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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
    1. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
      1. Table Analytique :
    2. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
    3. 22. Personnel militaire de la marine.
    4. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
      1. 230. Militaires servant en vertu d'un contrat.
        1. Table Analytique :
        2. 230.1. TITRE PREMIER. RECRUTEMENT — ENGAGEMENTS NORMAUX.
          1. Table Analytique :
            3 texte(s) attaché(s)
            11.10.1982 INSTRUCTION N° 4705/DEF/DPMAA/4/INST relative au recrutement dans l'armée de l'air.
            30.09.1986 CIRCULAIRE N° 2486/DEF/DAG/AA/2 relative à l'information judiciaire des autorités militaires.
            13.10.2016 INSTRUCTION N° 301/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF relative à la gestion et au déroulement de la formation des élèves et stagiaires dans les organismes de formation relevant de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air.
        3. 230.2. TITRE II. ENGAGEMENTS SPÉCIAUX.
          1. Table Analytique :
        4. 230.3. TITRE III. AVANCEMENT ET NOTATION.
          1. Table Analytique :
          2. 230.3.1. Chapitre premier. Officiers.
            1. 2 texte(s) attaché(s)
              29.06.2010 DIRECTIVE N° 5121/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF portant la fiabilisation du processus conduisant à la nomination au grade de sous-lieutenant des officiers sous contrat.
              13.02.2018 INSTRUCTION N° 3667/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel.
          3. 230.3.2. Chapitre II. Militaires non officiers.
            1. 8 texte(s) attaché(s)
              02.03.1992 INSTRUCTION N° 7000/DEF/DPMAA/2/CH relative à l'avancement des sous-officiers des cadres actifs de l'armée de l'air.
              02.03.1992 INSTRUCTION N° 7000/DEF/DPMAA/2/CH relative à l'avancement des sous-officiers des cadres actifs de l'armée de l'air.
              25.05.2004 INSTRUCTION N° 5700/DEF/DPMAA/SDPSOER/BDSO/DIV/CH relative à l'avancement des militaires du rang engagés de l'armée de l'air jusqu'au grade de sergent ainsi qu'à la nomination à la distinction d'aviateur de 1re classe.
              17.04.1974 DÉCRET N° 74-325 relatif à l'avancement des hommes du rang appelés et des hommes du rang de la disponibilité ou de la réserve.
              02.03.1992 INSTRUCTION N° 7000/DEF/DPMAA/2/CH relative à l'avancement des sous-officiers des cadres actifs de l'armée de l'air.
              16.02.2009 ARRÊTÉ fixant pour l'armée de l'air la liste des qualifications à détenir pour l'avancement au choix des militaires du rang au grade de caporal.
              03.03.2014 INSTRUCTION N° 5700/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA/NOFF relative à l'avancement des volontaires aspirants, des militaires du rang engagés et des volontaires militaires du rang de l'armée de l'air jusqu'au grade de sergent ainsi qu'à la nomination à la distinction de première classe.
              19.07.2017 INSTRUCTION N° 23371/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve.
      2. 231. Militaires de carrière et personnel navigant.
      3. 232. Militaires de réserve.
    5. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
    6. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
    7. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.
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