Sommaire du BOC n°22 du 07/06/2018

Texte signalé

Administration Centrale
14 mai 2018

Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 23 mai 2014 portant création du comité technique d'établissement public de l'Institution nationale des invalides.

NOR : A R M H 1 8 1 3 7 1 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 23 mai 2014 portant création du comité technique d'établissement public de l'Institution nationale des invalides. Référence de publication : JO n° 119 du 26 mai 2018, texte n° 21 ; signalé au BOC n° 22/2018.
Administration Centrale
14 mai 2018

Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 9 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau de la direction générale de l'armement.

NOR : A R M H 1 8 1 3 6 8 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 09 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau de la direction générale de l'armement. Référence de publication : JO n° 119 du 26 mai 2018, texte n° 10 ; signalé au BOC n° 22/2018.
Administration Centrale
14 mai 2018

Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 9 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau de l'armée de terre.

NOR : A R M H 1 8 1 3 6 9 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 09 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 119 du 26 mai 2018, texte n° 14 ; signalé au BOC n° 22/2018.
Administration Centrale
14 mai 2018

Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 9 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau de l'armée de l'air et portant création du comité technique de réseau du service industriel de l'aéronautique.

NOR : A R M H 1 8 1 3 6 9 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 09 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau de l'armée de l'air. Référence de publication : JO n° 119 du 26 mai 2018, texte n° 11 ; signalé au BOC n° 22/2018.
Administration Centrale
14 mai 2018

Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 9 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau de la marine nationale.

NOR : A R M H 1 8 1 3 6 9 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 09 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau de la marine nationale. Référence de publication : JO n° 119 du 26 mai 2018, texte n° 12 ; signalé au BOC n° 22/2018.
Administration Centrale
10 juillet 2017

Décret N° 2017-1150 du 10 juillet 2017 relatif aux attributions de la secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées.

NOR : A R M X 1 7 1 9 0 3 3 D
Référence de publication : JO n° 161 du 11 juillet 2017, texte n° 10 ; signalé au BOC n° 22/2018.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.1.2.
Administration Centrale
14 mai 2018

Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 9 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau du service du commissariat des armées.

NOR : A R M H 1 8 1 3 7 0 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 09 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau du service du commissariat des armées. Référence de publication : JO n° 119 du 26 mai 2018, texte n° 15 ; signalé au BOC n° 22/2018.
Administration Centrale
14 mai 2018

Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 9 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau du service de santé des armées.

NOR : A R M H 1 8 1 3 7 0 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 09 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau du service de santé des armées. Référence de publication : JO n° 119 du 26 mai 2018, texte n° 16 ; signalé au BOC n° 22/2018.
Administration Centrale
14 mai 2018

Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2016 portant création du comité technique de l'Ecole navale.

NOR : A R M H 1 8 1 3 7 0 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 décembre 2016 portant création du comité technique de l'Ecole navale. Référence de publication : JO n° 119 du 26 mai 2018, texte n° 17 ; signalé au BOC n° 22/2018.
Administration Centrale
14 mai 2018

Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 15 juin 2011 portant création du comité technique de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense.

NOR : A R M H 1 8 1 3 7 1 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 15 juin 2011 portant création du comité technique de l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense. Référence de publication : JO n° 119 du 26 mai 2018, texte n° 18 ; signalé au BOC n° 22/2018.
Administration Centrale
14 mai 2018

Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 23 mai 2014 portant création du comité technique d'établissement public de l'Ecole nationale supérieure des techniques avancées.

NOR : A R M H 1 8 1 3 7 1 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 23 mai 2014 portant création du comité technique d'établissement public de l'École nationale supérieure de techniques avancées. Référence de publication : JO n° 119 du 26 mai 2018, texte n° 20 ; signalé au BOC n° 22/2018.
Administration Centrale
14 mai 2018

Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 9 septembre 2011 portant création du comité technique d'administration centrale du ministère de la défense et des anciens combattants.

NOR : A R M H 1 8 1 3 6 8 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 09 septembre 2011 portant création du comité technique d'administration centrale du ministère de la défense et des anciens combattants. Référence de publication : JO n° 119 du 26 mai 2018, texte n° 9 ; signalé au BOC n° 22/2018.
Administration Centrale
14 mai 2018

Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 7 juin 2011 portant création du comité technique de l'Ecole polytechnique.

NOR : A R M H 1 8 1 3 6 7 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 07 juin 2011 portant création du comité technique de l'École polytechnique. Référence de publication : JO n° 119 du 26 mai 2018, texte n° 8 ; signalé au BOC n° 22/2018.
Administration Centrale
14 mai 2018

Arrêté du 14 mai 2018 modifiant l'arrêté du 7 juin 2011 portant création du comité technique du service hydrographique et océanographique de la marine.

NOR : A R M H 1 8 1 3 6 6 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 07 juin 2011 portant création du comité technique du service hydrographique et océanographique de la marine. Référence de publication : JO n° 119 du 26 mai 2018, texte n° 7 ; signalé au BOC n° 22/2018.
Administration Centrale
23 mai 2018

Décret N° 2018-384 du 23 mai 2018 relatif à la sécurité des réseaux et systèmes d'information des opérateurs de services essentiels et des fournisseurs de service numérique.

NOR : P R M D 1 8 0 9 7 4 0 D
Texte(s) modifié(s) :

Décret n° 97-1184 du 19 décembre 1997 (n.i. BO ; JO n° 300 du 27 décembre 1997, P.46004).

Décret N° 2009-834 du 07 juillet 2009 portant création d'un service à compétence nationale dénommé « Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information ».

Décret n° 2015-350 du 27 mars 2015 (n.i. BO ; JO n° 75 du 29 mars 2015, texte n° 2).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 118 du 25 mai 2018, texte n° 1 ; signalé au BOC n° 22/2018.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
24 mars 2014

Instruction MINISTÉRIELLE N° 2007/DEF/DGSIC du 24 mars 2014 relative au pilotage d'un système d'information outillant les processus de fonctionnement du ministère, pendant tout le cycle de vie jusqu'au retrait de service.

NOR : D E F E 1 4 5 2 6 4 6 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 2007/DEF/DGSIC du 30 septembre 2011 relative au pilotage d'un système d'information outillant les processus de fonctionnement du ministère, de la conception au retrait de service. Référence de publication : BOC n° 22 du 7 juin 2018, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.3.
Texte 2
05 juin 2018

Arrêté du 05 juin 2018 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2014 relatif à la commission paritaire spécifique des ingénieurs, cadres technico-commerciaux et techniciens de la direction générale de l'armement.

NOR : A R M A 1 8 5 0 8 8 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 20 novembre 2014 relatif à la commission paritaire spécifique des ingénieurs, cadres technico-commerciaux et techniciens de la direction générale de l'armement. Référence de publication : BOC n° 22 du 7 juin 2018, texte 2.
Texte 3
18 mai 2018

Instruction N° 5200/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 18 mai 2018 relative à l'enseignement supérieur du deuxième degré.

NOR : A R M G 1 8 5 0 8 2 4 J
Référence(s) : Code du 29 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Instruction N° 139300/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 07 septembre 2015 relative à la gestion des compétences et au lien au service attaché à certaines formations.

Instruction n° 46000/GEND/DPMGN/SDC/BRCE du 29 juillet 2016 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 8700/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 20 février 2017 relative à l'admission à l'école de guerre.

Instruction n° 5200/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 30 novembre 2017 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 22 du 7 juin 2018, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.2.4.
Texte 4
06 mai 2018

Arrêté du 06 mai 2018 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 44e régiment de transmissions.

NOR : A R M T 1 8 5 0 8 4 0 A
Référence de publication : BOC n° 22 du 7 juin 2018, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 5
19 mars 2018

Instruction N° 12/ARM/CEMM/CAB/CHAN du 19 mars 2018 relative à la médaille de la protection militaire du territoire.

NOR : A R M B 1 8 5 0 8 5 4 J
Référence(s) : Décret N° 2015-853 du 13 juillet 2015 portant création de la médaille de la protection militaire du territoire. Arrêté du 13 juillet 2015 portant ouverture de l'agrafe « Sentinelle » sur la médaille de la protection militaire du territoire. Arrêté du 01 décembre 2015 portant ouverture de l'agrafe « Harpie » sur la médaille de la protection militaire du territoire. Arrêté du 05 avril 2016 portant ouverture de l'agrafe « Egide » sur la médaille de la protection militaire du territoire. Arrêté du 05 avril 2016 portant ouverture de l'agrafe « Jupiter » sur la médaille de la protection militaire du territoire. Arrêté du 05 avril 2016 portant ouverture de l'agrafe « Trident » sur la médaille de la protection militaire du territoire. Instruction N° 12943/DEF/CAB/SDBC/DECO du 16 juillet 2015 relative à la médaille de la protection militaire du territoire.

Décision du 19 juillet 2017 (n.i. BO ; JO n° 169 du 21 juillet 2017, texte n° 5).

Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 22 du 7 juin 2018, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.15.15.
Texte 6
03 avril 2018

Décision N° 550/ARM/EMM/ORT du 03 avril 2018 portant dissolution de la formation administrative « Malabar ».

NOR : A R M B 1 8 5 0 8 5 5 S
Référence de publication : BOC n° 22 du 7 juin 2018, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.
Texte 7
10 avril 2018

Circulaire N° 0-9560-2018/ARM/DPMM/PMS du 10 avril 2018 relative aux postes susceptibles d'ouvrir droit à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en oeuvre de l'énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface.

NOR : A R M B 1 8 5 0 8 5 6 C
Référence(s) : Décret N° 95-364 du 31 mars 1995 relatif à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie-propulsion nucléaire. Arrêté interministériel du 31 mars 1995 pris en application du décret n° 95-364 du 31 mars 1995 relatif à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie-propulsion nucléaire. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-11093-2017/DEF/DPMM/PMS du 18 avril 2017 relative aux postes susceptibles d'ouvrir droit à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l'énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 22 du 7 juin 2018, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 421.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 8
24 mai 2018

Archivé Circulaire N° 1010/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 24 mai 2018 relative au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences au grade d'ingénieur en chef de deuxième classe en 2018.

NOR : A R M E 1 8 5 0 8 3 5 C
Abrogé le 14 décembre 2018 par : CIRCULAIRE N° 2411/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences au grade d'ingénieur en chef de deuxième classe en 2019. Référence(s) : Décret N° 2008-942 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences. Arrêté du 01 septembre 2015 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2656/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 06 décembre 2017 relative au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences au grade d'ingénieur en chef de deuxième classe en 2018. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 22 du 7 juin 2018, texte 8.
Texte 9
26 février 2018

Arrêté du 26 février 2018 modifiant l'arrêté du 26 septembre 2017 fixant pour l'armée de l'air la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : A R M L 1 8 5 0 7 6 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 26 septembre 2017 fixant pour l'armée de l'air la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 22 du 7 juin 2018, texte 9.