1. Spécialité de navigateur-timonier.

1.1. Généralités.

Les marins de la spécialité de navigateur-timonier (NAVIT) sont destinés :

Au niveau du brevet d'aptitude technique (BAT) :

• à exercer les fonctions d'aide à l'officier chef du quart ;

• à mettre en ¿uvre et entretenir le matériel et à assurer la mise à jour de la documentation de la passerelle ;

• à assurer les fonctions d'opérateur dans un sémaphore.

Au niveau du brevet supérieur (BS) :

• à exercer les fonctions d'adjoint de quart passerelle ou d'officier chef du quart à bord des bâtiments de la marine ;

• à assurer la responsabilité de l'organisation générale de la passerelle d'un grand bâtiment ;

• à exercer les fonctions d'officier en second, voire de commandant de petit bâtiment.

1.2. Structure de la spécialité.

La hiérarchie de la spécialité de navigateur-timonier comporte tous les grades du corps des équipages de la flotte.

Un brevet d'aptitude technique et un brevet supérieur sanctionnent, par étape, l'aptitude du personnel à exécuter les tâches de la spécialité. Un brevet de maîtrise (BM) est attribué aux officiers mariniers ayant exercé des fonctions de commandement de petits bâtiments.

Les navigateurs-timoniers peuvent accéder aux différents corps d'officiers dans les conditions fixées par la réglementation pour le recrutement dans ces corps.

1.3. Recrutement.

L'accès à la spécialité de navigateur-timonier s'effectue à deux niveaux :

1.3.1. Au premier niveau « brevet d'aptitude technique ».

Par l'école de maistrance.

Par voie d'engagement direct [engagement initial de longue durée (EILD)].

Par changement de spécialité, pour les officiers mariniers et quartiers-maîtres présents au service.

1.3.2. Au deuxième niveau « brevet supérieur ».

À compter du 1er janvier 2006, ce cours est ouverts aux marins de la spécialité navigateur (NAVIT) ainsi qu\'au personnel de la spécialité timonier (TIMON) jusqu\'à l\'extinction de celle-ci, suivant la procédure définie dans l\'instruction n° 20/DEF/DPMM/2/ASC du 25 juillet 2006 (BOC/PP 1, 2007, texte 33 ), relative à l\'accès au cours du brevet supérieur des marins des équipages de la flotte dont la spécialité comporte un brevet d\'aptitude technique, des marins pompiers de Marseille et des musiciens de la flotte.

Par voie de changement de spécialité pour le personnel manœuvrier (MANEU) titulaire du brevet d\'aptitude technique et non breveté supérieur. L\'admission au cours sera définie en fonction des besoins de la marine. L\'appel de candidature s\'effectuera par message en début d\'année pour l\'année scolaire suivante.

1.4. Formation.

1.4.1. Formation de premier niveau « brevet d'aptitude technique ».

Ce cours est destiné à former des aides à l'officier chef du quart capables de mettre en ¿uvre et d'entretenir le matériel et d'assurer la mise à jour de la documentation de passerelle.

  Conditions générales d'admission.

Satisfaire aux conditions d'aptitude médicale et psychologique et avoir réussi les tests de la préparation physique du marin.

Être apte au service à la mer.

1.4.2. Formation de deuxième niveau « brevet supérieur ».

A partir du deuxième semestre 2002, la formation de deuxième niveau se déroule en deux parties.

Première partie : formation en école

(durée : 41 semaines ouvrables à l\'école de man¿uvre et de navigation).

L\'objectif de cette première partie du cours du brevet supérieur est de rendre les élèves aptes à assurer les fonctions de chef de passerelle, d\'adjoint à l\'officier chef du quart en toutes circonstances et d\'officier chef du quart dans les situations simples selon un référentiel agréé et conforme aux prescriptions du code international « standards training certification and watchkeeping » (STCW) dans la marine nationale (en français : « convention internationale sur les normes de formation des gens de mer et sur la délivrance de brevets et de veille »).

Deuxième partie : embarquement qualifiant

(durée : 12 mois).

A la fin de la première partie, les élèves sont affectés à l\'état-major de la force d\'action navale (ALFAN) (Brest ou Toulon). Après avoir recherché les formations susceptibles d\'accueillir les élèves pour un embarquement qualifiant d\'une durée d\'un an, ALFAN propose à la direction du personnel militaire de la marine (DPMM) des mises pour emploi individuelles sur un même bâtiment ou sur des bâtiments successifs assurant la continuité de la formation. Les élèves sont en supplément à l\'armement et exclusivement en formation.

Cet embarquement qualifiant de douze mois est validé par le commandant de formation.

Conditions générales d\'admission.

Les candidats doivent, au 1er février pour les cours débutant le 2e semestre de la même année ou au 1er juillet pour les cours débutant le 1er semestre de l\'année suivante, réunir les conditions suivantes :

• être second maître ou maître, titulaire du brevet d\'aptitude technique depuis au moins trois années ;

• ne pas être titulaire du brevet supérieur ou suivre un cours du brevet supérieur ;

• réunir moins de quinze ans de services ;

• satisfaire aux normes médicales d\'aptitude à la spécialité de NAVIT, en particulier aux normes visuelles d\'aptitude et à leurs conditions particulières telles qu\'elles sont définies dans l\'instruction citée en référence f). L\'exploration fonctionnelle de la vision est du ressort du spécialiste militaire ;

• avoir accompli au moins un an de service à la mer ;

• avoir satisfait aux épreuves du niveau de formation supérieure (NFS) de leur spécialité au plus tard :

  • le 31 mai pour les cours débutant le 1er semestre de l\'année suivante ;

  • le 31 décembre pour les cours débutant le 2e semestre de la même année ;

• être titulaire du certificat militaire de langue du 1er degré (CML1) d\'anglais ou du certificat spécifique d\'anglais maritime et technique STCW95. Jusqu\'à cette date le personnel non titulaire du CML1 fera l\'objet d\'une réserve « anglais » lors de l\'attribution de son brevet supérieur ;  ;

• justifier d\'une expérience maritime ou d\'un diplôme de la marine marchande pour les candidats des spécialités autres que NAVIT, TIMON et MANEU ;

• être présent en métropole à la date d\'ouverture du cours et non désigné pour l\'outre-mer ;

• être apte au service à la mer.

Après l\'appel à candidature, la sélection des candidats est effectuée par le ministre (direction du personnel militaire de la marine) après avis de l\'école de man¿uvre et de navigation. La possession d\'une préparation physique du marin (PPM) en cours de validité est prise en compte favorablement lors de cette sélection.

1.4.3. Conseil d'instruction.

Le conseil d'instruction de l'école de man¿uvre et de navigation suit les élèves navigateurs-timoniers tout au long de leur cursus de formation, y compris durant le complément maistrance et l'embarquement qualifiant inclus dans la formation supérieure. Il est présidé par le commandant du groupe des écoles du Poulmic.

Il est chargé en particulier :

• d'examiner les résultats obtenus à l'issue de la formation de premier niveau ;

• d'attribuer le brevet d'aptitude technique ;

• de statuer sur l'aptitude des élèves à poursuivre le cursus de formation à l'issue de la première partie du brevet supérieur de navigateur-timonier ;

• de proposer à la direction du personnel militaire de la marine (PM 2) l'attribution du certificat d'aptitude au quart passerelle (CQUARPASRL) à l'issue de la première partie de la formation de deuxième niveau ;

• de proposer à la direction du personnel militaire de la marine (PM 2) l'attribution du brevet de chef de quart de la marine (B.CQUA), à l'issue de l'embarquement qualifiant ;

• de fixer les notes éliminatoires ;

• de proposer l'élimination du cours.

Il propose en outre la réorientation éventuelle des candidats ayant échoué à l'un des deux niveaux de formation.

1.5. Sanction de la formation.

1.5.1. Formation de premier niveau.

  Personnel maistrancier.

Les élèves ayant obtenu une moyenne générale au moins égale à 10 sur 20, et aucune note éliminatoire dans les matières définies par le conseil d'instruction, se voient délivrer le brevet d'aptitude technique à l'issue du « complément maistrance ».

  Personnel engagé initial de longue durée.

Les élèves ayant obtenu une moyenne générale au moins égale à 10 sur 20, et aucune note éliminatoire dans les matières définies par le conseil d'instruction, se voient délivrer le brevet élémentaire (BE) et le certificat d'aptitude technique (CAT).

Le brevet d'aptitude technique est attribué par l'école, sauf avis contraire du commandant de formation, après une période d'apprentissage dans les conditions prévues par circulaire particulière.

1.5.2. Formation de deuxième niveau.

A l\'issue de la première partie de la formation de deuxième niveau, les élèves obtenant une moyenne générale au moins égale à 10 sur 20, et n\'ayant aucune note éliminatoire dans les matières définies par le conseil d\'instruction, obtiennent le certificat d\'aptitude au quart passerelle (CQUARPASRL).

A l\'issue des douze mois d\'embarquement qualifiant, le conseil d\'instruction de l\'école de man¿uvre et de navigation après avis des commandants de formation, propose au ministre (DPMM/PM/2) l\'attribution du brevet de chef de quart de la marine (B.CQUA). Elle entraîne l\'attribution systématique du brevet supérieur de navigateur-timonier (BS NAVIT). Si l\'aptitude de l\'élève à exercer ses fonctions n\'est pas acquise, une période d\'évaluation complémentaire d\'embarquement qualifiant peut être accordée. A l\'issue, l\'élève fait l\'objet d\'une attribution ou d\'un refus définitif d\'attribution du B.CQUA.
L\'obtention du BS NAVIT sera subordonnée à la détention du CML1 d\'anglais ou du certificat spécifique d\'anglais maritime et technique STCW95. Les brevetés supérieurs de cette spécialité, non titulaires d\'un de ces deux certificats d\'anglais, pourront voir invalider leur brevet de chef de quart pour motif professionnel.  

Les élèves qui obtiennent le brevet supérieur reçoivent des gains d\'avancement délivrés par le commandant de l\'école en fonction du classement du cours, conformément à l\'instruction citée en référence b).

Il invalide le certificat d\'aptitude au quart passerelle.

1.6. Avancement.

Les dispositions relatives à l'avancement sont fixées par une instruction particulière.

1.7. Liens au service.

Le personnel admis à suivre le cours du certificat d'aptitude technique de navigateur-timonier doit signer, à l'école de man¿uvre et de navigation, une déclaration d'engagement à rester au service pour une durée minimale de deux ans à l'issue de la formation.

Le personnel admis à suivre le cours du brevet supérieur de navigateur-timonier doit signer, à l'école de man¿uvre et de navigation, une déclaration d'engagement à rester au service pour une durée minimale de quatre ans à l'issue de la formation.

En cas d'élimination ou d'échec au cours du brevet supérieur de navigateur-timonier (première ou deuxième partie), l'engagement souscrit en application des dispositions énumérées ci-dessus, est rapporté. La déclaration d'engagement à rester au service devient caduque.

1.8. Mesures transitoires.

Les élèves du cours du brevet supérieur de navigateur-timonier 2000 suivent l'ancien cursus de formation. La deuxième phase se déroulera de septembre 2002 à janvier 2003.

Les élèves du cours du brevet supérieur de navigateur-timonier 2001 et 2002 suivront leur formation suivant un cursus aménagé :

• pour le BS NAVIT 2001, la deuxième phase aura lieu de février 2003 à juillet 2003 ;

• pour le BS NAVIT ayant débuté en janvier 2002, la deuxième phase aura lieu de septembre 2003 à janvier 2004.

2. Cours de chef de quart.

Le cours de chef de quart est ouvert aux sous-officiers de la gendarmerie maritime, aux agents de l'administration des douanes et aux officiers mariniers de certaines marines étrangères.

A l'issue de cette formation, ce personnel est habilité :

• à exercer les fonctions d'adjoint de quart passerelle ou d'officier chef du quart ;

• à exercer les fonctions d'officier en second, voire de commandant de petit bâtiment.

2.1. Formation.

Des pré-requis sont imposés aux futurs stagiaires. Ils sont cités dans les conditions générales d'admission.

2.1.1. Phase préparatoire

(de septembre à décembre comprenant quinze semaines ouvrables à l'école de man¿uvre et de navigation).

Cette phase est réservée aux stagiaires étrangers possédant les pré-requis imposés dans les conditions générales d'admission. L'objectif de cette phase est de rendre par une mise à niveau les stagiaires aptes à suivre le cours de chef de quart.

2.1.2. Première partie

(de janvier à juillet comprenant vingt-six semaines ouvrables à l'école de man¿uvre et de navigation).

L'objectif de cette première partie du cours de chef de quart est de rendre les stagiaires aptes à assurer les fonctions d'adjoint à l'officier chef du quart en toutes circonstances et d'officier chef du quart dans les situations simples selon un référentiel agréé et conforme aux prescriptions du code international « standards training certification and watchkeeping » (STCW) dans la marine nationale (en français : « convention internationale sur les normes de formation des gens de mer et sur la délivrance de brevets et de veille »).

2.1.3. Deuxième partie : embarquement qualifiant

(durée : douze mois).

A la fin de la première partie, les stagiaires embarquent à bord de bâtiments offrant la garantie de la poursuite de la formation pratique au quart à la mer.

Cet embarquement qualifiant de douze mois leur permettra de valider les connaissances théoriques acquises lors de la première partie de la formation et d'acquérir une expérience pratique aux fonctions d'officier chef du quart.

2.1.4. Conditions générales d'admission.

Les candidats doivent réunir les conditions suivantes :

• satisfaire aux normes médicales d'aptitude au quart passerelle, en particulier aux normes visuelles d'aptitude et à leurs conditions particulières telles qu'elles sont définies dans l'instruction citée en référence f). L'exploration fonctionnelle de la vision est du ressort du spécialiste militaire (gendarmes maritimes uniquement) ;

• être titulaire du certificat militaire de langue du 1er degré (CML 1) d'anglais (gendarmes maritimes uniquement) ;

• avoir obtenu plus de 505 points au « test of english as a foreign language » (TOEFL) (test en langue anglaise pour les agents de l'administration des douanes et stagiaires étrangers uniquement) ;

• justifier d'une expérience maritime ou d'un diplôme de la marine marchande ;

• posséder l'attestation de formation aux premiers secours (AFPS) ;

• posséder le niveau du permis hauturier (gendarmes maritimes et agents de l'administration des douanes uniquement) ;

• avoir suivi en France le certificat d'aptitude technique ou le brevet d'aptitude technique de timonier, navigateur-timonier ou man¿uvrier (stagiaires étrangers uniquement) ;

• être apte au service à la mer.

2.1.5. Conseil d'instruction.

Le conseil d'instruction de l'école de man¿uvre et de navigation suit l'ensemble des stagiaires tout au long de leur cursus de formation et y compris durant l'embarquement qualifiant pour les gendarmes maritimes et les agents de l'administration des douanes.

Il est chargé en particulier :

• de statuer sur l'aptitude des stagiaires à poursuivre le cursus de formation à l'issue de la phase préparatoire et de la première partie du cours de chef de quart ;

• de proposer à la direction du personnel militaire de la marine (PM 2) l'attribution du certificat d'aptitude au quart passerelle à l'issue de la première partie de la formation ;

• de proposer à la direction du personnel militaire de la marine (PM 2) l'attribution du brevet de chef de quart de la marine à l'issue de l'embarquement qualifiant (gendarmes et agents de l'administration des douanes uniquement) ;

• de fixer les notes éliminatoires ;

• de proposer l'élimination du cours.

2.2. Sanction de la formation.

2.2.1.

A l'issue de la phase préparatoire, les stagiaires étrangers obtenant une moyenne générale au moins égale à 10 sur 20, et n'ayant aucune note éliminatoire dans les matières définies par le conseil d'instruction, sont autorisés à suivre le cours de chef de quart.

2.2.2.

A l'issue de la première partie de la formation, les stagiaires obtenant une moyenne générale au moins égale à 10 sur 20, et n'ayant aucune note éliminatoire dans les matières définies par le conseil d'instruction, obtiennent le certificat d'aptitude au quart passerelle (CQUARPASRL).

2.2.3.

A l'issue des douze mois d'embarquement qualifiant, le conseil d'instruction de l'école de man¿uvre et de navigation après avis des commandants de formation, propose au ministre (DPMM/PM/2) l'attribution du brevet de chef de quart de la marine (B.CQUA). Si l'aptitude du stagiaire à exercer ses fonctions n'est pas acquise, une période d'évaluation complémentaire d'embarquement qualifiant peut être accordée. A l'issue, le stagiaire fait l'objet d'une attribution ou d'un refus définitif d'attribution du B.CQUA.

Il invalide le certificat d'aptitude au quart passerelle.

L'embarquement qualifiant des stagiaires étrangers se déroulant hors de France, il appartient aux autorités gouvernementales étrangères concernées de délivrer le diplôme relatif à cette deuxième partie.

3. Entrée en vigueur. Abrogation.

La présente instruction entrera en vigueur à la date de sa parution.

L' instruction 1220 /DEF/DPMM/2/E du 30 juillet 1998 , relative à l'organisation de la spécialité de navigateur-timonier, est abrogée.