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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau officiers ; bureau des équipages de la flotte et marins des ports

DÉCISION N° 101/DEF/DPMM/SDG portant abrogation de textes.

Du 25 mai 2005
NOR D E F B 0 5 5 1 2 5 5 S

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction 420 /DEF/DPMM/1/RA du 20 mars 1979 (BOC, p. 1341).

Instruction N° 30/DEF/DPMM/OM du 28 novembre 1983 relative aux procédures d'administration et de gestion du personnel militaire de l'armée de mer. Circulaire N° 4243/DEF/DPMM/2/E du 26 décembre 1983 relative aux affectations du personnel à la sortie des cours du brevet élémentaire et du certificat d'aptitude technique. Instruction N° 879/DEF/DPMM/2/E du 14 mars 1984 relative à l'obtention du diplôme d'Etat d'infirmier pour les officiers mariniers titulaires du brevet supérieur. Instruction N° 1909/DEF/DPMM/2/E du 14 juin 1988 relative à la spécialisation et à l'emploi du personnel non officier appelé. Autre N° 1462/DEF/DPMM/2/E du 23 novembre 1992 relative à l'admission au cours du brevet supérieur des marins des ports autorisés à servir par voie de changement de spécialité dans les équipages de la flotte. Instruction N° 40/DEF/DPMM/2/E du 24 novembre 1997 relative aux règles et procédures d'admission au cours du brevet d'aptitude technique des spécialités des équipages de la flotte et des marins des ports comportant un brevet élémentaire.

Référence de publication : BOC, 2005, p. 3902.

Les texte mentionnés ci dessous sont abrogés :

Instruction 420 /DEF/DPMM/1/RA du 20 mars 1979 (BOC, p. 1341) relative à la gestion du personnel militaire des sections marine des bureaux d'aide militaire aux forces armées des États africains et malgache.

Instruction 30 /DEF/DPMM/OM du 28 novembre 1983 (BOC, 1985, p. 1873) relative aux procédures d'administration et de gestion du personnel militaire de l'armée de mer et ses modificatifs des 25 octobre 1984 (BOC, 1985, p. 1874), 7 décembre 1984 (BOC, 1985, p. 1874), 27 mars 1985 (BOC, p. 1875), 28 mai 1985 (BOC, p. 4269), 11 septembre 1985 (BOC, p. 5961), 23 septembre 1985 (BOC, p. 6889), 3 octobre 1985 (BOC, p. 6890), 26 décembre 1985 (BOC, 1986, p. 470), 18 avril 1986 (BOC, p. 3708), 5 juin 1986 (BOC, p. 3708), 6 novembre 1986 (BOC, 1987, p. 6751), 16 juillet 1987 (BOC, p. 6751), 9 novembre 1987 (BOC, p. 6752), 28 décembre 1987 (BOC, 1988, p. 533), 10 mars 1988 (BOC, p. 5379), 13 juin 1988 (BOC, p. 5379), 13 octobre 1988 (BOC, p. 6001), 8 février 1989 (BOC, p. 1102), 23 août 1989 (BOC, p. 4683), 20 octobre 1989 (BOC, 1990, p. 939), 6 décembre 1989 (BOC, 1990, p. 939), 15 janvier 1990 (BOC, p. 940), 25 mai 1990 (BOC, p. 2335), 4 juillet 1990 (BOC, p. 2619), 16 janvier 1991 (BOC, p. 1515), 26 mars 1991 (BOC, p. 1515) et 25 septembre 1991 (BOC, p. 3393).

Circulaire 4243 /DEF/DPMM/2/E du 26 décembre 1983 (BOC, p. 8052) relative aux affectations du personnel à la sortie des cours du brevet élémentaire et du certificat d'aptitude technique.

Instruction 879 /DEF/DPMM/2/E du 14 mars 1984 (BOC, p. 1576) relative à l'obtention du diplôme d'État d'infirmier pour les officiers mariniers titulaires du brevet supérieur.

Instruction 1909 /DEF/DPMM/2/E du 14 juin 1988 (BOC, p. 3547) relative à la spécialisation et à l'emploi du personnel non officier appelé et ses modificatifs des 25 septembre 1989 (BOC, p. 4494) et 27 juillet 1990 (BOC, p. 2679).

Note-circulaire 1462 /DEF/DPMM/2/E du 23 novembre 1992 (BOC, p. 4839) relative à l'admission au cours du brevet supérieur des marins des ports autorisés à servir par voie de changement de spécialité dans les équipages de la flotte.

Instruction 40 /DEF/DPMM/2/E du 24 novembre 1997 (BOC, p. 4947) relative aux règles et procédures d'admission au cours du brevet d'aptitude technique des spécialités des équipages de la flotte et des marins des ports comportant un brevet élémentaire et ses modificatifs des 6 mai 1998 (BOC, p. 1760) et 21 mai 2001 (BOC, p. 3333).

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le capitaine de vaisseau, sous-direction gestion du personnel,

Denys ROBERT.