INSTRUCTION N° 341/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative à l'habillement des volontaires dans les armées servant dans la marine nationale.
Du 06 juin 2002NOR D E F B 0 2 5 1 1 8 5 J
Généralités.
La présente instruction fixe le régime d'habillement du personnel volontaire masculin et féminin servant dans la marine, y compris dans les formations relevant du commandement de la gendarmerie maritime.
Le régime d'habillement des volontaires de haut niveau du grade d'aspirant et des volontaires du service militaire adapté est fixé par une instruction distincte.
1. Principes.
1.1. Dotations.
Le personnel volontaire servant dans la marine étant entretenu gratuitement par l'État sous forme de prestations en deniers ou en nature, dispose d'un sac ou d'un trousseau délivré à titre gratuit dans les conditions fixées ci-dessous. Il perçoit une prime d'habillement mensuelle à taux réduit.
Une dotation initiale d'habillement est délivrée au moment de l'incorporation. Des délivrances complémentaires interviennent à l'issue de la période de formation pour tenir compte des conditions d'emploi dans la formation d'affectation ou de la spécialité du volontaire.
Pendant la durée de son contrat, le personnel volontaire obtient le remplacement à titre gratuit des effets détériorés ou usagés et des compléments de dotation dans les conditions fixées par la présente instruction. L'acquisition à titre onéreux d'effets entrant dans la composition du sac ou du trousseau à l'initiative du volontaire est autorisée.
Par contre, la délivrance à titre gratuit comme l'acquisition à titre onéreux d'effets non prévus dans le sac ou le trousseau fixé par la présente instruction est proscrite.
Au terme normal de son contrat ou en cas de rupture de celui-ci quelle qu'en soit la cause, le personnel volontaire conserve la totalité des effets perçus.
1.2. Prime d'habillement.
Le personnel volontaire bénéficie d'une prime d'habillement, non imposable, payée mensuellement avec la solde et destinée à l'entretien régulier du sac ou du trousseau (lavage et nettoyage à sec). Le taux de la prime d'habillement est fixé annuellement par circulaire particulière.
2. Délivrances.
2.1. Délivrances à l'incorporation.
La liste des effets délivrés à titre gratuit au moment de l'incorporation au personnel volontaire sélectionné pour servir dans la marine est fixée en annexes I, II, III et IV.
2.2. Délivrances ultérieures.
La liste des effets délivrés à titre gratuit à l'issue de la période de formation initiale est fixée dans les annexes susvisées. Ces délivrances sont en principe effectuées à l'embarquement dans la première formation d'affectation mais peuvent être prescrites dès les périodes de formation initiale ou de spécialité en fonction de leur nécessité.
Dans son affectation, le personnel peut bénéficier, à titre gratuit, d'une délivrance d'effets non délivrés initialement ou à l'issue de la période de formation, sous réserve que ces effets soient prévus dans la composition du sac ou du trousseau.
En cas de changement d'affectation, les effets non délivrés dont le port est prescrit dans la nouvelle affectation sont délivrés à titre gratuit, sous réserve que ces effets soient prévus dans la composition du sac ou du trousseau.
Des effets de spécialité, dont la liste est fixée en annexe VI, sont fournis à titre gratuit au personnel volontaire de spécialité alimentation ou affecté dans certaines formations. Ils sont normalement délivrés par la formation d'affectation ; à défaut, le personnel concerné peut en obtenir la délivrance dans les salons d'habillement sur demande de sa formation d'affectation présentée selon le modèle prévu à l'annexe V.
2.3. Remplacement des effets.
En cours de contrat, le remplacement à titre gratuit des effets entrant dans la composition du sac ou du trousseau, y compris les effets de spécialité, intervient dans les conditions fixées ci-dessous :
cas de force majeure, événement de mer, perte ou détérioration résultant de circonstances exceptionnelles ou des conditions particulières d'exécution du service ;
usure anormale justifiée par rapport aux normes en vigueur appliquées à l'emploi des tenues et uniformes du personnel de la marine.
Les effets perdus ou détériorés en dehors de l'accomplissement du service ou devenus impropres à l'emploi à la suite d'une usure anormale et non justifiée (manque de soin apporté par le volontaire à la conservation de son sac ou de son trousseau par exemple) sont remplacés à titre onéreux.
Les demandes sont établies par la formation d'affectation, selon le modèle prévu à l'annexe V.
3. Dispositions administratives.
Surveillance des délivrances.
Les services responsables de la délivrance des effets d'habillement veillent au respect des dispositions de la présente instruction. L'état actualisé des délivrances faites à chaque volontaire est tenu par moyens informatisés. Cet état fait foi en cas de litige.
Chaque délivrance d'habillement est émargée par le volontaire bénéficiaire et visée par le service responsable.
4. Dispôsitions particulières.
4.1. Avancement.
Les travaux de retouche et de galonnage des effets sont assurés à titre gratuit par les ateliers des services d'approvisionnement du commissariat. En cas d'externalisation de ces travaux, la marine assure leur financement.
Le volontaire masculin promu au grade de second maître reçoit dans sa formation d'affectation un trousseau dans les conditions définies à l'annexe IV.
4.2. Renouvellement de contrat.
Jusqu'à vingt-quatre mois de services, le renouvellement successif du contrat de volontariat ne donne lieu à aucun complément de sac ou de trousseau en dehors des cas prévus au point 2.2. lors d'un changement d'affectation et au point 2.3.
Au-delà de vingt-quatre mois de service, le personnel volontaire reçoit à titre gratuit un complément de sac ou de trousseau, conformément aux dispositions prévues aux annexes I à III s'il bénéficie d'un lien portant la durée totale de son volontariat à plus de trente mois de services.
En cas de signature d'un nouveau contrat de volontariat après interruption de services, le personnel bénéficie des mêmes délivrances que lors de la signature du contrat initial, sauf en cas de reprise du service à l'issue d'une décision d'aptitude mettant fin à une réforme temporaire ayant entraîné une interruption de services inférieure à douze mois. Le temps de service déjà effectué compte dans ce cas pour l'évaluation de la durée totale du volontariat et l'attribution éventuelle d'un complément de trousseau dans les conditions fixées ci-dessus.
4.3. Engagement.
En cas de souscription d'un contrat d'engagement se substituant à un contrat de volontariat en cours ou à l'expiration de celui-ci, le personnel volontaire prend, à la date d'effet du contrat d'engagement, le régime d'habillement du personnel engagé du grade et de la spécialité correspondants. Le complément nécessaire de sac ou de trousseau lui est délivré gratuitement dans des conditions identiques à celles prévues pour le personnel engagé initial.
5. Textes abrogés.
Les textes énumérés ci-après sont abrogés :
Instruction n° 574/DEF/DCCM/LOG/HCC du 4 décembre 1998 relative à la délivrance et à la réintégration du caban et de la valise d'équipage.
Instruction n° 413/DEF/DCCM/LOG/HCC du 3 août 1993 relative à l'habillement des marins du contingent.
Circulaire n° 408/DEF/DCCM/LOG/HCC du 29 juillet 1993 relative au trousseau des volontaires féminines.
Circulaire n° 181/DEF/CMa/3 du 10 juin 1986 relative à l'habillement des appelés du contingent promus au grade de second maître.
circulaire n° 184/M/CMa/3 du 23 mai 1973 (BOC/M, p. 471) relative au régime d'habillement des gendarmes auxiliaires maritimes.
Pour la ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :
Le commissaire en chef, sous-directeur « logistique »,
Pierre LAROCHE.
Annexes
ANNEXE I. Sac du personnel volontaire masculin militaire du rang.
Numéro de nomenclature générique. | Désignation des articles. | Unités. | Délivrance. | ||
|---|---|---|---|---|---|
Initiale. | Ultérieure. | Complément (b). | |||
5340 14 264 8281 | Cadenas à clé. | NB | 1 | ||
5340 14 380 9969 | Sangle textile blanche avec ferret. | NB | 1 (a) | 1 (a) | |
5340 14 380 9970 | Sangle textile bleue avec ferret. | NB | 1 | 1 | |
8315 14 254 6800 | Col amovible réversible. | NB | 2 | 1 | |
8315 14 256 4522 | Ruban légendé marine nationale. | NB | 2 | ||
8315 14 327 4629 | Ruban légendé de la formation d'affectation. | NB | 2 | ||
8315 14 387 5377 | Boucle dorée sangle textile. | NB | 1 | 1 (a) | |
8405 14 264 3380 | Bonnet de mer laine. | NB | 1 (e) | ||
8405 14 288 5716 | Vareuse bleue. | NB | 2 | 1 | |
8405 14 288 5742 | Tricot rayé. | NB | 2 | 1 | |
8405 14 288 5743 | Jersey. | NB | 1 | 1 | |
8405 14 298 5675 | Caban. | NB | 1 | ||
8405 14 315 1492 | Short blanc. | NB | 2 (a) | ||
8405 14 344 0883 | Pantalon blanc à pont. | NB | 2 (a) | 1 (a) | |
8405 14 344 5419 | Combinaison de travail. | NB | 1 | 1 | |
8405 14 346 0362 | Chemisette blanche. | NB | 2 | 1 | |
8405 14 346 0363 | Vareuse blanche. | NB | 1 (a) | 1 (a) | |
8405 14 371 8928 | Jersey avec pattes d'épaules bleu marine. | NB | 1 | 1 | |
8405 14 416 5852 | Pantalon bleu à pont. | NB | 2 | 1 | |
8405 14 420 3440 | Bonnet de marin. | NB | 1 | ||
8405 14 420 4038 | Coiffe blanche pour bonnet de marin. | NB | 2 | 1 | |
8405 14 421 6548 | Chemise de service courant. | NB | 2 | 1 | |
8405 14 421 6626 | Short de service courant. | NB | 2 (a) | ||
8405 14 422 5412 | Pantalon de service courant. | NB | 3 | 1 | |
8405 14 504 7821 | Blouson de service courant. | NB | 1 | ||
8415 14 311 9745 | Culotte de bain bleu foncé. | NB | 1 | ||
8415 14 316 9661 | Culotte de sport coton blanc. | NB | 1 | ||
8415 14 480 4617 | Pantalon de survêtement de sport. | NB | 1 | ||
8415 14 480 4618 | Veste de survêtement de sport. | NB | 1 | ||
8420 14 424 5753 | Tricot bleu de service courant. | NB | 3 | ||
8430 14 303 0561 | Chaussure basse noire. | PR | 1 (c) | ||
8430 14 326 1760 | Sandale en cuir. | PR | 1 (a) | 1 (a) | |
8430 14 463 0905 | Chaussure de sécurité toutes saisons. | PR | 1 (d) | ||
8440 14 273 9667 | Cravate de marin. | NB | 1 | ||
8440 14 289 1403 | Bas blanc. | PR | 2 (a) | 2 (a) | |
8440 14 289 3068 | Mi-chaussette en laine et polyamide noire. | PR | 3 | ||
8455 14 273 9478 | Plaque d'identité avec chaînette. | NB | 1 | ||
8455 14 292 1692 | Manchon matelot. | PR | 1 | 1 | |
8460 14 515 7790 | Sac de transport. | NB | 1 | ||
(a) Effet délivré si son port est susceptible d'être prescrit. (b) Ce complément de sac est délivré à titre gratuit au personnel volontaire réunissant au moins 24 mois de services et ayant bénéficié d'un lien supplémentaire supérieur à 6 mois. (c) Effet remplacé à titre gratuit tous les 12 mois. (d) Effet remplacé à titre gratuit tous les 18 mois. (e) Effet délivré à titre gratuit au personnel affecté à bord d'un bâtiment de surface ou d'un sous-marin. | |||||
ANNEXE II.
ANNEXE III. Trousseau du personnel volontaire féminin non officier.
Numéro de nomenclature générique. | Désignation des articles. | Unités. | Délivrance. | ||
|---|---|---|---|---|---|
Initiale. | Ultérieure. | Complément (a). | |||
Trousseau commun. | |||||
5340 14 264 8281 | Cadenas à clé. | NB | 1 | ||
5340 14 380 9969 | Sangle textile blanche avec ferret. | NB | 1 (b) | ||
5340 14 380 9970 | Sangle textile bleue avec ferret. | NB | 1 | 1 | |
8315 14 387 5377 | Boucle dorée sangle textile. | NB | 1 | 1 (b) | |
8405 14 264 3380 | Bonnet de mer laine. | NB | 1 (d) | ||
8405 14 315 1492 | Short blanc PFM. | NB | 2 (b) | ||
8405 14 344 5419 | Combinaison de travail. | NB | 1 | 1 | |
8405 14 421 6626 | Short de service courant PFM. | NB | 2 (b) | ||
8405 14 504 7821 | Blouson de service courant. | NB | 1 | ||
8410 14 316 9658 | Tricorne . | NB | 1 | ||
8410 14 321 5322 | Coiffe blanche pour tricorne. | NB | 2 | 1 | |
8410 14 372 5302 | Veste blanche PFM. | NB | 1 (b) | 1 (b) | |
8410 14 372 5304 | Jupe bleue. | NB | 1 | 1 | |
8410 14 372 5306 | Jupe blanche. | NB | 1 (b) | 1 (b) | |
8410 14 375 6938 | Manteau d'uniforme PFM. | NB | 1 (b) | ||
8410 14 385 6986 | Chemisette blanche avec poches PFM. | NB | 2 | 1 | |
8415 14 389 3085 | Gabardine PFM. | NB | 1 (f) | ||
8410 14 400 4583 | Jersey avec pattes d'épaules bleu marine PFM (d). | NB | 1 | 1 | |
8410 14 475 1204 | Veste bleue PFM (f). | NB | 1 | 1 | |
8410 14 479 3122 | Pantalon de service courant PFM (d). | NB | 2 | 1 | |
8410 14 514 5824 | Pantalon blanc PFM. | NB | 1 | 1 (b) | 1 (b) |
8410 14 514 5846 | Pantalon bleu PFM. | NB | 1 | 1 | |
8410 14 523 5806 | Chemisier de service courant (d). | NB | 2 | 1 | |
8410 14 523 5828 | Chemisier blanc avec poches PFM. | NB | 3 | 1 | |
8415 14 362 3610 | Culotte de sport PFM. | NB | 1 | ||
8415 14 480 4617 | Pantalon de survêtement de sport. | NB | 1 | ||
8415 14 480 4618 | Veste de survêtement de sport. | NB | 1 | ||
8420 14 424 5753 | Tricot bleu de service courant. | NB | 3 | 1 | |
8430 14 326 1760 | Sandale en cuir. | PR | 1 (b) | 1 (b) | |
8430 14 463 0905 | Chaussure de sécurité toutes saisons. | PR | 1 (c) | ||
8435 14 331 5665 | Escarpin noir. | PR | 1 | ||
8435 14 474 9551 | Chaussure basse noire PFM. | PR | 1 | 1 | |
8435 14 476 8118 | Chaussure basse blanche PFM. | PR | 1 (b) | ||
8435 14 508 2120 | Chaussure blanche à bride. | PR | 1 (b) | ||
8440 14 209 7926 | Cravate régate noire. | NB | 2 | ||
8440 14 289 1403 | Bas blanc. | PR | 2 (b) | 2 (b) | |
8440 14 289 3068 | Mi-chaussette en laine et polyamide noire. | PR | 3 | 2 | |
8440 14 289 3071 | Mi-chaussette en polyamide blanche. | PR | 2 (b) | 2 (b) | |
8440 14 471 1685 | Gant blanc PFM. | PR | 1 | ||
8445 14 264 3195 | Sac à main noir. | NB | 1 | ||
8445 14 308 5668 | Gant cuir noir PFM. | PR | 1 | ||
8455 14 256 5156 | Manchon galonné SM. | PR | 1 (e) | 1 (e) | |
8455 14 272 5042 | Patte d'épaule bleue galonnée SM. | PR | 1 (e) | 1 (e) | |
8455 14 273 9478 | Plaque d'identité avec chaînette. | NB | 1 | ||
8455 14 292 1692 | Manchon matelot. | PR | 1 | 1 | |
8455 14 349 6623 | Écusson à boutons pression officier marinier. | NB | 1 (e) | ||
8455 14 357 4307 | Écusson à boutons-pression brodé soie rouge. | NB | 1 | ||
8455 14 386 9517 | Patte d'épaule matelot. | PR | 1 | 1 | |
8460 14 515 7790 | Sac de transport. | NB | 1 | ||
(a) Ce complément est délivré à titre gratuit au personnel volontaire féminin réunissant au moins 24 mois de services et ayant bénéficié d'un lien supplémentaire supérieur à 6 mois. (b) Effet délivré si son port est susceptible d'être prescrit. (c) Effet remplacé à titre gratuit tous les 18 mois. (d) Effet délivré à titre gratuit au personnel affecté à bord d'un bâtiment de surface ou d'un sous-marin. (e) Délivré au personnel féminin promu au grade de second maître. (f) Délivré jusqu'à épuisement des stocks. | |||||
ANNEXE IV. Trousseau du personnel volontaire masculin second maître.
Numéro de nomenclature générique. | Désignation des articles. | Unités. | Délivrance. | |
|---|---|---|---|---|
Lors de la promotion au grade de SM. | Complément (a). | |||
5340 14 380 9969 | Sangle textile blanche avec ferret. | NB | 1 (b) | |
5340 14 380 9970 | Sangle textile bleue avec ferret. | NB | 1 | |
8405 14 289 1362 | Manteau d'uniforme. | NB | 1 (b) | |
8405 14 289 1364 | Veston blanc. | NB | 1 (b) | |
8405 14 328 5499 | Gabardine bleu marine. | NB | 1 (c) | |
8405 14 333 5839 | Pantalon blanc. | NB | 1 (b) | 1 (b) |
8405 14 333 5841 | Pantalon bleu. | NB | 2 | 1 |
8405 14 350 8978 | Chemisette blanche avec poches. | NB | 2 | 1 |
8405 14 371 8928 | Jersey avec pattes d'épaule bleu marine. | NB | 1 | |
8405 14 414 7198 | Casquette avec coiffe blanche. | NB | 1 | |
8405 14 359 9205 | Coiffe blanche pour casquette . | NB | 1 | 1 |
8405 14 421 6548 | Chemise de service courant. | NB |
| 1 |
8405 14 422 5412 | Pantalon de service courant. | NB | 1 | |
8405 14 483 8914 | Chemise blanche avec poches. | NB | 2 | 1 |
8405 14 522 9205 | Veston bleu galonné. | NB | 1 | 1 |
8430 14 326 1760 | Sandale en cuir. | PR | 1 (b) | |
8440 14 209 7926 | Cravate régate noire. | NB | 2 | |
8440 14 289 1403 | Bas blanc. | PR | 2 (b) | |
8440 14 289 3068 | Mi-chaussette en laine et polyamide noire. | PR | 2 | |
8440 14 289 3071 | Mi-chaussette en polyamide blanche. | PR | 2 (b) | 2 (b) |
8440 14 293 1258 | Gant cuir noir. | PR | 1 | |
8440 14 471 1685 | Gant blanc. | PR | 1 | |
8455 14 256 5156 | Manchon galonné SM. | PR | 1 | 1 |
8455 14 272 5042 | Patte d'épaule bleue galonnée SM. | PR | 1 | 1 |
8455 14 349 6623 | Écusson à boutons-pression officier marinier. | NB | 1 | |
8455 14 359 9194 | Bandeau de casquette noir côtelé vertical. | NB | 2 | |
8470 14 340 8403 | Soulier blanc en cuir. | PR | 1 (b) | |
(a) Ce complément est délivré à titre gratuit au personnel volontaire masculin déjà second maître réunissant au moins 24 mois de services et ayant bénéficié d'un lien supplémentaire supérieur à 6 mois. (b) Effet délivré si son port est susceptible d'être prescrit. (c) Effet délivré jusqu'à épuisement des stocks. | ||||
ANNEXE V.
ANNEXE VI. Effets de spécialité.
1. Effet de spécialité délivré au personnel volontaire masculin et féminin de spécialité alimentation mention cuisinier.
Numéro de nomenclature générique. | Désignation des articles. | Unités. | Délivrance. | |
|---|---|---|---|---|
Initiale (a). | Complément (b). | |||
8415 14 433 1973 | Pantalon de cuisinier. | NB | 1 | 1 |
(a) Effet délivré dès l'oriantation dans la spécialité à l'issue de la formation initiale. (b) Délivré à titre gratuit au personnel volontaire titulaire du brevet élémentaire alimentation mention cuisinier réunissant au moins 24 mois de services et ayant bénéficié d'un lien supplémentaire supérieur à 6 mois. | ||||
2. Effets délivrés au personnel volontaire masculin et féminin affecté dans une formation relevant du commandement organique d'ALFUSCO.
Numéro de nomenclature générique. | Désignation des articles. | Unités. | Délivrance. | |
|---|---|---|---|---|
À l'affectation. | Complément (a). | |||
5340 14 515 4718 | Sangle bariolée TE avec ferret. | NB | 1 | |
8315 14 446 0493 | Boucle noire. | NB | 1 | |
8405 14 285 4388 | Béret vert. | NB | 1 | |
8405 14 322 0196 | Chemise de combat. | NB | 2 | 1 |
8405 14 352 6273 | Béret bleu . | NB | 1 | |
8405 14 411 7420 | Jersey vert pattes d'épaules OTAN. | NB | 1 | |
8405 14 483 2405 | Chemisette bariolée TE. | NB | 2 | 1 |
8405 14 483 4017 | Culotte courte OM bariolée TE. | NB | 1 (b) | |
8415 14 481 4455 | Chaussure de brousse. | PR | 1 | |
8420 14 287 8308 | Sous-vêtement JL. | NB | 2 | 1 |
8420 14 293 2500 | Sous-vêtement ML. | NB | 2 | 1 |
8430 14 289 3137 | Brodequin noir . | PR | 1 | 1 |
8440 14 301 9123 | Mi-bas en laine et polyamide kaki vert. | PR | 4 | 2 |
a) Ce complément est délivré à titre gratuit au personnel volontaire réunissant au moins 24 mois de services et ayant bénéficié d'un lien supplémentaire supérieur à 6 mois. (b) Effet délivré si son port est susceptible d'être prescrit. | ||||