DÉCISION N° 535/DEF/EMM/PL/ORA portant abrogation de textes.
Du 07 décembre 2001NOR D E F B 0 1 5 3 1 7 0 S
Les texte ci-après sont abrogés :
Instruction n° 86/EMM/PL/ORG du 20 février 1980 relative à l'exécution des punitions d'arrêts (BOC, p. 666).
Instruction n° 549/DEF/EMM/PL/ORG du 19 décembre 1980 relative aux officiers investis des pouvoirs disciplinaires de l'officier général exerçant le commandement immédiatement supérieur au chef de corps à l'égard des personnels de la marine affectés dans des organismes interarmées (BOC, p. 4812).
Instruction 353 /DEF/EMM/PL/ORA du 24 mai 1993 relative à la mission et aux attributions du groupe d'optimisation des formations de la marine (BOC, p. 3177).
Instruction 399 /DEF/EMM/PL/ORA du 11 juin 1993 relative à l'organisation de la flotille des patrouilleurs de la Manche (BOC, p. 3458).
Instruction 362 /DEF/EMM/PL/ORA du 31 juillet 1995 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'école de spécialisation sur multimoteurs (ESM) et de l'escadrille 52 S (BOC, p. 3943) et son modificatif du 21 juin 1996 (BOC, p. 3894).
Instruction n° 456/DEF/EMM/PL/ORA du 2 novembre 1995 relative à l'organisation et au fonctionnement des centres d'expertise médicale du personnel plongeur de la marine (BOC, p. 5393) et ses modificatifs des 28 mars 1996 (BOC, p. 1600) et 25 novembre 1999 (BOC, p. 5255).
Instruction 364 /DEF/EMM/PL/ORA du 21 juillet 1997 relative à l'organisation du commandement de la zone maritime de l'océan Pacifique (BOC, p. 113).
Instruction 470 /DEF/EMM/PL/ORA du 29 octobre 1999 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'établissement d'aéronautique navale de Cuers-Pierrefeu (BOC, p. 4825).
Instruction 387 /DEF/EMM/PL/ORA du 08 juillet 1998 relative à l'organisation et aux attributions du service d'information sur les carrières de la marine (BOC, p. 2636).
Instruction 256 /DEF/EMM/PL/ORA du 17 mars 2000 relative aux dispositions concernant le personnel militaire des établissements de l'aéronautique navale dépendant territorialement du commandement de la marine à Paris et des organismes implantés sur ces établissements (BOC, p. 1645).
Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le contre-amiral, sous-chef d'état-major « plans »
Xavier ROLLIN.