Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
2. 30. L'administration et le contrôle général des armées.
3. 31. Réglementation financière.
4. 32. Comptabilité des matériels militaires.
5. 33. Marchés. Propriété intellectuelle.
  2. 330. Dispositions communes applicables aux marchés du ministère de la défense.
    1. Table Analytique :
  3. 331. Propriété intellectuelle.
  4. 332. Dispositions particulières aux marchés.
    2. 332.1. PREMIÈRE PARTIE. MARCHÉS PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES.
      1. Table Analytique :
    3. 332.2. DEUXIÈME PARTIE. MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX.
      1. Table Analytique :
    4. 332.3. TROISIÈME PARTIE. MARCHÉS INDUSTRIELS.
      1. Table Analytique :
      2. 332.3.1. TITRE PREMIER. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GÉNÉRALES (CCAG) APPLICABLES AUX MARCHÉS INDUSTRIELS.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        14.10.1980 DÉCRET N° 80-809 approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels.
        
        14.10.1980 CIRCULAIRE relative à l'approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels.
        
        14.10.1980 CIRCULAIRE prise pour l'application du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels.
      3. 332.3.2. TITRE II. RÉGLEMENT SUR LES OBLIGATIONS DES FOURNISSEURS DE L'ARMEMENT (ROFA).
      4. 332.3.3. TITRE III. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES COMMUNES AUX MARCHÉS DES DIRECTIONS DE LA DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        19.04.2006 AUTRE N° 1993/DEF/CGA/CRM relative au cahier des clauses administratives particulières communes relatives au traitement d'une non conformité, à l'émission et au traitement d'une demande de dérogation applicable aux marchés de réalisation notifiés par la délégation générale pour l'armement ou d'autres organismes du ministère de la défense.
        
        20.12.2013 DÉCISION N° 4664/DEF/DGA/DO/SCA/PMC relative au cahier des clauses administratives communes « armement », version 1 du 20 septembre 2013.
        
        27.10.2017 DÉCISION N° 12109/ARM/DGA/DO relative au cahier des clauses administratives communes « armement », version 2, du 31 janvier 2017.
      5. 332.3.4. TITRE IV. DISPOSITIONS DIVERSES.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        12.05.1964 CIRCULAIRE du ministre des finances et des affaires économiques relative à l'application de l'arrêté n° 24926 du 12 mai 1964 relatif au classement des produits et services industriels.
        
        12.05.1964 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL N° 24926 relatif au classement des produits et services industriels.
        
        28.06.1974 INSTRUCTION N° 1178/DEF/DSF/0 sur le régime fiscal des programmes en coopération internationale.
        
        20.03.1979 INSTRUCTION N° 50450/DGA/DPAI du délégué général pour l'armement pour la mise en application du guide sur la négociation des prix et des marges dans les marchés, diffusé par la lettre circulaire du Premier ministre du10 octobre 1969.
        
        11.06.1979 LETTRE N° 1277/SG du Premier ministre relative aux recours par les administrations aux sociétés de service et de conseil en informatique.
        
        04.02.1981 ARRÊTÉ portant création d'une commission permanente des prix des matériels de télécommunications et électroniques auprès du secrétariat général de la commission centrale des marchés.
        
        25.03.2014 INSTRUCTION N° 52607/DEF/DGA/DO - N° 103/DEF/EMA/PLANS relative à la procédure d'urgence opérationnelle.
    5. 332.4. QUATRIÈME PARTIE. MARCHÉS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES.
      1. Table Analytique :
  5. 333. Externalisations.
    1. Table Analytique :
  6. 334. Dispositions applicables aux marchés passés hors de la métropole.
    1. Table Analytique :
6. 34. Réquisitions militaires.
7. 35. Emploi des moyens des armées à des activités distinctes de leur mission propre.
8. 36. Contentieux et dommages.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.