DÉCISION N° 579/DEF/CGA portant radiation de textes insérés au « Bulletin officiel des armées ».
Du 02 juillet 2014NOR D E F C 1 4 5 1 1 0 6 S
Le ministre de la défense,
Vu l'instruction n° 12820/DEF/DAG/CPBO du 24 mai 1988 modifiée, relative au Bulletin officiel des armées,
Décide :
Les textes mentionnés ci-dessous sont radiés des tables de l'édition méthodique du Bulletin officiel des armées mentionnées pour chacun d'eux :
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DATE. |
TEXTE. |
RADIATION DE LA TABLE. |
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6 février 2003 |
Directive n° 1743 (BOC, 2003, p. 1531 ; BOEM 405.1.2.4.1) pour 2003 à l'inspection du travail dans les armées. |
405.1.2.4.1 |
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6 février 2003 |
Directive n° 1744 (BOC, p. 2399 ; BOEM 405.1.2.4.3) pour 2003 à l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement. |
405.1.2.4.3 |
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29 avril 2004 |
Directive n° 6695 (BOC, 2004, p. 3009 ; BOEM 405.1.2.4.1) pour 2004 à l'inspection du travail dans les armées. |
405.1.2.4.1 |
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29 avril 2004 |
Directive n° 6696 (BOC, 2004, p. 3010 ; BOEM 405.1.2.4.3) pour 2004 à l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement. |
405.1.2.4.3 |
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le contrôleur général des armées,
adjoint au chef du contrôle général des armées,
Jean GIANNESINI.