Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
  2. 530. Gendarmerie. Organisation en temps de paix. Dispositions générales.
    1. Table Analytique :
  3. 531. Personnel.
    1. Table Analytique :
  4. 532. Gendarmerie. Administration, gestion, comptabilité. Maintien en condition des matériels.
    2. 532-0. Administration et comptabilité deniers.
      1. Table Analytique :
    3. 532-1. Gestion et comptabilité des matériels.
      1. Table Analytique :
    4. 532-2. Habillement.
      2. 532-2.1. PREMIÈRE PARTIE. TEXTES D'APPLICATION.
        
        Table Analytique :
        
        532-2.1.1. TITRE PREMIER. TENUES ET UNIFORMES.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        10.07.1981 INSTRUCTION N° 1087/DEF/EMA/OL/2 relative au port des différentes tenues par les personnels militaires des trois armées, de la gendarmerie nationale, de la justice militaire, de la délégation générale pour l'armement et des services communs.
        
        15.12.2008 INSTRUCTION N° 45001/DEF/GEND/SF/EL/MAT relative à l'habillement et aux tenues et uniformes des personnels « spécialistes » de la gendarmerie.
        
        15.12.2008 INSTRUCTION N° 45002/DEF/GEND/SF/EL/MAT relative à l'habillement et aux tenues et uniformes des personnels de la gendarmerie. Détail des paquetages, composition des tenues.
        
        532-2.1.2. TITRE II. RÉGIME DE L'HABILLEMENT.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        28.10.1970 DÉCRET N° 70-1021 relatif à l'habillement des militaires non officiers de la gendarmerie nationale.
        
        22.06.1984 INSTRUCTION N° 17200/DEF/GEND/LOG/ADM relative à l'habillement des officiers et sous-officiers de gendarmerie placés en position de non-activité ou hors cadres et des personnels des réserves de la gendarmerie.
        
        26.07.2010 DÉCRET N° 2010-878 relatif à l'acquisition et au renouvellement des effets d'habillement et d'équipement des officiers et des sous-officiers de la gendarmerie nationale.
        
        21.11.2011 DÉCRET N° 2011-1600 relatif au régime d'habillement du personnel militaire des armées, des services et directions du ministère de la défense et de certaines formations spécialisées de la gendarmerie nationale.
        
        23.12.2011 ARRÊTÉ pris en application de l'article 4. du décret n° 2011-1600 du 21 novembre 2011 relatif au régime d'habillement du personnel militaire des armées, des services et directions du ministère de la défense et de certaines formations spécialisées de la gendarmerie nationale.
        
        532-2.1.3. TITRE III. HABILLEMENT DES PERSONNELS DES UNITÉS SPÉCIALISÉES.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        28.02.1973 DÉCISION N° 163/EMM/CAB et N° 9800/DN/GEND/MAT/DIV relative à la commission de la tenue de la gendarmerie maritime.
        
        24.11.1983 CIRCULAIRE N° 31050/DEF/GEND/LOG/MAT/3 relative à l'équipement particulier des unités de montagne.
        
        28.02.1973 DÉCISION N° 163/EMM/CAB et N° 9800/DN/GEND/MAT/DIV relative à la commission de la tenue de la gendarmerie maritime.
        
        28.02.1973 DÉCISION N° 163/EMM/CAB et N° 9800/DN/GEND/MAT/DIV relative à la commission de la tenue de la gendarmerie maritime.
      3. 532-2.2. DEUXIÈME PARTIE. NOTICES TECHNIQUES. EFFETS D'HABILLEMENT POUR PERSONNELS GD-GM.
    5. 532-3. Matériels.
      1. Table Analytique :
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.