Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
  2. 440. Économat de l'armée.
    1. Table Analytique :
    2. 440.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
      1. 4 texte(s) attaché(s)
        
        22.07.1959 LOI N° 59-869 portant statut de l'économat de l'armée.
        
        05.12.1964 DÉCRET N° 64-1213 fixant les modalités d'organisation et de gestion de l'économat de l'armée.
        
        22.07.1959 LOI N° 59-869 portant statut de l'économat des armées.
        
        06.11.1984 DÉCISION N° 11111/DEF/DFAJ/AA/2 fixant les modalités d'exercice de la tutelle sur l'économat de l'armée.
    3. 440.2. TITRE II. COMPTOIRS
      1. 11 texte(s) attaché(s)
        
        10.01.1967 INSTRUCTION N° 937/MA/SGA relative à la composition, aux attributions et au fonctionnement de la commission consultative du comptoir de l'économat de l'armée des forces françaises en Allemagne.
        
        11.08.1971 INSTRUCTION N° 11253/DN/SGA relative à la composition, aux attributions et au fonctionnement de la commission consultative du comptoir de l'économat de l'armée en Guyane.
        
        26.02.1975 INSTRUCTION N° 7003/DEF/SGA relative à la composition, aux attributions et au fonctionnement de la commission consultative du comptoir de l'économat de l'armée de la Réunion.
        
        22.10.1976 INSTRUCTION N° 48122/DEF/SGA relative à la composition, aux attributions et au fonctionnement de la commission consultative du comptoir de l'économat de l'armée en métropole.
        
        01.09.1965 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à la création d'un comptoir de l'économat de l'armée en Guyane.
        
        14.12.1970 DÉCISION N° 12057/DN/SGA relative à l'ouverture d'un comptoir de l'économat de l'armée en Guyane.
        
        29.09.1972 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à l'ouverture d'un comptoir de l'économat de l'armée aux Antilles.
        
        10.01.1967 INSTRUCTION N° 937/MA/SGA relative à la composition, aux attributions et au fonctionnement de la commission consultative du comptoir de l'économat de l'armée des forces françaises en Allemagne.
        
        11.08.1971 INSTRUCTION N° 11253/DN/SGA relative à la composition, aux attributions et au fonctionnement de la commission consultative du comptoir de l'économat de l'armée en Guyane.
        
        26.02.1975 INSTRUCTION N° 7003/DEF/SGA relative à la composition, aux attributions et au fonctionnement de la commission consultative du comptoir de l'économat de l'armée de la Réunion.
        
        22.10.1976 INSTRUCTION N° 48122/DEF/SGA relative à la composition, aux attributions et au fonctionnement de la commission consultative du comptoir de l'économat de l'armée en métropole.
    4. 440.3. TITRE III. DISPOSITIONS FINANCIÈRES ET COMPTABLES.
      1. 2 texte(s) attaché(s)
        
        17.10.1967 ARRÊTÉ relatif au règlement financier et comptable de l'économat de l'armée.
        
        19.08.1983 ARRÊTÉ portant approbation du plan comptable particulier d'un établissement public national à caractère industriel et commercial.
    5. 440.4. TITRE IV. PERSONNELS.
      1. 6 texte(s) attaché(s)
        
        06.03.1968 DÉCISION N° 7942/MA/SGA relative au règlement des personnels civils de l'économat de l'armée.
        
        06.03.1968 DÉCISION N° 7944/MA/SGA relative à l'élément variable du salaire des gérants de succursales du comptoir de l'économat de l'armée aux forces françaises en Allemagne.
        
        06.03.1968 DÉCISION N° 7945/MA/SGA relative aux idemnités attribuées aux personnels civils sous contrat normal de l'économat de l'armée en service hors de métropole.
        
        06.03.1968 DÉCISION N° 7942/MA/SGA relative au règlement des personnels civils de l'économat de l'armée.
        
        06.03.1968 DÉCISION N° 7943/MA/SGA fixant les principes de base relatifs aux salaires des personnels sous contrat normal de l'économat de l'armée.
        
        29.07.2016 ARRÊTÉ fixant les modalités de désignation des représentants du personnel au conseil d'administration de l'économat des armées.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.