Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
  2. 500. Organisation. Gestion financière et comptable du service des essences des armées.
    1. Table Analytique :
    2. 500.1. TITRE PREMIER. ORGANISATION GÉNÉRALE.
      1. Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        16.07.2012 INSTRUCTION N° 8564/DEF/DCSEA/SDE/2/TMD relative à l'organisation du transport des marchandises dangereuses au service des essences des armées.
        
        18.07.2012 INSTRUCTION N° 8586/DEF/DCSEA/SDE.2/TMD relative à la réception et à la délivrance des certificats d'agrément par le service des essences des armées de véhicules de transport de marchandises dangereuses.
        
        23.10.2017 INSTRUCTION N° 2319/ARM/DCSEA/DPS/BMA relative aux détachements du service des essences des armées auprès des commandements permanents interarmées hors du territoire métropolitain.
    3. 500.2. TITRE II. ÉTUDES GÉNÉRALES.
      1. Table Analytique :
    4. 500.3. TITRE III. GESTION FINANCIÈRE ET COMPTABLE.
      1. Table Analytique :
      2. 500.3.1. CHAPITRE PREMIER. COMPTE DE COMMERCE 904-20.
        
        9 texte(s) attaché(s)
        
        30.12.1985 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant suppression d'ordonnateurs secondaires du budget annexe du service des essences des armées et création d'ordonnateurs secondaires du compte de commerce, approvisionnement des armées en produits pétroliers.
        
        29.12.1984 LOI DE FINANCES POUR 1985 N° 84-1208 : article 60 relatif à la suppression du budget annexe des essences et article 71 relatif à l'ouverture du compte de commerce « approvisionnement des armées en produits pétroliers ».
        
        30.12.1985 DÉCRET N° 85-1451 portant création d'une agence comptable du compte de commerce « approvisionnement des armées en produits pétroliers ».
        
        06.12.2016 INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 3288/DEF/DCSEA/SDAF relative à la valorisation des prestations assurées par le service des essences des armées au profit de ses clients.
        
        19.12.2016 INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 3439/DEF/DCSEA/DPS relative aux modalités de contractualisation et d'admission des clients au bénéfice des prestations du service des essences des armées.
        
        28.12.2016 DÉCRET N° 2016-1947 relatif au compte de commerce « Approvisionnement de l'Etat et des forces armées en produits pétroliers, biens et services complémentaires ».
        
        02.05.2017 INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 1097/DEF/DCSEA/SDAF relative à la facturation sur le compte spécial du Trésor « Approvisionnement de l'État et des forces armées en produits pétroliers, biens et services complémentaires ».
        
        02.05.2017 INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 1098/DEF/DCSEA/SDAF relative à la programmation et à la gestion financières du compte spécial du Trésor « approvisionnement de l'État et des forces armées en produits pétroliers, biens et services complémentaires ».
        
        14.05.2018 INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 941/ARM/DCSEA/DPS relative à l'organisation de la comptabilité analytique du service des essences des armées.
      3. 500.3.2. CHAPITRE II. BUDGET GÉNÉRAL.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      4. 500.3.3. CHAPITRE III. COMPTABILITÉ DES MATÉRIELS.
    5. 500.4. TITRE IV. DISPOSITIONS DIVERSES.
  3. 501. Exploitation pétrolière et logistique opérationnelle.
    1. Table Analytique :
  4. 502. Service des essences des armées. Infrastructure, matériels et sécurité.
    1. Table Analytique :
  5. 503. Personnel militaire du service des essences des armées.
    1. Table Analytique :
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.