Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
  2. 120. Correspondance générale. Documentation et archives administratives. Bulletins officiels.
  3. 121. Gestion et économies des énergies.
    1. Table Analytique :
  4. 122. Service de garnison.
  5. 123. Mouvements et transports militaires.
    1. Table Analytique :
    2. 123.1. CHAPITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION D'ENSEMBLE APPLICABLE AUX DÉPLACEMENTS TRANSPORTS, TRANSITS.
      1. Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        17.11.2009 AUTRE N° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA relative à l'application du règlement pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 1 par route et par chemin de fer (arrêté TMD).
        
        29.11.2012 INSTRUCTION N° 2000/DEF/EMA/SC_SOUTIEN/BPSO relative aux règles d'emploi et de circulation des véhicules au sein du ministère de la défense.
        
        13.02.2014 DÉCISION N° 1857/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du centre du soutien des opérations et des acheminements.
        
        20.02.2017 INSTRUCTION N° 464/DEF/DCSEA/DPS/TMD relative aux attributions et au fonctionnement du conseil d'experts du service des essences des armées traitant de la formation de conducteurs de véhicules de transport de marchandises dangereuses.
      2. 123.1.1. Section I. Dispositions communes à plusieurs modes de transports.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        18.04.1966 INSTRUCTION N° 3063/DIR/CEN/LOG relative aux transports de personnels et de matériels à destination du centre d'expérimentations du Pacifique.
        
        18.04.1966 INSTRUCTION N° 3063/DIR/CEN/LOG relative aux transports de personnels et de matériels à destination du centre d'expérimentations du Pacifique.
        
        12.08.1957 CIRCULAIRE N° 10415/EMA/4/TE prescrivant la mise en vigueur, à compter du 1er octobre 1957, d'une fiche polyvalente de transports.
      3. 123.1.2. Section II. Règles applicables aux déplacements et transports de personnel.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        23.12.1986 CIRCULAIRE N° 3641/DEF/EMAT/DIV/LOG/SOU/TRT/E relative aux ordres de mission OTAN.
        
        10.12.1958 INSTRUCTION N° 3580EMGA/3/BTMA concernant l'utilisation de la voie maritime et la voie aérienne commerciales.
        
        02.07.1982 AUTRE du ministre d'Etat, ministre des transports (art. 37, 48, 54 à 59, 63 à 65, 67 et 68, 70, 87, 104 et 107) relatif aux transports en commun de personnes.
      4. 123.1.3. Section III. Règles applicables aux mouvements et transports de matériel.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        26.01.1966 CIRCULAIRE N° 703/EMAT/4/TE relative à la méthode de recherche des cargaisons disparues (stanag n° 3332).
        
        29.04.1986 CIRCULAIRE N° 1259/DEF/EMAT/DIV/LOG/SOU/TRT/P relative aux aides à la manutention.
      5. 123.1.4. Section IV. Opérations et organismes de transit.
    3. 123.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX DIVERS MODES DE TRANSPORT.
      1. Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        17.11.2009 AUTRE N° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA relative à l'application du règlement pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 1 par route et par chemin de fer (arrêté TMD).
        
        20.02.2017 INSTRUCTION N° 464/DEF/DCSEA/DPS/TMD relative aux attributions et au fonctionnement du conseil d'experts du service des essences des armées traitant de la formation de conducteurs de véhicules de transport de marchandises dangereuses.
        
        19.07.2017 INSTRUCTION N° 2200/ARM/EMA/PERF/BPSO portant sur l'organisation et la sûreté des acheminements au sein du ministère des armées.
        
        03.12.2018 INSTRUCTION N° 120/ARM/EMA/PERF/BPSO relative aux transports aériens par moyens militaires réalisés au profit de personnes privées ou de services publics ne relevant pas du ministère et à l'embarquement dans des aéronefs militaires.
    4. 123.3. CHAPITRE III. CIRCULATION AUTOMOBILE.
      1. Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        17.11.2009 AUTRE N° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA relative à l'application du règlement pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 1 par route et par chemin de fer (arrêté TMD).
        
        29.11.2012 INSTRUCTION N° 2000/DEF/EMA/SC_SOUTIEN/BPSO relative aux règles d'emploi et de circulation des véhicules au sein du ministère de la défense.
        
        20.06.2016 INSTRUCTION N° 2982/DEF/EMAT/PP/BSL relative aux mouvements par voie routière en temps de paix.
        
        20.02.2017 INSTRUCTION N° 464/DEF/DCSEA/DPS/TMD relative aux attributions et au fonctionnement du conseil d'experts du service des essences des armées traitant de la formation de conducteurs de véhicules de transport de marchandises dangereuses.
  6. 124. Protection contre l'incendie.
    1. Table Analytique :
  7. 125. Prévention, hygiène, sécurité et conditions de travail.
    1. Table Analytique :
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.