
Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
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11. Organisation générale des armées.
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12. Règles générales d'exécution du service.
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120. Correspondance générale. Documentation et archives administratives. Bulletins officiels.
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121. Gestion et économies des énergies.
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Table Analytique :
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122. Service de garnison.
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123. Mouvements et transports militaires.
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Table Analytique :
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123.1. CHAPITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION D'ENSEMBLE APPLICABLE AUX DÉPLACEMENTS TRANSPORTS, TRANSITS.
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Table Analytique :4 texte(s) attaché(s)17.11.2009 AUTRE N° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA relative à l'application du règlement pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 1 par route et par chemin de fer (arrêté TMD).29.11.2012 INSTRUCTION N° 2000/DEF/EMA/SC_SOUTIEN/BPSO relative aux règles d'emploi et de circulation des véhicules au sein du ministère de la défense.13.02.2014 DÉCISION N° 1857/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du centre du soutien des opérations et des acheminements.20.02.2017 INSTRUCTION N° 464/DEF/DCSEA/DPS/TMD relative aux attributions et au fonctionnement du conseil d'experts du service des essences des armées traitant de la formation de conducteurs de véhicules de transport de marchandises dangereuses.
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123.1.1. Section I. Dispositions communes à plusieurs modes de transports.
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3 texte(s) attaché(s)18.04.1966 INSTRUCTION N° 3063/DIR/CEN/LOG relative aux transports de personnels et de matériels à destination du centre d'expérimentations du Pacifique.18.04.1966 INSTRUCTION N° 3063/DIR/CEN/LOG relative aux transports de personnels et de matériels à destination du centre d'expérimentations du Pacifique.12.08.1957 CIRCULAIRE N° 10415/EMA/4/TE prescrivant la mise en vigueur, à compter du 1er octobre 1957, d'une fiche polyvalente de transports.
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123.1.2. Section II. Règles applicables aux déplacements et transports de personnel.
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3 texte(s) attaché(s)10.12.1958 INSTRUCTION N° 3580EMGA/3/BTMA concernant l'utilisation de la voie maritime et la voie aérienne commerciales.02.07.1982 AUTRE du ministre d'Etat, ministre des transports (art. 37, 48, 54 à 59, 63 à 65, 67 et 68, 70, 87, 104 et 107) relatif aux transports en commun de personnes.
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123.1.3. Section III. Règles applicables aux mouvements et transports de matériel.
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2 texte(s) attaché(s)26.01.1966 CIRCULAIRE N° 703/EMAT/4/TE relative à la méthode de recherche des cargaisons disparues (stanag n° 3332).
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123.1.4. Section IV. Opérations et organismes de transit.
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1 texte(s) attaché(s)01.12.1959 INSTRUCTION N° 11500/EMA/4/P sur le transit des personnels et matériels militaires en temps de paix.
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123.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX DIVERS MODES DE TRANSPORT.
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Table Analytique :4 texte(s) attaché(s)17.11.2009 AUTRE N° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA relative à l'application du règlement pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 1 par route et par chemin de fer (arrêté TMD).20.02.2017 INSTRUCTION N° 464/DEF/DCSEA/DPS/TMD relative aux attributions et au fonctionnement du conseil d'experts du service des essences des armées traitant de la formation de conducteurs de véhicules de transport de marchandises dangereuses.19.07.2017 INSTRUCTION N° 2200/ARM/EMA/PERF/BPSO portant sur l'organisation et la sûreté des acheminements au sein du ministère des armées.03.12.2018 INSTRUCTION N° 120/ARM/EMA/PERF/BPSO relative aux transports aériens par moyens militaires réalisés au profit de personnes privées ou de services publics ne relevant pas du ministère et à l'embarquement dans des aéronefs militaires.
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123.3. CHAPITRE III. CIRCULATION AUTOMOBILE.
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Table Analytique :4 texte(s) attaché(s)17.11.2009 AUTRE N° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA relative à l'application du règlement pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 1 par route et par chemin de fer (arrêté TMD).29.11.2012 INSTRUCTION N° 2000/DEF/EMA/SC_SOUTIEN/BPSO relative aux règles d'emploi et de circulation des véhicules au sein du ministère de la défense.20.06.2016 INSTRUCTION N° 2982/DEF/EMAT/PP/BSL relative aux mouvements par voie routière en temps de paix.20.02.2017 INSTRUCTION N° 464/DEF/DCSEA/DPS/TMD relative aux attributions et au fonctionnement du conseil d'experts du service des essences des armées traitant de la formation de conducteurs de véhicules de transport de marchandises dangereuses.
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124. Protection contre l'incendie.
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Table Analytique :
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125. Prévention, hygiène, sécurité et conditions de travail.
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Table Analytique :
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13. Règles de service propres à l'armée de terre.
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14. Règles de service propres à la marine.
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15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
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16. Informatique.
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17. Domaine nucléaire.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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