Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
  2. 220. Dispositions particulières aux corps d'officiers relevant de l'état-major de la marine.
    1. Table Analytique :
  3. 221. Personnel des réserves de la marine nationale.
    1. Table Analytique :
    2. 221.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES. TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES.
      1. Table Analytique :
      2. 221.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS LÉGISLATIVES.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        13.07.1972 LOI N° 72-662 portant statut général des militaires.
        
        13.07.1972 LOI N° 72-662 portant statut général des militaires.
        
        13.07.1972 LOI N° 72-662 portant statut général des militaires.
      3. 221.1.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES.
        
        15 texte(s) attaché(s)
        
        22.10.1973 DÉCRET N° 73-1004 pris pour l'application des dispositions de l'article 5 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires, relatives au grade d'aspirant.
        
        13.12.1932 LOI relative au recrutement de l'armée de mer et organisation de ses réserves.
        
        13.12.1932 LOI relative au recrutement de l'armée de mer et organisation de ses réserves.
        
        13.12.1932 LOI relative au recrutement de l'armée de mer et organisation de ses réserves.
        
        22.10.1973 DÉCRET N° 73-1004 pris pour l'application des dispositions de l'article 5 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires, relatives au grade d'aspirant.
        
        11.10.1978 ARRÊTÉ portant, pour les officiers de réserve de la marine, application de l'article 14 du décret N° 76-886du 16 septembre 1976 portant statut des officiers de réserve, des sous-officiers de réserve et des officiers mariniers de réserve.
        
        01.07.1980 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 235/DEF/DAJ/CX relative au contentieux
        
        01.07.1980 AUTRE N° 235/DEF/DAJ/CX relative au contentieux
        
        22.10.1973 DÉCRET N° 73-1004 pris pour l'application des dispositions de l'article 5 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires, relatives au grade d'aspirant.
        
        10.03.2008 ARRÊTÉ relatif aux modalités d'accès à la réserve citoyenne.
        
        04.10.2013 DIRECTIVE N° 9924/DEF/CAB/CSRM relative à la réserve citoyenne.
        
        14.03.2014 INSTRUCTION N° 2391/DEF/CAB/CSRM/SP relative à la gestion et l'administration de la réserve citoyenne.
        
        30.06.2014 INSTRUCTION N° 0-9275-2014/DEF/EMM/DRES relative à la commission consultative de la réserve opérationnelle - marine.
        
        11.07.2017 ARRÊTÉ relatif aux formations des réservistes de la gendarmerie nationale et des armées et formations rattachées relevant de la garde nationale ouvrant droit à l'exercice de certaines activités privées de sécurité.
        
        15.03.2019 INSTRUCTION 554/ARM/EMM/DRES relative à la commission consultative de la réserve opérationnelle de la marine.
    3. 221.2. TITRE II. PERSONNEL OFFICIER. ADMINISTRATION.
      1. Table Analytique :
    4. 221.3. TITRE III. CORPS SPÉCIAUX.
    5. 221.4. TITRE IV. PERSONNEL NON OFFICIER. ADMINISTRATION.
      1. Table Analytique :
    6. 221.5. TITRE V. GESTION DES RÉSERVES.
      1. Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        10.04.2018 INSTRUCTION N° 10702/ARM/SGA/DRH-MD relative au recrutement dans la réserve opérationnelle.
        
        13.03.2019 INSTRUCTION N° 538/ARM/EMM/DRES relative à la fonction de « correspondant réserve » au profit du personnel de la réserve opérationnelle de la Marine nationale.
  4. 222. Personnel non officier de la marine nationale.
    1. Table Analytique :
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.