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Administration Centrale
11 janvier 2016

Arrêté du 11 janvier 2016 relatif au recensement et à la participation des Français établis hors de France à la journée défense et citoyenneté, hors du territoire national.

NOR : D E F D 1 5 3 2 6 6 4 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 17 juin 1998 relatif au recensement et à la participation des Français de l'étranger à l'appel de préparation à la défense, hors du territoire national. Référence de publication : JO n° 16 du 20 janvier 2016, texte n° 26 ; signalé au BOC 3/2016.

Classé(s) au(x) : BOEM 106.2.1.

Administration Centrale
04 janvier 2016

Arrêté du 04 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2005 fixant les limites de l'exercice de certaines compétences confiées aux autorités appartenant à l'administration centrale du ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 6 0 0 5 7 0 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 novembre 2005 fixant les limites de l'exercice de certaines compétences confiées aux autorités appartenant à l'administration centrale du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 12 du 15 janvier 2016, texte n° 12 ; signalé au BOC 3/2016.

Administration Centrale
05 janvier 2016

Arrêté du 05 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 30 novembre 2011 fixant l'organisation du contrôle sur pièces et sur place effectué par le ministère de la défense en application de l'article L. 2339-1 du code de la défense.

NOR : D E F D 1 6 0 0 1 7 8 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 30 novembre 2011 fixant l'organisation du contrôle sur pièces et sur place effectué par le ministère de la défense en application de l'article L. 2339-1. du code de la défense. Référence de publication : JO n° 11 du 14 janvier 2016, texte n° 13 ; signalé au BOC 3/2016.

Texte 1
18 décembre 2015

Archivé Circulaire N° 310440/DEF/SGA/DRH-MD du 18 décembre 2015 relative au classement en deux groupes des fonctions des adjoints administratifs du ministère de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise.

NOR : D E F P 1 5 5 2 3 6 8 C

Abrogé le 22 décembre 2017 par : CIRCULAIRE N° 310440/ARM/SGA/DRH-MD relative au classement en deux groupes des fonctions des adjoints administratifs du ministère de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise. Référence(s) : Décret N° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État. Arrêté du 20 mai 2014 pris pour l'application aux corps d'adjoints administratifs des administrations de l'État des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État. Arrêté du 26 novembre 2014 portant application aux corps des adjoints administratifs du ministère de la défense des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État.

Circulaire du 5 décembre 2014 (n.i. BO)

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 310440/DEF/SGA/DRH-MD du 15 juin 2015 relative au classement en deux groupes des fonctions des adjoints administratifs du ministère de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 3 du 21 janvier 2016, texte 1.

Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.

Texte 2
01 juillet 2015

Décision N° 4362/DEF/EMA/PERF/BORG du 01 juillet 2015 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F E 1 5 5 2 3 6 9 S

Référence(s) : Code du 16 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 11306/DEF/EMA/PERF/BORG du 30 décembre 2015 relative à la création et à l'organisation de l'échelon précurseur de commandement en Côte d'Ivoire. Référence de publication : BOC n° 3 du 21 janvier 2016, texte 2.

Texte 3
14 octobre 2015

Instruction N° 500/DEF/DCSSA/PC/MA du 14 octobre 2015 relative à l'aptitude médicale à la navigation sous-marine.

NOR : D E F E 1 5 5 2 3 6 4 J

Référence(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 28 août 1991 approuvant les termes des recommandations faites aux médecins du travail assurant la surveillance médicale des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale. Arrêté du 18 juillet 2014 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour l'admission dans les corps d'officiers navigants de la marine et pour la souscription d'un contrat au titre de la marine nationale. Arrêté du 18 juillet 2014 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le maintien en service du personnel militaire de la marine nationale. Instruction N° 17946/DEF/DCSSA N° 486/DEF/EMM/PL/ORA du 07 juillet 2000 relative à la formation des médecins servant dans les forces sous-marines. Instruction N° 4916/DEF/CAB du 30 mars 2009 relative aux dispositions communes en matière de protection radiologique du personnel du ministère de la défense. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 0-8750-2015/DEF/DPMM/PRH - N° 508625/DEF/DCSSA/PC/MA du 12 mai 2015 relative à l'organisation et au fonctionnement des conseils maritimes de santé.

Note n° 0-11135-2015/DEF/EMM/MOR/SST du 12 juin 2015 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 600/DEF/DCSSA/AST/AME du 10 avril 2007 relative à l'aptitude médicale à la navigation sous-marine. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Un imprimé répertorié. Référence de publication : BOC n° 3 du 21 janvier 2016, texte 3.

Classé(s) au(x) : BOEM 510-4.1.6.2.

Texte 4
08 décembre 2015

Décision N° 15721/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 08 décembre 2015 modifiant la décision n° 15333/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 19 novembre 2015 prise en application de l'arrêté du 19 août 2015 fixant les montants de l'indemnité de responsabilité allouée aux trésoriers et aux sous-trésoriers militaires.

NOR : D E F E 1 5 5 2 2 0 1 S

Texte(s) modifié(s) : Décision N° 15333/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 19 novembre 2015 prise en application de l'arrêté du 19 août 2015 fixant les montants de l'indemnité de responsabilité allouée aux trésoriers et aux sous-trésoriers militaires. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 3 du 21 janvier 2016, texte 4.

Texte 5
28 décembre 2015

Arrêté du 28 décembre 2015 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la mise à disposition d'informations, à la gestion des demandes, au suivi et au contrôle de la qualité des prestations rendues par les services de soutien aux personnels projetables en opérations.

NOR : D E F E 1 5 5 2 4 0 8 A

Référence de publication : BOC n° 3 du 21 janvier 2016, texte 5.

Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.2.

Texte 6
08 octobre 2015

Décision N° 0-24469-2015/DEF/CEMM du 08 octobre 2015 portant homologation de motifs symboliques et de fanions.

NOR : D E F B 1 5 5 2 3 4 4 S

Référence(s) : Circulaire N° 249/DEF/CEMM du 13 mai 2004 relative à la symbolique militaire.

Lettre n° 508868/DEF/SGA/SHD/DSD/DSM du 5 octobre 2015 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 3 du 21 janvier 2016, texte 6.

Classé(s) au(x) : BOEM 141.6.

Texte 7
02 décembre 2015

Arrêté du 02 décembre 2015 portant création, par l'état-major de la marine, d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à l'enregistrement des candidatures à l'entrée au lycée naval de Brest.

NOR : D E F B 1 5 5 2 3 4 5 A

Référence de publication : BOC n° 3 du 21 janvier 2016, texte 7.

Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.3.

Texte 8
27 novembre 2015

Circulaire N° 11193/DEF/BOG du 27 novembre 2015 concernant l'avancement aux grades d'officier général en 2017.

NOR : D E F M 1 5 5 2 2 2 4 C

Texte 9
11 janvier 2016

Circulaire N° 1600196/DEF/SGA/DAJ/DAPM/BGM/SRH du 11 janvier 2016 relative à la notation de 2016 et au travail de 2016 pour l'avancement en 2017 des officiers greffiers et commis greffiers du service de la justice militaire.

NOR : D E F D 1 6 5 0 0 1 3 C

Référence(s) : Instruction N° 61382/DEF/SGA/DAJ/APM/BGM du 22 avril 2015 relative aux travaux de notation des officiers greffiers et des sous-officiers greffiers de carrière du service de la justice militaire. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1500126/DEF/SGA/DAJ/DAPM/BPGF/SRH du 08 janvier 2015 relative à la notation de 2015 et au travail de 2015 pour l'avancement en 2016 des officiers greffiers et commis greffiers du service de la justice militaire. Référence de publication : BOC n° 3 du 21 janvier 2016, texte 9.

Texte 10
12 novembre 2015

Décision N° 524324/DEF/DCSSA/HR/POL du 12 novembre 2015 portant autorisation de pratiquer une activité d'allogreffe de cellules hématopoïétiques à l'hôpital d'instruction des armées Percy.

NOR : D E F E 1 5 5 2 1 0 5 S

Référence de publication : BOC n° 3 du 21 janvier 2016, texte 10.

Texte 11
03 novembre 2015

Archivé Circulaire N° 513682/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 03 novembre 2015 relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2016.

NOR : D E F T 1 5 5 2 0 4 8 C

Abrogé le 27 novembre 2016 par : CIRCULAIRE N° 511012/DEF/RH-AT/EP/PRH/SOFF relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2017. Référence(s) : Décret N° 2008-931 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps des chefs de musique et des sous-chefs de musique dans les armées et la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Arrêté du 01 septembre 2015 relatif aux épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 517954/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 18 novembre 2014 relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2015. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 3 du 21 janvier 2016, texte 11.

Texte 12
10 novembre 2015

Archivé Circulaire N° 273016/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/FGSO-E du 10 novembre 2015 relative à la préparation par correspondance aux concours internes sur épreuves d'accès aux corps des officiers pour l'année 2017.

NOR : D E F T 1 5 5 2 0 4 9 C

Abrogé le 03 août 2016 par : CIRCULAIRE N° 273016/DEF/RH-AT/SDF/BCCF/SFIG relative à la préparation par correspondance aux concours internes sur épreuves d'accès aux corps des officiers pour l'année 2018. Référence(s) : Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 13 janvier 2011 relatif aux concours d'admission à l'école militaire interarmes. Arrêté du 15 juin 2011 relatif aux concours sur épreuves prévus à l'article 4. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre parmi les sous-officiers. Arrêté du 15 juin 2011 relatif aux concours d'admission aux écoles de formation spécialisées en application de l'article 6. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 273012/DEF/RH-AT/SDF/CCF/SC/FIO du 21 octobre 2014 relative à la préparation par correspondance aux concours sur épreuves d'accès aux corps des officiers pour l'année 2016. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC n° 3 du 21 janvier 2016, texte 12.

Sommaire du BOC n°3 du 21/01/2016

Texte signalé