Sommaire du BOC n°30 du 24/04/2019

Texte réglementaire permanent

Texte 1
20 décembre 2018

Décision N° 66027/ARM/DGA/DP - N° 7052/ARM/EMA/SCPL/PPE du 20 décembre 2018 portant désignation des responsables de budget opérationnel de programme et des responsables d'unité opérationnelle du programme 146.

NOR : A R M A 1 9 5 2 7 2 6 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 6768/DEF/DGA/DP - N° 342/DEF/EMA/SCPL/PPE du 14 janvier 2016 portant désignation des responsables de budget opérationnel de programme et des responsables d'unité opérationnelle du programme 146. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.3. , 310.12.2.3.
Texte 2
15 janvier 2019

Arrêté du 15 janvier 2019 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial d'administration centrale n° SAC6.

NOR : A R M S 1 9 5 3 2 7 9 A
Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.
Texte 3
15 janvier 2019

Arrêté du 15 janvier 2019 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial d'administration centrale n° SAC15.

NOR : A R M S 1 9 5 3 3 7 4 A
Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.
Texte 4
15 janvier 2019

Arrêté du 15 janvier 2019 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial d'administration centrale n° SAC16.

NOR : A R M S 1 9 5 3 3 7 5 A
Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.
Texte 5
04 février 2019

Arrêté du 04 février 2019 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial d'administration centrale n° SAC17.

NOR : A R M S 1 9 5 3 4 0 1 A
Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.
Texte 6
13 février 2019

Arrêté du 13 février 2019 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial d'administration centrale n° SAC 18.

NOR : A R M S 1 9 5 3 4 0 5 A
Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.
Texte 7
01 février 2019

Arrêté du 01 février 2019 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial d'administration centrale n° SAC 20.

NOR : A R M S 1 9 5 3 4 0 8 A
Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 8
26 mars 2019

Avis du 26 mars 2019 de recrutement par concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs des études et techniques de l’armement.

NOR : A R M A 1 9 5 2 8 7 8 V
Texte 9
16 janvier 2019

Circulaire N° 500434/ARM/SSA/DGRH/B3P du 16 janvier 2019 relative à l’ouverture, au titre de l’année 2019, d’un concours de sélection militaire en vue d’une admission en école de formation des infirmiers anesthésistes, cycle 2020-2022.

NOR : A R M E 1 9 5 2 5 1 7 C
Référence(s) : Code du 19 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

Arrêté du 23 juillet 2012 modifié, relatif à la formation conduisant au diplôme d'État d'infirmier anesthésiste (n.I. BO ; JO n° 175 du 29 juillet 2012, texte n° 6, p. 12376)

Arrêté du 06 août 2018 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Arrêté du 11 juillet 2018 portant organisation du service de santé des armées. Instruction N° 501380/DEF/DCSSA/RH/PF2R du 21 janvier 2014 relative à la formation d'infirmier anesthésiste pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

Décision du 3 septembre 2018 portant délégation de signature (direction centrale du service de santé des armées) (n.i. BO ; JO n° 205 du 6 septembre 2018, texte n° 15)

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.
Texte 10
25 mars 2019

Circulaire N° 1209/ARM/DCSCA/BGC/RF du 25 mars 2019 relative à l'organisation et au déroulement du concours sur titres pour le recrutement dans le corps des commissaires des armées, aux grades de commissaire principal et de commissaire en chef de deuxième classe servant sous contrat en 2019.

NOR : A R M E 1 9 5 2 7 1 9 C
Référence(s) : Décret N° 2012-1029 du 05 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées. Arrêté du 17 mai 2013 fixant la liste des diplômes ouvrant droit à concourir sur titres pour le recrutement aux grades de commissaire principal et de commissaire en chef de 2e classe dans le corps des commissaires des armées. Arrêté du 02 décembre 2016 relatif au concours sur titres pour le recrutement au grade de commissaire principal et de commissaire en chef de 2e classe dans le corps des commissaires des armées, parmi les commissaires servant sous contrat. Arrêté du 10 juillet 2017 relatif aux normes d'aptitude applicables aux commissaires des armées, aux aumôniers militaires et au personnel militaire rattaché au corps des commissaires des armées. Texte(s) abrogé(s) :

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.
Texte 11
26 février 2019

Arrêté du 26 février 2019 relatif à l'ouverture, en 2019, d'un concours pour le recrutement de commis greffiers du service de la justice militaire (Visa du contrôle budgétaire comptable et ministériel n° 744 du 22/02/2019).

NOR : A R M S 1 9 5 2 5 9 5 A