Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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50. Service des essences des armées.
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51. Service de santé des armées.
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510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
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Table Analytique :
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511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
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511-0. Recrutement et formation des personnels officiers du service de santé des armées.
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Table Analytique :
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511-1. Officiers du service de santé de l'armée d'active.
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Table Analytique :
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511-2. Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et militaires non officiers du service de santé des armées.
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Table Analytique :
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511-2.1. LIVRE PREMIER. DISPOSITIONS STATUTAIRES COMMUNES.
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Table Analytique :
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511-2.2. LIVRE II. MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HOPITAUX DES ARMÉES. SOUS-OFFICIERS FÉMININS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
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Table Analytique :4 texte(s) attaché(s)24.06.2016 INSTRUCTION N° 514456/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA relative à l'attribution d'une prime réversible des compétences à fidéliser applicable à certains militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.07.04.2017 ARRÊTÉ relatif aux concours militaires d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'aide-soignant.23.01.2018 INSTRUCTION N° 501062/ARM/DCSSA/RH/GRM/MITHA fixant pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées le port de galons d'apparence de la hiérarchie militaire générale.14.02.2018 CIRCULAIRE N° 502027/ARM/DCSSA/RH/GRM/MITHA relative à la sélection et à l'affectation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées à l'escadrille aérosanitaire 06560 « Étampes ».
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511-2.2.1. TITRE PREMIER. MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HOPITAUX DES ARMÉES.
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Table Analytique :
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511-2.2.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS STATUTAIRES.
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1 texte(s) attaché(s)27.12.2012 DÉCRET N° 2012-1498 modifiant le décret n° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.
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511-2.2.1.2. CHAPITRE II. ENGAGEMENTS RECRUTEMENTS.
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Table Analytique :
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511-2.2.1.2.1. Section 1. Engagements.
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1 texte(s) attaché(s)07.02.2008 INSTRUCTION N° 2023/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS relative aux engagements en qualité de militaire infirmier et technicien des hôpitaux des armées.
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511-2.2.1.2.2. Section 2. Recrutements.
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3 texte(s) attaché(s)03.06.2009 CIRCULAIRE N° 8834/DEF/DCSSA/RH/GPM/MS fixant la liste des titres et diplôme requis pour l'accès à l'un des corps relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.16.10.2009 INSTRUCTION N° 15823/DEF/DCSSA/RH/PF relative aux modalités d'organisation et de déroulement des concours de recrutement dans le corps des directeurs des soins relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.13.10.2009 ARRÊTÉ fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement sur épreuves dans le corps des directeurs des soins relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.
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511-2.2.1.3. CHAPITRE III. RÉMUNERATION.
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Table Analytique :
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511-2.2.1.4. CHAPITRE IV. MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DE RÉSERVE DES HOPITAUX DES ARMÉES.
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1 texte(s) attaché(s)25.07.1986 ARRÊTÉ fixant les conditions de recrutement et d'avancement dans le corps des militaires infirmiers et techniciens de réserve des hôpitaux des armées.
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511-2.2.2. TITRE II. SOUS-OFFICIERS FÉMININS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES (CORPS EN EXTINCTION).
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Table Analytique :
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511-2.2.3. TITRE III. DISPOSITIONS COMMUNES.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)01.03.2016 DIRECTIVE N° 506092/DEF/DCSSA/CHOG relative à la politique générale d'attribution des récompenses au sein du service de santé des armées.
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511-2.2.4. TITRE IV. EMPLOI.
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511-2.3. LIVRE III. PERSONNEL DU CONTINGENT NON OFFICIER DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
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Table Analytique :
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511-2.4. LIVRE IV. FORMATIONS.
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Table Analytique :
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511-3. Personnels des réserves du service santé des armées.
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Table Analytique :
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512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
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Table Analytique :
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513. Médecine du travail dans les armées.
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Table Analytique :
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52. Actions sociale des armées.
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53. Gendarmerie.
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54. Division des affaires pénales militaires.
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55. Services.
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56. Services divers.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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