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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
  2. 220. Dispositions particulières aux corps d'officiers relevant de l'état-major de la marine.
    1. Table Analytique :
  3. 221. Personnel des réserves de la marine nationale.
    1. Table Analytique :
    2. 221.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES. TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES.
      1. Table Analytique :
    3. 221.2. TITRE II. PERSONNEL OFFICIER. ADMINISTRATION.
      1. Table Analytique :
    4. 221.3. TITRE III. CORPS SPÉCIAUX.
    5. 221.4. TITRE IV. PERSONNEL NON OFFICIER. ADMINISTRATION.
      1. Table Analytique :
    6. 221.5. TITRE V. GESTION DES RÉSERVES.
      1. Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        10.04.2018 INSTRUCTION N° 10702/ARM/SGA/DRH-MD relative au recrutement dans la réserve opérationnelle.
        
        13.03.2019 INSTRUCTION N° 538/ARM/EMM/DRES relative à la fonction de « correspondant réserve » au profit du personnel de la réserve opérationnelle de la Marine nationale.
      2. 221.5.1. CHAPITRE PREMIER. INSTRUCTION. ENTRAINEMENT. PÉRIODES.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        18.12.1972 CIRCULAIRE N° 206/DN/IRAM/ORG N° 19498/DN/DCSSA/1/RA/1 relative à l'accomplissement de périodes d'exercice par les médecins, pharmaciens chimistes, chirurgiens-dentistes de réserve affectés pour emploi à la marine.
        
        07.07.2009 INSTRUCTION N° 0-24602-2009/DEF/DPMM/3 relative à la réserve citoyenne de la marine nationale. Modalités de recrutement, d'agrément et de radiation. Administration.
        
        09.07.2014 CIRCULAIRE N° 43/DEF/DPMM/3/E relative à l'embarquement de réservistes ou d'anciens réservistes admis à l'honorariat à bord des bâtiments de la marine nationale et à l'accueil dans les formations à terre.
        
        17.02.2016 INSTRUCTION N° 145/DEF/DPMM/EFF/RES relative à la gestion des postes et des emplois de la réserve opérationnelle dans la marine.
        
        23.08.2018 INSTRUCTION N° 30/ARM/DPMM/3/C relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de la marine nationale.
      3. 221.5.2. CHAPITRE II. MOBILISATION. AFFECTATIONS DE DÉFENSE.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        03.02.1981 INSTRUCTION N° 6/EMM/PL/ORG/MOB relative à l'affectation de défense des personnels officiers et non officiers de la disponibilité et de la réserve de la marine.
        
        08.12.1977 INSTRUCTION du Premier ministre relative aux affectations individuelles de défense des officiers de réserve âgés de plus de 35 ans.
        
        29.08.2008 INSTRUCTION N° 0-56998-2008/DEF/DPMM/3/RA relative à la disponibilité dans la réserve militaire.
        
        14.04.2014 INSTRUCTION N° 40/DEF/DPMM/3/E relative aux conditions et procédures de souscription et de renouvellement d'engagement à servir dans la réserve opérationnelle.
  4. 222. Personnel non officier de la marine nationale.
    1. Table Analytique :
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.