Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
  2. 260. Sécurité sociale.
  3. 261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
    1. Table Analytique :
  4. 262. Pensions de retraite.
  5. 263. Pensions d'invalidité.
  6. 264. Emplois réservés.
    2. 264.1. TITRE PREMIER. TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES.
      2. 264.1.1. CHAPITRE PREMIER. EMPLOIS RÉSERVÉS.
      3. 264.1.2. CHAPITRE II. EMPLOI DES HANDICAPÉS.
        
        Table Analytique :
        
        264.1.2.1. Section 1. Textes statutaires.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        30.06.1975 LOI N° 75-534 d'orientation en faveur des personnes handicapées (art. 26 à 29) (art. 49 et 60)
        
        30.06.1975 LOI N° 75-534 d'orientation en faveur des personnes handicapées (art. 26 à 29) (art. 49 et 60)
        
        30.06.1975 LOI N° 75-534 d'orientation en faveur des personnes handicapées (art. 26 à 29) (art. 49 et 60)
        
        21.08.1981 CIRCULAIRE N° FP/1423 du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la fonction publique et des réformes administratives, relative à l'accès des travailleurs handicapés aux emplois de l'Etat.
        
        19.09.1985 AVIS relatif à l'accès aux emplois de la fonction publique de l'Etat pour les personnes handicapées.
        
        264.1.2.2. Section 2. Textes divers.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        17.01.1968 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant le pourcentage d'emplois réservé aux travailleurs handicapés dans certains corps civils de l'Etat.
        
        17.01.1968 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant le pourcentage d'emplois réservés aux travailleurs handicapés dans certains corps civils de l'Etat (application de l'alinéa 2 de l'article 6 du décret n° 65-1112 du 16 décembre 1965)
        
        17.06.1969 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant le pourcentage d'emplois réservés aux travailleurs handicapés, dans les emplois particuliers du ministère des armées.
        
        18.06.1969 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant le pourcentage prévu à l'article 6 du décret du 16 décembre 1965 applicable aux emplois particuliers du ministère des armées.
    3. 264.2. TITRE II. TEXTES D'APPLICATION.
      1. Table Analytique :
  7. 265. Prise en compte des services et campagnes.
  8. 266. Unités combattantes.
    1. Table Analytique :
  9. 267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
    1. Table Analytique :
  10. 268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
    1. Table Analytique :
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.