Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
  2. 260. Sécurité sociale.
    2. 260-0. Sécurité sociale militaire.
      1. Table Analytique :
    3. 260-1. Fonds de prévoyance militaire et fonds de prévoyance de l'aéronautique.
      1. Table Analytique :
      2. 260-1.1. TITRE I. FONDS DE PRÉVOYANCE MILITAIRE.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
        
        260-1.1.1. CHAPITRE PREMIER. TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        25.09.1973 DÉCRET N° 73-934 relatif au fonds de prévoyance militaire.
        
        24.05.1974 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'application du décret N° 73-934du 25 septembre 1973 relatif au fonds de prévoyance militaire.
        
        25.09.1973 DÉCRET N° 73-934 relatif au fonds de prévoyance militaire.
        
        25.09.1973 DÉCRET N° 73-934 relatif au fonds de prévoyance militaire.
        
        24.05.1974 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'application du décret N° 73-934 du 25 septembre 1973 relatif au fonds de prévoyance militaire et du décret n° 2007-890 du 15 mai 2007 portant création, organisation et fonctionnement du fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique.
        
        05.07.2010 DÉCRET N° 2010-754 relatif à la participation de l'État et de ses établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire des militaires.
        
        24.05.1974 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'application du décret N° 73-934 du 25 septembre 1973 relatif au fonds de prévoyance militaire et du décret n° 2007-890 du 15 mai 2007 portant création, organisation et fonctionnement du fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique.
        
        24.05.1974 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'application du décret N° 73-934 du 25 septembre 1973 relatif au fonds de prévoyance militaire et du décret n° 2007-890 du 15 mai 2007 portant création, organisation et fonctionnement du fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique.
        
        260-1.1.2. CHAPITRE II. TEXTES D'APPLICATION.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        31.03.1978 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE N° 20487/DEF/DAJ/FM/2 relative à l'application du décret n° 73-934 du 25 septembre 1973 modifié et de l'arrêté du 24 mai 1974 modifié relatifs au fonds de prévoyance militaire.
        
        07.12.2007 ARRÊTÉ fixant le siège de l'établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique.
        
        07.09.2010 ARRÊTÉ relatif aux modalités d'application de l'article 6 du décret n° 2010-754 du 5 juillet 2010 relatif à la participation de l'État et de ses établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire des militaires.
        
        07.09.2010 ARRÊTÉ relatif aux modalités d'application de l'article 23 du décret n° 2010-754 du 5 juillet 2010 relatif à la participation de l'État et de ses établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire des militaires.
        
        07.09.2010 ARRÊTÉ relatif aux modalités d'application de l'article 16 (2.) du décret n° 2010-754 du 5 juillet 2010 relatif à la participation de l'État et de ses établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire des militaires.
        
        07.09.2010 ARRÊTÉ relatif aux modalités d'application de l'article 9 du décret n° 2010-754 du 5 juillet 2010 relatif à la participation de l'État et de ses établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire des militaires.
        
        07.09.2010 ARRÊTÉ relatif aux modalités d'application de l'article 12 du décret n° 2010-754 du 5 juillet 2010 relatif à la participation de l'État et de ses établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire des militaires.
        
        260-1.1.3. CHAPITRE III. TEXTES PARTICULIERS A CHAQUE ARMÉE.
      3. 260-1.2. TITRE II. FONDS DE PRÉVOYANCE DE L'AÉRONAUTIQUE.
      4. 260-1.3. TITRE III. FONDS DE PRÉVOYANCE DES SPORTS AÉRIENS.
      5. 260-1.4. TITRE IV. ALLOCATION AUX AGENTS DE L'ÉTAT NON COUVERTS PAR LE FONDS DE PRÉVOYANCE DE L'AÉRONAUTIQUE CIVILE, VICTIMES D'ACCIDENT AÉRIEN.
  3. 261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
    1. Table Analytique :
  4. 262. Pensions de retraite.
  5. 263. Pensions d'invalidité.
  6. 264. Emplois réservés.
  7. 265. Prise en compte des services et campagnes.
  8. 266. Unités combattantes.
    1. Table Analytique :
  9. 267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
    1. Table Analytique :
  10. 268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
    1. Table Analytique :
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.