Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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50. Service des essences des armées.
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51. Service de santé des armées.
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510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
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Table Analytique :
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510-0. Organisation et fonctionnement du service de santé des armées.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)12.12.2018 INSTRUCTION N° 521458/ARM/SSA/DGRH relative à l’organisation, aux attributions et au fonctionnement du département de gestion des ressources humaines.
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510-1. Déontologie médicale dans les armées.
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Table Analytique :
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510-2. Épidémiologie et statistique médicale des armées.
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Table Analytique :
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510-3. Hygiène, prophylaxie, secourisme et services vétérinaires et biologiques dans les armées.
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510-4. Aptitude au service et sélection médicale dans les armées.
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Table Analytique :
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510-4.1. LIVRE PREMIER. APTITUDE AU SERVICE DANS LES ARMÉES.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)16.02.2018 INSTRUCTION N° 812/ARM/RH-AT/PRH/LEG relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre.
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510-4.1.1. PREMIÈRE PARTIE. DÉTERMINATION DE L'APTITUDE MÉDICALE AU SERVICE.
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1 texte(s) attaché(s)31.07.2014 INSTRUCTION N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire.
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510-4.1.10. DIXIÈME PARTIE. GROUPEMENT AÉRIEN DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR.
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4 texte(s) attaché(s)09.12.1985 INSTRUCTION N° 3495/DEF/DCSSA/AST/AS relative à la détermination de l'aptitude et à la surveillance médicale des personnels navigants du groupement aérien du ministère de l'intérieur et de la décentralisation.09.12.1985 INSTRUCTION N° 3495/DEF/DCSSA/AST/AS relative à la détermination de l'aptitude et à la surveillance médicale des personnels navigants du groupement aérien du ministère de l'intérieur et de la décentralisation.24.11.1967 INSTRUCTION N° 3989/2/DCSSA/AST relative à l'aptitude médicale des personnels spécialistes « mécaniciens sauveteurs d'hélicoptères » du groupement aérien du ministère de l'intérieur.15.10.1985 PROTOCOLE D'ACCORD relatif à la surveillance médicale et à la détermination de l'aptitude des personnels navigants du groupement aérien du ministère de l'intérieur et de la décentralisation établi entre le ministère de l'intérieur et de la décentralisation et le ministère de la défense.
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510-4.1.11. ONZIÈME PARTIE. BRIGADE DE SURVEILLANCE AÉRIENNE DE L'ADMINISTRATION DES DOUANES.
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3 texte(s) attaché(s)21.12.1979 LETTRE N° 3555/DEF/DCSSA/2/AS/4/HA relative à la surveillance médicale des personnels navigants des brigades de surveillance aérienne des douanes.01.01.1980 PROTOCOLE D'ACCORD relatif au contrôle d'aptitude des personnels navigants des brigades de surveillance aérienne de l'administration des douanes.19.12.2005 PROTOCOLE D'ACCORD relatif au contrôle de l'aptitude physique et mentale du personnel navigant de la direction générale des douanes et droits indirects.
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510-4.1.12. DOUZIÈME PARTIE. SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
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510-4.1.2. DEUXIÈME PARTIE. NORMES MÉDICALES D'APTITUDE COMMUNES AU PERSONNEL DES TROIS ARMÉES SERVICES COMMUNS DISPOSITIONS INTERARMÉES.
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Table Analytique :2 texte(s) attaché(s)29.04.1983 INSTRUCTION N° 1700/DEF/DCSSA/2/TEC relative à la visite médicale périodique des militaires servant au-delà de la durée légale du service militaire.29.04.1983 INSTRUCTION N° 1700/DEF/DCSSA/2/TEC relative à la visite médicale périodique des militaires servant au-delà de la durée légale du service militaire.
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510-4.1.3. TROISIÈME PARTIE. NORMES MÉDICALES D'APTITUDE DES PERSONNELS DE LA GENDARMERIE ET DE LA JUSTICE MILITAIRE.
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Table Analytique :
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510-4.1.4. QUATRIÈME PARTIE. NORMES MÉDICALES D'APTITUDE APPLICABLES AUX ÉLÈVES DE L'ÉCOLE POLYTECHNIQUE ET AU PERSONNEL MILITAIRE DES CORPS DE L'ARMEMENT.
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Table Analytique :
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510-4.1.5. CINQUIÈME PARTIE. NORMES MÉDICALES D'APTITUDE AU SERVICE DE L'ARMÉE DE TERRE.
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Table Analytique :
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510-4.1.5.1. TITRE PREMIER. CONDITIONS GÉNÉRALES D'APTITUDE AU SERVICE DE L'ARMÉE DE TERRE
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510-4.1.5.2. TITRE II. INSTRUCTIONS PARTICULIÈRES.
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3 texte(s) attaché(s)21.02.1975 INSTRUCTION N° 600/DEF/DCSSA/2/SA sur l'aptitude médicale à l'emploi de contrôleur de la sécurité aérienne de l'aviation légère de l'armée de terre.06.12.1968 INSTRUCTION N° 4003-2/DCSSA/AST relative aux examens médicaux nécessaires à la délivrance et au renouvellement des licences de pilote du 1 er et du 2 e degré et d'observateur des corps techniques de l'armement.08.10.2014 INSTRUCTION N° 3300/DEF/EMAT/OAT/BEMP relative à l'aptitude médicale des spécialistes navigants et non navigants liés à la mise en œuvre des aéronefs habités et non habités de l'armée de terre.
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510-4.1.5.3. TITRE III. ÉTABLISSEMENTS MILITAIRES D'ENSEIGNEMENTS DE L'ARMÉE DE TERRE.
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510-4.1.6. SIXIÈME PARTIE NORMES MÉDICALES D'APTITUDE AU SERVICE DANS LA MARINE NATIONALE.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)18.07.2014 ARRÊTÉ fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le maintien en service du personnel militaire de la marine nationale.
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510-4.1.7. SEPTIÈME PARTIE. NORMES MÉDICALES D'APTITUDE AU SERVICE DANS L'ARMÉE DE L'AIR.
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Table Analytique :
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510-4.1.8. HUITIÈME PARTIE. FORMES CIVILES DU SERVICE NATIONAL.
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Table Analytique :
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510-4.1.9. NEUVIÈME PARTIE. CONDITIONS MÉDICALES D'APTITUDE DES PERSONNELS DE L'AÉRONAUTIQUE CIVILE.
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1 texte(s) attaché(s)29.08.2014 ARRÊTÉ relatif à l'aptitude physique et mentale du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile (personnels d'essais et de réceptions).
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510-4.2. LIVRE II. SÉLECTION MÉDICALE DANS LES ARMÉES.
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510-5. Les établissements hospitaliers. Fonctionnement général, administratif et financier.
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510-6. Règles d'hospitalisation. Soins externes. Cures thermales. Accès, tarification, remboursement.
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Table Analytique :
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510-7. Approvisionnement et ravitaillement du service de santé des armées.
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510-8. Services pharmaceutiques et chimiques dans les armées.
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Table Analytique :
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510-9. Gestion financière et comptable du service de santé des armées.
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Table Analytique :
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511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
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512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
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Table Analytique :
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513. Médecine du travail dans les armées.
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Table Analytique :
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52. Actions sociale des armées.
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53. Gendarmerie.
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54. Division des affaires pénales militaires.
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55. Services.
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56. Services divers.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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