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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « équipages de la flotte et marins des ports »

INSTRUCTION N° 21/DEF/DPMM/2/A relative à l'attribution du brevet supérieur technique.

Du 11 avril 2002
 NOR D E F B 0 2 5 0 6 8 6 J

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Instruction N° 2294/DEF/DPMM/2/RA du 22 juillet 2003 modifiant l'instruction n° 21/DEF/DPMM/2/A du 11 avril 2002 (BOC, p. 2628) relative à l'attribution du brevet supérieur technique. , Instruction N° 2981/DEF/DPMM/2/RA du 03 octobre 2003 modifiant l'instruction n° 21/DEF/DPMM/2/A du 11 avril 2002 (BOC, p. 2628) relative à l'attribution du brevet supérieur technique. , Instruction N° 3729/DEF/DPMM/2/RA du 19 décembre 2003 modifiant l'instruction n° 21/DEF/DPMM/2/A du 11 avril 2002 (BOC, p. 2628) relative à l'attribution du brevet supérieur technique. , Instruction N° 1942/DEF/DPMM/2/RA du 28 juillet 2004 modifiant l'instruction n° 21/DEF/DPMM/2/A du 11 avril 2002 (BOC, p. 2628) relative à l'attribution du brevet supérieur technique. , Instruction N° 624/DEF/DPMM/2/RA du 21 février 2005 modifiant l'instruction n° 21/DEF/DPMM/2/A du 11 avril 2002 (BOC, p. 2628) relative à l'attribution du brevet supérieur technique.

Référence(s) : Décret N° 48-1382 du 01 septembre 1948 fixant la répartition de l'effectif des militaires non officiers à solde mensuelle des armées de terre, de mer et de l'air dans les échelles indiciaires définies par le décret n o 48-1108 du 10 juillet 1948 portant classement hiérarchique des grades et emplois des personnels civils et militaires de l'Etat. Arrêté N° 137 du 16 mai 2000 fixant la composition et le rôle de la commission supérieure du personnel militaire non officier de la marine. Arrêté N° 261 du 11 décembre 2001 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle, à la notation et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Arrêté N° 57 du 18 mars 2003 fixant la composition et le rôle de la commission supérieure du personnel non officier de la marine. Circulaire N° 1/DEF/DPMM/2/A du 24 juillet 1996 relative à l'attribution des certificats et mentions au personnel non officier de carrière ou engagé de la marine.

Pièce(s) jointe(s) :     Deux annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 20/DEF/DPMM/2/A du 17 janvier 2001 relative à l'attribution du brevet supérieur technique. Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  323.3.3.

Référence de publication : BOC, 2002, p. 2628.

Préambule.

Le brevet supérieur technique (BST) est attribué aux marins des équipages de la flotte et des ports :

  • sur titre au personnel ayant acquis, par la formation et la pratique, des qualifications dans un domaine particulier de compétence ;

  • au choix pour sanctionner un niveau professionnel atteint dans une spécialité.

Le brevet supérieur technique :

  • permet d'accéder à l'échelle de solde no 4 ;

  • autorise l'admission dans un corps d'officiers mariniers de maistrance ;

  • constitue un élément du choix pour l'attribution du diplôme de qualification supérieure.

1. Attribution du brevet supérieur technique sur titre.

(modifié : instruction du 21/02/2005).

 Le BST est attribué sur titre aux officiers mariniers :

  • titulaires de l'une des qualifications prévues par la circulaire, citée en référence, relative à l'attribution des certificats et mentions (tomes 1 et 2) ;

  • à compter du premier jour du mois suivant le début du cours du brevet supérieur aux élèves obtenant cette qualification (1) ;

  • à compter du premier jour du mois suivant le début du cours du brevet supérieur adapté aux élèves qui ont effectué le cycle complet de formation de leur filière et qui sont titulaires du brevet supérieur ;

  • qui, par leurs compétences, ont rendu des services de qualité exceptionnelle alors qu'ils ne servent pas dans des emplois de leur spécialité d'origine, sur rapport détaillé de leur commandant de formation et après avis de la commission supérieure du personnel non officier de la marine (CSPNOM).

2. Attribution du brevet supérieur technique au choix.

2.1. Conditions exigées au 1 er janvier de l'année d'attribution.

Être officier marinier du corps des équipages de la flotte ou du corps des marins des ports (2) dans les spécialités de marin pompier de Marseille (MAPOM) ou d'auxiliaire des ports et bases (AUSPB).

Être titulaire du brevet d'aptitude technique (BAT).

Totaliser quinze ans de services (3).

2.2. Recueil des candidatures.

Les candidatures sont recueillies sur les bulletins de notations et de candidatures (BNC) à l'occasion de la notation annuelle ou par FP 116 entre le 1er juin N — 1 et le 1er février de l'année d'attribution assorties de l'un des avis suivants :

  • très favorable (TF) ;

  • favorable (F) ;

  • défavorable (D) ;

  • très défavorable (TD).

2.3. Procédure d'attribution.

Le BST au choix est attribué au 1er janvier par le ministre de la défense (directeur du personnel militaire de la marine par délégation), après examen des candidatures par la commission supérieure du personnel non officier de la marine, en fonction des besoins dans les spécialités et dans la limite des vacances budgétaires constatées dans les effectifs d'échelle de solde no 4.

La commission dispose des listes de classement des conditionnants arrêtées au 1er janvier et établies par spécialité en fonction du total de la formule suivante :

P = 50 (Sv + N/5) + 3 NFP + APC + CER.

P : total obtenu par l'intéressé.

Sv : somme des variations (4) du niveau de notation obtenues lors des quatre dernières notations.

N : niveau de notation.

NFP : note obtenue au niveau de formation professionnelle.

APC : prise en compte de l'avis du commandant de formation sur la candidature :

APC TD  : - 100.

APC D : - 30.

APC F : + 20.

APC TF : + 50.

CER : gains résultant de la possession de certificats apportant un surcroît de qualification professionnelle. La liste des certificats pris en compte fait l'objet de l'annexe :

  • certificat du deuxième groupe : 40 points par certificat ;

  • certificat du troisième groupe : 20 points par certificat ;

  • certificat du quatrième groupe et certificat non classé : 10 points par certificat.

Ce classement établit l'ordre dans lequel sont examinées les candidatures. Le choix du ministre se porte exclusivement sur les officiers mariniers dont la manière de servir est satisfaisante. En conséquence, les conditionnants :

  • dont l'une des quatre dernières notations est très faible ;

  • qui ont fait l'objet d'une punition disciplinaire ou de l'expression d'un avis défavorable relatif à l'avancement accompagné d'un rapport circonstancié ;

  • qui font l'objet d'une fiche individuelle d'appétence aux toxiques (FIAT) ;

  • qui ne satisfont pas aux normes physiques et médicales d'aptitude fixées par la réglementation en vigueur,

peuvent ainsi faire l'objet de non propositions par la commission supérieure du personnel non officier de la marine.

3. Dispositions diverses.

3.1. Publication.

Les décisions portant attribution du brevet supérieur technique sont insérées au Bulletin officiel des armées.

3.2. Diplôme.

Le commandant de formation délivre le diplôme (imprimé no 22-331 de la nomenclature) au vu de la décision portant attribution du brevet supérieur technique.

4. Texte abrogé.

L'instruction no 20/DEF/DPMM/2/A du 17 janvier 2001 relative à l'attribution du brevet supérieur technique est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre, directeur du personnel militaire de la marine,

Alain BEREAU.

Annexes

ANNEXE I. Liste des certificats pris en compte pour l'attribution au choix du brevet supérieur technique.

(Remplacée : 4e mod.).

Spécialité.

Certificats.

Groupe.

Libellé long.

ATNAV.

C MECANAUTO 1.

NC

Mécanicien automobile.

C BOIS 1.

NC

Bois (embarcations).

C STRATIF 1.

NC

Stratifieur.

C STRUCTSOU 1.

NC

Structures souples.

C ELECTRO 1.

NC

Électrotechnicien.

C INSTRUMENT 1.

NC

Instrumentiste.

C BOBINEUR 1.

NC

Bobineur.

C MECAMOT 1.

NC

Mécanicien moteur.

C MECASYS 1.

NC

Mécanicien système.

C AUXICOQUE 1.

NC

Auxiliaires de coque.

C METALLIER 1.

NC

Métallier.

C TUYAU 1.

NC

Tuyauteur.

C SOUDSUP 1.

NC

Soudeur.

C USINEUR 1.

NC

Usineur.

CONTA.

C RADCONTA.

3

Contrôleur radar d'aéronautique.

DARAE.

C ATEC 5000.

3

Mise en œuvre et maintenance des bancs de test automatique ATEC 5000.

 

C ATEC 6.

3

Mise en œuvre et maintenance des bancs de test automatique séries 6.

 

C CONPROASMP.

2

Contrôleur de procédures missiles air-sol moyenne portée (ASMP).

 

C CONPROASMP 1.

3

Contrôleur de procédures missiles air-sol moyenne portée (ASMP).

 

C CONPROASMP 2.

3

Contrôleur de procédures missiles air-sol moyenne portée (ASMP).

 

C DOCUMAERO.

3

Préparateur documentaliste d'aéronautique navale.

 

C INFOATL 2.

4

Traitement de l'information Atlantique 2.

 

C MAINMAGIC.

2

Maintenance missiles « Magic 2 ».

 

C MOMSPATL 2.

3

Mise en œuvre et maintenance du simulateur de pilotage Atlantique 2.

 

C MOMSTATL 2.

3

Mise en œuvre de maintenance du simulateur de tactique Atlantique 2.

 

C NUCSEM.

4

Mise en œuvre de Super-Étendard modernisé.

 

C OMATATL 2.

4

Technicien des bancs de test automatique pour matériels Atlantique 2.

 

C OMATSEM.

4

Opérateur des bancs de test automatique ATEC séries 6 pour Super-Étendard modernisé.

 

C OPERAVOL.

3

Opérateur en vol assurant la sécurité et le treuillage à bord des hélicoptères.

 

C RADETATL 2.

3

Sous-système radio et détection Atlantique 2.

 

C RADETECE 2 C.

3

Maintenance du sous-système radio et détection du Hawkeye.

 

C RAVITAERO.

4

Logisticien d'aéronautique navale (élémentaire).

 

C RDRAFAL.

3

Systèmes radio et détection Rafale.

 

C RDRAFAL.

3

Systèmes radio et détection Rafale.

 

C SAMAGIC 2.

4

Système d'armes missiles Magic 2.

 

C SARMAM.

3

Système d'armes AM 39 Super-Étendard.

 

C SARMSEM.

4

Maintenance du système de navigation et d'attaque SEM.

 

C SARMSEM 1.

4

Maintenance du système de navigation et d'attaque SEM.

 

C SPEMETROELEC.

3

Spécialiste en métrologie électronique.

 

C SYMLYNX.

4

Système de maintenance Lynx.

 

C SYSINTEGRE 2 C.

3

Maintenance du système calculateur et des sous-systèmes associés (visualisation et contrôleur d'état du système) du Hawkeye.

 

C EQUIPASMP.

3

Équipier de maintenance missiles air-sol moyenne portée (ASMP).

 

C EQUIPASMP 1.

4

Équipier de maintenance missiles air-sol moyenne portée (ASMP).

 

C EQUIPASMP 2.

4

Équipier de maintenance missiles air-sol moyenne portée (ASMP).

DETEC.

C ANELINT.

2

Analyste en guerre électronique (ELINT).

ELAER.

C ARMATL 2.

4

Sous-système armement photo et infrarouge Atlantique 2.

 

C ARRAFAL.

3

Systèmes armement Rafale.

 

C ARRAFAL 1.

3

Systèmes armement Rafale.

 

C ATEC 5000.

3

Mise en œuvre et maintenance des bancs de test automatique ATEC 5000.

 

C ATEC 6.

3

Mise en œuvre et maintenance des bancs de test automatique séries 6.

 

C CONPROASMP.

2

Contrôleur de procédures missiles air-sol moyenne portée (ASMP).

 

C CONPROASMP 1.

3

Contrôleur de procédures missiles air-sol moyenne portée (ASMP).

 

C CONPROASMP 2.

3

Contrôleur de procédures missiles air-sol moyenne portée (ASMP).

 

C DOCUMAERO.

3

Préparateur documentaliste d'aéronautique navale.

 

C EQSAUVAE.

4

Spécialiste de maintenance des équipements de sauvetage de l'aéronautique navale.

 

C EQUIPASMP.

3

Équipier de maintenance missiles air-sol moyenne portée (ASMP).

 

C EQUIPASMP 1.

4

Équipier de maintenance missiles air-sol moyenne portée (ASMP).

 

C EQUIPASMP 2.

4

Équipier de maintenance missiles air-sol moyenne portée (ASMP).

 

C MAINMAGIC.

2

Maintenance missiles « Magic 2 ».

 

C MOMSPATL 2.

3

Mise en œuvre et maintenance du simulateur de pilotage Atlantique 2.

 

C MOMSTATL 2.

3

Mise en œuvre de maintenance du simulateur de tactique Atlantique 2.

 

C NAVPILE 2 C.

3

Maintenance des sous-systèmes de navigation et pilotage Hawkeye.

 

C NAVPILE 2 C 1.

3

Maintenance des sous-systèmes de navigation et pilotage Hawkeye.

 

C NUCSEM.

4

Mise en œuvre nucléaire de Super-Étendard modernisé.

 

C NVPILATL 2.

4

Sous-système de navigation et pilotage génération porteur ATL 2.

 

C OMATATL 2.

4

Technicien des bancs de test automatique pour matériels ATL 2.

 

C OMATSEM.

4

Opérateur des bancs de test automatique ATEC séries 6 pour SEM.

 

C OPERAVOL.

3

Opérateur en vol assurant la sécurité et le treuillage à bord des hélicoptères.

 

C PVRAFAL.

3

Système porteur et vol Rafale.

 

C PVRAFAL 1.

3

Système porteur et vol Rafale.

 

C RAVITAERO.

4

Logisticien d'aéronautique navale (élémentaire).

 

C SAGL.

4

Système d'armes guidées laser sur Super-Étendard modernisé.

 

C SAMAGIC 2.

4

Systèmes d'armes missiles Magic 2.

 

C SARMAM.

3

Système d'armes AM 39 Super-Étendard.

 

C SARMSEM.

4

Maintenance du système de navigation et d'attaque SEM.

 

C SARMSEM 1.

4

Maintenance du système de navigation et d'attaque SEM.

 

C SPEMETROELEC.

3

Spécialiste en métrologie électronique.

 

C SPEMETROMECA.

4

Spécialiste en métrologie mécanique.

 

C SOUDELE.

3

Soudure élémentaire.

 

C SYMLYNX.

4

Système de maintenance Lynx.

ELBOR.

C ANELINT.

2

Analyste en guerre électronique (ELINT).

C ANACINT.

2

Analyse acoustique.

ELECT.

C BOBINEUR.

4

Bobineur.

C SOUDSUP.

2

Soudure supérieur.

EMSEC.

C TOURNEUR.

3

Tourneur.

C SOUDSUP.

2

Soudure supérieur.

FUSIL.

C CHUTOPER.

2

Chuteur opérationnel.

C EQSAUVAE.

4

Spécialiste de maintenance des équipements de sauvetage de l'aéronautique navale.

C EQUIPCOM.

2

Chef d'équipe commando.

C GRAPHIE.

3

Opérateur graphie.

C INSTRUCAC.

4

Instructeur de corps-à-corps.

C INTSOCR.

2

Instructeur de saut à ouverture commandée et retardée.

C MATPARA.

2

Spécialiste des matériels de parachutage et de largage 1er degré.

C MONITPARA.

2

Moniteur parachutiste.

C NEDEXIEEI.

2

Intervention sur engins explosifs improvisés.

C NAGECOMBA.

2

Nageur de combat.

C RENSE 1.

3

Renseignement du 1er degré.

INFOR.

C OPSTIM 4.

2

Opérateur de maintenance du système de traitement de l'information de sous-marin nucléaire lanceur d'engins (SNLE) M 4.

MANEB.

C GRUTIER.

NC

Grutier.

MANEC.

MANEL.

MANET.

MAPOB.

C CERTPREV.

4

Prévention contre les risques d'incendie et de panique.

MAPOC.

C FEUNAV.

4

Feux de navires de commerce.

MAPOI.

C FAPSR.

NC

Formation aux activités de premiers secours routiers.

MAPOL.

C MONISECOU 1.

3

Brevet national de moniteur des premiers secours.

MAPOT.

   

MAPOM.

C CERTPREV.

4

Prévention contre les risques d'incendie et de panique.

C FEUNAV.

4

Feux de navires de commerce.

MARPO.

C CERTPREV.

4

Prévention contre les risques d'incendie et de panique.

C FEUNAV.

4

Feux de navires de commerce.

C FAPSR.

NC

Formation aux activités de premiers secours routiers.

C MONISECOU 1.

3

Brevet national de moniteur des premiers secours.

MEARM.

C TLMELEM 4.

3

Tubes lance-missiles sur SNLE M 4 (élémentaire).

C TLMELETRI.

3

Tubes lance-missiles SNLE type Le Triomphant (élémentaire).

C TOURNEUR.

3

Tourneur.

C MANUTARMO.

2

Installation de manutention « TARTAR » modifié 5.

C NEDEXIEEI.

2

Intervention sur engins explosifs improvisés.

C SOUDSUP.

2

Soudure supérieur.

MECAE.

C CONPROASMP.

2

Contrôleur de procédures missiles air-sol moyenne portée (ASMP).

 

C CONPROASMP 1.

3

Contrôleur de procédures missiles air-sol moyenne portée (ASMP).

 

C CONPROASMP 2.

3Contrôleur de procédures missiles air-sol moyenne portée (ASMP).
 

C DOCUMAERO.

3

Préparateur documentaliste d'aéronautique navale.

 

C EQUIPASMP.

3

Équipier de maintenance missiles air-sol moyenne portée (ASMP).

 

C EQUIPASMP 1.

4

Équipier de maintenance missiles air-sol moyenne portée (ASMP).

 

C EQUIPASMP 2.

4

Équipier de maintenance missiles air-sol moyenne portée (ASMP).

 

C MECAE 2 C.

3

Maintenance de turbopropulseur et de la génération d'air froid du Hawkeye.

 

C MECAE 2 C 1.

3

Maintenance de turbopropulseur et de la génération d'air froid du Hawkeye.

 

C OPERAVOL.

3

Opérateur en vol assurant la sécurité et le treuillage à bord des hélicoptères.

 

C PVRAFAL.

3

Systèmes porteur et vol Rafale.

 

C PVRAFAL 1.

3

Systèmes porteur et vol Rafale.

 

C RAVITAERO.

4

Logisticien d'aéronautique navale (élémentaire).

 

C REPACELAE.

2

Réparateur de cellule d'aéronefs.

 

C REPACELAE 1.

2

Réparateur de cellule d'aéronefs.

 

C SOUDELE.

3

Soudure élémentaire.

 

C SPEMETROMECA.

4

Spécialiste en métrologie mécanique.

MECAN.

C CATAPULTE.

2

Catapulte.

C FRAISEUR.

3

Fraiseur.

C SOUDSUP.

2

Soudure supérieur.

C TOURNEUR.

3

Tourneur.

MEDEB.

C BOBINEUR.

4

Bobineur.

MEDEC.

C GRUTIER.

NC

Grutier.

MEDEL.

C SOUDELE.

3

Soudure élémentaire.

MEDET.

C SOUDSUP.

2

Soudure supérieur.

 

C TOURNEUR.

3

Tourneur.

MEFEB.

C FRIGORIST.

4

Mécanicien installations frigorifiques.

MEFEC.

C SOUDELE.

3

Soudure élémentaire.

MEFET.

C SOUDSUP.

2

Soudure supérieur.

 

C TOURNEUR.

3

Tourneur.

MELOB.

C BOBINEUR.

4

Bobineur.

MELOC.

C SOUDELE.

3

Soudure élémentaire.

MELOL.

C SOUDSUP.

2

Soudure supérieur.

MELOT.

C TOURNEUR.

3

Tourneur.

Toutes spécialités.

C CONDUCYN.

2

Conducteur du groupe cynophile.

C MAITCHIEN.

3

Maître-chien.

C MONENTPHY.

3

Moniteur d'entraînement physique, militaire et sportif.

C ORGAMADMI.

4

Organisation et méthodes informatisations (OMI).

C CQUARTCROSS.

4

Chef de quart au centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage en mer (CROSS).

C CQUARTCROSS 1.

4

Chef de quart au centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage en mer (CROSS).

C SECUOM.

4

Sécurité officier marinier.

CML ANGLAIS.

2-3

Certificat militaire de langue anglaise.

 

ANNEXE II. Impact du placement dans certaines situations sur le temps de service.

Contenu

(Ajoutée : 4e mod.).

 

Contenu

La prise en compte du placement dans l'une des situations suivantes pour l'attribution du brevet supérieur technique est indiquée dans le tableau ci-dessous :

  • 1. Congé de longue durée pour maladie.

  • 2. Congé de longue maladie.

  • 3. Congé pour raison de santé.

  • 4. Congé de réforme temporaire.

  • 5. Congé de maladie.

  • 6. Congé de maternité ou pour adoption.

  • 7. Congé parental.

  • 8. Congé exceptionnel sans solde pour convenances personnelles d'une durée supérieure à six mois.

  • 9. Congé exceptionnel sans solde pour convenances personnelles d'une durée inférieure ou égale à six mois.

  • 10. Congé exceptionnel avec solde dans l'intérêt du service supérieur à six mois.

  • 11. Congé exceptionnel avec solde dans l'intérêt du service inférieur ou égal à six mois.

  • 12. Retrait d'emploi par mise en non-activité.

  • 13. Hors cadres.

  • 14. Affectation « hors budget ».

  • 15. Service détaché (hors l'exercice d'une fonction élective).

  • 16. Congé de reconversion et complémentaire de reconversion.

  • 17. Congé de fin de service.

  • 18. Congé de présence parentale.

  • 19. Congé de paternité.

  • 20. Congé d'accompagnement d'une personne en fin de vie.

Situation.

Imputabilité au service de l'affection.

Prise en compte du temps de service correspondant.

1, 2, 3, 4.

Imputable

Oui

1, 2, 3, 4.

Non imputable

Non

5, 6, 9, 10, 11, 14, 15, 16, 17, 19, 20.

/

Oui

7, 8, 12, 13, 18.

/

Non