Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
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Table Analytique :
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21. Personnel militaire de l'armée de terre.
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22. Personnel militaire de la marine.
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23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
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230. Militaires servant en vertu d'un contrat.
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Table Analytique :
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230.1. TITRE PREMIER. RECRUTEMENT ENGAGEMENTS NORMAUX.
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Table Analytique :3 texte(s) attaché(s)30.09.1986 CIRCULAIRE N° 2486/DEF/DAG/AA/2 relative à l'information judiciaire des autorités militaires.13.10.2016 INSTRUCTION N° 301/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF relative à la gestion et au déroulement de la formation des élèves et stagiaires dans les organismes de formation relevant de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air.
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230.1.1. CHAPITRE PREMIER. OFFICIERS.
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9 texte(s) attaché(s)23.07.1980 INSTRUCTION N° 2845/DPMAA/4/INST relative au recrutement et à la formation des élèves convoyeurs ou élèves convoyeuses de l'air.28.07.1978 DÉCRET N° 78-817 relatif aux officiers recrutés au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires en vue d'exercer des fonctions à caractère scientifique, technique ou pédagogique.30.11.1976 ARRÊTÉ relatif à l'examen d'aptitude pour l'admission dans les corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air, des officiers de réserve servant en situation d'activité dans l'armée de l'air.16.01.1980 INSTRUCTION N° 717/DEF/DCSSA/1/PO relative à l'emploi d'officiers servant sous contrat dans le service de santé des armées.10.05.1985 INSTRUCTION N° 70/DEF/DPMAA/BEG relative au recrutement d'officiers de réserve en situation d'activité (ORSA) à partir des sous-officiers élèves pilotes et élèves navigateurs de l'armée de l'air.16.01.1980 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois d'officiers recrutés au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires en vue d'exercer des fonctions à caractère scientifique, technique ou pédagogique.16.01.1980 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois d'officiers recrutés au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires en vue d'exercer des fonctions à caractère scientifique, technique ou pédagogique.13.05.2011 ARRÊTÉ fixant pour le service d'infrastructure de la défense les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés en qualité d'élèves officiers sous contrat.23.02.2017 INSTRUCTION N° 15000/DEF/DRH-AA/SDGR/BR relative au recrutement en qualité d'élève officier sous contrat du personnel navigant de l'armée de l'air.
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230.1.2. Chapitre II. Militaires non officiers.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)17.04.2018 ARRÊTÉ fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires du rang et des autres militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air.
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230.2. TITRE II. ENGAGEMENTS SPÉCIAUX.
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Table Analytique :
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230.3. TITRE III. AVANCEMENT ET NOTATION.
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Table Analytique :
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231. Militaires de carrière et personnel navigant.
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232. Militaires de réserve.
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24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
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25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
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26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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