Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
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Table Analytique :
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21. Personnel militaire de l'armée de terre.
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22. Personnel militaire de la marine.
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23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
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230. Militaires servant en vertu d'un contrat.
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Table Analytique :
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230.1. TITRE PREMIER. RECRUTEMENT ENGAGEMENTS NORMAUX.
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Table Analytique :3 texte(s) attaché(s)30.09.1986 CIRCULAIRE N° 2486/DEF/DAG/AA/2 relative à l'information judiciaire des autorités militaires.13.10.2016 INSTRUCTION N° 301/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF relative à la gestion et au déroulement de la formation des élèves et stagiaires dans les organismes de formation relevant de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air.
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230.2. TITRE II. ENGAGEMENTS SPÉCIAUX.
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Table Analytique :
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230.3. TITRE III. AVANCEMENT ET NOTATION.
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Table Analytique :
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230.3.1. Chapitre premier. Officiers.
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2 texte(s) attaché(s)29.06.2010 DIRECTIVE N° 5121/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF portant la fiabilisation du processus conduisant à la nomination au grade de sous-lieutenant des officiers sous contrat.13.02.2018 INSTRUCTION N° 3667/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel.
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230.3.2. Chapitre II. Militaires non officiers.
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8 texte(s) attaché(s)02.03.1992 INSTRUCTION N° 7000/DEF/DPMAA/2/CH relative à l'avancement des sous-officiers des cadres actifs de l'armée de l'air.02.03.1992 INSTRUCTION N° 7000/DEF/DPMAA/2/CH relative à l'avancement des sous-officiers des cadres actifs de l'armée de l'air.25.05.2004 INSTRUCTION N° 5700/DEF/DPMAA/SDPSOER/BDSO/DIV/CH relative à l'avancement des militaires du rang engagés de l'armée de l'air jusqu'au grade de sergent ainsi qu'à la nomination à la distinction d'aviateur de 1re classe.17.04.1974 DÉCRET N° 74-325 relatif à l'avancement des hommes du rang appelés et des hommes du rang de la disponibilité ou de la réserve.02.03.1992 INSTRUCTION N° 7000/DEF/DPMAA/2/CH relative à l'avancement des sous-officiers des cadres actifs de l'armée de l'air.16.02.2009 ARRÊTÉ fixant pour l'armée de l'air la liste des qualifications à détenir pour l'avancement au choix des militaires du rang au grade de caporal.03.03.2014 INSTRUCTION N° 5700/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA/NOFF relative à l'avancement des volontaires aspirants, des militaires du rang engagés et des volontaires militaires du rang de l'armée de l'air jusqu'au grade de sergent ainsi qu'à la nomination à la distinction de première classe.19.07.2017 INSTRUCTION N° 23371/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve.
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231. Militaires de carrière et personnel navigant.
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232. Militaires de réserve.
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24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
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25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
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26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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