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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction action scientifique et technique ; bureau aptitude et sélection

INSTRUCTION N° 2100/DEF/DCSSA/AST/AS relative à la détermination de l'aptitude médicale au service.

Abrogé le 01 octobre 2003 par : INSTRUCTION N° 2100/DEF/DCSSA/AST/AME relative à la détermination de l'aptitude médicale à servir. Du 02 septembre 1988
 NOR D E F E 8 8 5 4 0 6 5 J

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  1er modificatif du 12 octobre 1990 (BOC, p. 3722) NOR DEFE9054059J. , 2e modificatif du 7 juillet 1992 (BOC, p. 2660) NOR DEFE9254658J. , 3e modificatif du 14 décembre 1992 (BOC, p. 4660) NOR DEFE9254097J. , 4e modificatif du 25 février 1993 (BOC, p. 1751) NOR DEFE9354028J. , 5e modificatif du 2 juin 1993 (BOC, p. 3668) NOR DEFE9354054J. , 6e modificatif du 24 novembre 1993 (BOC, p. 5882) NOR DEFE9354116J. , 7e modificatif du 17 décembre 1993 (BOC, p. 6081) NOR DEFE9354130J. , 8e modificatif du 13 septembre 1994 (BOC, p. 3763) NOR DEFE9454108J. , 9e modificatif du 27 décembre 1994 (BOC, p. 123-1995) NOR DEFE9454080J. , 10e modificatif du 5 février 1996 (BOC, p. 611) NOR DEFE9654005J. , 11e modificatif du 23 avril 1997 (BOC, p. 2351) NOR DEFE9754030J. , 12e modificatif du 22 janvier 1998 (BOC, p. 694) NOR DEFE9854003J. , 13e modificatif du 27 août 1998 (BOC, p. 3227) NOR DEFE9854056J. , Instruction N° 2963/DEF/DCSSA/AST/AS du 29 octobre 1999 modifiant l'instruction n° 2100/DEF/DCSSA/AST/AS du 2 septembre 1988 (BOC, p. 5481) relative à la détermination de l'aptitude médicale au service. , Instruction N° 3358/DEF/DCSSA/AST/AS du 03 septembre 2001 modifiant l'instruction n° 2100/DEF/DCSSA/AST/AS du 2 septembre 1988 (BOC, p. 5481) relative à la détermination de l'aptitude médicale au service. , Instruction N° 3901/DEF/DCSSA/AST/AS du 08 novembre 2002 modifiant l'instruction n° 2100/DEF/DCSSA/AST/AS du 2 septembre 1988 (BOC, p. 5481) relative à la détermination de l'aptitude médicale au service. , Erratum du 29 janvier 2003 (BOC, p. 1124). , Instruction N° 270/DEF/DCSSA/AST/AS du 27 janvier 2003 modifiant l'instruction n° 2100/DEF/DCSSA/AST/AS du 2 septembre 1988 (BOC, p. 5481) relative à la détermination de l'aptitude médicale au service.

Texte(s) abrogé(s) :

Voir dernier paragraphe.

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  510-4.1.1.

Référence de publication : BOC, p. 5481.

Article premier. Champ d'application.

La présente instruction est destinée aux médecins des armées qui, à différents niveaux, ont à se prononcer sur l'aptitude :

  • des sujets appelés à effectuer leur service national actif sous une des formes définies par le code du service national ;

  • des candidats ou candidates à l'engagement ;

  • des personnels militaires de carrière ou sous contrat ;

  • des disponibles et des réservistes du service militaire.

Article 2. Présentation.

Cette instruction a un caractère essentiellement technique.

Le livre premier donne des notions générales sur la détermination de l'aptitude.

Le livre II est réservé au répertoire analytique où sont envisagées les principales affections ou leurs séquelles ainsi que le cœfficient qu'il convient de leur attribuer.

Complément indispensable à ce texte, les profils médicaux ainsi que les conditions particulières requises pour l'aptitude à différentes formes du service national, à l'engagement, aux emplois ou spécialités communs aux trois armées ou spécifiques à chacune d'elles, font l'objet d'instructions particulières du commandement ; celles-ci sont insérées dans le présent ouvrage.

Contenu

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le médecin général inspecteur, directeur central du service de santé des armées,

F. SCLEAR.

Table 1. TABLE ALPHABÉTIQUE.

Analyse.

Articles.

Abcès hépatique

149

Abouchement urétéral ectopique

210

Achromies congénitales

295

Acné

254

Acoumétrie vocale

332

Acrocyanose

163

Acrodermatitis entéropathica

264

Acromégalie

242

Acropathie

163

Acrosyndromes

163

Acuité auditive

332 et 333

Acuité visuelle

299

Adénome hypophysaire

242

Adénome toxique

243

Adhérences musculaires

98

Affections musculaires

416

Affections vasculaires du système nerveux

409

Afibrinogénémie

198

Agammaglobulinémie

199

Agnosie

399

Albinisme

295, 315, 320

Alcaptonurie

86

Alcoolisation aiguë

440

Alcoolisation excessive chronique (complications)

443

Alcoolisme

440 et suivants

Alcoolo-dépendance

442

Algies de l'extrémité céphalique

415

Algies vasculaires de la face

362

Algodystrophie

100

Allergies aux venins d'hyménoptères

177

Alopécie

255

Altération de la fonction respiratoire

171

Alzheimer (maladie d')

429

Ambiguïté des organes génitaux externes

217, 226, 246

Aménorrhees

238

Amibiase (voir organe intéressé).

 

Amputation d'un segment de membre

125

Amputation de la verge

217

Amygdales (hypertrophie des)

349

Amygdalite chronique

349

Amylose

290

Amyotrophie spinale progressive

418

Amyotrophies

95 et 392

Anémie hypochrome

192

Anémie hyposidérémique par carence en fer

192

Anémies (d'origine centrale)

191

Anémies hémolytiques

193

Anesthésies

390

Angéites nécrosantes

256

Angiokératomes

257

Angiomes cutanés

258

Angor

159

Anguillulose

47

Angulation

63

Ankylose (de grosses articulations)

129

Ankylostomiase

46

Anomalies vertébrales (association de plusieurs)

119

Anorexie mentale

36 et 251

Antigène HBs

149

Anus (affection de l')

146

Aorte (affection de l')

161

Aorte (coarctation)

161

Aphakie

312

Aphasie

398

Aphonie

354

Aphtoses

260

Appareil génital masculin (affections de l')

217

Appétence pour les toxiques

434

Apraxie

400

Aptitude (détermination de l')

12 et suivants

Arachnoïdite opto-chiasmatique

317

Arriération (états d')

438

Artère pulmonaire (affections de l')

161

Artères (affections des)

161 et suivants

Artériopathies

162

Arthrites réactionnelles

76

Arthrites septiques non tuberculeuses

88

Arthropathies inflammatoires symptomatologiques d'une connectivite

83

Arthropathies microcristallines

85

Arthrose (membre supérieur)

130

Arthroses

84

Articulation temporo-mandibulaire (affections de l')

373

Articulations (pathologie des)

75 et suivants

Arythmies

155

Ascaridiose

52

Asthmes bronchiques

176

Atrésie des organes génitaux

226

Atrésies de l'oreille

337

Atrophie congénitale d'un membre

124

Atrophie optique

317

Atrophies cutanées

259

Atticotomie

340

Attitude scoliotique

111

Audiométrie tonale

332

Avitaminoses

413

Bailliart (test de)

302

Basedow (maladie de)

243

Bégaiement

437

Behcet (maladie de)

260 et 408

Besnier-Boeck-Schaumann (maladie de)

200

Beyne (lampe chromoptométrique de)

326 et suivants

Biermer (anémie de)

191

Bilharziose urinaire

215

Bilharzioses

51

Blépharite

307

Bloc auriculo-ventriculaire

155 et 156

Blocs bifasciculaires

156

Blocs de branche

156

Blocs fasciculaires

156

Blocs vertébraux

118

Bouche (affections de la)

364 et suivants

Bourneville (sclérose tubéreuse de)

284

Bouveret (voir tachycardies)

155

Bradycardies

155

Bronchectasies

178

Bronches (affections des)

178

Bronchite chronique

178

Brûlure du globe oculaire

324

Brûlures

126 et 261

Brûlures (séquelles)

126

C (sigle du profil médical).

 

CM (catégorie médicale)

11

CV (capacité vitale)

171

Cacchi et Ricci (maladie de)

210

Cardio-tubérositaire (pathologie)

143

Cardio-vasculaires (affections)

151 et suivants

Cardiopathies congénitales

158, 160

Cardiopathies ischémiques

159

Cardiopathies opérées

160

Carences nutritionnelles

413

Causalgies

391

Ceinture pelvienne (affections de la)

135 et suivants

Cervicalgies

105

Cervicarthrose

109

Chaînes lourdes (maladies des)

199

Champ visuel

301

Charnière cervico-occipitale (anomalies de la)

107

Charnière occipito-vertébrale (anomalies de la)

403

Chétivite

35

Chlamydiae

230

Choanes (déformations, malformations, sténoses)

344

Choc anaphylactique

177

Cholestérolose

149

Cholécystectomie

149

Chondrocalcinose

85

Choroïde (affections de la)

315

Chorée de Huntington

405

Chylurie

205

Cicatrices dystrophiques

261

Cirrhoses

149

Clavicule (lésions de la)

128

Click

153

Coagulation (maladies de la)

198

Coarctation

161

Cochléo-vestibulaire (atteinte)

381

Cœfficient de mastication

364

Cœfficients attribués aux différents sigles du profil médical

6 et suivants

Cœur (affections du)

151 et suivants

Colites

145

Colobome

315

Colopathies

145

Comberg (test de)

302

Conduction neuro-musculaire (troubles de la)

417

Conjonctive (affections de la)

309

Conjonctivite

309

Conn (syndrome de)

245

Connectivites

408

Contusion de l'œil

321 et suivants

Cornée (affections de la)

310

Corps ciliaire (affections du)

311

Corps étranger intra-articulaire

89

Cou (affections du)

355 et suivants

Crâne

377 et 378

Crânio-faciales (malformations, déformations)

378

Cristallin (affection du)

312

Crohn (maladie de)

145

Cryoglobulinémie

198

Crytorchidie abdominale

217

Cushing (syndrome de)

245

Cyphose dorsale

113

Cystite récidivante

215

Cystocèles

228

Dacryocystite

308

Darier (maladie de)

262

Décollement rétinien

316

Déhiscence des vertèbres

116

Délires chroniques

425

Déminéralisation diffuse du squelette

70

Dents (pathologie des)

364 et suivants

Dents (perte des)

364

Dermato-vénérologie

253 et suivants

Dermatomyosites

263

Dermatoses bulleuses

264

Dermatoses de surcharge

290

Dermatoses infectieuses

265

Dermatoses mycosiques

265

Dermatoses parasitaires

265

Dérogations

33

Déviation utérine

227

Diabète insipide

242

Diabète rénal

248

Diabète sucré

248

Diplopie

319, 325

Disrotation rénale

210

Distomatoses

48

Diverticule (de l'œsophage)

142

Diverticule de l'uretère

210

Divertuculose gastro-duodénale

144

Doigts (anomalies des)

133

Dorsalgies

105

Dorsarthrose

120

Dorso-lombaires (anomalies transitionnelles)

110

Duodénite

144

Duodénum (affections du)

144

Dupuytren (maladie de)

101

Dyschromatopsies

329

Dysectasie du col vésical

215

Dysfibrinogénémie

198

Dysglobulinémies

199

Dyskinésie (de l'œsophage)

142

Dysmyélopoièse

190

Dyspepsie (troubles dyspepsiques)

144

Dysphonie

354

Dysplasies cutanées congénitales

266

Dysplasies neurologiques

403

Dystonies

384

Dystrophie rachidienne de croissance

115

Dystrophies élastiques

267

Échinococcoses

49

Ectopie rénale

210

Ectopie testiculaire

217

Eczéma

268

Électrocardiographiques (anomalies)

157

Éléphantiasis

217

Élytrocèles

228

Emphysème

179

Encéphalopathie infantile (séquelles d')

404

Endocarde (lésions organiques de l')

153

Endocervicite

230

Endométriose ovarienne

233

Endométriose pelvienne

232

Entorses

122

Énucléation

306

Énurésie

215, 437

Enzymopénies

193

Éosinophilie

196

Épanchements pleuraux

181

Épidermolyses bulleuses

269

Épididyme (kyste de l')

217

Épididymite

217

Épilepsie

396

Épiphora

308

Épispade

216

Épithélioma basocellulaire

292

Épreuve du service

15, 176, 422

Équilibre (troubles de l')

343

Érythème polymorphe

264

Érythroblastopénie

190

Érythrodermies

270

Érythromélalgie

163

Estomac (affections de l')

144

État limite

433

États d'affaiblissement intellectuel

429

États démentiels préséniles

429

États dépressifs non psychotiques

435

Évidement pétromastoïdien

340

Exocervicite

230

Exophtalmie

318

Exploration fonctionnelle (ORL)

332 et suivants

Extrasystoles

155

Extrophie vésicale

215

Exubérance

63

Fabry (maladie de)

257

Facial (atteinte du nerf)

381

Fernand-Widal (syndrome de)

348

Fibrome utérin

231

Fibrose rétro-péritonéale

212

Fiessinger-Leroy-Reiter (syndrome de)

76

Filarioses

50

Fissures anales

146

Fistule d'origine dentaire

366

Fistule de la face

369

Fistule extériorisée à la paroi abdominale

141

Fistule recto-génitale

229

Fistule uro-génitale

229

Fistule urétérale

211

Fistules (voir organe intéressé).

 

Fistules vésico-digestives

215

Fistules vésico-utérines

215

Fistules vésico-vaginales

215

Flutter auriculaire (tachycardies)

155

Foie (affections du)

149

Formule leucocytaire (anomalies de la)

196

Fosses nasales (déformations, malformations, sténoses)

344 et suivants

Fractures

61, 62, 122

Fractures pathologiques

67

G (sigle du profil médical).

 

Ganglions (pathologie des)

200

Gastrite

144

Gastro-entérologie

142 et suivants

Gelures

126 et 261

Gelures (séquelles)

126

Gencives (affections chroniques des)

367

Genou (affections du)

137

Gigantisme

242

Gilbert (maladie de)

149

Glandes endocrines (maladies des)

242 et suivants

Glaucome

313

Globe oculaire (atrophie, perte du)

306

Glomérulonéphrite aiguë

206

Glossopharyngien (atteinte du)

381

Goitre

243

Gonades (affections des)

246

Goutte

85

Greffe tympanique

340

Gros vaisseaux (lésions des)

161

Guillain Barré (syndrome de)

381

Gynécologie

218 et suivants

Gynécologiques (affections)

226 et suivants

Gynécomastie idiopathique

59, 246

Hailey-Hailey (maladie de)

264

Hanche (affections de la)

136

Helminthes

46 et suivants

Hématocèle

217

Hématodermies

271

Hématologie

190 et suivants

Hématome extra ou sous-dural post-traumatique opéré (séquelles d')

409

Hématome intracérébral opéré (séquelles de)

409

Hématurie

204

Hémiblocs

156

Hémiparésie

380

Hémiplégie

380

Hémispasme facial

361, 381

Hémochromatose

149

Hémoglobinopathies

193

Hémophilie A et B

198

Hémorragie méningée

409

Hémorroïdes

146

Hépatectomie

149

Hépatites

149

Hermaphrodisme

226

Hernie diaphragmatique

188

Hernie hiatale

143

Hernies

139

Hernies musculaires

96

Hétérophorie

319

Hidrosadénites chroniques

272

Histiocytose maligne

200

Hodgkin (maladie de)

200

Hydarthrose

93

Hydrocèle vaginale

217

Hydronéphrose

209

Hydroxyapatite

85

Hygroma

103

Hyperaldostéronisme

245

Hyperclarté pulmonaire

179

Hyperesthésies

391

Hyperidrose palmoplantaire

273

Hyperleucocytose

196

Hyperlipidémies

252

Hyperlordose lombaire

114

Hyperparathyroïdie

244

Hypertension artérielle

161, 164

Hyperthyroïdie

243

Hyperuricémies

247

Hypodermites

274

Hypoesthésies

390

Hypofibrinogénémie

198

Hypogammaglobulinémie

198

Hypoglosse (atteinte du grand)

381

Hypoglycémies

249

Hypogonadisme

246

Hypoparathyroïdie

244

Hypophyse (affections de l')

242

Hypoplasie rénale

210

Hypospade

216

Hypotension artérielle

165

Hypothyroïdie

243

Hystérectomie

237

Hystéroptoses

228

I (sigle du profil médical).

 

Ichtyose

275

Ictères

149

Immaturité affective simple

439

Immunodéficience humaine (infection par virus de)

40

Impubérisme

246

Impuissance

397

Incontinence ou rétention des urines

397

Incontinence ou rétention fécale

397

Inégalité de longueur des membres inférieurs

135

Infarctus

159

Infections génitales

230

Insuffisance antéhypophysaire

242

Insuffisance cardiaque

154

Insuffisances médullaires

190

Interventions majeures sur les grandes articulations (séquelles d')

91

Intestin (affections de l')

145

Irido-cyclite

311

Iris (affections de l')

311

Iritis

311

Ishihara (table pseudo-isochromatique d')

326 et suivants

Kahler (maladie de)

199

Kala-Azar

42

Kaposi (maladie de)

276

Kératocône

310

Kératodermies

277

Klinefelter (syndrome de)

246

Kyste hydatique du poumon

180

Kyste ovarien

233

Kyste synovial

94

Kystes (voir organe intéressé).

 

Lacrymales (affections des voies)

308

Langage (troubles du)

398

Langue (affections de la)

372

Larva migrans

52

Laryngite

351

Laryngocèle

358

Larynx (affections du)

351 et suivants

Laxité articulaire

92

Ledderhose (maladie de)

101

Leishmanioses

42

Lèpre

39

Lésions inflammatoires de l'oreille

338, 339

Leuconeutropénie

196

Leucémies

195

Lèvres (affections des)

371

Lichen plan

278

Lithiase biliaire

149

Lithiase urinaire

208

Lithiase vésicale

215

Lombalgies

105

Lombarthrose

121

Lombosacrées (anomalies transitionnelles)

110

Lupus érythémateux

279

Luxations des doigts

134

Lymphangiectasies

169

Lymphatique (affections du système)

168, 169

Lymphocytose

196

Lymphopénie

196

Lyse isthmique

117

MST

230, 296

Maigreur

36, 251

Main (affections de la)

132

Maladies inflammatoires et/ou dysimmunitaires

408

Maladies professionnelles du système respiratoire

185

Maladies sexuellement transmissibles (MST)

230, 296

Malformations ceinture scapulaire

127

Malformations congénitales des organes génitaux

226

Malformations congénitales du haut appareil

210

Malformations neurologiques

403

Malformations vasculaires pulmonaires

189

Masticateurs (affections des muscles)

373

Mastocytoses cutanées

280

Mastoïdectomie

341

Mastoïdite aiguë

341

Mastoïde (affections de la)

341

Maxillaires (tumeurs, ostéites des)

376

Méga œsophage idiopathique

142

Méga-uretère

210

Mégacôlon

145

Mélitococcie

39

Membres et ceintures (affections des)

123 et suivants

Mémoire (troubles de la)

401

Ménière (maladie de)

343

Ménopause

239

Ménorragies

238

Métaboliques (maladies)

247 et suivants

Métrorragies

238

Microbienne (maladies d'origine)

39 et suivants

Migraines

415

Minkowski-Chauffard (maladie de)

149, 193

Monoarthrite chronique d'étiologie indéterminée

82

Mononucléosiques (syndromes)

196

Monoparésie

380

Monoplégie

380

Morphologie

34 et suivants

Mouvements athétosiques

382

Mouvements choréiques

382

Mouvements spontanés anormaux

382 et suivants

Mucinose

290

Muqueuse buccale (affections chroniques de la)

367

Musculature

35

Mutilations des doigts

134

Myasthénie

417

Mycétome

54

Mycoplasme

230

Mycoses

53 et suivants

Mydriase

311

Myélofibrose primitive

190

Myélomalacie

409

Myocarde (lésions organiques chroniques du)

153

Myocardiopathies

153

Myoclonies

383

Myosis

311

Myotonies

416

Myringoplastie

340

Néphrectomie

211

Néphro-urologie

202 et suivants

Néphrocalcinose

208

Néphropathie tubulo-interstitielle aiguë

206

Néphropathies aiguës

206

Néphropathies chroniques

207

Néphrotique (syndrome)

203

Nerf optique (atteinte du)

381

Nerfs crâniens (affections des)

359 et suivants

Neurinome de l'acoustique

360

Neurologie

379 et suivants

Neurologiques (maladies)

403 et suivants

Neuropathies périphériques dégénératives

406

Neutropénie

190

Névralgies faciales

362

Névralgies psychogènes

389

Névralgies secondaires

388

Névrite optique

317

Névroses

432

Nez (déformations, malformations, sténoses)

344

Nodule thyroïdien

243

Nystagmus

320

O (sigle du profil médical).

 

Obésité

37, 250

Oculo-moteurs (atteinte des nerfs)

381

Odorat (troubles de l')

381

Œdème angio-neurotique

294

Œdème de Quincke

177

Œsophage (affections de l')

142

Œsophagite

142

Onchocercose

50

Onychopathies

281

Ophtalmologie

297 et suivants

Orbite (affections de l')

318

Oreille (affections de l')

336 et suivants

Oreille moyenne (séquelles d'interventions chirurgicales sur)

340

Oreille sèche

340

Os (pathologie des)

61 et suivants

Ostéites

64

Ostéomatose obstructive (du CAE)

337

Ostéome

65

Ostéonécroses aseptiques

73

Ostéopathies causées par les hémoréticulopathies

72 et 199

Ostéopathies de carence

71

Ostéopathies endocriniennes

69 et 242

Ostéopathies génotypiques

68

Ostéoporose

70

Otite

339

Oto-rhino-laryngologie

331 et suivants

Otospongiose

342

Ovaires (lésions des)

233

Ovariectomie

235

Ovarite scléro-kystique

233

Oxyurose

52

P (sigle du profil médical)

4, 6, 7, 419 et suivants

PM (profil médical)

9

PSM (profil-seuil médical)

10

Paget (maladie osseuse de)

74

Palpébrale (inocclusion)

307

Paludisme

43

Pancréas (affections du)

148

Pancréatite

148

Papille (affections de la)

317

Papillomatose laryngée

351

Paralysie du nerf spinal

363

Paralysie faciale

359

Paralysie oculo-motrice post-traumatique

319, 325

Paralysie par dyskaliémie

417

Paralysies

380 et suivants

Paraplégie

380

Parapsoriasis

282

Parasitaires (maladies)

41 et suivants

Parasitose (voir organe intéressé).

 

Parathyroïdes (affections des)

244

Parkinson (maladie de)

405

Paroi abdominale (affections de la)

139 et suivants

Paupières (affections des)

307

Peau (affections de la)

253 et suivants

Pelade

283

Pemphigus bénin

264

Pénis (affections du)

217

Péricarde (affections du)

153

Périnée (affections du)

146

Péritoine (affections du)

147

Péritonite tuberculeuse

147

Personnalités et caractères pathologiques

433

Perte de substance des parois crâniennes

364

Perte de substance musculaire

97

Phacomatoses

284, 403

Pharyngite

349

Phénomènes convulsifs

396

Phéochromocytome

245

Phimosis

217

Phlébite

167

Pick (maladie de)

429

Pied de Madura

54

Pieds (affections des)

138

Plaie du foie

149

Plaie pénétrante du globe oculaire

323

Plancher buccal (affections du)

372

Plaquettes (maladies des)

197

Pleuropulmonaire (séquelles d'interventions chirurgicales)

186

Pleuropulmonaire (séquelles de traumatisme thoracique)

187

Pleurésie purulente

181

Pleurésie séro-fibrineuse

181

Pneumo-phtisiologie

170 et suivants

Pneumoconiose

185

Pneumogastrique (atteinte du)

381

Pneumothorax

182

Polyarthrite chronique d'étiologie indéterminée

81

Polyarthrite rhumatoïde

78

Polyglobulies

194

Polykystose rénale

210

Polype solitaire de Killian

348

Polypose naso-sinusienne

347

Polyposes nasales

348

Polyradiculonévrites

381

Porphyries cutanées

264

Profil médical

3 et suivants

Prolapsus (voir organe intéressé).

 

Prolapsus uro-génital

228

Prostatite

217

Protozoaires (maladies parasitaires dues aux)

41 et suivants

Protéinurie

202

Pseudarthrose

66

Pseudo neutropénie

196

Pseudo-hermaphrodisme

226

Pseudolymphomes

285

Psychiatrie

419 et suivants

Psychiatriques (affections)

423 et suivants

Psychose alcoolique

427

Psychose délirante aiguë

426

Psychoses maniaques et dépressives

423

Ptérygion

309

Ptose rénale

210

Ptosis

307

Pubertaire (retard)

246

Purpura rhumatoïde

197

Purpura vasculaire

197

Pustuloses amicrobiennes

286

Pyélonéphrite aiguë

206

Pyoderma gangrénosum

287

Quadriplégie

380

Queue de cheval (syndrome de la)

381

Racourcissement

63

Radiculalgies

106

Raideur des grandes articulations

90

Ramollissement ischémique cérébral

409

Rate (affections de la)

150, 201

Raynaud (acrosyndrome type)

163

Recklinghausen (maladie de)

284

Reconnaissance (troubles de la)

399

Rectite (voir colite).

 

Rectocolite hémorragique

145

Rectocèles

228

Rectum (affections du)

145

Reflux gastro-œsophagien

143

Reflux vésico-urétéral

210

Réfraction

300

Rein (traumatisme du)

211

Rein unique congénital

210

Relief (sens du)

303

Rendu-Osler (maladie de)

197

Représentation du geste (troubles de la)

400

Rétine (affections de la)

316

Rétinoschisis

316

Rétractions musculaires

98

Rétrécissement de l'œsophage

142

Rhinite

345, 347

Rhumatisme articulaire aigu

75

Rhumatisme psoriasique

79

Rhumatismes parasitaires

77

Rhumatismes post-infectieux

76

Ruptures musculaires

96

S (sigle du profil médical).

 

SIDA

230

SOM (stéréoscope de)

303

Salivaires (affections des glandes)

368

Sarcoïdose cutanée

288

Sarcoïdose endo-thoracique

184

Scheuermann (maladie de)

115

Schistosomiases

51

Schizophrénies

424

Sclérodermies

289

Sclérose en plaques

408

Sclérose latérale amyotrophique

405

Sclérotique (affections de la)

310

Scoliose vraie

112

Sein (affection du)

240

Sens chromatique

326 et suivants

Sens lumineux

302

Séquelles d'interventions abdominales

140

Séquelles de traumatisme de la face

374

Sigmoïdite (voir colite).

 

Sinus pilonidal

146

Sinusite

346

Sommeil (troubles du)

402

Somnambulisme

437

Spasmophilie

244

Spinal (atteinte du)

381

Splénectomie

201

Splénomégalie

201

Spondylarthrite ankylosante

80

Spondylolyse bilatérale

117

Staphylome (de la cornée, de la sclérotique)

310

Sténose anale

146

Sténose pylorique

144

Sténose trachéale

178, 353

Sténose urétérale

211

Strabisme

319

Surrénales (affections des glandes)

245

Symblépharon

309

Symphyse rénale

210

Symptômes sensitifs

388 et suivants

Syndrome cérébelleux

394

Syndrome prémenstruel

238

Synostose

63

Syphilis

230

Syringomyélie

403

Système locomoteur (affections du)

60 et suivants

T (indice temporaire)

8

TNO (test)

303

Tachycardies

155

Taille

34

Tendinopathies

102

Téniase

52

Test de capacité chromatique professionnelle TCCP

330

Testicule (exérèse d'un ou des)

217

Testicule (tumeur maligne du)

217

Tétanie hypocalcémique

244

Thrombocytose secondaire

197

Thrombocytémies

197

Thromboembolique (maladie)

167

Thrombopathies

197

Thrombopénie

190, 197

Thyroïde (affections de la)

243

Tics

385, 437

Tiffeneau (rapport de)

171

Tissus cellulaire sous-cutané (affections du)

253 et suivants

Tissus péri-dentaires (affections chroniques des)

367

Tonus oculaire (troubles du)

313

Torticolis congénital

108, 357

Toxidermies

291

Toxoplasmose

44

Trachome

309

Traumatismes crânio-encéphaliques

414

Tremblements

387

Trichinose

52

Trichocéphalose

52

Trijumeau (atteinte du)

381

Troubles de la coordination

394, 395

Troubles du rythme cardiaque

155

Troubles mentaux de l'épilepsie

428

Troubles mentaux symptomatiques d'affection cérébrale

430

Troubles mentaux symptomatiques d'affection somatique

431

Troubles psychosomatiques

436

Troubles sphinctériens et génitaux

397

Troubles trophiques

392 et suivants

Trypanosomiase

45

Tuberculose

39

Tuberculose de primo-infection

173

Tuberculose ganglionnaire (voir titre VIII)

175

Tuberculose génitale

230

Tuberculose génito-urinaire

213

Tuberculose intestinale

145

Tuberculose ostéo-articulaire

87

Tuberculose pleurale

174

Tuberculose pulmonaire

172

Tumeurs (voir organe intéressé).

 

Tumeurs bénignes

58

Tumeurs cutanées

292

Tumeurs du haut appareil

214

Tumeurs du médiastin

183

Tumeurs du système nerveux

410

Tumeurs génitales

234

Tumeurs malignes

57

Tumeurs vésicales

215

Tympanoplastie

340

Ulcère (voir organe intéressé).

 

Ulcère peptique

143

Ulcère variqueux

166

Ulcères de jambe

166 et 293

Ureaplasma

230

Uretère (traumatisme de l')

211

Urétérocèle

210

Urètre (affections de l')

216

Urticaire

177, 294

VIH (virus de l'immunodéficience humaine)

40

VEMS

171

Valvules urétérales

216

Valvulopathies

153

Vaquez (maladie de)

194

Varices

166 et suivants

Varicocèle

217

Veines (affections des)

166 et suivants

Vésicule porcelaine

149

Vessie (affections de la)

215

Virale (maladie d'origine)

39, 40

Virilisme

226

Vision binoculaire

303

Vitiligo

295

Vitré (affections du)

314

Voies biliaires (affections des)

149

Voies optiques (affections des)

317

Voûte palatine (perte de la substance acquise de la)

370

Vulvo-vaginite

230

Waldenström (maladie de)

199

Willebrand (maladie de)

198

Wolf-Parkinson-White (syndromes de)

156

Wolkmann (rétraction ischémique de)

99

Xanthomatose

252, 290

Y (sigle du profil médical).

 

 

Introduction . INTRODUCTION.

>

Livre LIVRE PREMIER. NOTIONS DE BASE.DISPOSITIONS GÉNÉRALES COMMUNES.

Niveau-Titre TITRE PREMIER. LE PROFIL MÉDICAL.

Article 3. Principes.

Les données recueillies au cours d'un examen médical effectué dans l'optique de l'appréciation ou de la détermination d'une aptitude sont exprimées par la formule dite profil médical.

Ce profil est défini par sept sigles (ou rubriques) auxquels peuvent être attribués un certain nombre de cœfficients.

L'éventail de ces cœfficients couvrent les différents degrés allant de la normalité qui traduit l'aptitude sans restriction jusqu'à l'affection grave ou l'impotence fonctionnelle majeure qui commande l'inaptitude totale.

De ce fait, les résultats d'un bilan médical se trouvent transposés en niveaux d'aptitude ce qui permet de renseigner le commandement avec suffisamment de précision pour que, à partir de critères ou normes qu'il a lui même définis, il puisse affecter ou employer de la manière la plus rationnelle les personnels mis à sa disposition.

Article 4. Les sigles du profil médical.

Sept sigles définissent le profil médical, ils correspondent respectivement :

  • S : à la ceinture scapulaire et aux membres supérieurs ;

  • I : à la ceinture pelvienne et aux membres inférieurs ;

  • G : à l'état général ;

  • Y : aux yeux et à la vision (sens chromatique exclu) ;

  • C : au sens chromatique ;

  • O : aux oreilles et à l'audition ;

  • P : au psychisme.

Article 5. Choix du sigle.

Le choix du sigle dépend de la localisation de l'affection. Toutefois, l'appréciation de l'état général (G) ne se limite pas à la complexion ou à la robustesse physique générale. Toute affection, évolutive ou non, fût-elle localisée et par conséquent déjà cotée dans d'autres sigles, peut également influer sur le coefficient attribué au sigle G dès lors qu'elle est susceptible de retentir sur l'organisme dans son ensemble par des complications ou une diminution de la résistance et de l'activité du sujet.

Article 6. Cœfficients attribués aux différents sigles.

  • a).  Sigles S, Y, G, I, O.

    6 cœfficients (de 1 à 6) peuvent être attribués à chacun de ces sigles.

  • b).  Sigle C.

    4 cœfficients possibles (de 1 à 4) dont la signification est donnée à l'article 329.

  • c).  Sigle P.

    6 œfficients possibles (0 à 5) ; le coefficient 0 indique seulement que l'intéressé n'a pas eu d'entretien avec un médecin psychiatre lors de sa sélection et ne peut donc être proposé que par un médecin généraliste des centres de sélection.

Il a un caractère provisoire et doit être transformé en un cœfficient définitif (1 à 5) avant la fin du troisième mois de service, selon les modalités définies à l'article 420.

Article 7. Signification des cœfficients.

Le livre II de la présente instruction définit la cotation des affections ou de leurs séquelles. Les coefficients proposés correspondent à des niveaux d'aptitude qui sont brièvement indiqués ci-après :

  • a).  Cœfficient 1.

    Il traduit l'aptitude à tous les emplois des armées mêmes les plus pénibles, les plus contraignants ou les plus stressants.

  • b).  Cœfficient 2.

    Il autorise la plupart des emplois militaires.

  • c).  Cœfficient 3.

    Il correspond aux niveaux d'aptitude suivants :

    • I 3 et G 3 entraînent une restriction appréciable dans l'entraînement, notamment l'entraînement physique au combat et limite l'éventail des emplois, en particulier ceux de combattants au contact direct avec l'ennemi ;

    • S 3 marque une limitation importante du potentiel fonctionnel du membre supérieur ;

    • Y 3 et O 3 correspondent sensiblement aux normes (1) requises pour la conduite des véhicules du groupe II (poids lourds et transports en commun) ;

    • C 3 marque la valeur minimale du sens chromatique compatible avec l'emploi de conducteur de véhicules ;

    • P 3 contre-indique l'affectation dans un emploi militaire contraignant, ou exigeant un esprit d'initiative, ou conférant une responsabilité, commande l'inaptitude au service national (note du ministre de la défense du 6 juin 1990).

  • d).  Cœfficient 4.

    Attribué à l'un des sigles S, I ou G, ce cœfficient exempte de tout entraînement physique au combat. Il limite l'affectation des sujets ainsi classés à des activités sédentaires ou des emplois s'apparentant à leur profession civile.

    Y 4 et O 4 correspondent aux normes requises pour la conduite des véhicules du groupe I (véhicules légers).

    De plus Y 4, si les normes ophtalmologiques de la réglementation civile sont respectées (1), est toléré dans certaines conditions, pour la conduite des véhicules du groupe lourd effectuant exclusivement des transports pondéreux.

    P 4 commande l'inaptitude au service national, réduit l'aptitude à certains emplois de défense.

  • e).  Cœfficient 5.

    Attribué à l'un des sigles SIGY ou O, il réduit l'aptitude à certains emplois de défense. P 5 entraîne l'inaptitude totale.

  • f).  Cœfficient 6.

    Quel que soit le sigle auquel il est attribué, il commande une inaptitude totale.

Article 8. Indice temporaire « T ».

L'indice temporaire « T » peut être attribué à l'un des cœfficients des divers sigles du profil médical (à l'exception du sigle C et de « P = O »).

  • a).  Lorsque cet indice affecte un cœfficient compatible avec le service national il marque :

    • soit l'existence d'une affection susceptible de guérir ou d'évoluer favorablement (spontanément ou après traitement) et qui, par conséquent, n'entraînera qu'une restriction temporaire et partielle de l'aptitude ;

    • soit un doute quant à la réalité des syndromes fonctionnels, à manifestations essentiellement subjectives, doute qui ne sera dissipé qu'après l'épreuve du service (Article 15).

  • b).  Si cet indice est attribué à un cœfficient qui commande l'inaptitude au service national, il entraîne :

    • soit une proposition d'ajournement (2), s'il s'agit d'un jeune sélectionné, son aptitude sera alors reconsidérée dans un délai maximum de six mois à l'issue d'un nouvel examen médical ;

    • soit une proposition de réforme temporaire, s'il s'agit d'un personnel du contingent déjà incorporé.

    Nota.

    Quelle que soit la durée des services effectués, tout appelé du contingent qui fait l'objet d'une réforme temporaire est dispensé du temps de service actif qui lui reste à accomplir (3).

    Sauf demande de sa part, son cas sera reconsidéré dans un délai d'un an, par une commission de réforme du service national qui statuera sur son aptitude éventuelle à servir dans les réserves.

  • c).  Quel que soit le coefficient auquel il est attribué, cet indice entraîne l'inaptitude au service de l'aide technique et de la coopération ou à une préparation militaire.

Article 9. Schéma du profil médical.

Le profil médical est établi à l'aide du schéma suivant sur lequel les cœfficients sont portés en dessous du sigle correspondant :

S

I

G

Y

C

O

P

 

 

 

 

 

 

 

 

Article 10. Profil-seuil médical.

Le profil-seuil médical est un condensé du profil médical qui s'exprime par une seule lettre majuscule (ABCDEF - KLM). Il est déterminé en se référant à la grille établie par le commandement  : celle-ci figure dans l' instruction 749/ DEF/EMA/OL/3 du 29 avril 1992 (BOC, p. 1735).

Cette formulation très simplifiée du profil médical permet d'une part, aux organismes du service national de catégoriser la ressource en vue de sa répartition au moment de l'appel et, d'autre part, à l'encadrement des unités d'affectation de connaître les caractéristiques physiques de leur personnel.

Article 11. Catégorie médicale.

La catégorie médicale était le condensé du profil médical en usage jusqu'au 1er janvier 1982.

Niveau-Titre TITRE II. SCHÉMA GÉNÉRAL DE LA DÉTERMINATION DE L'APTITUDE.

Contenu

Nota.

Bien que l'accent ait été mis sur l'aspect particulier des examens médicaux de sélection et d'incorporation, les principes généraux énoncés dans ce titre s'appliquent à toutes les visites médicales d'aptitude quel que soit le niveau auquel elles sont effectuées.

Article 12. Principes généraux.

Les médecins des armées ayant à se prononcer en matière d'aptitude doivent avoir constamment présent à l'esprit qu'il s'agit là d'une véritable expertise qui repose sur les résultats d'un bilan médical et dans laquelle interviennent également des éléments de prédictivité.

Il convient en effet de déterminer si un sujet est capable d'occuper certains emplois, d'exécuter certains exercices mais aussi s'il peut s'acquitter de ces tâches dans la collectivité militaire.

Article 13. Conduite de l'examen médical.

Les visites médicales d'aptitude sont conduites selon les règles habituelles de l'art médical qui n'ont pas à être précisées ici.

Il convient seulement de souligner l'importance de l'examen clinique systématique qui s'attachera particulièrement à mettre en évidence des affections spécifiques aux adolescents, souvent latentes ou sous-estimées, mais qui s'avèrent être à l'origine de nombreux cas d'élimination en début ou en cours de service. C'est dire que le médecin devra faire appel non seulement à ses connaissances médicales mais encore à son bon sens et à sa propre expérience de la médecine des armées à laquelle il devra constamment se référer avant de prendre une décision d'aptitude dans les cas difficiles.

En effet si la présente instruction a bien pour objet de donner les directives propres à uniformiser et à valider les conclusions de l'expertise (voir plus loin LIVRE II), il reste que cette dernière, échappant à toutes possibilités de codification exhaustive, doit être orientée par l'expérience personnelle du médecin examinateur ou de l'expert.

Les médecins prendront connaissance des documents médicaux (certificats, dossiers radiologiques, etc.) qui leur seront présentés. De tels documents seront analysés avec un esprit critique et objectif, surtout s'il n'existe pas de support clinique ou paraclinique patent lors de la visite d'aptitude.

Article 14. Investigations complémentaires en milieu hospitalier.

Lorsque la détermination de l'aptitude nécessite des examens complémentaires hospitaliers, les intéressés sont adressés à l'hôpital pour consultation ou mise en observation. Il ne peut échapper aux spécialistes que leur tâche est d'arriver rapidement à une conclusion, en évitant toutes explorations superflues ou faisant courir des risques au sujet.

  • a).  Examens complémentaires demandés par un centre de sélection.

    L'hospitalisation des jeunes sélectionnés est réservée aux cas où les moyens d'investigation dont dispose le centre de sélection sont insuffisants. Elle ne doit pas excéder dix jours.

    Lorsque l'affection a été suffisamment inventoriée, il s'avère inutile de demander l'avis du consultant hospitalier qui, en l'absence des résultats de l'épreuve du service, n'est pas mieux renseigné pour établir un pronostic d'aptitude. Ceci est particulièrement vrai pour les cas relevant de la psychiatrie où le recours au spécialiste ne doit être qu'exceptionnel.

    À sa sortie de l'hôpital, le médecin-chef de cette formation remet à l'intéressé une notification de proposition d'aptitude.

  • b).  Examens complémentaires demandés par un médecin d'unité.

    Une liaison parfaite doit exister obligatoirement entre le médecin qui demande des examens complémentaires et le spécialiste qui y procède, tout particulièrement au cours de la visite médicale d'incorporation. Le premier motive sa demande d'une façon concise et précise ne laissant aucun doute sur le point qui doit être apprécié et y fait état notamment des renseignements s'y rapportant et figurant sur la fiche médicale de sélection ainsi que des résultats d'examens complémentaires effectués éventuellement lors du passage en sélection.

    Le second s'attache à fournir une réponse, aussi rapide que possible, dépourvue de toute ambiguïté et comportant l'indication du degré d'aptitude au service par le coefficient affecté au sigle intéressé du profil médical.

Article 15. Épreuve du service.

L'épreuve du service (ou épreuve d'observation au corps) est réservée aux cas envisagés à l'article 8.

Elle peut être préconisée par le médecin de sélection, le médecin incorporateur, ou le spécialiste hospitalier.

Son but est d'observer le comportement du sujet au sein de la collectivité militaire ou d'évaluer ses possibilités physiques au cours des séances d'instruction ou d'entraînement. À ce titre, elle apporte des éléments d'appréciation d'ordre dynamique qui complètent les données statiques et ponctuelles de l'examen médical classique.

Cette observation sera réalisée par la collaboration étroite du médecin du corps et des cadres qui se trouvent au contact direct avec le sujet observé. Elle doit en outre être effectuée avec le maximum de discrétion. Elle n'est valable que si elle est suffisamment prolongée (sans toutefois dépasser les 90 premiers jours de service).

Il est donc inopportun, sauf exception, de procéder trop précocement à un classement définitif de ces jeunes recrues ou de les adresser au spécialiste dès les premiers jours de l'incorporation.

Article 16. Conclusions de l'examen médical.

  • a).  À la visite de sélection.

    La visite médicale effectuée au centre de sélection conduit à l'établissement d'un profil médical (voir TITRE PREMIER) et à une proposition faite par le médecin-chef de cette formation en se référant à des normes d'aptitude fixées par le commandement. Cette proposition peut être : l'aptitude, l'ajournement (4) ou l'exemption.

    La décision définitive appartient à la commission locale d'aptitude qui peut modifier les propositions faites au centre de sélection en matière d'aptitude au service national.

  • b).  À la visite d'incorporation.

    La visite médicale d'incorporation à laquelle sont soumis les jeunes recrues ou les engagés dans les premiers jours de leur arrivée à l'unité donne lieu également à l'établissement d'un profil médical, qui, sauf dans les cas envisagés à l'article suivant, doit reproduire le profil médical de sélection.

    La communication au commandement de ce profil médical et des modifications pouvant intervenir en cours de service permettra d'adapter le rythme de l'instruction aux possibilités du sujet et de lui attribuer définitivement ou temporairement un emploi en conséquence.

    Les recrues qui ne présentent pas les normes requises pour effectuer leur service militaire feront l'objet d'une présentation devant une commission de réforme du service national.

    Il convient de souligner l'importance que revêtent au plan médico-légal les constatations faites lors de la visite médicale d'incorporation. Celles-ci seront soigneusement consignées sur les pièces ou documents médicaux réservés à cet effet.

Article 17. Modification du profil médical de sélection.

La modification dans le sens de l'aggravation du profil médical de sélection lors de la visite d'incorporation ou à l'occasion d'un examen complémentaire hospitalier doit être exceptionnelle. Il sera seulement procédé à un tel changement lorsqu'il s'agira :

  • de réparer une omission ou une sous-estimation de la sélection ;

  • de consigner les effets d'une affection intercurrente ;

  • de tirer les conséquences d'une inaptitude révélée à l'occasion de la vie en collectivité militaire.

En somme, aucune modification ne devra intervenir sans raison médicale objective, précise, indiscutable qui l'impose.

Article 18. Particularités de la visite médicale de sélection et d'incorporation.

La visite médicale de sélection précède habituellement de plusieurs mois l'incorporation. Cette notion doit être prise en considération par le médecin qui procédera à l'examen et émettra une proposition d'aptitude.

En effet, pendant ce délai, certaines affections (maladies d'origine virale ou microbienne, interventions chirurgicales ou traumatismes récents) sont susceptibles :

  • soit d'évoluer favorablement vers la guérison ou d'atteindre un degré de consolidation autorisant, au moment de l'incorporation, une aptitude totale ou partielle ;

  • soit au contraire de conserver encore un potentiel évolutif ou de laisser des séquelles totalement incompatibles avec le service.

Au moment de l'incorporation, l'élément prédominant dans la détermination de l'aptitude est la durée de l'indisponibilité totale. Si elle doit atteindre deux mois, l'élimination est à envisager quelle que soit l'affection en cause.

Article 19. Particularités de la visite médicale initiale d'aptitude à l'engagement.

Les mêmes règles de détermination de l'aptitude sont applicables aux candidats à l'engagement. Toutefois certaines affections entraînent l'inaptitude à l'engagement même lorsque les coefficients attribués aux signes du SIGYCOP sont compatibles avec le profil médical exigé.

Ces particularités sont signalées soit dans les instructions particulières des états-majors et directions concernés, soit dans le livre II de la présente instruction pour certaines affections qui, dans tous les cas, entraînent l'inaptitude à l'engagement.

Art. s 20 à 29.

Disponibles.

Livre LIVRE II. RÉPERTOIRE ANALYTIQUE.

Niveau-Titre TITRE PREMIER. INTRODUCTION.

Article 30. Présentation.

Ce répertoire, après avoir précisé les conditions morphologiques générales d'aptitude, énumère les principales maladies, infirmités ou malformations ainsi que les cœfficients à attribuer aux sigles correspondants du profil médical.

Tout en étant nécessairement incomplet il reste cependant suffisant pour offrir, lorsqu'on se trouvera en présence d'affections qui n'y sont pas citées, des possibilités d'appréciation par référence à celles qui ont été retenues.

Article 31. Spécificité du cœfficient.

Le cœfficient à attribuer à l'un des sigles du profil médical doit être choisi en fonction de la gravité de l'affection ou de l'importance des séquelles sans prendre en considération la catégorie de personnel à laquelle appartient le sujet examiné.

Article 32. Détermination et appréciation de l'aptitude des différentes catégories de personnels.

L'établissement d'un profil médical conduit à une décision d'ordre médico-militaire ou une appréciation de l'aptitude.

Pour certaines catégories de personnels [jeunes sélectionnés, appelés du contingent, candidat(e)s à l'engagement] l'aptitude est déterminée en se référant à des normes ou conditions particulières définies par le commandement et auxquelles il convient de se conformer strictement.

En ce qui concerne les personnels militaires de carrière ou sous-contrat, l'attribution à l'un des sigles de leur profil médical d'un cœfficient, qui, pour les catégories précédentes, aurait entraîné l'exemption, la réforme ou l'inaptitude à l'engagement, ne constitue pas obligatoirement pour eux un motif d'élimination. En conséquence, lorsque ces militaires solliciteront le renouvellement du contrat qui les lie à l'armée, ou à l'occasion d'examens médicaux qu'ils seraient appelés à subir en toute autre circonstance (admission d'élèves officiers dans un corps d'officiers de carrière, admission dans le corps des sous-officiers de carrière, visite systématique, expertise en vue d'une présentation devant une commission de réforme, etc…) leur aptitude sera appréciée en tenant compte :

  • de l'ancienneté des services ;

  • du fait que l'affection est imputable ou non au service ;

  • des obligations que leur imposent leur grade, leur fonction, leur situation ou leur emploi.

Dans toute la mesure du possible le médecin examinateur ou l'expert s'efforceront de ménager les légitimes intérêts du sujet sans cependant proposer le maintien dans l'armée d'un militaire qui n'y rendrait aucun service ou présenterait des dangers ou des inconvénients sérieux pour la collectivité.

Il reste entendu qu'une telle attitude ne saurait être admise dans les cas où, sans remettre en cause le maintien dans l'armée, il s'agit simplement de déterminer l'aptitude à un emploi ou un poste comportant des risques pour l'intéressé ou la collectivité (séjour outre-mer, séjour dans le territoire des terres australes et antarctiques françaises, etc.).

Enfin, pour informer sans ambiguïté le commandement sur les possibilités d'affectation ou d'utilisation de ces personnels, une des mentions (5) prévues par la circulaire 2750/2 /DCSSA/AST du 21 août 1969 modifiée sera obligatoirement portée sur le certificat de visite.

Article 33. Dérogations.

Certains personnels des armées, habituellement affectés à des emplois hautement spécialisés et ne présentant plus les conditions médicales recquises pour l'admission, sollicitent leur maintien dans cet emploi.

Dans ce cas, l'expert ne donne qu'un avis technique après avoir considéré les exigences de l'emploi et l'état de santé du requérant. L'octroi de la dérogation relève du commandement.

Analyse.

Cœfficient.

Sigle.

TITRE PREMIER..

MORPHOLOGIE GÉNÉRALE.

Nota. — Indépendamment de toute affection, infirmité ou malformation dont la liste est donnée dans les titres suivants du présent livre, l'aptitude doit être estimée en fonction de la complexion  : taille, musculature, robustesse.

 

 

Article 34.

Taille.

 

 

Taille minimale exigée pour le service national et l'engagement :

a) Sujets du sexe masculin.

Âgés de 19 ans et plus : 1,54 m.

 

 

Taille inférieure à 1,54 m.

5 ou 5 T

G

Âgés de 17 à 19 ans.

Une tolérance de 2 à 3 centimètres est admise pour les sujets de constitution robuste mais dont la croissance n'est pas achevée.

Âgés de moins de 17 ans.

Voir conditions particulières d'admission à la formation à laquelle se destinent ces sujets.

b) Sujets du sexe féminin.

Quel que soit l'âge : 1,50 m.

 

 

Taille inférieure à 1,50 m

5 ou 5 T

G

 

Article 35.

Musculature, robustesse physique générale.

 

 

a) Bonne musculature chez un sujet sportif ou harmonieusement développé

1

G

b) Musculature satisfaisante chez un sujet gracile dont la robustesse et la résistance physique sont susceptibles de s'améliorer sous l'effet d'un entraînement physique bien conduit

2

G

c) Musculature médiocre (associée ou non à une complexion dysharmonieuse)

3 à 5 ou 3 T à 4 T

G

d) Chétivité constitutionnelle

5

G

Article 36.

Maigreur.

 

 

a) Simple selon robustesse

1 à 4

G

b) Anorexie mentale

5

G, P

Article 37.

Obésité.

 

 

L'estimation de la masse grasse repose sur le calcul de l'indice de massse corporelle (IMC). Cet indice est le rapport du poids (P exprimé en kg) sur le carré de la taille (T exprimée en mètre). IMC = P/ (T)2.

  

a) Surcharge pondérale modérée (IMC : def 25 à 29,9) non compliquée

2

G

b) Obésité (IMC : def 30 à 39,9) selon la présentation clinique et les complications

3 ou 5

G

c) Obésité morbide (IMC supérieur à 40)

5

G

 

TITRE II.

MALADIES INFECTIEUSES ET PARASITAIRES.

Article 38.

Généralités.

Le très large éventail des maladies d'origine microbienne, virale ou parasitaire ne permet pas de les envisager toutes. Leur étude exhaustive serait par ailleurs superflue ; en effet, si dans le cadre habituel de la détermination d'une aptitude, les séquelles de ce genre d'atteinte sont fréquemment rencontrées, l'affection elle-même à sa phase aiguë demeure par contre exceptionnelle.

Ce sont donc des indications succinctes qui sont données ; elles s'ajoutent aux recommandations de l'article 18 qui trouvent ici leur pleine application.

Enfin certaines de ces affections sont envisagées dans d'autres titres en fonction de leur localisation.

Nota. - 1. Leur diagnostic devrait impliquer, par ailleurs, une confirmation microbienne et/ou immunologique.

2. Un traitement curatif ou prophylactique au long cours ne saurait constituer à lui seul un motif d'élimination que dans la mesure où il entraînerait un absentéisme itératif et/ou prolongé.

 

CHAPITRE PREMIER.

MALADIES D'ORIGINE MICROBIENNE OU VIRALE.

Article 39.

Maladies à évolution prolongée ou chronique.

 

 

a) Tuberculose.

1. Évolutive.

 

 

D'une manière générale une décision d'aptitude (partielle ou totale) ne peut être prise qu'après un recul suffisant lorsque les examens cliniques, radiologiques et bactériologiques ont permis d'établir la non évolutivité de l'affection

4 T à 5 T

G

2. Antécédents, selon séquelles

1 à 5

Selon localisation

b) Lèpre.

 

 

1. En évolution ou en cours de traitement

5 ou 6

G

2. Antécédents, selon séquelles

2 à 5

Selon localisation

c) Mélitococcie.

 

 

Atteinte initiale ou rechute guérie depuis moins d'un an.

5 T

G

Après ce délai, à apprécier en fonction des séquelles et de leurs localisations

2 à 5

Selon localisation

Article 40.

Infection par le virus de l'immunodéficience humaine VIH.

 

 

Infection à VIH asymptomatique, sans traitement, avec une immunité cellulaire satisfaisante, selon avis spécialisé

3

G

Infection à VIH asymptomatique, sans traitement, avec une immunité cellulaire perturbée (inférieur à 500 CD4/mm3).

4

G

Infection à VIH asymptomatique, traitée.

4

G

Infection à VIH symptomatique.

5

G

 

CHAPITRE II.

MALADIES PARASITAIRES.

 

SECTION A.

Protozoaires.

Article 41.

Amibiase.

 

 

a) Amibiase colique aiguë

4 T

G

b) Amibiase colique prolongée

2 à 4

G

c) Séquelles d'amibiase colique (voir art. 145).

 

 

d) Amibiase hépatique (voir art. 149).

 

 

Article 42.

Leishmanioses.

 

 

a) Cutanée (voir art. 265).

 

 

b) Viscérale (Kala-Azar).

 

 

En évolution

5

G

Guérie, selon séquelles

1 à 4

G

 

Article 43.

Paludisme.

 

 

Manifestations cliniques

5 T

G

Antécédents de paludisme

1

G

 

Article 44.

Toxoplasmose.

 

 

En évolution

4 T

G

 

Article 45.

Trypanosomiase.

 

 

En évolution

5 T ou 6

G

Antécédents, selon séquelles

1 à 4

G

 

SECTION B.

Helminthes.

Article 46.

Ankylostomiase.

 

 

Selon retentissement digestif et sanguin

1 à 5 T

G

 

Article 47.

 

 

Anguillulose

2 à 5 T

G

 

Article 48.

 

 

Distomatoses

2 à 6

G

 

Article 49.

Echinococcoses.

 

 

a) Kyste hydatique.

Foie (voir art. 149).

Poumon (voir art. 180).

 

 

Autres localisations

4 à 6

G

b) Echinococcose alvéolaire

6

G

 

Article 50.

Filarioses.

 

 

Lymphatique, onchocercose, loase, dracunculose

2 à 6

G

 

Article 51.

Schistosomiases (bilharzioses).

 

 

a) Évolutives

3 T à 5 T

G

b) Séquelles : en fonction de leur importance

2 à 6

G

 

Article 52.

Autres helminthiases.

 

 

a) Teniase, ascaridiose, oxyurose, trichocephalose

1 ou 2

G

b) Trichinose.

 

 

Évolutive

4 T ou 5 T

G

Antécédents, selon séquelles

2 à 5

G

c) Larva Migrans : selon atteinte viscérale

1 à 6

G

 

SECTION C.

Mycoses.

Article 53.

 

 

Mycoses profondes

2 à 6

Suivant localisation

Seules les manifestations chroniques sont à envisager, selon le degré de l'importance ou de la gêne qu'elles peuvent apporter à la vie en collectivité.

 

 

Article 54.

Mycétome.

 

 

Pied de Madura et autres localisation (voir art. 265).

 

 

 

Article 55.

Mycoses cutanées.

(voir art. 265.)

 

 

 

TITRE III.

TUMEURS.

Article 56.

Généralités.

Il est impossible ici de dresser une liste exhaustive des tumeurs et d'attribuer à chacune d'elles un cœfficient particulier. Seule une ligne de conduite générale peut être préconisée à laquelle les médecins pourront se référer quand l'affection ne sera pas mentionnée avec l'étude d'un système ou d'un organe.

 

Article 57.

Tumeurs malignes.

 

 

En évolution ou en cours de traitement

6

Selon localisation

(Pour l'épithélioma baso-cellulaire, voir art. 292.)

 

 

Opérées ou paraissant guéries après traitement

2 à 5

Selon localisation

(Le cœfficient attribué sera fonction de différents critères : évolutivité de la tumeur, éléments cliniques, histologiques, paracliniques divers, thérapeutiques.)

 

 

 

Article 58.

Tumeurs bénignes.

 

 

Aptitude à apprécier en fonction :

— du potentiel expansif et des risques de compression ;

— de la localisation ;

— de la curabilité ;

— des complications possibles ;

 

 

— des signes ou symptômes qui l'accompagnent

1 à 6 ou 2 T à 5 T

Selon localisation

N.B. - En cas de doute ou d'impossibilité d'établir un diagnostic précis (histologique notamment) la tumeur sera considérée comme maligne.

 

 

 

Article 59.

Cas particuliers.

 

 

Gynécomastie idiopathique.

 

 

Selon volume

2 à 4

G

 

TITRE IV.

SYSTÈME LOCOMOTEUR.

Article 60.

Préambule.

Ce titre comporte deux chapitres :

Le premier donne des indications générales sur le principe de cotation des affections atteignant les différents éléments du système locomoteur.

Le second traite du retentissement fonctionnel de ces affections selon leur localisation.

 

CHAPITRE PREMIER.

AFFECTIONS DU SYSTÈME LOCOMOTEUR EN GÉNÉRAL.

 

SECTION A.

Pathologie des os.

Article 61.

 

 

Fractures récentes en cours de consolidation

5 T

S, I, G

 

Article 62.

Fractures consolidées.

 

 

a) Sans séquelles

1

S, I, G

b) Sans séquelles fonctionnelles avec matériel d'ostéosynthèse en place de petit volume et parfaitement toléré

1 à 3

S, I, G

Sans séquelles fonctionnelles mais avec un matériel d'ostéosynthèse en place relativement volumineux (plaque vissée diaphysaire)

2 T à 4 T

S, I, G

c) Avec séquelles, à apprécier compte tenu de la localisation, de la nature des séquelles, de la gêne fonctionnelle, de la curabilité

2 T à 5 T ou 2 à 5

S, I, G

Article 63.

Angulation, exubérance, synostose, raccourcissement.

 

 

(Suivant gêne fonctionnelle et localisation)

2 à 5

S, I, G

 

Article 64.

Ostéites.

 

 

a) Aiguë

6 T

S, I, G

b) Chronique

5 à 6

S, I, G

c) Tuberculeuse :

 

 

— depuis moins de cinq ans

5

S, I, G

— depuis plus de cinq ans (selon séquelles)

3 à 5

S, I, G

 

Article 65.

Ostéome.

 

 

(Suivant la localisation et le degré de gêne fonctionnelle)

2 à 5

S, I, G

 

Article 66.

Pseudarthrose.

 

 

(Suivant localisation, gêne fonctionnelle, curabilité)

3 T à 5 T ou 3 à 5

S, I, G

 

Article 67.

Fractures pathologiques.

 

 

a) Sur lésions osseuses malignes

6

S, I, G

b) Sur lésions osseuses bénignes :

 

 

— récentes

6 T

S, I, G

— traitées et consolidées depuis plus d'un an

3 à 5

S, I, G

 

Article 68.

Ostéopathies génotypiques.

 

 

(Maladie d'Albers-Schönberg, maladie de Lobstein, maladie exostosante, etc.)

5 à 6

G

Article 69.

Ostéopathies endocriniennes.

(Voir art. 242.)

Article 70.

Déminéralisation diffuse du squelette.

 

 

(Ostéoporose)

5 à 6

G

 

Article 71.

 

 

Ostéopathies de carence

4 à 6

G

 

Article 72.

Ostéopathies causées par les hémoréticulopathies.

 

 

(Voir art. 199.)

 

 

 

Article 73.

Ostéonécroses aseptiques.

 

 

Suivant la localisation, le degré de gêne fonctionnelle, quelle qu'en soit l'étiologie

3 T à 6 T ou 3 à 6

S, I

 

Article 74.

Maladie osseuse de Paget.

 

 

Suivant localisation, extension et allure évolutive

2 à 6

S, I, G

 

SECTION B.

Pathologie des articulations.

I. RHUMATISMES INFLAMMATOIRES.

Article 75.

Rhumatisme articulaire aigu.

 

 

Crise récente datant de moins de six mois

5 T

G

Antécédents datant de plus de six mois et moins de cinq ans

3 T

G

Après cinq ans : apprécier les séquelles (voir titre VI : affections cardio-vasculaires).

 

 

 

Article 76.

Arthrites réactionnelles.

 

 

(Syndrome de Fiessinger-Leroy-Reiter, rhumatismes post-infectieux.)

 

 

Suivant évolutivité et/ou séquelle

5 T ou 2 à 6

G

 

Article 77.

 

 

Rhumatismes parasitaires

5 T

G

 

Article 78.

 

 

Polyarthrite rhumatoïde

5 à 6

G

 

Article 79.

Rhumatisme psoriasique.

 

 

Suivant importance et évolutivité

2 à 6

G

 

Article 80.

Spondylarthrite ankylosante.

 

 

Suivant importance et évolutivité

2 à 6

G

 

Article 81.

Polyarthrite chronique d'étiologie indéterminée.

 

 

Suivant importance et évolutivité

3 à 6

G

 

Article 82.

Monoarthrite chronique d'étiologie indéterminée.

 

 

Suivant importance et évolutivité

3 à 6

S, I

 

Article 83.

 

 

Arthropathies inflammatoires symptomatiques d'une connectivite

4 à 6

G

 

II. RHUMATISMES NON INFLAMMATOIRES.

Article 84.

Arthroses.

 

 

Selon gêne fonctionnelle (voir localisation au chapitre II).

2 à 5

S, I, G

 

III. ARTHROPATHIES MÉTABOLIQUES.

Article 85.

Arthropathies microcristallines

(goutte - chondrocalcinose - hydroxyapatite)

 

 

Selon importance et évolutivité

2 à 6

S, I, G

 

Article 86.

 

 

Alcaptonurie (arthropathies ochronotiques)

5 à 6

G

 

IV. OSTÉO-ARTHROPATHIES INFECTIEUSES.

Article 87.

Tuberculose ostéo-articulaire.

 

 

En évolution et dont le traitement remonte à moins de deux ans

5 ou 5 T

S, I, G

Dont le traitement remonte à plus de deux ans, suivant séquelles

2 à 5

S, I, G

 

Article 88.

Arthrites ou ostéo-arthrites aiguës ou subaiguës septiques non tuberculeuses.

 

 

a) Évolutives

5 T

S, I, G

b) Traitées et non évolutives depuis plus d'un an, suivant séquelles

2 à 5

S, I, G

 

V. ARTHROPATHIES DIVERSES.

Article 89.

Corps étranger intra-articulaire.

 

 

Quelle que soit l'origine, selon la gêne fonctionnelle

2 à 5

S, I

 

Article 90.

Raideur des grandes articulations.

 

 

a) Intéressant une seule articulation :

 

 

— peu importante, sans trouble fonctionnel marqué

3

S, I

— importante, avec troubles fonctionnels accusés

4 à 6

S, I

b) Intéressant plusieurs articulations

5

S, I

 

Article 91.

 

 

Séquelles d'interventions majeures sur les grandes articulations

2 à 5

S, I

 

Article 92.

Laxité articulaire.

 

 

Modérée sans instabilité

2 à 3

S, I

Avec instabilité

4 à 6

S, I

 

Article 93.

Hydarthrose.

 

 

a) Post-traumatique :

 

 

— récente

3 T à 5 T

S, I

— chronique ou récidivante

3 à 4

S, I

b) Autres cas :

 

 

À apprécier en fonction de la localisation, de l'étiologie et de la gêne fonctionnelle

2 à 5

ou 2 T à 5 T

S, I

 

Article 94.

Kyste synovial.

 

 

Suivant importance et degré de gêne fonctionnelle

1 à 3

S, I

 

SECTION C.

Pathologie juxta-articulaire et extra-articulaire

Article 95.

 

 

Amyotrophie isolée, consécutive à une affection chirurgicale des membres, selon l'ancienneté et la gêne fonctionnelle (voir art. 392)

3 T à 5 T

ou 3 à 5

S, I, G

 

Article 96.

Ruptures et hernies musculaires.

 

 

a) Peu étendue, avec gêne fonctionnelle légère

2 à 3

S, I

b) Avec troubles fonctionnels très importants, sans traitement ou après traitement

3 T à 5 T

ou 3 à 5

S, I

 

Article 97.

Perte de substance musculaire.

 

 

a) Peu étendue, avec gêne fonctionnelle légère

2 à 3

S, I, G

b) Très étendue avec gêne fonctionnelle importante

4 à 5

S, I, G

 

Article 98.

Adhérences et rétractions musculaires.

 

 

a) Avec gêne fonctionnelle légère

2 à 3

S, I, G

b) Avec gêne fonctionnelle importante

4 T à 5 T ou 4 à 5

S, I, G

 

Article 99.

Rétraction ischémique de Wolkmann.

 

 

Selon le degré

4 à 5

S, I

 

Article 100.

Algodystrophie.

 

 

Quelle que soit l'étiologie :

 

 

— en évolution

5 T

S, I

— guérie, suivant séquelles

1 à 5

S, I

 

Article 101.

Maladie de Dupuytren, de Ledderhose.

 

 

Suivant le stade, l'uni ou la bilatéralité en raison des récidives

2 à 5

S, I

 

Article 102.

Tendinopathies.

 

 

Selon importance et séquelles

3 T à 5 T ou 2 à 5

S, I

 

Article 103.

 

 

Hygroma

2 T

S, I

 

CHAPITRE II.

ÉTUDE TOPOGRAPHIQUE DES AFFECTIONS DU SYSTÈME LOCOMOTEUR.

SECTION A.

Rachis.

I. ALGIES.

Article 104.

Remarques.

En ce qui concerne le problème des algies du rachis quelques remarques s'imposent :

a) Il n'existe pas de parallélisme entre l'intensité et même l'existence de manifestations fonctionnelles et la présence ou l'importance d'anomalies radiologiques du rachis.

La détérioration structurale des disques intervertébraux qui constitue l'une des causes majeures des lombalgies et des sciatalgies, n'a durant une période s'étendant parfois sur plusieurs années, aucune traduction radiologique.

À l'inverse, des anomalies radiologiques manifestes, et parfois importantes (anomalies transitionnelles lombo-sacrées, ostéophytose vertébrale étagée, séquelles radiologiques de dystrophie rachidienne de croissance, etc.) peuvent être totalement étrangères au syndrome douloureux que présente le malade.

Par conséquent, le diagnostic d'un état lombalgique ou sciatalgique repose essentiellement sur les données de l'interrogatoire (caractères de la douleur) et de l'examen clinique. Les données de l'examen radiologique étant le plus souvent contingentes.

b) Une rééducation gymnique lombo-abdominale simple, accompagnée d'une hygiène du rachis, peut permettre en quelques mois de faire disparaître des lombalgies chroniques non symptomatiques. Les appelés qui en sont atteints feront l'objet d'un classement G = 3 T au niveau de la sélection.

Ce classement sera considéré au cours ou à l'issue de la période d'incorporation après que l'intéressé ait été soumis à un entraînement physique progressif et adapté, associé à une rééducation gymnique lombo-abdominale. Cette période de trois mois pourra éventuellement être raccourcie, soit que l'évolution ait été rapidement favorable, soit au contraire qu'elle paraisse devoir être défavorable ; dans ce dernier cas, des investigations en milieu hospitalier s'imposent (rhumatologie, médecine interne, psychiatrie).

c) Les anomalies vertébrales notamment les blocs vertébraux congénitaux, les anomalies transitionnelles lombo-sacrées, les lyses isthmiques avec ou sans listhésis, les séquelles de dystrophie rachidienne de croissance, etc. sont souvent ignorées des sujets qui en sont porteurs, mais ce sont des facteurs favorisants des accidents de détériorations discales. Ces anomalies sont donc incompatibles avec certains emplois comportant un surmenage du rachis. Il est donc indispensable que dans la détermination de l'aptitude à ces emplois, un examen radiologique du rachis soit pratiqué systématiquement en complément de l'examen clinique.

 

Article 105.

Cervicalgies, dorsalgies, lombalgies.

 

 

Après élimination des algies symptomatiques

(Voir aussi titre XVII : Psychiatrie, articles 432 et 436.)

3 T

G

 

Article 106.

Radiculalgies par conflit discoradiculaire (sciatique, crurale, cervicobrachiale).

 

 

Guéries, sans séquelles

2 à 3

G

Anciennes, guéries avec séquelles, suivant importance

3 à 5

G

Récentes ou anciennes non guéries, suivant ancienneté

5 T ou 5

G

 

II. ANOMALIES RADIOLOGIQUES.

Article 107.

Anomalies transitionnelles de la charnière cervico-occipitale.

 

 

a) Cas mineurs et équilibrés

1 à 2

G

b) Avec asymétrie et déséquilibre, suivant symptomatologie, notamment neurologique

3 à 6

G

 

Article 108.

Torticolis congénital.

 

 

Non opéré

5

G

Opéré, selon séquelles

2 à 5

G

 

Article 109.

Cervicarthrose.

 

 

Sans atteinte radiculaire, suivant retentissement fonctionnel

2 à 4 T

G

Avec atteinte radiculaire (voir art. 388).

 

 

 

Article 110.

Anomalies transitionnelles dorso-lombaires ou lombo-sacrées.

 

 

a) Charnière dorso-lombaire

1 à 2

G

b) Charnière lombo-sacrée :

 

 

— symétrique sans trouble statique

1 à 2

G

— asymétrique avec troubles statiques (voir scoliose).

 

 

 

Article 111.

Attitude scoliotique

(sans rotation des corps vertébraux).

 

 

Suivant importance

1 à 3

G

 

Article 112.

Scoliose vraie

(avec rotation des corps vertébraux, sans anomalie congénitale ou acquise des vertèbres).

 

 

a) Au-dessous de 15°

2

G

b) De 15 à 30°

2 à 4

G

c) Supérieure à 30°

4 à 6

G

 

Article 113.

 

 

Accentuation de la cyphose dorsale physiologique (suivant le degré)

2 à 6

G

 

Article 114.

 

 

Hyperlordose lombaire isolée (suivant le degré)

3 à 4 T

G

 

Article 115.

Dystrophie rachidienne de croissance

(maladie de Scheuermann…).

 

 

a) Période évolutive (crêtes iliaques non soudées)

2 T à 5 T

G

b) Séquelles (suivant niveau dorsal ou lombaire, nombre de vertèbres atteintes, importance des altérations structurales et statiques, et surtout retentissement fonctionnel)

2 à 4

ou 2 T à 4 T

G

 

Article 116.

Déhiscence des vertèbres.

 

 

a) Antérieure (somatoschisis)

3 à 6

G

b) Postérieure (rachischisis postérieur) :

 

 

— sans malformation associée

1

G

— avec malformation du type méningocèle (voir art. 403).

6

G

 

Article 117.

Spondylolyse bilatérale

(ou lyse isthmique).

 

 

a) Sans spondylolisthésis

2

G

b) Avec spondylolisthésis cervical

5 à 6

G

c) Avec spondylolisthésis lombaire de L 5 sur S 1 ou de L 4 sur L 5 :

 

 

— de type I (1/3 de la longueur du plateau sacré sur le cliché de profil)

2

G

— de type II ou III

3 à 6

G

 

Article 118.

Blocs vertébraux.

 

 

a) De 2 vertèbres, sans modification profonde de la statique (type bloc C 2, C 3)

1 à 2

G

b) De 2 vertèbres avec modifications morphologiques des corps vertébraux (hémivertèbre, hémicorps), suivant retentissement sur la statique

3 à 6

G

c) De 3 vertèbres et plus, suivant retentissement sur la statique

4 à 6

G

 

Article 119.

 

 

Association de plusieurs anomalies vertébrales

2 à 6

G

 

Article 120.

 

 

Dorsarthrose

2 à 3 T

G

 

Article 121.

Lombarthrose.

 

 

Sans atteinte radiculaire

2 à 3 T

G

Avec atteinte radiculaire (voir Radiculalgies).

 

 

 

III. TRAUMATISMES.

Article 122.

Fractures et entorses.

 

 

a) Sans signe neurologique :

 

 

— sans séquelle clinique, ni radiologique

1 à 2

G

— avec syndrome rachidien (raideur, douleurs), suivant importance

2 à 4

G

— avec cyphose résiduelle < 30°

2 à 4

G

— avec cyphose résiduelle > 30°

4 à 6

G

— avec scoliose résiduelle (voir art. 112) ;

 

 

— avec instabilité résiduelle

5 à 6

G

— matériel d'ostéosynthèse en place suivant nombre d'étages fixés

3 T à 4 T

G

b) Avec séquelles neurologiques :

 

 

— séquelles radiculaires, suivant topographie

2 à 6

G

— séquelles médullaires, suivant le niveau et l'importance

4 à 6

G

SECTION B.

Affections des membres et ceintures.

I. GÉNÉRALITÉS.

Article 123.

Atteinte de deux membres homologues.

 

Détermination du coefficient pour les affections atteignant deux membres homologues :

Règle générale.

Pour l'attribution du coefficient au sigle S (ou au sigle I), procéder de la manière suivante :

a) D'abord déterminer, pour chaque côté, le coefficient attribuable au sigle S (ou au sigle I).

b) Ensuite, pour l'attribution du coefficient définitif, se référer au tableau suivant, lequel porte en abscisse les valeurs de S (ou I) déterminées compte tenu des seules lésions du membre supérieur (ou inférieur) droit et en ordonnée les valeurs de S (ou I) déterminées compte tenu des seules lésions du membre supérieur (ou inférieur) gauche. À l'intersection des lignes et des colonnes on lit le cœfficient à attribuer en définitive au sigle S (ou au sigle I).

 

Exemple : sujet ayant perdu à droite une phalange de l'index (S 2) et, à gauche, l'annulaire et l'auriculaire (S 3). En lisant le tableau on voit qu'il doit être classé S 4.

 

Article 124.

Atrophie congénitale d'un membre.

 

 

Selon l'importance

3 à 6

S, I

 

Article 125.

Amputation d'un segment de membre.

 

 

Selon l'importance

3 à 5

S, I

Article 126.

 

 

Brûlures et/ou gelures (séquelles)

2 à 6

S, I

 

II. CEINTURE SCAPULAIRE ET MEMBRE SUPÉRIEUR.

 

 

N.B. - Pour les affections atteignant deux membres homologues, consulter aussi l'article 123.

 

 

 

Article 127.

Malformations, déformations, lésions de la ceinture scapulaire.

 

 

a) Sans gêne fonctionnelle des mouvements de l'épaule

2

S

b) Avec gêne fonctionnelle des mouvements de l'épaule.

3 à 5

S

c) Luxation récidivante de l'épaule

2 à 5

S

 

Article 128.

Lésions de la clavicule.

 

 

Cal vicieux, pseudarthrose, luxation des extrémités interne ou externe, suivant le degré de gêne fonctionnelle et l'importance de la douleur

2 à 4

S

 

Article 129.

 

 

Ankylose d'une ou plusieurs grosses articulations du membre supérieur

5

S

 

Article 130.

Arthrose du membre supérieur.

 

 

Suivant retentissement fonctionnel

3 à 5

S

 

Article 131.

 

 

Déviation de l'avant-bras, perte totale ou partielle des mouvements de flexion-extension ou de prosupination (voir art. 90)

3 à 5

S

 

Article 132.

Affections de la main.

 

 

1° Main bote, selon impotence fonctionnelle

4 à 5

S

2° Affection du carpe osseux :

 

 

a) Fracture du scaphoïde :

 

 

— non consolidée et datant de moins d'un an

5 T

S

— non consolidée au-delà d'un an : voir pseudarthrose du scaphoïde.

 

 

b) Pseudarthrose du scaphoïde : suivant gêne fonctionnelle et douleur.

 

 

1. Opérée :

 

 

— consolidée avec instabilité du carpe, ou cal vicieux, ou arthrose

3 à 5

S

— consolidée sans instabilité du carpe, ni cal vicieux, ni arthrose

2 à 3

S

2. Non opérée :

 

 

Suivant instabilité du carpe, arthrose et qualité du fragment proximal

3 T à 6 T

S

c) Maladie de Kienböck, suivant le degré de gêne fonctionnelle, l'importance de la douleur et le stade radiologique

3 à 5

S

3° Maladie de Dupuytren (voir art. 101).

 

 

 

Article 133.

Anomalies des doigts.

 

 

Raideur, ankylose, incurvation, flexion, extension, malformation : selon gêne fonctionnelle (voir également art. 134)

2 T à 5 T ou 2 à 5

S

 

Article 134.

Luxations et mutilations des doigts et des métacarpiens.

 

 

a) Luxation irréductible du pouce sans lésion des autres doigts, selon gêne fonctionnelle

4 à 5

S

b) Luxation irréductible du pouce avec raideur des autres doigts

5

S

c) Perte du pouce avec ou sans métacarpien, suivant gêne fonctionnelle

4 ou 5

S

d) Perte totale du pouce et de l'index actif

5

S

e) Perte totale de l'index actif avec la possibilité d'abduction du médius par procédé palliatif, sous réserve d'un excellent résultat fonctionnel

2

S

f) Perte totale de l'index actif, les autres doigts étant normaux

3

S

g) Perte totale de l'index actif, les autres doigts n'ayant plus leur fonctionnement normal, suivant gêne fonctionnelle

4 à 5

S

h) Perte d'une phalange de l'index actif, les autres doigts étant normaux

2

S

i) Perte de deux phalanges de l'index actif, les autres doigts étant normaux

3

S

j) Perte d'une ou deux phalanges de l'index actif, avec ankylose de l'articulation métacarpo-phalangienne

4

S

k) Perte de deux doigts avec raideur des autres doigts

5

S

l) Perte de deux doigts parmi les trois derniers de la main

4

S

m) Perte des quatre derniers doigts

5

S

n) Perte des deux premiers métacarpiens de la main active

5

S

o) Perte des trois derniers métacarpiens, selon gêne fonctionnelle

4 à 5

S

p) Perte des trois phalanges intéressant à la fois l'index et le médius de la même main

4

S

 

III. CEINTURE PELVIENNE ET MEMBRE INFÉRIEUR.

Article 135.

Inégalité de longueur des membres inférieurs après plusieurs examens cliniques comparatifs et concordants.

 

 

a) Moins de 2 centimètres

1 à 2

I

b) De 2 à 4 centimètres

3 à 4

I

c) Plus de 4 centimètres

5

I

 

Article 136.

Affections de la hanche.

 

 

a) Ankylose

5

I

b) Affections malformatives (dysplasie subluxante et luxante) :

 

 

— déformation peu accentuée sans douleur

3

I

— déformation plus importante, légers troubles fonctionnels

3 à 4

I

— déformation très importante avec troubles fonctionnels marqués

5

I

c) Coxarthrose.

 

 

Selon retentissement fonctionnel

3 à 5

I

 

Article 137.

Affections du genou.

 

 

Amplitude des mouvements mesurée entre :

0° : extension complète,

et

150° : flexion maxima.

 

 

a) Attitudes vicieuses du genou en rotation, en récurvatum, en valgum, en varum

2 à 5

I

b) Raideur du genou :

 

 

1° Avec mouvement actif en zone favorable (entre 0° et 45°)

4

I

2° Avec mouvement actif en zone défavorable (entre 45° et 150°)

5

I

c) Ankylose du genou

5

I

d) Gonarthrose (suivant retentissement fonctionnel)

3 à 5

I

e) Laxité du genou latérale ou antéropostérieure (selon le degré, l'instabilité)

3 à 5

I

f) Hydarthrose chronique ou récidivante (selon la gêne fonctionnelle)

3 à 4

I

g) Dérangements internes du genou :

 

 

Lésions méniscales, corps étrangers par ostéochondrite ou ostéochondromatose, chondromalacie de la rotule (selon la gêne fonctionnelle, la curabilité)

3 à 4 ou 3 T à 4 T

I

h) Lésions de l'appareil extenseur du genou, patellectomie, luxation récidivante de la rotule (selon la gêne fonctionnelle).

3 à 5 ou 3 T à 4 T

I

i) Maladie de Pellegrini-Stieda, de Hoffa, de Osgood-Schlatter (selon la gêne fonctionnelle)

2 à 4 ou 2 T à 4 T

I

 

Article 138.

Affections des pieds.

 

 

a) Pieds plats (vérifiés au podoscope).

 

 

1° Simples sans troubles de la marche

2

I

2° Avec troubles de la marche

3 à 4

I

b) Pieds creux (vérifiés au podoscope).

 

 

1° Simples sans troubles de la marche

2

I

2° Avec troubles de la marche

3 à 4

I

c) Autres troubles statiques des pieds (varus, valgus, affaissement de l'arche antérieure).

 

 

1° Simples sans troubles de la marche

2

I

2° Avec troubles de la marche

3 à 4

I

d) Pieds douloureux divers (tarsalgies, talalgies, maladies de Haglund, métatarsalgies, maladie de Morton).

 

 

Suivant importance, améliorables par intervention

3 T à 4 T

I

a) Orteils surnuméraires.

 

 

1° Sans gêne fonctionnelle

1 à 2

I

2° Génant la marche mais améliorables par intervention.

3 T à 4 T

I

3° Nécessitant le port de chaussures orthopédiques et non améliorables par intervention

5

I

f) Malformation des orteils.

 

 

1° Orteils en marteau :

 

 

— sans usure de l'ongle, sans douleur, ni gêne à la marche.

1 à 2

I

— avec usure de l'ongle, avec ou sans bourse séreuse de la face dorsale de l'articulation inter-phalangienne

2 T à 3 T

I

2° Orteils palmés

1 à 2

I

3° Hallux valgus :

 

 

— simple non douloureux

1 à 2

I

— compliqué

3 T à 4 T

I

4° Quintus-varus :

 

 

— simple non douloureux

1 à 2

I

— compliqué

4 T

I

5° Chevauchement des orteils :

 

 

— non douloureux

2

I

— compliqué

4 T

I

g) Kyste du calcanéum : suivant symptomatologie fonctionnelle

3 à 5

I

h) Ankylose du pied. :

 

 

1° Ankylose médiotarsienne

4 à 5

I

2° Ankylose en rectitude du 1er orteil

4

I

3° Ankylose en rectitude d'un ou plusieurs orteils autres que le 1er

2

I

4° Ankylose en flexion du 1er orteil

4 à 5

I

5° Ankylose en flexion d'un ou plusieurs orteils autres que le 1er

3

I

i) Ongle incarné

3 T

I

j) Affections dermatologiques du pied : onyxis, hyperhidrose plantaire, dermite (voir affections dermatologiques).

 

 

k) Synostose astragalo-calcanéenne ou calcanéo-scaphoïdienne.

 

 

Suivant gêne fonctionnelle, troubles statiques

2 à 5

I

SECTION C.

Affections de la paroi abdominale.

Article 139.

Hernies.

 

 

a) Inguinales ou crurales.

 

 

Peu importantes, réductibles

3

G

Volumineuses mais réductibles

4 ou 4 T

G

Volumineuses non réductibles

5 ou 5 T

G

b) Ombilicales, hernies de la ligne blanche.

 

 

Plus ou moins volumineuses mais réductibles et sans trouble fonctionnel

3 ou 3 T

G

Volumineuses ou non, mais douloureuses, ou avec troubles du transit

5 ou 5 T

G

c) Hernies inguinales, crurales, ombilicales, ligne blanche opérées.

 

 

Sans séquelles

2

G

Avec séquelles

3 à 5

G

 

Article 140.

Séquelles d'interventions.

  

a) Bonne paroi (intervention remontant à plus de 4 mois)

2

G

b) Paroi déficiente.

 

 

1° Sans éventration

3

G

2° Avec éventration

4 à 5

G

 

Article 141

Fistule extériorisée à la paroi.

 

 

a) Pariétale

5 T

G

b) En rapport avec un viscère sous-jacent

5

G

 

TITRE V.

GASTRO-ENTÉROLOGIE.

 

Article 142.

Affections de l'œsophage.

 

 

Oesophagite :

 

 

— catarrhale

3

G

— érosive

4 ou 5

G

Diverticule de l'œsophage non compliqué

2

G

Dyskinésie de l'œsophage

2 ou 3

G

Rétrécissement non tumoral de l'œsophage

3 à 6

G

Méga-œsophage idiopathique non opéré

4 à 6

G

Tumeur bénigne de l'œsophage non opérée

2 à 5

G

Séquelles oesophagiennes de traumatisme ou d'intervention chirurgicale

2 à 6

G

 

Article 143.

Pathologie cardio-tubérositaire.

 

 

Hernie hiatale

2 à 5

G

Reflux gastro-œsophagien avec symptômes fonctionnels

2 à 5

G

Ulcère peptique de l'œsophage

5

G

Séquelles d'intervention anti-reflux gastro-œsophagien

2 à 5

G

 

Article 144.

Affections de l'estomac et du duodénum.

 

 

Maladie ulcéreuse gastrique ou duodénale (authentifiée par radiologie ou endoscopie) :

 

 

— antécédent d'ulcère sans séquelle endoscopique

2 ou 3

G

— ulcère en évolution

5 T

G

— ulcère cicatrisé avec déformations fixées ou cicatrice linéaire

3 à 5

G

— maladie non évolutive après traitement chirurgical à visée physio-pathologique ne comportant pas d'exérèse

2 ou 3

G

— après traitement chirurgical comportant une exérèse : voir séquelles de la chirurgie gastro-duodénale.

 

 

Sténose pylorique organique

6

G

Troubles dyspeptiques sans support organique

2 ou 3

G

Gastrite ou duodénite catarrhales

2 ou 3

G

Gastrite ou duodénite avec érosions muqueuses ou ulcérations

3 à 5

G

Anomalies congénitales ou topographiques

3 à 5

G

Diverticulose gastro-duodénale :

 

 

— non compliquée

1 ou 2

G

— compliquée

3 à 5

G

Tumeur bénigne gastro-duodénale

2 à 5 ou 5 T

G

Affections malignes de l'estomac

6

G

Séquelles de chirurgie gastro-duodénale :

 

 

— sans exérèse, selon l'ancienneté

2 à 5 ou 2 T à 5 T

G

— avec exérèse, selon l'ancienneté

3 à 5 ou 3 T à 5 T

G

 

Article 145.

Affections de l'intestin et du rectum.

 

 

Parasitose : voir articles 41, 46 et suivants.

 

 

Malabsorption biologiquement confirmée

5 ou 6

G

Malformations congénitales :

 

 

— anomalies topographiques

2 à 5

G

— mégacôlon

3 à 6

G

Rectocolite hémorragique

5 ou 6

G

Maladie de Crohn

5 ou 6

G

Tuberculose intestinale :

 

 

— évolutive

6 T

G

— guérie avec ou sans séquelles

2 à 5

G

Autres colites chroniques :

 

 

— avec ulcérations ou fistules

5 ou 6

G

non ulcéreuses mais endoscopiquement authentifiées

3 à 5

G

Colopathies fonctionnelles

2 à 4

G

Sigmoïdites : voir colites.

 

 

Diverticulose intestinale

2 à 5

G

Rectite chronique : voir colites.

 

 

Prolapsus rectal :

 

 

— muqueux

3 ou 4

G

— total

5 ou 6

G

Rétrécissements non tumoraux du rectum

4 à 6

G

Tumeurs bénignes de l'intestin : selon diffusion et potentiel évolutif

2 à 6

G

Tumeurs malignes de l'intestin

6

G

Séquelles d'interventions chirurgicales :

 

 

— avec résection : selon étendue et atteinte fonctionnelle.

2 à 6

G

— sans résection

1 à 5

G

 

Article 146.

Affections de l'anus et du périnée.

 

 

Hémorroïdes :

 

 

— minimes sans trouble fonctionnel

1 ou 2

G

— avec troubles fonctionnels

2 à 4 ou 4 T

G

Fissures anales

2 à 4 ou 4 T

G

Fistules

3 à 5 ou 5 T

G

Sinus pilonidal, selon symptomatologie fonctionnelle

1 à 5

G

Tumeurs :

 

 

— bénignes

2 à 4 ou 4 T

G

— malignes

6

G

Séquelles de la chirurgie anale :

 

 

— sténose

3 à 5

G

— incontinence

5 ou 6

G

 

Article 147.

Affections du péritoine.

 

 

Péritonite tuberculeuse

5 ou 6

G

Séquelles de traumatisme ou d'intervention abdominal(e)

2 à 6

G

 

Article 148.

Affections du pancréas.

 

 

Antécédents de pancréatite aiguë :

 

 

— guérie sans séquelles, selon l'étiologie

2 à 4

G

— avec séquelles

4 à 6

G

Pancréatite chronique

4 à 6

G

Kystes et faux kystes

5 ou 6

G

Tumeurs pancréatiques

6

G

Séquelles de la chirurgie pancréatique

4 à 6

G

Article 149.

Affections du foie et des voies biliaires.

 

 

Hépatites virales et leurs séquelles :

 

 

— hépatite virale aiguë, en évolution, comportant la persistance d'altérations fonctionnelles hépatiques

5 T

G

— guérie

1

G

— séquelles dyspeptiques sans altération des fonctions hépatiques

2 ou 3

G

— hépatite chronique active

5

G

— hépatite chronique persistante, selon l'importance des perturbations fonctionnelles hépatiques

2 à 5

G

— portage isolé d'antigène HBs, sans altération fonctionnelle hépatique

1

G

Atteintes hépatiques toxiques ou dysmétaboliques : mêmes critères que pour l'hépatite virale chronique.

 

 

Cirrhoses

5 ou 6

G

Hémochromatose

5 ou 6

G

Ictères constitutionnels :

 

 

— hémolytique (maladie de Minkowski-Chauffard) : voir art. 193.

 

 

— cholémie familiale de Gilbert

1 ou 2

G

— autres

2 à 4

G

Lithiase biliaire :

 

 

— latente

2 à 4 ou 4 T

G

— symptomatique ou compliquée

4 à 6

G

Pathologie biliaire non lithiasique : cholestérolose, diverticules, tumeurs bénignes, vésicule porcelaine

2 à 5

G

Kystes hépatiques :

 

 

— sans retentissement fonctionnel

1

G

— avec troubles fonctionnels

3 à 6

G

Abcès hépatique — amibiase hépatique :

 

 

— guéri(e) sans séquelle

1

G

— guéri(e) avec séquelles

2 à 5

G

Kyste hydatique :

 

 

— non opéré

4 ou 5

G

— opéré

2 à 5

G

Anomalies vasculaires abdominales :

 

 

— avec hypertension portale

5 ou 6

G

— sans hypertension portale, selon retentissement fonctionnel

2 à 5

G

Tumeurs malignes des voies biliaires

6

G

Tumeurs hépatiques :

 

 

— bénignes

2 à 5

G

— malignes

6

G

Séquelles de la chirurgie hépato-biliaire :

 

 

— cholécystectomie

2 à 5

G

— fistule biliaire externe

6

G

séquelles d'anastomose bilio-digestive

3 à 5

G

plaie simple du foie suturée

2 à 4

G

— hépatectomie partielle pour affection non maligne

4 à 6

G

 

Article 150.

Affections de la rate (voir titre hématologie).

 

 

 

TITRE VI.

AFFECTIONS CARDIO-VASCULAIRES.

CHAPITRE PREMIER.

AFFECTIONS DU CŒUR.

Article 151.

Généralités.

Il est nécessaire pour prendre une décision d'aptitude en matière de cardiologie de considérer les antécédents, les données de l'examen clinique, les résultats des examens radiologiques, les tracés électrocardiographiques, ainsi que les autres examens complémentaires non invasifs (échocardiogramme, Doppler, épreuve d'effort, enregistrement Holter…).

 

Article 152.

Antécédents.

 

 

a) Antécédents de rhumatisme articulaire aigu, datant de moins d'un an

5 T

G

b) Antécédents d'affections aiguës, résolutives, datant de moins d'un an

5 T

G

Passé ce délai, apprécier les séquelles.

 

 

Article 153.

Lésions organiques chroniques du myocarde, de l'endocarde et du péricarde.

 

 

a) Myocardiopathies primitives ou secondaires

6

G

b) Valvulopathies :

 

 

1. Avec signes de mauvaise tolérance clinique, radiologique ou électrique

6

G

2. Avec bonne tolérance clinique, radiologique ou électrique

5

G

c) Prolapsus valvulaire mitral.

 

 

1. Prolapsus certain, répondant à des critères échocardiographiques indiscutables, avec ou sans souffle d'insuffisance mitrale

5

G

2. Click isolé, sans troubles du rythme et sans anomalies échocardiographiques significatives

2 à 3

G

d) Affections du péricarde.

 

 

1. Péricardites aiguës bénignes, récidivantes, évoluant depuis plus d'un an

5

G

2. Péricardites chroniques, constrictives ou liquidiennes

6

G

 

Article 154.

Insuffisance cardiaque.

 

 

Quelle qu'en soit l'étiologie

6

G

 

Article 155.

Troubles du rythme cardiaque.

 

 

a) Extrasystoles.

 

 

1. Symptomatiques d'une affection cardiaque ou générale organique chronique

5 à 6

G

2. Non symptomatiques d'une affection cardiaque ou générale organique, suivant la fréquence et la tolérance (après avis spécialisé)

2 à 5

G

b) Tachycardies.

 

 

1. Tachycardies sinusales non symptomatiques d'une atteinte cardiaque ou d'une affection générale organique suivant la fréquence et la tolérance

2 à 5

G

2. Tachycardies paroxystiques type Bouveret, selon la fréquence, la durée des accès, l'étiologie et la tolérance fonctionnelle

3 à 6

G

3. Tachycardies par flutter auriculaire ou tachycardies atriales

5 à 6

G

4. Tachycardies ventriculaires

6

G

c) Bradycardies.

 

 

1. Sinusales, s'accélérant normalement à l'effort

1 à 2

G

2. Bradycardies par bloc sino-auriculaire ou déficiences sinusales, chroniques

5

G

3. Bradycardies par bloc auriculo-ventriculaire [voir 156, a)].

 

 

d) Arythmies.

 

 

1. Arythmies complètes par fibrillation ou flutter auriculaires

6

G

2. Autres arythmies (se reporter au paragraphe correspondant : extrasystoles, blocs…).

 

 

 

Article 156.

Troubles de conduction.

 

 

a) Blocs auriculo-ventriculaires.

 

 

1. Blocs auriculo-ventriculaires du 1er degré ou périodes de Luciani-Wenckeback, isolés, sans manifestation fonctionnelle, en rapport avec une hypervagotonie se normalisant à l'effort

1 à 2

G

2. Autres blocs auriculo-ventriculaires

5 à 6

G

b) Blocs de branche.

 

 

1. Blocs de branche symptomatiques d'une cardiopathie organique

5 à 6

G

2. Blocs de branche isolés.

 

 

Bloc de branche gauche

4 à 6

G

Bloc de branche droit de tous degrés

1 à 4

G

3. Hémiblocs (blocs fasciculaires)

2 à 4

G

4. Blocs bifasciculaires (BBCD+HB)

5 à 6

G

c) Syndromes de Wolf-Parkinson-White.

 

 

1. Associés à une cardiopathie reconnue

6

G

2. Non associés à une cardiopathie reconnue.

 

 

Avec accès tachycardique

5 à 6

G

Sans accès tachycardique après épreuve d'effort voire Holter

2 à 4

G

 

Article 157.

Autres anomalies électrocardiographiques isolées.

 

 

Après avis spécialisé

1 à 5

G

 

Article 158.

Cardiopathies congénitales.

 

 

a) Avec retentissement hémodynamique notable ou potentiel évolutif

5 à 6

G

b) Bénignes : shunts gauche-droite intracardiaques minimes, sténoses pulmonaires mineures, situs inversus isolé ; après avis spécialisé

2 à 4

G

 

Article 159.

Cardiopathies ischémiques.

 

 

Angor, infarctus

5 à 6

G

 

Article 160.

Cardiopathies opérées.

 

 

a) Cardiopathies acquises

6

G

b) Cardiopathies congénitales dont la correction permet le retour à des conditions hémodynamiques normales

2 à 5

G

c) Autres cardiopathies congénitales

6

G

 

CHAPITRE II.

AFFECTIONS DES ARTÈRES.

 

Article 161.

Lésion des gros vaisseaux.

 

 

a) Affections de l'aorte.

 

 

1. Coarctation non opérée

5 à 6

G

2. Coarctation opérée.

 

 

Avec prothèse

5 à 6

G

Sans prothèse

2 à 5

G

3. Anévrismes de l'aorte (même opérés)

6

G

4. Dissections aortiques (même opérées)

6

G

5. Autres atteintes des parois de l'aorte et des gros vaisseaux par maladie de système ou affections inflammatoires

5 à 6

G

b) Affections de l'artère pulmonaire.

 

 

Hypertension artérielle pulmonaire

6

G

Article 162.

Artériopathies périphériques.

 

 

a) Artériopathies inflammatoires ou dégénératives

4 à 6

S, I, G

b) Atteintes artérielles segmentaires liées à une cause loco-régionale :

 

 

1. Non opérées

4 à 5

S, I, G

2. Opérées

2 à 5

S, I, G

c) Anévrismes artériels ou artério-veineux

4 à 6

S, I, G

 

Article 163.

Acrosyndromes.

 

 

a) Permanents :

 

 

1. Acrocyanose essentielle

3 à 6

S, I, G

2. Acropathie ulcéromutilante

5 à 6

S, I, G

b) Paroxystiques :

 

 

Type Raynaud ou érythromélalgie

3 à 6

S, I, G

 

Article 164.

Hypertension artérielle.

 

 

a) Secondaire, permanente ou paroxystique

5 à 6

G

b) Essentielle, permanente, selon l'importance, la symptomatologie fonctionnelle et le retentissement viscéral

4 à 6

G

c) Limite, variable, sans retentissement, avec bonne réponse à l'effort

2 à 3

G

 

Article 165.

Hypotension artérielle.

 

 

Orthostatique, chronique, essentielle, avec signes fonctionnels

2 à 4

G

 

CHAPITRE III.

AFFECTIONS DES VEINES.

 

Article 166.

Varices des membres inférieurs.

 

 

a) Varices peu importantes

1 à 2

I

b) Varices importantes avec signes fonctionnels

3 à 4

I

c) Ulcères variqueux ou troubles trophiques

5

I

d) Varices opérées ou sclérosées selon les résultats

2 à 5

I

 

Article 167.

Phlébites et leurs séquelles.

 

 

a) Antécédent de phlébite profonde ou superficielle, récente (moins d'un an)

2 T à 4 T

S, I

b) Antécédent de phlébite superficielle, datant de plus d'un an, sans étiologie décelable et sans rechute

2 à 3

S, I

c) Maladie thromboembolique

4 à 5

G

d) Séquelles locales de phlébites

2 à 5

S, I

 

CHAPITRE IV.

AFFECTIONS DU SYSTÈME LYMPHATIQUE.

 

Voir également le titre VIII (hématologie, art. 195, 199 et 200), ainsi que ceux consacrés aux maladies infectieuses et parasitaires (titre II, art. 50) ou tumorales (titre III, art. 56 et suiv.) susceptibles d'avoir un retentissement lymphatique.

 

Article 168.

Troubles de la circulation lymphatique.

 

 

Œdème chronique, selon l'importance de la gêne entraînée.

4 à 5

S, I, G

 

Article 169.

Lymphangiectasies.

 

 

a) Peu volumineuses, sans gêne fonctionnelle

2 ou 3

S, I, G

b) Avec gêne fonctionnelle importante

4 à 6

S, I, G

 

TITRE VII.

PNEUMO-PHTISIOLOGIE.

Article 170.

Généralités.

Une décision d'aptitude en matière de pneumologie doit être basée sur un ensemble d'éléments :

— cliniques ;

— radiologiques (cliché standard, éventuellement profil et tomographies) ;

— biologiques (vitesse de sédimentation, etc.) ;

— bactériologiques (recherche de bacilles de Koch) ;

— fonctionnels (épreuves fonctionnelles respiratoires).

L'importance respective de ces facteurs et la nécessité de recourir ou non à certains examens dépend évidemment du cas considéré.

L'importance de l'exploration fonctionnelle respiratoire est à souligner. Le retentissement sur la fonction respiratoire étant un dénominateur commun à beaucoup d'affections, il est donné à l'article 171, à titre indicatif, une manière simple d'apprécier l'altération de la fonction respiratoire.

Chaque fois que dans une affection l'appréciation de la valeur fonctionnelle respiratoire sera un élément important de la décision, un renvoi sera fait à cet article.

Article 171.

Altération de la fonction respiratoire

(quelle que soit l'étiologie).

 

 

a) Cliniquement évidente

6

G

b) Avec VEMS inférieur ou égal à 50 p. 100 de la valeur théorique ou avec altération de la gazométrie sanguine

5

G

c) Avec VEMS supérieur à 50 p. 100 de la valeur théorique, suivant la tolérance

2 à 5

G

Nota. - L'exploration fonctionnelle respiratoire comportera obligatoirement au minimum l'étude de la CV, du VEMS et du cœfficient de Tiffeneau.

La valeur du VEMS prise comme une référence dans ce barème doit être soumise à une confrontation avec les autres paramètres.

 

 

 

Article 172.

Tuberculose pulmonaire commune.

 

 

a) Tuberculose évolutive ou dont le début du traitement remonte à moins de neuf mois à un an suivant la forme

5 ou 5 T

G

b) Anomalies radiologiques d'évolutivité incertaine, tels que nodules apicaux non traités dont la stabilité dans le temps ne peut être affirmée

3 à 5 ou 5 T

G

c) Séquelles.

La notion de séquelles sera affirmée sur les critères cliniques, radiologiques, et bactériologiques habituels.

— Tuberculose traitée :

Un délai de neuf mois à un an après le début du traitement sera exigé.

 

 

Passé ce délai, le classement sera fonction des séquelles radiologiques et fonctionnelles

1 à 5

G

— Tuberculose non traitée :

Il convient d'être particulièrement prudent pour affirmer la nature séquellaire. En cas de doute, voir paragraphe b).

Suivant les séquelles radiologiques et fonctionnelles (voir art. 171).

 

 

 

Article 173.

Tuberculose de primo-infection.

 

 

a) Virage simple des réactions cutanées à la tuberculine sans signe clinique ni radiologique.

 

 

Datant de plus de six mois

1

G

Datant de moins de six mois

3 T

G

b) Primo-infection avec manifestations cliniques, radiologiques ou biologiques :

 

 

— en période évolutive ou dont le début du traitement remonte à moins de neuf mois à un an, suivant la forme

5 ou 5 T

G

— dont le début du traitement remonte à plus de neuf mois à un an, suivant la forme

1 à 5

G

 

Article 174.

Tuberculose pleurale.

 

 

a) En évolution ou dont le début du traitement remonte à moins de neuf mois à un an

5 ou 5 T

G

b) Dont le début du traitement remonte à plus de neuf mois à un an suivant la forme

1 à 5

G

Nota. - Les tuberculoses extra-thoraciques seront envisagées aux rubriques correspondant à l'organe atteint.

 

 

 

Article 175.

Tuberculose ganglionnaire.

 

 

Adénopathies tuberculeuses :

 

 

a) En évolution ou dont le traitement remonte à moins de douze mois

5 ou 5 T

G

b) Dont le traitement remonte à plus d'un an

2 à 5

G

 

Article 176.

Asthmes bronchiques.

 

 

La gravité d'un asthme est appréciée selon les arguments cliniques et fonctionnels. Lorsque le diagnostic est douteux, il est nécessaire d'avoir recours aux tests de provocation non spécifiques (tests pharmaco-dynamiques, test d'effort).

a) Asthmes sévères.

 

 

Ayant justifié des mesures de réanimation ou une corticothérapie prolongée, responsable de plus d'une crise par semaine

5

G

b) Autres formes :

 

 

— avec trouble obstructif franc au repos (rapport de Tiffeneau égal ou inférieur à 60 p. 100), à distance d'un épisode aigu

5

G

— sans trouble obstructif franc au repos.

 

 

Selon la fréquence et la gravité des crises, le degré de l'hyperactivité bronchique, l'existence d'une inflation du VR

2 à 5

G

La notion d'un traitement désensibilisant n'intervient que comme un paramètre à discuter.

La mise à l'épreuve du service peut être un élément déterminant et indispensable au classement définitif, avant la fin du troisième mois.

 

 

 

Article 177.

Autres manifestations allergiques.

 

 

a) Allergies aux venins d'hyménoptères.

 

 

Réactions générales : choc anaphylactique, urticaire généralisé, œdème de Quincke

5

G

Allergie caractérisée par la positivité des tests cutanés, et des dosages d'immunoglobulines spécifiques :

 

 

— non désensibilisée

5

G

— désensibilisée ou en cours de désensibilisation, selon les possibilités de poursuite de la désensibilisation

2 à 5

G

— réactions mineures avec tests cutanés et taux normal d'immunoglobulines spécifiques

1 à 3

G

b) Oedème de Quincke.

 

 

Selon l'étiologie

2 à 5

G

Nota. - Les autres manifestations allergiques sont envisagées aux rubriques correspondant aux organes atteints (dermatologie, ORL).

 

 

 

Article 178.

Affections chroniques des bronches.

 

 

a) Bronchectasies.

 

 

— minimes, asymptomatiques, apicales

2 à 4

G

— importantes ou avec signes fonctionnels ou intéressant la pyramide basale

5

G

b) Bronchites à répétition

3 ou 4

G

c) Bronchite chronique obstructive.

Selon les troubles fonctionnels (voir art. 171)

3 à 5

G

d) Sténose trachéale cicatricielle.

 

 

Amélioration après intervention

2 T à 5 T

G

Non améliorable, suivant le degré

2 à 5

G

 

Article 179.

Hyperclarté pulmonaire.

 

 

a) Emphysème diffus, selon les troubles fonctionnels (voir art. 171)

3 à 5

G

b) Emphysème bulleux

2 à 5

G

 

Article 180.

Kyste hydatique du poumon.

 

 

a) Non opéré

5 ou 6

G

b) Opéré, suivant les séquelles radiologiques et fonctionnelles

2 à 5

G

 

Article 181.

Épanchements pleuraux.

 

 

a) Pleurésie séro-fibrineuse.

 

 

Tuberculeuse (voir art. 174).

 

 

Autres étiologies :

 

 

— en évolution

5 T

G

— au stade de séquelles, suivant l'étiologie et l'importance des signes radiologiques et du retentissement fonctionnel (voir art. 171)

2 à 5

G

b) Pleurésie purulente.

 

 

Sous-traitement

5 T

G

Après la fin du traitement, suivant l'importance des séquelles radiologiques et fonctionnelles (voir art. 171)

2 à 5

G

 

Article 182.

Pneumothorax spontané.

 

 

a) Isolé, sans lésion parenchymateuse sous-jacente patente.

2 à 4

G

b) Isolé, avec lésion parenchymateuse sous-jacente patente

5

G

c) Récidivant

5

G

d) Opéré, selon l'importance des séquelles radiologiques et fonctionnelles (voir art. 171)

2 à 5

G

 

Article 183.

Tumeurs du médiastin.

 

 

a) Non opérées :

 

 

— tumeurs malignes

6

G

— tumeurs de signification non précisée, en fonction d'une indication opératoire

5 T ou 5

G

b) Tumeurs opérées :

 

 

— malignes

6

G

— bénignes certaines, selon les séquelles radiologiques et fonctionnelles

2 à 5

G

— tumeurs de potentiel évolutif incertain

6

G

Article 184.

Sarcoïdose endo-thoracique.

 

 

a) Forme ganglionnaire pure.

 

 

1. En évolution ou avec nettoyage radiologique datant de moins d'un an

4 ou 5

G

2. Avec nettoyage radiologique datant de plus d'un an

 

 

Tests cutanés à la tuberculine positifs

1

G

Tests cutanés à la tuberculine négatifs

1 à 3

G

b) Forme avec atteinte parenchymateuse.

 

 

1. En évolution ou avec nettoyage radiologique datant de moins d'un an

4 ou 5

G

2. Avec nettoyage radiologique datant de plus d'un an

 

 

N'ayant pas eu de corticothérapie

1 à 3

G

Ayant eu une corticothérapie au long cours :

 

 

— recul inférieur à trois ans

3 à 5

G

— recul supérieur à trois ans

1 à 3

G

3. Avec séquelles radiologiques ou fonctionnelles

2 à 5

G

 

Article 185.

Maladies professionnelles du système respiratoire.

 

 

1. Pneumoconiose.

 

 

a) Certaine :

 

 

Avec stabilité dans le temps depuis au moins cinq ans, suivant séquelles radiologiques et fonctionnelles (voir art. 171)

2 à 6

G

Avec stabilité dans le temps inférieure à cinq ans de complications

6

G

b) Non nettement caractérisée ; suivant l'importance des images radiologiques et les données de l'exploration fonctionnelle (voir art. 171)

2 à 5

G

2. Autres maladies professionnelles.

 

 

Suivant l'étiologie, l'importance des images radiologiques et les données de l'exploration fonctionnelle respiratoire (voir art. 171)

2 à 6

G

 

Article 186.

Séquelles d'intervention chirurgicale.

 

 

a) Pour des affections malignes ou dont la bénignité ne peut être affirmée

6

G

b) Pour des affections bénignes, en fonction de l'étendue du sacrifice parenchymateux éventuel, des séquelles radiologiques et des données de l'exploration fonctionnelle respiratoire (voir art. 171)

2 à 6

G

 

Article 187.

Séquelles de traumatisme thoracique pariéto ou pleuro-pulmonaire.

 

 

En fonction de la notion de lésion des grosses bronches, des séquelles radiologiques et fonctionnelles (voir art. 171)

2 à 6

G

 

Article 188.

Hernie diaphragmatique.

 

 

Non opérée

5 à 6

G

Opérée, suivant séquelles

2 à 5

G

 

Article 189.

Malformations vasculaires pulmonaires.

 

 

Anévrisme, fistule artério-veineuse et séquestration pulmonaire :

 

 

— non opérées

5

G

— opérées, selon les séquelles radiologiques et fonctionnelles

2 à 5

G

 

TITRE VIII.

HÉMATOLOGIE

 

Article 190.

Insuffisances médullaires.

 

 

Insuffisance médullaire globale constitutionnelle ou acquise

6

G

Insuffisance médullaire dissociée :

 

 

— érythroblastopénie, neutropénie, thrombopénie

4 à 6

G

— antécédents d'insuffisance médullaire aiguë

4

G

— dysmyélopoièse

5

G

— myélofibrose primitive

6

G

 

Article 191.

Anémies d'origine centrale.

 

 

Insuffisance médullaire

5

G

Anémie de Biermer

5

G

Anémie macrocytaire par carence vitaminique (en fonction de l'étiologie et de la gravité)

4 T à 5 T ou 2 à 5

G

 

Article 192.

 

 

Anémie hypochrome, hyposidérémique par carence en fer (en fonction de l'étiologie et de la gravité)

2 T à 5 T ou 2 à 5

G

 

Article 193.

Anémies hémolytiques.

 

 

Maladie de Minkowski-Chauffard :

 

 

— non splénectomisée

4 à 5

G

— après splénectomie

2 à 5

G

Hémoglobinopathies :

 

 

— formes homozygotes

6

G

— formes hétérozygotes (en fonction de la gravité)

2 à 5

G

Enzymopénies (en fonction de la gravité)

2 à 6

G

Par auto-anticorps :

 

 

— antécédents d'anémie hémolytique

3 à 5

G

— anémie hémolytique

5

G

Antécédents d'anémie hémolytique toxique, infectieuse, ou parasitaire

2 à 4

G

 

Article 194.

Polyglobulies.

 

 

Maladie de Vaquez

5 à 6

G

Secondaires (en fonction de l'étiologie)

3 à 5

G

 

Article 195.

Leucémies.

 

 

Leucémie aiguë

6

G

Antécédent de leucémie aiguë

 

 

— datant de moins de cinq ans

6

G

— datant de plus de cinq ans

2 à 5

G

Leucémie lymphoïde chronique

5 à 6

G

Leucémie myéloïde

5 à 6

G

Splénomégalie myéloïde chronique

5 à 6

G

 

Article 196.

Anomalies de la formule leucocytaire.

 

 

Pseudo neutropénie idiopathique par margination excessive

3 à 5

G

Leuconeutropénie chronique constitutionnelle ou acquise.

5 à 6

G

Leuconeutropénie aiguë :

 

 

— antécédent

2 à 5

G

— aiguë

5 T

G

Hyperleucocytose chronique

3 à 5

G

Syndromes mononucléosiques

5 T

G

Lymphocytose chronique

3 à 5

G

Lymphopénie (en fonction de l'étiologie)

3 à 6

G

Éosinophilie isolée

2 à 5

G

 

Article 197.

Maladies des plaquettes et purpura.

 

 

Thrombopénie centrale :

 

 

— antécédents de

3 à 5

G

— chronique

5 à 6

G

Thrombopénie périphérique :

 

 

— antécédents

3 à 5

G

— aiguë

5

G

Thrombopathies

2 à 5

G

Thrombocytémies

5 à 6

G

Thrombocytose secondaire

2 à 5

G

Maladie de Rendu-Osler

5

G

Purpura rhumatoïde :

 

 

— antécédents de (datant de plus de cinq ans et sans séquelles rénales)

2 à 3

G

— aigu (ou datant de moins de cinq ans)

5

G

Purpura vasculaire

2 à 5

G

 

Article 198.

Maladies de la coagulation.

 

 

Maladie de Willebrand

3 à 5

G

Hémophilie A et B

5

G

Déficit des autres facteurs plasmatiques de la coagulation.

3 à 5

G

Afibrinogénémie, hypofibrinogénémie, dysfibrinogénémie.

3 à 6

G

 

Article 199.

Dysglobulinémies.

 

 

Maladie de Kahler

5 à 6

G

Maladie de Waldenström

5 à 6

G

Maladie des chaînes lourdes

4 à 5

G

Dysglobulinémie monoclonale bénigne

3 à 5

G

Cryoglobulinémie

3 à 5

G

Hypogammaglobulinémie et agammaglobulinémie

3 à 6

G

 

Article 200.

Pathologie des ganglions.

 

 

Maladie de Hodgkin et lymphomes malins non Hodgkiniens :

 

 

— antécédents, en rémission complète, stable depuis au moins cinq ans

2 à 5

G

— datant de moins de cinq ans ou en cours de traitement.

4 à 5

G

Histiocytose maligne

5 à 6

G

Maladie de Besnier-Boeck-Schaumann (selon importance et ancienneté) (voir titre VII : Pneumo-phtisiologie : sarcoïdose endo-thoracique)

1 à 5

G

Adénopathies avec sérologie HIV positive

5 ou 6

G

Adénopathies infectieuses ou parasitaires (en fonction de l'étiologie)

2 à 5 T

G

Adénopathies tuberculeuses :

 

 

— dont le traitement remonte à plus d'un an

2 à 5

G

— en évolution ou dont le traitement remonte à moins de douze mois

5 ou 5 T

G

 

Article 201.

Maladies de la rate.

 

 

Splénomégalie (en fonction de l'étiologie et de l'importance)

2 à 6

G

Splénectomie pour affection hématologique maligne

5

G

Splénectomie pour anémie hémolytique

2 à 5

G

Splénectomie pour traumatisme datant de plus de six mois : (en fonction des séquelles)

2 à 4

G

Splénectomie pour traumatisme datant de moins de six mois.

5 T

G

 

TITRE IX.

Néphro-urologie.

 

Article 202.

 

 

La majorité des affections rénales nécessite la mise en observation en milieu hospitalier étant donné la complexité et les difficultés des investigations complémentaires qui, dans nombre de cas, permettent seules d'établir un diagnostic précis.

 

 

 

Article 203.

Anomalies urinaires isolées.

 

 

Les anomalies urinaires, dont le dépistage par bandelettes réactives fait partie de l'examen clinique, doivent être recherchées à distance d'un effort physique. Leur interprétation exige qu'elles soient quantifiées en l'absence de toute infection urinaire : l'hématurie microscopique est confirmée par un taux supérieur à 10 000 hématies/ml (étude du sédiment urinaire) ou un débit supérieur à 10 000 hématies/minute (compte d'Addis-Hamburger) ; la protéinurie pathologique est caractérisée par un débit supérieur à 200 mg/24 heures.

L'absence d'antécédents personnels ou familiaux, d'hypertension artérielle, d'insuffisance rénale, d'uropathie et de signes extra-rénaux définit le caractère isolé de l'hématurie ou de la protéinurie.

La protéinurie isolée du sujet jeune doit faire l'objet d'une épreuve d'orthostatisme.

 

 

Protéinurie isolée, de caractère transitoire ou orthostatique.

2

G

Protéinurie permanente isolée, en l'absence d'hypertension artérielle, d'insuffisance rénale, de signes extra-rénaux et d'anomalies échographiques de l'appareil urinaire.

3 à 6

G

Hématurie microscopique isolée en l'absence d'hypertension artérielle, de protéinurie, d'insuffisance rénale, de signes extra-rénaux et d'anomalies urinaires sur l'échographie et la radiographie de l'abdomen sans préparation.

2

G

 

Article 204.

Néphropathies aiguës.

 

 

Néphropathies aiguës quel qu'en soit le type, glomérulaire, tubulo-interstitiel ou vasculaire :

5

G

— en évolution ;

5 T

G

— guéries sans séquelles ;

2

G

— guéries avec séquelles (cf article 205).

3 à 6

G

 

Article 205.

 

 

Néphropathies chroniques.

  

Néphropathies chroniques quel qu'en soit le type, glomérulaire, tubulo-interstitiel ou vasculaire :

 

 

— selon l'évolutivité et le degré d'atteinte fonctionnelle ou anatomique ;

3 à 6

G

— en rémission complète depuis plus de trois ans après l'arrêt de tout traitement éthiopathogénique.

2

G

Articles 206 et 207 disponibles .

  

 

Article 208.

Lithiase urinaire.

 

 

I. Antécédent de colique néphrétique, sans lithiase mise actuellement en évidence, ni retentissement sur le haut appareil, ni infection urinaire présente.

 

 

Suivant la fréquence des crises

2 à 4

G

II. Lithiase existante

5 T ou 5

G

III. Traitée, selon séquelles

2 à 5

G

IV. Néphrocalcinose même latente cliniquement

5

G

 

Article 209.

Hydronéphrose.

 

 

Unilatérale ou bilatérale dûment authentifiée à l'examen urographique fait sans compression.

 

 

a) Discrète et sans infection urinaire ni retentissement sur la corticale rénale

2 à 4

G

b) Modérée ou importante ou avec infection urinaire actuelle ou antérieure, ou avec amincissement de la corticale rénale

5

G

 

Article 210.

Malformations congénitales du haut appareil.

 

 

I. Malformations rénales.

 

 

a) Bifidité et duplicité réno-urétérale :

 

 

— bien tolérée

2 à 3

G

— compliquée

4 à 5

G

b) Symphyse rénale :

 

 

— bien tolérée

2 à 4

G

— compliquée

4 à 5

G

c) Disrotation rénale :

 

 

— bien tolérée

2 à 3

G

— compliquée

4 à 5

G

d) Hypoplasie rénale

4 à 5

G

e) Ectopie rénale :

 

 

— bien tolérée

2 à 3

G

— compliquée

4 à 5

G

f) Ptose rénale :

 

 

— simple

2 à 3

G

— compliquée

4 à 5

G

II. Rein unique congénital à fonction normale

5

G

III. Anomalies kystiques et ectasiques du rein et des voies excrétrices.

 

 

a) Polykystose rénale, même à traduction radiologique unilatérale et sans manifestation clinique ou biologique

5

G

b) Ectasie caniculaire précalicielle (spongiose rénale, maladie de Cacchi et Ricci) :

 

 

— avec antécédents de lithiase, d'hématurie ou d'infection urinaire

5

G

— sans antécédents de manifestations lithiasique, hématurique ou infectieuse, unilatérale ou discrète

3 à 5

G

c) Abouchement urétéral ectopique

5

G

d) Méga-uretère :

 

 

— bien toléré

3 à 5

G

— opéré

4 à 5

G

e) Reflux vésico-urétéral :

 

 

— non opéré

5

G

— opéré

2 à 4

G

f) Urétérocèle :

 

 

— simple

3 à 4

G

— compliquée

4 à 5

G

— opérée

2 à 5

G

g) Diverticule de l'uretère :

 

 

— simple

3

G

— compliqué

4 à 5

G

— opéré

2 à 5

G

Article 211.

Traumatisme du rein et de l'uretère.

 

 

a) Séquelles de contusion et plaie du rein

2 à 5

G

b) Fistule urétérale

5 T

G

c) Sténose urétérale

5

G

d) Néphrectomie, suivant la nature et l'évolutivité de l'affection causale

3 à 6

G

Article 212.

 

 

Fibrose rétro-péritonéale

6

G

Article 213.

Tuberculose génito-urinaire.

 

 

— en évolution, ou dont le traitement remonte à moins d'un an

5 ou 5 T

G

— traitée, selon l'importance des séquelles

2 à 5

G

Article 214.

Tumeurs du haut appareil.

 

 

a) Tumeurs malignes du rein et des voies excrétrices

6

G

b) Kyste solitaire

2 à 3

G

c) Tumeurs rétro-péritonéales

6

G

 

Article 215.

Affections de la vessie.

 

 

a) Extrophie vésicale

6

G

b) Séquelles de plaie et rupture vésicale

3 à 5

G

c) Fistules :

 

 

— vésico-digestives

5 T à 6

G

— vésico-vaginales ou vésico-utérines

5 T à 6

G

d) Cystite récidivante, suivant l'étiologie

3 à 5

G

e) Lithiase vésicale

5

G

f) Dysectasie du col vésical

4 à 5

G

g) Enurésie confirmée par mise en observation (cf. art. 437)

4 à 5

G

h) Bilharziose urinaire, selon retentissement

3 à 5

G

i) Tumeurs vésicales :

 

 

— bénigne

4 à 5

G

— maligne

6

G

 

Article 216.

Affections de l'urètre.

 

 

I. Malformations.

 

 

a) Hypospade :

 

 

— balano-préputial

2 à 3

G

— pénien, scrotal, périnéal

5

G

b) Épispade

5

G

c) Valvules urétrales, selon le retentissement

3 à 5

G

II. Traumatismes :

 

 

a) Sténose après rupture

4 à 6

G

b) Fistule

6

G

III. Rétrécissements infectieux, selon le retentissement

3 à 5

G

 

Article 217.

Affections de l'appareil génital masculin.

 

 

a) Testicule oscillant

2

G

b) Anorchidie

5

G

c) Cryptorchidie inguinale :

 

 

1. Testicule(s) palpable(s) normalement développé(s)

2

G

2. Testicule(s) non palpable(s) et/ou anormalement développé(s)

3 T

G

3. Opérée :

 

 

— repositionnement uni ou bilatéral :

 

 

— testicules normalement développés

2

G

— hypotrophie uni ou bilatérale

3

G

— exérèse :

 

 

— unilatérale

3

G

— bilatérale

5

G

d) Cryptorchidie intra-abdominale ou ectopie :

 

 

1. Accessible à l'exploration paraclinique

3 T

G

2. Non accessible à l'exploration paraclinique

5

G

3. Opérée :

 

 

— repositionnement

2

G

— exérèse unilatérale

3

G

—exérèse bilatérale

5

G

II. Ambiguïté des organes génitaux externes (voir art. 226 et 246)

6

G

III. Affections du pénis :

 

 

a) Phimosis

1

G

b) Amputation de la verge

6

G

IV. Affections diverses :

 

 

a) Prostatite

3 T à 5

G

b) Éléphantiasis

6

G

c) Hydrocèle vaginale :

 

 

— selon volume

2 à 5 T

G

— opérée

2 à 3

G

d) Hématocèle

2 à 5 T

G

e) Kyste du cordon isolé

2 à 4

G

f) Varicocèle selon volume

2 à 4 T

G

g) Épididymite :

 

 

— évolutive, non tuberculeuse

2 T à 3 T

G

— non évolutive

2 à 3

G

h) Kyste de l'épididyme

2 à 3

G

i) Tumeur maligne du testicule

6

G

j) Exérèse d'un testicule (hormis tuberculose et tumeur)

2 à 3

G

k) Exérèse des deux testicules

5

G

 

Niveau-Titre TITRE X. GYNÉCOLOGIE.

Chapitre CHAPITRE PREMIER. « Examen gynécologique des personnels féminins lors de leur admission dans l'armée.

Article 218. Visite préliminaire.

L'examen médical classique peut si nécessaire, en fonction de la symptomatologie fonctionnelle, être complété par un examen gynécologique. Cet examen est alors effectué par un médecin spécialiste des hôpitaux des armées, si la candidate ne peut présenter un certificat médical récent d'un spécialiste gynécologue. La gravidité constatée entraîne une décision d'inaptitude temporaire (cf. CHAPITRE II).

Article 219. Visite d'incorporation.

Un examen gynécologique pratiqué si nécessaire en fonction des antécédents déclarés et de la symptomatologie fonctionnelle s'attachera à éliminer les affections susceptibles d'entraîner l'inaptitude.

Le diagnostic d'une affection de la sphère génitale entraîne soit l'inaptitude soit le recours à des investigations en milieu hospitalier.

Le dosage urinaire de la choriogonadotrophine humaine (béta HCG) est obligatoire.

Article 220. Examen du spécialiste.

Des investigations spécialisées peuvent être demandées lors de la visite d'incorporation. La constatation ou la suspicion d'affection dont le diagnostic ne peut être établi avec certitude sans recourir à des examens invasifs (cœlioscopie, hystérographie) entraîne l'inaptitude temporaire. La candidate est invitée à présenter tous les documents nécessaires à la décision d'aptitude médicale définitive à l'issue de ces explorations. Le refus de la part de la candidate d'accepter les examens non invasifs qui lui sont proposés, entraîne une décision d'inaptitude.

Chapitre CHAPITRE II. Dispositions particulières.

Contenu

Analyse.

Cœfficient.

Sigle.

Article 221.

 

 

Gravidité.

 

 

a) A l'admission.

 

 

Le dosage des béta HCG est obligatoire.

 

 

État de gravidité constaté

5 T

G

b) En cours de service ou de carrière :

 

 

— obligation pour le médecin d'attribuer un classement G dès la connaissance de la grossesse, de l'inscrire dans le livret médical de l'intéressée et de le notifier au commandement ;

— exemption systématique de tout entraînement physique au combat et limitation de l'affectation à des activités sédentaires ;

— détermination de l'aptitude aux différentes activités physiques et sportives au cas par cas par le médecin d'unité dès la connaissance de l'état de gravidité ;

 

 

— grossesse normale

2 T ou 3 T

G

— grossesse pathologique

3 T à 5 T

G et/ou le(s) sigle(s) concerné(s) par l'affection

NB. — La grossesse se déroulant dans les conditions normales ne peut pas constituer en soi un cas d'inaptitude médicale même temporaire pour le renouvellement d'un contrat MDR, l'admission à l'état d'officier ou de sous-officier de carrière. Les coefficients G = 2 T et 3 T sont attribués en raison de la modification temporaire mais importante de l'état physiologique chez la femme enceinte et de son éventuel retentissement et dans le but d'assurer sa protection par la réduction de la pénibilité du travail. Le profil médical doit obligatoirement être réévalué avant la reprise effective du travail.

2. Il convient de préciser par ailleurs que lorsque le personnel militaire exerce dans les conditions identiques des activités de même nature que celles confiées au personnel civil, il est, en matière d'hygiène et de sécurité, régi par les règles techniques qui font l'objet du titre III du livre II du code du travail et par celles prises en application de ce titre, articles 16 et 7 du décret 85-755 du 19 juillet 1985 modifié relatif à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense.

 

222 à 225 réservés.

Chapitre CHAPITRE III. AFFECTIONS GYNÉCOLOGIQUES.

Analyse.

Cœfficient.

Sigle.

Article 226.

Malformations congénitales des organes génitaux.

 

 

a) Sans signe fonctionnel

2

G

b) Avec signes fonctionnels :

 

 

— non ou difficilement curables

6

G

— curables chirurgicalement

3

G

c) Pseudo-hermaphrodisme

5

G

d) Virilisme avec hypertrichose

3

G

e) Atrésie congénitale ou acquise avec hématométrie, hématosalpinx ou pyométrie

5

G

f) Hermaphrodisme

5

G

Article 227.

Déviation utérine (rétroversion).

 

 

a) Sans trouble fonctionnel

1

G

b) Avec troubles fonctionnels

3

G

Article 228.

Prolapsus uro-génital.

 

 

Il faut entendre sous le terme de prolapsus uro-génital les hystéroptoses, les cystocèles, les rectocèles et les élytrocèles.

 

 

a) Prolapsus génital quel qu'en soit le mode, sans trouble.

3

G

b) Prolapsus génital quel qu'en soit le mode, avec incontinence urinaire ou anale

5

G

c) Incontinence urinaire d'effort

3

G

Article 229.

 

 

Fistule uro ou recto-génitale

5

G

Article 230.

Infections génitales.

 

 

a) Avec lésions salpingiennes chroniques ou aiguës (salpingite, pyosalpinx, paramétrite)

3 ou 3 T

G

b) Tuberculose génitale confirmée

5

G

c) Exo ou endocervicite sans aucune suspicion aux frottis.

2 T

G

d) Vulvo-vaginite à germes banaux, candidats ou trichomonas

2 T

G

e) MST :

 

 

— SIDA

6

G

— syphilis

5

G

— chlamydiae, mycoplasmes, ureaplasma, gonocoques

3 T

G

Article 231.

Fibrome utérin.

 

 

a) Sans signe fonctionnel

2

G

b) Avec ménorragies

3

G

c) Avec complications viscérales

5

G

Article 232.

Endométriose pelvienne (ovaires exclus).

 

 

a) Sans signe fonctionnel

2

G

b) Avec signes fonctionnels

3 ou 3 T

G

Article 233.

Lésions des ovaires.

 

 

a) Kyste ovarien bénin sans trouble fonctionnel ou endocrinien

3

G

b) Ovarite scléro-kystique

3

G

c) Endométriose selon importance

2 à 5

G

Article 234.

 

 

Tumeurs génitales malignes

6

G

Article 235.

 

 

Ovariectomie unilatérale

2

G

Article 236.

 

 

Ovariectomie bilatérale

3

G

Article 237.

 

 

Hystérectomie totale ou subtotale

3

G

Article 238.

Troubles du cycle.

 

 

a) Métrorragies — ménorragies

3

G

b) Aménorrhées primaire ou secondaire

2

G

c) Syndrome prémenstruel

3

G

Article 239.

Ménopause naturelle ou chirurgicale.

 

 

a) Sans trouble fonctionnel

2

G

b) Avec troubles fonctionnels

4

G

Article 240.

Affections du sein.

 

 

a) Tumeur bénigne confirmée

1

G

b) Tumeur maligne traitée ou non traitée

6

G

c) Dystrophie, hypertrophie simple

2

G

importante

4 ou 4 T

G

Article 241.

Algies pelviennes.

 

 

a) Algies avec substratum anatomique : à apprécier en fonction de la lésion organique causale.

 

 

b) Sans substratum anatomique

3 T

G

 

TITRE XI.

MALADIES ENDOCRINIENNES ET MÉTABOLIQUES.

CHAPITRE PREMIER.

MALADIES DES GLANDES ENDOCRINES.

 

Article 242.

Hypophyse.

 

 

a) Acromégalie — Gigantisme

6

G

b) Adénome hypophysaire, sécrétant ou non

5 ou 6

G

c) Insuffisance antéhypophysaire globale ou dissociée

5 ou 6

G

d) Diabète insipide

5

G

Article 243.

Thyroïde.

 

 

a) Hyperthyroïdie évolutive

6 T

G

b) Antécédent de maladie de Basedow :

— selon l'existence de séquelles ;

— selon l'ancienneté de la maladie ;

 

 

— selon la thérapeutique appliquée

2 à 5

G

c) Adénome toxique opéré

2

G

d) Hypothyroïdie :

— selon l'existence de séquelles ;

 

 

— selon l'équilibre obtenu avec le traitement substitutif

2 à 5

G

e) Nodule thyroïdien :

 

 

— non exploré

3 T

G

— froid à la scintigraphie

5 T

G

— chaud ou extinctif

5 T

G

— opéré bénin

2

G

— opéré malin

5

G

f) Goître :

 

 

— simple

1 à 3

G

— volumineux ou plongeant

5 T

G

Article 244.

Parathyroïdes.

 

 

a) Hyperparathyroïdie évolutive

6

G

b) Hypoparathyroïdie ou tétanie hypocalcémique

4 ou 5

G

c) Spasmophilie

2 ou 3

G

Article 245.

Surrénales.

 

 

a) Insuffisance surrénale

5 ou 6

G

b) Syndrome de Cushing

6

G

c) Hyperaldostéronisme primaire (syndrome de Conn ou hyperplasie)

6

G

d) Phéochromocytome

6

G

Article 246.

Gonades.

 

 

a) Hypogonadisme non exploré

3 T

G

b) Retard pubertaire

3 T

G

c) Impubérisme

5

G

d) Syndrome de Klinefelter (selon l'association à des anomalies somatiques, biologiques ou psychologiques)

3 à 5

G

e) État intersexué, ambiguïté des organes génitaux externes

5

G

f) Gynécomastie idiopathique (selon le volume)

2 à 4

G

 

CHAPITRE II.

MALADIES MÉTABOLIQUES.

 

Article 247.

Hyperuricémies.

 

 

a) Sans manifestation clinique

1 à 3

G

b) Avec manifestations articulaires (voir aussi art. 85)

2 à 5

G

c) Avec antécédents de lithiase

3 à 5

G

d) Avec retentissement rénal

5

G

Article 248.

Diabète sucré.

 

 

À l'admission.

 

 

a) Insulino-dépendant ou non insulino-dépendant

5 ou 6

G

b) Abaissement de la tolérance au glucose (HGPO pathologique selon les normes de l'OMS) :

 

 

— sujet obèse

3

G

— sujet de poids normal ou ayant des antécédents familiaux de diabète

4 ou 5

G

c) Diabète rénal

1 à 3

G

En cours de carrière.

 

 

a) Insulino-dépendant (selon le retentissement angiopathique, l'équilibre glycémique…)

3 à 6

G

b) Non insulino-dépendant (selon le retentissement angiopathique, l'équilibre glycémique…)

2 à 6

G

c) Abaissement de la tolérance au glucose (HGPO pathologique selon les normes de l'OMS) :

 

 

— sujet obèse

3

G

— sujet de poids normal ou ayant des antécédents familiaux de diabète

2 à 5

G

d) Diabète rénal

1 à 3

G

Article 249.

Hypoglycémies.

 

 

a) Fonctionnelles

2 à 5

G

b) Organiques

5 à 6

G

Article 250.

Obésité.

 

 

L'estimation de la masse grasse repose sur le calcul de l'indice de massse corporelle (IMC). Cet indice est le rapport du poids (P exprimé en kg) sur le carré de la taille (T exprimée en mètre). IMC = P/ (T)2.

  

a) Surcharge pondérale modérée (IMC : def 25 à 29,9) non compliquée

2

G

b) Obésité (IMC : def 30 à 39,9) selon la présentation clinique et les complications

3 ou 5

G

c) Obésité morbide (IMC supérieur à 40)

5

G

Article 251.

Maigreur.

 

 

a) Simple, selon la robustesse

1 à 4

G

b) Anorexie mentale

5

G.P.

Article 252.

Hyperlipidémies.

 

 

a) Hyperlipidémie biologique isolée, selon le taux et l'anamnèse familiale

2 à 4

G

b) Hyperlipidémie importante avec dépôts extravasculaires.

4 ou 5

G

c) Xanthomatose tendineuse familiale hypercholestérolémique

5

G

 

TITRE XII.

DERMATO-VÉNÉROLOGIE.

CHAPITRE PREMIER.

AFFECTIONS DE LA PEAU ET DU TISSU CELLULAIRE SOUS-CUTANÉ.

Article 253.

Généralités.

D'une façon générale ces affections sont à juger en fonction de l'étiologie, de la localisation, du caractère chronique ou récidivant des lésions ainsi que des limitations fonctionnelles qu'elles déterminent, de la gêne, de l'absentéisme ou charges qu'elles risquent de provoquer du fait des soins constants qu'elles nécessitent.

Article 254.

Acné.

 

 

a) Acné polymorphe juvénile banale

1 à 2

G

b) Formes rebelles chroniques, acné conglobata, sébocystomatose

3 à 5

G

Article 255.

Alopécie.

 

 

a) Séborrhéique ou hippocratique

1

G

b) Cicatricielle, définitive, à juger en fonction de l'étendue et de l'étiologie

2 à 4

G

Article 256.

 

 

Angéites nécrosantes

2 à 5

G

Article 257.

Angiokératomes.

 

 

a) Isolés et circonscrits

1

G

b) Diffus (M. de Fabry)

5

G

Article 258.

Angiomes cutanés.

 

 

a) Peu étendu, n'entraînant aucune gêne fonctionnelle, et sans potentiel évolutif. Selon localisation

1 à 2

S.I.G

b) Autres cas

2 à 6

S.I.G

Article 259.

Atrophies cutanées.

 

 

Selon l'étiologie et la localisation

1 à 5

S.I.G

Article 260.

Aphtoses.

 

 

a) Uni ou bipolaire, isolé

2 à 3

G

b) Maladie de Behcet

5

G

Article 261.

Cicatrices dystrophiques.

 

 

(Brûlures, gelures, etc.) selon l'étendue, l'atteinte fonctionnelle et la localisation

1 à 5

S.I.G

Article 262.

 

 

Maladie de Darier

2 à 5

G

Article 263.

 

 

Dermatomyosites

5 à 6

G

Article 264.

Dermatoses bulleuses.

 

 

a) Érythème polymorphe.

 

 

Selon l'étiologie et la chronicité

2 T à 5

G

b) Porphyries cutanées

3 à 5

G

c) Autoimmunes

4 à 6

G

d) Pemphigus bénin (maladie de Hailey-Hailey)

3 à 5

G

e) Acrodermatitis enteropathica

5

G

Article 265.

Dermatoses infectieuses, mycosiques et parasitaires.

 

 

En fonction des articles 18 et 19.

 

 

a) En évolution

2 T à 5 T

S.I.G

b) Guéries selon séquelles

1 à 5

S.I.G

Article 266.

Dysplasies cutanées congénitales

(peau et annexes).

 

 

En fonction du type clinique et de la gêne fonctionnelle.

2 à 6

S.I.G

Article 267.

 

 

Dystrophies élastiques

2 à 6

G

Article 268.

Eczéma.

 

 

a) Eczéma atopique ou constitutionnel

2 à 5

G

b) Eczéma acquis

2 à 4

G

Article 269.

Épidermolyses bulleuses.

 

 

Selon le type clinique

2 à 5

S.I.G

Article 270.

 

 

Érythrodermies

2 T à 5 T

G

Article 271.

 

 

Hématodermies

5 ou 6

G

Article 272.

 

 

Hidrosadénites chroniques

2 à 4

G

Article 273.

 

 

Hyperidrose palmoplantaire

1 à 3

S.I

Article 274.

Hypodermites, selon l'étiologie.

 

 

Aiguës

2 à 5 ou 2 T à 5 T

G

Subaiguës ou chroniques

3 à 5

G

Article 275.

Ichtyose.

 

 

Selon le type clinique

1 à 5

G

Article 276.

 

 

Maladie de Kaposi

5 ou 6

G

Article 277.

Kératodermies.

 

 

Selon le type clinique de l'étiologie

2 à 5

S.I.G

Article 278.

 

 

Lichen plan

2 à 5 ou 2 T à 5 T

G

Article 279.

Lupus érythémateux.

 

 

a) Chronique

2 à 4

G

b) Disséminé systémique

6

G

Article 280.

 

 

Mastocytoses cutanées

2 à 5

G

Article 281.

 

 

Onychopathies

1 à 4

S.I

Article 282.

Parapsoriasis.

 

 

En gouttes, digitiformes

2 à 4

G

En plaques

3 à 5

G

Article 283.

Pelade.

 

 

Circonscrite

1 à 3

G

Décalvante

2 à 5

G

Article 284.

Phacomatoses.

 

 

Maladie de Recklinghausen, sclérose tubéreuse de Bourneville, etc. (voir aussi art. 403)

2 à 5

G

Article 285.

 

 

Pseudolymphomes

2 à 5

G

Article 285 bis.

Psoriasis.

 

 

En fonction des critères énoncés à l'article 253

2 à 5

S.I.G suivant localisation.

Article 286.

Pustuloses amicrobiennes.

 

 

Selon étiologie et localisation

2 à 5

G

Article 287.

 

 

Pyoderma gangrénosum

5

G

Article 288.

 

 

Sarcoïdose cutanée (voir titre III, art. 184)

3 à 5

G

Article 289.

Sclérodermies.

 

 

a) Circonscrites

1 à 5

S.I.G

b) Généralisées

5 à 6

G

Article 290.

Dermatoses de surcharge.

(Xanthomatose, mucinose, amylose, etc.)

 

 

En fonction du type clinique, et des localisations viscérales existantes ou potentielles (cf. également art. 252)

2 à 6

G

Article 291.

Toxidermies.

 

 

Selon l'étiologie et le type clinique

2 à 5

G

Article 292.

Tumeurs cutanées.

 

 

a) Considérées en fonction des critères énoncés aux articles 57 et 58

1 à 5

S.I.G

a) Épithélioma basocellulaire

2 à 5

S.I.G

Article 293.

Ulcères de jambe.

 

 

(Voir aussi art. 166)

2 à 5

I

Article 294.

Urticaire.

 

 

Selon le type clinique et l'évolution

2 à 5

G

Œdème angio-neurotique

6

G

Article 295.

Vitiligo et achromies congénitales.

 

 

Selon l'étendue et la localisation

1 à 4

S.I.G

CHAPITRE II.

MALADIES SEXUELLEMENT TRANSMISSIBLES (MST).

Article 296.

Maladies sexuellement transmissibles (MST).

 

 

a) Manifestations récentes et contagieuses

2 T à 5 T

G

b) Manifestations chroniques et séquellaires, selon l'importance et la localisation des atteintes

2 à 6

G

 

Niveau-Titre TITRE XIII. OPHTALMOLOGIE.

Article 297 Généralités.

L'aptitude ophtalmologique peut être déterminée à trois niveaux d'expertise :

  • un niveau élémentaire, avec l'examen de l'acuité visuelle et la vision des couleurs ;

  • un niveau fonctionnel qui comporte en sus du niveau élémentaire, la réfraction, l'examen du sens morphoscopique, du sens lumineux, du sens coloré et de la vision binoculaire ;

  • un niveau spécialisé dans tous les cas d'anomalies pathologiques.

La possibilité de réalisation de chaque catégorie d'expertise dépend de la formation (spécifique ou spécialisée) du personnel chargé de l'expertise et de la qualité du plateau technique dont il dispose.

Chapitre CHAPITRE PREMIER. EXPLORATION FONCTIONNELLE.

Art. 298.

La cotation du sigle Y sera déterminée en prenant en considération :

  • les données de l'examen fonctionnel ;

  • la présence d'affections organiques ; dans ce dernier cas, l'attribution du coefficient Y résultera, soit de la seule existence de cette affection, soit de la répercussion qu'elle peut avoir sur le plan fonctionnel quand il s'agira notamment d'un processus fixé ou présentant un faible pouvoir évolutif.

Article 299. Acuité visuelle.

  • a).  Sans correction.

    L'acuité visuelle sans correction peut être mesurée dans toutes les formations disposant soit d'une échelle optométrique décimale placée à 5 mètres du sujet, à la hauteur des yeux, en bon éclairage soit d'un projecteur de tests.

  • b).  Avec correction.

    Les verres de contact ou les lentilles précornéennes sont admis pour sa détermination.

    Son évaluation complète obligatoirement l'examen précédent pour les sujets n'ayant pas une acuité visuelle de 10/10 sans correction pour chaque œil.

Article 300. Réfraction.

Elle est mesurée objectivement et déterminée pour le méridien le plus amétrope.

L'incidence des vices de réfraction dans la détermination du coefficient attribué au sigle Y doit rendre cet examen systématique pour le personnel qui n'a pas 10/10 d'acuité visuelle à chaque œil sans correction.

Pour les personnels, appelés à tenir certains emplois et pour les cas limites, la réfraction est obligatoirement pratiquée sous cycloplégie.

Article 301. Article 301. Champ visuel.

Toutes les anomalies du champ visuel, quelles qu'en soient la cause et l'importance, imposent un classement sur décision du spécialiste hospitalier.

Article 302. Sens lumineux.

La détermination du sens lumineux n'est pas systématique, elle n'est requise que lorsqu'il y a lieu de suspecter une anomalie dans ce domaine ou pour préciser l'aptitude à certains emplois.

Article 303. Vision binoculaire. Sens du relief.

Les anomalies du sens du relief peuvent être appréciées à l'aide du test TNO (Test for steroscopic vision).

Le tableau ci-après permet une cotation de la vision du relief  :

TABLEAU I.

Cotation de la vision du relief.

TNO.

Stéréogrammes réussis.

Normale.

Planche VII.

Carrés inférieurs de la planche VI.

Satisfaisante.

Carrés supérieurs de la planche VI.

Médiocre.

Carrés inférieurs et carrés supérieurs de la planche V.

Nulle.

Aucune planche n'est perçue.

 

Contenu

Nota.

Une anomalie du sens du relief peut être une contre-indication à certains emplois. Dans les cas limites, la détermination de la vision binoculaire comportera un bilan orthoptique qui permettra de mieux préciser le caractère de la vision de la profondeur et de préciser le classement Y en fonction de la cause de cette anomalie.

Article 304. Conclusion des examens fonctionnels.

Les résultats de ces différents examens fonctionnels conduisent à l'établissement du cœfficient qui sera attribué au sigle Y en suivant les indications figurant dans le tableau synoptique ci-après.

Dans le cas particulier de l'amblyopie fonctionnelle, le coefficient Y sera aussi déterminé en fonction des normes visuelles de ce tableau.

TABLEAU II.

Acuité visuelle.

Degré toléré d'amétropie.

Classement.

Sans correction.

Avec correction.

Myopique.

Hypermétropique.

Y

9/10 pour chaque œil.

10/10.

- 0,50

+ 1,50

1

8/10 pour chaque œil ou 9/10 et 7/10 ou 10/10 et 6/10.

10/10 pour chaque œil.

- 1

+ 2

2

3/10 pour chaque œil ou 4/10 et 2/10 ou 5/10 et 1/10.

8/10 pour chaque œil ou 7/10 et 9/10 ou 6/10 et 10/10.

- 3

+ 3

3

1/20 pour chaque œil.

8/10 et 5/10.

- 8

+ 8

4

Inférieure aux normes de Y 4.

7/10 et 2/10 ou 6/10 et 3/10 ou 5/10 et 4/10.

- 10

+ 8

5

Inférieure aux normes de Y 4.

Inférieure aux normes de Y 5.

Supérieur aux normes de Y 5.

6

 

Article 332. Rappel des méthodes.

  I. Audiométrie tonale par voie aérienne.

À condition d'être correctement réalisée, après un bon examen clinique, elle est suffisamment fiable pour permettre l'appréciation de l'acuité auditive lors d'un examen effectué au niveau élémentaire (service médical d'unité ou centre généraliste d'expertise médicale).

L'audiomètre doit être placé dans une pièce insonorisée ou mieux dans une cabine audiométrique.

Le sujet est assis de telle façon qu'il ne puisse voir les cadrans de l'appareil. Il est équipé d'un casque à deux écouteurs qui doivent être parfaitement appliqués.

Pour chaque fréquence, le seuil d'audition est recherché : l'intensité est augmentée de 5 en 5 décibels jusqu'à réponse du sujet (méthode du « seuil ascendant »).

Les fréquences sont testées dans l'ordre suivant : 1000 puis 2000, 4000, 6000, 8000, 1000 (double détermination), 500 et 250 Hertz.

  II. Acoumétrie vocale.

L'audiométrie vocale est réalisée en milieu spécialisé. Elle est réservée à la détermination de l'aptitude révisionnelle dans un but de vérification éventuelle des données de l'audiométrie tonale par voie aérienne.

Elle est effectuée dans le silence, chaque oreille étant examinée séparément.

Pour l'interprétation, seule est prise en compte l'intensité pour laquelle les 100 p. 100 d'intelligibilité sont atteints..

Article 333. Expression des résultats.

L'acuité auditive de chaque oreille, évaluée par audiométrie tonale par voie aérienne, est symbolisée par un chiffre romain (de I à VI).

Ce chiffre est fonction de la plage audiométrique dans laquelle s'inscrit le seuil le plus bas.

Un scotome isolé est pointé dans la plage audiométrique concernée.

Le plancher de la plage audiométrique considérée appartient à celle-ci (voir tableau IV).

TABLEAU IV.

Figure 1. Diagramme des plages audiométriques (audiométrie tonale).

 image_17574.png
 

Article 334. Établissement du cœfficient.

Le cœfficient attribué au sigle O exprime la valeur fonctionnelle globale des deux oreilles.

Il est donné par simple lecture du tableau à double entrée (tableau V).

TABLEAU V.

Table Tableau V. Détermination du cœfficient à attribuer au sigle O.

Acuité auditive de chaque oreille.

I

II

III

IV

V

I

1

2

3

4

5

II

2

2

4

5

5

III

3

4

5

5

5

IV

4

5

5

5

6

V

5

5

5

6

6

 

Article 335. Cas particuliers.

En visite révisionnelle, l'exploration audiométrique tonale par voie aérienne, donnant un classement O > 3, peut être complétée par une exploration audiométrique vocale.

Lorsque l'intensité, pour laquelle sont atteints les 100 p.100 d'intelligibilité, est, au maximum, de 50 décibels, un classement O = 3 peut être retenu.

Analyse.

Cœfficient.

Sigle.

CHAPITRE II.

AFFECTIONS ORGANIQUES.

  

Toute affection aiguë ou non consolidée sera affectée du sigle T.

 

O ou G

SECTION A.

Oreille (externe, moyenne, interne).

 

 

Article 336.

Généralités.

Les affections de l'oreille peuvent, à elles seules, conditionner l'attribution du coefficient quelle que soit la valeur fonctionnelle de cet organe. Dans d'autres cas de lésions bénignes, peu évolutives ou stabilisées, ce sera l'acuité auditive restante qui déterminera ce coefficient.

 

 

Article 337.

Affections malformatives.

 

 

a) Mineures : congénitales ou acquises (ostéomatose).

En fonction de l'acuité auditive.

O

b) Majeures.

4 à 6

O

Article 338.

Affections inflammatoires de l'oreille externe.

 

 

a) Lésions inflammatoires chroniques et/ou récidivantes ne perturbant pas l'activité du sujet.

2 à 3

O

b) Lésions inflammatoires chroniques et récidivantes nécessitant des soins fréquents.

3 à 4

O

Article 339.

Lésions inflammatoires de l'oreille moyenne.

 

 

a) Otite séro-muqueuse unilatérale ou bilatérale, avec ou sans drain trans-tympanique.

4

O

b) Perforation tympanique, quel que soit l'aspect, unilatérale ou bilatérale.

3 à 5

O

c) Poche de rétraction tympanique.

2 à 5

O

d) Autres formes évolutives d'otite moyenne chronique (otite adhésive).

4 à 5

O

Article 340.

Séquelles d'intervention sur l'oreille moyenne.

 

 

a) Greffe tympanique simple ou perforation cicatrisée.

Suivant l'état de l'audition, à l'exclusion de O = 1.

O

b) Greffe tympanique simple ou perforation cicatrisée, avec ossiculoplastie :

  

— prothèse ossiculaire.

4 à 5

O

— matériel autologue.

Suivant l'état de l'audition, à l'exclusion de O = 1.

O

c) Séquelle de chirurgie d'état pré-cholestéatomateux ou de cholestéatome :

  

— techniques ouvertes.

4 à 6

O

— techniques fermées, après vérification de l'absence de récidive :

  

   — avec prothèse ossiculaire.

4 à 5

O

   — avec matériel autologue.

Suivant l'état de l'audition, à l'exclusion de O = 1.

O

d) Mastoïdectomie :

  

— cicatrisée.

Suivant l'état de l'audition.

O

— non cicatrisée

5

O

Article 341.

Ostospongiose.

 

 

Opérée ou non.

4 à 6 suivant l'état de l'audition.

O

Article 342.

Troubles de l'équilibre.

 

 

a) Lésions vestibulaires périphériques :

 

 

— post-traumatiques non compensées

4 à 5

O

— post-traumatiques compensées

3 à 5

O

b) Maladie de Ménière.

4 à 5

O

c) Neuronite vestibulaire :

 

 

— non compensées

4 à 5

O

— compensées

3 à 5

O

d) Neurinome de l'acoustique (schwannome vestibulaire) :

  

— non opéré

4 à 5

G

— opéré

Selon séquelles fonctionnelles, à l'exclusion de G = 1.

G

e) Lésions centrales : voir rubrique « Neurologie ».

  

SECTION B.

Fosses nasales, sinus, cavum, oro et hypo-pharynx.

Article 343.

Déformations, malformations, sténoses (acquises ou congénitales) du nez, des fosses nasales, des choanes.

 

 

a) Sans gêne manifeste de la respiration ou de la phonation.

1 à 2

G

b) Avec gêne modérée de la respiration ou de la phonation

2 à 3

G

c) Avec gêne importante et permanente de la respiration, de la phonation ou de la déglutition

4 à 5

G

Article 344.

Hyperréactivité nasale et polypose naso-sinusienne.

 

 

a) Hyperréactivité nasale, quelle qu'en soit l'origine, allergique ou vaso-motrice : selon retentissement

2 à 3

G

b) Polypose naso-sinusienne :

  

— polypose naso-sinusienne simple : selon gêne fonctionnelle.

2 à 5

G

— polypose associée à un asthme : selon retentissement bronchique. Voir rubrique Pneumologie.

À l'exclusion de G = 1.

G

— syndrome de Fernand-Widal.

5

G

Article 345.

Sinusite.

 

 

a) Sinusite chronique sans contexte clinique.

2

G

b) Sinusite chronique ou récidivante, avec contexte clinique

3 à 5

G

Article 346.

Syndrome d'apnées obstructives du sommeil.

 

 

En fonction de l'index d'apnées-hypopnées (IAH).

3 à 5

G

Article 347.

Fibrome naso-pharyngien opéré.

 

 

a) Séquelles mineures, absence de récidive, recul supérieur à cinq ans.

2 à 5

G

b) Séquelles importantes, récidive ou recul inférieur à cinq ans.

4 à 5

G

SECTION C.

Larynx.

Article 348.

Laryngite.

 

 

a) Laryngite chronique non tuberculeuse sans trouble important de la phonation

2 à 3

G

b) Laryngite chronique non tuberculeuse rendant la parole indistincte

5

G

c) Laryngites spécifiques : tuberculeuse, mycosique, syphilitique, etc. (voir art. 39, 53, 265, 296).

 

 

d) Papillomatose laryngée

5

G

Article 349.

Tumeur bénigne du larynx.

 

 

Selon nature tumorale et gêne fonctionnelle

2 à 5

G

Article 350.

Déformation grave du larynx.

 

 

Déformation importante du larynx ou de la trachée, fistule laryngée ou trachéale, port définitif d'une canule, sténose trachéale même opérée

6

G

Article 351.

Paralysie laryngée.

 

 

a) Paralysie laryngée, des constricteurs et dilatateurs

5 à 6

G

b) Paralysie laryngée unilatérale ou bilatérale

4 à 5

G

Article 352.

Dysphonie fonctionnelle.

  

Selon retentissement fonctionnel.

2 à 4

G

SECTION D.

Cou.

Article 353.

Kystes et fistules congénitaux médians et latéraux du cou.

 

 

Non opérés

4

G

Selon séquelles ou récidives

2 à 5

G

Article 354.

Diverticule pharyngo-œsophagien.

 

 

Sans retentissement sur la respiration, troubles de la déglutition, séquelles ou récidives.

2 à 5

G

Article 355.

Laryngocèle.

 

 

a) Non opérés

4

G

b) Opéré : selon selon séquelles phonatoires et digestives

2 à 5

G

Article 356.

Glandes salivaires.

  

a) Tumeurs malignes (voir art. 57).

  

b) Tumeurs bénignes :

  

— non opérées

3 à 5

G

— opérées : selon séquelles

1 à 5

G

Article 357.

Corps thyroïde.

  

Voir rubrique « Endocrinologie ».

  

SECTION E.

Nerfs crâniens.

Article 358.

Paralysie faciale.

 

 

a) D'origine traumatique :

 

 

— partielle et incomplète

2 à 4

G

— complète et totale

5

G

b) Idiopathique :

 

 

— paralysie définitive en fonction du déficit moteur notamment du degré de fermeture palpébrale

2 à 5

G

— spasme hémi-facial

4 à 6

G

Article 359.

Neurinome de l'acoustique.

 

 

Voir rubriques : « Troubles de l'équilibre, acuité auditive et paralysie faciale ».

 

O ou G

Article 360.

Algies faciales.

 

 

Quelle qu'en soit l'origine

2 à 5

G

Article 361.

 

 

Paralysie du nerf accessoire.

2 à 5

G

Article 362 à 363.

Disponibles.

 

 

TITRE XV.

PATHOLOGIES DENTO-BUCCO-FACIALES ET CRANIENNES.

CHAPITRE PREMIER.

AFFECTIONS DENTO-BUCCO-FACIALES.

Article 364.

Altérations, anomalies et perte des dents.

  

1° Calcul du cœfficient de mastication.

La valeur fonctionnelle de la denture doit être estimée numériquement au moyen du cœfficient de mastication. Celui-ci se calcule en attribuant à chaque dent ayant une dent antogoniste, une valeur de 1 à 5 p. 100 selon le barème ci-après et en additionnant les valeurs :

Valeur numérique (cœfficient de mastication) :

Incisives centrales supérieures ..... 2

Incisives centrales inférieures ..... 1

Incisives latérales (supérieures ou inférieures) ..... 1

Canines (supérieures ou inférieures) ..... 4

Prémolaires ..... 3

Molaires ..... 5

Dents de sagesse supérieures ..... 2

Dents de sagesse inférieures ..... 3

  
 

Figure 2.  

 image_2305.png
 

Analyse.

Cœfficient.

Sigle.

Un engrènement normal vaut 50 p. 100 pour le côté droit et 50 p. 100 pour le côté gauche, soit 100 p. 100 pour un engrènement total normal.

Toutefois, dans cette addition, on doit attribuer une cote différente aux dents altérées ou dont l'engrènement avec la dent antagoniste n'est pas normal.

Par exemple : telle canine qui normalement vaut 4 n'est plus cotée que 3, 2 ou 1, ou 0, si elle est détériorée ou si elle n'a que peu ou pas de contact avec son antagoniste.

Les différentes anomalies congénitales ou acquises sont à retenir dans la détermination de l'aptitude au service militaire dans la mesure seulement où elles retentissent sur le coefficient de mastication ou si elles sont le siège d'une complication (voir art. 376).

 

 

2° Le cœfficient de mastication est calculé compte tenu de la présence éventuelle de prothèses.

 

 

Cœfficient de mastication supérieur ou égale à 30 p. 100

1

G

Cœfficient de mastication inférieur à 30 p. 100, appareillable dans des conditions techniques habituelles

2 T

G

Cœfficient de mastication inférieur à 30 p. 100 avec état général déficient attribuable à l'insuffisance de la denture : n'entraîne l'inaptitude que si l'intéressé n'est pas appareillable dans des conditions satisfaisantes (voir également art. 365)

3 à 5 ou 3 T à 5 T

G

Article 365.

 

 

Dysharmonie dento-maxillaire et dysmorphose faciale selon la gêne fonctionnelle et le préjudice esthétique

2 à 5 ou 3 T à 5 T

G

Article 366.

Fistule d'origine dentaire.

 

 

Cutanée ou muqueuse

2 T

G

Nasale ou sinusale

2 T à 5 T ou 3 à 5

G

Selon l'importance des lésions associées.

 

 

Article 367.

Affections chroniques des tissus péridentaires, des gencives et de la muqueuse buccale.

 

 

Selon l'étiologie

2 à 6

G

Remarque :

Pour les localisations du cancer, de la tuberculose, de la syphilis ou des mycoses à ce niveau, voir les indications générales concernant ces affections.

 

 

Article 368.

Affections des glandes salivaires.

 

 

Selon l'étiologie et le degré de gêne fonctionnelle

2 à 6 ou 3 T à 5 T

G

Article 369.

Fistule de la face.

 

 

Selon la nature de la lésion en cause et l'importance de la gêne fonctionnelle (voir également art. 375)

2 à 5 ou 2 T à 5 T

G

Article 370.

Perte de substance acquise de la voûte palatine ou du voile du palais.

 

 

Selon l'étiologie et la gêne fonctionnelle

2 à 6

ou 3 T à 5 T

G

Article 371.

Affections des lèvres.

 

 

a) Lésions chroniques, selon l'origine (voir remarque art. 367)

2 à 6 ou 5 T

G

b) Perte de substance acquise ou congénitale associée ou non, dans ce dernier cas, à une fente alvéolo-palatine suivant le degré de gêne fonctionnelle (voir aussi art. 365-370)

2 à 5 ou 2 T à 5 T

G

Article 372.

Affections de la langue et du plancher buccal.

 

 

Suivant l'origine et la gêne fonctionnelle (voir aussi remarque art. 367)

2 à 6 ou 3 T à 5 T

G

Article 373.

Affections de l'articulation temporo-mandibulaire, des muscles masticateurs.

 

 

a) Dysfonctionnements, selon la nature et l'importance de la gêne fonctionnelle

2 à 5 ou 3 T à 5 T

G

b) Ankylose et autres constructions permanentes des mâchoires, selon l'importance de la gêne fonctionnelle

2 à 5 ou 3 T à 5 T

G

Article 374.

Séquelles de traumatismes de la face.

 

 

a) Séquelles osseuses : comme les consolidations en malposition, les pertes de substance, les pseudarthroses, les cals vicieux, les infections chroniques.

 

 

Selon l'importance des lésions et le degré de gêne fonctionnelle et du retentissement morphologique

2 à 5 ou 3 T à 5 T

G

b) Séquelles tégumentaires (brûlures en particulier). Selon la défiguration, la gêne fonctionnelle, compte tenu de l'amélioration pouvant être apportée par la thérapeutique

2 à 6 ou 3 T à 5 T

G

c) Séquelles dentaires (voir art. 364)

 

 

d) Séquelles nerveuses (motrices, sensitives, sympathiques).

 

 

Selon la gêne fonctionnelle

2 à 6

G

e) Séquelles salivaires

2 à 5

G

f) Séquelles lacrymales

2 à 5

G

Article 375.

Ostéites des maxillaires.

  

Selon l'étiologie

2 à 6 ou 2 T à 5 T

G

Article 376.

Tumeurs des maxillaires.

(Voir aussi titre III.)

 

 

Selon l'étiologie

2 à 6 ou 3 T à 5 T

G

CHAPITRE II.

CRÂNE.

Article 377.

Pertes de substance des parois crâniennes.

 

 

a) De petites dimensions (au maximum de deux centimètres de diamètre) non pulsatiles et siégeant dans une région bien recouverte par les téguments en l'absence de tout signe neurologique

3 à 4

G

b) De grandes dimensions, intéressant les deux tables osseuses :

 

 

— non recouvertes

6

G

— recouvertes par des matériaux prothétiques, selon le résultat ou les signes associés

3 à 6

G

— recouvertes par de l'os autogène, selon le résultat ou les signes associés

2 à 4

G

Article 378.

 

 

Malformations et déformations crâniennes ou crânio-faciales congénitales ou acquises, selon l'intensité des troubles fonctionnels ou du préjudice esthétique

2 à 5

G

TITRE XVI.

NEUROLOGIE.

Article 379.

Préambule.

Il n'est évidemment pas possible d'envisager ici les multiples aspects sous lesquels se présentent les affections neurologiques. Il appartiendra au médecin examinateur ou à l'expert d'apprécier l'aptitude d'un sujet en tenant compte de la situation actuelle et d'éléments de prédictivité qu'il peut être seul à connaître.

Par ailleurs, afin de conserver à ce texte un caractère essentiellement pratique il a été divisé artificiellement en deux chapitres correspondant à deux niveaux de réflexion :

— celui du symptôme ;

— celui de la maladie causale.

Le symptôme s'intègre habituellement dans un cadre nosologique plus large qui déterminera l'attribution du cœfficient. Cependant il peut être par lui-même motif à inaptitude ou aptitude restreinte.

Le symptôme neurologique peut avoir disparu mais la maladie qui l'a engendré demeurer ; c'est alors elle, avec son potentiel de gravité, d'évolutivité, de tendance aux récidives qui conditionne l'aptitude au premier chef.

CHAPITRE PREMIER.

LES SYMPTÔMES NEUROLOGIQUES.

SECTION A.

Les symptômes moteurs.

I. LES PARALYSIES.

Article 380.

Paralysies par atteinte centrale.

 

 

a) Hémiplégie ou hémiparésie (encéphalique ou médullaire) :

 

 

— avec perte ou limitation de l'autonomie de la marche.

6

G

— avec spasticité à la marche et gêne motrice légère à la main, selon la gêne fonctionnelle

3 à 5

G

b) Monoplégie ou monoparésie totale ou partielle

3 à 5

S.I

c) Paraplégie

5 à 6

G

d) Quadriplégie

6

G

Article 381.

Paralysies par atteinte périphérique.

 

 

Suivant que l'atteinte date de moins de six mois ou de plus de six mois, le coefficient attribué aux sigles S ou I ou G, sera affecté ou non de la lettre T.

 

 

1° Membres.

 

 

a) Atteinte de la corne antérieure plus ou moins dissociée.

2 à 6

G

b) Atteinte radiculaire unique ou multiple

2 à 6

S.I

c) Atteinte plexique

2 à 6

S.I

d) Atteintes tronculaires :

 

 

— unique, multiples (polynévrites, multinévrites)

2 à 6

S.I.G

e) Polyradiculonévrites et syndrome de Guillain Barré

2 à 6

S.I.G

f) Syndrome de la queue de cheval

5 à 6

G

2° Paires crâniennes (voir également ophtalmologie, oto-rhino-laryngologie et stomatologie).

 

 

a) Troubles de l'odorat

1 à 2

G

b) Atteinte du nerf optique

2 à 5

Y.G

c) Atteinte des nerfs oculo-moteurs

2 à 5

Y.G

d) Atteinte du trijumeau

2 à 5

G

e) Atteinte du nerf facial

2 à 5

G

f) Hémispasme facial

3 à 5

G

g) Atteinte cochléo-vestibulaire

2 à 5

O

h) Atteinte du glossopharyngien et du pneumogastrique

2 à 5

G

i) Atteinte du spinal

2 à 5

S.G

j) Atteinte du grand hypoglosse

2 à 5

G

II. MOUVEMENTS SPONTANÉS ANORMAUX.

Article 382.

 

 

Mouvements choréiques, choréo-athétosiques, athétosiques.

6

G

Article 383.

 

 

Myoclonies

3 à 6

G

Article 384.

 

 

Dystonies

3 à 6

G

Article 385.

 

 

Tics (voir aussi psychiatrie)

2 à 6

G

Article 386.

 

 

Dyskinésies

2 à 6

G

Article 387.

 

 

Tremblements

2 à 6

G

SECTION B.

Les symptômes sensitifs.

I. TROUBLES SENSITIFS SUBJECTIFS.

Article 388.

Névralgies secondaires.

 

 

Symptomatiques de lésions qui irritent ou compriment les structures nerveuses (radiculite zostérienne, myélite, méningo-myélite, maladies osseuses ou articulaires de voisinage, blessure d'un nerf, névrome d'amputation).

 

 

À apprécier en fonction de la lésion causale, de sa curabilité, la douleur n'intervenant que comme facteur surajouté majorant l'infirmité

2 T à 5 T ou 2 à 5

S.I.G

Article 389.

Névralgies psychogènes

(voir art. 436 et 437).

II. TROUBLES SENSITIFS OBJECTIFS.

Article 390.

Hypoesthésies. Anesthésies.

 

 

a) De nature psychique (voir art. 437).

 

 

b) Essentielles ou entrant dans le cadre d'une atteinte neurologique centrale ou périphérique, à apprécier selon la lésion causale

1 à 5

S.I.G

Article 391.

Hyperesthésies. Causalgies.

 

 

a) De nature psychique (voir art. 432 et 436).

 

 

b) Essentielles ou entrant dans le cadre d'une atteinte neurologique centrale ou périphérique

1 à 6

S.I.G

SECTION C.

Les troubles trophiques.

Article 392.

Amyotrophies.

 

 

a) Résiduelles et fixes.

 

 

En fonction du déficit moteur concomitant

2 à 5

S.I.G

b) Évolutives ou progressives.

 

 

En fonction de l'affection causale, de sa curabilité, de son degré d'évolutivité

2 T à 6 T ou 2 à 6

S.I.G

Article 393.

Autres troubles trophiques.

 

 

Intéressant les téguments, les tissus profonds, en fonction de leur importance et/ou de l'affection causale

4 à 6

S.I.G

SECTION D.

Troubles de la coordination.

Article 394.

Syndrome cérébelleux.

 

 

a) Statique avec astasie (démarche ataxique)

5 à 6

G

b) Kinétique avec hypermétrie, asynergie, adiadococinésie sur fond d'hypotonie musculaire

5 à 6

G

Article 395.

Troubles de la coordination relevant d'autres mécanismes.

 

 

Déficit de la force segmentaire, altération de la sensibilité profonde, dysfonctionnement vestibulaire

5 à 6

G

SECTION E.

Phénomènes convulsifs. Épilepsie.

Article 396.

Épilepsie généralisée ou partielle.

 

 

Antécédents de convulsions fébriles du nourrisson sans manifestation neurologique ultérieure.

2

G

Antécédents d'épilepsie bénigne de l'enfance (épilepsie absence, épilepsie à paroxysmes rolandiques, …) sans aucune manifestation neurologique ultérieur.

2

G

Antécédents de crises comitiales sans récidive ni traitement depuis plus de trois ans, avec électroencéphalogramme et imagerie cérébrale normaux.

2

G

Crise comitiale généralisée isolée avec électroencéphalogramme et imagerie cérébrale normaux.

3 T

G

Crise comitiale généralisée isolée avec électroencéphalogramme et imagerie cérébrale normaux sans récidive depuis plus d'un an.

2

G

Épilepsie idiopathique ou cryptogénique bien contrôlée par un traitement bien supporté.

3

G

Épilepsie symptomatique d'une affection cérébrale évolutive ou potentiellement évolutive.

4

G

Épilepsie pharmaco-résistante, partielle ou généralisée, selon la nature des crises, leur intensité et/ou leur fréquence.

4 ou 5

G

Nota. — L'épilepsie classée G = 3, 3T, ou 4 est incompatible avec la conduite des véhicules du groupe 2 lourd (PL, SPL, TC).

 

 

SECTION F.

Troubles sphinctériens et génitaux.

Article 397.

 

 

Ils se rencontrent rarement comme manifestations isolées mais ils aggravent un tableau d'affection neurologique.

 

 

a) Incontinence ou rétention des urines

5 à 6

G

b) Incontinence ou rétention fécale (ou constipation opiniâtre)

5 à 6

G

c) Impuissance ou abolition des érections ou impossibilité de rapports sexuels (d'origine non psychiatrique)

2 à 5

G

SECTION G.

Troubles des fonctions supérieures d'intégration.

Article 398.

 

 

Troubles du langage (aphasies, agraphie, alexie, acalculie)

5 à 6

G

Article 399.

 

 

Troubles de la reconnaissance (agnosies)

5 à 6

G

Article 400.

 

 

Troubles de la représentation du geste (apraxies)

5 à 6

G

Article 401.

 

 

Troubles de la mémoire

2 à 6

G

Article 402.

 

 

Troubles du sommeil

2 à 6

G

CHAPITRE II.

MALADIES NEUROLOGIQUES.

Article 403.

Dysplasies et malformations

 

 

a) Malformations cérébrales, médullaires et méningées

2 à 6

G

b) Phacomatoses

2 à 6

G

c) Anomalies de la charnière occipito-vertébrale

2 à 6

G

d) Syringomyélie

5

G

Article 404.

 

 

Séquelles d'encéphalopathie infantile

6

G

Article 405.

Maladies dégénératives.

 

 

a) Maladie de Parkinson

2 à 6

G

b) Chorée de Huntington

6

G

c) Sclérose latérale amyotrophique

5 à 6

G

d) Hérédo-dégénérescence spinocérébelleuse et atrophie cérébelleuse

5 à 6

G

Article 406.

 

 

Neuropathies périphériques dégénératives

6

G

Article 407.

 

 

Séquelles de maladies infectieuses et parasitaires du système nerveux

2 à 6

S.I.G

Article 408.

Maladies inflammatoires et/ou dysimmunitaires.

 

 

a) Sclérose en plaques

4 à 6

G

b) Maladie de Behcet

4 à 6

G

c) Connectivites

4 à 6

G

Article 409.

Affections vasculaires.

 

 

a) Malformations vasculaires de la moelle ou de l'encéphale :

 

 

— opérées

2 à 6

G

— non opérées

5 à 6

G

b) Séquelles d'hémorragie méningée ou cérébro-méningée

5 à 6

G

c) Séquelles d'hématome intracérébral opéré

5 à 6

G

d) Séquelles d'hématome extra ou sous-dural post-traumatique opéré

2 à 6

G

e) Ramollissement ischémique cérébral

5 à 6

G

f) Myélomalacie

5 à 6

G

Article 410.

Tumeurs du système nerveux central, périphérique, et des méninges.

 

 

a) Malignes

6

S.I.G

b) Bénignes

2 à 6

S.I.G

Article 411.

 

 

Complications neurologiques des hémopathies (voir hématologie titre VIII).

 

 

Article 412.

 

 

Affections dysmétaboliques

5 à 6

G

Article 413.

 

 

Avitaminoses, carences nutritionnelles, et affections toxiques

2 T à 5 T ou 2 à 5

G

Article 414.

Traumatismes crânio-encéphaliques.

 

 

a) Traumatisme crânien fermé sans fracture, datant de moins de six mois, sans perte de conscience, absence de signe neurologique objectif à l'examen.

 

 

En fonction de la symptomatologie subjective

2 T à 5 T

G

b) Traumatisme crânien accompagné de troubles de la conscience et/ou de lésions osseuses :

 

 

— datant de moins de six mois, quelle que soit la symptomatologie objective et subjective

5 T

G

— datant de plus de six mois, en fonction des séquelles neurologiques (voir aussi art. 377)

2 à 5

G

NB. - Le syndrome subjectif des traumatisés crâniens fait l'objet d'une cotation sous le sigle P (voir art. 437).

 

 

Article 415.

Algies de l'extrémité céphalique.

 

 

a) Migraines

1 à 5

G

b) Algies vasculaires de la face

1 à 5

G

c) Autres

1 à 5

G

Article 416.

Affections musculaires.

 

 

a) Dystrophies musculaires progressives

5 à 6

G

b) Myotonies

5 à 6

G

c) Autres

2 à 5

G

d) Hyperthermie maligne peranesthésique confirmée par biopsie musculaire

5 à 6

G

1. Sujet sensible

6

G

2. Sujet équivoque (caféine ou halothane)

5

G

Non confirmée par biopsie musculaire

3 T à 5 T

G

Article 417.

Troubles de la conduction neuro-musculaire.

 

 

a) Myasthénie et syndromes myasthéniques

5 à 6

G

b) Paralysie par dyskaliémie

5

G

Article 418.

 

 

Amyotrophie spinale progressive

5 à 6

G

 

Chapitre CHAPITRE II. AFFECTIONS ORGANIQUES ET POST-TRAUMATIQUES.

Article 305. Généralités.

L'examen organique notamment biomicroscopique doit surtout viser à mettre en évidence des lésions muettes susceptibles d'évolution locale ou des lésions révélatrices d'une atteinte générale grave. Cet examen est obligatoire en présence d'une acuité visuelle non améliorable ou difficilement améliorable. Le recours au spécialiste est obligatoire dans tous les cas douteux.

Analyse.

Cœfficient.

Sigle.

SECTION A.

Affections organiques et lésions diverses.

 

 

Article 306.

Atrophie ou perte du globe oculaire.

 

 

a) Enucléation, mutilation, atrophie d'un globe

6

Y

b) Des deux globes

6

Y

Article 307.

Affections des paupières.

 

 

a) Cicatrice vicieuse, entropion ou ectropion prononcés, trichiasis avec lésions cornéennes, ptosis congénital bilatéral lorsque, dans le regard horizontal, la pupille n'est pas découverte

6

Y

b) Inocclusion palpébrale uni ou bilatérale constante, de quelque origine qu'elle soit

6

Y

c) Ptosis unilatéral congénital ou traumatique, selon la valeur de l'acuité visuelle dans le regard horizontal

3 à 6

Y

d) Blépharite chronique infectieuse ou allergique

2 à 4

Y

Dans les autres cas de blépharites

2 à 6

Y

e) Tumeur, suivant le caractère bénin ou malin de l'affection (voir art. 57 et 58)

2 à 6

Y

Article 308.

Affections des voies lacrymales.

 

 

a) Epiphora modéré, dacryocystite non suppurée

3 à 6

Y

b) Epiphora très prononcé, dacryocystite suppurée et fistule lacrymale

6

Y

Article 309.

Affections de la conjonctive.

 

 

a) Conjonctive chronique non trachomateuse, infectieuse ou allergique : selon l'intensité des signes fonctionnels et l'état anatomique

2 à 6

Y

b) Ptérygion uni ou bilatéral

2 à 6

Y

Lorsque le caractère évolutif en est démontré

6

Y

c) Symblépharon étendu, après traumatisme, brûlure ou infection

6

Y

d) Trachome en évolution

6

Y

e) Trachome cicatriciel non évolutif, suivant l'état des paupières, des bords ciliaires, des cornées et de l'acuité visuelle (voir art. 304)

2 à 6

Y

f) Tumeurs, selon le caractère bénin ou malin de l'affection (voir art. 57 et 58)

2 à 6

Y

Article 310.

Affections de la cornée et de la sclérotique.

 

 

a) Opacité de la cornée cicatricielle ou symptomatique d'une affection non évolutive, uni ou bilatérale, suivant le degré de diminution de la vision

2 à 6

Y

b) Staphylome de la cornée ou de la sclérotique avec risque de perforation, uni ou bilatéral

6

Y

c) Affection en évolution ou susceptible de réveil évolutif : kératite ulcéreuse ou interstitielle ; sclérite ou épisclérite, uni ou bilatérale

6

Y

d) Kératocône : suivant le degré de diminution de la vision (prothèse de contact non admise)

4 à 6

Y

e) Chirurgie réfractive.

 

 

L'attribution du coefficient du sigle Y après une telle chirurgie dépend :

— du degré d'amétropie initial qui ne doit pas être supérieur à 8 dioptries ;

— du type de chirurgie pratiquée ;

— du délai postopératoire ;

— des résultats anatomiques et fonctionnels ;

— de la position de l'intéressé vis-à-vis de l'institution.

 

 

A l'admission.

 

 

Photokératectomie réfractive datant de moins de un an.

6

Y

Toute autre technique de chirurgie réfractive datant de moins de deux ans

6

Y

Datant de plus de un an pour la photokératectomie réfractive, de plus de deux ans pour toute autre technique de chirurgie réfractive, à l'exclusion de toute complication anatomique, en l'absence d'évolutivité de l'amétropie en cause, en l'absence de photophobie, avec un résultat satisfaisant du sens morphoscopique à contraste et luminance variable, une bonne résistance et sensibilité à l'éblouissement, une topographie cornéenne homogène, selon la valeur de l'acuité visuelle

3 à 6

Y

En cours de carrière.

 

 

Photokératectomie réfractive datant de moins de un an.

4 à 6

Y

Toute autre technique de chirurgie réfractive datant de moins de deux ans

4 à 6

Y

Au-delà, à l'exclusion de toute complication anatomique, en l'absence d'évolutivité de l'amétropie en cause, en l'absence de photophobie, avec un résultat satisfaisant du sens morphoscopique à contraste et luminance variable, une bonne résistance et sensibilité à l'éblouissement, une topographie cornéenne homogène, selon la valeur de l'acuité visuelle

3 à 6

Y

NB.— Toute chirurgie réfractive entraîne de facto l'inaptitude définitive à tout emploi de navigant dans les forces aériennes, quelle que soit l'armée, et l'inaptitude aux spécialités du contrôle aérien.

 

 

Article 311.

Affections de l'iris et du corps ciliaire.

 

 

a) Vice de conformation de l'iris, synéchie antérieure ou postérieure très ancienne, définitive, sans modification du tonus oculaire : aptitude conditionnée par l'état de l'acuité visuelle, uni ou bilatérale et l'importance des signes fonctionnels (photophobie, etc.)

3 à 6

Y

b) Iritis ou irido-cyclite

4 à 6

Y

c) Troubles pupillaires (myosis, mydriase, inégalité, déformation) : la décision dépend de la cause et du ralentissement fonctionnel

2 à 6

Y

Article 312.

Affections du cristallin.

 

 

a) Opacité définitive du cristallin et de sa capsule : les divers types sont compatibles avec le service si le degré de diminution de la vision, fixé par l'article 304, le permet ; uni ou bilatérale

2 à 6

Y

b) Subluxation ou luxation du cristallin, uni ou bilatérale.

6

Y

c) Aphakie :

 

 

— bilatérale (à l'admission), quel que soit son mode de correction, pseudophakie comprise

6

Y

— unilatérale (à l'admission), suivant la valeur de l'acuité visuelle après correction par lentille de contact ou pseudophakie sans complication depuis plus de six mois

4 à 6

Y

Article 313.

Troubles du tonus oculaire.

 

 

a) Glaucome congénital, glaucome par fermeture de l'angle, glaucome juvénile

6

Y

b) Glaucome chronique simple selon le retentissement fonctionnel et l'atteinte des fibres nerveuses rétiniennes

3 à 6

Y

c) Hypertonie secondaire à une uvéite, à un déplacement du cristallin, à un traumatisme, à une tumeur

6

Y

d) Hypertonie oculaire isolée

2 à 6

Y

Article 314.

Affections du vitré.

 

 

a) Hémorragie récidivante dans le vitré ; même résorbée et quelle que soit l'acuité visuelle

6

Y

b) Organisation fibreuse du vitré, séquelles d'hémorragie traumatique, uni ou bilatérale, suivant le retentissement fonctionnel et les autres lésions traumatiques associées

3 à 6

Y

Article 315.

Affections de la choroïde.

 

 

a) Malformation congénitale (colobome) étendue, suivant le degré de l'acuité visuelle, l'état du champ visuel et la valeur du sens lumineux, uni ou bilatérale

3 à 6

Y

b) Albinisme caractérisé avec grande sensibilité à l'éblouissement

6

Y

c) Choroïdite en évolution

6

Y

d) Cicatrice choroïdienne ancienne : lorsqu'elle ne présente aucun caractère évolutif, peut être compatible avec le service ; coefficient déterminé par l'état de l'acuité visuelle, du champ visuel et du sens lumineux, ainsi que par l'étiologie

3 à 6

Y

Article 316.

Affections de la rétine.

 

 

a) Rétinite pigmentaire et dégénérescences tapétorétiniennes, centrales ou périphériques

6

Y

b) Déhiscence rétinienne sans décollement, lésions dégénératives potentiellement rhegmatogènes, suivant leur aspect, leur étendue et l'état vitréen

5 à 6

Y

c) Lésions de la périphérie rétinienne non rhegmatogènes, sans caractère évident d'évolutivité, lésions cicatricielles rétiniennes et rétino-choroïdiennes non évolutives, selon l'acuité visuelle et les autres éléments d'examen

3 à 5

Y

Lésions de la périphérie rétinienne traitées par photocoagulation, en fonction de leur nature, de la qualité du traitement, de l'acuité visuelle et des données de l'examen.

3 à 6

Y

d) Décollement de rétine d'origine traumatique opéré depuis plus de deux ans, avec résultat fonctionnel et anatomique satisfaisant, en fonction de l'acuité et du champ visuel

3 à 6

Y

Autres formes de décollement de rétine opéré, quelle que soit la valeur de l'acuité visuelle

5 à 6

Y

e) Toutes rétinopathies vasculaires

6

Y

f) Tumeurs de la rétine, angiomatoses, phacomatoses

6

Y

Article 317.

Affections de la papille et des voies optiques.

 

 

a)Œdème de la pupille

6

Y

b) Neuropathie optique suivant l'étiologie, uni ou bilatérale

6

Y

c) Atrophie optique unilatérale d'origine traumatique ancienne

6

Y

d) Arachnoïdite opto-chiasmatique

6

Y

Article 318.

Affections de l'orbite.

 

 

Exophtalmie caractérisée, uni ou bilatérale, suivant l'étiologie

3 à 6

Y

Article 319.

Affections de l'appareil moteur des paupières et de l'œil.

 

 

a) Strabisme concomitant, suivant le degré de diminution de l'acuité visuelle et l'état de la réfraction

3 à 6

Y

b) Hétérophorie, suivant le degré de diminution de l'acuité visuelle et l'état de la réfraction

2 à 5

Y

c) Paralysie d'un muscle de l'œil ou des paupières, ancienne et fixée, quelle que soit la cause, ne s'accompagnant pas de diplopie

4 à 6

Y

d) Diplopie, quelles qu'en soient la cause et la nature (voir affections traumatiques du globe oculaire ci-après)

6

Y

Article 320.

Nystagmus.

 

 

a) Nystagmus d'origine purement visuelle (amblyopie, albinisme, etc.) suivant l'acuité visuelle

3 à 6

Y

b) Nystagmus congénital

4 à 6

Y

SECTION B.

Séquelles d'affections traumatiques du globe oculaire et de ses annexes.

 

 

Article 321.

Plaie pénétrante du globe.

 

 

a) Récente

6

Y

b) Ancienne, avec persistance de phénomènes d'irritation, troubles du tonus, signes d'uvéite ou de décollement de la rétine, uni ou bilatéral

6

Y

c) Avec présence de corps étranger, uni ou bilatéral

6

Y

d) Après extraction d'un corps étranger intra-oculaire, suivant la localisation anatomique et le retentissement fonctionnel

3 à 6

Y

e) Dans les autres cas, si l'œil blessé reste calme depuis plusieurs mois, s'il n'y a pas de corps étranger intra-oculaire, s'il n'y a ni irido-cyclite, ni luxation du cristallin, ni décollement rétinien, ni trouble du tonus, l'attribution du coefficient est déterminée par l'état fonctionnel (acuité visuelle, champ visuel en particulier).

 

 

f) Corps étranger orbitaire (extra-oculaire), suivant qu'il existe ou non des signes d'intolérance

3 à 6

Y

Article 322.

Brûlure du globe et de ses annexes.

 

 

Séquelle de brûlure, suivant l'état des paupières et des membranes oculaires, uni ou bilatérale (voir aux affections correspondantes, art. 307 et suivants)

2 à 6

Y

Article 323.

Paralysie oculo-motrice post-traumatique (voir aussi art. 319).

 

 

a) Avec diplopie, consécutive à un traumatisme ancien (plus d'un an)

6

Y

b) Sans diplopie, suivant les lésions et troubles fonctionnels coexistants

4 à 6

Y

 

Chapitre CHAPITRE III. SENS CHROMATIQUE.

Article 324. Généralités.

Le sens chromatique doit être étudié systématiquement à l'aide de la table pseudo-isochromatique d'Ishihara selon un protocole bien déterminé, et en cas d'erreur ou d'hésitation, au moyen de la lanterne chromoptométrique de Beyne.

Article 325. Protocole d'examen.

La lecture des planches de la table pseudo-isochromatique d'Ishihara est effectuée à la lumière du jour ou sous un éclairage artificiel dit « lumière du jour », chaque planche étant présentée au maximum pendant deux secondes sous inclinaison de 45 ° sur l'horizontale.

L'examen à la lanterne chromoptométrique de Beyne comporte la présentation successive, dans la pénombre et à une distance de 5 mètres, de feux colorés simples sous une ouverture de quatre minutes d'angle pendant une seconde, l'objectif de l'appareil étant soumis à un éclairement de 1 lux.

Toute hésitation aura même valeur qu'une erreur caractérisée. Une réponse fausse même immédiatement rectifiée dans le délai d'une seconde doit être également considérée comme une erreur.

Article 326. Examens particuliers du sens chromatique

Les candidats à certaines spécialités seront soumis à des épreuves sensiblement différentes qui sont spécifiées dans les conditions particulières d'admission (ouverture angulaire ou temps de présentation différents, épreuve des feux de confusion).

TABLEAU III.

Analyse.

Cœfficient.

Sigle.

Article 327.

Catégorisation des dyschromatopsies.

 

 

Absence d'erreur à la lecture des tables d'Ishihara

1

C

Erreurs à la lecture des tables d'Ishihara mais reconnaissance de tous les feux colorés de la lanterne de Beyne

2

C

Erreurs dans la reconnaissance des feux colorés :

 

 

— sans confusion franche entre les feux vert et rouge

3

C

— confusion franche entre les feux vert et rouge mais TCCP satisfaisant.

4

C

— confusion franche entre les feux vert et rouge mais TCCP non satisfaisant

5

C

 

Les dyschromatopsies acquises, symptomatiques d'affection organique, feront également l'objet d'une cotation du sigle Y.

Article 328 Test de capacité chromatique professionnelle.

Le test de capacité chromatique professionnelle (TCCP) est utilisé pour préciser l'aptitude professionnelle de candidats à certaines spécialités classées C 4.

Article 329. Disponible.

Article 330. Disponible.

Niveau-Titre TITRE XIV. OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE.

Article 331. Préambule.

L'attribution d'un coefficient numérique au sigle O du profil médical ne saurait être fondée sur la seule constatation d'un déficit de la fonction auditive.

L'hypoacousie peut, en effet, être la traduction fonctionnelle d'une lésion banale susceptible de guérison rapide ou, au contraire, n'être qu'un symptôme d'une affection grave dont l'évolution peut entraîner des risques vitaux.

En revanche, certaines lésions auriculaires graves par leur évolution possible peuvent se traduire seulement par une hypoacousie légère ou même respecter l'intégrité de l'audition.

La cotation du sigle O peut être réalisée à deux niveaux d'expertise  :

  • au niveau élémentaire par un examen clinique et une audiométrie tonale par voie aérienne ;

  • au niveau spécialisé par l'exploration de tous les cas d'affections graves ou les cas litigieux.

Niveau-Titre TITRE XVII. PSYCHIATRIE.

Chapitre CHAPITRE PREMIER. CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES SUR L'APTITUDE PSYCHIATRIQUE.

Article 419. Signification des coefficients du sigle P.

P0 : Le cœfficient 0 sera attribué aux sujets non examinés par le psychiatre au moment de la sélection. Il exprime une absence d'évaluation de l'équilibre psychologique du sujet et ne peut être proposé que par un médecin généraliste des centres de sélection de l'armée de terre. Il doit être obligatoirement transformé en un cœfficient définitif (1 à 5) avant la fin du troisième mois de service. Toutefois la constatation d'anomalies du comportement ou de l'adaptation doit provoquer le recours à une consultation de psychiatrie.

P1 : Absence de trouble psychique cliniquement décelable, niveau intellectuel satisfaisant, développement harmonieux de la personnalité (Article 420).

P2 : Absence de trouble psychique cliniquement décelable, niveau intellectuel satisfaisant, quelques troubles au cours du développement de la personnalité actuellement compensés.

P3 : Éléments dysharmonieux actuels de la personnalité pouvant se traduire en particulier par des troubles répétés des conduites, ou niveau intellectuel « limite » (6), sans autre anomalie.

P4 : Symptomatologie psychiatrique manifeste ou organisation pathologique de la personnalité ou troubles réactionnels répétitifs survenant chez un sujet au niveau intellectuel normal ou « limite »(6).

P5 : Troubles psychiques majeurs entravant gravement la vie sociale du sujet, ou arriération mentale.

Remarque sur les cœfficients P1 et P2 : la distinction entre P1 et P2 est plus d'ordre anamnestique que pronostique. La définition du cœfficient P1 correspondant à des cas assez rarement rencontrés en pratique. En fait, c'est le cœfficient P2 qui recouvrira la majorité des sujets dits « normaux ».

Article 420. Attribution des cœfficients au sigle P.

Le médecin généraliste de centre de sélection de l'armée de terre est seul autorisé à proposer le cœfficient P0.

Le médecin-chef d'unité est habilité à attribuer les cœfficients P1 et P2.

L'attribution des coefficients définitifs est du ressort exclusif du spécialiste de psychiatrie en ce qui concerne les cœfficients P3, P4, P5 et certains cas de classement P1 (sujets postulant un des emplois faisant l'objet de « conditions particulières d'aptitude ») parmi lesquelles figure un examen spécialisé).

Il convient de souligner la nécessité, pour le spécialiste, d'opérer une stricte discrimination dans le choix des cœfficients P4 et P5.

Article 421. Détermination du cœfficient du sigle P et nosographie.

La cotation du sigle P doit résulter d'une démarche clinique concrète, globale, fondée sur la richesse d'une relation intersubjective, dépassant une simple évaluation nosologique, nécessairement réductrice.

La rigueur séméiologique, la réflexion pathogénique et l'hypothèse pronostique se conjuguent alors pour étayer une décision rationnelle d'aptitude.

La décision tiendra compte non seulement des données nosologiques mais aussi des éléments cliniques suivants :

  • Notion de répétition des troubles des conduites et de réactions plus ou moins pathologiques aux situations vécues par le sujet comme frustrantes.

  • Rôle de la symptomatologie éventuelle (névrotique ou psychotique) dans le système relationnel du sujet.

  • Retentissement des conflits intrapsychiques dans son existence.

  • Perception de la réalité et capacités d'ajustement à celle-ci.

  • Degré de tolérance à l'angoisse et à la peur.

  • Type habituel de relation à autrui, mode d'intériorisation des règles sociales.

  • Capacité de contrôle des affects (ou émotions) et des actes.

  • Aptitude à différer les satisfactions, à tenir compte de l'expérience acquise.

  • Possibilités de créativité, d'initiative personnelle et de projet en général.

En dehors des cas nettement pathologiques, l'expert devra considérer que les problèmes familiaux, socio-professionnels, économiques et idéologiques, ne sont pas de sa compétence directe en matière d'aptitude à servir.

Article 422. Épreuve du service.

En matière d'aptitude psychique, les données de l'épreuve du service prennent une importance toute particulière (il est rappelé que les sujets classés P = 2 T doivent être placés dans des conditions normales de service et d'emploi).

Analyse

Cœfficient.

Sigle.

CHAPITRE II.

AFFECTIONS PSYCHIATRIQUES.

Article 423.

 

 

Psychoses maniaques et dépressives (y compris : psychose dépressive réactionnelle, état d'excitation maniaque réactionnel)

4 à 5 ou 4 T à 5 T

P

Article 424.

 

 

Schizophrénies

4 à 5

P

Article 425.

 

 

Délires chroniques (non schizophréniques)

4 à 5

P

Article 426.

Psychoses délirantes aiguës et états confusionnels non symptomatiques d'une cause organique démontrable.

 

 

En cours d'évolution

5 T

P

Dans les antécédents

3 à 5

P

Article 427.

 

P

Psychoses alcooliques

3 à 5

P

Article 428.

 

 

Troubles mentaux de l'épilepsie

3 à 5

P

Article 429.

 

 

États d'affaiblissement intellectuel et démentiels préséniles (maladies de Pick, d'Alzheimer)

5

P

Article 430.

 

 

Troubles mentaux symptomatiques d'une affection cérébrale autre que citées (lésions cérébrales d'origine vasculaire, tumorale, traumatique, infectieuse, dégénérative)

3 à 5

P

Article 431.

 

 

Troubles mentaux symptomatiques d'une affection somatique générale autre que citées (troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, par exemple)

3 à 5 ou 3 T à 5 T

P

Article 432.

 

 

Névroses dites symptomatiques (névrose d'angoisse, hystérique, phobique, obsessionnelle, hypocondrie névrotique, névrose traumatique)

3 à 5

P

Article 433.

Personnalités et caractères pathologiques (7).

 

 

Dans cette catégorie, doivent être envisagés les troubles de la personnalité désignés sous les noms de personnalité, caractère ou constitution pathologique, de personnalité psychopathique, de déséquilibre mental, d'« état limite » (border-line), ainsi que les manifestations considérées comme la conséquence d'une névrose à manifestations caractérielles prédominantes et désignées sous le nom de névrose de caractère

3 à 5

P

Article 434.

Alcoolisme et appétence pour les toxiques (voir art. précédent et titre XVIII).

 

 

Article 435.

 

 

États dépressifs non psychotiques (dépressions névrotiques ou réactionnelles)

2 à 5 ou 2 T à 5 T

P

Article 436.

Troubles psychosomatiques.

 

 

À évaluer en fonction de l'organisation de la personnalité.

2 à 5

P

Article 437.

 

 

Troubles isolés non classables ailleurs (bégaiement, tics, somnambulisme, énurésie, syndrome dit subjectif des traumatisés crâniens, troubles sexuels)

2 à 4

P

Article 438.

États d'arriération.

 

 

L'évaluation des états d'arriération se fait en fonction de trois types de données distinctes ; le quotient intellectuel, les troubles affectifs et/ou caractériels associés et les données étiologiques.

Niveau limite (quotient intellectuel compris entre 85 et 70) :

 

 

— isolé

3

P

— avec troubles affectifs et/ou caractériels associés

4 à 5

P

Arriération mentale légère (débilité mentale : QI entre 70 et 55)

4 à 5

P

Arriérations mentales plus profondes

5

P

Article 439.

 

 

Immaturité affective simple

2 à 4

P

TITRE XVIII.

ALCOOLISME.

Article 440.

Alcoolisation aiguë

(ivresse simple ou compliquée).

 

 

Elle n'a pas de retentissement direct sur l'aptitude. Mais, dans certains cas, elle peut révéler une consommation excessive d'alcool (cf. art. 441), ou une alcoolo-dépendance dont elle vient émailler le cours (cf. art. 442).

Dans d'autres cas, par sa répétition, sa fréquence ou son association à d'autres troubles des conduites, elle révèle une personnalité pathologique (cf. art. 433).

 

 

Article 441.

Consommation excessive de boissons alcoolisées.

 

 

La consommation excessive de boissons alcoolisées est à l'origine d'une réduction des performances et génératrice de risques individuels et collectifs.

Elle peut être dépistée à un stade précoce, avant l'apparition de manifestations viscérales, par un faisceau d'arguments tirés de l'anamnèse, de l'examen clinique et d'examens complémentaires biologiques que le médecin doit interpréter avec bon sens à la lumière de ses connaissances techniques et de son expérience.

Ainsi établie, cette constatation entraîne l'inaptitude à servir outre-mer, l'inaptitude temporaire à certains emplois ou spécialités qui exigent une disponibilité opérationnelle totale ou qui mettent en jeu la sécurité des individus ou de la mission.

 

 

Cette inaptitude est périodiquement réévaluée, les signes étant normalement réversibles à l'arrêt de l'intoxication

2 T ou 3 T

P

Article 442.

Alcoolo-dépendance.

 

 

Elle se différencie en principe de la consommation excessive de boissons alcoolisées par l'existence de la perte et de la liberté de s'abstenir

3 à 5

G et/ou P

Article 443.

 

 

Complications de l'alcoolisation excessive chronique (se reporter aux rubriques correspondantes de la nomenclature).

 

 

 

Contenu

Entrée en vigueur de la présente instruction.

La présente instruction, qui abroge à sa date de prise d'effet l'instruction no 3000DEF/DCSSA/2/SA du 1er octobre 1976, entrera en vigueur le 1er janvier 1989.

Notes

    6On admettra que sur le plan psychométrique, les sujets entrant dans ce groupe ont des quotients intellectuels compris entre 70 (limite maximale de la débilité mentale) et 85 (limite inférieure de la « normalité ») à l'échelle de Wechsler-Bellevue.