Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
  2. 450. Approvisionnements.
    1. Table Analytique :
  3. 451. Tenues et uniformes.
    2. 451-0. Tenues et uniformes dans l'armée de terre.
    3. 451-1. Tenues et uniformes dans la marine.
      1. Table Analytique :
      2. 451-1.1. PREMIÈRE PARTIE. TEXTES DE BASE.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        13.05.1975 ARRÊTÉ N° 66 relatif aux tenues et uniformes dans la marine [inséré à jour de son 13e modificatif (A)].
        
        13.05.1975 ARRÊTÉ N° 66 relatif aux tenues et uniformes dans la marine [inséré à jour de son 13e modificatif (A)].
        
        13.03.2017 INSTRUCTION N° 161/DEF/EMM/ASC relative au processus d'évolution et d'adaptation de la tenue.
      3. 451-1.2. DEUXIÈME PARTIE. TEXTES DIVERS.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        06.08.1975 CIRCULAIRE N° 21/DEF/DPMM/EG relative aux insignes du personnel des équipages de la flotte titulaire d'un brevet de spécialité du service général.
        
        06.08.1975 CIRCULAIRE N° 23/DEF/DPMM/EG concernant la description des insignes spéciaux de l'aéronautique navale.
        
        15.01.1985 CIRCULAIRE N° 4/DEF/DPMM/EG relative aux insignes attribués au personnel des sous-marins.
        
        06.08.1975 CIRCULAIRE N° 22/DEF/DPMM/EG relative aux insignes de certificat, mention ou aptitude.
        
        09.12.1975 ARRÊTÉ relatif à la définition des galons de major.
        
        25.11.1980 INSTRUCTION N° 210/DEF/DCSSA/ETG relative aux attributs, marques distinctives de corps et insignes de grades portés sur les tenues de service courant et de travail de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air par les officiers du service de santé des armées ayant le grade statutaire de chef des services.
        
        10.07.1981 INSTRUCTION N° 1087/DEF/EMA/OL/2 relative au port des différentes tenues par les personnels militaires des trois armées, de la gendarmerie nationale, de la justice militaire, de la délégation générale pour l'armement et des services communs.
        
        22.08.2012 INSTRUCTION N° 132/DEF/EMM/CPM relative à l'insigne métallique des forces de surface.
    4. 451-2. Tenues et uniforme dans l'armée de l'air.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.