Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
  2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
    1. Table Analytique :
  3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
    2. 511-0. Recrutement et formation des personnels officiers du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
    3. 511-1. Officiers du service de santé de l'armée d'active.
      1. Table Analytique :
      2. 511-1.1. TITRE PREMIER. TEXTES LÉGISLATIFS.
      3. 511-1.2. TITRE II. CORPS MILITAIRES DES MÉDECINS, PHARMACIENS CHIMISTES ET DES VÉTÉRINAIRES BIOLOGISTES DES ARMÉES.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
      4. 511-1.3. TITRE III. OFFICIERS DU CORPS TECHNIQUE ET ADMINISTRATIF.
      5. 511-1.4. TITRE IV. CORPS EN EXTINCTION. OFFICIERS FÉMININS. OFFICIERS TECHNICIENS.
        
        Table Analytique :
        
        511-1.4.1. CHAPITRE PREMIER. CORPS DES OFFICIERS FÉMININS.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        18.02.1977 DÉCRET N° 77-179 relatif aux dispositions statutaires applicables aux corps des officiers féminins des armées.
        
        18.02.1977 DÉCRET N° 77-179 relatif aux dispositions statutaires applicables aux corps des officiers féminins des armées.
        
        03.05.1977 ARRÊTÉ fixant pour le corps des officiers féminins du service de santé des armées la composition de la commission prévue à l'article 41 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires.
        
        18.02.1977 DÉCRET N° 77-179 relatif aux dispositions statutaires applicables aux corps des officiers féminins des armées.
        
        03.05.1977 ARRÊTÉ fixant pour le corps des officiers féminins du service de santé des armées la composition de la commission prévue à l'article 41 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires.
        
        511-1.4.2. CHAPITRE II. CORPS DES OFFICIERS TECHNICIENS.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        11.04.1969 ARRÊTÉ fixant la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures à l'avancement et à la Légion d'honneur des officiers et personnels militaires assimilés du service de santé des armées.
        
        11.04.1969 ARRÊTÉ fixant la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures à l'avancement et à la Légion d'honneur des officiers et personnels militaires assimilés du service de santé des armées.
        
        03.07.1970 DÉCRET N° 70-587 relatif à la constitution initiale du corps des officiers techniciens du service de santé des armées.
        
        18.02.1977 DÉCRET N° 77-178 relatif aux dispositions statutaires applicables aux corps des officiers techniciens des services de l'armée de terre et au corps des officiers techniciens du service de santé des armées.
      6. 511-1.5. TITRE V. DISPOSITIONS COMMUNES.
      7. 511-1.6. TITRE VI. TENUES.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        18.06.1979 DÉCISION N° 26744 consécutive aux propositions de la commission supérieure interarmées de la tenue.
        
        18.06.1979 DÉCISION N° 26744 consécutive aux propositions de la commission supérieure interarmées de la tenue.
        
        08.04.1968 CIRCULAIRE N° 26/T/7/INT relative à la tenue de cérémonie des officiers du service de santé des armées.
        
        24.02.1969 CIRCULAIRE N° 16/T/7/INT relative à la tenue de cérémonie des officiers du corps des vétérinaires biologistes des armées.
        
        25.11.1980 INSTRUCTION N° 210/DEF/DCSSA/ETG relative aux attributs, marques distinctives de corps et insignes de grades portés sur les tenues de service courant et de travail de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air par les officiers du service de santé des armées ayant le grade statutaire de chef des services.
        
        13.10.2015 INSTRUCTION N° 18000/DEF/DCSSA/AA/PAPS relative aux différentes tenues revêtues par le personnel militaire du service de santé des armées.
        
        05.04.2016 CIRCULAIRE N° 508290/DEF/DCSSA/AA/PAPS relative à la composition des différentes tenues revêtues par le personnel militaire du service de santé des armées.
    4. 511-2. Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et militaires non officiers du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
    5. 511-3. Personnels des réserves du service santé des armées.
      1. Table Analytique :
  4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
    1. Table Analytique :
  5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    1. Table Analytique :
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.