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état-major de la marine : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques »

AUTRE de classement.

Du 04 juin 2012
NOR D E F B 1 2 5 1 2 0 7 Z

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Autre du 03 juillet 2012 à l'erratum de classement du 4 juin 2012.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 20 octobre 1978 relatif aux spécialités entre lesquelles sont répartis les sous-chefs de musique. Arrêté du 01 avril 1980 relatif aux conditions d'engagement dans la marine. Arrêté du 19 novembre 1985 fixant la composition de la commission d'avancement des sous-chefs de musique. Arrêté du 19 novembre 1985 fixant la composition des commissions d'avancement des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées. Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 08 décembre 1986 relatif aux postes à compétence sous-marine. Arrêté N° 294 du 28 novembre 1989 relatif à l'informatisation du livret psychologique du personnel militaire de la marine. Arrêté du 21 décembre 2007 relatif aux conditions d'attribution et de retrait des certificats de sous-mariniers. Arrêté N° 0-81947-2008 du 17 novembre 2008 fixant les modalités d'organisation des épreuves de sélection professionnelle pour ouverture de l'accès au grade de major. Arrêté N° 0-80162-2008 du 11 février 2009 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Arrêté du 18 février 2009 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés. Arrêté du 18 février 2009 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les volontaires militaires. Arrêté du 31 mars 2009 fixant la liste des brevets ouvrant l'accès aux échelles de solde n° 3 et n° 4 au personnel non officier de la marine nationale et les conditions requises pour leur obtention. Arrêté N° 290 du 20 juillet 2009 relatif à la politique d'emploi du personnel militaire de la marine relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Arrêté N° 0-41367-2009/DEF/EMM/PRH du 03 septembre 2009 relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves de l'école navale et des élèves de l'école militaire de la flotte. Arrêté N° 0-41870-2009/DEF/EMM/PRH du 03 septembre 2009 portant organisation et composition des commissions compétentes pour l'examen de certaines situations des militaires. Arrêté N° 233 du 09 septembre 2009 fixant la liste des bâtiments dont le commandement est normalement confié à un officier marinier de carrière du corps des officiers mariniers de maistrance des équipages de la flotte. Arrêté du 19 octobre 2009 pris pour l'application des articles 5. et 18. du décret n° 2008-957 du 12 septembre 2008 relatif aux maîtres ouvriers des armées. Instruction N° 122/DEF/DPMM/PA du 11 octobre 1983 relative à la venue des familles des marins dans les départements et territoires d'outre-mer. Instruction N° 903/DEF/DPMM/2/A du 28 février 1989 relative au dossier individuel et à la fiche générale du personnel non officier de la marine nationale. Instruction N° 365/DEF/EMM/PL/ORG du 24 avril 1990 relative à l'outre-mer. Durée des affectations et venue des familles du personnel militaire aux frais de l'État. Instruction N° 365/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 1991 relative aux stages de formation spécialisée. Instruction N° 1/DEF/DPMM/EG du 10 juin 1992 relative au carnet individuel de notes pour personnel atomicien. Instruction N° 1270/DEF/DPMM/2/E du 01 octobre 1992 relative à l'attribution de commandements de bâtiments à des officiers mariniers. Instruction N° 1791/DEF/DPMM/2/A du 12 mai 1993 relative à la spécialisation du personnel féminin de la marine. Instruction N° 102/DEF/CEMM/CAB/CHAN du 09 janvier 1995 concernant la rédaction des mémoires de proposition relatifs aux nominations et promotions dans l'Ordre de la Légion d'Honneur, dans l'Ordre national du Mérite et à la concession de la Médaille Militaire (personnel d'active). Instruction N° 236/DEF/DCCM/LOG/HCC du 06 avril 1995 relative aux conditions de service des maîtres ouvriers des armées tailleurs de la marine. Instruction N° 1/DEF/DPMM/EG du 03 janvier 1996 relative à l'aide à la reconversion du personnel navigant de l'aéronautique navale. Instruction N° 25/DEF/DPMM/2/A du 26 février 1997 relative à l'attribution du brevet supérieur aux marins titulaires de certains diplômes. Instruction N° 462/DEF/DPMM/2/E du 27 mars 1998 relative au carnet individuel de notes pour le personnel officier missilier, officier marinier et équipage mécanicien d'armes, branche tubes lance-missiles et contrôleur missiles embarqués sur sous-marin nucléaire. Instruction N° 1137/DEF/DPMM/2/E du 20 juillet 1998 relative à l'organisation de la spécialité d'électro-mécanicien de propulsion de sous-marins. Instruction N° 787/DEF/DPMM/2/E du 18 avril 2000 relative aux conditions de classement dans le personnel sous-marinier du personnel non officier de la marine. Instruction N° 12/DEF/DPMM/EG du 24 janvier 2001 relative à l'organisation et aux attributions du service d'aide à l'insertion professionnelle et à la reconversion du personnel militaire de la marine (marine mobilité). Instruction N° 497/DEF/DPMM/SICM/ENG du 30 mai 2001 relative au recrutement d'élèves officiers pilotes de l'aéronautique navale destinés à servir en qualité d'officiers sous contrat de la spécialité pilote de l'aéronautique navale. Instruction N° 271/DEF/DPMM/FORM du 04 avril 2002 relative à la procédure de délivrance d'attestation d'homologation dans le cas des titres militaires délivrés aux marins par les écoles ne relevant pas de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 1139/DEF/DPMM/2/E du 17 juin 2002 relative à l'organisation de la spécialité de fusilier marin. Instruction N° 44/DEF/DPMM/SPAHMM du 06 janvier 2003 relative à l'ouverture, la circulation et l'archivage des livrets psychologiques du personnel militaire de la marine. Instruction N° 458/DEF/DPMM/2/ASC du 09 avril 2003 relative à l'organisation de la spécialité de détecteur navigateur aérien. Instruction N° 459/DEF/DPMM/2/ASC du 09 avril 2003 relative à l'organisation de la spécialité d'électronicien de bord d'aéronautique. Instruction N° 522/DEF/DPMM/2/ASC du 06 mai 2003 relative à l'organisation de la spécialité de navigateur-timonier et du cours de chef de quart. Instruction N° 7/DEF/DPMM/2/RA du 12 mars 2004 relative à la création de la spécialité « sport ». Instruction N° 106/DEF/DPMM/SDG du 01 octobre 2004 relative à l'avis d'opportunité et de sécurité relatifs au personnel désigné pour une unité de la force océanique stratégique ou concourant à son fonctionnement. Instruction N° 40/DEF/DPMM/2/RA du 05 octobre 2005 relative à l'attribution du diplôme de qualification supérieure aux majors et aux officiers mariniers. Instruction N° 2819/DEF/DPMM/2/RA du 07 décembre 2006 relative à l'attribution de l'échelon exceptionnel de major. Instruction N° 21/DEF/DPMM/2/RA du 14 mai 2007 relative à l'attribution du brevet supérieur technique. Instruction N° 000-32104-2007/DEF/EMM/EFF du 21 mai 2007 relative aux plans d'armement. Instruction N° 000-36496-2007/DEF/DPMM/2/RA du 05 juin 2007 relative au recrutement dans la marine nationale de conjoints de militaires décédés en service et à l'organisation de la spécialité des auxiliaires des services des ports et bases. Instruction N° 91/DEF/DPMM/2/SG du 13 septembre 2007 relative aux affectations outre-mer et à l'étranger du personnel militaire non officier de la marine. Instruction N° 34/DEF/DPMM/SDG du 23 mai 2008 relative à la cessation de l'état militaire du personnel de la marine nationale. Instruction N° 32/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 27 mai 2008 relative au recrutement du personnel non officier dans la marine nationale. Instruction N° 31/DEF/DPMM/FORM du 27 mars 2009 relative au niveau de formation supérieure et niveau de formation professionnelle du personnel non officier de la marine. Instruction N° 0-14674-2009/DEF/DPMM/2 du 02 avril 2009 relative à la filière renseignement. Instruction N° 50/DEF/DPMM/FORM du 08 avril 2009 portant connaissance des langues dans la marine nationale. Instruction N° 22/DEF/DPMM/2/ASC du 29 avril 2009 relative au brevet supérieur adapté. Instruction N° 80/DEF/DPMM/2/RA du 17 juillet 2009 relative à l'avancement du personnel non officier de la marine. Instruction N° 0-39046-2009/DEF/DPMM/SDC du 31 juillet 2009 relative à la politique et la procédure de validation des acquis de l'expérience au sein de la marine. Instruction N° 33/DEF/DPMM/2/RA du 28 octobre 2009 relative aux renouvellements des contrats d'engagement et de volontariat du personnel non officier. Instruction N° 16/DEF/DPMM/FORM du 04 décembre 2009 portant définition et approbation des enseignements dispensés dans les écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 120/DEF/EMM/ORJ du 12 février 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la commission du personnel plongeur de la marine. Instruction N° 31/DEF/DPMM/2/RA du 12 mars 2010 relative à l'admission dans les corps des officiers mariniers de maistrance. Instruction N° 0-9955-2010/DEF/DPMM/2 du 19 mars 2010 relative à l'amarinage des jeunes marins non-officiers en fin de formation initiale (stage « Embruns »). Instruction N° 0-1475-2010/DEF/DPMM/FORM du 01 avril 2010 relative aux modalités de scolarité et administration des élèves en formation à l'école navale allemande. Instruction N° 0-16349-2010/DEF/DPMM/2 du 06 avril 2010 relative aux filières particulières du personnel non officier de la marine. Instruction N° 503/DEF/DPMM/2/ASC du 07 mai 2010 relative à la reconversion interne. Instruction N° 10/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 relative à l'accès au brevet de maîtrise. Instruction N° 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Instruction N° 0-8864-2011/DEF/EMM/PRH du 04 avril 2011 relative à la filière professionnelle « métiers de l'image ». Instruction N° 20/DEF/DPMM/2/ASC du 09 juin 2011 relative aux modalités d'accès au cours du brevet supérieur. Instruction N° 0-13995-2011/DEF/EMM/PRH du 09 juin 2011 relative à la situation des marins mineurs affectés dans les formations militaires au regard de l'exercice de l'autorité parentale. Instruction N° 30/DEF/DPMM/2/ASC du 17 juin 2011 relative à l'accès au cours du brevet d'aptitude technique des quartiers-maîtres et matelots de la flotte. Instruction N° 90/DEF/DPMM/2/SG du 24 juin 2011 relative à l'emploi en métropole du personnel militaire non-officier de la marine. Instruction N° 75/DEF/DPMM/PM3 du 22 juillet 2011 relative au processus d'intégration et d'immatriculation du personnel militaire de la marine. Instruction N° 0-17419-2011/DEF/DPMM/2/RA du 04 août 2011 relative au certificat de pilote de port. Instruction N° 230747/DEF/SGA/DRH-MD du 06 septembre 2011 relative à l'admission au cycle de formation des inspecteurs de sécurité de la défense et des inspecteurs de sûreté navale. Circulaire N° 95/DN/PM/EG du 24 avril 1972 relative aux procédures de souscription de l'acte de volontariat pour les forces sous-marines. Acceptation de ces actes. Annulation de volontariat. Circulaire N° 1116/DEF/DPMM/2/E du 31 mars 1982 - N° 271/SHOM/PERS relative à la gestion du personnel officier marinier hydrographe. Circulaire N° 4149/DEF/DPMM/2/A du 09 décembre 1982 relative à l'organisation de la spécialité d'informaticien d'informatique spécifique branche sous-marin. Circulaire N° 1532/DEF/DPMM/2/A du 30 avril 1985 relative à l'établissement des demandes d'engagement au titre des forces sous-marines. Circulaire N° 2486/DEF/DAG/AA/2 du 30 septembre 1986 relative à l'information judiciaire des autorités militaires. Circulaire N° 22/DEF/DPMM/OM du 28 décembre 1988 relative à l'enregistrement et validation des services accomplis par le personnel militaire de la marine ouvrant droit à des bonifications pour pensions et décorations. Circulaire N° 229/DEF/EMM/PL/RH du 27 avril 1992 relative à la procédure de mise en route des personnels militaires et civils de la marine et de leurs familles à destination de l'outre-mer. Circulaire N° 938/DEF/DPMM/2/E du 28 juillet 1994 relative aux conditions de recrutement et à l'emploi du personnel non officier nageur de combat. Circulaire N° 1094/DEF/DPMM/2/E du 28 septembre 1994 relative à la mutation de personnel pour des postes exigeant la qualification « mention soutien ». Procédure d'exécution des stages. Circulaire N° 519/DEF/DPMM/2/E du 10 mai 1995 relative aux niveaux et spécialités de gestion du personnel non officier de la marine. Circulaire N° 2/DEF/DPMM/EG du 02 avril 1996 relative à la reconnaissance des brevets militaires du personnel navigant (pilotes et mécaniciens de bord). Circulaire N° 175/DEF/DPMM/2/E du 20 janvier 2000 relative aux conditions de recrutement, d'admission en stage et à l'emploi des plongeurs d'hélicoptères de la marine nationale. Circulaire N° 287/DEF/DPMM/2/A N° 144/DEF/DPMM/SICM du 18 janvier 2001 relative à l'attribution du baccalauréat professionnel aux engagés issus des classes de formation complémentaire marine post-brevet études professionnelles. Circulaire N° 1140/DEF/DPMM/2/E du 17 juin 2002 relative aux admissions au cours d'opérateur commando, aux stages de certificats commandos et à la gestion du personnel titulaire des certificats de commando. Circulaire N° 177/DEF/DPMM/2/ASC du 23 octobre 2002 relative à la liste des formations comportant des postes d'officiers mariniers à compétence sous-marine et à qualification « atomicien porte-avions nucléaire ». Circulaire N° 411/DEF/DPMM/2/ASC du 03 juillet 2006 relative aux qualifications des directeurs, équipiers et conducteurs de pont d'envol. Circulaire N° 0-42289-2007/DEF/DPMM/2/ASC du 28 juin 2007 relative aux conditions de recrutement et de sélection du cours de plongeur de bord de la marine. Circulaire N° 0-44313-2008/DEF/DPMM/SDG du 23 juin 2008 relative aux congés de reconversion et aides à la reconversion des militaires de la marine nationale. Circulaire N° 0-71723-2008/DEF/DPMM/SRM/BM du 07 octobre 2008 relative à l'affectation de personnel dans les centres d'information et de recrutement des forces armées marine. Circulaire N° 0-43429-2009/DEF/DPMM/SDG du 03 septembre 2009 relative à la visite médicale d'aptitude au commandement des officiers de la marine et des officiers mariniers. Circulaire N° 0-26897-2010/DEF/DPMM/FORM du 10 juin 2010 relative à l'organisation de la formation des formateurs et cadres de la formation de la marine. Circulaire N° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 relative à l'attribution de qualifications professionnelles au personnel non officier de la marine. Circulaire N° 399/DEF/DPMM/FORM du 22 septembre 2011 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure. Directive N° 0-20559-2011/DEF/DPMM/DIR du 28 juillet 2011 relative aux missions et organisation des bureaux conseil en ressources humaines. Décision N° 72/EMM/PL/ORG du 10 février 1982 portant création de la spécialité équipage « informatique spécifique branche sous-marin ». Décision N° 281/DEF/EMM/PL/EMC du 30 mars 1999 concernant les marins des ports. Décision N° 0-29590-2009/DEF/EMM/EFF du 02 juin 2009 portant création des bureaux conseils en ressources humaines (BCRH). Autre N° 1478/DEF/DPMM/2/A du 23 avril 1975 relative à la préimmatriculation de certains candidats à l'engagement dans la marine. Autre N° 4129/DEF/DPMM/2/A du 19 novembre 1980 relative à la mise en réforme définitive des militaires engagés. Autre N° 136/DEF/DPMM/EG du 09 octobre 1987 relative au rapprochement des conjoints de personnel muté pour raison de service. Autre N° 217/DEF/DPMM/EG du 29 septembre 1992 relative au carnet individuel de notes pour atomicien. Reprise des informations.

Référence de publication : BOC N° 28 du 29 juin 2012, texte 10.

(Modifié : Erratum du 03/07/2012.)

Le classement dans l\'édition méthodique du Bulletin officiel des armées des textes ci-après est modifié comme suit :

DATE.

TEXTE.

SUPPRIMER.

AJOUTER.

20 octobre 1978

Arrêté (BOC, p. 4501 ; BOEM 311-0.3.3, 323.3.6, 332.1.2.5) relatif aux spécialités entre lesquelles sont répartis les sous-chefs de musique.

323.3.6

326.1.3.6

1er avril 1980

Arrêté (BOC, p. 1567 ; BOEM 327.1.2) modifié, relatif aux conditions d\'engagement dans la marine.

327.1.2

326.3.1.2

19 novembre 1985

Arrêté (BOC, p. 7074 ; BOEM 111.2.1.2, 311-0.3.2.4, 313.3.2, 323.2, 332.1.2.5) modifié, fixant la composition de la commission d\'avancement des sous-chefs de musique.

323.2

326.1.2

19 novembre 1985

Arrêté (BOC, p. 7073 ; BOEM 111.2.1.2, 311-0.2.2.2, 313.2.2, 323.2, 332.1.2.5) modifié, fixant la composition des commissions d\'avancement des chefs de musique militaire et des chefs de musique des armées.

323.2

326.1.2

8 décembre 1986

Arrêté interministèriel (BOC, 1987, p. 659 ; BOEM 321.4, 324.4) relatif aux postes à compétence sous-marine.

324.4

326.2.4

28 novembre 1989

Arrêté n° 294 (BOC, p. 5658 ; BOEM 327.1.1) relatif à l\'informatisation du livret psychologique du personnel militaire de la marine.

327.1.1

326.3.1.1

21 décembre 2007

Arrêté (BOC N° 4 du 1er février 2008, texte 2 ; BOEM 321.4, 323.3.4) relatif aux conditions d\'attribution et de retrait des certificats de sous-mariniers.

323.3.4

326.1.3.4

17 novembre 2008

Arrêté n° 0-81947-2008 (BOC N° 45 du 28 novembre 2008, texte 12 ; BOEM 323.4) fixant les modalités d\'organisation des épreuves de sélection professionnelle pour ouverture de l\'accès au grade de major.

323.4

326.1.4

11 février 2009

Arrêté n° 0-80162-2008 (BOC N° 16 du 15 mai 2009, texte 34 ; BOEM 323.3.1) modifié,  relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle et à l\'avancement du personnel non officier de la marine.

323.3.1

326.1.3.1

18 février 2009

Arrêté (BOC N° 11 du 6 mars 2009, texte 7 ; BOEM 300.3.3, 311-2.1.2, 327.1.2, 614.1.1.6, 722.1.1) modifié, portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les militaires engagés.

327.1.2

326.3.1.2

18 février 2009

Arrêté (BOC N° 11 du 6 mars 2009, texte 8 ; BOEM 300.3.1, 311-2.1.2, 323.5, 331.2.4) modifié, portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles concernant les volontaires militaires.

323.5

326.1.5

31 mars 2009

Arrêté (BOC N° 16 du 15 mai 2009, texte 39 ; BOEM 323.3.3, 523-0.3) fixant la liste des brevets ouvrant l\'accès aux échelles de solde n° 3 et n° 4 au personnel non officier de la marine nationale et les conditions requises pour leur obtention.

323.3.3

326.1.3.3

20 juillet 2009

Arrêté n° 290 (BOC N° 30 du 14 août 2009, texte 18 ; BOEM 321.4, 324.2.1) relatif à la politique d\'emploi du personnel militaire de la marine relevant de la direction du personnel militaire de la marine.

324.2.1

326.2.2.1

3 septembre 2009

Arrêté n° 0-41367-2009/DEF/EMM/PRH (BOC N° 46 du 27 novembre 2009, texte 13 ; BOEM 321.4, 324.2.1) relatif à l\'organisation générale de la scolarité des élèves de l\'école navale et des élèves de l\'école militaire de la flotte.

324.2.1

326.2.2.1

3 septembre 2009

Arrêté n° 0-41870-2009/DEF/EMM/PRH (BOC N° 37 du 2 octobre 2009, texte 15 ; BOEM 321.4, 323.2) modifié, portant organisation et composition des commissions compétentes pour l\'examen de certaines situations des militaires.

323.2

326.1.2

9 septembre 2009

Arrêté n° 233 (BOC N° 40 du 19 octobre 2009, texte 24 ; BOEM 324.2.4) fixant la liste des bâtiments dont le commandement est normalement confié à un officier marinier de carrière du corps des officiers mariniers de maistrance des équipages de la flotte.

324.2.4

326.2.2.3

19 octobre 2009

Arrêté (BOC N° 46 du 27 novembre 2009, texte 2 ; BOEM 323.1, 550.1) pris pour l\'application des articles 5. et 18. du décret n° 2008-957 du 12 septembre 2008 relatif aux maîtres ouvriers des armées.

323.1

326.1.1

11 octobre 1983

Instruction n° 122/DEF/DPMM/PA (BOC, p. 6530 ; BOEM 321.3, 324.2.2) relative à la venue des familles des marins dans les départements et territoires d\'outre-mer.

324.2.2

326.2.2.2

28 février 1989

Instruction n° 903/DEF/DPMM/2/A (BOC, p. 1103 ; BOEM 327.1.1) modifiée, relative au dossier individuel et à la fiche générale du personnel non officier de la marine nationale.

327.1.1

326.3.1.1

24 avril 1990

Instruction n° 365/DEF/EMM/PL/ORG (BOC, p. 1328 ; BOEM 321.4, 324.2.2, 530-3.2) modifiée, relative à l\'outre-mer. Durée des affectations et venue des familles du personnel militaire aux frais de l\'État.

324.2.2

326.2.2.2

23 juillet 1991

Instruction n° 365/DEF/DPMM/FORM (BOC, p. 2670 ; BOEM 323.3.3, 324.2.5, 775.1.1.1) modifiée, relative aux stages de formation spécialisée.

323.3.3
et
324.2.5

326.1.3.3
et
326.2.2.4

10 juin 1992

Instruction n° 1/DEF/DPMM/EG (BOC, p. 2256 ; BOEM 321.3, 324.4) modifiée, relative au carnet individuel de notes pour personnel atomicien.

324.4

326.2.4

1er octobre 1992

Instruction n° 1270/DEF/DPMM/2/E (BOC, p. 3603 ; BOEM 324.2.4) modifiée, relative à l\'attribution de commandements de bâtiments à des officiers mariniers.

324.2.4

326.2.2.3

12 mai 1993

Instruction n° 1791/DEF/DPMM/2/A (BOC, p. 2791 ; BOEM 323.3.2) modifiée, relative à la spécialisation du personnel féminin de la marine.

323.3.2

326.1.3.2

9 janvier 1995

Instruction n° 102/DEF/CEMM/CAB/CHAN (BOC, p. 533 ; BOEM 321.4, 323.6) modifiée, concernant la rédaction des mémoires de proposition relatifs aux nominations et promotions dans l\'Ordre de la Légion d\'Honneur, dans l\'Ordre national du Mérite et à la concession de la Médaille Militaire (personnel d\'active).

323.6

326.1.5

6 avril 1995

Instruction n° 236/DEF/DCCM/LOG/HCC (BOC, p. 1781 ; BOEM 327.3.1) relative aux conditions de service des maîtres ouvriers des armées tailleurs de la marine.

327.3.1

326.3.2.1

3 janvier 1996

Instruction n° 1/DEF/DPMM/EG (BOC, p. 513 ; BOEM 321.4, 327.5, 590.2.1) modifiée, relative à l\'aide à la reconversion du personnel navigant de l\'aéronautique navale.

327.5

326.3.4

26 février 1997

Instruction n° 25/DEF/DPMM/2/A (BOC, p. 1609 ; BOEM 323.3.3) modifiée, relative à l\'attribution du brevet supérieur aux marins titulaires de certains diplômes.

323.3.3

326.1.3.3

27 mars 1998

Instruction n° 462/DEF/DPMM/2/E (BOC, p. 1401 ; BOEM 324.4) modifiée, relative au carnet individuel de notes pour le personnel officier missilier, officier marinier et équipage mécanicien d\'armes, branche tubes lance-missiles et contrôleur missiles embarqués sur sous-marin nucléaire.

324.4

326.2.4

20 juillet 1998

Instruction n° 1137/DEF/DPMM/2/E (BOC, p. 2642 ; BOEM 323.3.2) relative à l\'organisation de la spécialité d\'électro-mécanicien de propulsion de sous-marins.

323.3.2

326.1.3.2

18 avril 2000

Instruction n° 787/DEF/DPMM/2/E (BOC, p. 2277 ; BOEM 324.4) relative aux conditions de classement dans le personnel sous-marinier du personnel non officier de la marine.

324.4

326.2.4

24 janvier 2001

Instruction n° 12/DEF/DPMM/EG (BOC, 2001, p. 920 ; BOEM 327.5) modifiée, relative à l\'organisation et aux attributions du service d\'aide à l\'insertion professionnelle et à la reconversion du personnel militaire de la marine (marine mobilité).

327.5

326.3.4

30 mai 2001

Instruction n° 497/DEF/DPMM/SICM/ENG (BOC, 2001, p. 3335 ; BOEM 321.2, 323.3.2) modifiée, relative au recrutement d\'élèves officiers pilotes de l\'aéronautique navale destinés à servir en qualité d\'officiers sous contrat de la spécialité pilote de l\'aéronautique navale.

323.3.2

326.1.3.2

4 avril 2002

Instruction n° 271/DEF/DPMM/FORM (BOC, 2002, p. 2348 ; BOEM 327.1.2) relative à la procédure de délivrance d\'attestation d\'homologation dans le cas des titres militaires délivrés aux marins par les écoles ne relevant pas de la direction du personnel militaire de la marine.

327.1.2

326.3.1.2

17 juin 2002

Instruction n° 1139/DEF/DPMM/2/E (BOC, 2002, p. 5750 ; BOEM 323.3.2) relative à l\'organisation de la spécialité de fusilier marin.

323.3.2

326.1.3.2

6 janvier 2003

Instruction n° 44/DEF/DPMM/SPAHMM (BOC, p. 907 ; BOEM 327.1.1) relative à l\'ouverture, la circulation et l\'archivage des livrets psychologiques du personnel militaire de la marine.

327.1.1

326.3.1.1

9 avril 2003

Instruction n° 458/DEF/DPMM/2/ASC (BOC, 2003, p. 3826 ; BOEM 323.3.2, 590.2.2) relative à l\'organisation de la spécialité de détecteur navigateur aérien.

323.3.2

326.1.3.2

9 avril 2003

Instruction n° 459/DEF/DPMM/2/ASC (BOC, 2003, p. 3828 ; BOEM 323.3.2, 590.2.2) relative à l\'organisation de la spécialité d\'électronicien de bord d\'aéronautique.

323.3.2

326.1.3.2

6 mai 2003

Instruction n° 522/DEF/DPMM/2/ASC (BOC, 2003, p. 4195 ; BOEM 323.3.2, 775.3.1) modifiée, relative à l\'organisation de la spécialité de navigateur-timonier et du cours de chef de quart.

323.3.2

326.1.3.2

12 mars 2004

Instruction n° 7/DEF/DPMM/2/RA (BOC, 2004, p. 2227 ; BOEM 323.3.2, 683.2) relative à la création de la spécialité « sport ».

323.3.2

326.1.3.2

1er octobre 2004

Instruction n° 106/DEF/DPMM/SDG (BOC, 2004, p. 5729 ; BOEM 321.4, 324.6) relative à l\'avis d\'opportunité et de sécurité relatifs au personnel désigné pour une unité de la force océanique stratégique ou concourant à son fonctionnement.

324.6

326.2.5

5 octobre 2005

Instruction n° 40/DEF/DPMM/2/RA (BOC, 2005, p. 8182 ; BOEM 323.3.3) relative à l\'attribution du diplôme de qualification supérieure aux majors et aux officiers mariniers.

323.3.3

326.1.3.3

7 décembre 2006

Instruction n° 2819/DEF/DPMM/2/RA (BOC N° 14 du 19 juin 2007, texte 48 ; BOEM 323.4) modifiée, relative à l\'attribution de l\'échelon exceptionnel de major.

323.4

326.1.4

14 mai 2007

Instruction n° 21/DEF/DPMM/2/RA (BOC N° 18 du 30 juillet 2007, texte 76 ; BOEM 323.3.3) modifiée, relative à l\'attribution du brevet supérieur technique.

323.3.3

326.1.3.3

21 mai 2007

Instruction n° 000-32104-2007/DEF/EMM/EFF (BOC N° 22 du 13 septembre 2007, texte 3 ; BOEM 321.4, 324.1) relative aux plans d\'armement.

324.1

326.2.1

5 juin 2007

Instruction n° 000-36496-2007/DEF/DPMM/2/RA (BOC N° 18 du 30 juillet 2007, texte 87 ; BOEM 327.3.2) relative au recrutement dans la marine nationale de conjoints de militaires décédés en service et à l\'organisation de la spécialité des auxiliaires des services des ports et bases.

327.3.2

326.3.1.2

13 septembre 2007

Instruction n° 91/DEF/DPMM/2/SG (BOC N° 29 du 23 novembre 2007, texte 28 ; BOEM 324.2.2) modifiée, relative aux affectations outre-mer et à l\'étranger du personnel militaire non officier de la marine.

324.2.2

326.2.2.2

23 mai 2008

Instruction n° 34/DEF/DPMM/SDG (BOC N° 26 du 11 juillet 2008, texte 24 ; BOEM 327.4.3) relative à la cessation de l\'état militaire du personnel de la marine nationale.

327.4.3

326.3.3.2

27 mai 2008

Instruction n° 32/DEF/DPMM/SRM/EQUIP (BOC N° 26 du 11 juillet 2008, texte 25 ; BOEM 327.1.2) modifiée, relative au recrutement du personnel non officier dans la marine nationale.

327.1.2

326.3.1.2

27 mars 2009

Instruction n° 31/DEF/DPMM/FORM (BOC N° 16 du 15 mai 2009, texte 37 ; BOEM 323.3.3) modifiée, relative au niveau de formation supérieure et niveau de formation professionnelle du personnel non officier de la marine.

323.3.3

326.1.3.3

2 avril 2009

Instruction n° 0-14674-2009/DEF/DPMM/2 (BOC N° 16 du 15 mai 2009, texte 40 ; BOEM 323.3.2) relative à la filière renseignement.

323.3.2

326.1.3.2

8 avril 2009

Instruction n° 50/DEF/DPMM/FORM (BOC N° 16 du 15 mai 2009, texte 46 ; BOEM 321.4, 323.3.4) portant connaissance des langues dans la marine nationale.

323.3.4

326.1.3.4

29 avril 2009

Instruction n° 22/DEF/DPMM/2/ASC (BOC N° 18 du 29 mai 2009, texte 37 ; BOEM 324.4) relative au brevet supérieur adapté.

324.4

326.2.4

17 juillet 2009

Instruction n° 80/DEF/DPMM/2/RA (BOC N° 34 du 11 septembre 2009, texte 12 ; BOEM 323.3.5.1) modifiée, relative à l\'avancement du personnel non officier de la marine.

323.3.5.1

326.1.3.5

31 juillet 2009

Instruction n° 0-39046-2009/DEF/DPMM/SDC (BOC N° 37 du 2 octobre 2009, texte 13 ; BOEM 323.3.3) relative à la politique et la procédure de validation des acquis de l\'expérience au sein de la marine.

323.3.3

326.1.3.3

28 octobre 2009

Instruction n° 33/DEF/DPMM/2/RA (BOC N° 48 du 11 décembre 2009, texte 13 ; BOEM 327.1.2) relative aux renouvellements des contrats d\'engagement et de volontariat du personnel non officier.

327.1.2

326.3.1.2

4 décembre 2009

Instruction n° 16/DEF/DPMM/FORM (BOC N° 2 du 15 janvier 2010, texte 7 ; BOEM 323.3.2, 775.1.1.1) portant définition et approbation des enseignements dispensés dans les écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine.

323.3.2

326.1.3.2

12 février 2010

Instruction n° 120/DEF/EMM/ORJ (BOC N° 9 du 5 mars 2010, texte 26 ; BOEM 111.2.1.2, 113.12, 323.2) modifiée, relative aux attributions, à l\'organisation et au fonctionnement de la commission du personnel plongeur de la marine.

323.2

326.1.2

12 mars 2010

Instruction n° 31/DEF/DPMM/2/RA (BOC N° 15 du 15 avril 2010, texte 9 ; BOEM 327.1.3) relative à l\'admission dans les corps des officiers mariniers de maistrance.

327.1.3

326.3.1.3

19 mars 2010

Instruction n° 0-9955-2010/DEF/DPMM/2 (BOC N° 15 du 15 avril 2010, texte 10 ; BOEM 324.3) relative à l\'amarinage des jeunes marins non-officiers en fin de formation initiale (stage « Embruns »).

324.3

326.2.3

1er avril 2010

Instruction n° 0-1475-2010/DEF/DPMM/FORM (BOC N° 20 du 12 mai 2010, texte 31 ; BOEM 321.2, 327.1.2) relative aux modalités de scolarité et administration des élèves en formation à l\'école navale allemande.

327.1.2

326.3.1.2

6 avril 2010

Instruction n° 0-16349-2010/DEF/DPMM/2 (BOC N° 20 du 12 mai 2010, texte 32 ; BOEM 323.3.2) modifiée, relative aux filières particulières du personnel non officier de la marine.

323.3.2

326.1.3.2

7 mai 2010

Instruction n° 503/DEF/DPMM/2/ASC (BOC N° 25 du 18 juin 2010, texte 14 ; BOEM 323.3.2) modifiée, relative à la reconversion interne.

323.3.2

326.1.3.2

28 juin 2010

Instruction n° 10/DEF/DPMM/2/RA (BOC N° 31 du 30 juillet 2010, texte 12 ; BOEM 323.3.3) relative à l\'accès au brevet de maîtrise.

323.3.3

326.1.3.3

25 mars 2011

Instruction n° 2550/DEF/EMA/RH/PRH (BOC N° 14 du 8 avril 2011, texte 4 ; BOEM 312.2.2, 313.3.1, 323.3.5.1, 325.4.2, 332.1.3, 614.1.5.3, 614.1.5.4, 614.2.1, 621-4.2.3.1.2, 621-4.3.1) modifiée, relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d\'active et de réserve.

323.3.5.1

326.1.3.5

4 avril 2011

Instruction n° 0-8864-2011/DEF/EMM/PRH (BOC N° 16 du 22 avril 2011, texte 7 ; BOEM 323.3.2) relative à la filière professionnelle « métiers de l\'image ».

323.3.2

326.1.3.2

9 juin 2011

Instruction n° 20/DEF/DPMM/2/ASC (BOC N° 32 du 12 août 2011, texte 14 ; BOEM 324.3) relative aux modalités d\'accès au cours du brevet supérieur.

324.3

326.2.3

9 juin 2011

Instruction n° 0-13995-2011/DEF/EMM/PRH (BOC N° 34 du 26 août 2011, texte 4 ; BOEM 323.1) relative à la situation des marins mineurs affectés dans les formations militaires au regard de l\'exercice de l\'autorité parentale.

323.1

326.1.1

17 juin 2011

Instruction n° 30/DEF/DPMM/2/ASC (BOC N° 30 du 29 juillet 2011, texte 11 ; BOEM 324.3) relative à l\'accès au cours du brevet d\'aptitude technique des quartiers-maîtres et matelots de la flotte.

324.3

326.2.3

24 juin 2011

Instruction n° 90/DEF/DPMM/2/SG (BOC N° 34 du 26 août 2011, texte 5 ; BOEM 324.2.1) relative à l\'emploi en métropole du personnel militaire non-officier de la marine.

324.2.1

326.2.2.1

22 juillet 2011

Instruction n° 75/DEF/DPMM/PM3 (BOC N° 39 du 23 septembre 2011, texte 16 ; BOEM 327.1.1) relative au processus d\'intégration et d\'immatriculation du personnel militaire de la marine.

327.1.1

326.3.1.1

4 août 2011

Instruction n° 0-17419-2011/DEF/DPMM/2/RA (BOC N° 40 du 30 septembre 2011, texte 20 ; BOEM 323.3.4) relative au certificat de pilote de port.

323.3.4

326.1.3.4

6 septembre 2011

Instruction n° 230747/DEF/SGA/DRH-MD (BOC N° 41 du 3 octobre 2011, texte 1 ; BOEM 323.1, 771.1, 778.1) relative à l\'admission au cycle de formation des inspecteurs de sécurité de la défense et des inspecteurs de sûreté navale.

323.1

326.1.1

24 avril 1972

Circulaire n° 95/DN/PM/EG (BOC/M, p. 489 ; BOEM 324.4) relative aux procédures de souscription de l\'acte de volontariat pour les forces sous-marines. Acceptation de ces actes. Annulation de volontariat.

324.4

326.2.4

31 mars 1982

Circulaire n° 1116/DEF/DPMM/2/E - n° 271/SHOM/PERS (BOC, p. 1711 ; BOEM 324.2.5) modifiée, relative à la gestion du personnel officier marinier hydrographe.

324.2.5

326.2.2.4

9 décembre 1982

Circulaire n° 4149/DEF/DPMM/2/A (BOC, p. 5401 ; BOEM 323.3.2) modifiée, relative à l\'organisation de la spécialité d\'informaticien d\'informatique spécifique branche sous-marin.

323.3.2

326.1.3.2

30  avril 1985

Circulaire n° 1532/DEF/DPMM/2/A (BOC, p. 2496 ; BOEM 327.1.2) modifiée, relative à l\'établissement des demandes d\'engagement au titre des forces sous-marines.

327.1.2

326.3.1.2

30 septembre 1986

Circulaire n° 2486/DEF/DAG/AA/2 (BOC, p. 5789 ; BOEM 106.6, 327.1.2, 331.1) relative à l\'information judiciaire des autorités militaires.

327.1.2

326.3.1.2

28 décembre 1988

Circulaire n° 22/DEF/DPMM/OM (BOC, 1989, p. 1259 ; BOEM 321.4, 327.4.2) relative à l\'enregistrement et validation des services accomplis par le personnel militaire de la marine ouvrant droit à des bonifications pour pensions et décorations.

327.4.2

326.3.3.1

27 avril 1992

Circulaire n° 229/DEF/EMM/PL/RH (BOC, p. 1822 ; BOEM 321.4, 324.2.2, 530-3.2) relative à la procédure de mise en route des personnels militaires et civils de la marine et de leurs familles à destination de l\'outre-mer.

324.2.2

326.2.2.2

28 juillet 1994

Circulaire n° 938/DEF/DPMM/2/E (BOC, p. 3220 ; BOEM 323.3.3) modifiée, relative aux conditions de recrutement et à l\'emploi du personnel non officier nageur de combat.

323.3.3

326.1.3.3

28 septembre 1994

Circulaire n° 1094/DEF/DPMM/2/E (BOC, p. 4016 ; BOEM 324.3) relative à la mutation de personnel pour des postes exigeant la qualification « mention soutien ». Procédure d\'exécution des stages.

324.3

326.2.3

10 mai 1995

Circulaire n° 519/DEF/DPMM/2/E (BOC, p. 3063 ; BOEM 324.1) relative aux niveaux et spécialités de gestion du personnel non officier de la marine.

324.1

326.2.1

2 avril 1996

Circulaire n° 2/DEF/DPMM/EG (BOC, p. 1702 ; BOEM 321.2, 327.5, 590.2.3) relative à la reconnaissance des brevets militaires du personnel navigant (pilotes et mécaniciens de bord).

327.5

326.3.4

20 janvier 2000

Circulaire n° 175/DEF/DPMM/2/E (BOC, p. 839 ; BOEM 324.2.5, 590.2.2) modifiée, relative aux conditions de recrutement, d\'admission en stage et à l\'emploi des plongeurs d\'hélicoptères de la marine nationale.

324.2.5

326.2.2.4

18 janvier 2001

Circulaire n° 287/DEF/DPMM/2/A - n° 144/DEF/DPMM/SICM (BOC, 2001, p. 792 ; BOEM 327.5) relative à l\'attribution du baccalauréat professionnel aux engagés issus des classes de formation complémentaire marine post-brevet études professionnelles.

327.5

326.3.4

17 juin 2002

Circulaire n° 1140/DEF/DPMM/2/E (BOC, 2002, p. 5755 ; BOEM 324.3) relative aux admissions au cours d\'opérateur commando, aux stages de certificats commandos et à la gestion du personnel titulaire des certificats de commando.

324.3

326.2.3

23 octobre 2002

Circulaire n° 177/DEF/DPMM/2/ASC (BOC, p. 7906 ; BOEM 321.2, 324.4) modifiée, relative à la liste des formations comportant des postes d\'officiers mariniers à compétence sous-marine et à qualification « atomicien porte-avions nucléaire ».

324.4

326.2.4

3 juillet 2006

Circulaire n° 411/DEF/DPMM/2/ASC (BOC/PP 1, 2007, texte 29 ; BOEM 323.3.3) relative aux qualifications des directeurs, équipiers et conducteurs de pont d\'envol.

323.3.3

326.1.3.3

28 juin 2007

Circulaire n° 0-42289-2007/DEF/DPMM/2/ASC (BOC N° 26 du 7 novembre 2007, texte 15 ; BOEM 324.2.5, 775.3.1) modifiée, relative aux conditions de recrutement et de sélection du cours de plongeur de bord de la marine.

324.2.5

326.2.2.4

23 juin 2008

Circulaire n° 0-44313-2008/DEF/DPMM/SDG (BOC N° 28 du 24 juillet 2008, texte 21 ; BOEM 321.4, 327.5) relative aux congés de reconversion et aides à la reconversion des militaires de la marine nationale.

327.5

326.3.4

7 octobre 2008

Circulaire n° 0-71723-2008/DEF/DPMM/SRM/BM (BOC N° 45 du 28 novembre 2008, texte 9 ; BOEM 324.2.5) relative à l\'affectation de personnel dans les centres d\'information et de recrutement des forces armées marine.

324.2.5

326.2.2.4

3 septembre 2009

Circulaire n° 0-43429-2009/DEF/DPMM/SDG (BOC N° 37 du 2 octobre 2009, texte 16 ; BOEM 321.2, 324.2.4, 620-4.1.6.2) modifiée, relative à la visite médicale d\'aptitude au commandement des officiers de la marine et des officiers mariniers.

324.2.4

326.2.2.3

10 juin 2010

Circulaire n° 0-26897-2010/DEF/DPMM/FORM (BOC N° 27 du 2 juillet 2010, texte 15 ; BOEM 323.3.2, 775.1.1.1) relative à l\'organisation de la formation des formateurs et cadres de la formation de la marine.

323.3.2

326.1.3.2

28 juin 2010

Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA (BOC N° 31 du 30 juillet 2010, texte 11 ; BOEM 323.3.4) modifiée, relative à l\'attribution de qualifications professionnelles au personnel non officier de la marine.

323.3.4

326.1.3.4

22 septembre 2011

Circulaire n° 399/DEF/DPMM/FORM (BOC N° 1 du 6 janvier 2012, texte 8 ; BOEM 323.6) relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure.

323.6

326.1.5

28 juillet 2011

Directive n° 0-20559-2011/DEF/DPMM/DIR (BOC N° 43 du 14 octobre 2011, texte 7 ; BOEM 113.12, 323.6) relative aux missions et organisation des bureaux conseil en ressources humaines.

323.6

326.1.5

10 février 1982

Décision n° 72/EMM/PL/ORG (BOC, p. 547 ; BOEM 323.3.2) portant création de la spécialité équipage « informatique spécifique branche sous-marin ».

323.3.2

326.1.3.2

30 mars 1999

Décision n° 281/DEF/EMM/PL/EMC (BOC, p. 2324 ; BOEM 323.3.6) concernant les marins des ports.

323.3.6

326.1.3.6

2 juin 2009

Décision n° 0-29590-2009/DEF/EMM/EFF (BOC N° 21 du 19 juin 2009, texte 34 ; BOEM 113.12, 323.6) portant création des bureaux conseils en ressources humaines (BCRH).

323.6

326.1.5

23 avril 1975

Note-circulaire n° 1478/DEF/DPMM/2/A (BOC, p. 1492 ; BOEM 327.1.1) modifiée, relative à la préimmatriculation de certains candidats à l\'engagement dans la marine.

327.1.1

326.3.1.1

19 novembre 1980

Note-circulaire n° 4129/DEF/DPMM/2/A (BOC, p. 4538 ; BOEM 327.4.2) modifiée, relative à la mise en réforme définitive des militaires engagés.

327.4.2

326.3.3.1

9 octobre 1987

Note-circulaire n° 136/DEF/DPMM/EG (BOC, p. 6013 ; BOEM 324.2.5) relative au rapprochement des conjoints de personnel muté pour raison de service.

324.2.5

326.2.2.4

29 septembre 1992

Note-circulaire n° 217/DEF/DPMM/EG (BOC, p. 3569 ; BOEM 321.3, 324.4) relative au carnet individuel de notes pour atomicien. Reprise des informations.

324.4

326.2.4