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direction interarmées des réseaux d'infrastucture et des systèmes d'information : direction centrale

AUTRE de classement.

Du 07 août 2012
 NOR D E F E 1 2 5 3 0 2 6 Z

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 03 juin 1992 relatif aux attributions du centre de formation des informaticiens du premier degré. Arrêté du 24 mai 2012 fixant au sein de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau. Instruction N° 13109/CC du 08 avril 1975 relative à la coordination des recours aux sociétés de service ou de conseil en organisation et en informatique, et à la création d'un groupe de coordination. Instruction N° 56/CSM/RG du 05 février 1980 relative à la compétence de la commission des marchés d'informatique : matériels à base d'informatique et destinés à l'amélioration du travail de bureau. Instruction N° 16566/DEF du 01 octobre 1981 relative à l'application des règles de mise en concurrence au sein de la communauté économique européenne en ce qui concerne les marchés publics informatiques passés par le ministère de la défense. Instruction N° 40877/DEF/DCCA/SDMI du 24 novembre 1982 relative à la mise en œuvre de « l'informatique répartie » dans le service du commissariat. Instruction TECHNIQUE N° 11340/DEF/DFAJ/AA du 27 décembre 1984 relative aux archives informatiques. Instruction N° 10/DEF/DPMM/OM du 21 mars 1986 relative à l'informatique répartie. Applications concernant la gestion du personnel. Protocole de maintenance des applications. Instruction N° 3217/DEF/SGA du 20 décembre 1991 pour l'informatique générale. Instruction N° 400/DEF/EMAT/BMSI/CDBA du 31 décembre 1992 relative à l'organisation de l'informatique générale et à l'emploi des systèmes d'information de l'armée de terre. Instruction N° 152/DEF/EMM/PROG/TSIC du 02 septembre 1993 relative à la réalisation, au suivi en service et à la gestion de l'informatique des bâtiments de la flotte. Instruction N° 10372/DEF/DAG/AA/2 du 27 mai 1994 relative à l'immatriculation au sein du répertoire SIRENE des organismes et établissements relevant du ministère de la défense. Instruction N° 954/DEF/SGA du 13 septembre 1994 concernant l'application au ministère de la défense des dispositions de la loi n o 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Instruction N° 12540/DEF/SGA/DSF/SDRC/C/1 du 30 mai 1996 relative à la comptabilité des matériels informatiques et des logiciels. Instruction N° 1344/DEF/CAB/CM/3 du 10 janvier 1997 relative à la communication, à l'information et à la documentation des services du ministère de la défense utilisant les nouveaux réseaux de télécommunications. Instruction N° 560/DEF/DCSSA/EPG/ECX du 27 août 1998 relative à la mise en œuvre de la sécurité informatique dans le service de santé des armées. Instruction N° 1829/DEF/CAB/CM/3 du 19 janvier 1999 relative à la charte de nommage Internet du ministère de la défense. Instruction N° 1830/DEF/CAB/CM/3 du 19 janvier 1999 relative à la mise en œuvre de services en ligne ou de sites Internet par les états-majors, directions et services du ministère de la défense. Instruction N° 868/DEF/EMAT/BPSI/A/2 du 11 mai 1999 relative à l'organisation de la fonction « administration des données de l'armée de terre ». Instruction N° 1641/DEF/EMA/TSIC/7 du 13 août 1999 relative aux modalités de gestion du plan d'adressage IP du ministère de la défense. Instruction N° 1771/DEF/EMA/TSIC/7 du 09 septembre 1999 relative aux attributions et à l'organisation de la commission des systèmes d'information opérationnels et de communication. Instruction N° 31/DEF/SEC/DIR/SIC du 28 janvier 2000 fixant les modalités de présentation des projets d'informatique générale à l'avis de la commission de l'informatique générale. Instruction N° 351/DEF/EMA/TSIC/7 du 17 février 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'agence de doctrine et d'interopérabilité des systèmes d'information et de communication. Instruction N° 29193/DEF/EMA/OL/2 du 21 juillet 2000 portant organisation et fonctionnement du centre interarmées pour l'administration de l'interopérabilité opérationnelle des systèmes d'information et de communication. Instruction N° 641/DEF/SGA du 20 octobre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement des stages longs d'informatique dispensés au centre de formation de Bourges. Instruction N° 877/DEF/SGA du 20 octobre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement des stages courts de formation à l'utilisation des outils et méthodes informatiques. Instruction N° 104/DEF/DPMM/INF du 01 août 2001 relative à la maintenance du matériel système d'information et d'aide à la décision pour les ressources humaines. Instruction N° 133/DEF/SEC/DIR/SIC du 18 mars 2002 relative à la politique de sécurité des systèmes d'information du ministère de la défense. Instruction N° 666/DEF/EMA/ESIC/SI du 11 mars 2004 relative à la formation des informaticiens militaires de niveau élevé. Instruction N° 599/DEF/SGA/SMG/SDSI/FM du 20 juillet 2005 relative à l'organisation et au fonctionnement des stages de formation interarmées à l'informatique. Instruction N° 2003/DEF/DGSIC du 20 novembre 2008 portant code de bon usage des systèmes d'information et de communication du ministère de la défense. Instruction N° 2004/DEF/DGSIC du 14 décembre 2009 relative à la fonction d'administrateur de systèmes d'information et de communication au sein du ministère de la défense. Instruction N° 2005/DEF/DGSIC du 22 juillet 2010 relative aux modalités d'examen des systèmes d'information et de communication. Autre N° 2007/DEF/DGSIC du 30 septembre 2011 relative au pilotage d'un système d'information outillant les processus de fonctionnement du ministère, de la conception au retrait de service. Circulaire N° 50449/DEF/SGA/SCOMI du 22 juin 1984 relative au catalogue d'information du ministère de la défense. Circulaire N° 51437/DEF/CAB/C/23/FSI du 04 octobre 1984 relative aux procédures de présentation devant la commission de sécurité informatique du ministère de la défense des dossiers relatifs au traitement automatisé d'informations. Circulaire N° 13420/DEF/CAB/C/23/FSI du 18 mars 1985 relative au rapport annuel de sécurité informatique. Circulaire N° 2665 du 13 juillet 1991 relative à l'équipement informatique du ministère de la défense : procédures d'aliénation de matériels achetés dont le service utilisateur n'a plus l'usage. Circulaire du 15 janvier 1999 relative aux dispositions à prendre par les organismes du ministère de la défense dans la perspective du passage à l'an 2000 des systèmes informatiques et des systèmes techniques utilisant des dispositifs micro-programmés. Directive N° 1/DEF/DGSIC du 17 octobre 2006 portant sur les logiciels du ministère de la défense. Directive N° 2/DEF/DGSIC du 09 mars 2007 portant sur le système d'annuaires du ministère de la défense. Directive N° 4/DEF/DGSIC du 27 septembre 2007 portant règles d'emploi du plan d'occupation des sols de la démarche d'urbanisation des systèmes d'information et de communication du ministère de la défense. Directive N° 3/DEF/DGSIC/SDAI du 08 janvier 2008 définissant les règles de la messagerie électronique (1). Directive N° 5/DEF/DGSIC du 07 avril 2008 portant sur les systèmes de gestion de base de données relationnelle. Directive N° 6/DEF/DGSIC du 05 décembre 2008 relative aux composants de logiciels décisionnels. Directive N° 7/DEF/DGSIC du 13 janvier 2009 portant sur la téléphonie sur le protocole internet. Directive N° 8/DEF/DGSIC du 29 juin 2009 définissant les règles à appliquer au système de postes terminaux. Directive N° 9/DEF/DGSIC du 02 juillet 2009 portant sur les données géographiques et hydrographiques sous formes numériques. Directive N° 10/DEF/DGSIC du 05 novembre 2009 sur la prévention contre les codes malveillants. Directive N° 11/DEF/DGSIC du 08 janvier 2010 portant sur la sécurisation des autocommutateurs. Directive N° 12/DEF/DGSIC du 01 juin 2010 portant sur la mobilité. Directive N° 13/DEF/DGSIC du 30 juin 2010 sur la sécurité des accès aux services de l'internet et la sécurité de l'hébergement des services internet du ministère. Directive N°14/DEF/DGSIC du 19 juillet 2010 portant sur l'administration des données du ministère de la défense. Directive N° 17/DEF/DGSIC du 06 juillet 2011 portant sur l'identification et le suivi des systèmes critiques. Directive N° 19/DEF/DGSIC du 24 août 2011 portant sur les échanges interapplicatifs du ministère de la défense. Directive N° 20/DEF/DGSIC du 24 août 2011 portant sur l'architecture des réseaux internet protocol. Directive N° 21/DEF/DGSIC du 20 décembre 2011 portant sur les certificats électroniques employés au sein du ministère de la défense et des anciens combattants. Directive N° 22/DEF/DGSIC du 20 décembre 2011 portant sur la transition internet protocol version 6. Directive N° 23/DEF/DGSIC du 06 février 2012 sur l'utilisation du Wi-Fi au sein du ministère de la défense et des anciens combattants. Directive N° 24/DEF/DGSIC du 09 mars 2012 portant sur le service de synchronisation horaire au standard internet protocol. Décision N° 45551/DEF/CAB du 16 octobre 1978 relative aux opérations informatiques couvertes par le secret militaire. Décision N° 15453 du 11 avril 1980 relative à la création du poste de « fonctionnaire de sécurité informatique du ministère de la défense ». Décision du 16 novembre 1984 de la commission spécialisée des marchés d'informatique. Décision du 18 janvier 1993 relative à l'informatisation de la gestion de la scolarité et du concours d'admission des élèves de l'école polytechnique. Décision N° 310/DEF/EMM/PL/ORA du 20 mai 1998 relative aux structures de décision et de coordination pour l'informatique dans la marine. Décision N° 1805/DEF/EMA/OL/2 du 02 octobre 1998 relative à la création du centre interarmées pour l'administration de l'interopérabilité opérationnelle des systèmes d'information et de communication. Décision N° 384/DEF/EMM/SIC du 28 décembre 2006 portant fonctions du coordonnateur central du domaine " commandement et maîtrise de l'information ". Décision N° 1216/DEF/SGA du 03 octobre 2007 portant mise en application de la charte de l'utilisateur des ressources informatiques. Décision N° 404048/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDREP/BEP du 30 juin 2008 relative à la création de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense Brest. Décision N° 404046/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDREP/BEP du 30 juin 2008 relative à la création de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense Toulon. Décision N° 1558/DEF/SGA du 22 décembre 2008 relative au schéma directeur stratégique des systèmes d'information d'administration et de gestion. Décision N° 15005/DEF/DAJ/D2P/BOMAS du 25 novembre 2010 portant désignation d'une autorité de synthèse unique pour les systèmes d'information et de communication liés au regroupement des états-majors, directions et services centraux du ministère de la défense et pour la sécurité des systèmes d'information et de communication. Décision N° 408464/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDC/BOM du 15 décembre 2010 portant création de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Abu Dhabi. Décision N° 402869/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG du 31 mai 2012 relative au changement d'appellation du 43e bataillon de transmissions. Décision N° 402870/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG du 31 mai 2012 relative à la création, au maintien et à la suppression des centres interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information. Lettre N° 1277/SG du 11 juin 1979 du Premier ministre relative aux recours par les administrations aux sociétés de service et de conseil en informatique. Lettre DU PREMIER MINISTRE N° 1780/SG du 10 mai 1983 relative aux catalogues d'information. Note N° 716/DEF/SGA du 05 mai 1981 relative au développement de la bureautique dans les services placés sous l'autorité du secrétaire général pour l'administration.

Référence de publication : BOC n°2 du 11/1/2013

Le classement dans l\'édition méthodique du Bulletin officiel des armées des textes ci-après est modifié comme suit :

 DATE.

 TEXTE.

 SUPPRIMER.

 AJOUTER.

3 juin 1992

Arrêté (BOC, p. 2141 ; BOEM 160.4) modifié, relatif aux attributions du centre de formation des informaticiens du premier degré.

160.4

161.3.4

 24 mai 2012

Arrêté (BOC N° 25 du 8 juin 2012, texte 8 ; BOEM 160.1) fixant au sein de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau.

160.1

161.1.2.2

 8 avril 1975

Instruction n° 13109/CC (BOC, p. 1290 ; BOEM 160.9) modifiée, relative à la coordination des recours aux sociétés de service ou de conseil en organisation et en informatique, et à la création d\'un groupe de coordination.

160.9

161.3.5

 5 février 1980

Instruction n° 56/CSM/RG (BOC, p. 4600 ; BOEM 160.5) relative à la compétence de la commission des marchés d\'informatique : matériels à base d\'informatique et destinés à l\'amélioration du travail de bureau.

160.5

161.3.5

 1er octobre 1981

Instruction n° 16566/DEF (BOC, p. 4430 ; BOEM 160.5) modifiée, relative à l\'application des règles de mise en concurrence au sein de la communauté économique européenne en ce qui concerne les marchés publics informatiques passés par le ministère de la défense.

160.5

161.3.5

 24 novembre 1982

Instruction n° 40877/DEF/DCCA/SDMI (BOC, p. 4876 ; BOEM 160.2, 512.3.1) modifiée, relative à la mise en œuvre de «l\'informatique répartie» dans le service du commissariat.

160.2

161.1.5

 27 décembre 1984 

Instruction technique n° 11340/DEF/DFAJ/AA (BOC, p. 7323 ; BOEM 160.11, 685.1.4.1) relative aux archives informatiques.

160.11

161.5.1

 21 mars 1986

Instruction n° 10/DEF/DPMM/OM (BOC, p. 2885 ; BOEM 160.2) relative à l\'informatique répartie. Applications concernant la gestion du personnel. Protocole de maintenance des applications.

160.2

161.1.5

 20 décembre 1991

Instruction n° 3217/DEF/SGA (BOC, p. 4374 ; BOEM 160.1) modifiée, pour l\'informatique générale.

160.1

161.3.1

 31 décembre 1992

Insruction n° 400/DEF/EMAT/BMSI/CDBA (BOC, 1993, p. 226 ; BOEM 112.5.2.2, 160.1) modifiée, relative à l\'organisation de l\'informatique générale et à l\'emploi des systèmes d\'information de l\'armée de terre.

160.1

161.1.5

 2 septembre 1993

Instruction n° 152DEF/EMM/PROG/TSIC (BOC, p. 5465 ; BOEM 160.2) modifiée, relative à la réalisation, au suivi en service et à la gestion de l\'informatique des bâtiments de la flotte.

160.2

161.3.1

 27 mai 1994

Instruction n° 10372/DEF/DAG/AA/2 (BOC, p. 2430 ; BOEM 112.1, 113.14, 114.2.1, 160.6.4, 620-0.3.3) relative à l\'immatriculation au sein du répertoire SIRENE des organismes et établissements relevant du ministère de la défense.

160.6.4

161.6.3

 13 septembre 1994

Instruction n° 954/DEF/SGA (BOC, p. 3660 ; BOEM 160.6.1, 722.3.1) concernant l\'application au ministère de la défense des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l\'informatique, aux fichiers et aux libertés.

160.6.1

161.5.1

 30 mai 1996

Instruction n° 12540/DEF/SGA/DSF/SDRC/C/1 (BOC, p. 2447 ; BOEM 160.11, 420.1.1, 712.1) modifiée, relative à la comptabilité des matériels informatiques et des logiciels.

160.11

161.6.2.

 10 janvier 1997

Instruction n° 1344/DEF/CAB/CM/3 (BOC, p. 372 ; BOEM 160.8, 680.2) relative à la communication, à l\'information et à la documentation des services du ministère de la défense utilisant les nouveaux réseaux de télécommunications.

160.8

161.1.5

 27 août 1998

Instruction n° 560/DEF/DCSSA/EPG/ECX (BOC, p. 3920 ; BOEM 160.3, 620-0.1.5) relative à la mise en œuvre de la sécurité informatique dans le service de santé des armées.

160.3

161.4.3

 19 janvier 1999

Instruction n° 1829/DEF/CAB/CM/3 (BOC, p. 849 ; BOEM 160.8, 680.2) relative à la charte de nommage Internet du ministère de la défense.

160.8

161.3.2.

 19 janvier 1999

Instruction n° 1830/DEF/CAB/CM/3 (BOC, p. 839 ; BOEM 160.8, 680.2) relative à la mise en oeuvre de services en ligne ou de sites Internet par les états-majors,directions et services du ministère de la défense.

160.8

161.3.2.

 11 mai 1999

Instruction n° 868/DEF/EMAT/BPSI/A/2 (BOC, p. 2866 ; BOEM 112.5.2.2, 160.2) relative à l\'organisation de la fonction « administration des données de l\'armée de terre ».

160.2

161.1.5

13 août 1999

Instruction n° 1641/DEF/EMA/TSIC/7 (BOC, 2000, p. 779 ; BOEM 160.8) relative aux modalités de gestion du plan d\'adressage IP du ministère de la défense.

160.8

161.3.2

9 septembre 1999  

Instruction n° 1771/DEF/EMA/TSIC/7 (BOC, 2000, p. 780 ; BOEM 111.3.5, 160.8) relative aux attributions et à l\'organisation de la commission des systèmes d\'information opérationnels et de communication.

160.8

161.1.3

 28 janvier  2000

Instruction n° 31/DEF/SEC/DIR/SIC (BOC, p. 736 ; BOEM 160.1) fixant les modalités de présentation des projets d\'informatique générale à l\'avis de la commission de l\'informatique générale.

160.1

161.1.3

 17 février 2000

Instruction n° 351/DEF/EMA/TSIC/7 (BOC, p. 1098 ; BOEM 160.8) relative à l\'organisation et au fonctionnement de l\'agence de doctrine et d\'interopérabilité des systèmes d\'information et de communication.

160.8

 161.2.1.2

 21 juillet 2000

Instruction n° 29193/DEF/EMA/OL/2 (BOC, p. 3312 ; BOEM 110.6.2, 160.1) portant organisation et fonctionnement du centre interarmées pour l\'administration de l\'interopérabilité opérationnelle des systèmes d\'information et de communication.

160.1

161.2.1.2

 20 octobre 2000

Instruction n° 641/DEF/SGA (BOC, p. 5335 ; BOEM 160.4) modifiée, relative à l\'organisation et au fonctionnement des stages longs d\'informatique dispensés aucentre de formation de Bourges.

160.4

161.3.4

 20 octobre 2000

Instruction n° 877/DEF/SGA (BOC, 2000, p. 5338 ; BOEM 160.1) relative à l\'organisation et au fonctionnement des stages courts de formation à l\'utilisationdes outils et méthodes informatiques.

160.1

161.3.4

1er aout 2001 

Instruction n° 104/DEF/DPMM/INF (BOC, 2001, p. 4687 ; BOEM 160.2) relative à la maintenance du matériel système d\'information et d\'aide à la décision pour les ressources humaines.

160.2

161.3.1

 18 mars 2002

Instruction n° 133/DEF/SEC/DIR/SIC (BOC, 2002, p. 2687 ; BOEM 160.3) relative à la politique de sécurité des systèmes d\'information du ministère de la défense.

160.3

161.4.1

 11 mars 2004

Instruction n° 666/DEF/EMA/ESIC/SI (BOC, 2004, p. 2099 ; BOEM 160.4) relative à la formation des informaticiens militaires de niveau élevé.

160.4

161.3.4

 20 juillet 2005

Instruction n° 599/DEF/SGA/SMG/SDSI/FM (BOC, 2005, p. 5329 ; BOEM 160.1) relative à l\'organisation et au fonctionnement des stages de formation interarmées à l\'informatique.

160.1

161.3.4

 20 novembre 2008

Instruction n° 2003/DEF/DGSIC (BOC N° 2 du 9 janvier 2009, texte 1 ; BOEM 160.11) portant code de bon usage des systèmes d\'information et decommunication du ministère de la défense.

160.11

161.3

 14 décembre 2009

Instruction n° 2004/DEF/DGSIC (BOC N° 2 du 15 janvier 2010, texte 1 ; BOEM 160.1) relative à la fonction d\'administrateur de systèmes d\'information et decommunication au sein du ministère de la défense.

160.1

161.1.1

 22 juillet 2010

Instruction n° 2005/DEF/DGSIC (BOC N° 35 du 27 août 2010, texte 2 ; BOEM 160.1) relative aux modalités d\'examen des systèmes d\'information et de communication.

160.1

161.3

 30 septembre 2011 

Instruction n° 2007/DEF/DGSIC (BOC N° 51 du 9 décembre 2011, texte 1 ; BOEM 160.1) relative au pilotage d\'un système d\'information outillant les processus de fonctionnement du ministère, de la conception au retrait de service.

160.1

161.6.2

 22 juin 1984

Circulaire n° 50449/DEF/SGA/SCOMI (BOC, 1985, p. 717 ; BOEM 160.11) relative au catalogue d\'information du ministère de la défense.

160.11

161.1.5

4 octobre 1984

Circulaire n° 51437/DEF/CAB/C/23/FSI (BOC, p. 1406 ; BOEM 160.3) relative aux procédures de présentation devant la commission de sécurité informatique du ministère de la défense des dossiers relatifs au traitement automatisé d\'informations.

160.3

161.1.1

 18 mars 1985

Circulaire n° 13420/DEF/CAB/C/23/FSI (BOC, p. 6787 ; BOEM 160.3) relative au rapport annuel de sécurité informatique.

160.3

161.1.1

13 juillet 1991

Circulaire n° 2665 (BOC, p. 2466; BOEM 160.5) modifiée, relative à l\'équipement informatique du ministère de la défense : procédures d\'aliénation de matériels achetés dont le service utilisateur n\'a plus l\'usage.

160.5

161.6.2

 15 janvier 1999

Circulaire (BOC, p. 836 ; BOEM 160.1) relative aux dispositions à prendre par les organismes du ministère de la défense dans la perspective du passage à l\'an 2000 des systèmes informatiques et des systèmes techniques utilisant des dispositifsmicro-programmés.

160.1

161.1.5

 17 octobre 2006

Directive n° 1/DEF/DGSIC (BOC/PP 5, 2007 ; BOEM 160.2) portant sur les logiciels du ministère de la défense.

160.2

161.3.1

 9 mars 2007

Directive n° 2/DEF/DGSIC (BOC N° 17 du 19 juillet 2007, texte 1; BOEM 160.1) modifiée, portant sur le système d\'annuaires du ministère de la défense.

160.1

161.3.1

 27 septembre 2007

Directive n° 4/DEF/DGSIC (BOC N° 4 du 1er février 2008, texte 1 ; BOEM 160.1) portant règles d\'emploi du plan d\'occupation des sols de la démarche d\'urbanisation des systèmes d\'information et de communication du ministère de la défense.

160.1

161.1.1

 8 janvier 2008

Directive n° 3/DEF/DGSIC/SDAI (BOC N° 06 du 15 février 2008, texte 1 ; BOEM 160.1) définissant les règles de la messagerie électronique.

160.1

161.3.1

 7 avril 2008

Directive n° 5/DEF/DGSIC (BOC N° 19 du 23 mai 2008, texte 2 ; BOEM 160.1) portant sur les systèmes de gestion de base de données relationnelle.

160.1

161.3.1

 5 décembre 2008

Directive n° 6/DEF/DGSIC (BOC N° 2 du 9 janvier 2009, texte 2 ; BOEM 160.11) relative aux composants de logiciels décisionnels.

160.11

161.3.1

 13 janvier 2009

Directive n° 7/DEF/DGSIC (BOC N° 8 du 13 février 2009, texte 1 ; BOEM 160.1) portant sur la téléphonie sur le protocole internet.

160.1

161.3.2

 29 juin 2009

Directive n° 8/DEF/DGSIC (BOC N° 26 du 24 juillet 2009, texte 4 ; BOEM 160.1) modifiée, définissant les règles à appliquer au système de postes terminaux

160.1

161.3.1

 2 juillet 2009

Directive n° 9/DEF/DGSIC (BOC N° 37 du 2 octobre 2009, texte 1 ; BOEM 160.11) portant sur les données géographiques et hydrographiques sous formes numériques.

160.11

161.3

 5 novembre 2009

Directive n° 10/DEF/DGSIC (BOC N° 49 du 18 décembre 2009, texte 4 ; BOEM 160.1) sur la prévention contre les codes malveillants.

160.1

161.4.3

 8 janvier 2010

Directive n° 11/DEF/DGSIC (BOC N° 7 du 19 février 2010, texte 2 ; BOEM 160.1) portant sur la sécurisation des autocommutateurs.

160.1

161.4.3

 1er juin 2010

Directive n° 12/DEF/DGSIC (BOC N° 35 du 27 août 2010, texte 1 ; BOEM 160.11) modifiée, portant sur la mobilité.

160.11

160.11

 30 juin 2010

Directive n° 13/DEF/DGSIC (BOC N° 33 du 12 août 2010, texte 2 ; BOEM 160.1) sur la sécurité des accès aux services de l\'internet et la sécurité de l\'hébergement des services internet du ministère.

160.1

161.4.3

 19 juillet 2010

Directive n° 14/DEF/DGSIC (BOC N° 33 du 12 août 2010, texte 4 ; BOEM 160.1) portant sur l\'administration des données du ministère de la défense.

160.1

161.1.3

 6 juillet 2011

Directive n° 17/DEF/DGSIC (BOC N° 44 du 21 octobre 2011, texte 1 ; BOEM 160.1) portant sur l\'identification et le suivi des systèmes critiques.

160.1

161.4.1

 24 août 2011

Directive n° 19/DEF/DGSIC (BOC N° 46 du 4 novembre 2011, texte 2 ; BOEM 160.1) portant sur les échanges interapplicatifs du ministère de la défense.

160.1

161.3.1

 24 août 2011

Directive n° 20/DEF/DGSIC (BOC N° 44 du 21 octobre 2011, texte 3 ; BOEM 160.1) portant sur l\'architecture des réseaux internet protocol

160.1

161.3.2

 20 décembre 2011

Directive n° 21/DEF/DGSIC (BOC N° 06 du 3 février 2012, texte 3. BOEM 160.1) modifiée, portant sur les certificats électroniques employés au sein du ministère de la défense et des anciens combattants.

160.1

161.4.2

20 décembre 2011

Directive n° 22/DEF/DGSIC (BOC N° 06 du 3 février 2012, texte 2 ; BOEM 160.1) portant sur la transition internet protocol version 6.

160.1

161.4.2

 6 février 2012

Directive n° 23/DEF/DGSIC (BOC N° 13 du 16 mars 2012, texte 8 ; BOEM 160.1) sur l\'utilisation du Wi-Fi au sein du ministère de la défense et des anciens combattants.

160.1

161.3.2

 9 mars 2012

Directive n° 24/DEF/DGSIC (BOC N° 17 du 13 avril 2012, texte 4 ; BOEM 160.1) portant sur le service de synchronisation horaire au standard internet protocol.

160.1

161.3.2

 16 octobre 1978

Décision n° 45551/DEF/CAB (BOC, p. 4203 ; BOEM 160.3) modifiée, relative aux opérations informatiques couvertes par le secret militaire.

160.3

161.4.3

 11 avril 1980

Décision n° 15453 (BOC, p. 4601 ; BOEM 160.3) relative à la création du poste de « fonctionnaire de sécurité informatique du ministère de la défense ».

160.3

161.4.1

 16 novembre 1984

Décision (BOC, 1985, p. 1416 ; BOEM 160.5) modifiée, de la commission spécialisée des marchés d\'informatique.

160.5

161.3.5

 18 janvier 1993 

Décision (BOC, p. 1381 ; BOEM 160.1, 814.2.2) relative à l\'informatisation de la gestion de la scolarité et du concours d\'admission des élèves de l\'école polytechnique.

160.1

161.1.5

 20 mai 1998

Décision n° 310/DEF/EMM/PL/ORA (BOC, p. 2250 ; BOEM 160.1) relative aux structures de décision et de coordination pour l\'informatique dans la marine.

160.1

161.1.5

2 octobre 1998

Décision n° 1805/DEF/EMA/OL/2 (BOC, p. 3949 ; BOEM 110.6.2, 160.1) relative à la création du centre interarmées pour l\'administration de l\'interopérabilité opérationnelle des systèmes d\'information et de communication.

160.1

161.2.1.2

 28 décembre 2006

Décision n° 384/DEF/EMM/SIC (BOC N° 13 du 18 juin 2007, texte 32 ; BOEM 160.11) portant fonctions du coordonnateur central du domaine « commandement et maîtrise de l\'information ».

160.11

161.1.5

 3 octobre 2007

Décision n° 1216/DEF/SGA (BOC N° 33 du 21 décembre 2007, texte 2 ; BOEM 160.8) modifiée, portant mise en application de la charte de l\'utilisateur des ressources informatiques.

160.8

161.3.1

 30 juin 2008

Décision n° 404048/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDREP/BEP (BOC N° 37 du 3 octobre 2008, texte 8 ; BOEM 160.1) relative à la création de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information de la défense Brest.

160.1

161.1.2.2 

 30 juin 2008

Décision n° 404046/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDREP/BEP (BOC N° 37 du 3 octobre 2008, texte 10 ; BOEM 160.1) relative à la création de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information de la défense Toulon.

160.1

161.1.2.2

 22 décembre 2008

Décision n° 1558/DEF/SGA (BOC N° 7 du 6 février 2009, texte 1 ; BOEM 160.2) relative au schéma directeur stratégique des systèmes d\'information d\'administration et de gestion.

160.2

161.1.4

 25 novembre 2010

Décision n° 15005DEF/DAJ/D2P/BOMAS (BOC N° 52 du 10 décembre 2010, texte 1 ; BOEM 110.1.1.1, 160.1) portant désignation d\'une autorité de synthèse unique pour les systèmes d\'information et de communication liés au regroupement des états-majors, directions et services centraux du ministère de la défense et pour la sécurité des systèmes d\'information et de communication.

160.1

161.2.1.2

 15 décembre 2010

Décision n° 408464/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDC/BOM (BOC N° 1 du 7 janvier 2011, texte 3 ; BOEM 160.1) portant création de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information - Abu Dhabi.

160.1

161.1.2.2

 31 mai 2012

Décision n° 402869/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG (BOC N° 26 du 15 juin 2012, texte 8 ; BOEM 160.1) relative au changement d\'appellation du 43e bataillon de transmissions.

160.1

161.1.2.2

 31 mai 2012

Décision n° 402870/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG (BOC N° 26 du 15 juin 2012, texte 7 ; BOEM 160.1) relative à la création, au maintien et à la suppression des centres interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information.

160.1

161.1.2.2

 11 juin 1979

Lettre n° 1277/SG du Premier ministre (BOC, p. 2996 ; BOEM 160.9, 432.3.4) relative aux recours par les administrations aux sociétés de service et de conseil en informatique.

160.9 

161.3.5

 10 mai 1983

Lettre n° 1780 du Premier ministre (BOC, 1985, p. 716 ; BOEM 160.11) relative aux catalogues d\'information.

160.11

161.1.5. 

 5 mai 1981

Note n° 716/DEF/SGA (BOC, 1983, p. 3668 ; BOEM 160.8) relative au développement de la bureautique dans les services placés sous l\'autorité du secrétaire général pour l\'administration.

160.8

161.1.5.