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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
  2. 100. Code de la défense
    1. Table Analytique :
  3. 101. Traités et accords.
  4. 102. Droit maritime.
  5. 103. Réglementation aéronautique et spatiale.
    1. Table Analytique :
  6. 104. Préparation militaire.
    1. Table Analytique :
  7. 105. Organisation des pouvoirs publics. La défense.
    1. Table Analytique :
    2. 105.1. TITRE PREMIER. PRINCIPES.
      1. Table Analytique :
    3. 105.2. TITRE II. DÉFENSE MILITAIRE.
      1. Table Analytique :
    4. 105.3. TITRE III. DÉFENSE NON MILITAIRE.
      1. Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        11.12.1963 DÉCRET N° 63-1228 relatif aux installations nucléaires.
        
        11.12.1963 DÉCRET N° 63-1228 relatif aux installations nucléaires.
        
        23.11.2016 ARRÊTÉ portant organisation et attributions de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises.
      2. 105.3.1. CHAPITRE PREMIER TEXTES RELATIFS A LA DÉFENSE CIVILE.
        
        Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        28.08.1963 DÉCRET N° 63-892 portant règlement d'administration publique relatif aux renseignements et déclarations à fournir en matière de défense économique par les entreprises participant à la production, la réunion ou l'utilisation des ressources.
        
        28.08.1963 DÉCRET N° 63-892 portant règlement d'administration publique relatif aux renseignements et déclarations à fournir en matière de défense économique par les entreprises participant à la production, la réunion ou l'utilisation des ressources.
      3. 105.3.2. CHAPITRE II. TEXTES RELATIFS A LA DÉFENSE PASSIVE.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        23.02.1944 LOI N° 101 complétant et modifiant la réglementation générale sur la défense passive.
        
        06.08.1952 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à la composition et au fonctionnement de la commission supérieure de la défense passive.
        
        23.02.1944 LOI N° 101 complétant et modifiant la réglementation générale sur la défense passive.
        
        29.07.1938 DÉCRET portant organisation de la défense passive.
        
        12.11.1938 ACCORD relatif à la défense passive.
        
        30.01.1939 DÉCRET relatif à l'organisation générale du service de défense passive sur le territoire national.
        
        24.02.1939 DÉCRET portant règlement d'administration publique sur les règles à adopter pour diminuer en cas d'attaques aériennes la vulnérabilité des édifices et pour assurer la protection de la population civile contre les bombardements.
    5. 105.4. TITRE IV. DÉFENSE ÉCONOMIQUE.
      1. Table Analytique :
  8. 106. Le service national.
    1. Table Analytique :
  9. 107. Régime des matériels de guerre, armes et munitions.
    1. Table Analytique :
  10. 108. Sociétés nationales et sociétés soumises au contrôle économique et financier de l'État travaillant pour l'armement.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.