Sommaire du BOC n°34 du 10/07/2014

Texte signalé

Administration Centrale
05 mai 2014
Administration Centrale
18 avril 2013

Arrêté du 18 avril 2013 fixant la liste des aérodromes militaires prévue par le cinquième alinéa de l'article R. 147-2 du code de l'urbanisme.

NOR : D E F D 1 3 0 4 3 0 4 A
Référence de publication : JO n° 99 du 27 avril 2013, texte n° 34 ; signalé au BOC 34/2014
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.4.4.
Administration Centrale
21 avril 2009

Décret N° 2009-448 du 21 avril 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du parc national des Écrins aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006.

NOR : D E V N 0 8 2 6 3 1 1 D
Texte(s) modifié(s) :

Code de l'environnement.

Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 73-378 du 27 mars 1973 créant le parc national des Ecrins. Référence de publication : JO n° 95 du 23 avril 2009, texte n° 2 ; signalé au BOC 34/2014
Classé(s) au(x) : BOEM 130.2.2.4.
Administration Centrale
24 juin 2014

Arrêté du 24 juin 2014 relatif à la gratuité de la réutilisation des bases de données juridiques et associatives de la direction de l'information légale et administrative.

NOR : P R M X 1 4 0 7 8 8 0 A
Texte(s) modifié(s) :

Arrêté du 17 novembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 268 du 19 novembre 2011, texte n° 3).

Référence de publication : JO n° 146 du 26 juin 2014, texte n° 1 ; signalé au BOC 34/2014
Classé(s) au(x) : BOEM 120-2.1.
Administration Centrale
01 février 2013

Arrêté du 01 février 2013 fixant les conditions d'agrément, d'aménagement et de fonctionnement des établissements utilisateurs, éleveurs ou fournisseurs d'animaux utilisés à des fins scientifiques et leurs contrôles.

NOR : A G R G 1 2 3 8 7 5 3 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 19 avril 1988 (n.i. BO) fixant les conditions d'agrément, d'aménagement et de fonctionnement des établissements d'expérimentation animale. (JO du 27 avril 1988 ; page 5608).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : JO n° 32 du 7 février 2013, texte n° 30 ; signalé au BOC 34/2014
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.3.
Administration Centrale
15 avril 2009

Décret N° 2009-406 du 15 avril 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du parc national des Pyrénées occidentales aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006.

NOR : D E V N 0 8 2 6 3 0 8 D
Texte(s) modifié(s) :

Code de l'environnement.

Texte(s) abrogé(s) : Autre N° 67-265 du 23 mars 1967 créant le parc national des Pyrénées occidentales. Référence de publication : JO n° 89 du 16 avril 2009, texte n° 7 ; signalé au BOC 34/2014
Classé(s) au(x) : BOEM 130.2.2.4.
Administration Centrale
25 octobre 2013
Administration Centrale
11 juin 2010

Archivé Décret N° 2010-653 du 11 juin 2010 pris en application de la loi relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français.

NOR : D E F D 1 0 0 3 9 2 2 D
Abrogé le 15 septembre 2014 par : DÉCRET N° 2014-1049 relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français. Texte(s) modifié(s) :

Code de la justice administrative.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 135 du 13 juin 2010, texte n° 10 ; signalé au BOC 34/2014
Classé(s) au(x) : BOEM 170.5.1.
Administration Centrale
01 février 2013

Arrêté du 01 février 2013 relatif à l'acquisition et à la validation des compétences des personnels des établissements utilisateurs, éleveurs et fournisseurs d'animaux utilisés à des fins scientifiques.

NOR : A G R G 1 2 3 8 7 2 9 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 32 fu 7 février 2013, texte n° 29 ; signalé au BOC 34/2014
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.3.
Administration Centrale
01 février 2013

Arrêté du 01 février 2013 relatif à l'évaluation éthique et à l'autorisation des projets impliquant l'utilisation d'animaux dans des procédures expérimentales.

NOR : A G R G 1 2 3 8 7 6 7 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 32 du 7 février 2013, texte n° 31 ; signalé au BOC 34/2014
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.3.
Administration Centrale
05 mai 2014

Archivé Arrêté du 05 mai 2014 modifiant l'arrêté du 3 août 2012 fixant les conditions de délivrance du diplôme d'arme.

NOR : I N T J 1 4 0 3 9 3 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 03 août 2012 fixant les conditions de délivrance du diplôme d'arme. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 111 du 14 mai 2014, texte n° 25 ; signalé au BOC 34/2014
Administration Centrale
21 janvier 2011

Archivé Arrêté du 21 janvier 2011 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense au sein de la gendarmerie nationale.

NOR : I O C J 1 0 3 3 6 1 4 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 3 juin 2010 (n.i. BO ; JO n° 136 du 15 juin 2010 ; texte n° 11).

Référence de publication : JO n° 26 du 1er février 2011, texte n° 22 ; signalé au BOC 34/2014
Classé(s) au(x) : BOEM 531.2. , 531.4.1.
Administration Centrale
10 avril 2014

Archivé Arrêté du 10 avril 2014 fixant les temps de séjour ouvrant droit à prise en charge des frais occasionnés par un voyage de congé annuel pour les personnels civils de l'État et des établissements publics de l'État à caractère administratif en service à l'étranger.

NOR : M A E A 1 4 0 2 3 3 7 A
Abrogé le 26 janvier 2015 par : ARRÊTÉ fixant les temps de séjour ouvrant droit à prise en charge des frais occasionnés par un voyage de congé annuel pour les personnels civils de l'Etat et des établissements publics de l'Etat à caractère administratif en service à l'étranger. Texte(s) abrogé(s) :

À compter du 21 avril 2014 : arrêté du 23 décembre 2008 (n.i. BO ; JO n° 2 du 3 janvier 2009, texte n° 8).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 94 du 20 avril 2014, texte n° 11 ; signalé au BOC 34/2014
Classé(s) au(x) : BOEM 255-1.2.
Administration Centrale
13 mai 2014

Décret N° 2014-480 du 13 mai 2014 relatif au service industriel de l'aéronautique.

NOR : D E F D 1 4 0 3 8 6 3 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2007-1766 du 14 décembre 2007 fixant les attributions du service industriel de l'aéronautique.

À compter du 1er juillet 2014 : Code de la défense.

Référence de publication : JO n° 112 du 15 mai 2014, texte n° 20 ; signalé au BOC 34/2014
Administration Centrale
16 avril 2014

Archivé Décret N° 2014-407 du 16 avril 2014 relatif aux attributions du ministre de la défense.

NOR : D E F X 1 4 0 8 1 5 5 D
Référence de publication : JO n° 92 du 18 avril 2014, texte n° 28 ; signalé au BOC 34/2014
Classé(s) au(x) : BOEM 110.1.1.1.
Administration Centrale
29 décembre 2009

Décret N° 2009-1677 du 29 décembre 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du Parc national des Cévennes aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006.

NOR : D E V N 0 8 2 6 3 1 0 D
Texte(s) modifié(s) :

Code de l'environnement.

Texte(s) abrogé(s) : Autre N° 70-777 du 02 septembre 1970 créant le parc national des Cévennes. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 303 du 31 décembre 2009, texte n° 13 ; signalé au BOC 34/2014
Classé(s) au(x) : BOEM 130.2.2.4.
Administration Centrale
02 mai 2014

Arrêté du 02 mai 2014 relatif au recrutement des volontaires dans les armées en service au sein de la gendarmerie nationale.

NOR : I N T J 1 4 0 9 4 1 9 A
Référence de publication : JO n° 110 du 13 mai 2014, texte n° 26 ; signalé au BOC 34/2014
Classé(s) au(x) : BOEM 531.5.2.
Administration Centrale
18 juillet 2013

Texte réglementaire permanent

Texte 1
27 novembre 2012

Arrêté du 27 novembre 2012 de prescription du plan de prévention des risques technologiques du site militaire de Cazaux, commune de La Teste-de-Buch (Gironde).

NOR : D E F S 1 2 5 2 8 3 9 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-3.1.2.2.
Texte 2
20 mai 2014

Erratum du 20 mai 2014 de classement.

NOR : D E F E 1 4 5 0 5 9 2 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 8/DEF/SGA/DCSID/SDPSI/BDI du 31 mars 2014 portant abrogation d'un texte. Référence de publication : BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 2.
Texte 9
02 juillet 2014

Archivé Décision N° 579/DEF/CGA du 02 juillet 2014 portant radiation de textes insérés au « Bulletin officiel des armées ».

NOR : D E F C 1 4 5 1 1 0 6 S
Référence de publication : BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 9.
Texte 14
08 avril 2014

Archivé Instruction N° 2792/DEF/DCSSA/AA/PAPS du 08 avril 2014 relative à la gestion des stupéfiants dans les armées.

NOR : D E F E 1 4 5 0 9 3 8 J
Abrogé le 08 novembre 2017 par : INSTRUCTION N° 2792/DEF/DCSSA/AA/PAPS relative à la gestion des stupéfiants dans les armées. Référence(s) :

Convention des Nations unies contre le trafic illicite des stupéfiants et psychotropes adoptée le 19 décembre 1988.

Code de la santé publique.

Arrêté du 19 février 2008 fixant les attributions, l'organisation et le fonctionnement de la direction des approvisionnements en produits de santé.

Arrêté du 6 avril 2011 (n.i. BO ; JO n° 90 du 16 avril 2011, texte n° 14).

Arrêté du 12 mars 2013 (n.i. BO ; JO n° 69 du 22 mars 2013, texte n° 15).

Instruction N° 1400/DEF/DCSSA/OL/ER du 09 juin 1992 relative aux attributions et fonctions des pharmaciens chimistes des armées, adjoints et conseillers des directeurs ou chefs locaux du service de santé. Instruction N° 946/DEF/EMA/OL/2 N° 670/DEF/DCSSA/OL/OME du 24 mai 1996 relative aux directions interarmées du service de santé hors métropole. Instruction N° 3300/DEF/DCSSA/OSP/OORI/ORG du 11 mai 2005 relative à l'organisation et au fonctionnement des directions régionales du service de santé des armées. Instruction N° 237/DEF/EMM/PL/ORA du 26 mai 2005 relative à l'organisation et fonctionnement du service de santé dans la marine. Instruction N° 2258/DEF/EMA/SLI du 21 décembre 2006 relative à la gestion des trousses d'urgence aéronautiques et des articles « santé » entrant dans la composition des équipements de survie des aéronefs des formations de l'armée de l'air, de l'aviation légère de l'armée de terre et de l'aéronautique navale. Instruction N° 2789/DEF/DCSSA/OSP/PRE du 09 juillet 2009 relative à l'application dans les armées de la réglementation sur les substances vénéneuses destinées aux armées. Instruction N° 2600/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 30 novembre 2012 relative à l'organisation et au fonctionnement des centres médicaux des armées et des centres médicaux interarmées.

Décision du 31 mai 2013 (n.i. BO ; JO du 4 juin 2013, texte n° 19).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1792/DEF/DCSSA/OL/ER/2 du 25 avril 1991 relative à la comptabilité spéciale des stupéfiants dans les armées. Pièce(s) jointe(s) : Onze annexes. Référence de publication : BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-8.3.
Texte 19
20 mai 2014

Instruction N° 27/DEF/EMM/ORG du 20 mai 2014 relative à l'organisation du commandement de la marine à Paris.

NOR : D E F B 1 4 5 0 9 9 5 J
Référence(s) :

Voir annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 27/DEF/EMM/PL/ORA du 02 août 2006 relative à l'organisation du commandement de la marine à Paris. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.4.4.
Texte 20
21 mai 2014

Instruction N° 90/DEF/EMO-M/EO du 21 mai 2014 relative aux minimums opérationnels de l'aéronautique navale.

NOR : D E F B 1 4 5 0 9 8 9 J
Référence(s) :

Voir annexe IV.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 90/DEF/EMM/OPL/DRE du 26 août 2004 relative aux minimums opérationnels de l'aviation navale. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 480.2.3.
Texte 21
02 juin 2014

Instruction N° 80/DEF/DPMM/2/RA du 02 juin 2014 relative à l'avancement des marins des équipages de la flotte et des marins des ports.

NOR : D E F B 1 4 5 0 9 8 4 J
Référence(s) :

Voir annexe IV.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 80/DEF/DPMM/2/RA du 14 septembre 2012 relative à l'avancement du personnel non officier de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 222.1.3.5.
Texte 22
21 mai 2014

Archivé Instruction N° 7325/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 21 mai 2014 relative à la délivrance des certificats et brevets du personnel non navigant.

NOR : D E F L 1 4 5 0 9 0 7 J
Abrogé le 09 septembre 2016 par : INSTRUCTION N° 7325/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF relative à la délivrance des certificats et brevets du personnel non navigant. Référence(s) : Code du 27 septembre 2022 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 3221/DEF/EMAA/3/OP du 29 janvier 1987 relative à la réglementation de la progression professionnelle en unité des sous-officiers opérateurs de surveillance aérienne de l'armée de l'air. Instruction N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 03 novembre 2011 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Instruction N° 3000/DEF/DRH-AA/EM/ESOM/BPGR du 03 novembre 2011 relative aux qualifications professionnelles du personnel sous-officier et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l'armée de l'air. Instruction N° 301/DEF/DRH-AA/DIR.ADJ du 11 octobre 2012 relative à la gestion et au déroulement de la formation des élèves et stagiaires dans les organismes de formation relevant de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air. Instruction N° 1011/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 23 novembre 2012 relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 04 mars 2013 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 11 octobre 2013 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 3220/DEF/EMAA/SCAc/B.EMP du 19 décembre 2013 portant réglementation de la progression professionnelle des officiers et sous-officiers contrôleurs de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 7325/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 22 juillet 2013 relative à la délivrance des certificats et brevets du personnel non navigant. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 22.
Classé(s) au(x) : BOEM 644.1.3.1.
Texte 23
04 juin 2014

Archivé Circulaire N° 1120/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 04 juin 2014 relative au recrutement au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'à un grade en qualité de spécialiste, dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 4 5 1 0 4 2 C
Abrogé le 21 avril 2015 par : CIRCULAIRE N° 1120/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH relative au recrutement au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'à un grade en qualité de spécialiste, dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 27 septembre 2022 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Instruction n° 510/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 27 août 2007 (n.i. BO).

Instruction N° 1100/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 03 février 2012 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, aux nominations au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'au recrutement de spécialistes dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 04 mars 2013 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Instruction N° 850/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/ADM du 27 mai 2014 relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle. Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1120/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 04 juillet 2013 relative aux nominations au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'à un grade en qualité de spécialiste, dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 23.
Classé(s) au(x) : BOEM 232.1.1.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 24
23 mai 2014

Archivé Circulaire N° 511016/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA du 23 mai 2014 relative aux conditions d'attribution pour l'année 2014 de la prime réversible des compétences à fidéliser en faveur de certains militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

NOR : D E F E 1 4 5 0 9 7 2 C
Abrogé le 09 juin 2015 par : CIRCULAIRE N° 512090/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA relative aux conditions d'attribution pour l'année 2015 de la prime réversible des compétences à fidéliser en faveur de certains militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Référence(s) : Code du 27 septembre 2022 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2010-79 du 20 janvier 2010 créant une prime réversible des compétences à fidéliser en faveur de certains militaires non officiers à solde mensuelle. Arrêté du 20 janvier 2010 fixant les montants de la prime réversible des compétences à fidéliser attribuée à certains militaires non officiers à solde mensuelle. Arrêté du 20 janvier 2014 fixant la liste des spécialités ou filières d'emplois éligibles à la prime réversible des compétences à fidéliser. Instruction N° 511014/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA du 23 mai 2014 relative à l'attribution d'une prime réversible des compétences à fidéliser applicable à certains militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

Décision du 31 mai 2013 (n.i. BO ; JO n° 127 du 4 juin 2013, texte n° 19).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 694/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA du 04 février 2013 relative aux conditions d'attribution pour l'année 2013 de la prime réversible des compétences à fidéliser en faveur de certains militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 24.
Texte 25
02 juin 2014

Circulaire N° 511502/DEF/DCSSA/RH/PF2R du 02 juin 2014 relative au schéma directeur de la formation professionnelle continue et d'adaptation à l'emploi du service de santé des armées 2015-2020.

NOR : D E F E 1 4 5 1 0 5 4 C
Référence(s) :

Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 (n.i. BO ; JO n° 167 du 22 juillet 2009, texte n° 1, p. 12184) modifiée.

Instruction N° 4000/DEF/DCSSA/RH/ENS/3 du 07 février 2002 relative à la formation continue du personnel du service de santé des armées.

Décision du 31 mai 2013 (n.i. BO ; JO n° 127 du 4 juin 2013, texte n° 19).

Directive n° 16802/DEF/DCSSA/RH/PM/MPVD du 2 octobre 2006 (n.i. BO) modifiée.

Le projet de service « service de santé des armées » 2020 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1823/DEF/DCSSA/RH/PF du 14 février 2011 relative au schéma directeur de la formation continue d'adaptation à l'emploi du service de santé des armées 2012-2014. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe Référence de publication : BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 25.
Texte 28
03 juillet 2014
Texte 29
03 juillet 2014