62170 | Fondeur au four Martin (5 a, 6, 7). |
|
| En extinction. |
62180 | Fondeur de 2e catégorie (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
62190 | Fondeur de 1re catégorie (5 b). |
| 5 | Fondeur. |
62200 | Forgeron (5 a, 6, 7). | (5) | 5 | Forgeron. |
|
| (6) | 6 | Forgeron qualifié. |
|
| (7) | 7 | Forgeron hautement qualifié. |
62210 | Forgeron de 2e catégorie (5). |
| 5 | Forgeron. |
62220 | Forgeron de 1re catégorie (6). |
| 6 | Forgeron qualifié. |
62230 | Forgeron hautement qualifié (7). |
| 7 | Forgeron hautement qualifié. |
62240 | Forgeron (en ou sur) cornière (5, 5 a, 6, 7). |
|
|
|
|
| (5) | 5 | Forgeron. |
|
| (6) | 6 | Forgeron qualifié. |
|
| (7) | 7 | Forgeron hautement qualifié. |
62250 | Foudrier (6). |
|
| En extinction. |
62260 | Fraiseur (5, 5 a, 6, 7). | (5) | 5 | Fraiseur. |
|
| (6) | 6 | Fraiseur qualifié. |
|
| (7) | 7 | Fraiseur hautement qualifié. |
62270 | Fraiseur de précision. | (6) | 6 | Fraiseur qualifié. |
|
| (7) | 7 | Fraiseur hautement qualifié. |
62280 | Fraiseur hautement qualifié (7). |
| 7 | Fraiseur hautement qualifié. |
62290 | Frappeur (3). |
| 3 | Agent spécialisé. |
62300 | Frigoriste breveté (7). |
| 7 | Frigoriste hautement qualifié. |
62310 | Galochier (4). |
| 4 | Suppression. |
62320 | Galvaniseur (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
62330 | Garçon de laboratoire (3). |
| 3 | Garçon de laboratoire. |
62340 | Gardien colombophile (5). |
|
| En extinction. |
62350 | Gardien de jour et de nuit (3). |
| 3 | Gardien. |
62380 | Granuleur comprimeur (4). |
| 4 | Granuleur comprimeur. |
62390 | Graveur de 2e catégorie (5). |
|
| En extinction. |
62400 | Graveur de matrices (7). |
|
| En extinction. |
62410 | Graveur de 1re catégorie (6). |
|
| En extinction. |
62420 | Graveur sur métaux (5 a, 6, 7). | (5) |
| En extinction. |
|
| (6) |
| En extinction. |
|
| (7) |
| En extinction. |
62430 | Gréeur (4). |
|
| Agent spécialisé. |
62440 | Gréeur de 2e catégorie (4). |
|
| Agent spécialisé. |
62450 | Gréeur de 1re catégorie (5 a¿, 6). | (5) | 5 | Gréeur. |
|
| (6) | 6 | Gréeur qualifié. |
62460 | Gréeur voilier (6). |
| 6 | Voilier qualifié. |
62470 | Héliographe (3). |
| 3 | Agent spécialisé. |
62480 | Homme d'attaque (4). |
|
| En extinction. |
62490 | Horloger (5, 6 a¿ 7). | (5) | 5 | Mécanicien monteur, spécialité : horlogerie. |
|
| (6) | 6 | Mécanicien monteur qualifié, spécialité : horlogerie. |
|
| (7) | 7 | Mécanicien monteur hautement qualifié, spécialité : horlogerie. |
62500 | Horloger qualifié (6). |
| 6 | Mécanicien monteur qualifié, spécialité : horlogerie. |
62510 | Infirmier (7). |
| 7 | Infirmier. |
62520 | Infirmier auxiliaire (5). |
| 5 | Infirmier auxiliaire. |
62530 | Infirmier auxiliaire, infirmière, hospitalière de la Croix-Rouge (5 b). |
| 5 | En extinction. |
62540 | Infirmière hospitalière diplômée d'État (7). |
| 7 | Infirmier. |
62550 | Instructeur d'apprentissage (7). |
| 7 | Instructeur des EFT. |
62560 | Instructeur d'apprentissage diplômé (7). |
| 7 | Instructeur des EFT. |
62570 | Instructeur d'apprentissage stagiaire (6 b). |
| 6 | Instructeur stagiaire des EFT. |
62580 | Jardinier (5, 5 b). |
| 5 | Jardinier. |
62590 | Jardinière d'enfants diplômée (6 b). |
|
| En extinction. |
62600 | Lamineur (5, 5 b). |
|
| En extinction. |
62610 | Limeur (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
62620 | Lingère (3). |
| 3 | Agent spécialisé en confection textiles. |
62630 | Maçon (5 a¿, 6). | (5) | 5 | Maçon. |
|
| (6) | 6 | Maçon - carreleur - fournier. |
62640 | Maçon de 2e catégorie (5). |
| 5 | Maçon. |
62650 | Maçon de 1re catégorie (6). |
| 6 | Maçon - carreleur - fournier qualifié. |
62660 | Maçon fournier (6). |
| 6 | Maçon - carreleur - fournier qualifié. |
62670 | Magasinier spécialiste de 2e catégorie (4). |
| 4 | Magasinier. |
62680 | Magasinier spécialiste de 1re catégorie (5, 5 b). | 5 | Magasinier confirmé. | |
62690 | Maître de chai (6, 6 b). |
| 6 | Maître de chai. |
62700 | Maître ouvrier spécialiste d'essais de 2e classe (navigant et non navigant) (HCA). I. Spécialité « équipement ». | |||
a) Instruments de bord et appareils photographiques : Trois sous-spécialités : a) Instruments de bord sur avion. | Électromécanicien d'aéronautique. | |||
| a bis) Instruments de bord (navigant). |
|
| Option équipements. |
| a ter) Appareils photographiques. |
|
|
|
| II. Spécialité « instrumentation et installations d'essais ». |
|
| Agent d'essai d'aéronautique option installations ou appareillage de mesures ou Électromécanicien d'aéronautique option génération distribution |
62710 | Maître ouvrier spécialiste d'essais de 2e classe (navigant et non navigant) (HCA). |
| HCB | Maître ouvrier d'aéronautique de 1re classe. Spécialités : |
| I. Spécialité « équipements ». d) Appareillage électrique. |
|
| Électromécanicien d'aéronautique option génération distribution ou option équipements. |
| II. Spécialité « instrumentation et installations d'essais en vol ». |
|
| Agent d'essai d'aéronautique option installations ou appareillage de mesure ou option physique, électronique. |
62720 | Maître ouvrier spécialiste d'essais de laboratoire de l'aéronautique de 2e classe (HCA). |
| HCA | Maître ouvrier d'aéronautique de 2e classe. |
| Spécialités : |
|
| Spécialités : |
|
|
| Agent d'essai d'aéronautique. | |
| c) Essais électriques, radioélectriques et électroniques. |
|
| c) Option physique : radiations ionisantes ; option physique : électricité, électronique ; option physique : optique. |
| f) Essais bois, colles et textiles. |
|
| f) Option matériaux et produits. |
| h) Essais aéro et hydrodynamiques. |
|
| h) Option dynamique des fluides ; option essai en vol d'aéromobilité ; option appareillage de mesure. |
62730 | Maître ouvrier spécialiste d'essais de laboratoire de l'aéronautique de 1re classe (HCB). |
| HCB | Maître ouvrier d'aéronautique de 1re classe. |
| Spécialités : |
|
| Spécialités : Agent d'essai d'aéronautique. |
| c) Essais électriques, radioélectriques et électroniques. |
|
| c) Option physique : radiations ionisantes ; option physique : électricité ; option appareillage de mesure. |
| e) Essais métallurgiques et mécaniques. |
|
| e) Option installations ; option matériaux et produits (métallurgie et mécanique). |
| f) Essais bois, colles et textiles. |
|
| f) Option matériaux et produits. |
| h) Essais aéro et hydrodynamiques |
|
| h) Option dynamique des fluides ; option essai en vol d'aéromobilité. |
62750 | Maître ouvrier spécialiste en travaux concernant les installations d'essais et d'expériences en vol et au sol (HCA). |
| HCA | Maître ouvrier d'aéronautique de 2e classe. Spécialité : |
| Spécialités : |
|
| Mécanicien d'aéronautique option moyens d'essai. |
| a) Travaux tôlerie. |
|
|
|
| b) Travaux sur bois. |
|
|
|
| c) Précisionnistes sur métaux. |
|
|
|
62760 | Manipulateur de laboratoire (5). |
| 5 | Manipulateur de laboratoire. |
62770 | Manipulateur de laboratoire ou de commission d'expériences (5). |
| 5 | Manipulateur de laboratoire. |
62780 | Manipulateur radiographe de 2e classe (6). |
| 6 | Manipulateur radiographe qualifié. |
62790 | Manipulateur radiographe de 1re classe (7). |
| 7 | Manipulateur radiographe hautement qualifié. |
62800 | Manœuvre (1, 2). | (1) (2) | 1 2 | Manœuvre. Manœuvre. |
62810 | Manœuvre de force ou de poste (2). |
| 2 | Manœuvre. |
62820 | Maquettiste (7, HG). | (7) | 7 | Maquettiste. |
| HG | HG | Maquettiste HG. | |
62830 | Maréchal-ferrant (5). |
|
| En extinction. |
62840 | Masseur-kinésithérapeute (7). |
| 7 | Masseur-kinésithérapeute. |
62850 | Matelassier (4). |
| 4 | Agent spécialisé en bourrellerie-sellerie. |
62860 | Mécanicienne-confectionneuse (4). |
| 4 | Agent spécialisé en confection textiles. |
62870 | Mécanicien-dentiste (7). |
| 7 | Mécanicien-dentiste. |
62880 | Mécanicien d'entretien d'installations pétrolières (6). |
| 6 | Mécanicien d'entretien d'installations pétrolières qualifié. |
62890 | Mécanicien de piste (6). |
|
| En extinction. |
62900 | Mécanicien de piste, spécialité hélicoptère (6). |
|
| En extinction. |
62902 | Mécanicien de précision en mécanique générale (6), option b. |
| 6 | Mécanicien monteur qualifié, spécialité : mécanique. |
| Mécanicien de précision en mécanique générale, option a. |
| 6 | Mécanicien qualifié en mécanique générale. |
62903 | Mécanicien en mécanique générale (5), option a. |
| 5 | Mécanicien en mécanique générale. |
62910 | Mécanicien en instrument de chirurgie (6). |
| 6 | Mécanicien en instrument de chirurgie. |
62940 | Mécanicien spécialiste en appareils photo (7). |
| 7 | Ajusteur hautement qualifié. |
62950 | Mécanographe perforeur (5 b). |
| 5 | Perforeur-vérifieur. |
62960 | Menuisier (5, 5 a, 6, 7). | (5) | 5 | Menuisier. |
| (6) | 6 | Menuisier qualifié. | |
| (7) | 7 | Menuisier hautement qualifié. | |
62970 | Menuisier ébéniste (6). |
| 6 | Menuisier qualifié. |
62980 | Menuisier ébéniste hautement qualifié (7). |
| 7 | Menuisier hautement qualifié. |
62990 | Menuisier modeleur (5 a', 6). | (5) | 5 | Modeleur. |
| (6) | 6 | Modeleur qualifié. | |
63000 | Métalliseur (5, 5 b). |
| 5 | Métalliseur. |
63010 | Métalliseur au pistolet (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
63020 | Métreur (7). |
| 7 | Métreur. |
63030 | Meunier (6). |
|
| En extinction. |
63040 | Modeleur stagiaire (5). |
| 5 | Modeleur. |
63050 | Modeleur (7). |
| 7 | Modeleur hautement qualifié. |
63060 | Modeleur mécanicien (HGJ). |
| HG | Modeleur (HG). |
63070 | Moniteur-chef d'écoles d'apprentissage (HG). |
| HG | Instructeur des EFT (HG). |
63080 | Moniteur d'école d'apprentissage (7). |
| 7 | Instructeur des EFT. |
63090 | Moniteur d'éducation physique (7). |
| 7 | Instructeur des EFT. |
63100 | Moniteur d'éducation physique diplômé (7). |
| 7 | Instructeur des EFT. |
63110 | Moniteur d'éducation physique stagiaire (6 b). |
| 6 | Instructeur stagiaire des EFT. |
63120 | Moniteur de mécanographie (6 a', 7). | (6) | 6 | Moniteur de mécanographie qualifié. |
| (7) | 7 | Moniteur de mécanographie hautement qualifié. | |
63130 | Monitrice d'enseignement ménager diplômée d'État (6 b). |
|
| En extinction. |
63140 | Monteur auto (5). |
| 5 | Moniteur de véhicules. |
63150 | Moniteur câbleur (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
63160 | Moniteur câbleur électronicien (5). |
| 5 | Radioélectricien. |
63170 | Monteur d'antennes (5). |
|
| En extinction. |
63180 | Monteur de chars spécialiste (5). |
| 5 | Monteur de véhicules. |
63190 | Monteur-dépanneur de téléimprimeurs (6). |
| 6 | Électricien des transmissions qualifié. |
63200 | Monteur-dépanneur de téléimprimeurs hautement qualifié (7). |
| 7 | Électricien des transmissions hautement qualifié. |
63210 | Monteur-dépanneur frigoriste brevété (7). |
| 7 | Frigoriste hautement qualifié. |
63220 | Monteur-dépanneur radio (6). |
| 6 | Radioélectricien qualifié. |
63230 | Monteur d'optique (6 a', 7). |
| 6 | Monteur d'optique qualifié. |
|
|
| 7 | Monteur d'optique hautement qualifié. |
63240 | Monteur d'optique de 2e catégorie (6). |
| 6 | Monteur d'optique qualifié. |
63250 | Monteur d'optique de 1re catégorie (7). |
| 7 | Monteur d'optique hautement qualifié. |
63260 | Monteur d'optique de laboratoire d'études (HG). |
| HG | Monteur d'optique (HG). |
63270 | Monteur frigoriste (6). |
| 6 | Frigoriste qualifié. |
63280 | Monteur en matière plastique (5) |
| 5 | Monteur en matière plastique. |
63290 | Monteur-outilleur en matière plastique (5 a', 6, 7). | (5) | 5 | Mouleur en matière plastique. |
|
|
| 6 | Mouleur qualifié en matière plastique. |
|
| (6) (7) | 7 | Mouleur hautement qualifié en matière plastique. |
63300 | Monteur radio (6). |
| 6 | Radioélectricien qualifié. |
63310 | Monteur radio hautement qualifié (7). |
| 7 | Radioélectricien hautement qualifié. |
63320 | Monteur tôlier (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
63330 | Mortaiseur (5 b). |
|
| En extinction. |
63340 | Motoriste (5). |
| 5 | Mécanicien-monteur, spécialité : mécanique. |
63350 | Mouleur (5 a, 6, 7). | (5) | 5 | Mouleur. |
|
| (6) | 6 | Mouleur qualifié. |
|
| (7) | 7 | Mouleur hautement qualifié. |
63360 | Mouleur de 2e catégorie (5). |
| 5 | Mouleur. |
63370 | Mouleur de 1re catégorie (6). |
| 6 | Mouleur qualifié. |
63380 | Mouleur fondeur tous métaux (7). |
| 7 | Mouleur hautement qualifié. |
63390 | Nettoyeur à sec machiniste (4). |
| 4 | Agent spécialisé en blanchisserie et nettoyage des textiles. |
63400 | Observateur piqueteur (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
63410 | Observateur piqueteur des commissions ou établissements d'expériences (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
63430 | Opérateur de cinéma (projectionniste) (5). |
| 5 | Opérateur de cinéma (projectionniste). |
63440 | Opérateur de machine comptable (5 b). |
| 5 | Opérateur sur machines comptables. |
63450 | Opérateur de mécanographie (7). |
| 7 | Opérateur de mécanographie hautement qualifié. |
63460 | Opérateur des commissions ou établissements d'expériences (5 a', 6) | (6) (5) | 5 | Opérateur des centres d'essais. |
|
|
| 6 | Opérateur qualifié des centres d'essais. |
63470 | Opérateur ordinaire des commissions ou établissements d'expériences (5). |
| 5 | Opérateur des centres d'essais. |
63480 | Opérateur de précision des commissions ou établissements d'expériences (6). |
| 6 | Opérateur qualifié des centres d'essais. |
63490 | Opérateur des poudres (6). |
| 6 | En extinction. |
63495 | Opérateur sur ensemble électronique de traitement de l'information (5). |
|
| En extinction. |
63497 | Opérateur très qualifié sur ensemble électronique de traitement de l'information (6). |
|
| En extinction. |
63500 | Opticien (6). |
| 6 | Opticien qualifié. |
63510 | Opticien de précision (7). |
| 7 | Opticien hautement qualifié. |
63520 | Opticien de précision de laboratoire d'études (HG). |
| HG | Opticien (HG). |
63530 | Outilleur (6 a', 7). | (6) |
| En extinction. |
|
| (7) |
| En extinction. |
63550 | Ouvrier buandier (3). |
|
| En extinction. |
63560 | Ouvrier d'entretien non professionnel (4). |
|
| Agent spécialisé. |
63570 | Ouvrier d'entretien professionnel (6). |
| 6 | Ouvrier d'entretien professionnel qualifié. |
63580 | Ouvrier de laboratoire de l'aéronautique (5). |
| 5 | En extinction. |
63590 | Ouvrier de lignes (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
63600 | Ouvrier d'optique de 2e catégorie (4). |
|
| En extinction. |
63610 | Ouvrier d'optique de 1re catégorie (5). |
|
| En extinction. |
63620 | Ouvrier droguiste (5). |
| 5 | Opérateur de laboratoire pharmaceutique. |
63630 | Ouvrier maître (HG). |
|
| À classer selon emploi d'origine. |
63640 | Ouvrier spécialisé (3, 4). | (3) | 3 | Agent spécialisé. |
|
| (4) | 4 | Agent spécialisé. |
63650 | Ouvrier spécialisé sur machine de dépouillement semi-automatique (4). |
|
| Agent spécialisé. |
63660 | Ouvrier spécialiste d'aviation. |
| 7 |
|
| Spécialités : |
|
| Électromécanicien d'aéronautique hautement qualifié. |
| a) Instruments de bord. |
|
| a) Spécialité : équipements. Mécanicien d'aéronautique hautement qualifié. |
| b) Hélices. |
|
| b) Spécialité : propulseurs. |
|
| HCB | ||
c) Installations hydrauliques. | c) Spécialité : hydraulique, pneumatique. | |||
d) Appareillage électrique. | d) Électromécanicien d'aéronautique hautement qualifié ; spécialité : génération distribution. | |||
g) Armement. | g) Mécanicien d'aéronautique hautement qualifié, spécialité : systèmes d'armes des aéronefs et missiles. | |||
h) Moteurs spéciaux. | h) Mécanicien d'aéronautique hautement qualifié, spécialité : propulseurs. | |||
i) Cellules. | i) Mécanicien d'aéronautique hautement qualifié, spécialité : cellules et structures ou moyens d'essais. | |||
63670 | Ouvrier spécialiste d'aviation mécanicien-hélicoptère (7). |
| 7 | À classer selon emploi. |
63680 | Ouvrier spécialiste d'essais de laboratoire de l'aéronautique de 2e classe. Spécialités : | 6 | Agent d'essai d'aéronautique qualifié. | |
a) Chimie et physique. | a) Spécialité : matériaux et produits, option chimie ; option carburants et lubrifiants, option matériaux de synthèse. | |||
b) Physique. | b) Spécialité : physique, option électricité, électronique ou spécialité appareillage de mesure. | |||
c) Électricité, radioélectricité et électronique. | c) Spécialité : physique, option électricité, électronique. | |||
d) Métallurgie et mécanique. | d) Spécialité : matériaux et produits, option métallurgie et mécanique ; spécialité : installations, option usinage métaux, déformation métaux. | |||
g) Hydro et aérodynamique. | g) Spécialité dynamique des fluides, option aérodynamique, option hydrodynamique. | |||
63690 | Ouvrier spécialiste d'essais de laboratoire de l'aéronautique de 1re classe. Spécialités : |
| 7 | Agent d'essai d'aéronautique hautement qualifié. |
a) Chimie et physique. | a) Spécialité : matériaux et produits, option chimie ; option carburants et lubrifiants, option matériaux de synthèse. | |||
b) Physique. | b) Spécialité : physique, option : électricité, électronique, option simulation, option radiations ionisantes ou spécialité : appareillage de mesure. | |||
c) Électricité, radioélectricité et électronique. | c) Spécialité : physique, option électricité, électronique. | |||
d) Métallurgie et mécanique. | d) Spécialité : matériaux et produits, option métallurgie et mécanique ; spécialité : installations, option usinage matériaux, déformation métaux. | |||
g) Hydro et aérodynamique. | g) Spécialité dynamique des fluides, option aérodynamique, option hydrodynamique. | |||
63700 | Ouvrier spécialiste lyophilisateur (7). |
| 7 | Spécialiste lyophiliseur. |
63710 | Ouvrier sur machine à pointer (7). |
| 7 | Opérateur sur machine à pointer. |
Sans no | Ouvrier spécialiste préposé aux salles d'isolement pour malades mentaux. |
| 4 | Agent spécialisé des salles psychiatriques. |
63720 | Ouvrier thermométriste de 2e catégorie (5). |
| 5 | Thermométriste. |
63730 | Ouvrier thermométriste de 1re catégorie (6). |
| 6 | Thermométriste qualifié. |
63740 | Ouvrier ordinaire de fabrication des poudres (3). |
| 3 | Agent spécialisé. |
63750 | Ouvrier qualifié de fabrication des poudres (5). |
|
| En extinction. |
63760 | Ouvrier spécialisé de fabrication des poudres (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
63770 | Ouvrier spécialiste de fabrication des poudres (6). |
| 6 | En extinction. |
63780 | Palefrenier des remontes (3). |
|
| En extinction. |
63790 | Patron de chaloupe breveté (5 a, 6) | (5) | 5 | Patron de chaloupe. |
| (6) | 6 | Patron qualifié de chaloupe. | |
63800 | Patron de vedette de remorquage des hydravions (5, 5 b). |
|
| En extinction. |
63810 | Patronnier gradeur (7). |
| 7 | Patronnier gradeur. |
63820 | Paveur (4, 5 b). | (4) |
| En extinction. |
| (5) |
| En extinction. | |
63830 | Peintre (5 a¿, 6). | (5) | 5 | Peintre bâtiment ou industriel. |
(6) | 6 | Peintre qualifié. bâtiment ou industriel. | ||
63840 | Peintre de 2e catégorie (5). |
| 5 | Peintre en bâtiment. |
63850 | Peintre de 1re catégorie (6). |
| 6 | Peintre en bâtiment qualifié. |
63860 | Peintre en avions et véhicules automobiles (6 a¿, 7). | (6) | 6 | Peintre industriel qualifié. |
(7) | 7 | Peintre hautement qualifié. | ||
63870 | Peintre en voiture de 2e catégorie (5). |
| 5 | Peintre industriel. |
63880 | Peintre en voiture de 1re catégorie (6). |
| 6 | Peintre industriel qualifié. |
63890 | Peintre hautement qualifié (7). |
| 7 | Peintre hautement qualifié. |
63900 | Perceur de mécanique (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
63910 | Perceur qualifié (5, 5 b). |
| 5 | Perceur. |
63920 | Photographe de 2e catégorie (5). |
| 5 | Photographe. |
63930 | Photographe de 1re catégorie (6). |
| 6 | Photographe qualifié. |
63940 | Photographe hautement qualifié (7). |
| 7 | Photographe hautement qualifié. |
63950 | Photographe complet (7). |
| 7 | Photographe hautement qualifié. |
63960 | Photographe qualifié (6, 6 b). |
| 6 | Photographe qualifié. |
63970 | Photographe simple (5, 5 b). |
| 5 | Photographe. |
63980 | Piézo-électricien (5). |
| 5 | Piézo-électricien. |
63990 | Piézo-électricien hautement qualifié (7). |
| 7 | Piézo-électricien hautement qualifié. |
64000 | Piézo-électricien qualifié (6). |
| 6 | Piézo-électricien qualifié. |
64010 | Pilonnier (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
64020 | Piqueuse à la machine (3). |
| 3 | Agent spécialisé en confection textiles. |
64030 | Planeur calibreur de blindages (5). |
|
| En extinction. |
64040 | Plâtrier (5, 5 a¿, 6) | (5) | 5 | Plâtrier. |
(6) | 6 | Plâtrier carreleur qualifié. | ||
64050 | Plieur de parachutes (6). |
| 6 | Plieur de parachutes qualifié. |
64060 | Plieur contrôleur de parachutes (7). |
| 7 | Contrôleur, spécialité : sécurité-sauvetage à usage aéronautique. |
64070 | Plieur réparateur de parachutes (7). |
| 7 | Vérificateur hautement qualifié en textiles légers et en matériels de sécurité-sauvetage. |
64080 | Plombier d'usines à acides des poudres 2e catégorie (5). |
|
| En extinction. |
64090 | Plombier d'usines à acides des poudres 1re catégorie (6). |
|
| En extinction. |
64100 | Plombier zingueur (5, 5 a¿, 6). | (5) | 5 | Plombier. |
(6) | 6 | Plombier qualifié. | ||
64120 | Pointeur d'atelier qualifié (4). |
|
| Agent spécialisé. |
64130 | Pointeur-canonnier des commissions ou établissements d'expériences (5). |
| Opérateur des centres d'essais. | |
64140 | Pointeur-chef de pièce des commissions ou établissements d'expériences (6). |
| 6 | Opérateur qualifié des centres d'essais. |
64150 | Pointeur-chef de pièce des commissions ou établissements d'expériences, option « engins téléguidés à fil » (6). |
| 6 | Opérateur qualifié des centres d'essais. |
64170 | Pointeur commis en douanes (5). |
| 5 | En extinction. |
64180 | Pointeur des commissions ou établissements d'expériences, option « engins téléguidés à fil » (5). |
| 5 | Opérateur des centres d'essais. |
64190 | Pointeur jaugeur (4). |
|
| En extinction. |
64200 | Pointeur de transit (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
64210 | Pointeur jaugeur transitaire (5). |
|
| En extinction. |
64220 | Pointeur jaugeur transitaire en raffinerie (6). |
|
| En extinction. |
64230 | Pointeur de polygone (5 a¿, 6). | (5) |
| En extinction. |
| (6) |
| En extinction. | |
64240 | Polisseur (5 a', 6). | (5) |
| En extinction. |
|
| (6) |
| En extinction. |
64250 | Polisseur qualifié de 2e catégorie (5). |
| 5 | En extinction. |
64260 | Polisseur qualifié de 1re catégorie (6). |
| 6 | En extinction. |
64270 | Pompier (4). |
| 4 | Aide-pompier. |
64280 | Pompier d'aérodrome (5). |
| 5 | Pompier. |
64290 | Pompier qualifié (5). |
| 5 | Pompier. |
64300 | Pompiste d'établissement pétrolier (5). |
|
| En extinction. |
64310 | Poseur de voies (4). |
| 4 | Ouvrier des voies de communication. |
64320 | Poseur de voies de 1re catégorie (5 b). |
| 5 | Ouvrier confirmé des voies de communication. |
64330 | Préparateur anatomiste (6). |
| 6 | Préparateur anatomiste. |
64340 | Préparateur bactériologiste (7). |
| 7 | Préparateur bactériologiste. |
64350 | Préparateur en pharmacie (HG). |
| HG | Préparateur en pharmacie. |
64360 | Prothésiste en chirurgie maxillo-faciale (HG). |
| HG | Prothésiste en chirurgie maxillo-faciale. |
64370 | Pyrotechnicien (6, 6 a', 7). | (6) | 6 | Pyrotechnicien qualifié. |
|
| (7) | 7 | Pyrotechnicien hautement qualifié. |
64380 | Pyrotechnicien supérieur (7). | (7) | 7 | Pyrotechnicien hautement qualifié. |
64390 | Raboteur (5 b). |
| 5 | Raboteur. |
64400 | Raboteur-mortaiseur (5, 5 a', 6). | (5) | 5 | Raboteur. |
|
| (6) | 6 | Raboteur-mortaiseur qualifié. |
64410 | Raboteur-mortaiseur de précision (6). |
| 6 | Raboteur-mortaiseur qualifié. |
64420 | Radio-dépanneur (6 a', 7). | (6) |
| Voir TSO. |
|
| (7) |
| Voir TSO. |
64430 | Radio-dépanneur (transmissions fil) (6 a', 7). | (6) |
| En extinction. |
|
| (7) |
| En extinction. |
64440 | Radioélectricien (5). |
| 5 | Radioélectricien. |
64450 | Rectifieur (5, 5 a, 6, 7). | (5) | 5 | Tourneur spécialité rectification. |
|
| (6) | 6 | Tourneur qualifié, spécialité rectification. |
|
| (7) | 7 | Tourneur hautement qualifié, spécialité rectification. |
64460 | Rectifieur de précision (6). |
| 6 | Tourneur qualifié spécialité rectification. |
64470 | Rectifieur hautement qualifié (7). |
| 7 | Tourneur hautement qualifié, spécialité rectification. |
64480 | Régleur de cartoucherie de 2e catégorie (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
64490 | Régleur de cartoucherie de 1re catégorie (5). |
| 5 | Régleur. |
64500 | Régleur de laminoir (5 a', 6). | (5) |
| En extinction. |
|
| (6) |
| En extinction. |
64510 | Régleur simple sur machine (5). |
| 5 | Régleur. |
64520 | Régleur sur machine à tailler les engrenages (6). |
| 6 | Régleur sur machines à tailler les engrenages. |
64530 | Régleur sur machine de bureau semi-électrique (6). |
|
| En extinction. |
64540 | Réparateur de lames de scies (5, 5 b). |
|
| En extinction. |
64550 | Réparateur de voilures de parachutes (4). |
|
| Agent spécialisé. |
64560 | Repousseur (5). |
|
| En extinction. |
64570 | Reproducteur de documents (4). |
| 4 | Reproducteur de document. |
64580 | Retoucheur photographe de 2e catégorie (5). |
| 5 | Photographe. |
64590 | Retoucheur photographe de 1re catégorie (6). |
| 6 | Photographe qualifié. |
64600 | Riveur (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
64610 | Riveur de coques (5, 5 b). |
| 5 | Burineur meuleur. |
64620 | Riveur de chaudières (5, 5 b). |
| 5 | Burineur meuleur. |
64630 | Rodeur spécialiste (5). |
| 5 | Rodeur. |
64640 | Sableur (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
64650 | Sableur professionnel (5, 5 b). |
| 5 | Sableur. |
64660 | Sabotier (5). |
|
| En extinction. |
64670 | Scaphandrier de 2e catégorie (5 b). |
| 5 | Plongeur-scaphandrier. |
64680 | Scaphandrier de 1re catégorie (5 a, 6, 7). | (5) | 5 | Plongeur-scaphandrier. |
|
| (6) | 6 | Plongeur-scaphandrier qualifié. |
|
| (7) | 7 | Plongeur-scaphandrier hautement qualifié. |
64690 | Scelleur d'ampoules (4). |
| 4 | Scelleur d'ampoules. |
64700 | Scieur de grumes (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
64710 | Secrétaire (5 a, 6, 7). |
|
|
|
| Option « secrétariat de cadres ». | (5) | 5 | Secrétaire. |
|
| (6) | 6 | Secrétaire qualifié. |
|
| (7) | 7 | Secrétaire hautement qualifié. |
| Option « services administratifs ». | (5) | 5 | Secrétaire comptable. |
|
| (6) | 6 | Secrétaire comptable qualifié. |
|
| (7) | 7 | Secrétaire comptable hautement qualifié. |
64720 | Secrétaire dactylographe (5 b). |
| 5 | Dactylographe confirmé. |
64740 | Sellier (5). |
| 5 | Bourrelier. |
64750 | Serrurier (5, 5 a, 6). | (5) | 5 | Serrurier. |
|
| (6) | 6 | Serrurier qualifié. |
64760 | Serrurier-traceur. | (6) | 6 | Serrurier qualifié. |
64780 | Soudeur à l'arc (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
64790 | Soudeur à l'arc électrique (5 a', 6). | (5) | 5 | Soudeur professionnel, spécialité arc. |
|
| (6) | 6 | Soudeur professionnel qualifié, spécialité arc. |
64800 | Soudeur à l'étain (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
64810 | Soudeur au chalumeau (4, 5 a', 6). | (4) | 4 | Agent spécialisé. |
|
| (5) | 5 | Soudeur professionnel, spécialité chalumeau. |
|
| (6) | 6 | Soudeur professionnel qualifié, spécialité chalumeau. |
64820 | Soudeur de câbles téléphoniques (4). |
| 4 | Agent spécialisé. |
64830 | Soudeur professionnel à l'arc (5). |
| 5 | Soudeur professionnel, spécialité arc. |
64840 | Soudeur professionnel à l'arc tous métaux (6). |
| 6 | Soudeur professionnel, qualité, spécialité arc. |
64850 | Soudeur professionnel au chalumeau (5). |
| 5 | Soudeur professionnel, spécialité chalumeau. |
64860 | Soudeur professionnel au chalumeau tous métaux (6). |
| 6 | Soudeur professionnel qualifié, spécialité chalumeau. |
64870 | Soudeur professionnel licencié (7). |
| 7 | Soudeur professionnel hautement qualifié. |
64880 | Soudeur très qualifié (7). |
| 7 | Soudeur professionnel hautement qualifié. |
64890 | Souffleur de verre de 2e catégorie (5). |
| 5 | Souffleur de verre. |
64900 | Souffleur de verre de 1re catégorie (6). |
| 6 | Souffleur de verre qualifié. |
64910 | Spécialiste de laboratoire de 2e catégorie (6). |
| 6 | Spécialiste de laboratoire qualifié. |
64920 | Spécialiste de laboratoire de 1re catégorie (7). |
| 7 | Spécialiste de laboratoire hautement qualifié. |
64930 | Sténodactylographe (5 b). |
| 5 | Sténodactylographe. |
64950 | Surveillant de chantier (6 b). |
| 6 | Surveillant de chantier qualifié. |
64960 | Surveillant de chantier auxiliaire (5 b). |
| 5 | Surveillant de chantier. |
64970 | Surveillant de chantier de classe exceptionnelle (7). |
| 7 | Surveillant de chantier hautement qualifié. |
64980 | Surveillant des services psychiatriques (5). |
| 5 | Surveillant des salles psychiatriques. |
64990 | Surveillant qualifié (4). |
| 4 | Surveillant qualifié. |
65000 | Tailleur (5). |
| 5 | Tailleur coupeur. |
Sans no | Tailleur confectionneur (6). |
| 6 | Tailleur coupeur qualifié. |
65010 | Tailleur coupeur sur patron (5 a', 6). | (5) | 5 | Tailleur coupeur. |
|
| (6) | 6 | Tailleur coupeur qualifié. |
65020 | Tailleur de fraises de forme (5). |
|
| En extinction. |
65030 | Tailleur de pierre (6, 6 b). |
|
| En extinction. |
65040 | Tailleur ordinaire (4). |
| 4 | Agent spécialisé en confections textiles. |
65050 | Tapissier (5 b). |
| 5 | Tapissier. |
65060 | Téléphoniste standardiste (4). |
| 4 | Téléphoniste standardiste. |
65070 | Téléphoniste standardiste de centraux groupant plus de 100 lignes (5 b). |
| 5 | Téléphoniste standardiste de centraux. |
65080 | Tonnelier (5, 5 a', 6). | (5) |
| En extinction. |
|
| (6) |
| En extinction. |
65090 | Toupilleur (6). |
|
| En extinction. |
65100 | Tourneur (5). |
| 5 | Tourneur, spécialité tour parallèle, tour vertical. |
65110 | Tourneur de précision (6, 7). | (6) | 6 | Tourneur qualifié, spécialité tour parallèle, tour vertical. |
|
| (7) | 7 | Tourneur hautement qualifié, spécialité tour parallèle, tour vertical. |
65120 | Tourneur hautement qualifié (7). |
| 7 | Tourneur hautement qualifié, spécialité tour parallèle, tour vertical. |
65130 | Tourneur repousseur (6). |
|
| En extinction. |
65140 | Tourneur sur bois (5 a', 6). | (5) |
| En extinction. |
|
| (6) |
| En extinction. |
65150 | Tourneur sur bois 2e catégorie (5). |
|
| En extinction. |
65160 | Tourneur sur bois de 1re catégorie (6). |
|
| En extinction. |
65170 | Tourneur sur métaux (5 a, 6, 7). | (5) | 5 | Tourneur, spécialité tour parallèle, tour vertical. |
|
| (6) | 6 | Tourneur qualifié, spécialité tour parallèle, tour vertical. |
|
| (7) | 7 | Tourneur hautement qualifié, spécialité tour parallèle, tour vertical. |
65180 | Traceur de chaudronnerie de bord (6 a', 7). | (6) |
| En extinction. |
|
| (7) |
| En extinction. |
65190 | Traceur de coque (6, 6 a', 7). | (6) |
| Traceur de coque qualifié. |
|
| (7) |
| Traceur de coque hautement qualifié. |
65200 | Traceur de gabarits (5). |
| 5 | Traceur de gabarits. |
65210 | Traceur de mécanique (6, 6 a', 7). | (6) | 6 | Traceur de mécanique qualifié. |
|
| (7) | 7 | Traceur de mécanique hautement qualifié. |
65220 | Traceur de mécanique hautement qualifié (7). |
| 7 | Traceur de mécanique hautement qualifié. |
65230 | Traceur de peaux à dessus (4). |
|
| Suppression. |
65240 | Trempeur spécialiste (5, 5 b). |
| 5 | Trempeur. |
65250 | Vaguemestre (3). |
|
| En extinction. |
65260 | Vaguemestre spécialiste (4). |
|
| En extinction. |
65270 | Valet de chien (3). |
|
| En extinction. |
65280 | Vérificateur de 2e catégorie (6). |
| 6 | Contrôleur qualifié métallurgie et mécanique générale. |
65290 | Vérificateur de 2e catégorie option « parachutes » (6). |
| 6 | Contrôleur qualifié sécurité-sauvetage à usage aéronautique. |
65300 | Vérificateur de 2e catégorie option « pneumatique » (6). |
|
| En extinction. |
Sans no | Vérificateur ou vérifieuse de mécanographie. | (6) | 6 | Perforeur-vérifieur. |
Sans no | Vulcanisateur. |
|
| En extinction. |
Sans no | Voilier (5 a', 6). | (5) | 5 | Voilier. |
|
| (6) | 6 | Voilier qualifié. |
2 Des professions modifiées ou supprimées de la nomenclature relevant de l'instruction 52035/def/dpc/crg/2 du 5 mai 1975.
Professions supprimées. | Numéro fiche. | Professions de reclassement. | Numéro fiche. |
---|---|---|---|
Par le 5e modificatif : |
|
|
|
Plieur de parachutes, groupe V. | 48 |
|
|
Réparateur de matériel aéronautique en textiles légers, groupe V. | 54 | Plieur de parachutes et réparateur d'équipement de sécurité aéronautique, groupe V. | 388 |
Réparateur en matériel de sécurité sauvetage à usage aéronautique, groupe V. | 56 |
|
|
Plieur de parachutes qualifiés, groupe VI. | 49 |
|
|
Réparateur qualifié de matériels aéronautiques en textiles légers, groupe VI. | 55 | Plieur de parachutes et réparateur qualifié d'équipement de sécurité aéronautique, groupe VI. | 389 |
Réparateur qualifié en matériel de sécurité sauvetage à usage aéronautique, groupe VI. | 57 | ||
Vérificateur hautement qualifié en textiles légers et en matériels de sécurité sauvetage, groupe VII. | 58 | Plieur de parachutes et réparateur qualifié d'équipements de sécurité aéronautique, groupe VII. | 390 |
Par le 7e modificatif : |
|
|
|
Plongeur-scaphandrier. | 244 a | En extinction. |
|
Plongeur-scaphandrier qualifié, spécialité : constructions navales, groupe VI. | 245 b | Plongeur-scaphandrier qualifié. | 419 |
Plongeur-scaphandrier qualifié, spécialité : ouvrages maritimes, groupe VI. | 375 a | ||
Plongeur-scaphandrier hautement qualifié, spécialité : constructions navales, groupe VII. | 246 b | Plongeur-scaphandrier hautement qualifié. | 420 |
Plongeur-scaphandrier hautement qualifié, spécialité : ouvrages maritimes, groupe VII. | 376 a | ||
Agent d'approvisionnement, groupe V. | 213 | En extinction. |
|
Agent d'approvisionnement, groupe VI. | 214 |
| |
Agent d'approvisionnement, groupe VII. | 215 |
| |
Serrurier, groupe V. | 106 | En extinction. |
|
Serrurier, groupe VI. | 107 |
| |
Opérateur de laboratoire pharmaceutique. | 198 | Opérateur en pharmacie. | 198 a |
Opérateur de laboratoire pharmaceutique qualifié. | 199 | Opérateur en pharmacie qualifié. | 199 a |
Femme de service des hôpitaux des armées. | 185 a | Agent spécialisé. | 363 |
Garçon de laboratoire. | 186 a | Agent spécialisé. | 363 |
Granuleur comprimeur. | 187 | Agent spécialisé. | 364 |
Scelleur d'ampoules. | 205 | Agent spécialisé. | 364 |
Aide-cuisinier. | 60 | Agent spécialisé. | 364 |
Aide-boucher. | 59 | Agent spécialisé. | 364 |
Serveur, serveuse. | 73 a | Agent spécialisé. | 363 |
Mécanicien d'entretien d'installations pétrolières qualifié. | 238 | Mécanicien d'exploitation pétrolière qualifié. | 238 a |
Mécanicien d'entretien d'installations pétrolières hautement qualifié. | 239 | Mécanicien d'exploitation pétrolière hautement qualifié. | 239 a |
Vérificateur en raffinerie. | 250 | Opérateur d'exploitation pétrolière qualifié. | 241 a |
Piézo-électricien. | 152 | En extinction. |
|
Piézo-électricien qualifié. | 153 | — | |
Piézo-électricien hautement qualifié. | 154 |
| |
Câbleur. | 145 | En extinction. | — |
Climatiseur. | 80 | En extinction. | — |
Monteur dépanneur en chauffage. | 90 |
|
|
Monteur dépanneur en chauffage qualifié. | 91 | En extinction. | — |
Monteur d'études en chauffage. | 92 |
|
|
Peintre en bâtiment. | 97 |
|
|
Peintre en bâtiment qualifié. | 98 | Peintre. | 406 |
Peintre industriel. | 99 | Peintre qualifié. | 407 |
Peintre industriel qualifié. | 100 |
|
|
Plombier en installations sanitaires. | 104 | Plombier. | 408 |
Plombier en réseaux de distribution. | 391 | ||
Plombier qualifié en installations sanitaires. | 105 | Plombier qualifié. | 409 |
Plombier qualifié en réseaux de distribution. | 392 | ||
Manœuvre. | 368 | Profession supprimée. |
|
Manœuvre. | 369 | Profession supprimée. |
|
Thermométriste. | 211 | En extinction. |
|
Thermométriste qualifié. | 212 | En extinction. |
|
Monteur de véhicules (*). | 280 | Monteur de matériel d'armement. | 280 |
Artificier breveté supérieur (*). | 343 | Artificier hautement qualifié. | 343 |
Par le 10e modificatif : |
|
|
|
Manipulateur de laboratoire de médecine nucléaire qualifié. | 190 | En extinction. |
|
Manipulateur de laboratoire de médecine nucléaire hautement qualifié. | 191 | ||
Infirmier auxiliaire. | 188 | En extinction. |
|
Mécanicien dentiste. | 195 | Prothésiste dentaire. | 195 |
Souffleur de verre. | 206 | En extinction. |
|
Souffleur de verre qualifié. | 207 | ||
Agent spécialisé en confection textile, spécialité assemblage, montage. | 160 | Agent spécialisé. | 363 |
Agent spécialisé en confection textile, spécialité coupe. | 161 | ||
Agent spécialisé en confection textile, spécialité assemblage, montage. | 162 | Agent spécialisé. | 364 |
Agent spécialisé en confection textile, spécialité confection, réparation. | 163 | ||
Agent spécialisé en confection textile, spécialité matelassage, coupe. | 164 | ||
Coupeur traceur. | 177 | Traceur de gabarits qualifié. | 177 a |
Agent spécialisé en bourrellerie-sellerie. | 159 | Agent spécialisé. | 364 |
Agent spécialisé en tapisserie, matelasserie. | 166 | Agent spécialisé. | 364 |
Agent spécialisé en blanchisserie et nettoyage des articles textiles. | 158 | Agent spécialisé. | 364 |
Blanchisseur teinturier apprêteur. | 167 | Blanchisseur teinturier apprêteur. | 167 a |
Décolleteur sur tour semi-automatique. | 266 | En extinction. |
|
Régleur qualifié sur machine à tailler les engrenages. | 288 | Régleur qualifié sur machines complexes. | 431 |
Régleur qualifié sur machine d'électroérosion ou d'électrochimie. | 377 | ||
Régleur hautement qualifié sur machine à tailler les engrenages. | 289 | Régleur hautement qualifié sur machines complexes. | 432 |
Régleur hautement qualifié sur machine d'électroérosion et d'électrochimie. | 378 | ||
Tourneur, spécialité tour automatique. | 292 | Tourneur, spécialité tour automatique et tour semi-automatique. | 292 a |
Agent de manutention. | 216 | Agent de manutention. | 216 a |
Gardien. | 233 | Agent de surveillance. | 233 c |
Surveillant qualifié : |
| Surveillant : |
|
Spécialité gardiennage. | 249 a | Spécialité gardiennage. | 249 b |
Spécialité maître-chien. | 394 | Spécialité maître-chien. | 394 a |
Photographe. | 334 | Photographe. | 334 a |
Photographe qualifié. | 335 a | Photographe qualifié. | 335 b |
Photographe hautement qualifié. | 336 a | Photographe hautement qualifié. | 336 b |
Monteur d'optique qualifié. | 329 | Monteur d'optique qualifié. | 329 a |
Monteur d'optique hautement qualifié. | 330 | Monteur d'optique hautement qualifié. | 330 a |
Opérateur de cinéma. | 333 | En extinction. |
|
Chauffeur de générateur basse pression. | 77 | Agent spécialisé. | 364 |
Chauffeur de générateur. | 78 | Conducteur de chaufferie. | 433 |
Chauffeur de générateur qualifié. | 79 | Conducteur de chaufferie qualifié. | 434 |
Agent d'approvisionnement. | 213 | Agent de gestion de stocks et d'achats. | 412 |
Agent d'approvisionnement qualifié. | 214 | Agent de gestion de stocks et d'achats qualifié. | 413 |
Agent d'approvisionnement breveté supérieur. | 215 | Agent de gestion de stocks et d'achats hautement qualifié. | 414 |
Par le 11e modificatif : |
|
|
|
Bourrelier. | 168 | Bourrelier tapissier. | 168 a |
Bourrelier qualifié. | 169 | Bourrelier tapissier qualifié. | 169 a |
Bourrelier d'études hautement qualifié. | 170 | Bourrelier tapissier hautement qualifié. | 170 a |
Tapissier. | 175 | En extinction. |
|
Agent d'étude du travail hors groupe. |
| Agent d'étude du travail hors groupe. |
|
Spécialités : |
| Spécialités : |
|
— préparation du travail ; | 359 | — préparation du travail ; | 359 a |
— dessin ; | 360 | — dessin ; | 360 a |
— bâtiment et force motrice ; | 361 | — bâtiment et force motrice ; | 361 a |
— ordonnancement. | 362 | — ordonnancement. | 362 a |
Par le 14e modificatif : |
|
|
|
Agent d'approvisionnement. | 213 | Agent de gestion de stocks et d'achats. | 412 |
Agent d'approvisionnement qualifié. | 214 | Agent de gestion de stocks et d'achats qualifié. | 413 b |
Agent d'approvisionnement breveté supérieur. | 215 | Agent de gestion de stocks et d'achats hautement qualifié. | 414 b |
Par le 16e modificatif : |
|
|
|
Agent d'essais d'aéronautique qualifié. |
| Agent d'essais d'aéronautique qualifié. |
|
Spécialités : |
| Spécialités : |
|
— physique ; | 26 | — spécialité supprimée : reclassement dans une autre spécialité ; |
|
— essais en vol d'aéromobilité. | 384 | — aéromobilité. | 445 |
Agent d'essais d'aéronautique hautement qualifié. |
| Agent d'essais d'aéronautique hautement qualifié. |
|
Spécialités : |
| Spécialités : |
|
— physique ; | 31 | — spécialité supprimée : reclassement dans une autre spécialité ; |
|
— essais en vol d'aéromobilité. | 385 | — aéromobilité. | 446 |
Arrimeur, convoyeur, largueur qualifié. | 32 | Agent d'essais d'aéronautique qualifié. Spécialité aéromobilité. | 445 |
Arrimeur, convoyeur, largueur hautement qualifié. | 33 | Agent d'essais d'aéronautique hautement qualifié. |
|
|
| Spécialité aéromobilité. | 446 |
Mécanicien d'aéronautique qualifié. |
| Mécanicien d'aéronautique qualifié. |
|
Spécialités : |
|
|
|
— moyens d'essais ; | 40 | Spécialité supprimée : reclassement dans une autre spécialité. |
|
|
| — propulsion ; | 465 |
|
| — installations d'essais ; | 467 |
— propulseurs ; | 41 | — propulsion. | 465 |
— systèmes d'armes des aéronefs et missiles. | 42 | Spécialité supprimée : reclassement dans la profession d'électromécanicien d'aéronautique qualifié : |
|
|
| — systèmes de navigation et d'armement ; | 457 |
|
| ou |
|
|
| — armement. | 459 |
— chaudronnerie (parties thermiques). | 386 | Spécialité supprimée : reclassement dans la spécialité : cellules et structures. | 38 a |
Mécanicien d'aéronautique hautement qualifié. |
| Mécanicien d'aéronautique hautement qualifié. |
|
Spécialités : |
| Spécialités : |
|
— moyens d'essais ; | 45 | Spécialité supprimée : reclassement dans la spécialité : |
|
|
| — propulsion | 466 |
|
| ou |
|
|
| — installations d'essais ; | 468 |
— propulseurs ; | 46 | — propulsion. | 466 |
— systèmes d'armes des aéronefs et missiles. | 47 | Spécialité supprimée : reclassement dans la profession d'électromécanicien d'aéronautique hautement qualifié : |
|
|
| — systèmes de navigation et d'armement ; | 458 |
|
| ou |
|
|
| — armements. | 460 |
— chaudronnerie (parties thermiques). | 387 | Spécialité supprimée : reclassement dans la spécialité : cellules et structures. | 43 b |
Radioélectricien d'aéronautique qualifié. |
| Suppression de la profession : reclassement dans la profession de : |
|
Spécialités : |
|
|
|
— communication et radionavigation ; | 50 | Électromécanicien d'aéronautique qualifié. |
|
— détection et surveillance. | 51 | Spécialité : télécommunications ; | 455 |
|
| ou |
|
|
| Agent d'essais d'aéronautique qualifié. Spécialité : télécommunications. | 449 |
Radioélectricien d'aéronautique hautement qualifié. |
| Suppression de la profession : reclassement dans la profession de : |
|
|
| Électromécanicien d'aéronautique hautement qualifié. |
|
Spécialités : |
| Spécialité : |
|
— communication et radionavigation ; | 52 | — télécommunications ; | |
|
| ou |
|
— détection et surveillance. | 53 | Agent d'essais d'aéronautique hautement qualifié. |
|
|
| Spécialité : |
|
|
| — télécommunications ; | 450 |
Maître ouvrier d'aéronautique de deuxième classe. | 370 |
|
|
Spécialités : |
|
|
|
— agent d'essais d'aéronautique ; |
| — agent d'essais d'aéronautique hors catégorie « A » ; | 453 |
— électromécanicien d'aéronautique ; |
| — électromécanicien d'aéronautique hors catégorie « A » ; | 463 |
— mécanicien d'aéronautique. |
| — mécanicien d'aéronautique hors catégorie « A » ; | 473 |
— contrôleur ; |
| — contrôleur hors catégorie « A » ; | 476 |
— radioélectricien d'aéronautique ; |
| — spécialité supprimée ; |
|
— mécanicien d'équipements de sécurité aéronautique. |
| — spécialité supprimée. |
|
Maître ouvrier d'aéronautique de première classe. | 371 |
|
|
Spécialités : |
|
|
|
— agent d'essais d'aéronautique ; |
| — agent d'essais d'aéronautique hors catégorie « B » ; | 454 |
— électromécanicien d'aéronautique ; |
| — électromécanicien d'aéronautique hors catégorie « B » ; | 464 |
— mécanicien d'aéronautique ; |
| — mécanicien d'aéronautique hors catégorie « B » ; | 474 |
— contrôleur ; |
| — contrôleur hors catégorie « B » ; | 477 |
— radioélectricien d'aéronautique ; |
| — spécialité supprimée. |
|
Maître ouvrier d'aéronautique hors classe. | 372 |
|
|
Spécialité : |
|
|
|
— mécanicien d'aéronautique. |
| — mécanicien d'aéronautique hors catégorie « C ». | 475 |
(*) Changement de désignation et de fiche professionnelle. |
3 Des professions de reclassement dans la nomenclature.
Anciennes professions. | Groupe. | Professions de reclassement. |
---|---|---|
Branche 03 Alimentation. |
| Branche 03 Alimentation. |
Boucher. | 5. | Boucher. |
Boucher-charcutier qualifié. | 6. |
|
Charcutier. | 5. | Profession mise en extinction. |
Boulanger. | 5, 6. | Boulanger pâtissier. |
Pâtissier. | 5, 6. |
|
Caviste. | 4. | Caviste-maître de chai. |
Caviste tonnelier. | 5. | Profession mixte en extinction. |
Maître de chai. | 6. |
|
Cuisinier. | 5, 6, 7. | Cuisinier. |
Branche 04 Bâtiment - génie civil - bois. |
| Branche 04 Bâtiment - génie civil - bois. |
Charpentier bois. | 5, 6, 7. | Ouvrier de l'infrastructure. |
Conducteur de chaufferie. | 5, 6. | Domaine technique : |
Couvreur zingueur. | 5. | — charpentage ; — couverture ; |
Maçon. | 6. | — zingage ; |
Maçon, carreleur, fournier qualifié. | 5, 6, 7. | — maçonnerie ; — plâtrerie ; |
Menuisier. | 5, 6. | — peinture en bâtiment ; — plomberie ; |
Métallier. | 5, 6. | — éléments de montages métalliques ; — menuiserie (bois, métal et composites) ; |
Monteur-dépanneur en chauffage. | 7. | — ascenseurs ; |
Monteur d'études en chauffage. | 5, 6, 7. | — chauffage ; |
Monteur-dépanneur en génie climatique. | 4, 5. | — génie climatique ; — voies de communication et réseaux divers ; |
Ouvrier des voies de communication. | — autres… | |
Peintre. | 5, 6, 7. | Ou selon domaine technique : conducteur de traitement des matériaux, peinture industrielle. |
Plâtrier. Plombier. Serrurier. | 5, 6. 5, 6. 5, 6. | Ouvrier de l'infrastructure. Domaine technique : cf. supra. |
Ouvrier d'entretien professionnel du bâtiment. | 6, 7. | Ouvrier d'entretien de l'infrastructure. |
|
| Domaine technique : cf. supra. |
Maquettiste. | 7. | Maquettiste. |
Métreur. | 7. | Contrôleur des travaux de l'infrastructure ou surveillant de l'infrastructure. |
Surveillant de chantier. | 5. | Niveau mis en extinction. |
Surveillant de chantier (1). | 6, 7. | Surveillant de l'infrastructure ou contrôleur des travaux de l'infrastructure. |
Branche 05 Charpente, coque. |
| Branche 05 Mécanique et construction mécanique, travail et traitement des matériaux. |
Charpentier tôlier. | 5, 6, 7. | Charpentier tôlier. |
Conducteur de machines électroniques de découpage. | 5, 6. | Opérateur régleur sur machines complexes, découpage, meulage. |
Découpeur sur tracé. | 5. | |
Burineur meuleur. | 5, 6. | |
Soudeur professionnel. Spécialités : — arc électrique. — chalumeau. | Soudeur. | |
Traceur de coque qualifié. | 6, 7. | Profession mise en extinction. |
Branche 06 Contrôle. |
| Branche 06. |
Contrôleur. Spécialités : — métallurgie et mécanique générale ; — matériel de sécurité-sauvetage à usage aéronautique. | 5, 6, 7. | Profession mise en extinction, personnels pouvant être reclassés selon le domaine technique : — contrôleur ; — profession autre branche. |
Contrôleur. Spécialités : — constructions soudées ; — électricité ; — hydraulique et pneumatique ; — métrologie ; — optique ; — poudres et explosifs ; — sécurité radiologique ; — contrôles non destructifs. | 6, 7. | Profession mise en extinction, personnels pouvant être reclassés selon le domaine technique : — contrôleur ; — profession autre branche. |
Contrôleur. Spécialités : — moteurs à pistons ; — turbomoteurs. | 7. | Profession mise en extinction, personnels pouvant être reclassés selon le domaine technique : — contrôleur ; — profession autre branche. |
|
| Branche 06 Contrôle. |
|
| Agent qualité. Contrôleur : — constructions soudées ; — discrétion acoustique ; — radioprotection ; — pyrotechnie ; — mesures physiques ; — autres… |
Branche 07 Électricité. |
| Branche 07 Techniques de l'électricité, de l'électronique et de l'informatique. |
Électricien. | 5, 6, 7. | Ouvrier des techniques de l'électricité : — véhicules, engins spéciaux, groupes électrogènes ; — installations de bord ; — électrotechnique ; — télécommunications ; — réseaux électriques. |
Électricien des transmissions. | 5, 6, 7. | Ouvrier des techniques de l'électricité : cf. supra. |
Radioélectricien. | 5, 6, 7. | Ouvrier des techniques de l'électronique. |
Piézo-électricien. | 5, 6, 7. | Profession en extinction. |
Câbleur. | 5. | Profession en extinction. |
Branche 08 Habillement. |
| Branche 08 Habillement. |
Agent spécialisé en réparation chaussures. | 4. | Profession supprimée. |
Cordonnier-bottier. | 5, 6. | Profession mise en extinction. |
Blanchisseur-teinturier-apprêteur. | 5. | Ouvrier d'entretien des textiles. |
Tapissier. | 5. | Bourrelier-tapissier. |
Bourrelier-tapissier. | 5, 6, 7. | |
Tailleur-coupeur. | 5, 6. | Ouvrier en confection et réparation de textiles. |
Traceur de gabarits. | 5, 6. | |
Patronnier gradeur. | 7. | |
Branche 10 Magasinage… Travaux d'entretien. |
| Branches : 10 Logistique. 11 Sécurité (*). 14 Divers (**). 05 Matériaux et construction mécanique, travail et traitement des matériaux (***). |
Agent de gestion des stocks et d'achats. | 5, 6, 7. | Ouvrier de gestion de stocks et d'achats. |
Agent d'approvisionnement. | 5, 6, 7. | |
Aide-jardinier. | 4. | Jardinier (**) : — jardinage ; — jardinage-paysage. |
Jardinier. | 5. | |
Agent de manutention. | 4. | Appareilleur. |
Appareilleur. | 5, 6, 7. | Appareilleur. |
|
| Conducteur d'engins de manutention : — chariots élévateurs tous types ; — grues routières, de quai, portuaires ; — transtockeurs, chariots bi et tridirectionnels ; — autres. |
Conducteur d'engins de manutention. | 4. | |
Conducteur de grues. | 5, 6. | |
Conducteur de véhicules. | 4, 5. | Conducteur : — véhicules routiers et tous chemins, blindés ; — engins de travaux publics ; — engins spéciaux, blindés ; — embarcations, chaloupes maritimes et fluviales ; — enseignement de la conduite ; — ambulances. |
Conducteur mécanicien de véhicules. | 6. | |
Conducteur mécanicien de matériels spéciaux. | 5, 6. | |
Patron de chaloupe. | 5, 6. | |
Moniteur d'enseignement de la conduite. | 5, 6. | |
Chef de centre d'enseignement de la conduite. | 7. | |
Dresseur de chiens. | 5, 6. | Dresseur de chiens. |
Emballeur-conditionneur. | 5. | Emballeur-conditionneur. |
Épisseur et réparateur de bateaux pneumatiques. | 5. | Voilier-gréeur : — voilerie ; — gréement ; — épissure ; — réparation des flotteurs et des bateaux pneumatiques. |
Voilier. | 5, 6. | |
Gréeur. | 5, 6. | |
Fauconnier. | 5, 6, 7. | Fauconnier (*). |
Maître-fauconnier. | HG. | |
Magasinier. | 4, 5. | Ouvrier de magasinage. |
Plongeur-scaphandrier. | 6, 7. | Plongeur-scaphandrier (**). |
Agent de surveillance (pour mémoire). | 4. |
|
Surveillant. | 4. | Ouvrier de sécurité et de surveillance (*) : — surveillance générale ; — maître-chien. |
Spécialités : — gardiennage. — maître de chien. |
| |
Aide-pompier. | 4. | Pompier (*). |
Pompier. | 5, 6. | |
Mécanicien d'exploitation pétrolière. | 5, 6, 7. | Mécanicien-monteur (***). |
|
| Domaine technique : exploitation pétrolière. |
Opérateur d'exploitation pétrolière. | 5, 6. | Ouvrier d'exploitation pétrolière. |
Branche 11 Mécanique et chaudronnerie. | Branche 05 Mécanique et construction mécanique, travail et traitement des matériaux. | |
Affûteur d'outils de forme. | 5, 6. | |
Ajusteur. | 5, 6, 7. | |
Mécanicien en mécanique générale. | 5, 6. | |
Perceur. | 5. | Ajusteur mécanicien. |
Raboteur. | 5, 6. | |
Régleur | 5. | |
Traceur de mécanique. | 6, 7. | |
Tourneur. | 5, 6, 7. | Tourneur : |
Spécialités : | — tournage ; | |
— tour parallèle, tour vertical ; | — traçage ; | |
— tour automatique ; | — alésage ; | |
— rectification. | — rectification. | |
Fraiseur. | 5, 6, 7. | Fraiseur : — fraisage ; — traçage ; — alésage ; — rectification ; — centres d'usinage. |
Aléseur. | Tourneur ou fraiseur. | |
Conducteur auto-régleur. | 5. | Tourneur ou fraiseur. |
Opérateur sur machines à commande numérique. | 6, 7. | Tourneur ou fraiseur. |
Chaudronnier. | 5, 6, 7. | Chaudronnier : |
Spécialités : | — tôlerie ; | |
— tôlerie ; — tuyauterie ; — carrossier-réparateur. | — tuyauterie ; — carrosserie ; — forge. | |
Frigorifique. | 6, 7. | Frigorifique : |
Mécanicien monteur. | 5. | |
Spécialités : | ||
— mécanique ; | Mécanicien monteur : | |
— horlogerie. | — mécanique générale ; | |
Mécanicien monteur qualifié. | 6, 7. | — micromécanique ; |
Spécialités : | — diésel ; | |
— mécanique ; | — hydraulique pneumatique ; | |
— horlogerie. | — exploitation pétrolière. | |
— hydraulique pneumatique ; | ||
— instruments et appareils médico-chirurgicaux. | ||
Monteur de matériel d'armement. | 5. | Mécanicien monteur cf. supra. |
Opérateur sur machine à pointer. | 7. | Profession mise en extinction. |
Régleur sur machines complexes. | 6, 7. | Opérateur régleur sur machines complexes. |
Autres ... | ||
Rôdeur. | 5. | Profession supprimée. |
Branche 12 Mécanographie. | Branche 07 Techniques de l'électricité, de l'électronique et de l'informatique. | |
Moniteur de mécanographie. | 6, 7. | Ouvrier des techniques de l'informatique : |
Opérateur de mécanographie. | 6, 7. | — saisie et traitement de l'information ; |
Perforeur-vérifieur. | 5, 6. | — exploitation informatique ; |
— réseaux et micro informatique. | ||
Branche 13 Métallurgie et traitement des métaux. | Branche 05 Mécanique et construction mécanique, travail et traitement des matériaux. | |
Conducteur de traitement de surface. | 5, 6. | Conducteur de traitement des matériaux : |
Conducteur de traitement thermique. | 6, 7. | — préparation de surface ; |
Métalliseur. | 5. | — traitement thermique ; |
Métalliseur qualifié « plasma ». | 6. | — traitement de surface ; |
Trempeur. | 5. | — métallisation ; |
Sableur. | 5. | — peinture industrielle. |
Fondeur. | 5, 6, 7. | |
Forgeron. | 5, 6, 7. | Chaudronnier : forge. |
Modeleur. | 6, 7. | Modeleur. |
Mouleur. | 5, 6, 7. | Profession mise en extinction. |
Mouleur en matière plastique. | 5, 6, 7. | Mouleur en matières plastiques et composites. |
Branche 14 Optique. |
| Branche 12 Techniques de l'optique et de l'image. |
|
| Ouvrier des techniques de l'optique : |
Monteur d'optique. | 6, 7. | — montage d'appareils d'optique ; — optique ; — optronique. |
Opticien. | 6, 7. | |
Branche 15 Photographe. |
| Branche 12 Techniques de l'optique et de l'image. |
|
| Ouvrier des techniques de l'image : |
Photographe. | 5, 6, 7. | — photographe ; — photographe de centres d'essais ; — opérateur de moyens audiovisuels ; — éclairagiste de plateau ; — machiniste de plateau. |
Opérateur de moyens audiovisuels. | 6, 7. | |
|
| |
Opérateur de cinéma (projectionniste). | 5. | Profession mise en extinction. |
Branche 16 Pyrotechnie. |
| Branche 13 Pyrotechnie et centres d'essais. |
Agent de calcul des centres d'essais. | 5, 6, 7. | Profession mise en extinction. |
Conducteur de fabrications chimiques. | 5, 6, 7. | Profession mise en extinction. |
Dresseur de canon (armes portatives). | 5. | Profession supprimée. |
Agent spécialisé de champ de tir. | 4. |
|
Ouvrier de champ de tir. | 5. | Ouvrier des centres d'essais. |
Opérateur des centres d'essais. | 5, 6. |
|
|
| Ouvrier de pyrotechnie. |
Pyrotechnicien. | 6, 7. | Domaine technique : |
Artificier. | 4, 5, 6, 7. | — de l'artificier ; — du pyrotechnicien. |
Branche 17 Divers. |
| Branches : 14 Divers. 11 Sécurité (*). 15 Agent spécialisé (**). |
Agent de lancement. | 4, 5. | Agent de lancement. |
Agent d'étude du travail qualifié. | 6, 7. | Ouvrier d'étude du travail. |
Spécialités : |
| Domaine technique : |
— préparation du travail ; — dessin ; — bâtiment et force motrice ; — ordonnancement. |
| — préparation du travail ; — dessin ; — bâtiment et force motrice ; — ordonnancement. |
Agent d'étude du travail cf. supra. | HG. | Ouvrier d'étude du travail cf. supra. |
Agent spécialisé. | 4. | Agent spécialisé (**). |
Coiffeur. | 4. | Coiffeur. |
Instructeur des écoles de formation technique. | 6, 7. | Instructeur de formation technique. |
Ouvrier de prévention HSCT. | 6, 7. | Ouvrier de prévention HSCT (*). |
(1) Les surveillants de chantier groupe VI relevant de la direction des travaux maritimes restent classés dans cette profession mise en extinction dans l'attente d'un accès à la profession de contrôleur des travaux de l'infrastructure. |
4 Des professions modifiées ou supprimées dans la nomenclature issue de l'instruction n° 154/DEF/SGA.
Anciennes professions. | Groupe. | Professions de reclassement. |
---|---|---|
Par le 1er modificatif. | ||
Branche 11 Sécurité. |
|
|
Pompier. | 5, 6, 7, HG. | Pompier. |
Par le 2e modificatif. | ||
Branche 01 Professions propres aux services « marine ». |
|
|
Téléphoniste-standardiste. | 4N, 5, 6. | Profession mise en extinction. |
Branche 02 Aéronautique. |
|
|
Agent d'essais d'aéronautique : | 6, 7, HG, HCA, HCB. | Agent d'essais d'aéronautique : |
— appareillages de mesure |
| — mesures ; |
— exploitation des mesures |
| — mesures ; |
— installations |
| — installations d'essais ; |
— dynamique des fluides |
| — installations d'essais ; |
— équipements |
| — installations d'essais. |
— télécommunications |
| Électromécanicien d'aéronautique : capteurs et systèmes. |
— matériaux et produits |
| Agent d'essais d'aéronautique : matériaux et produits. |
— aéromobilité |
| Mécanicien d'aéronautique : sécurité armement. |
Électromécanicien d'aéronautique : | 6, 7, HG, HCA, HCB. |
|
— armements |
| Mécanicien d'aéronautique : sécurité armement. |
— équipements |
| Électromécanicien d'aéronautique : |
— génération-distribution |
| — équipements ; |
— systèmes de navigation et d'armement |
| — capteurs et systèmes ; |
— télécommunications |
| capteurs et systèmes. |
— installations d'essais |
| (Supprimée.) |
Mécanicien d'aéronautique | 6, 7, HG, HCA, HCB, HCC. | Mécaniciens d'aéronautique. |
Sécurité-sauvetage |
| Sécurité armement. |
Mise en œuvre des aéronefs |
| Aéronefs. |
Par le 3e modificatif. | ||
Branche 09 Laboratoire-santé. |
|
|
Agent de service d'hygiène | 5, 6. | Profession mise en extinction. |
Agent spécialisé de salles psychiatriques | 4 N. | Profession mise en extinction. |
Surveillant des salles psychiatriques | 5. |
|
Aide-manipulateur de laboratoire | 4 N. | Professionnalisation : manipulateur de laboratoire. |
Manipulateur de laboratoire | 5. | Manipulateur de laboratoire. |
Aide-préparateur en pharmacie | 7. | Profession mise en extinction. |
Aide-soignant(e) | 5. | Profession mise en extinction. |
Infirmier | 7, HG. | Profession mise en extinction. |
Manipulateur radiographe | 6, 7, HG. | Profession mise en extinction. |
Masseur-kinésithérapeute | 7, HG. | Profession mise en extinction. |
Mécanicien en instruments chirurgicaux Mécanicien en matériels médico-chirurgicaux | 6, 7, HG. | Mécanicien-monteur, micromécanique (branche 05) |
Opérateur en pharmacie | 5, 6. | Opérateur en pharmacie industrielle. |
Orthoptiste des hôpitaux des armées | 7, HG. | Profession mise en extinction. |
Préparateur anatomiste | 6. | Agent d'amphithéâtre. |
Préparateur bactériologiste | 7, HG. | Profession mise en extinction. |
Préparateur en pharmacie | HG. | Profession mise en extinction. |
Prothésiste dentaire | 7, HG. | Prothésiste dentaire. |
Prothésiste en chirurgie maxillo-faciale | HG. | Prothésiste dentaire. |
Spécialiste de laboratoire (SSA) | 6, 7, HG. | Profession mise en extinction. |
Spécialiste de laboratoire (hors SSA) | 6, 7, HG. | Ouvrier des techniques de laboratoire. |
Spécialiste lyophiliseur | 6, 7, HG. | Profession mise en extinction. |
Par le 5e modificatif. | ||
Branche 15 Agent spécialisé. | Branche 15 Ouvrier polyvalent de service et/ou de maintenance. | |
Agent spécialisé. | 4 N. | Ouvrier polyvalent de service et/ou de maintenance. |
Par le 6e modificatif. | ||
Branche 05. Mécanique et construction mécanique, travail et traitement des matériaux. | ||
Ajusteur mécanicien. | 5, 6, 7, HG. | Mécanicien de maintenance : mécanique générale. |
Fraiseur : — fraisage ; — traçage ; — alésage ; — rectification ; — centres d'usinage. | 5, 6, 7, HG. | Opérateur de productique : — fraisage ; — traçage ; — alésage ; — rectification. |
Mécanicien monteur : — mécanique générale ; — micro mécanique ; — diesel ; — hydraulique pneumatique ; — exploitation pétrolière. | 5, 6, 7, HG. | Mécanicien de maintenance : — mécanique générale ; — micro mécanique ; — diesel ; — hydraulique pneumatique ; — exploitation pétrolière. |
Modeleur. | 6, 7, HG. | Modeleur/mouleur en matières plastiques et composites. |
Mouleur en matières plastiques et composites. | 5, 6, 7, HG. | Modeleur/mouleur en matières plastiques et composites. |
Tourneur : — tournage ; — traçage ; — alésage ; — rectification. | 5, 6, 7, HG. | Opérateur de productique : — tournage ; — traçage ; — alésage ; — rectification. |
Branche 07. Techniques de l'électricité, de l'électronique, de l'informatique. | Branche 07. Techniques de l'électricité, de l'électronique, de l'informatique. | |
Ouvrier des techniques de l'électricité. | 5, 6, 7, HG. | Ouvrier des techniques de l'électrotechnique. |
— véhicules-engins spéciaux-groupes électrogènes — installations de bord — électrotechnique — télécommunications — réseaux électriques (y compris ceux du bâtiment) | ||
Ouvrier des techniques de l'électronique. | 5, 6, 7, HG. | Ouvrier des techniques de l'électronique. |
Ouvrier des techniques de l'informatique : — saisie et traitement de l'information ; — exploitation informatique ; — réseaux et micro-informatique. | 6, 7, HG. | Ouvrier des techniques de l'informatique. |
Branche 13. Pyrotechnie et centres d'essais. | Branche 13. Pyrotechnie et centres d'expertises et d'essais. | |
Ouvrier des centres d'essais. | 5, 6, 7, HG. | Ouvrier de centre d'expertise et d'essais. |
Ouvrier de pyrotechnie : — de l'artificier ; — du pyrotechnicien. | 5, 6, 7, HG. | Ouvrier de pyrotechnie. |
Par le 7e modificatif. | ||
Branche 04 Bâtiment, génie civil, bois. | Branche 04 Bâtiment, génie civil, bois. | |
Ouvrier d'entretien de l'infrastructure : | 6, 7, HG. | Ouvrier d'entretien de l'infrastructure : |
— charpentage — couverture — zingage — maçonnerie — plâterie — peinture en bâtiment — plomberie — éléments de montages métalliques — menuiserie (bois (3), métal, et composites) | — menuiserie-charpentage — couverture-zingage — couverture-zingage — maçonnerie-plâtrerie — maçonnerie-plâtrerie — peinture en bâtiment — plomberie-chauffage — éléments de montages métalliques — menuiserie-charpentage | |
— ascenseurs — chauffage | — domaine technique mis en extinction — plomberie-chauffage | |
— génie climatique | Branche 05 Mécanique, construction mécanique et traitement des matériaux Frigorifique | |
— voies de communication et réseaux divers | — voies de communication et réseaux divers | |
— autres | domaine technique mis en extinction | |
Ouvrier de l'infrastructure | 5, 6, 7, HG. | Ouvrier de l'infrastructure |
— charpentage — couverture — zingage — maçonnerie — plâterie — peinture en bâtiment — plomberie — éléments de montages métalliques — menuiserie (bois (3), métal, et composites) | — charpentage — couverture — zingage — maçonnerie — plâterie — peinture en bâtiment — plomberie — éléments de montages métalliques — menuiserie (bois (3), métal, et composites) | |
— ascenseurs — chauffage | — ascenseurs — chauffage | |
— génie climatique | 6, 7, HG. | Branche 05 Mécanique, construction mécanique et traitement des matériaux Frigorifique |
— voies de communication et réseaux divers | — voies de communication et réseaux divers | |
Branche 06 Contrôle | Branche 06 Contrôle | |
Contrôleur | 7, HG. | Contrôleur |
— constructions soudées — discrétion acoustique — radioprotection — pyrotechnie — mesures physiques — métallurgie et mécanique générale — contrôles non destructifs — autres | — constructions soudées — contrôles industriels — radioprotection domaine technique mis en extinction — contrôles industriels — contrôles industriels — contrôles non destructifs. domaine technique mis en extinction | |
Branche 10 Logistique | Branche 10 Logistique | |
Appareilleur | 5, 6, 7, HG. | Conducteur d'engins de levage domaine technique — appareilleur |
Conducteur — véhicules routiers et tous chemins, blindés — engins de travaux publics — engins spéciaux, blindés — embarcations, chaloupes maritimes et fluviales | 5, 6, 7, HG. | Conducteur — véhicules routiers et tous chemins, blindés — engins de travaux publics — engins spéciaux, blindés — embarcations, chaloupes maritimes et fluviales |
— enseignement de la conduite — ambulance | 6, 7, HG. 6, 7, HG. | Moniteur de conduite — ambulance |
Conducteur d'engins de manutention — chariots élévateurs tous types | 5, 6, 7, HG. | Ouvrier logisticien |
— grues routières, de quai, portuaires | Conducteur d'engins de levage domaine technique — grues routières, de quai, portuaires | |
— transtockeurs, chariots bi et tridirectionnels | Ouvrier logisticien | |
— autres | Ouvrier logisticien | |
Emballeur conditionneur | 5, 6, 7, HG. | Ouvrier logisticien |
Ouvrier d'exploitation pétrolière | 5, 6, 7, HG. | Ouvrier logisticien |
Ouvrier de gestion de stocks et d'achats | 5, 6, 7, HG. | Ouvrier de gestion de stocks et d'achats domaines techniques — gestion des stocks et comptabilité des matériels — achat public |
Ouvrier de magasinage | 5, 6, 7, HG. | Ouvrier logisticien |
Branche 11 Sécurité | Branche 11 Sécurité | |
Ouvrier de prévention HSCT | 6, 7, HG. | Ouvrier de prévention |
(3) Par extension : tous travaux du bois (ébénisterie, charpentage marine, etc...) |
5 Des professions créées dans la nomenclature issue de l'instruction n° 154/DEF/SGA pour l'intégration des ouvriers du livre.
Anciennes professions (relevant de la nomenclature des professions graphiques). | Groupe. | Professions de reclassement. | Groupe. |
---|---|---|---|
Par le 4e modificatif. | |||
Branche 01 Préparation-fabrication. | Branche 16 Arts et industries graphiques. |
| |
Agent de préparation | P 3, P 3 bis. | Ouvrier de préparation-fabrication | VII à HG. |
Agent de fabrication | E. |
|
|
Branche 02 Composition. | |||
|
| Ouvrier de traitement de données géographiques. |
|
|
| Domaine technique : |
|
Agent cartographe | P 2 à E. | — cartographie | VI à HG. |
Agent de traitement de données graphiques. | P 1 à E. | — traitement de données graphiques | V à HG. |
|
| Ouvrier de préparation de la forme imprimante. |
|
|
| Domaine technique : |
|
Compositeur | P 1 à E. | — compositeur | V à HG. |
Dessinateur des arts et industries graphiques. | P 3 à E. | — dessin | VI à HG. |
Monteur-incorporateur-copiste | P 2 à E. | — monteur-incorporateur-copiste | V à HG. |
Photographe des arts et industries graphiques | P 2 à E. | — traitement de l'image (photographie) | V à HG. |
Branche 03 Impression. |
|
|
|
Conducteur de machine à imprimer | P 2 à E. | Conducteur de machine d'impression | V à HG. |
Branche 04 Finition. |
|
|
|
Brocheur-papetier-relieur | P 1 à E. | Brocheur-façonnier-relieur | V à HG. |
ANNEXE VI. Nomenclature des professions ouvrières mises en extinction.
Contenu
(Modifiée : 2e, 3e, 4e et 6e et 7e mod.)
Contenu
1. NOMENCLATURE DE CES PROFESSIONS CLASSÉES PAR BRANCHE.
Professions et domaines techniques. | Codification (1). | Observations. | ||||
---|---|---|---|---|---|---|
(a) | (b) | (c) | (d) | (e) | ||
Branche 01 Professions propres aux services « marine ». 1.1. Personnels de bureau (2). | ||||||
Archiviste | 6 | 01 | 01 | 00 | 04 |
|
Archiviste technique | 6 | 01 | 02 | 00 | 05 06 07 |
|
Dactylographe | 6 | 01 | 03 | 00 | 04 05 |
|
Employé(e) de bureau | 6 | 01 | 04 | 00 | 04 05 |
|
Opérateur sur machines comptables | 6 | 01 | 05 | 00 | 05 |
|
Reproducteur de documents | 6 | 01 | 06 | 00 | 04 |
|
Secrétaire | 6 | 01 | 07 | 00 | 05 06 07 |
|
Secrétaire comptable | 6 | 01 | 08 | 00 | 05 06 07 |
|
Sténodactylographe | 6 | 01 | 09 | 00 | 05 06 |
|
1.2. Téléphonistes. | ||||||
Téléphoniste-standardiste | 6 | 01 | 10 | 00 | 04 05 06 | ME 2e mod. |
Branche 02 Aéronautique. | ||||||
Plieur de parachutes et réparateur d'équipements de sécurité aéronautique | 6 | 02 | 13 | 00 | 05 | ME 2e mod. Niveau mis en extinction en attente du passage des intéressés au groupe VI suivi d'un reclassement. |
Branche 03 Alimentation. | ||||||
Caviste, maître de chai | 6 | 03 | 04 | 00 | 05 06 |
|
Charcutier | 6 | 03 | 05 | 00 | 05 06 |
|
Branche 04 Bâtiment, génie civil, bois. | ||||||
Surveillant de chantier
| 6
| 04
| 06
| 00
| 05 |
|
06 | (3) | |||||
Ouvrier d'entretien de l'infrastructure | ||||||
— ascenseurs — autres | 6 6 | 04 04 | 04 04 | 10 14 | ME 7e mod. ME 7e mod. | |
Ouvrier de l'infrastructure | ||||||
— génie climatique | 6 | 04 | 05 | 12 | 05 | Niveau mis en extinction en attente du passage des intéressés au groupe VI dans la profession de frigoriste. |
— autres | 6 | 04 | 05 | 14 | ME 7e mod. | |
Branche 05 Mécanique et construction mécanique, travail et traitement des matériaux. | ||||||
Fondeur | 6 | 05 | 14 | 00 | 05 06 07 |
|
Mouleur | 6 | 05 | 15 | 00 | 05 06 07 |
|
Opérateur sur machines à pointer | 6 | 05 | 16 | 00 | 07 | HG au choix. |
Traceur de coque
| 6
| 05
| 17
| 00
| 06 |
|
07 | HG au choix. | |||||
Branche 06 Contrôle. | ||||||
Contrôleur
| 6
| 06
| 03
| 00
| 05 06 |
|
07 | HG au choix. | |||||
Métallurgie et mécanique générale
|
|
|
| 01
| 05 | Mod. 2, correctif 3e mod. (4) (5). |
06 |
| |||||
Matériel de sécurité - sauvetage à usage aéronautique |
|
|
| 02 | 05 | Mod. 2, correctif 3e mod. (5). |
Constructions soudées |
|
|
| 03 | 06 | Correctif 3e mod. (4). |
Électricité |
|
|
| 04 | 06 07 | Mod. 2, correctif 3e mod. (5). |
Hydraulique et pneumatique |
|
|
| 05 | 06 07 | Mod. 2, correctif 3e mod. (5). |
Métrologie |
|
|
| 06 | 06 07 |
|
Optique |
|
|
| 07 | 06 07 | Mod. 2, correctif 3e mod. (5). |
Poudres et explosifs |
|
|
| 08 | 06 07 |
|
Sécurité radiologique |
|
|
| 09 | 06 |
|
|
|
|
|
| 07 |
|
Contrôles non destructifs |
|
|
| 10 | 06 | Mod. 2, correctif 3e mod. (4) (5). |
Moteurs à pistons |
|
|
| 11 | 07 |
|
Turbomoteurs |
|
|
| 12 | 07 | Mod. 2, correctif 3e mod. (5). |
Pyrotechnie | 6 | 06 | 02 | 04 | ME 7e mod. | |
Autres | 6 | 06 | 02 | 08 | ME 7e mod. | |
Branche 07 Techniques de l'électricité, de l'électronique, de l'informatique. | ||||||
Câbleur | 6 | 07 | 04 | 00 | 05 |
|
Piézo-électricien | 6 | 07 | 05 | 00 | 05 06 07 |
|
Ouvrier des techniques de l'informatique : — saisie et traitement de l'information ; — exploitation informatique ; — réseaux et micro-informatique. | 6 | 07 | 03 | 00 | 05 | ME 6e modif. Niveau mis en extinction en attente du passage des intéressés au groupe VI dans la même profession ou d'un changement de profession (6). |
Branche 08 Habillement. | ||||||
Cordonnier-bottier | 6 | 08 | 04 | 00 | 05 06 |
|
Branche 09 Laboratoire-santé. | ||||||
Agent de service d'hygiène | 6 | 09 | 25 | 00 | 05 06 | ME 3e mod. |
Agent spécialisé de salles psychiatriques | 6 | 09 | 01 | 00 | 04 | ME 3e mod. |
Surveillant des salles psychiatriques |
|
|
|
| 05 |
|
Aide-préparateur en pharmacie | 6 | 09 | 03 | 00 | 07 | ME 3e mod. |
Aide-soignant(e) | 6 | 09 | 04 | 00 | 05 | ME 3e mod. |
Infirmier auxiliaire | 6 | 09 | 08 | 00 | 05 |
|
Infirmier | 6 | 09 | 09 | 00 | 07 | HG au choix. ME 3e mod. |
Manipulateur de laboratoire de médecine nucléaire | 6 | 09 | 10 | 00 | 06 07 |
|
Manipulateur radiographe
| 6
| 09
| 11
| 00
| 06 | ME 3e mod. |
07 | HG au choix. | |||||
Masseur-kinésithérapeute | 6 | 09 | 12 | 00 | 07 | HG au choix. ME 3e mod. |
Orthoptiste des hôpitaux des armées
| 6
| 09
| 16
| 00
| 07
| HG au choix. ME 3e mod. |
Préparateur bactériologiste
| 6
| 09
| 18
| 00
| 07
| HG au choix. ME 3e mod. |
Préparateur en pharmacie | 6 | 09 | 19 | 00 | 08 | ME 3e mod. |
Souffleur de verre | 6 | 09 | 22 | 00 | 05 06 |
|
Spécialiste de laboratoire
| 6
| 09
| 23
| 00
| 06 | ME 3e mod. |
07 | HG au choix. | |||||
Spécialiste lyophiliseur | 6 | 09 | 24 | 00 | 07 | HG au choix. ME 3e mod. |
Thermométriste | 6 | 09 | 26 | 00 | 05 06 |
|
Branche 10 Logistique | ||||||
Conducteur | ||||||
— enseignement de la conduite | 6 | 10 | 02 | 05 | 05 | Niveau mis en extinction en attente du passage des intéressés au groupe VI dans la profession de moniteur de conduite ou d'un changement de profession. ME 7e mod. |
Branche 12 Techniques de l'optique et de l'image. | ||||||
Opérateur de cinéma (projectionniste) | 6 | 12 | 03 | 00 | 05 |
|
Branche 13 Pyrotechnie et centres d'essais. | ||||||
Conducteur de fabrications chimiques | 6 | 13 | 03 | 00 | 05 06 07 |
|
Ouvrier de calcul des centres d'essais
| 6
| 13
| 04
| 00
| 05 | |
06 | ||||||
07 | HG au choix. | |||||
Branche 16 Arts et industries graphiques | ||||||
Agent de lancement et de coordination. | 6 | 16 | 06 | 00 | 04 |
|
Aide d'imprimerie. | 6 | 16 | 07 | 00 | 04 05 |
|
Reprographe. | 6 | 16 | 08 | 00 | 04 05 |
|
Photo-reprographe. | 6 | 16 | 09 | 00 | 06 07 |
|
Fondeur monotypiste. | 6 | 16 | 10 | 00 | 06 |
|
|
|
|
|
| 07 | |
Aide-brocheur. | 6 | 16 | 11 | 00 | 04 |
|
(1) Cf. ANNEXE I I. (2) Mise en extinction, cf. message no 603/DEF/DPC/CAB du 2 avril 1980 (n.i. BO). (3) Les surveillants de chantier groupe VI relevant de la direction des travaux maritimes restent classés dans cette profession mise en extinction dans l'attente d'un accès à la profession de contrôleur des travaux de l'infrastructure. (4) Les ouvriers classés dans le(s) niveau(x) mis en extinction peuvent y demeurer, si nécessaire, dans l'attente du passage au groupe supérieur suivi d'un reclassement pour les domaines « constructions soudées », « métallurgie et mécanique générale » et des « contrôles non destructifs ». (5) Les ouvriers exerçant des fonctions relevant de la branche aéronautique et classés dans le(s) niveau(x) mis en extinction peuvent y demeurer, si nécessaire, dans l'attente du passage au groupe supérieur suivi d'une intégration dans ladite branche aéronautique pour les domaines « métallurgie et mécanique générale », « matériel de sécurité-sauvetage à usage aéronautique », « électricité », « hydraulique et pneumatique », « optique », « contrôles non destructifs » et « turbomoteurs » (cf. ANNEXE IV Branche 02). (6) Les ouvriers exerçant des fonctions relevant de la profession d'ouvrier des techniques de l'informatique et classés dans le niveau mis en extinction peuvent y demeurer, si nécessaire, dans l'attente soit du passage au groupe supérieur de cette même profession, soit d'un changement de profession à groupe égal ou à groupe supérieur. |
2. CATALOGUE DES PROFESSIONS MISES EN EXTINCTION (FICHES).
AVERTISSEMENT.
Codification.
Chaque profession est identifiée par un nombre comportant 9 chiffres :
Exemple : Boulanger-pâtissier
(a) (b) (c) (d) (e)
6 03 02 00 05
(a) = 6 pour les professions ouvrières relevant de l'instruction de référence [(a) sera 5 pour les ouvriers relevant de l'instruction « graphiques », (a) sera 7 pour les TSO].
(b) = 03 pour la branche classée 3 relative à l'alimentation.
(c) = 02 pour le numéro de classement de la profession de boulanger-pâtissier au sein de la branche « alimentation ».
(d) = 00 pour la profession générique de boulanger-pâtissier mais (d) = 01 pour le boulanger, 02 pour le pâtissier.
(d) sera 03 pour l'ouvrier maîtrisant les deux domaines techniques au niveau du seul groupe VII.
(e) = 05 pour l'ouvrier classé au groupe V, (e) sera 06, 07 ou 08 pour l'ouvrier classé au groupe 6, 7 ou HG, (e) sera 18, 19 ou 20 pour l'ouvrier de la branche « aéronautique » classé HCA, HCB ou HCC.
Dans le cas de domaines techniques divers et de déroulement de carrière différents, il est précisé dans cette colonne (e) le déroulement de carrière particulier exemple : (e) = 05 et 06 pour le boulanger et pour le pâtissier ; (e) sera 07 pour le boulanger-pâtissier. Lorsque le déroulement de carrière est normal et correspond avec le déroulement de carrière de la profession générique, la codification n'est pas répétée.
CHAQUE FICHE PROFESSIONNELLE EST IDENTIFIÉE PAR LES 5 PREMIERS CHIFFRES SEULEMENT.
BRANCHE PROFESSIONS PROPRES AUX SERVICES « MARINE ».
1.1 Personnels de bureau.
Archiviste.
Archiviste technique.
Dactylographe.
Employé(e) de bureau.
Opérateur sur machines comptables.
Reproducteur de documents.
Secrétaire.
Secrétaire comptable.
Sténodactylographe.
1.2 Téléphonistes.
Téléphoniste-standardiste.
Figure 28. Archiviste
![]() |
Figure 29. Archiviste technique
![]() |
Figure 30. Archiviste technique qualifié
![]() |
Figure 31. Archiviste technique hautement qualifié
![]() |
Figure 32. Dactylographe
![]() |
Figure 33. Dactylographe confirmé
![]() |
Figure 34. BAREME DE LA CORRECTION POUR LA COPIE DACTYLOGRAPHIEE.
![]() |
Figure 35. Employé de bureau
![]() |
Figure 36. Employé de bureau confirmé
![]() |
Figure 37. Opérateur sur machines comptables
![]() |
Figure 38. Reproducteur de documents
![]() |
Figure 39. Secrétaire
![]() |
Figure 40. Secrétaire qualifié
![]() |
Figure 41. Secrétaire hautement qualifié
![]() |
Figure 42. Secrétaire comptable
![]() |
Figure 43. Secrétaire comptable qualifié
![]() |
Figure 44. Secrétaire comptable hautement qualifié
![]() |
Figure 45. Sténodactylographe
![]() |
Figure 46. Sténodactylographe qualifié
![]() |
Figure 47. Téléphoniste standardiste
![]() |
Figure 48. Téléphoniste standardiste de centraux
![]() |
Figure 49. Téléphoniste standardiste de centraux qualifié
![]() |
BRANCHE AÉRONAUTIQUE.
Plieur de parachutes et réparateur d'équipements de sécurité aéronautique.
Figure 50. Plieur de parachutes et réparateur d'équipements de sécurité aéronautique
![]() |
BRANCHE ALIMENTATION.
Caviste-maître de chai.
Charcutier.
Figure 51. Caviste-maître de chai
![]() |
Figure 52. Charcutier
![]() |
BRANCHE BÂTIMENT, GÉNIE CIVIL, BOIS.
Surveillant de chantier groupes V, VI.
Figure 53. Surveillant de chantier
![]() |
BRANCHE MÉCANIQUE ET CONSTRUCTION MÉCANIQUE, TRAVAIL ET TRAITEMENT DES MATÉRIAUX.
Fondeur.
Mouleur.
Opérateur sur machines à pointer.
Traceur de coque.
Figure 54. Fondeur
![]() |
Figure 55. Mouleur
![]() |
Figure 56. Opérateur sur machines à pointer
![]() |
Figure 57. Traceur de coque
![]() |
BRANCHE CONTRÔLE.
Contrôleur.
Métallurgie et mécanique générale.
Matériel de sécurité-sauvetage à usage aéronautique.
Constructions soudées.
Électricité.
Hydraulique et pneumatique.
Métrologie.
Optique.
Poudres et explosifs.
Sécurité radiologique.
Contrôles non destructifs.
Moteurs à pistons.
Turbomoteurs.
Figure 58. Contrôleur Spécialité : Métallurgie et mécanique générales
![]() |
Figure 59. Contrôleur qualifié Spécialité : Métallurgie et mécanique générales
![]() |
Figure 60. Contrôleur hautement qualifié Spécialité : Métallurgie et mécanique générales
![]() |
Figure 61. Contrôleur Spécialité : Matériels de sécurité-sauvetage à usage aéronautique
![]() |
Figure 62. Contrôleur qualifié Spécialité : Constructions soudées
![]() |
Figure 63. Contrôleur hautement qualifié Spécialité : Constructions soudées
![]() |
Figure 64. Contrôleur qualifié Spécialité : Electricité
![]() |
Figure 65. Contrôleur hautement qualifié Spécialité : Electricité
![]() |
Figure 66. Contrôleur qualifié Spécialité : Hydraulique et pneumatique
![]() |
Figure 67. Contrôleur hautement qualifié Spécialité : Hydraulique et pneumatique
![]() |
Figure 68. Contrôleur qualifié Spécialité : Métrologie
![]() |
Figure 69. Contrôleur hautement qualifié Spécialité : Métrologie
![]() |
Figure 70. Contrôleur qualifié Spécialité : Optique
![]() |
Figure 71. Contrôleur hautement qualifié Spécialité : Optique
![]() |
Figure 72. Contrôleur qualifié Spécialité : Poudres et explosifs
![]() |
Figure 73. Contrôleur hautement qualifié Spécialité : Poudres, explosifs et autres produits pyrotechniques
![]() |
Figure 74. Contrôleur qualifié Spécialité : Sécurité radiologique
![]() |
Figure 75. Contrôleur hautement qualifié Spécialité : Sécurité radiologique
![]() |
Figure 76. Contrôleur qualifié Spécialité : Contrôles non destructifs
![]() |
Figure 77. Contrôleur hautement qualifié Spécialité : Contrôles non destructifs
![]() |
Figure 78. Contrôleur hautement qualifié Spécialité : Moteurs à piston
![]() |
Figure 79. Contrôleur hautement qualifié Spécialité : Turbomoteurs
![]() |
BRANCHE TECHNIQUES DE L'ÉLECTRICITÉ, DE L'ÉLECTRONIQUE, DE L'INFORMATIQUE.
Câbleur.
Piezo-électricien.
Figure 80. Câbleur
![]() |
Figure 81. Piézo-électricien
![]() |
BRANCHE HABILLEMENT.
Cordonnier-bottier.
Figure 82. Cordonnier-bottier.
![]() |
BRANCHE LABORATOIRE-SANTÉ.
(Modifié : 3e mod.)
Agent de service d'hygiène.
Agent spécialisé de salles psychiatriques.
Surveillant des salles psychiatriques.
Aide-préparateur en pharmacie.
Aide-soignant(e).
Infirmier auxiliaire.
Infirmier.
Manipulateur de laboratoire de médecine nucléaire.
Manipulateur radiographe.
Masseur-kinésithérapeute.
Orthoptiste des hôpitaux des armées.
Préparateur bactériologiste.
Préparateur en pharmacie.
Spécialiste de laboratoire.
Spécialiste lyophiliseur.
Souffleur de verre.
Thermométriste.
Figure 83. Agent de service d'hygiène
![]() |
Figure 84. Agent de service d'hygiène qualifié
![]() |
Figure 85. Agent spécialisé des salles psychiatriques
![]() |
Figure 86. Surveillant de salles psychiatriques.
![]() |
Figure 87. Aide-préparateur en pharmacie
![]() |
Figure 88. Aide-soignant(e) confirmé(e)
![]() |
Figure 89. Infirmier auxiliaire
![]() |
Figure 90. Infirmier
![]() |
Figure 91. Manipulateur de laboratoire de médecine nucléaire qualifié
![]() |
Figure 92. Manipulateur de laboratoire de médecine nucléaire hautement qualifié
![]() |
Figure 93. Manipulateur radiographe qualifié
![]() |
Figure 94. Manipulateur radiographe hautement qualifié
![]() |
Figure 95. Masseur-kinésithérapeute
![]() |
Figure 96. Orthoptiste des hôpitaux des armées
![]() |
Figure 97. Préparateur bactériologiste
![]() |
Figure 98. Préparateur en pharmacie
![]() |
Figure 99. Spécialiste de laboratoire qualifié
![]() |
Figure 100. Spécialiste de laboratoire hautement qualifié
![]() |
Figure 101. Spécialiste lyophiliseur
![]() |
Figure 102. Souffleur de verre
![]() |
Figure 103. Souffleur de verre qualifié
![]() |
Figure 104. Thermométriste
![]() |
Figure 105. Thermométriste qualifié
![]() |
BRANCHE TECHNIQUES DE L'OPTIQUE ET DE L'IMAGE.
Opérateur de cinéma (projectionniste).
Figure 106. Opérateur de cinéma (projectionniste)
![]() |
BRANCHE PYROTECHNIE ET CENTRES D'ESSAIS.
Ouvrier de calcul des centres d'essais.
Conducteur de fabrications chimiques.
Figure 107. Conducteur de fabrications chimiques
![]() |
Figure 108. Ouvrier de calcul des centres d'essais
![]() |
BRANCHES ARTS ET INDUSTRIES GRAPHIQUES.
(ajouté : 4e mod.)
Agent de lancement et de coordination.
Aide d'imprimerie.
Reprographe.
Photo-reprographe.
Fondeur monotypiste.
Aide-brocheur.
Figure 109. Ouvrier de préparation-fabrication.
![]() |
Figure 110. Aide d'imprimerie.
![]() |
Figure 111. Reprographe.
![]() |
Figure 112. Photo-reprographe.
![]() |
Figure 113. Fondeur monotypiste.
![]() |
Figure 114. Aide-brocheur.
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