Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
  2. 250. Dispositions générales concernant les fonctionnaires. Statut de la fonction publique.
    1. Table Analytique :
  3. 251. Fonctionnaires de l'administration centrale.
  4. 252. Fonctionnaires des services extérieurs
  5. 253. Personnel contractuel.
  6. 254. Personnel ouvrier.
    2. 254-0. Personnel ouvrier. Dispositions statutaires. Rémunérations.
      1. Table Analytique :
    3. 254-1. Classement des professions ouvrières.
      1. Table Analytique :
      2. 254-1.1. TITRE PREMIER. PROFESSIONS COMMUNES AUX PERSONNELS OUVRIERS DES ARMÉES (PROFESSIONS NON GRAPHIQUES).
        
        12 texte(s) attaché(s)
        
        21.03.1983 DÉCISION N° 14347 relative à la commission permanente paritaire de la nomenclature.
        
        21.03.1983 DÉCISION N° 14347 relative à la commission permanente paritaire de la nomenclature.
        
        15.11.1950 ARRÊTÉ portant création au secrétariat d'Etat aux forces armées «air» de catégories supérieures en ce qui concerne les professions ouvrières propres à l'air.
        
        14.06.1951 DÉCISION N° 3728/SCR/PC fixant la liste des professions ouvrières communes aux trois départements de la défense nationale et relative aux dispenses d'essais.
        
        21.03.1983 DÉCISION N° 14347 relative à la commission permanente paritaire de la nomenclature des professions ouvrières.
        
        28.06.1965 CIRCULAIRE N° 65-51/MA/DPC/5 relative aux conditions de délivrance du permis de conduire militaire aux personnels civils des armées.
        
        21.03.1983 DÉCISION N° 14347 relative à la commission permanente paritaire de la nomenclature des professions ouvrières.
        
        19.01.2015 INSTRUCTION N° 310911/DEF/SGA/DRH-MD/RSSF fixant les dispositions relatives aux emplois de débouché en hors catégorie C.
        
        28.05.2015 DIRECTIVE N° 310387/DEF/SGA/DRH-MD relative au reclassement au groupe VII des aides-soignants ouvriers de l'État.
        
        04.09.2017 INSTRUCTION N° 154/ARM/SGA/DRH-MD relative à la nomenclature des professions ouvrières.
        
        20.12.2017 ARRÊTÉ fixant les dispositions relatives aux emplois de niveau hors catégorie D au sein du ministère des armées.
        
        20.12.2017 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois de niveau hors catégorie D au bénéfice des ouvriers de l'État du ministère des armées.
      3. 254-1.2. TITRE II. PROFESSIONS OUVRIÈRES GRAPHIQUES.
      4. 254-1.3. TITRE III. PROFESSIONS DES TECHNICIENS A STATUT OUVRIER.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        24.02.1984 INSTRUCTION N° 30728 relative à la classification des techniciens à statut ouvrier.
        
        27.02.1984 CIRCULAIRE N° 30781 relative aux mesures transitoires destinées à permettre le classement des techniciens à statut ouvrier dans la nouvelle nomenclature.
        
        03.08.2017 INSTRUCTION N° 30728/ARM/SGA/DRH-MD relative à la classification des techniciens à statut ouvrier.
  7. 255. Traitements et indemnités. Frais de déplacement.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.