Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
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Table Analytique :
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21. Personnel militaire de l'armée de terre.
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22. Personnel militaire de la marine.
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23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
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24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
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25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
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250. Dispositions générales concernant les fonctionnaires. Statut de la fonction publique.
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Table Analytique :
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250.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)03.04.2015 DÉCRET N° 2015-386 fixant le statut des fonctionnaires de la direction générale de la sécurité extérieure.
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250.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS LÉGISLATIVES.
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36 texte(s) attaché(s)11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.28.11.1958 ORDONNANCE N° 58-1136 portant loi organique concernant les nominations aux emplois civils et militaires de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.20.05.2009 DÉCRET N° 2009-574 autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil d'établissements publics placés sous sa tutelle.03.08.2009 LOI N° 2009-971 relative à la gendarmerie nationale (articles 6-I, 7-I, 19 à 21, 23, 25 à 27).11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.05.03.2010 DÉCRET N° 2010-234 fixant les conditions de détachement sans limitation de durée et les conditions d'intégration de certains personnels civils du ministère de la défense dans les corps correspondants du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales en application de l'article 19 de la loi n° 2009-971 du 3 août 2009 relative à la gendarmerie nationale.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.12.11.2010 DÉCRET N° 2010-1402 relatif à la situation de réorientation professionnelle des fonctionnaires de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État (1).19.09.2014 DÉCRET N° 2014-1065 relatif à la durée d'affectation des fonctionnaires du ministère de la défense dans les établissements de ce ministère à l'étranger.11.01.1984 LOI N° 84-16 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État (1).
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250.1.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES.
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Table Analytique :
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250.1.2.1. Section 1. Décrets d'application de l'ordonnance du 4 février 1959.
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3 texte(s) attaché(s)14.02.1959 DÉCRET N° 59-310 portant règlement d'administration publique et relatif aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics, à l'organisation des comités médicaux et au régime des congés des fonctionnaires.14.02.1959 DÉCRET N° 59-308 portant règlement d'administration publique et relatif aux conditions générales de notation et d'avancement des fonctionnaires.19.03.1963 DÉCRET N° 63-280 portant règlement d'administration publique et relatif à la publication des décisions concernant la situation individuelle des fonctionnaires.
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250.1.2.2. Section 2. Décrets d'application de la loi 11 janvier 1984.
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28 texte(s) attaché(s)16.09.1985 DÉCRET N° 85-986 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'État et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions.16.09.1985 DÉCRET N° 85-986 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'État et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions.16.09.1985 DÉCRET N° 85-986 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'État et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions.16.09.1985 DÉCRET N° 85-986 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'État et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions.16.09.1985 DÉCRET N° 85-986 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'État et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions.31.12.1984 DÉCRET N° 84-1301 fixant des conditions exceptionnelles d'intégration de personnels non titulaires du ministère de la défense dans des corps de fonctionnaires des catégories C et D.16.09.1985 DÉCRET N° 85-986 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'État et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions.31.12.1984 DÉCRET N° 84-1301 fixant des conditions exceptionnelles d'intégration de personnels non titulaires du ministère de la défense dans des corps de fonctionnaires des catégories C et D.16.09.1985 DÉCRET N° 85-986 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'État et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions.17.07.1984 DÉCRET N° 84-704 relatif à l'application du dernier alinéa de l'article 79 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.25.10.1984 DÉCRET N° 84-961 relatif à la procédure disciplinaire concernant les fonctionnaires de l'État.30.11.1984 DÉCRET N° 84-1051 pris en application de l'article 63 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État en vue de faciliter le reclassement des fonctionnaires de l'État reconnus inaptes à l'exercice de leurs fonctions.24.07.1985 DÉCRET N° 85-779 portant application de l'article 25 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 fixant les emplois supérieurs pour lesquels la nomination est laissée à la décision du gouvernement.27.11.1985 DÉCRET N° 85-1271 portant application des articles 19 et 26 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.14.06.1984 DÉCRET N° 84-455 fixant la liste des institutions administratives spécialisées de l'État prévue au 3° de l'article 3 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.18.01.1984 DÉCRET N° 84-38 fixant la liste des établissements publics de l'État à caractère administratif prévue au 2° de l'article 3 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984.16.09.1985 DÉCRET N° 85-986 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'État et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions.16.09.1985 DÉCRET N° 85-986 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'État et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions.16.09.1985 DÉCRET N° 85-986 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'État et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions.16.09.1985 DÉCRET N° 85-986 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'État à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions.16.09.1985 DÉCRET N° 85-986 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'État à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions.26.08.2010 DÉCRET N° 2010-997 relatif au régime de maintien des primes et indemnités des agents publics de l'État et des magistrats de l'ordre judiciaire dans certaines situations de congés.27.11.1985 DÉCRET N° 85-1271 portant application des articles 19. et 26. de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État.16.09.1985 DÉCRET N° 85-986 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'État à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions.18.01.1984 DÉCRET N° 84-38 fixant la liste des établissements publics de l'État à caractère administratif prévue au 2° de l'article 3 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984.09.05.2017 DÉCRET N° 2017-929 relatif à la position de disponibilité des fonctionnaires de l'Etat souhaitant exercer une activité dans le secteur privé.16.09.1985 DÉCRET N° 85-986 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'État à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions.30.11.1984 DÉCRET N° 84-1051 pris en application de l'article 63 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État en vue de faciliter le reclassement des fonctionnaires de l'État reconnus inaptes à l'exercice de leurs fonctions.
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250.1.2.3. Section 3. Instructions « fonction publique ».
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4 texte(s) attaché(s)03.04.1947 INSTRUCTION N° 1 pour l'application des dispositions de la loi n° 46-2294 du 19 octobre 1946 portant statut général des fonctionnaires.01.08.1947 INSTRUCTION N° 2 pour l'application des dispositions de la loi du 19 octobre 1946 portant statut général des fonctionnaires.01.08.1947 INSTRUCTION N° 3 pour l'application des dispositions de la loi du 19 octobre 1946 portant statut général des fonctionnaires.23.03.1950 INSTRUCTION N° 7 pour l'application des dispositions du statut général des fonctionnaires relatives aux congés annuels et autorisations exceptionnelles d'absence.
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250.1.2.4. Section 4. Dispositions diverses.
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Table Analytique :
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250.2. TITRE II. RECRUTEMENT.
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Table Analytique :3 texte(s) attaché(s)30.06.2017 ARRÊTÉ fixant les règles d'organisation générale du concours sur titres et épreuve d'accès au corps des personnels civils de rééducation et médico-techniques du ministère de la défense.29.01.2018 ARRÊTÉ fixant la composition du dossier de candidature et les modalités d'organisation des entretiens de recrutement des travailleurs handicapés dans certains corps recrutant par la voie de l'Ecole nationale d'administration.29.01.2018 ARRÊTÉ relatif à la formation des travailleurs handicapés recrutés dans certains corps recrutant par la voie de l'Ecole nationale d'administration.
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250.3. TITRE III. POSITIONS DES FONCTIONNAIRES.
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Table Analytique :
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250.4. TITRE IV. ADMINISTRATION ET GESTION DES FONCTIONNAIRES.
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Table Analytique :
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250.5. TITRE V. FORMATION PROFESSIONNELLE. FORMATION CONTINUE.
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7 texte(s) attaché(s)11.12.1985 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE N° FP/5/10674 relative à la rémunération des agents de l'Etat en congé de formation professionnelle.19.09.1974 DÉCRET N° 74-808 portant mise à jour du code du travail (art. 32 et 39 : formation professionnelle des agents de l'Etat).11.12.1985 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE N° FP/5/10674 relative à la rémunération des agents de l'Etat en congé de formation professionnelle.24.01.2008 ARRÊTÉ fixant la liste des diplômes et titres professionnels comportant une formation obligatoire à l'accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées.05.08.2008 CIRCULAIRE N° 330218/DEF/SGA/DRH-MD relative à la mise en œuvre de l'entretien professionnel et de la reconnaissance de la valeur professionnelle des attachés d'administration du ministère de la défense.
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250.6. TITRE VI. CESSATION DE FONCTIONS.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)18.01.2013 ARRÊTÉ portant cessation de fonction du délégué pour le groupement des états-majors, directions et services centraux du ministère de la défense.
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250.7. TITRE VII. CONSEILS. COMMISSIONS. COMITÉS. SYNDICATS.
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Table Analytique :2 texte(s) attaché(s)
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251. Fonctionnaires de l'administration centrale.
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252. Fonctionnaires des services extérieurs
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253. Personnel contractuel.
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254. Personnel ouvrier.
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255. Traitements et indemnités. Frais de déplacement.
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26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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