Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
2. 30. L'administration et le contrôle général des armées.
3. 31. Réglementation financière.
4. 32. Comptabilité des matériels militaires.
5. 33. Marchés. Propriété intellectuelle.
  2. 330. Dispositions communes applicables aux marchés du ministère de la défense.
    1. Table Analytique :
  3. 331. Propriété intellectuelle.
  4. 332. Dispositions particulières aux marchés.
    2. 332.1. PREMIÈRE PARTIE. MARCHÉS PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES.
      1. Table Analytique :
      2. 332.1.1. TITRE PREMIER. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GÉNÉRALES APPLICABLES AUX MARCHÉS PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        14.03.1986 DÉCRET N° 86-619 portant approbation du chapitre VII du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services.
        
        14.03.1986 DÉCRET N° 86-619 portant approbation du chapitre VII. du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services.
        
        16.09.2009 ARRÊTÉ portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l'information et de la communication.
      3. 332.1.2. TITRE II. MAÎTRISE D'OUVRAGE ET MAÎTRISE D'UVRE.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        12.07.1985 LOI N° 85-704 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée.
        
        12.07.1985 LOI N° 85-704 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée.
        
        12.07.1985 LOI N° 85-704 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée.
      4. 332.1.3. TITRE III. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        05.07.1971 CIRCULAIRE du ministère de l'économie et des finances relative à la définition d'une procédure d'homologation des peintures et produits connexes.
        
        28.06.1979 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL concernant les dispositions relatives à l'obligation saisonnière de stocks de réserve pétroliers.
        
        10.03.1982 DÉCRET N° 82-240 approuvant le cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics d'entretien des textiles (blanchissage ou nettoyage à sec et ravaudage).
        
        30.07.1985 DÉCRET N° 85-801 relatif au statut et au fonctionnement de l'union des groupements d'achats publics.
        
        30.07.1985 DÉCRET N° 85-801 relatif au statut et au fonctionnement de l'union des groupements d'achats publics.
        
        22.01.2014 CONVENTION N° 85/DEF/SGA - N° 363/DEF/DCSCA/DIR de délégation de gestion.
    3. 332.2. DEUXIÈME PARTIE. MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX.
      1. Table Analytique :
    4. 332.3. TROISIÈME PARTIE. MARCHÉS INDUSTRIELS.
      1. Table Analytique :
    5. 332.4. QUATRIÈME PARTIE. MARCHÉS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES.
      1. Table Analytique :
  5. 333. Externalisations.
    1. Table Analytique :
  6. 334. Dispositions applicables aux marchés passés hors de la métropole.
    1. Table Analytique :
6. 34. Réquisitions militaires.
7. 35. Emploi des moyens des armées à des activités distinctes de leur mission propre.
8. 36. Contentieux et dommages.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.