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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
    1. 60. Administration et comptabilité intérieures des corps de troupe de l'armée de terre.
    2. 61. Administration des bases aériennes et unités de l'armée de l'air.
    3. 62. Écoles militaires préparatoires. Institutions diverses.
      1. Table Analytique :
    4. 63. Instruction générale dans les armées. Ecoles militaires.
    5. 64. Écoles, cours, stages, brevets et certificats de spécialités.
      1. 640. Formation des officiers de l'armée de terre : concours, écoles et formations.
        1. Table Analytique :
      2. 641. Formation des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de terre : concours, écoles et formations.
        1. Table Analytique :
      3. 642. Formation du personnel militaire de la marine.
        1. 642.1. LIVRE PREMIER.
          1. Table Analytique :
        2. 642.2. LIVRE DEUXIÈME.
          1. Table Analytique :
          2. 642.2.1. TITRE PREMIER. FORMATIONS PARTICULIÈRES.
            1. 4 texte(s) attaché(s)
              17.11.1986 INSTRUCTION N° 501/DEF/DPMM/FORM relative à l'organisation de la formation des officiers spécialisés de la marine.
              17.11.1986 INSTRUCTION N° 501/DEF/DPMM/FORM relative à l'organisation de la formation des officiers spécialisés de la marine.
              11.02.1980 INSTRUCTION N° 55/EMM/PL/ORG relative à la formation des officiers affectés aux forces de guerre des mines. Création d'une filière guerre des mines.
              14.03.2014 INSTRUCTION N° 0-2893-2014/DEF/DPMM/SDG relative aux qualifications du personnel en matière de sécurité nucléaire.
          3. 642.2.2. TITRE II. OBJECTIFS ET PROGRAMMES GÉNÉRAUX DE FORMATION DES COURS ET STAGES POUR LE PERSONNEL OFFICIER.
          4. 642.2.3. TITRE III. ENSEIGNEMENT MILITAIRE SUPÉRIEUR DANS LA MARINE.
            1. Table Analytique :
            2. 642.2.3.1. CHAPITRE PREMIER. GÉNÉRALITÉS.
              1. 1 texte(s) attaché(s)
                14.04.1970 DÉCRET N° 70-319 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur.
            3. 642.2.3.2. CHAPITRE II. ENSEIGNEMENT MILITAIRE SUPÉRIEUR DU PREMIER DEGRÉ.
              1. 13 texte(s) attaché(s)
                18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
                18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
                08.07.1977 INSTRUCTION N° 1202/DEF/DPMM/1/PRA relative à l'attribution du diplôme militaire supérieur dans la marine.
                18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
                18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
                18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
                18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
                18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
                18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
                18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
                18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
                18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
                18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
            4. 642.2.3.3. CHAPITRE III. ENSEIGNEMENT MILITAIRE SUPÉRIEUR DU DEUXIÈME DEGRÉ.
              1. 19 texte(s) attaché(s)
                25.07.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.
                21.08.1970 ARRÊTÉ fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure.
                21.08.1970 ARRÊTÉ fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure.
                13.03.1986 INSTRUCTION N° 10/EMM/PL/ELT relative aux objectifs, programmes et durées des stages d'enseignement militaire supérieur organisées par l'école supérieure de guerre navale.
                13.03.1986 INSTRUCTION N° 10/EMM/PL/ELT relative aux objectifs, programmes et durées des stages d'enseignement militaire supérieur organisées par l'école supérieure de guerre navale.
                21.08.1970 ARRÊTÉ fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure.
                25.07.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.
                26.11.1970 INSTRUCTION N° 3015/DN/PM/1 relative à l'attribution du brevet de qualification militaire supérieure dans la marine.
                25.07.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.
                21.08.1970 ARRÊTÉ fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure.
                21.08.1970 ARRÊTÉ fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure.
                21.08.1970 ARRÊTÉ fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure.
                21.08.1970 ARRÊTÉ fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure.
                25.07.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.
                21.08.1970 ARRÊTÉ fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure.
                25.07.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.
                15.06.2018 INSTRUCTION N° 0-1641-2018/ARM/DPMM/PRH relative à l'attribution du brevet d'études militaires supérieures. Concours d'admission à l'école de guerre.
                25.07.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.
                06.02.2019 INSTRUCTION N° 0-3056-2019/ARM/DPMM/1 relative à l’attribution du brevet de qualification militaire supérieure dans la marine.
        3. 642.3. LIVRE TROISIÈME.
          1. Table Analytique :
      4. 643. Écoles du personnel non officier.
        1. Table Analytique :
      5. 644. Spécialisation et perfectionnement.
      6. 645. Élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises.
        1. Table Analytique :
    6. 65. Enseignement militaire supérieur.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.
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