Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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50. Service des essences des armées.
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51. Service de santé des armées.
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510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
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Table Analytique :
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511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
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511-0. Recrutement et formation des personnels officiers du service de santé des armées.
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Table Analytique :
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511-1. Officiers du service de santé de l'armée d'active.
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Table Analytique :
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511-2. Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et militaires non officiers du service de santé des armées.
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Table Analytique :
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511-2.1. LIVRE PREMIER. DISPOSITIONS STATUTAIRES COMMUNES.
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Table Analytique :
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511-2.2. LIVRE II. MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HOPITAUX DES ARMÉES. SOUS-OFFICIERS FÉMININS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
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Table Analytique :4 texte(s) attaché(s)24.06.2016 INSTRUCTION N° 514456/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA relative à l'attribution d'une prime réversible des compétences à fidéliser applicable à certains militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.07.04.2017 ARRÊTÉ relatif aux concours militaires d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'aide-soignant.23.01.2018 INSTRUCTION N° 501062/ARM/DCSSA/RH/GRM/MITHA fixant pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées le port de galons d'apparence de la hiérarchie militaire générale.14.02.2018 CIRCULAIRE N° 502027/ARM/DCSSA/RH/GRM/MITHA relative à la sélection et à l'affectation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées à l'escadrille aérosanitaire 06560 « Étampes ».
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511-2.2.1. TITRE PREMIER. MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HOPITAUX DES ARMÉES.
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Table Analytique :
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511-2.2.2. TITRE II. SOUS-OFFICIERS FÉMININS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES (CORPS EN EXTINCTION).
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Table Analytique :
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511-2.2.2.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS STATUTAIRES.
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2 texte(s) attaché(s)
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511-2.2.2.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS DIVERSES.
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Table Analytique :
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511-2.2.2.2.1. Section 1. Dispositions générales.
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4 texte(s) attaché(s)19.01.1977 INSTRUCTION N° 927/DEF/DCSSA/1/PE/2 relative aux conditions d'attribution du diplôme de qualification supérieure.19.01.1977 INSTRUCTION N° 937/DEF/DCSSA/1/PE/2 relative aux conditions d'attribution de la prime de qualification.06.06.1977 ARRÊTÉ pour l'application du 1° de l'article 14 du décret n° 76-1227 du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.15.12.1982 DÉCISION N° 63079 relative à la nomination au grade de major de sous-officiers féminins du service de santé des armées.
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511-2.2.2.2.2. Section 2. Rémunération.
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511-2.2.3. TITRE III. DISPOSITIONS COMMUNES.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)01.03.2016 DIRECTIVE N° 506092/DEF/DCSSA/CHOG relative à la politique générale d'attribution des récompenses au sein du service de santé des armées.
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511-2.2.4. TITRE IV. EMPLOI.
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511-2.3. LIVRE III. PERSONNEL DU CONTINGENT NON OFFICIER DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
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Table Analytique :
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511-2.4. LIVRE IV. FORMATIONS.
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Table Analytique :
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511-3. Personnels des réserves du service santé des armées.
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Table Analytique :
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512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
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Table Analytique :
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513. Médecine du travail dans les armées.
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Table Analytique :
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52. Actions sociale des armées.
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53. Gendarmerie.
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54. Division des affaires pénales militaires.
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55. Services.
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56. Services divers.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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